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Art. 58 Loi sur le personnel de l'Etat (LPers) - Durée du travail et horaire

Devoirs du personnel
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Art. 58 LPers · Durée du travail et horaire

1. Le collaborateur ou la collaboratrice consacre à son travail tout le temps prévu par les prescriptions relatives à la durée du travail et à l'horaire fixés dans les règlements et dans son contrat d'engagement.

2. Les dispositions d'exécution fixent la durée du travail du personnel. Elles peuvent prévoir des durées différentes selon les catégories de personnel.

3. Dans le cadre de la durée du travail fixée par les dispositions d'exécution, les Directions et les établissements peuvent prévoir divers modèles de temps de travail en fonction des besoins des services et des catégories de personnel.

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