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411.5.11 SPRRPS CH-FR

Art. 23 Règlement sur la pédagogie spécialisée (RPS) - Orientations possibles

Dispositions générales - Offre de pédagogie spécialisée et transports scolaires - Période postscolaire (art. 7 LPS[[1]](#titletitle_text_fn_445883_3_1_c))
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Art. 23 RPS · Orientations possibles

1. A l'issue de la scolarité obligatoire et d'une éventuelle prolongation de celle-ci, conformément à la législation scolaire, les orientations prévues aux articles 24 à 26 sont envisageables.

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