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Art. 57 Loi sur le registre foncier (LRF) - Avis

Tenue du registre foncier fédéral - Opérations au registre foncier
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Art. 57 LRF · Avis

1. Les avis du Service adressés après chaque opération sont déterminés par le règlement d'exécution, sous réserve de ceux qui sont prévus par le droit fédéral.

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