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Art. 105 Règlement sur l'enseignement secondaire supérieur (RESS) - Taxes pour prestations particulières - Cours spéciaux facultatifs

Financement des écoles (art. 66 à 69 LESS[[1]](#titletitle_text_fn_445984_3_1_c))
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Art. 105 RESS · Cours spéciaux facultatifs

1. A la demande d'un ou d'une élève ou de plusieurs élèves, des cours spéciaux, non prévus dans les plans d'études, peuvent être organisés par le directeur ou la directrice. Ils sont à la charge des élèves.

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