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412.0.11 MSRRESS CH-FR

Art. 15 Règlement sur l'enseignement secondaire supérieur (RESS) - Absences - Contrôle

Fonctionnement général de l'école - Congés et absences imprévues (art. 16 LESS[[1]](#titletitle_text_fn_445996_3_1_c))
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Art. 15 RESS · Contrôle

1. Les enseignants et enseignantes contrôlent les absences des élèves et les enregistrent selon les modalités générales fixées par la conférence des directeurs et directrices des écoles du degré secondaire supérieur (ci-après: la conférence des directeurs et directrices).

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