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415.0.11 LPRRPENS CH-FR

Art. 33 Règlement relatif au personnel enseignant de la Direction de la formation et des affaires culturelles (RPEns) - Définitions

Heures supplémentaires et complémentaires
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Art. 33 RPEns · Définitions

1. Sont des heures supplémentaires de travail les unités d'enseignement supplémentaires accomplies en sus d'un horaire d'enseignement complet.

2. Sont des heures complémentaires de travail les unités d'enseignement complémentaires accomplies en sus d'un horaire d'enseignement inférieur à un plein-temps.

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