LU
Règlement grand-ducal du 1 er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal du 30 novembre 2017 arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l'assurance maladie.
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
N° 716 du 22 août 2018
Règlement grand-ducal du 1
er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal du 30 novembre 2017
arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie
clinique pris en charge par l'assurance maladie.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ;
Vu l’article 1
er paragraphe 1
er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant
qu’il y a urgence ;
L’avis de la Direction de la santé ayant été demandé ;
Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé, et après délibération
du Gouvernement en Conseil ;
Arrêtons
Art. 1
er.
Le chapitre 1 « Chimie biologique » de la première partie de la nomenclature des actes et services des
laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions
énumérées ci-dessous comme suit
Section 1 - Sérum / Plasma / Sang
Sous-section 2 Protéines
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
19)
Troponine I/T
BC056
65,00
Non cumulable avec
BC164 et BC165
Le dosage doit être réalisé le
jour même de la prescription.
22)
Peptide natriurétique
(BNP, NT-proBNP)
BC062
84,00
Uniquement pour le
diagnostic différentiel
d'une dyspnée aiguë
pour l'élimination d'une
insuffisance cardiaque.
Le dépistage doit être réalisé
dans les 72 heures suivant la
prescription.
Sous-section 3 - Marqueurs tumoraux (non hormonaux)
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
2) CEA, antigène carcino-
embryonnaire
BC072
60,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi de néoplasies
documentées.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
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3) CA
15-3,
carcinoma
antigen 15-3
BC073
60,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi de néoplasies
documentées.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
4) CA
19-9,
carcinoma
antigen 19-9
BC074
60,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi de néoplasies
documentées.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
5) CA
72-4,
carcinoma
antigen 72-4
BC075
60,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi de néoplasies
documentées.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
6) CA
125,
carcinoma
antigen 125
BC076
60,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi de néoplasies
documentées.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
8) TPS ou TPA, tissue
polypeptide
(specific)
antigen
BC078
90,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi de néoplasies
documentées.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
11)
NSE, neuron specific
enolase
BC082
80,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi de néoplasies
documentées.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
12)
SCC, squamous cell
carcinoma antigen
BC083
90,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi de néoplasies
documentées.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
13)
CYFRA
21-1,
cytokeratin-fragment
BC084
90,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
Suivi de néoplasies
documentées.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
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BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
14)
HE4 - CA125 avec
calcul ROMA
BC085
150,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi d'un cancer
ovarien.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
15)
PTH-RP (parathormon-
related peptide)
BC086
70,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi
d'une
hypercalcémie
tumorale.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
16)
Chromogranine A
BC087
90,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi d'une tumeur
neuroendocrinienne.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
17)
Protéine S100
BC088
90,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi du mélanome
malin.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
19)
Thyroglobuline
BC090
60,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Uniquement
dans
le
cadre
d'un
suivi pour néoplasie
thyroïdienne.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
20)
Polypeptides vasoactifs
intestinaux (VIP)
BC091
90,00
Au
maximum
dosages
pris
en
charge
parmi
BC072,
BC073,
BC074,
BC075,
BC076,
BC078,
BC082,
BC083,
BC084,
BC085,
BC086,
BC087,
BC088, BC090, BC091, sauf
néoplasies multiples.
Suivi d'une tumeur
neuroendocrinienne.
Les
cas
de
néoplasies
multiples sont à mentionner
explicitement
sur
la
prescription.
Sous-section 4 - Substances à excrétion rénale ou pancréato-biliaire
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
7) Acides biliaires totaux
BC115
14,00
Uniquement pour le diagnostic
d'une cholestase intrahépatique
de la grossesse.
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Sous-section 5 - Électrolytes, équilibre acido-basique
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
11)
Bicarbonates plasmatiques
ou sériques
BC142
7,00
Non cumulable avec BC141.
Sous-section 6 - Enzymes
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
7) CK - créatine kinase
BC164
7,00
Non cumulable avec BC056.
8) CK-MB
BC165
25,00
Non cumulable avec BC056.
