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Art. 47 Règlement relatif au personnel enseignant de la Direction de la formation et des affaires culturelles (RPEns) - Montant de l'indemnité

Indemnité de transport
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Art. 47 RPEns · Montant de l'indemnité

1. L'indemnité de transport est calculée selon le barème figurant dans l'annexe II RPers.

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