Règlement grand-ducal du 11 septembre 2017 instituant un ensemble de régimes d’aides pour la sauvegarde de la diversité biologique en milieu rural. (kalk-magerrasen)

DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG



N° 863 du 28 septembre 2017

Règlement grand-ducal du 11 septembre 2017 instituant un ensemble de régimes d’aides pour la

sauvegarde de la diversité biologique en milieu rural.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles,

notamment les articles 37 et 53 ;

Vu la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l’eau, notamment l’article 28 (4) ;

Vu l’article 11 de la loi modifiée du 3 août 2005 concernant le partenariat entre les syndicats de communes

et l’Etat et la restructuration de la démarche scientifique en matière de protection de la nature et des

ressources naturelles ;

Vu l’article 46 la loi du 27 juin 2016 concernant le soutien au développement durable des zones rurales;

Vu l’avis de la Chambre d’agriculture ;

Notre Conseil d’État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Environnement, Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et de la

Protection des Consommateurs, et de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement

en conseil ;

Arrêtons

CHAPITRE 1er - Généralités

Il est institué un ensemble de régimes d’aides pour la mise en œuvre de programmes de sauvegarde de la

diversité biologique par des mesures de conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la

flore sauvages menacées.

Peuvent bénéficier des régimes d’aides visés à l’article 1er tous les gestionnaires de terres opérant dans le

secteur de la production agricole primaire en milieu rural, à l’exception des collectivités publiques commu-

nales et étatiques. Ne peuvent pas bénéficier des régimes d’aides les exploitations agricoles en difficulté ou

faisant l’objet d’une injonction de récupération à la suite d’une décision antérieure de la Commission

européene déclarant les aides illégales et incompatibles avec le marché intérieur.

Les bénéficiaires doivent respecter, sur l’ensemble des terrains qu’ils exploitent, les exigences de la condi-

tionnalité : les exigences réglementaires en matière de gestion et les normes relatives aux bonnes condi-

tions agricoles et environnementales des terres établies conformément aux articles 93 et 94 du règlement

(UE) modifié n°1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au finan-

cement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune et abrogeant les règlements (CEE)

n°352/78, (CE) n°165/94, (CE) n°2799/98, (CE) n°814/2000, (CE) n°1200/2005 et n°485/2008 du Conseil.

Ils doivent notamment éviter tout sur- et souspâturage.

Les bénéficiaires s’engagent à respecter les conditions générales suivantes sur toutes les parcelles,

bordures et autres surfaces faisant l’objet des aides visées à l’article 1er

interdiction de modifier le régime hydrique du fonds par des aménagements tels que des fossés,

tranchées, drains et rigoles ou par des mesures d’irrigation ;

interdiction de procéder à l’épandage de fertilisants et de pesticides.

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Sans préjudice d’autres dispositions du présent règlement, les régimes d’aides visés à l’article 1er peuvent

être applicables aux fonds situés

1. en zone verte

a) ceux

à l’intérieur des zones déclarées protégées en vertu des chapitres 5, 6 et 7 de la loi modifiée du

19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles ;

hébergeant des habitats de l’annexe I de la loi modifiée du 19 janvier 2004 précitée ou des bio-

topes repris dans le cadastre des biotopes en vertu du Plan national concernant la protection de la

nature 2017 – 2021 et ayant trait à sa première partie intitulée « Stratégie nationale Biodiversité »,

approuvé par le Gouvernement en conseil du 13 janvier 2017 ;

à l’intérieur des zones humides d’importance internationale en vertu de la loi du 25 février 1998

portant approbation de la Convention relative aux zones humides d’importance internationale

particulièrement comme habitats des oiseaux signée à Ramsar le 2 février 1971, telle qu’amen-

dée par le Protocole de Paris du 3 décembre 1982 et par la Conférence des Parties contrac-

tantes, le 28 mai 1987 ;

à l’intérieur des zones de protection d’eau potable en vertu de l’article 44 de la loi modifiée du 19

décembre 2008 relative à l’eau.

et

b) à titre subsidiaire, ceux à l’extérieur des zones énumérées sous a) à condition que

ces fonds spécifiques abritent au moins une des espèces animales menacées, figurant à l’annexe

I, même si ce n’est que pour une certaine période de leur développement, ou

ces fonds spécifiques soient colonisés par des espèces végétales menacées, figurant à l’annexe

II, ou

des plans d’action « habitat » respectivement « espèce » arrêtés par le ministre ayant la Protection

de l’environnement dans ses attributions stipulent que des mesures au sens du présent règle-

ment sont à réaliser sur ces surfaces ;

une évaluation écrite relative à la surface faisant l’objet de la demande et établie selon des cri-

tères définis par l’Administration de la nature et des forêts et l’Administration des services tech-

niques de l’agriculture, doit être annexée au contrat de gestion prévu à l’article 15. Pour les fonds

tombant sous le champ d’application du point b, sur base de cette évaluation, la commission

instituée par l’article 42 émet un avis conforme sur l’éligibilité de la demande en question.

2. à l’extérieur de la zone verte si ces fonds abritent des espèces faunistiques et floristiques figurant aux

annexes I et II.

Dans ce cas, une évaluation écrite relative à la surface faisant l’objet de la demande est établi selon des

critères définis par l’Administration de la nature et des forêts et l’Administration des services techniques

de l’agriculture, doit être annexée au contrat de gestion prévu à l’article 18. Sur base de cette évaluation,

la commission instituée par l’article 42 émet un avis conforme sur l’éligibilité de la demande en question.

CHAPITRE 2 - Programmes pour les espèces animales et végétales menacées en milieu rural

Section 1 - Programme pour la conservation et la restauration des biocénoses menacées

des prairies et pâturages humides, mésophiles ou secs

Il est institué un régime d’aides destiné à conserver et restaurer les biocénoses menacées des prairies et

pâturages humides, mésophiles ou secs, présentant encore un cortège typique d’espèces des alliances

appartenant à une ou plusieurs des classes phytosociologiques précisées ci-après

Scheuchzerio-Caricetea nigrae (Kleinseggensümpfe und -riede) : Caricion nigrae (Kleinseggenriede

bodensaurer Standorte);

Calluno-Ulicetea (Borstgrasrasen und Zwergstrauchheiden) : Violion caninae (Borstgrasrasen der

planaren bis montanen Stufe);

Festuco-Brometea (Trocken- und Halbtrockenrasen) : Bromion erecti (Trespen-Halbtrockenrasen);

Molinio-Arrhenatheretea (Kulturgrasland- (Grünland-Gesellschaften)) : Molinion caeruleae (Pfeifen-

graswiesen), Calthion palustris (Sumpfdotterblumen-Gesellschaften), Arrhenatherion elatioris (Tieflagen-

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frischwiesen,

Glatthaferwiesen),

Cynosurion

cristati

(Fettweiden),

Polygono-Trisetion

(Gebirgs-Frischwiesen);

Potentillo-Polygonetalia (Flutrasen): Potentillion anserinae (Flut- und Kriechrasengesellschaften).

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 4, les exploitants s’engagent à respecter les conditions

suivantes

utilisation obligatoire des foins, soit pour l’affouragement ou comme litière, soit pour la valorisation

énergétique ou pour le compostage ;

respect du mode de gestion déterminé par le le ministre ayant la Protection de l’environnement dans ses

attributions en fonction de la situation spécifique et du but à atteindre, en déterminant les mesures ou

combinaisons de mesures qui s’imposent et qui sont prévues à l’annexe III ;

report du délai du fauchage ou de pâturage si une espèce menacée de l’avifaune, figurant à l’annexe I,

niche encore sur la surface à la date prévue pour le premier fauchage. Cette prestation supplémentaire

est sujet à indemnisation conformément aux dispositions de l’annexe III ;

Toutes les terres agricoles doivent être maintenues en bonnes conditions agronomiques: la prolifération

de mauvaises herbes telles que les orties, oseilles, chardons, fougères, bromes, séneçons de Jacob,

berces communes, millets et folles avoines ainsi que l’envahissement par des espèces ligneuses, doit

être évitée. La lutte contre la prolifération des mauvaises herbes doit être effective à partir d’un seuil de

a) chardons (Cirsium arvense Ackerkratzdistel et Carduus crispus Krause Ringdistel) et séneçon de

Jacob (Senecio jacobaea Jakobs-Kreuzkraut) à partir d’une couverture de 25 pour cent de la surface

ou des places comprenant une surface supérieure à 1 are;

b) orties (Urtica dioica Groβe Brennnessel), oseilles (Rumex obtusifolius Stumpfblättriger Ampfer,

Rumex crispus Krauser Ampfer, Rumex conglomeratus Knäuel-Ampfer), fougères (Pteridium

aquilinum Adlerfarn), bromes, berces communes, millets et folles avoines à partir d’une couverture

de 25 pour cent de la surface ou des places comprenant une surface supérieure à 2,5 ares.

Le dépassement des seuils ci-avant doit être déclaré à l’Administration des services techniques de l’agri-

culture. La lutte contre les mauvaises herbes doit se faire avec des moyens mécaniques et être limitée sur

les parties de terrain envahies par les espèces mentionnées ci-avant. L’Administration de la nature et des

forêts et l’Administration de des services techniques de l’agriculture peuvent spécifier les détails de la lutte

mécanique contres certaines mauvaises herbes.

