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411.5.11 SPRRPS CH-FR

Art. 30 Règlement sur la pédagogie spécialisée (RPS) - Statut des inspecteurs et inspectrices spécialisés (art. 11 LPS[[1]](#articletitle_text_fn_1913481_3_1_c))

Dispositions générales - Autorités
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Art. 30 RPS · Statut des inspecteurs et inspectrices spécialisés (art. 11 LPS[[1]](#articletitle_text_fn_1913481_3_1_c))

1. Les inspecteurs et inspectrices spécialisés sont engagés par la Direction, sur le préavis du SESAM.

2. Ils sont subordonnés au SESAM.

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