Uniquement si l'activité de
BC164 est augmentée.
À mentionner
explicitement sur la
prescription
Sous-section 7 - Vitamines et maladies métaboliques
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
7) Acides
gras
à
très
longues
chaînes
(>
C22)
BC197
500,00
Réservé à la recherche de déficit de
beta oxydation mitochondriale (doit
être précisé sur la prescription).
Acte réservé aux patients
de moins de 18 ans.
9) Acides aminés
BC199
300,00
Acte réservé aux patients
de moins de 18 ans.
10)
Carnitine
libre
et
totale avec profil des
acylcarnitines
BC200
250,00
Acte réservé aux patients
de moins de 18 ans.
Section 2 - Urines
Sous-section 3 - Protéines, porphyrines et acides aminés
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
3) Acides aminés
BC263
300,00
Acte réservé aux patients de
moins de 18 ans.
6) Acides organiques
BC268
300,00
Acte réservé aux patients de
moins de 18 ans.
7) Acylcarnitine
BC269
120,00
Acte réservé aux patients de
moins de 18 ans.
8) Carnitine
BC270
120,00
Acte réservé aux patients de
moins de 18 ans.
Section 3 - Liquide céphalo-rachidien
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
11)
Acides aminés
BC314
300,00
Acte réservé aux patients de
moins de 18 ans.
12)
Acides organiques
BC315
300,00
Acte réservé aux patients de
moins de 18 ans.
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Le chapitre 2 « Hormones » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires
d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées
ci-dessous comme suit
Section 3 - Nutrition et croissance
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne pratique
Remarque
1) Insuline
BD201
70,00
Maximum 3 dans
le
cadre
d'une
épreuve
dynamique.
Uniquement si diabète
de type I ou suspicion/
suivi d'un insulinome.
Uniquement
sur
prescription
explicite motivée. Le prélèvement
de sang capillaire ou veineux
est mis en compte pour chaque
dosage.
2) C-Peptide
BD202
70,00
Maximum 3 dans
le
cadre
d'une
épreuve
dynamique.
Uniquement si diabète
de type I ou suspicion/
suivi d'un insulinome.
Uniquement
sur
prescription
explicite motivée. Le prélèvement
de sang capillaire ou veineux
est mis en compte pour chaque
dosage.
3) Glucagon
BD203
200,00
Maximum 5 dans
le
cadre
d'une
épreuve
dynamique.
Le prélèvement de sang capillaire
ou veineux est mis en compte pour
chaque dosage.
5) STH - somatotropine /
Hormone
de
croissance
(GH)
plasmatique
ou
urinaire
BD211
90,00
Maximum 5 dans
le
cadre
d'une
épreuve
dynamique.
Le prélèvement de sang capillaire
ou veineux est mis en compte pour
chaque dosage.
Section 4 - Hormones stéroïdes
Sous-section 2 - (Hypothalamus) - Glucocorticoïdes
Code Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne
pratique
Remarque
1) ACTH
BD314 100,00 Maximum 4 dans le cadre d'une
épreuve dynamique.
Non cumulable avec BD317.
Le prélèvement de sang capillaire
ou veineux est mis en compte pour
chaque dosage.
2) Cortisol
BD315 50,00
Maximum 4 dans le cadre d'une
épreuve dynamique.
Non cumulable avec BD317.
Le prélèvement de sang capillaire
ou veineux est mis en compte pour
chaque dosage.
Sous-section 3 - Système Rénine-Angiotensine-Aldostérone
Code Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne
pratique
Remarque
1) Aldostérone
BD318 80,00
Maximum 2 pour les positions
debout ou couché.
Le prélèvement de sang capillaire ou
veineux est mis en compte pour chaque
dosage.
2) Rénine
BD319 80,00
Maximum 2 pour les positions
debout ou couché.
Le prélèvement de sang capillaire ou
veineux est mis en compte pour chaque
dosage.
