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411.5.11 SPRRPS CH-FR

Art. 3 Règlement sur la pédagogie spécialisée (RPS) - Mesures d'aide renforcées de pédagogie spécialisée (MAR)

Dispositions générales - Offre de pédagogie spécialisée et transports scolaires - Généralités (art. 5 à 8 LPS[[1]](#titletitle_text_fn_445880_3_1_c))
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Art. 3 RPS · Mesures d'aide renforcées de pédagogie spécialisée (MAR)

1. Les mesures d'aide renforcées de pédagogie spécialisée (MAR) s'adressent à des enfants ou à des élèves qui ont des besoins éducatifs particuliers qu'implique une situation de handicap, laquelle a été reconnue par la cellule d'évaluation selon la procédure d'évaluation standardisée (PES) et les critères fixés par le Service de l'enseignement spécialisé et des mesures d'aide (ci-après: le SESAM).

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