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411.5.11 SPRRPS CH-FR

Art. 56 Règlement sur la pédagogie spécialisée (RPS) - Composition et fonctionnement de la cellule d'évaluation (art. 31 LPS[[1]](#articletitle_text_fn_1913507_3_1_c))

Accès à l'offre en matière de pédagogie spécialisée - Période scolaire (art. 28ss LPS[[1]](#titletitle_text_fn_445873_3_1_c))
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Art. 56 RPS · Composition et fonctionnement de la cellule d'évaluation (art. 31 LPS[[1]](#articletitle_text_fn_1913507_3_1_c))

1. La cellule d'évaluation est une instance pluridisciplinaire. En principe, elle se compose

a) d'un ou d'une psychologue spécialisé-e;

b) d'un collaborateur ou d'une collaboratrice pédago-thérapeutique (logopédiste et/ou psychomotricien ou psychomotricienne) du SESAM;

c) d'un collaborateur ou d'une collaboratrice pédagogique spécialisé-e du bureau de coordination.

2. La cellule d'évaluation s'organise de manière autonome. Selon la nature des dossiers, elle peut siéger à un nombre réduit.

3. Un membre de la cellule d'évaluation peut compléter son évaluation par l'observation de l'élève concerné-e dans le cadre scolaire. Le cas échéant, il ne participe pas aux discussions de la cellule pour le traitement de ce dossier.

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