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Section 5 - Hormones en gynécologie
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne
pratique
Remarque
1) FSH -
folliculostimuline
BD401
45,00
Maximum
dans
le
cadre
d'une épreuve dynamique.Non
cumulable avec BD405 si HCG
s'avère positif.
Le
prélèvement
de
sang
capillaire
ou
veineux
est
mis en compte pour chaque
dosage.
2) LH - lutéinostimuline
BD402
45,00
Maximum
dans
le
cadre
d'une épreuve dynamique.Non
cumulable avec BD405 si HCG
s'avère positif.
Le
prélèvement
de
sang
capillaire
ou
veineux
est
mis en compte pour chaque
dosage.
3) Prolactine
BD403
45,00
Maximum 3 dans le cadre d'une
épreuve dynamique.
Le
prélèvement
de
sang
capillaire
ou
veineux
est
mis en compte pour chaque
dosage.
Le chapitre 3 « Immunologie » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires
d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées
ci-dessous comme suit
Section 1 - Allergie
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
4) IgE unitaires
BE004
50,00
Maximum 10.
Non cumulable avec
BE002, BE003.
Uniquement si le test cutané
est positif ou le dosage des
IgE spécifiques à l'extrait
total est positif et si une
mesure des IgE anti-allergène
recombinant
ou
protéine
native isolée est indiquée. Sur
prescription explicite.
6) Test
de
transformation
lymphoblastique
BE011
70,00
Maximum 7
substances.
Non cumulable avec
BE010.
Réservé à une allergie sévère
retardée,
acte
réservé
à
l'exploration
d'une
allergie
médicamenteuse.
7) Test
de
transformation
lymphoblastique
BE012
70,00
Maximum 5
substances.
Uniquement dans le cadre de
la pose d'un implant ou d'une
prothèse.
Section 2 - Recherche d'autoanticorps dans les maladies auto-immunes
Sous-section 1 - Maladies auto-immunes non spécifiques d’organe (connectivites)
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
12)
Autoanticorps anti-
phospholipides et anti-
cofacteurs protéiques
des phospholipides,
recherche et titrage.
Isotype IgG
BE112
70,00
Maximum 2 et uniquement
quand la technique
utilisée distingue de façon
unitaire les autoanticorps
recherchés.
Acte de première
intention par rapport à
BE113.
13)
Autoanticorps anti-
phospholipides et anti-
cofacteurs protéiques
BE113
70,00
Maximum 2 et uniquement
quand la technique
utilisée distingue de façon
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MÉMORIAL A - 716 du 22 août 2018
des phospholipides,
recherche et titrage.
Isotype IgM ou autre
isotype qu'IgG
unitaire les autoanticorps
recherchés.
15)
Vascularite à ANCA,
identification
BE117
60,00
Maximum 2. Uniquement si
BE116 s'est révélé négatif.
Recherche en IFI
d'autoanticorps
anti-cytoplasme
de polynucléaires
neutrophiles sur lame
de PNN fixée au
minimum à l'éthanol,
recherche et titrage du
ou des autoanticorps
détectés en BE116.
18)
Autoanticorps anti-
CarP ou protéines
carbamylées : recherche
et titrage
BE120
60,00
Ne peut être portée en
compte à l'assurance
maladie qu'une fois par
année civile.
Uniquement si BE119 s'est
révélé négatif.
Sous-section 2 - Affections endocriniennes
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
8) Autoanticorps anti-hypophyse
identification en IFI
BE209
50,00
Ajout si BE208 est positif.
13)
Autoanticorps de la maladie de
Basedow (Graves' disease)
recherche et titrage des
autoanticorps anti-récepteurs de
la TSH (TRAK)
BE214
80,00
Sous-section 4 - Affections du système nerveux, des muscles ou de la peau
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
11)
Autoanticorps anti-gangliosides
et sulfatides : isotypage et titrage
des différentes spécificités (au
minimum : GM1, GM2, GM3,
GM4, GD1a, GD1b, GD2, GD3,
GT1a, GT1b, GQ1b)
BE411
150,00
Utilisation d'un conjugué
d'isotype
IgG
et
d'un
conjugué d'isotype IgM
et uniquement si BE410
s'avère positif.
