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Art. 39a Règlement relatif au personnel enseignant de la Direction de la formation et des affaires culturelles (RPEns) - Non-réduction de la durée des vacances

Vacances et congés
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Art. 39a RPEns · Non-réduction de la durée des vacances

1. La durée des vacances de l'enseignant ou de l'enseignante n'est pas réduite s'il ou si elle a été empêché-e de travailler pour cause de maladie ou d'accident.

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