Art. 99 Règlement sur l'enseignement secondaire supérieur (RESS) - Attributions

1. Les conférences de branche d'une école ont notamment les attributions suivantes

a) elles élaborent les programmes de l'école sur la base des plans d'études cantonaux et coordonnent leur mise en œuvre;

b) elles favorisent les échanges disciplinaires et didactiques;

c) elles favorisent l'évaluation en commun;

d) elles soutiennent les nouveaux enseignants et nouvelles enseignantes;

e) elles proposent au directeur ou à la directrice les moyens d'enseignement et des sujets de réflexion propres à la branche;

f) si nécessaire, elles élaborent les examens d'admission et coordonnent la préparation des examens finals;

g) un de ses membres, désigné par le directeur ou la directrice, participe en principe au processus de sélection des nouveaux enseignants et nouvelles enseignantes de sa branche.

2. La conférence cantonale des responsables de branche a notamment les attributions suivantes

a) elle conseille la conférence des directeurs et directrices et le Service sur toutes les questions relatives à la branche en question;

b) elle contribue à l'élaboration des plans d'études cantonaux;

c) elle entretient, en coordination avec la conférence des directeurs et directrices, le contact entre les écoles ainsi qu'avec l'école obligatoire et les hautes écoles.

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