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412.0.11 MSRRESS CH-FR

Art. 11 Règlement sur l'enseignement secondaire supérieur (RESS) - Autres formes d'enseignement

Fonctionnement général de l'école - Année scolaire (art. 15 LESS[[1]](#titletitle_text_fn_445995_3_1_c))
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Art. 11 RESS · Autres formes d'enseignement

1. Le conseil de direction peut prévoir un enseignement sous forme notamment d'activités ou projets thématiques, culturels et sportifs ou de voyages d'études. Ces activités doivent poursuivre des objectifs en lien avec les plans d'études.

2. Les conditions d'encadrement et de sécurité des élèves ainsi que l'aspect de la durabilité font l'objet d'une attention particulière.

3. Les parents d'élèves mineurs sont informés des activités hors du temps scolaire.

4. Sauf dispense individuelle accordée par le directeur ou la directrice pour des motifs justifiés, tous les élèves y participent.

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