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6B_341/2015 Généré par l'IA

Federal Supreme Court Dismissal of Criminal Appeal for Insufficient Motivation

Numéro de cause 6B_341/2015
Autorité / Tribunal
Juridiction Suisse · Tribunal fédéral (TF / ATF) (CH)
Date de la décision
Issue du litige Irrecevable (Inadmissible)

Synthèse Legislator

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A case was brought before the Swiss Federal Tribunal concerning an individual who had been convicted of multiple offenses, including robbery in a group, attempted robbery, property damage, and violation of domicile. The individual appealed a decision made by the Geneva Court of Justice, which had upheld a 12-month prison sentence. In their appeal to the Federal Tribunal, the individual argued that the ruling was not based on truth and that there were numerous errors in the handling of their case. However, the Tribunal found that the appeal did not meet the necessary legal requirements for motivation, leading to its dismissal.

Regeste Legislator

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Art. 42 al. 1 LTF, Art. 42 al. 2 LTF, Art. 108 al. 1 let. b LTF, Art. 66 al. 1 LTF; Federal Supreme Court Dismissal of Criminal Appeal for Insufficient Motivation: The individual appealed a decision made by the Geneva Court of Justice, which had upheld a 12-month prison sentence. In their appeal to the Federal Tribunal, the individual argued that the ruling was not based on truth and that there were numerous errors in the handling of their case. However, the Tribunal found that the appeal did not meet the necessary legal requirements for motivation, leading to its dismissal.

Mots-clés

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Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation jugement pénal licenciement pour vol recours contre décision de renvoi erreur judiciaire exception d'inconstitutionnalité classement de la contravention routière

Dispositions légales citées

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Jurisprudence citée

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Questions juridiques clés extraites par Legislator

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art. 108 al. 1 let. b LTF

Used in the operative part to dismiss the appeal under the simplified procedure due to insufficient motivation.

art. 66 al. 1 LTF

Cited in the operative part regarding the waiving of court fees.

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Arrêts ultérieurs citant cette décision (1)

Texte complet

Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_341/2015

Arrêt du 1er juin 2015

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge fédéral Denys, Président.

Greffière : Mme Gehring.

Participants à la procédure

X.________,

recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève,

intimé.

Objet

Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision, du 18 mars 2015.

Considérant en fait et en droit :

1. Par arrêt du 18 mars 2015, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté l'appel de X.________ et confirmé sa condamnation à 12 mois de privation de liberté pour vol en bande, tentative de vol en bande, dommages à la propriété, violation de domicile et tentative de violation de domicile. Par mémoire daté du 31 avril [recte : mars] 2015 et complété le 14 avril suivant, le prénommé recourt au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal.

Les mémoires de recours au Tribunal fédéral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuves, et être signés ( art. 42 al. 1 LTF ). Le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit ( art. 42 al. 2 LTF ). Pour satisfaire à cette exigence, il lui appartient de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse ( ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245).

En l'occurrence, le recourant argue que l'arrêt querellé n'est pas fondé sur la vérité, que de multiples erreurs et abus entachent le traitement de son dossier, qu'il est pour la seconde fois victime d'accusations montées de toutes pièces. Pour le reste, il renvoie intégralement à l'écriture d'appel qu'il a déposée en instance cantonale. Ce faisant, il ne se détermine aucunement sur les considérations cantonales dont il ne démontre pas en quoi celles-ci seraient contraires au droit. Son recours ne satisfait pas aux exigences de motivation précitées, de sorte qu'il convient de l'écarter selon la procédure simplifiée prévue à l' art. 108 al. 1 let. b LTF .

2. L'arrêt est exceptionnellement rendu sans frais ( art. 66 al. 1 LTF ).

Par ces motifs, le Président prononce :

1. Le recours est irrecevable.

2. Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.

3. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 1er juin 2015

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Gehring