Les modalités de pâturage des cas de figure 1.2, 1.3 et 1.4 prévus à l’annexe III peuvent être adaptées au

cas par cas dans l’intérêt de la biodiversité sous réserve de l’accord du le Ministre ayant la Protection de

l’environnement dans ses attributions et sur avis de la commission prévue à l’article 22.

L’engagement prévu à l’article 15 spécifie les condtions et modalités du présent article.

Section 2 - Programme pour la conservation et la restauration des biocénoses

menacées liées aux cultures champêtres

Il est institué un régime d’aides destiné à conserver et à restaurer les biocénoses végétales menacées du

Secalietea (Getreideunkrautfluren) et marquées comme telles à l’annexe II ainsi qu’à rétablir ou optimiser les

habitats des espèces animales liées aux cultures champêtres et figurant à l’annexe I.

Le ministre ayant la Protection de l’environnement dans ses attributions détermine le mode de gestion, en

fonction de la situation spécifique et de la finalité de la mesure, parmi les cas de figure tels que définis dans

l’annexe III.

Les conditions de l’article 3, point 1, lettre b) ne s’appliquent pas pour les programmes du présent article.

L’engagement prévu à l’article 15 spécifie les conditions et modalités du présent article.

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Section 3 - Programme pour la conservation et la restauration des biocénoses menacées liées aux

pelouses sèches, landes, marécages et tourbières

Il est institué un régime d’aides destiné à restaurer et à conserver les biocénoses menacées du Festuco-

Brometea (Kalk-Magerrasen), Nardo-Callunetea (Borstgras- und Zwergstrauchheiden), Phragmitetea

(Röhrichte und Grossseggen-Sümpfe), Molinion (Pfeifengras-Streuwiesen) et du Scheuchzerio-Caricetea

nigrae (Niedermoor- und Schlenkengesellschaften). Les associations phytosociologiques appartenant aux

classes ci-avant sont généralement limitées aux pelouses sèches, surfaces pionnières, landes, marécages

et tourbières.

Ce programme vise à sauvegarder ou à restaurer l’aspect ouvert de ces habitats par des mesures initiales

de restauration, suivies d’un entretien ou d’une exploitation adaptée.

En vue de bénéficier du régime d’aides de l’article 8, les exploitants s’engagent à respecter les mesures de

protection déterminées par le le ministre ayant la Protection de l’environnement dans ses attributions.

Le ministre ayant la Protection de l’environnement dans ses attributions détermine le mode de gestion, en

fonction de la situation spécifique et du but de protection à assurer, parmi les cas de figure tels que définis

dans l’annexe III.

L’engagement prévu à l’article 15 spécifie les conditions et modalités du présent article.

Section 4 - Programme pour la conservation et la restauration de la flore et de la faune des

bordures et bandes en friche liées aux prairies et aux cours d’eaux et eaux stagnantes

Il est institué un régime d’aides destiné à conserver et restaurer

1) les biocénoses liées aux terrains incultes et aux cours et plans d’eau présentant un cortège typique

d’espèces des alliances appartenant à une ou plusieurs des classes phytosociologiques précisées ci-après

Chenopodietea (Ruderalgesellschaften und verwandte Acker- und Gartenunkraut-Gesellschaften)

Sisymbrion, Onopordion, Dauco-Melilotion, Fumario-Euphorbion, Spergulo-Oxalidion ;

Artemisitea (Ausdauernde Stickstoff-Krautfluren) : Arction, Calystegion, Geo-Alliarion, Aegopodion,

Agropyretea (Quecken-Trockenpioniergesellschaften) : Convolvulo-Agropyrion ;

Plantaginetea (Tritt- und Flutrasen) : Polygonion avicularis, Agropyron-Rumicion;

Sedo-Scleranthetea (Lockere Sand- und Felsrasen) : Alysso-Sedion albi, Thero-Airion ;

Trifolio-Geranietea (Staudensäume an Gehölzen) : Trifolion medii, Geranion sanguinei ;

Querco-Fagetea (Reichere Laubwälder und Gebüsche) : Prunion spinosae, Berberidion, Cytision

scoparii, Alno-Ulmion ;

Phragmito-Magnocaricetea (Süßwasserröhrichte und Großseggensümpfe): Phragmition, Sparganio-

Glycerion fluitantis, Magnocaricion ;

Montia-Cardaminetea (Schaumkraut-Quellfluren) : Cardaminio-Montion ;

Salicetea purpurea (Purpuweiden-Gebüsch- und Waldgesellschaften, Weiden- Auengehölze) : Salicion

albae ;

Alnetea glutinosae (Schwarzerlen-Bruchwald-Gesellschaften) : Alnion glutinosae, Salicion cinereae ;

Molinio-Arrhenatheretea (Kulturgrasland- (Grünland-Gesellschaften)) : Molinion caeruleae, Filipendulion

ulmariae, Juncion acutiflori, Calthion palustris ;

Ranunculion fluitantis (flutende Hahnenfuβ-Gesellschaften).

2) la faune typique des milieux linéaires et richement structurés dont insectes, micromammifères et petit

gibier ainsi que leurs prédateurs dont oiseaux insectivores, rapaces et petits carnivores.

Ce programme vise la conservation et l’aménagement de friches et de bandes de protection ainsi que l’amé-

nagement de bordures de cours d’eau et d’eaux stagnantes constituant un maillage de biotopes dans des

campagnes cultivées.

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 10, les exploitants et gestionnaires s’engagent à respecter les

modalités définies dans les cas de figure définis dans l’annexe III.

L’engagement prévu à l’article 15 spécifie les conditions et modalités du présent article.

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Section 5 - Programme pour la conservation et la restauration

des biocénoses menacées liées aux murs de soutènement secs

Il est institué un régime d’aides destiné à favoriser la reconstruction et la restauration des murs secs en

milieu rural et viticole. Cette aide à l’investissement a pour but de restaurer ces éléments traditionnels du

paysage rural et viticole à haute valeur naturelle et écologique.

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 12, les exploitants et gestionnaires s’engagent à respecter les

modalités définies dans les cas de figure définis dans l’annexe III. Les murs secs restaurés ou reconstruits

sont à considérer comme biotope et tombent sous le champ d’application de l’article 17 de la loi modifiée du

19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles.

L’engagement prévu à l’article 15 spécifie les conditions et modalités du présent article.

CHAPITRE 3 - Demandes et mesures d’exécution

L’Administration de la nature et des forêts est compétente en matière d’exécution des régimes d’aides

prévus au présent règlement. Ses tâches comprennent l’identification et la sélection des sites, la proposition

des modes de gestion et des conditions d’exploitation, le suivi des contrats et le contrôle des engagements,

ainsi que le monitoring scientifique moyennant des inventaires de la flore et de la faune. Le Service d’éco-

nomie rural est chargé du contrôle administratif des régimes d’aides.

L’Unité de contrôle du Ministère de de l’agriculture, de la viticulture et de la protection des consommateurs

est habilitée à contrôler le suivi des contrats, le respect des engagements ainsi que le respect des disposi-

tions du présent règlement.

Les Syndicats de Parcs naturels et les Syndicats de Communes, ayant comme attribution la protection de la

nature, conformément aux programmes annuels arrêtés, en vertu de la loi précitée du 3 août 2005 précitée,

par le le ministre ayant la Protection de l’environnement dans ses attributions, contribuent à la promotion et

à la mise en œuvre technique des régimes d’aides prévus au présent règlement.

(1) En vue d’obtenir une ou plusieurs aides prévues par le présent règlement, l’intéressé adresse, préala-

blement à l’exécution de toute mesure de conservation, une demande écrite le ministre ayant la Protection

de l’environnement dans ses attributions. La demande doit contenir le nom du demandeur, la taille de

l’exploitation agricole, une description de la mesure visée, mentionnant le site, la date de début et la durée

du contrat ainsi que le montant de l’aide.

La date limite pour la présentation de la demande d’aide est fixée au 1er octobre. La demande est accom-

pagnée d’un extrait de plan topographique, avec indication des fonds faisant l’objet de mesures de conser-

vation. Un accusé de réception en est adressé au demandeur. Sauf cas de force majeure et circonstances

exceptionnelles au sens de l’article 2, paragraphe 2 du règlement (UE) n°1306/2013, l’introduction de la

demande après la date fixée entraîne, pour la première année de l’engagement, une réduction de 1 pour

cent par jour ouvrable de retard. Au-delà de vingt-cinq jours ouvrables aucune aide n’est payée pour l’année

culturale en cause.

Par dérogation, et pour l’année calendrière 2017, la demande peut être introduite dans un délai de quatre

mois suivant l’entrée en vigueur du présent règlement grand-ducal.

Les personnes qui ont manifesté leur intérêt auprès de l’Administration de la nature et des forêts sous la

forme d’une demande provisoire introduite avant le 1er janvier 2016 peuvent bénéficier de l’aide au titre de

l’année calendrière 2016.

(2) Les aides sont allouées en vertu des engagements, à conclure sur base volontaire entre les exploitants

ou gestionnaires de fonds en milieu rural et les Ministres ayant dans leurs attributions l’agriculture et l’envi-

ronnement pour les régimes d’aides.