Le chapitre 4 « Médicaments, substances toxiques » de la première partie de la nomenclature des actes et
services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est complété par
les nouvelles positions suivantes
Section 1 - Surveillance de traitements médicamenteux
Sous-section 1 - Antiépileptiques
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
10)
Oxcarbazépine
BF210
120,00
11)
Felbamate
BF211
120,00
12)
Stiripentol
BF212
120,00
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13)
Vigabatrine
BF213
120,00
14)
Gabapentine
BF214
120,00
15)
Tiagabine
BF215
120,00
16)
Topiramate
BF216
120,00
17)
Zonisamide
BF217
120,00
18)
Pregabaline
BF218
120,00
19)
Rufinamide
BF219
120,00
20)
Lacosamide
BF220
120,00
Sous-section 3 - Antibiotiques (et autres agents anti-infectieux)
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
5) Rifampicine
BF025
80,00
6) Isoniazide
BF026
80,00
7) Teicoplanine
BF027
80,00
8) Rifabutine
BF028
80,00
9) Itraconazole
+
hydroxyconazole
BF029
80,00
10)
Fluconazole
BF030
80,00
11)
Voriconazole
BF310
80,00
Sous-section 4 - Immunosuppresseurs
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
6) Everolimus
BF036
80,00
Le chapitre 5 « Hématologie » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires
d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est complété par la nouvelle position
suivante
Section 1 - Cytologie (sang et moelle hématopoïétique)
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
11)
Recherche de globules rouges fœtaux dans
le sang maternel (test de Kleihauer)
BG023
50,00
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Section 2 - Cytométrie en flux et cellules souches
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
1) Typage lymphocytaire sur sang avec
numération des lymphocytes T CD3,
lymphocytes T CD4+, lymphocytes
T CD8+, lymphocytes B CD19,
lymphocytes B kappa et lambda ainsi
que les cellules NK avec exploration
complémentaire en cas d'anomalie
BG031
300,00
Ne peut être portée en
compte que dans le cadre
du
bilan
initial
intégré
pour la mise au point
d'une hémopathie maligne
potentiellement circulante.
Uniquement
sur
prescription explicite.
Le chapitre 6 « Microbiologie » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires
d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées
ci-dessous comme suit
REMARQUE
1. (...)
2. En sus de la cotation forfaitaire affectée aux recherches incluses dans l'ensemble minimal défini en 1.,
les examens supplémentaires suivants peuvent être cotés, sauf exclusion, dans les conditions définies
à chaque rubrique
- identification biochimique et/ou antigénique d'une espèce bactérienne anaérobie isolée (BH204) ;
- identification d'un champignon isolé en souche pure, autre que Candida albicans (BH404) ;
- concentration minimale inhibitrice (CMI) (BH604, BH605, BH606, BH607) ;
- identification d'une toxine bactérienne (BH302 à BH304).
Section 1 - Examens affectés d’une cotation forfaitaire
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne
pratique
Remarque
1) Examen cytobactériologique
des urines (ECBU)
Le code inclut tous les examens
microbiologiques définis
par la cotation forfaitaire
jusqu'à l'étape analytique
"culture" (incluse)
BH101
40,00
Non
cumulable
avec BH102 si
la
culture
est
négative.
Les recherches de Mycoplasma
dans
les
urines,
Chlamydia
trachomatis
et
Mycobactérium
(examen de seconde intention)
peuvent être effectuées et facturées
uniquement
sur
prescription
explicite.
3) Sécrétions, exsudats et
ulcérations de localisation
génitale et ano-génitale.
Le code inclut tous les examens
microbiologiques définis
par la cotation forfaitaire
jusqu'à l'étape analytique
"culture" (incluse)
BH103
70,00
Non
cumulable
avec BH104 si
la
culture
est
négative.
