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415.0.11 LPRRPENS CH-FR

Art. 57 Règlement relatif au personnel enseignant de la Direction de la formation et des affaires culturelles (RPEns) - Abrogation

Dispositions finales
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Art. 57 RPEns · Abrogation

1. Le règlement du 6 juillet 2004 relatif au personnel enseignant de la Direction de l'instruction publique, de la culture et du sport (RSF 415.0.11) est abrogé.

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