Ces engagements définissent les conditions spécifiques d’exploitation ou de gestion, garantissant l’objectif

de protection recherché, ainsi que le montant de l’aide correspondante.

(3) Les engagements sont conclus sur la base des conditions déterminées au chapitre 2 du présent règlement

pour une durée de cinq ans, à l’exception deengagement conclus en vertu de l’article 4, cas de figure 1.4

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variante 1) de l’annexe III, qui porte obligatoirement sur une durée de sept ans, si l’aide est octroyée conjoin-

tement avec celle du cas de figure 1.4 variante 2.

Les aides attribuées en vertu de l’article 4, cas de figure 1.4 variante 2) et de l’article 12 consistent en des

aides à l’investissement unique.

(4) Ne sont pas éligibles aux régimes d’aides du présent règlement, les demandes d’aide engageant un

montant annuel inférieur ou égal à 100 euros par an par bénéficiaire.

Les subventions pour les régimes d’aides sont allouées conjointement par les Ministres ayant l’agriculture et

l’environnement dans leurs attributions.

Les aides sont versées, pendant la période de l’engagement, après la fin de chaque période de douze mois,

calculée à partir du début de l’engagement, sur base d’un formulaire à introduire par le bénéficiaire pendant

chaque année culturale. Sauf cas de force majeure, l’introduction tardive de la demande de paiement donne

lieu à une réduction de un pour cent par jour ouvrable du montant de l’aide.

Au-delà de vingt-cinq jours ouvrables aucune aide n’est payée pour l’année culturale en cause.

Le payement de l’aide prévue à l’article 12 se fait à l’achèvement des travaux de reconstruction ou de restau-

ration et sur présentation des pièces d’appui certifiant la mise en œuvre de la mesure selon les règles de l’art

endéans un délai de trois ans suite à l’accord initial. L’aide n’est pas cumulable avec d’autres aides non

productives.

Les informations relatives aux aides de plus de 60000 euros par bénéficiaire par année sont publiées annuel-

lement sur un site internet consacré aux aides d’État.

Les régimes d’aides ne peuvent être cumulés avec des payements destinés à fournir un financement supplé-

mentaire pour le développement rural bénéficiant d’un soutien de l’Union à tout moment pendant la période

de programmation ainsi qu’avec des aides ad hoc, des aides de minimis et d’autres aides d’Etat pour autant

que ces aides portent sur des coûts admissibles identiques. Les régimes d’aide ne peuvent être cumulés sur

une même parcelle ou partie de parcelle avec les aides prévues aux chapitres 4, 6, 7 et 8 du règlement

grand-ducal du 24 mai 2017 instituant des régimes d’aide en faveur de méthodes de production agricole

respectueuses de l’environnement.

Aucune aide du présent régime d’aide ne peut être allouée pour les parties des engagements déjà couverts

par l’aide en faveur de l’agriculture biologique prévue par le chapitre 2 du règlement grand-ducal du 24 mai

2017 instituant des régimes d’aide en faveur de méthodes de production agricole respectueuses de l’envi-

ronnement.

(1) Le demandeur doit

a) fournir les renseignements et documents jugés nécessaires par le ministre compétent dans l’intérêt du

suivi et du contrôle des engagements ;

b) participer à au moins une réunion d’information et de formation, qui sont offertes par l’Administration de

la nature et des forêts ou autres acteurs dûment approuvés par celle-ci, si le montant des aides reçues

dépasse le seuil de 2.500 euros par an.

(2) Le contrôle des informations à fournir par les demandeurs d’aides et le contrôle du respect de leurs

obligations se font sur base

des données disponibles dans le cadre du système intégré de gestion et de contrôle prévu par la régle-

mentation communautaire ;

des données disponibles dans la base de données informatisée, prévue par le règlement (CE) n° 1760/2000

du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d’identification et d’enre-

gistrement des bovins et concernant l’étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande

bovine ;

de contrôles sur place.

La transformation d’un engagement dans le cadre du présent règlement en un autre engagement peut être

autorisée conjointement par les ministres ayant l’agriculture et l’environnement dans leurs attributions sur

avis de la commission prévue à l’article 22 au cours de la période d’engagement à condition qu’un tel

transfert implique des avantages environnementaux certains et que l’engagement existant soit renforcé de

manière significative. Les modalités d’une telle transformation s’appliquent également pour le règlement

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grand-ducal du 10 septembre 2012 instituant un ensemble de régimes d’aides pour la sauvegarde de la

diversité biologique et pour le règlement grand-ducal du 24 mai 2017 instituant des régimes d’aide en faveur

de méthodes de production agricole respectueuses de l’environnement.

L’extension surfacique de l’engagement au cours de la période d’engagement est subordonnée à la condition

que l’extension porte sur une surface inférieure à 50 pour cent de la surface sur laquelle porte l’engagement

initial et inférieur à 5 ha. En cas d’acceptation, l’extension prend cours à partir de l’année suivant l’intro-

duction de la demande d’extension.

(1) Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas les engagements souscrits, il doit rembourser, soit totalement,

soit partiellement l’aide en fonction de la gravité de la violation des engagements souscrits. Les sanctions à

fixer par le ministre ayant l’Agriculture dans ses attributions sont inscrites dans le catalogue des sanctions

tel que prévu dans l’annexe IV.

(2) Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas les exigences de la conditionnalité, le montant de la prime est

réduit du pourcentage prévu par cette réglementation. En cas graves de non respect du bien-être animal les

ministres ayant dans leurs attributions l’agriculture et la protection de l’environnement peuvent conjoin-

tement, sur rapport de l’Administration des services vétérinaires, résilier l’engagement avec le bénéficiaire.

(3) Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1er et 2, il est renoncé à la restitution des aides lorsque

l’inobservation des engagements est la conséquence de circonstances indépendantes de la volonté du

bénéficiaire des aides.

(1) Si le bénéficiaire résilie volontairement son engagement avant l’échéance de la période visée à l’article

18, il est tenu de rembourser

pour les aides prévues au chapitre 2, l’intégralité des primes perçues au cas où la résiliation intervient

pendant les trois premières années de son engagement et 50 pour cent des primes perçues si la

résiliation intervient pendant la quatrième ou la cinquième année de son engagement ;

pour l’aide prévue au chapitre 2, cas de figure 1.4 variante 2, la valeur restante des installations au

prorata de la durée écoulée ;

(2) Si le bénéficiaire résilie son engagement au cours d’une année culturale, aucune aide ne sera allouée

pour cette année.

(3) Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1er et 2, il sera renoncé à la restitution des aides lorsque

l’exploitant transfère tout ou partie de l’exploitation à une autre personne, qui reprend l’engagement pour la

période restant à courir. La date limite pour l’introduction d’une demande de reprise d’un engagement en

cours, correspond au délai d’introduction de la déclaration annuelle de superficie.

(4) Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1er et 2, il est renoncé à la restitution des aides allouées

dans le cadre du chapitre 1 lorsque l’exploitant se trouve dans une des situations suivantes

décès de l’exploitant ;

il est définitivement ou temporairement dans l’impossibilité de fournir les prestations arrêtées pour cause

de maladie ;

il cesse définitivement ses activités agricoles après avoir accompli au moins trois années de son

engagement et une reprise de celui-ci par un autre exploitant n’est pas réalisable ;

il perçoit une pension de vieillesse au titre d’un régime de retraite ou de préretraite.

(1) Il est institué une commission à laquelle sont soumises pour avis, préalablement à la signature des

engagements, les demandes d’aides introduites en vertu de l’article 3. points 1.b) et 2. Les demandes intro-

duites en vertu de l’article 3. point 1. a) ne doivent pas être soumises à la commission mais peuvent être mis

à l’ordre du jour sur demande d’un ou de plusieurs membres.

(2) La commission est composée de douze membres

un représentant du Ministère du Développement durable et des Infrastructures, Département de l’Envi-

ronnement ;

deux représentants de l’Administration de la nature et des forêts ;

un représentant de l’Administration de la gestion de l’eau ;

un représentant du Ministère de de l’agriculture, de la viticulture et de la protection des consommateurs;

un représentant du Service d’économie rurale ;

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un représentant de l’Administration des services techniques de l’agriculture ;

un représentant de l’Administration des services vétérinaires ;

un représentant du Ministère des Finances ;

un représentant du Musée National d’Histoire Naturelle ;

un représentant des Syndicats de Parc Naturel ou des Syndicats de Communes ayant comme attribution

la protection de la nature ;

un représentant de la Chambre d’agriculture.

(3) Les membres de cette commission, ainsi que son président sont nommés et révoqués conjointement par

le ministre ayant dans ses attributions l’Agriculture et par le le ministre ayant la Protection de l’environ-

nement dans ses attributions. Un suppléant est désigné pour chaque membre de la commission. La prési-

dence de la commission est assurée par un représentant de l’Administration de la nature et des forêts et le

secrétariat par un agent de l’Administration de la nature et des forêts.

(4) La commission peut demander les renseignements et les documents qu’elle juge nécessaires à l’accom-

plissement de sa mission et se faire assister par des experts.

(5) La commission se réunit sur convocation de son président ou si quatre membres au moins le réclament.

(6) Pour délibérer valablement, sept membres au moins doivent être présents.