Les
recherches
de
Neisseria
gonorrhoeae,
de
Chlamydia
trachomatis
(BH905),
des
mycoplasmes
(BH313),de
Treponema
pallidum
ou
de
Haemophilus ducreyi, dont les
cotations sont cumulables avec la
cotation BH104, ne peuvent être
effectuées et facturées que sur
prescription explicite.
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Section 2 - Recherche d'une bactérie nommément désignée
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de
bonne
pratique
Remarque
1) Bactérie aérobie ou microaérophile.
Ces examens comprennent : l'examen
microscopique d'orientation direct
après colorations adaptées avec
cytologie courante dans le cas
d’une recherche isolée; les cultures
d'isolement après enrichissement
BH201
30,00
Non cumulable avec BH202 si
la culture est négative.
Non cumulable avec BH906,
BH907, BH908, BH909, BH911,
BH912, BH913, BH916.
2) Bactérie aérobie ou microaérophile
identification d'un germe
BH202
30,00
Non cumulable avec BH201 si
la culture est négative.
Non cumulable avec BH906,
BH907, BH908, BH909, BH911,
BH912, BH913, BH916.
Les
actes
BH601,
BH604
peuvent
être
cotés à l’initiative
du biologiste.
Section 7 - Virologie
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
14)
Parainfluenzavirus type 1, 2, 3 ou 4,
recherche des antigènes
BH716
25,00
Non cumulable avec
BH837
Section 8 - Biologie moléculaire
REMARQUE
Pour un même pathogène, la recherche par biologie moléculaire n’est pas cumulable aux recherches par
autres méthodes analytiques telles que cultures, anticorps, antigènes ou examens directs, sauf exceptions
mentionnées aux codes concernés. La recherche ne peut se faire que sur un seul et unique site de
prélèvement par pathogène prescrit et uniquement sur prescription explicite, sauf exceptions mentionnées
aux codes concernés.
Sous-section 1 - Virologie
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
12)
Hépatite C virus,
amplification d'ARN
y compris détection
de l'amplificat, qn
BH812
180,00
Cumulable
avec
BJ029
et
BJ030 lors du diagnostic, non
cumulable en suivi. Si sérologie
+
ou
immunodéprimés
ou
suspicion d'un contage récent
ou hépatite aigue.
20)
HIV 1, amplification
de l'ADN et
détection de
l’amplificat, ql
BH820
170,00
Chez nouveau-né de mère
séropositive
Cumulable
avec
BJ038
à
BJ040
lors
du
diagnostic,
non
cumulable
en
suivi.
Uniquement
immunodéprimé
ou contage récent ou sérologie
positive.
21)
HIV 1, amplification
de l'ARN et
détection de
l’amplificat, qn
BH821
275,00
Cumulable
avec
BJ038
à
BJ040 lors du diagnostic, non
cumulable en suivi.
22)
HIV 2, amplification
de l'ADN et
détection de
l'amplificat, ql
BH822
170,00
Chez nouveau-né de mère
séropositive
Cumulable
avec
BJ038
et
BJ039
lors
du
diagnostic,
non
cumulable
en
suivi.
Uniquement
immunodéprimé
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ou contage récent ou sérologie
positive.
23)
HIV 2, amplification
de l'ARN et
détection de
l'amplificat, qn
BH823
200,00
Cumulable
avec
BJ038
et
BJ039 lors du diagnostic, non
cumulable en suivi.
45)
Pathogènes
respiratoires,
recherche de
plusieurs virus,
amplification de
l'ADN / ARN y
compris la détection
de l'amplificat
BH845
110,00
BH845 à BH851 non
cumulables entre eux,
ni avec un code/germe
encadrant la même
pathologie virale.
Minimum 3 pathogènes.
Critères de
remboursement
1°
État fébrile + (< 5
ans,2°, 3° ou 4°) ou
2°
Immunodéprimé ou
3°
Atteintes
concomitantes ou
4°
Syndrome respiratoire
aigu sévère.
46)
Maladies
sexuellement
transmissible,
recherche de
plusieurs virus,
amplification de
l'ADN / ARN y
compris la détection
de l'amplificat
BH846
110,00
BH845 à BH851 non
cumulables entre
eux, ni avec un code/
germe encadrant la
même pathologie
virale.Minimum 3
pathogènes.
