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Art. 8 Loi sur l'entretien et sur l'aménagement des eaux (Loi sur l'aménagement des eaux, LAE) - Revitalisation

Tâches, assujettissement et organisation - Tâches
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Art. 8 Loi sur l'entretien et sur l'aménagement des eaux (Loi sur l'aménagement des eaux, LAE) · Revitalisation

1. En vertu du droit fédéral, les eaux et les tronçons de cours d'eau ayant subi des altérations doivent être revitalisés. Le canton élabore les bases de planification nécessaires.

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