(7) La commission constitue un groupe de travail chargé de l’élaboration d’un avis motivé sur la demande

d’aide et du suivi des dossiers relatifs au pâturage pendant toute l’année, visé au cas de figure 1.4 de

l’annexe III du présent règlement. La commission peut adjoindre des experts à ce groupe de travail.

(8) Les membres, les experts et le secrétaire sont soumis au secret professionnel en ce qui concerne les

données matérielles et personnelles, recueillies en exécution de leur mission.

(9) La commission établit annuellement un rapport sur l’avancement de la mise en œuvre des programmes

du présent règlement.

Le règlement grand-ducal du 10 septembre 2012 instituant un ensemble de régimes d’aide pour la sauve-

garde de la diversité biologique en milieu rural, viticole et forestier est abrogé. Les engagements souscrits

avant l’entrée en vigueur du présent règlement sur base du règlement grand-ducal du 14 septembre 2012

précité restent cependant valables jusqu’à leur échéance. Ces engagements peuvent être résiliés à tout

moment pour être remplacés par des engagements du nouveau régime.

Notre Ministre de l’Environnement, Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et de la Protection des

Consommateurs, et Notre Ministre des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution

du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Palais de Luxembourg, le 11 septembre 2017.

Henri

Pour la Ministre de l’Environnement,

Camille Gira

Secrétaire d’État

Le Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture

et de la Protection des Consommateurs,

Fernand Etgen

Le Ministre des Finances,

Pierre Gramegna

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Annexe I: Liste des espèces animales menacées nécessitant

des mesures de protection spéciales dans le cadre du présent règlement

MAMMALIA

Mammifères

Säugetiere

Insectivora

Neomys anomalus

Crossope de Miller

Sumpfspitzmaus

**

Neomys fodiens

Musaraigne aquatique

Wasserspitzmaus

*

Chiroptera

Barbastella barbastellus H

Barbastelle

Mopsfledermaus

***

Eptesicus serotinus

Sérotine commune

Breitflügelfledermaus

*

Myotis bechsteinii H

Vespertillion de Bechstein

Bechsteinfledermaus

***

Myotis brandtii

Vespertillion de de Brandt

Große Bartfledermaus

**

Myotis daubentonii

Vespertillion de Daubenton

Wasserfledermaus

*

Myotis emarginatus H

Vespertillion à oreilles échancrées Wimperfledermaus

***

Myotis myotis H

Grand Murin

Großes Mausohr

***

Myotis mystacinus

Vespertillion à moustaches

Kleine Bartfledermaus

*

Myotis nattereri

Vespertillion de Natterer

Fransenfledermaus

**

Nyctalus leisleri

Noctule de Leisler

Kleiner Abendsegler

*

Nyctalus noctula

Noctule commune

Großer Abendsegler

*

Pipistrellus nathusii

Pipistrelle de Nathusius

Rauhautfledermaus

*

Plecotus auritus

Oreillard roux

Braunes Langohr

*

Plecotus austriacus

Oreillard gris

Graues Langohr

*

Rhinolophus ferrumequinum H

Grand rhinolophe Große Hufeisennase ***

Rhinolophus hipposideros H Petit rhinolophe

Kleine Hufeisennase

***

Vespertilio murinus

Sérotine bicolore

Zweifarbfledermaus

**

Rodentia

Micromys minutus

Rat des moissons

Zwergmaus

**

Muscardinus avellanarius

Muscardin

Haselmaus

**

Pitymys subterraneus

Campagnol souterrain

Kleinwühlmaus

*

Castor fiber H

Castor d'Eurasie

Europäischer Biber

***

Carnivora

Felis sylvestris

Chat sauvage

Wildkatze

**

Lutra lutra H

Loutre

Fischotter

***

Meles meles

Blaireau

Dachs

**

Martes martes

Martre

Baummarder

**

Mustela putorius

Putois

Iltis

**

Mustela erminea

Hermine

Hermelin

**

Mustela nivalis

Belette

Mauswiesel

**

AVES

Oiseaux

Vögel

Accipiter gentilis

Autour des palombes

Habicht

**

Acrocephalus arundinaceus o Rousserolle turdoïde

Drosselrohrsänger

***

Acrocephalus scirpaceus o

Rousserolle effarvatte

Teichrohrsänger

***

Acrocephalus paludicola O

Phragmite aquatique

Seggenrohrsänger

***

Acrocephalus schoenobaenus o

Phragmite des joncs

Schilfrohränger ***

Aegolius funereus O

Chouette de tengmalm

Raufußkauz

***

Alauda arvensis o

Alouette des champs

Feldlerche

**

Alcedo atthis O

Martin pêcheur

Eisvogel

***

Anas querquedula o

Sarcelle d'été

Knäkente

***

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Anser fabalis o

Oie des moussons

Saatgans

***

Anthus campestris O

Pipit rousseline

Brachpieper

***

Anthus pratensis o

Pipit farlouse

Wiesenpieper

***

Apus apus

Martinet noir

Mauersegler

*

Ardea cinerea

Héron cendré

Graureiher

*

Ardea purpurea O

Heron pourpré

Purpureiher

***

Asio flammeus O

Hibou des marais

Sumpfohreule

***

Athene noctua

Chouette chevêche

Steinkauz

***

Aythya ferina o

Fuligule milouin

Tafelente

***

Aythya fuligula o

Fuligule morillon

Reiherente

***

Aythya nyroca O

Fuligule nyroca

Moorente

***

Botaurus stellaris O

Butor étoilé

Große Rohrdommel

***

Bubo bubo O

Hibou grand duc

Uhu

***

Caprimulgus europaeus O

Engoulevent d'Europe

Ziegenmelker

***

Carduelis cannabina

Linotte mélodieuse

Bluthänfling

**

Casmeriodus albus O

Grande aigrette

Silberreiher

***

Charadrius dubius o

Petit gravelot

Flussregenpfeifer

***

Chlidonias niger O

Guifette noire

Trauerseeschwalbe

***

Ciconia ciconia O

Cigogne blanche

Weissstorch

***

Ciconia nigra O

Cigogne noire

Schwarzstorch

***

Cinclus cinclus

Cincle plongeur

Wasseramsel

*

Circus aeroginosus O

Busard des roseaux

Rohrweihe

***

Circus cyaneus O

Busard Saint-Martin

Kornweihe

***

Circus pygargus O

Busard cendré

Wiesenweihe

***

Coturnix coturnix o

Caille des blés

Wachtel

***

Corvus corax

Grand corbeau

Kolkrabe

***

Crex crex O

Râle des genêts

Wachtelkönig

***

Cuculus canorus

Coucou gris

Kuckuck

**

Delichon urbica

Hirondelle de fenêtre

Mehlschwalbe

*

Dendrocopos medius O

Pic mar

Mittelspecht

***

Dryocopus martius O

Pic noir

Schwarzspecht

***

Egretta garzetta O

Aigrette garzette

Seidenreiher

***

Falco columbarius O

Faucon émerillon

Merlin

***

Falco peregrinus O

Faucon pélerin

Wanderfalke

***

Gallinago gallinago o

Bécassine des marais

Bekassine

***

Grus grus O

Grue cendrée

Kranich

***

Hippolais icterina

Hypolaïs ictérine

Gelbspötter

***

Hirundo rustica

Hirondelle rustique

Rauchschwalbe

*

Ixobrychus minutus O

Butor blongios

Zwergdommel

***

Jynx torquila o

Torcol fourmilier

Wendehals

***

Lanius collurio O

Pie-grièche écorcheur

Neuntöter

***

Lanius excubitor o

Pie-grièche grise

Raubwürger

***

Lanius senator

Pie-grièche à tête rousse

Rotkopfwürger

***

Larius melanocephalus O

Mouette mélanocéphale

Schwarzkopfmöwe

***

Lullula arborea O

Alouette lulu

Heidelerche

***

Luscinia svecica O

Gorge-bleue à miroir

Blaukehlchen

***

Mergus albellus O

Harle piette

Zwergsäger

***

Miliaria calandra

Bruant proyer

Grauammer

***

Milvus migrans O

Milan noir

Schwarzmilan

***

Milvus milvus O

Milan royal

Rotmilan

***

Motacilla flava o

Bergeronnette printanière

Schafstelze

***

Oenanthe oenanthe

Traquet motteux

Steinschmätzer

***

Parus cristatus

Mésange huppée

Haubenmeise

**

Pandion haliaetus O

Balbuzard pêcheur

Fischadler

***

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Perdix perdix

Perdrix grise

Rebhuhn

***

Pernis apivorus O

Bondrée apivore

Wespenbussard

***

Philomachus pugnax O

Chevalier combattant

Kampfläufer

***

Phylloscopus sibilatrix o

Pouillot siffleur

Waldlaubsänger

***

Phoenicurus phoenicurus o

Rougequeue à front blanc

Gartenrotschwanz

***

Picus canus O

Pic cendré

Grauspecht

***

Picus viridis

Pic vert

Grünspecht

**

Pluvialis apricaria O

Pluvier doré

Goldregenpfeifer

***

Porzana porzana O

Marouette ponctuée

Tüpfelralle

***

Rallus aquaticus o

Râle d'eau

Wasserralle

***

Remiz pendulinus o

Rémiz penduline

Beutelmeise

**

Riparia riparia o

Hirondelle de rivage

Uferschwalbe

***

Saxicola rubetra o

Tarier des prés

Braunkehlchen

***

Scolopax rusticola o

Bécasse des bois

Waldschnepfe

***

Sterna hirundo O

Sterne pierregarrin

Flussseeschwalbe

***

Streptopelia turtur o

Tourterelle des bois

Turteltaube

***

Upupa epops

Huppe fascié

Wiedehopf

***

Tetrastes bonasia O

Gélinotte des bois

Haselhuhn

***

Tringa glareola O

Chevalier sylvain

Bruchwasserläufer

***

Tringa totanus o

Chevalier gambette

Rotschenkel

***

Tyto alba

Chouette effraie

Schleiereule

*

Vanellus vanellus o

Vanneau huppé

Kiebitz

***

REPTILIA

Reptiles

Reptilien

Coronella austriaca

Couleuvre lisse

Glattnatter

**

Lacerta agilis

Lézard des souches

Zauneidechse

**

Lacerta muralis

Lézard des murailles

Mauereidechse

*

Natrix natrix

Couleuvre à collier

Ringelnatter

(*)

