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411.0.11 SCHRRLS CH-FR

Art. 111 Règlement de la loi sur la scolarité obligatoire (RLS) - Directeurs ou directrices - Taux d'activité

Autorités scolaires - Directions d'établissement (art. 50, 51, 54 et 55 LS[[1]](#titletitle_text_fn_445784_3_1_c))
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Art. 111 RLS · Taux d'activité

1. La Direction fixe le taux d'activité des directeurs et des directrices en fonction de la grandeur de l'établissement.

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