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Art. 6 Ordonnance exploratoire sur les heures d'ouverture des magasins (OE heures d'ouverture des magasins) - Entrée en vigueur et limitation de la durée de validité

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Art. 6 Ordonnance exploratoire sur les heures d'ouverture des magasins (OE heures d'ouverture des magasins) · Entrée en vigueur et limitation de la durée de validité

1. La présente ordonnance entre en vigueur le 1er décembre 2023; sa validité est limitée au 31 décembre 2025.

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