AMPHIBIA

Amphibiens

Amphibien

Alytes obstetricans

Alyte accoucheur

Geburtshelferkröte

**

Bombina variegata H

Sonneur à ventre jaune

Gelbbauch-Unke

***

Bufo calamita

Crapaud des joncs

Kreuzkröte

***

Hyla arborea

Rainette arboricole

Laubfrosch

**

Rana dalmatina

Grenouille agile

Springfrosch

***

Rana lessonae

Petite grenouille verte

Kleiner Teichfrosch

**

Triturus cristatus H

Triton crêté

Kamm-Molch

***

Triturus vulgaris

Triton ponctué

Teichmolch

*

PISCES

Poissons

Fische

Alburnoïdes bipunctatus

Spirlin

Schneider

*

Anguilla anguilla

Anguille

Aal

**

Barbus barbus

Barbeau

Barbe

*

Carassius carassius

Carrassin

Karausche

***

Chondrostoma nasus

Hotu

Nase

*

Cobitus taenia H

Loche de rivière

Steinbeisser

***

Cottus gobio H

Chabot

Groppe

***

Esox lucius

Brochet

Hecht

*

Gymnocephalus cernuus

Grémille

Kaulbarsch

*

Lampetra planeri H

Petite lamproie de rivière

Bachneunauge

***

Leuciscus idus

Ide mélanote

Aland

***

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Rhodeus sericeus amarus H

Bouvière

Bitterling

***

Scardinius erythrophtalmus Rotengle

Rotfeder

*

Salmo salar H

Saumon

Lachs

***

Thymallus thymallus

Ombre

Äsche

*

INSECTA, LEPIDOPTERA

Papillons

Schmetterlinge

Arctiidae

Callimorpha quadripunctaria H

***

Hesperiidae

Carcharodus alceae

Hespérie de l'alcée

Malven-Dickkopffalter

**

Carterocephalus palaemon

Echiquier

Gelbwürfeliger Dickkopffalter

**

Erynnis tages

Point de Hongrie

Dunkler Dickkopffalter

(*)

Hesperia comma

Comma

Komma-Dickkopffalter

**

Ochlodes venata

Sylvaine

Rostfarbiger Dickkopffalter

(*)

Pyrgus malvae

Hesperie de la Mauve

Kleiner Würfel-Dickkopffalter

(*)

Pyrgus serrulatae

Hespérie de l'alchémille

Schwarzbrauner Würfel-Dickkopf. ***

Spialia sertorius

Hespérie des sanguisorbes

Roter Würfel-Dickkopffalter

**

Thymelicus acteon

Hespérie du chiendent

Mattscheckiger Braun-Dickkopf.

**

Papillionidae

Papillio machaon

Grand porte-queue

Schwalbenschwanz

*

Pieridae

Anthocharis cardamines

Aurore

Aurorafalter

(*)

Aporia crataegi

Gazé

Baumweißling

*

Colias alfacariensis

Fluoré

Hufeisenklee-Gelbling

(*)

Colias hyale

Soufre

Goldene Acht

*

Leptidea sinapis

Piéride de la moutarde

Senfweißling

*

Lycaenidae

Aricia agestis

Collier-de-corail

Kleiner Sonnenröschen-Bläuling

**

Celastrina argiolus

Azuré des parcs

Faulbaum-Bläuling

(*)

Cupido minimus

Argus frêle

Zwerg-Bläuling

*

Glaucopsysche alexis

Azuré des cytises

Alexis-Bläuling

*

Hamearis lucina

Lucine

Schlüsselblumen-Würfelfalter

**

Lycaena dispar H

Grand cuivré

Großer Feuerfalter

***

Lycaena helle H

Cuivré de la Bistorte

Blauschillernder Feuerfalter

***

Lycaena hippothoe

Cuivré écarlate

Lilagold-Feuerfalter

**

Lycaena phlaeas

Cuivré commun

Kleiner Feuerfalter

*

Lycaena tityrus

Cuivré fuligineux

Brauner Feuerfalter

**

Lycaena virgaureae

Argus satiné

Dukaten-Feuerfalter

**

Maculinea arion

Azuré du Serpolet

Schwarzfleckig. Ameisenbläuling

***

Neozephyrus quercus

Thécla du chêne

Blauer Eichen-Zipfelfalter

(*)

Plebejus argus

Azuré de l'ajonc

Heidebläuling

**

Polyommatus bellargus

Azuré bleu céleste

Himmelblauer Bläuling

**

Polyommatus coridon

Argus bleu-nacré

Silbergrüner Bläuling

(*)

Polyommatus semiargus

Azuré des anthyllides

Rotklee-Bläuling

(*)

Satyrium ilicis

Thécla de l'yeuse

Brauner Eichen-Zipfelfalter

(*)

Satyrium pruni

Thécla du prunier

Pflaumen-Zipfelfalter

**

Satyrium w-album

Thécla de l'orme

Ulmen-Zipfelfalter

***

Thecla betulae

Thécla du bouleau

Nierenfleck-Zipfelfalter

*

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Nymphalidae

Apatura ilia

Petit mars

Kleiner Schillerfalter

**

Apatura iris

Grand mars changeant

Grosser Schillerfalter

**

Araschina levana

Carte géographique

Landkärtchen

(*)

Argynnis adippe

Moyen nacré

Adippe-Perlmutterfalter

**

Argynnis aglaja

Grand nacré

Großer Perlmutterfalter

*

Boloria dia

Petite violette

Magerrasen-Perlmutterfalter

*

Boloria eunomia

Nacré de la Bistorte

Randring-Perlmutterfalter

**

Boloria euphrosyne

Grand collier argenté

Silberfleck-Perlmutterfalter

**

Boloria selene

Petit collier argenté

Sumpfwiesen-Perlmutterfalter

*

Erebia medusa

Moiré franconien

Rundaugen-Mohrenfalter

**

Euphydryas aurinia H

Damier de la Succise

Goldener Scheckenfalter

***

Hipparchia semele

Agreste

Heidefalter

***

Issoria lathonia

Petit nacré

Kleiner Perlmutterfalter

**

Lasiommata maera

Ariane

Braunauge

***

Lasiommata megera

Satyre

Mauerfuchs

*

Limenitis camilla

Petit sylvain

Kleiner Eisvogel

*

Limenitis populi

Grand sylvain

Großer Eisvogel

***

Melanargia galathea

Demi-deuil

Schachbrett

(*)

Melitaea athalia

Mélitée du mélampyre

Wachtelweizen-Scheckenfalter

**

Melitaea aurelia

Damier aurélie

Ehrenpreis-Scheckenfalter

*

Melitaea diamina

Damier noir

Baldrian-Scheckenfalter

**

Melitaea cinxia

Damier du Plantain

Wegerich-Scheckenfalter

**

Nymphalis antiopa

Morio

Trauermantel

***

Nymphalis polychlorus

Grande Tortue

Großer Fuchs

*

Pyronia tithonus

Amaryllis

Braungerändertes Ochsenauge

(*)

Zygaenidae

Adscita statices

Turquoise

Ampfer-Grünwidderchen

*

Jordanita globulariae

Proscris de la Globulaire

Flockenblumen-Grünwidderchen

*

Rhagades pruni

Proscris du Prunier

Heide-Grünwidderchen

*

Zygaena purpuralis

Zygène pourpre

Thymian-Widderchen

*

Zygeana carniolica

Zygène de Carniole

Erparsetten-Widderchen

**

Zygaena lonicerae

Zygène du Chevrefeuille

Klee-Widderchen

**

Zygaena trifolii

Zygène du Trefle

Sumpfhornklee-Widderchen

*

Zygaena loti

Zygène de la Millefeuille

Beilfleck-Widderchen

*

Zygaena transalpina

Zygène transalpine

Hufeisenklee-Widderchen

**

Zygaena viciae

Zygène des Theresiens

Kleines Fünffleck-Widderchen

(*)

