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411.5.11 SPRRPS CH-FR

Art. 11 Règlement sur la pédagogie spécialisée (RPS) - Evaluation de l'élève au bénéfice d'une MAR

Dispositions générales - Offre de pédagogie spécialisée et transports scolaires - Période scolaire - Généralités
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Art. 11 RPS · Evaluation de l'élève au bénéfice d'une MAR

1. L'attribution d'une mesure d'aide renforcée de pédagogie spécialisée (MAR) a en principe des conséquences sur l'évaluation de l'élève.

2. L'article 77 RLS s'applique aux élèves bénéficiant d'une telle mesure.

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