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Art. 11 Ordonnance relative à la loi fédérale sur les substances explosibles (Ordonnance cantonale sur les explosifs, OCExpl) - Entrée en vigueur

Dispositions transitoires et dispositions finales
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Art. 11 Ordonnance relative à la loi fédérale sur les substances explosibles (Ordonnance cantonale sur les explosifs, OCExpl) · Entrée en vigueur

1. La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2005.

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