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

INSECTA, HYMENOPTERA

Hymenoptères

Hautflügler

Argidae

Sterictiphora furcata

**

Cimbicidae

Abia candens

*

Abia aenea

*

Abia fasciata

*

Cimbex femorata

*

Cimbex lutea

**

Corynis crassicornis

*

Trichiosoma lucorum

**

Pamphiliidae

Pamphilius marginatus

*

Tenthredinidae

Aglaostigma langei

**

Aglaostigma discolor

*

Allantus viennensis

*

Dolerus bimaculatus

*

Dolerus ferrugatus

*

Dolerus pratensis

*

Macrophya blanda

*

Macrophya rufipes

*

Macrophya teutona

*

Nematus hypoxanthus

*

Nematus leucotrochus

*

Tenthredo bifasciata rossii

*

Tenthredo bipunctula

*

Tenthredo fagi

**

Tenthredo mandibularis

*

Tenthredo trabeata

*

Tenthredopsis tesselata

*

Chrysididae

Elampus panzeri

**

Holopyga ignicollis

*

Omalus biaccinctus

*

Chrysis analis

*

Chrysis bicolor

*

Chrysis cortii

*

Chrysis fulgida

*

Chrysis germari

*

Chrysis gracillima

*

Chrysis scutellaris

*

Chrysura austriaca

*

Chrysura cuprea

***

Vespidae

Allodynerus delphinalis

*

Allodynerus rossii

*

Discoelius dufourii

*

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Discoelius zonalis

*

Eumenes subpomiformis

*

Euodynerus dantici

***

Microdynerus exilis

*

Microdynerus nugdunensis

*

Microdynerus timidus

*

Odynerus melanocephalus

*

Symmorphus murarius

*

Sphecidae

Ammophila campestris

*

Ammophila pubescens

**

Podalonia affinis

*

Podalonia hirsuta

*

Sphex funerarius

**

Crabronidae

Argogorytes fargeii

***

Astata minor

*

Cerceris interrupta

**

Cerceris quadrifasciata

*

Crabro peltarius

*

Crabro scutellatus

**

Crossocerus walkeri

*

Ectemnius confines

*

Ectemnius sexcinctus

*

Gorytes quadrifasciatus

**

Harpactus laevis

*

Harpactus lunatus

*

Lestica alata

*

Lestica subterranea

*

Lindenius subaeneus

*

Mimesa bruxellensis

**

Mimesa lutaria

*

Miscophus bicolor

*

Nysson dimidiatus

**

Nysson interruptus

**

Nysson maculosus

*

Nysson tridens

*

Oxybelus argentatus

*

Oxybelus mucronatus

*

Tachysphex fulvitarsis

**

Tachysphex obscuripennis

*

Tachysphex psammobius

**

Tachysphex tarsinus

*

Pompilidae

Agenioideus apicalis

**

Agenioideus nubecula

*

Agenioideus usurarius

**

Arachnospila ausa

**

Arachnospila rufa

***

Auplopus albifrons

*

Cryptocheilus versicolor

*

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Episyron albonotatum

*

Episyron rufipes

*

Evagetes dubius

*

Evagetes gibbulus

*

Pompilus cinereus

*

Priocnemis agilis

*

Priocnemis cordivalvata

*

Priocnemis gracilis

*

Priocnemis parvula

*

Priocnemis susterai

*

Tiphiidae

Methoca articulata

*

Apidae

Andrena agilissima

*

Andrena combinata

*

Andrena curvungula

**

Andrena distinguenda

*

Andrena floricola

**

Andrena hattorfiana

*

Andrena marginata

**

Andrena nana

*

Andrena niveata

**

Andrena pandellei

*

Andrena polita

*

Andrena potentillae

**

Andrena rosae

**

Andrena ruficrus

*

Andrena schencki

*

Anthidium lituratum

*

Anthophora quadrimaculata

*

Anthophora retusa

**

Bombus confusus

Bourdon velouté

Samthummel

***

Bombus ruderarius

*

Bombus subterraneus

Bourdon souterrain

Erdbauhummel

***

Bombus veteranus

Bourdon des sables

Sandhummel

*

Coelioxys afra

*

Coelioxys aurolimbata

*

Coelioxys inermis

*

Coelioxys rufocaudata

*

Dioxys tridentata

*

Epeolus cruciger

*

Halictus confusus

*

Halictus sexcinctus

*

Hylaeus kahri

*

Lasioglossum brevicorne

*

Lasioglossum costulatum

*

Lasioglossum interruptum

*

Lasioglossum lissonotum

***

Lasioglossum majus

**

Megachile maritima

**

Megachile pilidens

*

Melecta luctuosa

*

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Osmia acanthopoides

*

Osmia brevicornis

*

Osmia fulviventris

*

Osmia gallarum

*

Osmia mustelina

***

Osmia ravouxi

**

Osmia rufohirta

**

Osmia xanthomelana

***

Panurgus dentipes

*

Xylocopa violacea

*

Formicidae

Camponotus lateralis

*

Formica pressilabris

***

Formica truncorum

*

Leptothorax sordidulus

**

Plagiolepis pygmaea

**

Polyergus rufescens

**

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INSECTA, COLEOPTERA

Coléoptères

Käfer

Cicindelidae

Cicindela sylvatica

Heide-Sandlaufkäfer

*

Cicindela sylvicola

Berg-Sandlaufkäfer

**

Carabidae

Calosoma inquisitor

Kleiner Puppenräuber

*

Carabus irregularis

Schluchtwald-Laufkäfer

***

Carabus intricatus

Blauer Laufkäfer

*

Carabus monilis

Feingestreifter Laufkäfer

*

Carabus cancellatus

Feld-Laufkäfer

*

Leistus spinibarbis

Blauer Bartläufer

***

Elaphrus uliginosus

Dunkler Uferläufer

***

Dyschirius intermedius

Mittlerer Ziegelei-Handläufer

***

Dyschirius laeviusculus

Glatter Flußufer-Handläufer

***

Broscus cephalotes

Kopfläufer

*

Perileptus areolatus

Schlanker Sand-Ahlenläufer

*

Thalassophilus longicornis

Langfühleriger Zartläufer

***

Bembidion litorale

Flußauen-Ahlenläufer

(*)

Bembidion semipunctatum

Grünbindiger Ahlenläufer

(*)

Bembidion monticola

Sandufer-Ahlenläufer

*

Bembidion testaceum

Ziegelroter Ahlenläufer

***

Bembidion fluviatile

Lehmufer-Ahlenläufer

**

Bembidion stomoides

Waldbach-Ahlenläufer

(*)

Bembidion elongatum

Länglicher Ahlenläufer

**

Bembidion fumigatum

Rauchbrauner Ahlenläufer

**

Bembidion doris

Ried-Ahlenläufer

***

Bembidion octomaculatum

Achtfleck-Ahlenläufer

(*)

Ocys harpaloides

Weichholzrinden-Ahlenläufer

(*)

Asaphidion pallipes

Ziegelei-Haarahlenläufer

**

Harpalus anxius

Seidenmatter Schnelläufer

*

Harpalus honestus

Leuchtendblauer Schnelläufer

*

Harpalus rufipalpis

Rottaster-Schnelläufer

**

Harpalus attenuatus

***

Ophonus signaticornis

Kleiner Haarschnelläufer

*

Pseudophonus griseus

Stumpfhalsiger Haarschnellläufer

**

Stenolophus skrimshiranus

Rötl. Scheibenhals-Schnelläufer

*

Trichocellus placidus

Sumpf-Pelzdeckenläufer

**

Poecilus lepidus

Schmaler Buntgrabläufer

***

Pterostichus macer

Herzhals-Grasläufer

**

Pterostichus melas

Gewölbter Grabläufer

*

Abax carinatus

Runzelhals-Brettläufer

*

Calathus ambiguus

Breithalsiger Kahnläufer

**

Calathus micropterus

Kleiner Kahnläufer

**

Agonum viridicupreum

Bunter Glanzflachläufer

*

Agonum nigrum

***

Agonum gracile

Zierlicher Flachläufer

**

Agonum thoreyi

Röhricht-Flachläufer

*

Agonum piceum

Sumpf-Flachläufer

*

Platynus livens

Schnürhals-Flachläufer

***

Zabrus tenebrioides

Getreidelaufkäfer

***

Amara concinna

Zierlicher Kamelläufer

*

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Amara tibialis

Zwerg-Kamelläufer

*

Amara convexiuscula

Gewölbter Kamelläufer

*

Amara equestris

Plumper Kamelläufer

*

Amara fulva

Gelber Kamelläufer

*

Callistus lunatus

Mondfleckläufer

***

Licinus depressus

Kleiner Stumpfzangenläufer

*

Badister unipustulatus

Großer Wanderläufer

**

Badister collaris

Ried-Dunkelwanderläufer

*

Badister dilatatus

Breiter Dunkelwanderläufer

*

Panagaeus cruxmajor

Feuchtbrachen-Kreuzläufer

*

Odacantha melanura

Sumpf-Halsläufer

*

Lebia cruxminor

Schwarzbindiger Prunkläufer

*

Demetrias imperialis

Gefleckter Halmläufer

(*)

Cymindis humeralis

Schulterfleckiger Nachtläufer

***

Cymindis axillaris

Achselfleckiger Nachtläufer

***

Philorhizus sigma

Sumpf-Rindenläufer

*

Syntomus obscuroguttatus

*

Lionychus quadrillum

Vierpunkt-Krallenläufer

***

Polistichus connexus

Natterläufer

***

Brachinus explodens

Kleiner Bombardierkäfer

(*)

