Caisse nationale de santé - Statuts.

N° 1037 du 12 novembre 2018

Caisse nationale de santé - Statuts.

Par arrêté ministériel du 24 octobre 2018, les modifications aux fichiers B1 et B7, à la liste N° 1 prévue à

l’article 98 des statuts ainsi qu’à la liste N° 6 prévue à l’article 106 des statuts de la Caisse nationale de

santé, arrêtées par le conseil d’administration de la Caisse nationale de santé en date du 10 octobre 2018,

sont approuvées. Elles entrent en vigueur le 1

er décembre 2018.

Annexes

Suivent les fichiers annexés

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 1037 du 12 novembre 2018

Modifications des statuts de la Caisse nationale de santé

Conseil d’administration du 10 octobre 2018

Chapitre 8 au titre II des statuts : Médicaments délivrés à charge de l’assurance maladie vers le

milieu ambulatoire

1° À la liste N° 1 prévue à l’article 98, catégories de médicaments exclues de la liste positive, sont supprimés

les points suivants

X.03.

Les médicaments soumis à prescription médicale restreinte, qui sur décision du conseil

d'administration, ne sont pris en charge qu'en milieu hospitalier. Il s'agit notamment de

X.03.02.

Les immunoglobulines contre le virus respiratoire syncytial inclus dans le code ATC J06B*

X.03.03.

Les antifongiques triazolés inclus dans le code ATC J02AC03 et J02AC04

X.03.04.

Les médicaments utilisés dans les thérapies photodynamiques/radiations inclus dans le

code ATC L01XD*

X.03.05.

Les médicaments anti-IgE indiqués dans le traitement de l'asthme allergique sévère

persistant inclus dans le code ATC R03DX05

X.03.06.

Les immunoglobulines humaines plasmatiques polyvalentes par voie SC ou IM incluses

dans le code ATC J06BA01

2° À la liste N° 6 prévue à l’article 106, médicaments soumis à une prise en charge conditionnelle, est modifié

le point suivant

23.

Les médicaments inclus dans le code ATC L04AA37 (baricitinib) et indiqués dans le

traitement de la polyarthrite rhumatoïde active modérée à sévère chez les patients adultes

qui ont présenté une réponse inadéquate, ou une intolérance, à un ou plusieurs traitements

de fond (DMARDs : Disease-Modifying Antirheumatic Drugs), utilisés dans le traitement

de maladies inflammatoires à médiation immunitaire, conformément aux indications de

l'autorisation de mise sur le marché.

Le traitement doit être initié par un médecin expérimenté dans le diagnostic et le traitement

de la polyarthrite rhumatoïde.

3° À la liste N° 6 prévue à l’article 106, médicaments soumis à une prise en charge conditionnelle, sont

ajoutés les points suivants

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 1037 du 12 novembre 2018

30.

Les médicaments inclus dans le code L04AA29 (tofacitinib), utilisés dans le traitement

de maladies inflammatoires à médiation immunitaire, conformément aux indications de

l'autorisation de mise sur le marché.

Le traitement doit être initié et surveillé par un médecin spécialiste ayant l'expérience du

diagnostic et du traitement des pathologies dans lesquelles ces médicaments sont indiqués.

31.

Les médicaments inclus dans le code ATC C10AX14 (alirocumab) indiqués dans le

traitement des patients adultes atteints d’une hypercholestérolémie primaire ou dyslipidémie

mixte.

Le médecin prescripteur précisera le cadre d’utilisation dans le respect des indications de

l'autorisation de mise sur le marché.

Demande de prise en charge par l'assurance maladie des médicaments inclus dans le code

ATC C10AX14 (alirocumab) indiqués dans le traitement des patients adultes atteints d’une

hypercholestérolémie primaire ou dyslipidémie mixte.

4° Les présentes dispositions statutaires entrent en vigueur le 1

er décembre 2018.

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 1037 du 12 novembre 2018

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 1037 du 12 novembre 2018

Fichier B1 : Ajouts avec effet au 01.12.2018 - Conseil d'administration CNS du 10.10.2018

Numéro national

Nom

commercial

Pièces

Largeur

Longueur

Poids

Volume

P référ.

Taux

Remb. max.

