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411.5.11 SPRRPS CH-FR

Art. 54 Règlement sur la pédagogie spécialisée (RPS) - Accès aux MAR sans le concours des parents (art. 30 al. 4 LPS[[1]](#articletitle_text_fn_1913505_3_1_c))

Accès à l'offre en matière de pédagogie spécialisée - Période scolaire (art. 28ss LPS[[1]](#titletitle_text_fn_445873_3_1_c))
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Art. 54 RPS · Accès aux MAR sans le concours des parents (art. 30 al. 4 LPS[[1]](#articletitle_text_fn_1913505_3_1_c))

1. Lorsque les bilans et diagnostics ont été ordonnés par l'inspecteur ou l'inspectrice spécialisé-e, les frais sont à la charge du SESAM.

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