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415.0.11 LPRRPENS CH-FR

Art. 11 Règlement relatif au personnel enseignant de la Direction de la formation et des affaires culturelles (RPEns) - Cas particulier

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Art. 11 RPEns · Cas particulier

1. Après avoir consulté la direction d'établissement, la Direction peut réengager un enseignant ou une enseignante dont le poste a été supprimé dans un établissement déterminé.

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