47)
Infections gastro-
intestinales,
recherche de
plusieurs virus,
amplification de
l'ADN/ARN y
compris la détection
de l'amplificat
BH847
110,00
BH845 à BH851 non
cumulables entre eux,
ni avec un code/germe
encadrant la même
pathologie virale.
Minimum 3 pathogènes.
Critères de
remboursement
1°
État fébrile + (< 5
ans,2°, 3° ou 4°) ou
2°
Immunodéprimé ou
3°
Atteintes
concomitantes ou
4°
Déshydratation sévère.
48)
Infections des
immunosupprimés,
recherche de
plusieurs virus,
amplification de
l'ADN/ARN y
compris la détection
de l'amplificat
BH848
140,00
BH845 à BH851 non
cumulables entre eux,
ni avec un code/germe
encadrant la même
pathologie virale.
Minimum 3 pathogènes.
Réservé aux infections
sévères ou aux patients
immunodéficients.
49)
Fièvre, éruptions
cutanées, maladies
infantiles, recherche
de plusieurs virus,
amplification de
l'ADN/ARN y
compris la détection
de l'amplificat
BH849
140,00
BH845 à BH851 non
cumulables entre eux,
ni avec un code/germe
encadrant la même
pathologie virale.
Minimum 3 pathogènes.
Réservé aux infections
sévères ou aux patients
immunodéficients.
50)
Fièvre tropicale,
recherche de
plusieurs virus,
amplification de
l'ADN /ARN y
compris détection de
l'amplificat
BH850
180,00
BH845 à BH851 non
cumulables entre eux,
ni avec un code/germe
encadrant la même
pathologie virale.
Minimum 3 pathogènes.
51)
Méningites,
recherche de
plusieurs virus,
amplification de
l'ADN /ARN y
BH851
175,00
BH845 à BH851 non
cumulables entre eux,
ni avec un code/germe
encadrant la même
pathologie virale.
Réservé aux infections
sévères ou aux patients
immunodéficients.
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compris détection de
l'amplificat
Minimum 3 pathogènes.
Sous-section 2 - Bactériologie
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
4) Borrelia
burgdorferi
sensu
lato,
amplification des acides
nucléiques y compris
détection de l'amplificat
BH904
130,00
Non cumulable avec BJ105 à
BJ108.
LCR
ou
liquide
articulaire.
5) Chlamydia trachomatis,
amplification des acides
nucléiques, y compris
détection de l'amplificat
BH905
80,00
Non cumulable avec BJ116
à BJ118 et BH906. Maximum
3 sites, uniquement sur
prescription explicite.
Cumulable
avec
BH101, BH102, BH103,
BH104, BH108, BH109,
BH201, BH202, BH110,
BH111 et BH313.
10)
Legionella
spp.,
amplification des acides
nucléiques, y compris
détection de l'amplificat
et identification
BH910
100,00
Maximum 3 codes de
BH801,
BH802,
BH803,
BH804,
BH828,
BH829,
BH837,
BH841,
BH906,
BH910,
BH916
Non
cumulable avec BH307 et
BJ125
Cumulable
avec
la
recherche
de
Legionella par culture
15)
Mycoplasma
genitalium,
amplification des acides
nucléiques y compris
détection de l'amplificat
BH915
80,00
Maximum
sites,
uniquement sur prescription
explicite.
Cumulable
avec
BH101, BH102, BH103,
BH104, BH108, BH109,
BH201, BH202, BH110,
BH111 et BH313.
17)
Neisseria gonorrhoeae,
amplification des acides
nucléiques, y compris
détection de l'amplificat
BH917
80,00
Maximum
sites,
uniquement sur prescription
explicite.
Cumulable
avec
BH101, BH102, BH103,
BH104, BH108, BH109,
BH201, BH202, BH110
et BH111.
