Art. 15 Règlement sur l'école de commerce à plein temps (RECPT) - Pouvoir de décision

1. Sur la base du bulletin semestriel et du préavis de la conférence des professeur-e-s de la classe, la direction d'école décide

a) de la promotion;

b) de la promotion conditionnelle dans le semestre suivant;

c) de la non-promotion impliquant un redoublement;

d) de la non-promotion impliquant une exclusion de la filière.

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