N57A

Accessoires pour perfusion

TMH Medizinhandel

ADAPTER LLWW

pour CRONO APO-GO

für Fertigspritzen

0,35

100%

0,35

CLEO 90 INFUSIONSSET 9MM

pour CRONO APO-GO

9 mm

80 cm

15,94

100%

15,94

SOFT GLIDE SUBKUTAN-SET 24G

pour CRONO APO-GO

9 mm

90 cm

11,00

100%

11,00

SOFT GLIDE SUBKUTAN-SET 24G

pour CRONO APO-GO

12 mm

90 cm

11,00

100%

11,00

SOFT GLIDE SUBKUTAN-SET 27G

pour CRONO APO-GO

12 mm

90 cm

11,00

100%

11,00

V91F8

Mèches de gaze stériles

LOHMANN

OPRACLEAN MECHE IODOFORMEE

R 13581

2 cm

5 m

7,49

80%

5,99

OPRACLEAN MECHE IODOFORMEE

R 13582

5 cm

5 m

9,09

80%

7,27

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 1037 du 12 novembre 2018

Fichier B1 : Modifications avec effet au 01.12.2018 - Conseil d'administration CNS du 10.10.2018

Numéro national

Nom

commercial

Pièces

Largeur

Longueur

Poids

Volume

P référ.

Taux

Remb. max.

N57A

Accessoires pour perfusion

TMH Medizinhandel

5928085

APO-GO SERINGUES 20ML

pour CRONO APO-GO

20 mL

10,08

100%

10,08

5928135

APO-GO SERINGUES 50ML

pour CRONO APO-GO

50 mL

19,88

100%

19,88

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 1037 du 12 novembre 2018

Fichier B1 : Suppressions avec effet au 01.12.2018 - Conseil d'administration CNS du 10.10.2018

Numéro national

Nom

commercial

Pièces

Largeur

Longueur

Poids

Volume

P référ.

Taux

Remb. max.

N57A

Accessoires pour perfusion

ContraCare GmbH

5928314

APO-GO CONNECTEUR

R 091522/B

pour CRONO APO-GO

1,70

100%

1,70

5928104

APO-GO SET DE PERFUSION 12MM

pour CRONO APO-GO

491,40

100%

491,40

5928118

APO-GO SET DE PERFUSION 9MM

pour CRONO APO-GO

491,40

100%

491,40

RMS Medical Products

5928068

RMS CATHETER SOUS-CUTANE 12MM

pour CRONO APO-GO

9 mm

231,66

100%

231,66

5928071

RMS CATHETER SOUS-CUTANE 9MM

pour CRONO APO-GO

9 mm

231,66

100%

231,66

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 1037 du 12 novembre 2018

Fichier B7 : Ajouts avec effet au 01.12.2018 - Conseil d'administration CNS du 10.10.2018

Numéro national

Nom

commercial

Pièces

Largeur

Longueur

Poids

Volume

P référ.

Taux

Remb. max.

V73A2

Appareils d'assistance respiratoire nocturne APAP (APCM - titre / 5 ans)

SEFAM

DREAMSTAR DUO EVOLVE RESERVOIR

1.228,50

100%

1.228,50

DREAMSTAR DUO ST EVOLVE RESERVOIR

1.345,50

100%

1.345,50

SEFAM S.BOX

748,80

100%

748,80

V73B1

Appareils d'assistance respiratoire nocturne : masques (nombre : 2 / an)

SEFAM

MASQUE BREEZE FACIAL COMFORT

S/M/L

2680XX-21

78,39

100%

78,39

MASQUE BREEZE NARINAIRE

268090-30

60,84

100%

60,84

MASQUE BREEZE NASAL

S/M/L

2680XX-10

32,76

100%

32,76

MASQUE BREEZE NASAL COMFORT

S/M/L

2680XX-12

49,14

100%

49,14

MASQUE BREEZE NASAL COMFORT XS

XS

268010-12

52,65

100%

52,65

V73B2

Appareils d'assistance respiratoire nocturne : accessoires et matériel d'entretien