Haliplidae

Brychius elevatus

**

Peltodytes rotundatus

*

Haliplus obliquus

*

Haliplus confinis

**

Haliplus wehnckei

*

Haliplus immaculatus

*

Hygrobiidae

Hygrobia hermanni

**

Dytiscidae

Bidessus minutissimus

**

Coelambus confluens

**

Hygrotus versicolor

**

Hygrotus decoratus

*

Hydroporus gyllenhalii

**

Hydroporus ferrugineus

***

Hydroporus longicornis

***

Hydroporus neglectus

*

Hydroporus umbrosus

*

Porhydrus lineatus

***

Deronectes latus

***

Deronectes platynotus

**

Nebrioporus canaliculatus

*

Laccophilus hyalinus

*

Agabus montanus

**

Agabus neglectus

**

Agabus melanarius

**

Agabus uliginosus

**

Agabus affinis

***

Agabus unguicularis

***

Ilybius subaeneus

***

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Rhantus frontalis

*

Hydaticus transversalis

***

Hydaticus seminiger

*

Graphoderus cinereus

***

Acilius canaliculatus

*

Dytiscus semisulcatus

***

Gyrinidae

Gyrinus paykulli

***

Orectochilus villosus

*

Hydraenidae

Hydraena palustris

**

Hydraena riparia

*

Hydraena reyi

**

Hydraena angulosa

**

Hydraena pygmaea

*

Hydraena pulchella

***

Hydraena dentipes

**

Ochthebius exsculptus

***

Ochthebius gibbosus

***

Ochthebius pusillus

**

Limnebius papposus

**

Limnebius aluta

**

Hydrochidae

Hydrochus ignicollis

**

Hydrochus brevis

***

Hydrochus megaphallus

***

Hydrochus nitidicollis

***

Hydrochus angustatus

**

Helophoridae

Helophorus nubilus

**

Helophorus arvernicus

**

Helophorus asperatus

***

Helophorus discrepans

***

Hydrophilidae

Anacaena bipustulata

*

Laccobius sinuatus

*

Laccobius obscuratus

**

Chaetharthria similis

*

Hydrochara caraboides

***

Scirtidae

Prionocyphon serricornis

**

Elmidae

Stenelmis canaliculata

***

Esolus pygmaeus

***

Esolus angustatus

*

Esolus parallelepipedus

**

Limnius opacus

***

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Riolus cupreus

***

Riolus subviolaceus

***

Chrysomelidae

Donacia clavipes

***

Donacia crassipes

***

Donacia versicolorea

***

Donacia cinerea

***

Curculionidae

Eubrychius velutus

**

Litodactylus leucogaster

***

Microsporidae

Microsporus obsidianus

***

Georissidae

Georissus crenulatus

**

Dryopidae

Pomatinus substriatus

***

INSECTA, ORTHOPTERIA

Orthoptères

Geradflügler

Saltatoria

Chorthippus mollis

Criquet des jachères

Verkannter Grashüpfer

***

Chorthippus montanus

Criquet palustre

Sumpfgrashüpfer

*

Chorthippus vagans

Criquet des pins

Steppengrashüpfer

**

Decticus verrucivorus

Dectique verrucivore

Warzenbeißer

***

Euthystira brachyptera

Criquet des Genèvriers

Kleine Goldschrecke

**

Gryllus campestris

Grillon champêtre

Feldgrille

*

Metrioptera brachyptera

Decticelle des bruyères

Kurzflüglige Beißschrecke

**

Metrioptera roeseli

Decticelle bariolée

Roesels Beißschrecke

*

Myrmeleotettix maculatus

Gomphocère tacheté

Gefleckte Keulenschrecke

*

Oedipoda caerulescens

Oedipode turquoise

Blauflüglige Ödlandschrecke

(*)

Omocestus haemorrhoidalis Criquet rouge-queue

Rotleibiger Grashüpfer

**

Omocestus rufipes

Criquet noir-ébène

Buntbäuchiger Grashüpfer

**

Platycleis albopunctata

Decticelle chagrinée

Westliche Beißschrecke

(*)

Sphingonotus caerulans

Oedipode azurée

Blauflügelige Sandschrecke

**

Stenobothrus lineatus

Sténobothre de la Palène

Heidegrashüpfer

(*)

Stenobothrus stigmaticus

Sténobothre nain

Kleiner Heidegrashüpfer

**

Tettigonia cantans

Sauterelle cymbalière

Zwitscherschrecke

**

INSECTA, ODONATA

Libellules

Libellen

Aeshna isosceles

Aeschne isocèle

Keilfleck-Mosaikjungfer

**

Anax parthenope

Anax napolitain

Kleine Königslibelle

**

Brachytron pratense

Aeschne printanière

Kleine Mosaikjungfer

**

Coenagrium mercuriale

Agrion de Mercure

Helm-Azurjungfer

***

Epitheca bimaculata

Cordulie à deux taches

Zweifleck

**

Erythromma lindenii

Agrion à longs cercoïdes

Pokal-Azurjungfer

*

Erythromma najas

Agrion aux yeux rouges

Großes Granatauge

(*)

Gomphus vulgatissimus

Gomphus commun

Gemeine Keiljungfer

(*)

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Lestes virens

Leste verdoyant

Kleine Binsenjungfer

**

Leucorrhinia caudalis

Leucorrhine à large queue

Zierliche Moosjungfer

**

Libellula fulva

Libellule fauve

Spitzenfleck

**

Oxygastra curtisii

Cordulie à corps fin

Gekielter Flussfalke

***

CRUSTACEA

Crustacés

Krebse

Decapoda

Austropotamobius torrentium

Ecrevisse de torrent

Steinkrebs ***

CHELICERATA

Spinnentiere

Arachida, Araneae

Argyroneta aquatica

***

Atypus pyceus

**

Dolomedes fimbriatus

**

Dolomedes plantarius

***

Gnaphosa lugubris

*

Phaeocedus braccatus

*

Pseudomaro aenigmaticus

*

Xysticus kempeleni

*

MOLLUSCA

Mollusques

Weichtiere

Bivalvia

Anodonta anatina

Anodonte anatine

Entenmuschel

(*)

Anodonta cygnea

Anodonte des cygnes

Schwanenmuschel

**

Margaritifera margaritifera H Moule perlière

Flußperlmuschel

***

Musculium lacustre

Cyclade lacustre

Häubchenmuschel

*

Pisidium amnicum

Pisidie fluviale

Große Erbsenmuschel

***

Pisidium henslowanum

Pisidie de Henslow

Falten-Erbsenmuschel

*

Pisidium milium

Pisidie naine

Eckige Erbsenmuschel

*

Pisidium moitessieranum

Winzige Faltenerbsenmuschel

**

Pisidium obtusale

Pisidie obtuse

Stumpfe Erbsenmuschel

*

Pisidium supinum

Dreieckige Erbsenmuschel

*

Sphaerium rivicola

Cyclade rivicole

Fluß-Kugelmuschel

**

Unio crassus H

Moulette enflée

Kleine Flußmuschel

***

Unio pictorum

Moulette des peintres

Gemeine Malermuschel

**

Gastropoda aquatica

Acroloxus lacustris

Ancyle des lacs

Teichnapfschnecke

**

Anisus vortex

Planorbe tourbillon

Flache Tellerschnecke

*

Aplexa hypnorum

Aplexe des mousses

Moosblasenschnecke

**

Bathyomphalus contortus

Planorbe contourné

Riemen-Tellerschnecke

**

Bythinella dunkeri

Hydrobie verte

Dunker’s Quellschnecke

**

Hippeutis complanatus

Planorbe lentiliforme

Linsenförmige Tellerschnecke

**

Planorbarius corneus

Planorbe corné

Posthornschnecke

**

Planorbis planorbis

Planorbe marginé

Gemeine Tellerschnecke

**

Radix auricularia

Limnée auriculaire

Ohr-Schlammschnecke

*

Stagnicola fuscus

Braune Sumpfschnecke

*

Stagnicola palustris

Limnée des marais

Gemeine Sumpfschnecke

*

Theodoxus fluviatilis

Neritine fluviatile

Gemeine Kahnschnecke

**

Valvata macrostoma

Sumpf-Federkiemenschnecke

***

Valvata piscinalis

Valvée piscinale

Gemeine Federkiemenschnecke

*

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Viviparus viviparus

Vivipare fasciée

Stumpfe Sumpfdeckelschnecke

**

Gastropoda terrestria

Aegopinella minor

Wärmeliebende Glanzschnecke

*

Azeca goodalli

Bulime de Menke

Bezahnte Glattschnecke

(*)

Balea perversa

Balée fragile

Zahnlose Schließmundschnecke

*

Candidula unifasciata

Hélice candidule

Quendelschnecke

**

Clausilia cruciata

Scharfgerippte Schließmundschn. ***

Cochlicopa lubricella

Zue brillante

Kleine Glattschnecke

*

Cochlicopa nitens

Bauchige Glattschnecke

***

Columella edentula

Maillot sans dents

Zahnlose Windelschnecke

**

Daudebardia brevipes

Daudebarde petite

Kleine Daudebardie

**

Daudebardia rufa

Daudebarde rousse

Rötliche Daudebardie

**

Deroceras agreste

Limace agreste

Einfarbiger Ackerschnegel

*

Ena montana

Bulimine montagnarde

Große Vielfraßschnecke

**

Euconulus alderi

Dunkles Kegelchen

*

Hebetodiscus "inermis"

(*)

Helicella itala

Hélice ruban

Westliche Heideschnecke

*

Isognomostoma isognomostoma

Hélice grimace

Maskenschnecke **

Laciniaria plicata

Clausilie plissée

Faltenrandige Schließmundschn.

