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411.5.11 SPRRPS CH-FR

Art. 5 Règlement sur la pédagogie spécialisée (RPS) - Réseau

Dispositions générales - Offre de pédagogie spécialisée et transports scolaires - Généralités (art. 5 à 8 LPS[[1]](#titletitle_text_fn_445880_3_1_c))
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Art. 5 RPS · Réseau

1. Dès qu'un ou une enfant ou un ou une élève présente des besoins éducatifs particuliers, un réseau est constitué.

2. Le ou la pédagogue en éducation précoce spécialisée, les enseignants et enseignantes ordinaires et/ou spécialisés, intervenant auprès de l'enfant ou de l'élève, ainsi que ses parents font en principe partie du réseau.

3. Les professionnel-le-s intervenant auprès de l'enfant ou de l'élève sont associés au réseau en fonction de ses besoins.

4. L'enfant ou l'élève concerné-e peut également participer aux discussions du réseau, selon son âge et sa maturité.

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