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Art. 3 Ordonnance sur les rives des lacs et des rivières (ORL) - Objet

Plan directeur
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Art. 3 Ordonnance sur les rives des lacs et des rivières (ORL) · Objet

1. Le plan directeur décrit les grandes lignes des mesures essentielles devant être prises pour réaliser le but de la loi sur les rives des lacs et des rivières et pour établir une coordination entre les communes.

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