code_civil
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Art. 1593 — Chapitre Ier. - De la nature et de la forme de la vente La vente est une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose, et l'autre à la payer.
Chapitre Ier. - De la nature et de la forme de la vente La vente est une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose, et l'autre à la payer.
Art. 1593 · Chapitre Ier. - De la nature et de la forme de la vente La vente est une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose, et l'autre à la payer.
Les frais d'actes et d'autres accessoires à la vente sont à la charge de l'acheteur.
Chapitre II. - Qui peut acheter ou vendre