19)
Tropheryma
whipplei,
amplification des acides
nucléiques, y compris
détection de l'amplificat
BH919
130,00
22)
Pathogènes
respiratoires, recherche
de plusieurs bactéries,
amplification de l'ADN /
ARN
y
compris
la
détection de l'amplificat
BH930
110,00
BH930
à
BH936
non
cumulables
entre
eux,
ni
avec
un
code/
germe encadrant la même
pathologie
bactérienne.
Minimum 3 pathogènes.
Critères de remboursement
1°
État fébrile + (< 5 ans,2°,
3° ou 4°) ou
2°
Immunodéprimé ou
3°
Atteintes concomitantes
ou
4°
Syndrome
respiratoire
aigu sévère
23)
Maladies sexuellement
transmissible,
recherche de plusieurs
bactéries, amplification
de l'ADN / ARN y
compris la détection de
l'amplificat
BH931
110,00
BH930
à
BH936
non
cumulables
entre
eux,
ni
avec
un
code/
germe encadrant la même
pathologie
bactérienne.
Minimum 3 pathogènes.
24)
Infections
gastro-
intestinales, recherche
de plusieurs bactéries,
amplification de l'ADN/
ARN
y
compris
la
détection de l'amplificat
BH932
110,00
BH930
à
BH936
non
cumulables
entre
eux,
ni
avec
un
code/
germe encadrant la même
pathologie
bactérienne.
Minimum 3 pathogènes.
Critères de remboursement
1°
État fébrile + (< 5 ans,2°,
3° ou 4°) ou
2°
Immunodéprimé ou
3°
Atteintes concomitantes
ou
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4°
Déshydratation sévère.
25)
Infections
des
immunosupprimés,
recherche de plusieurs
bactéries, amplification
de
l'ADN/ARN
y
compris la détection de
l'amplificat
BH933
140,00
BH930
à
BH936
non
cumulables
entre
eux,
ni
avec
un
code/
germe encadrant la même
pathologie
bactérienne.
Minimum 3 pathogènes.
Réservé
aux
infections
sévères ou aux patients
immunodéficients.
26)
Fièvre,
éruptions
cutanées,
maladies
infantiles,
recherche
de plusieurs bactéries,
amplification de l'ADN/
ARN
y
compris
la
détection de l'amplificat
BH934
140,00
BH930
à
BH936
non
cumulables
entre
eux,
ni
avec
un
code/
germe encadrant la même
pathologie
bactérienne.
Minimum 3 pathogènes.
Réservé
aux
infections
sévères ou aux patients
immunodéficients.
27)
Fièvre
tropicale,
recherche de plusieurs
bactéries, amplification
de
l'ADN
/ARN
y
compris détection de
l'amplificat
BH935
180,00
BH930
à
BH936
non
cumulables
entre
eux,
ni
avec
un
code/
germe encadrant la même
pathologie
bactérienne.
Minimum 3 pathogènes.
28)
Méningites, recherche
de plusieurs bactéries,
amplification de l'ADN /
ARN
y
compris
détection de l'amplificat
BH936
175,00
BH930
à
BH936
non
cumulables
entre
eux,
ni
avec
un
code/
germe encadrant la même
pathologie
bactérienne.
Minimum 3 pathogènes.
Réservé
aux
infections
sévères ou aux patients
immunodéficients.
Sous-section 3 - Examens mycologiques
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
1) Aspergillus et autres
moisissures,
amplification des acides
nucléiques, y compris
détection de l'amplificat
et identification
BH951
130,00
Non
cumulable
avec
BH402 à BH406.
Immunodéprimés,
infections
invasives.
3) Dermatophytes,
recherche amplification
de
l'ADN
/ARN
y
compris détection de
l'amplificat
BH953
140,00
Non cumulable avec les
autres codes concernant
les mêmes pathogènes.
Minimum 3 pathogènes
Réservé
aux
infections
sévères
ou
aux
patients
immunodéficients
Sous-section 4 - Examens parasitaires
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
9) Parasites,
recherche,
amplification de l'ADN /
ARN
y
compris
détection de l'amplificat
BH979
140,00
Non cumulables avec les
codes BH502 à BH509
et
BH971
à
BH978.
