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Art. 44 Règlement de la loi sur la scolarité obligatoire (RLS) - Effectifs des classes (art. 26 et 27 LS[[1]](#articletitle_text_fn_1912975_3_1_c)) - Ecole primaire a) Effectifs des 1H et 2H
Art. 44 RLS · Ecole primaire a) Effectifs des 1H et 2H
1. Les élèves en 1H et 2H sont regroupés dans une même classe.
2. Le nombre de classes de chaque cercle scolaire ou établissement au sens de l'article 50 al. 3 de la loi scolaire est établi en fonction du nombre total d'élèves de 1H et 2H comme il suit
Nombre d'élèves | Nombre de classes
de 12 à 23 élèves | 1 classe
de 24 à 46 élèves | 2 classes
de 47 à 67 élèves | 3 classes
de 68 à 88 élèves | 4 classes
de 89 à 109 élèves | 5 classes
de 110 à 130 élèves | 6 classes
de 131 à 151 élèves | 7 classes
de 152 à 172 élèves | 8 classes
de 173 à 193 élèves | 9 classes
de 194 à 214 élèves | 10 classes
... |
3. Chaque élève au bénéfice d'une mesure d'aide renforcée de pédagogie spécialisée et intégré-e en classe ordinaire compte pour trois élèves dans le cercle scolaire ou dans l'établissement.