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Art. 44 Règlement du personnel de l'Etat (RPers) - Jours chômés (art. 58 LPers) - Travail durant les jours chômés

Durée du travail et absences - Horaire ordinaire
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Art. 44 RPers · Travail durant les jours chômés

1. Le collaborateur ou la collaboratrice dont la fonction l'exige et dont le cahier des charges le prévoit peut être tenu-e d'accomplir une partie de son horaire ordinaire de travail durant les jours chômés.

2. Le travail accompli durant un jour ou un demi-jour chômé est compensé par un congé de durée équivalente.

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