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Art. 5 Ordonnance sur la participation des communes aux coûts des transports publics (OPCTP) - Pondération des modes de transport

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Art. 5 Ordonnance sur la participation des communes aux coûts des transports publics (OPCTP) · Pondération des modes de transport

1. Les départs à partir d’une station sont pondérés par les facteurs suivants

a) voie normale: EuroCity, InterCity: 4,5

b) voie normale: InterRegio: 4

c) voie normale: RegioExpress: 3,5

d) voie étroite: train direct, InterRegio, RegioExpress: 3

e) voie normale: train régional, RER: 2,5

f) voie étroite: train régional, RER: 2

g) tram: 1,5

h) bus, trolleybus: 1

i) transport à câble: 1

2. Les arrivées du réseau nocturne à une station ou un arrêt sont pondérées par le facteur 0,4.

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