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Art. 46 Règlement d'exécution de la loi sur le registre foncier (RELRF) - Documents complémentaires - Plan (Art. 50 LRF[[1]](#articletitle_text_fn_1973376_3_1_c))

Tenue du registre foncier fédéral - Documents du registre foncier
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Art. 46 RELRF · Plan (Art. 50 LRF[[1]](#articletitle_text_fn_1973376_3_1_c))

1. Les numéros des immeubles correspondent aux numéros figurant au plan.

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