SEFAM

ACCESSOIRE TEST COURANT DE FUITE

1.002,85

100%

1.002,85

ALIMENTATION S.BOX

58,50

100%

58,50

BAGUE DE LIAISON

16,72

100%

16,72

BASE DU RESERVOIR S.BOX

23,40

100%

23,40

CABLE ALLUME CIGARE S.BOX 24 VDC

40,95

100%

40,95

CAPOT INFERIEUR DREAMSTAR

41,78

100%

41,78

CAPOT SUPERIEUR DREAMSTAR

61,85

100%

61,85

CARTE ALIMENTATION DREAMSTAR

175,50

100%

175,50

CARTE ELECTRONIQUE DREAMSTAR AUTO V8

384,43

100%

384,43

CARTE ELECTRONIQUE DREAMSTAR DUO V8

417,85

100%

417,85

CARTE ELECTRONIQUE DREAMSTAR DUOST V8

484,72

100%

484,72

CARTE ELECTRONIQUE DREAMSTAR INFO V8

334,28

100%

334,28

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 1037 du 12 novembre 2018

CARTE ELECTRONIQUE DREAMSTAR INTRO

217,28

100%

217,28

CARTE HUMIDIFICATEUR TESTEE

183,85

100%

183,85

CARTE SD S.BOX

14,04

100%

14,04

FILTRES D'ENTREE D'AIR S.BOX

17,55

100%

17,55

FORFAIT REPARATION DREAMSTAR AUTO

280,80

100%

280,80

FORFAIT REPARATION DREAMSTAR DUO/ST

304,20

100%

304,20

FORFAIT REPARATION DREAMSTAR INFO

251,55

100%

251,55

HUMIDIFICATEUR CHAUFFANT S.BOX

87,75

100%

87,75

KIT CALES DE LIAISON

25,07

100%

25,07

KIT CHASSIS INFO/AUTO/DUO/DUOST

183,85

100%

183,85

KIT MOUSSES ACOUSTIQUES

16,72

100%

16,72

KIT TUBES SILICONE

16,72

100%

16,72

MOUSSE ACOUSTIQUE DEMI LUNE

1,67

100%

1,67

MOUSSE ACOUSTIQUE ENTREE D'AIR

1,67

100%

1,67

PLAQUE CHAUFFANTE DREAMSTAR

142,07

100%

142,07

RESERVOIR S.BOX

56,16

100%

56,16

RESSORT DE COMPRESSION

16,72

100%

16,72

TUYAU CHAUFFANT S.BOX

40,95

100%

40,95

TUYAU S.BOX

7,02

100%

7,02

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 1037 du 12 novembre 2018

Fichier B7 : Modifications avec effet au 01.12.2018 - Conseil d'administration CNS du 10.10.2018

Numéro national

Nom

commercial

Pièces

Largeur

Longueur

Poids

Volume

P référ.

Taux

Remb. max.

V73A2

Appareils d'assistance respiratoire nocturne APAP (APCM - titre / 5

ans)

HEALTHC'AIR - SEFAM

4001486

DREAMSTAR AUTO

APAP 5 ANS GARANTIE

748,80

100%

748,80

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 1037 du 12 novembre 2018

Fichier B7 : Suppressions avec effet au 01.12.2018 - Conseil d'administration CNS du 10.10.2018

Numéro national

Nom

commercial

Pièces

Largeur

Longueur

Poids

Volume

P référ.

Taux

Remb. max.

