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Art. 1598 — Chapitre III. - Des choses qui peuvent être vendues

Chapitre III. - Des choses qui peuvent être vendues
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Art. 1598 · Chapitre III. - Des choses qui peuvent être vendues

Tout ce qui est dans le commerce peut être vendu, lorsque des lois particulières n'en ont pas prohibé

l'aliénation.

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