Art. 9 Règlement sur la pédagogie spécialisée (RPS) - Logopédie préscolaire - Organisation (art. 5 al. 2 let. b et 23 al. 2 et 3 LPS[[1]](#articletitle_text_fn_1913460_3_1_c))

Dispositions générales - Offre de pédagogie spécialisée et transports scolaires - Période préscolaire (art. 5 LPS[[1]](#titletitle_text_fn_445881_3_1_c))

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Art. 9 RPS · Organisation (art. 5 al. 2 let. b et 23 al. 2 et 3 LPS[[1]](#articletitle_text_fn_1913460_3_1_c))

1. Les mesures de prévention primaire sont organisées par le SESAM, notamment sous forme de rencontres avec les milieux professionnels concernés, dans un but d'information et de collaboration. Le SESAM peut confier ce type de prévention sous forme de mandats à des logopédistes indépendants agréés.

2. Les mesures de prévention secondaire et tertiaire sont confiées à des logopédistes indépendants agréés, sous la responsabilité administrative, organisationnelle et de contrôle de qualité du SESAM.

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