P50A1

Dialyse péritonéale: Solutions pour dialyse

Baxter

4001925

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches doubles

SPB9400C

Glucose 1,36%

1500 mL

10,75

100%

10,75

4001939

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches doubles

SPB9401C

Glucose 2,27%

1500 mL

10,75

100%

10,75

4001942

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches doubles

SPB9402C

Glucose 3,86%

1500 mL

10,75

100%

10,75

4001956

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches doubles

SPB9403C

Glucose 1,36%

2000 mL

10,75

100%

10,75

4001973

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches doubles

SPB9404C

Glucose 2,27%

2000 mL

10,75

100%

10,75

4001987

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches doubles

SPB9405C

Glucose 3,86%

2000 mL

10,75

100%

10,75

4001991

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches doubles

SPB9406C

Glucose 1,36%

2500 mL

11,26

100%

11,26

4002001

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches doubles

SPB9407C

Glucose 2,27%

2500 mL

11,26

100%

11,26

4002015

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches doubles

SPB9408C

Glucose 3,86%

2500 mL

11,26

100%

11,26

4002029

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches simples

RPB9718RL

Glucose 1,36%

2500 mL

8,60

100%

8,60

4002032

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches simples

RPB9728RL

Glucose 2,27%

2500 mL

8,60

100%

8,60

4002046

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches simples

RPB9748RL

Glucose 3,86%

2500 mL

8,60

100%

8,60

4002063

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches simples

SPB5215RL

Glucose 1,36%

5000 mL

13,26

100%

13,26

4002077

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches simples

SPB5225RL

Glucose 2,27%

5000 mL

13,26

100%

13,26

4002081

Dianeal PD4 - Luer-lock Poches simples

SPB5235RL

Glucose 3,86%

5000 mL

13,26

100%

13,26

4002094

Dianeal PD4 - Spike Poches simples

RPB4825VL

Glucose 1,36%

2000 mL

8,15

100%

8,15

4002113

Dianeal PD4 - Spike Poches simples

RPB9747VL

Glucose 3,86%

2000 mL

8,15

100%

8,15

4002127

Extraneal - Luer-lock Poches doubles

RPB5268C

Icodextrine 7,5%

2000 mL

20,94

100%

20,94

4002131

Extraneal - Luer-lock Poches doubles

RPB5270C

Icodextrine 7,5%

2500 mL

20,94

100%

20,94

4002144

Extraneal - Luer-lock Poches simples

RPB4938RC

Icodextrine 7,5%

2000 mL

18,39

100%

18,39

4001519

Extraneal - Luer-lock Poches simples

RPB4945RC

Icodextrine 7,5%

2500 mL

18,39

100%

18,39

4001505

Extraneal - Spike Poches doubles

RPB5268VC

Icodextrine 7,5%

2000 mL

20,94

100%

20,94

4002158

Extraneal - Spike Poches simples

RPB4938VC

Icodextrine 7,5%

2000 mL

18,39

100%

18,39

4001522

Nutrineal - Luer-lock Poches doubles

SPB9656L

Acides Aminés 1,1%

2000 mL

15,19

100%

15,19

4001536

Nutrineal - Luer-lock Poches simples

RPB9674R

Acides Aminés 1,1%

2500 mL

13,92

100%

13,92

4001553

Physioneal 35 - Luer-lock Poches doubles

RPB5879C

Glucose 3,86%

2000 mL

14,94

100%

14,94

4001567

Physioneal 35 - Luer-lock Poches doubles

RPB5888C

Glucose 1,36%

2000 mL

14,94

100%

14,94

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 1037 du 12 novembre 2018

4001571

Physioneal 35 - Luer-lock Poches doubles

RPB5889C

Glucose 2,27%

2000 mL

14,94

100%

14,94

4001584

Physioneal 35 - Luer-lock Poches simples

CVPE8277

Glucose 1,36%

5000 mL

27,32

100%

27,32

4001598

Physioneal 35 - Luer-lock Poches simples

CVPE8278

Glucose 2,27%

5000 mL

27,32

100%

27,32

4001603

Physioneal 35 - Luer-lock Poches simples

CVPE8279

Glucose 3,86%

5000 mL

27,32

100%

27,32

4001617

Physioneal 35 - Luer-lock Poches simples

RPB8268RC

Glucose 1,36%

2500 mL

13,66

100%

13,66

4001621

Physioneal 35 - Luer-lock Poches simples

RPB8269RC

Glucose 2,27%

2500 mL

13,66

100%

13,66

4001634

Physioneal 35 - Luer-lock Poches simples

RPB8270RC

Glucose 3,86%

2500 mL

13,66

100%

13,66

4001648

Physioneal 40 - Luer-lock Poches doubles

RPB5246G

Glucose 1,36%

1500 mL

14,94

100%

14,94

4001651

Physioneal 40 - Luer-lock Poches doubles

RPB5247G

Glucose 2,27%

1500 mL

14,94

100%

14,94

4001665

Physioneal 40 - Luer-lock Poches doubles

RPB5248G

Glucose 3,86%

1500 mL

14,94

100%

14,94

4001679

Physioneal 40 - Luer-lock Poches doubles

RPB5260G

Glucose 1,36%

2000 mL

14,94

100%

14,94

4001682

Physioneal 40 - Luer-lock Poches doubles

RPB5262G

Glucose 2,27%

2000 mL

14,94

100%

14,94

4001696

Physioneal 40 - Luer-lock Poches doubles

RPB5264G

Glucose 3,86%

2000 mL

14,94

100%

14,94

4001701

Physioneal 40 - Luer-lock Poches doubles

RPB5284

Glucose 1,36%

2500 mL

14,94

100%

14,94

4001715

Physioneal 40 - Luer-lock Poches doubles

RPB5285

Glucose 2,27%

2500 mL

14,94

100%

14,94

4001729

Physioneal 40 - Luer-lock Poches doubles

RPB5287

Glucose 3,86%

2500 mL

14,94

100%

14,94

4001732

Physioneal 40 - Luer-lock Poches simples

CVPE8280

Glucose 1,36%

5000 mL

27,32

100%

27,32

4001746

Physioneal 40 - Luer-lock Poches simples

CVPE8281

Glucose 2,27%

5000 mL

27,32

100%

27,32

4001763

Physioneal 40 - Luer-lock Poches simples

CVPE8282

Glucose 3,86%

5000 mL

27,32

100%

27,32

4001777

Physioneal 40 - Luer-lock Poches simples

RPB5291R

Glucose 1,36%

2500 mL

13,66

100%

13,66

4001781

Physioneal 40 - Luer-lock Poches simples

RPB5293R

Glucose 2,27%

2500 mL

13,66

100%

13,66

4001794

Physioneal 40 - Luer-lock Poches simples

RPB5296R

Glucose 3,86%

2500 mL

13,66

100%

13,66

4001813

Physioneal 40 - Spike Poches doubles

RPB5260VG

Glucose 1,36%

2000 mL

14,94

100%

14,94

4001827

Physioneal 40 - Spike Poches doubles

RPB5262VG

Glucose 2,27%

2000 mL

14,94

100%

14,94

Fresenius

4001892

BALANCE 1,5 GLC STAY SAFE

2563501

Glucose 1,5%

2000 mL

12,59

100%

12,59

4001908

BALANCE 2,3 GLC STAY SAFE

2567501

Glucose 2,3%

2000 mL

12,59

100%

12,59

4001911

BALANCE 4,25 GLC STAY SAFE

2565501

Glucose 4,25%

2000 mL

12,59

100%

12,59