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Art. 6 Ordonnance du 22 novembre 2017 sur les obligations militaires (OMi) - Durée totale des services d’instruction

OMi; Chapitre 2 Obligations militaires
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Art. 6 OMi · Durée totale des services d’instruction

Les personnes attribuées ou affectées accomplissent les services suivants: a. pour les futurs officiers spécialistes de l’aumônerie de l’armée, du Service psycho-pédagogique de l’armée ou du service social de l’armée: un service d’instruction militaire de base minimal de 2 jours, suivi de services d’instruction conformément à l’art. 47, al. 4; b. pour les médecins ou les psychologues, un service d’instruction militaire de base minimal de 2 jours, puis 180 jours de service d’instruction au plus selon les modalités suivantes: 1. 90 jours de service d’instruction sans interruption, 2. 90 jours de service d’instruction; c. pour les personnes visées à l’art. 4, al. 1, let. c: 1. un service d’instruction militaire de base minimal de 2 jours, puis 126 jours de service d’instruction pour les soldats ou 240 jours pour les officiers spécialistes, 2. des services d’instruction des formations de 38 jours au plus par année si elles ont accompli leurs obligations militaires; d. pour les personnes visées à l’art. 4, al. 1, let. d, ch. 1: 245 jours de service d’instruction, ou 300 jours en cas de service long; le nombre de jours comprend le recrutement, un service d’instruction de base de 124 jours et les autres services d’instruction, accomplis sans interruption ou sous forme de cours de répétition annuels; e. pour les personnes visées à l’art. 4, al. 1, let. e: 1. qui effectuent une carrière de milice selon l’annexe 2: des services d’instruction selon l’art. 47, 2. qui n’effectuent pas une carrière de milice selon l’annexe 2: des services d’instruction selon la let. c.

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