Minimum 3 pathogènes.
Cumulable avec BH501
(examen des selles)
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Section 9 - Les actes effectués personnellement par les médecins dans leur cabinet
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne
pratique
Remarque
1) Urines : culture en étuve sur lame
(type Uricult)
BH991
16,00
2) Frottis cervico-vaginal : examen
microscopique pour la recherche
de microorganismes
BH993
20,00
3) Frottis de gorge : recherche
d'antigène de streptococcus
pyogenes par test direct
BH994
20,00
4) Autres prélèvements : examen
microscopique pour recherche
demicroorganismes
BH995
20,00
5) Identification d'œufs de vers
BH996
12,00
Le chapitre 7 « Sérologie infectieuse » de la première partie de la nomenclature des actes et services des
laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions
énumérées ci-dessous comme suit
REMARQUE
Maximum 12 actes de ce chapitre de la nomenclature sont opposables à l'assurance maladie, non compris
les tests de confirmation ou ajoutés par le labo pour interprétation. Certains codes peuvent être attestés
plusieurs fois (autant de fois que l’on utilise d’antigènes différents) pour autant que le nombre total de 12
ne soit pas dépassé. Pour un premier bilan de grossesse, ce nombre peut être porté à 16 actes maximum
si le statut immunitaire de la patiente pour les infections CMV, Toxoplasmose, Rubéole, Varicelle, Syphilis,
HBV, HIV et HCV (si patiente à risque) n’est pas connu.
Section 1 - Sérologie des infections virales
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
29)
Hépatite C virus, Ig ou
IgG
BJ029
40,00
Cumulable avec BH812 lors du
diagnostic, non cumulable en
suivi
30)
Hépatite C virus,
spécification Ig ou IgG,
test de confirmation
BJ030
80,00
Si
dépistage
(BJ029)
positif, max 1x/patient si
confirmation positive.
Cumulable avec BH812 lors du
diagnostic, non cumulable en
suivi
38)
HIV-1 et HIV-2,
anticorps et l'antigène
p24 HIV-1, ql,
screening
BJ038
40,00
Cumulable
avec
BH820
à
BH823
lors
du
diagnostic,
non cumulable en suivi et
uniquement si BJ038 s’avère
positive
ou
équivoque
ou
immunodéprimés.
39)
HIV-1/2, spécification
des anticorps par
Western blot ou
Immunoblot
BJ039
80,00
Cumulable
avec
BH820
à
BH823
lors
du
diagnostic,
non cumulable en suivi et
uniquement si BJ038 s’avère
positive
ou
équivoque
ou
immunodéprimés.
40)
HIV-1, recherche de
l'antigène p24, qn
BJ040
55,00
Cumulable avec BH820 et
BH821
lors
du
diagnostic,
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 716 du 22 août 2018
non cumulable en suivi et
uniquement si BJ038 s’avère
positive
ou
équivoque
ou
immunodéprimés.
Section 3 - Sérologie des infections parasitaires
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
24)
Filaria, Ig
BJ227
90,00
25)
Filaria,
test
de
confirmation
BJ228
120,00
Uniquement si BJ227
s'avère positive
Le chapitre 1 « Prélèvement » de la deuxième partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires
d'analyses médicales et de biologie clinique « Prélèvements et déplacements » est modifié sur les positions
énumérées ci-dessous comme suit
Code
Coeff.
Règle de cumul
Règle de bonne pratique
Remarque
1) Prise de sang sur veine superficielle
BY001
20,00
Non cumulable avec BY004.
4) Prise de sang à domicile
BY004
30,00
Non cumulable avec BY001.
Notre Ministre de la Sécurité sociale et Notre Ministre de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg et
qui entre en vigueur le 1
er septembre 2018.
La Ministre de la Santé,
Lydia Mutsch
Le Ministre de la Sécurité sociale,
Romain Schneider
Cabasson, le 1
er août 2018.
Henri