**

Lauria cylindracea

Maillot ombilique

Genabelte Puppenschnecke

***

Macrogastra rolphii

Clausilie de Rolph

Spindelförmige Schließmundschn.

*

Macrogastra ventricosa

Clausilie ventrue

Bauchige Schließmundschnecke

**

Nesovitrea petronella

Weiße Streifenglanzschnecke

**

Oxychilus alliarius

Knoblauch-Glanzschnecke

*

Platyla polita

Acmée brune

Glatte Mulmnadel

**

Pomatias elegans

Cyclostome élégant

Schöne Landdeckelschnecke

***

Pupilla sterri

Gestreifte Puppenschnecke

(*)

Sphyradium doliolum

Maillot barillet

Kleine Tönnchenschnecke

(*)

Trichia striolata

Hélice roussâtre

Gestreifte Haarschnecke

***

Truncatellina cylindrica

Maillot très petit

Zylinderwindelschnecke

*

Vallonia enniensis

Feingerippte Grasschnecke

***

Vallonia suevica

Schwäbische Grasschnecke

*

Vertigo pusilla

Maillot vertigo

Linksgewundene Windelschnecke ***

Vertigo substriata

Gestreifte Windelschnecke

***

Vitrea contracta

Weitgenabelte Kristallschnecke

*

Catégories

***

espèces hautement spécialisées et/ou menacées d'extinction, nécessitant d'urgence des mesures de

protection, resp. figurant à l'annexe 2 ou à l’annexe 3 de la loi modifiée du 19 janvier 2004

concernant la protection de la nature et des ressources naturelles

**

espèces très spécialisées et/ou fortement menacées, nécessitant des mesures de protection

d'urgence, resp. figurant à l'annexe 6 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection

de la nature et des ressources naturelles

*

espèces menacées, nécessitant des mesures de protection spécifiques

(*)

espèces encore assez répandues mais en nette régression ou espèces rares

H

espèces figurant à l'annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la

nature et des ressources naturelles

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

O

espèces figurant à l'annexe 3 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la

nature et des ressources naturelles

o

espèces visées par l’article 4.2 de la directive 2009/147/CE présentes au Luxembourg

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Annexe II: Liste des espèces végétales menacées nécessitant

des mesures de protection spéciales dans le cadre du présent règlement

PTERIDOPHYTA

Pteridophytes

Farnpflanzen

et SPERMATOPHYTA

et Spermatophytes

und Samenpflanzen

Achillea nobilis L

Achillée noble

Edel-Schafgarbe

***

Achillea ptarmica

Acinos arvensis

Achillée sternutatoire

Sariette acine

Sumpf Schafgarbe

Stein-Kölme

*

*

Aconitum lycoctonum subsp. vulparia Aconit tue-loup

Wolfseisenhut

*

Adonis aestivalis

Adonis d'été

Sommer-Adonisröschen

***

Adonis annua

Adonis d'automne

Herbst-Adonisröschen

***

Adonis flammea

Adonis couleur de feu

Flammen-Adonisröschen

***

Agrostemma githago

Nielle des blés

Konrade

***

Agrostis canina

Agrostis des chiens

Sumpf-Straussgras

(*)

Agrostis vinealis

Agrostis de sables

Sand-Straussgras

(*)

Aira caryophyllea

Canche caryophyllée

Nelken-Haferschmiele

*

Aira praecox

Canche printanière

Frühe Haferschmiele

*

Ajuga chamaepitys

Bugle petit-pin

Gelber Günsel

***

Ajuga genevensis

Bugle de genève

Heide-Günsel

**

Ajuga pyramidalis

Bugle en pyramide

Pyramiden-Günsel

**

Alchemilla filicaulis

Alchémille à tige filiforme

Fadenstengel-Frauenmantel

*

Alchemilla glabra

Alchemilla monticola

Alchémille des montagnes

Kahler Frauenmantel

Berg-Frauenmantel

*

(*)

Alchemilla vulgaris

Alchémille à lobe aigus

Spitzlappiger Frauenmantel

(*)

Alchemilla xanthochlora

Alisma lanceolatum

Alchémille commune

Plantain d'eau à feuilles

lancéolés

Gelbgrüner Frauenmantel

Lanzettlicher Froschlöffel

*

***

Allium rotundum

Ail arrondi

Runder Lauch

**

Allium scorodoprasum

Rocambole

Gras-Lauch

**

Alopecurus aequalis

Vulpin roux

Rostgelbes Fuchsschwanzgras

*

Alopecurus rendlei

Vulpin utriculé

Aufgeblasener Fuchsschwanz

(*)

Althaea hirsuta

Guimauve hérissée

Rauher Eibisch

***

Althaea officinalis

Guimauve officinale

Echter Eibisch

(*)

Alyssum alyssoides

Alysson calicinal

Kelch-Steinkraut

(*)

Amelanchier ovalis

Amélanchier

Felsenbirne

(*)

Anacamptis pyramidalis

Orchis pyramidal

Hundswurz

*

Anagallis arvensis subsp. foemina

Mouron bleu

Blauer Gauchheil

*

Anchusa arvensis

Anemone sylvestris

Buglosse des champs

Anémone sauvage

Acker-Ochsenzunge

Grosses Windröschen

*

***

Antennaria dioica

Pied-de-chat

Katzenpfötchen

***

Anthemis cotula

Camomille puante

Stink-Hundskamille

***

Anthericum liliago

Phalangère à fleurs de lis

Astlose Graslilie

*

Anthriscus caucalis

Anthrisque des dunes

Hunds-Kerbel

***

Aphanes australis

Aphane à petits fruits

Kleinfrüchtiger Sinau

**

Apium nodiflorum

Faux cresson

Knotenblütiger Sellerie

**

Aquilegia vulgaris

Ancolie vulgaire

Gemeine Alelei

(*)

Arabis glabra

Arabette glabre

Kahles Turmkraut

*

Arabis pauciflora

Arabette pauciflore

Wenigblütige Gänsekresse

(*)

Arctium tomentosum

Bardane tomenteuse

Filzklette

*

Aristolochia clematitis

Aristoloche

Gemeine Osterluzei

**

Arnica montana

Arnica

Berg-Wohlverleih

***

Arnoseris minima

Arnoséris naine

Lämmersalat

***

Artemisia absinthium

Armoise absinthe

Wermut

(*)

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Asarum europaeum

Asaret

Haselwurz

**

Asperula cynanchica

Herbe à l'esquinancie

Hügel-Meister

(*)

Asplenium fontanum

Doradille de Haller

Jura-Streifenfarn

***

Asplenium obovatum subsp. billotii Doradille de Bilot

Lanzett-Streifenfarn

***

Asplenium scolopendrium

Langue de cerf

Hirschzunge

(*)

Asplenium trichomanes subsp.

staufferi

Fuasse capillaire

Brauner Streifenfarn

(*)

Asplenium viride

Doradille verte

Grüner Streifenfarn

***

Asplenium x alternifolium

(*)

Asplenium x murbeckii

(*)

Aster amellus

Aster amellus

Berg-Aster

***

Avenula pratensis

Avoine des prés

Rauher Wiesenhafer

**

Avenula pubescens

Avoine pubescente

Flaumiger Wiesenhafer

(*)

Berberis vulgaris

Epine-vinette

Berberitze

**

Berula erecta

Petite berle

Aufrechte Berle

*

Betula pubescens

Bouleau pubescent

Moor-Birke

(*)

Bidens cernua

Bident penché

Nickender Zweigzahn

*

Blackstonia perfoliata

Chlore perfoliée

Sommerbitterling

***

Blechnum spicant

Blechnum en épi

Rippenfarn

*

Blysmus compressus

Scirpe comprimé

Flaches Quellried

***

Bolboschoenus maritimus

Scirpe maritime

Strand-Simse

***

Botrychium lunaria

Botryche lunaire

Echte Mondraute

**

Briza media

Amourette commune

Gewöhnliches Zittergras

*1

Bromus erectus

Bromus racemosus

Brome dressé

Brome en grappe

Aufrechte Trespe

Trauben-Trespe

*

*1

Bromus lepidus

Brome gracieux

Zierliche Trespe

***

Bromus secalinus

Brome seigle

Roggentrespe

***

Bunium bulbocastanum

Noix de terre

Erdkastanie

*

Bupleurum rotundifolium

Buplèvre à feuilles rondes

Rundblättriges Hasenohr

***

Butomus umbellatus

Jonc fleuri

Schwanenblume

*

Buxus sempervirens

Buis

Buchsbaum

*

Calamagrostis arundinacea

Calamagrostis faux-roseau

Wald-Reitgras

(*)

Calamagrostis canescens

Calamagrostis lancéolé

Sumpf-Reitgras

**

Calamintha menthifolia

Calamint des bois

Wald-Bergminze

**

Calendula arvensis

Souci des champs

Acker-Ringelblume

***

Calla palustris

Calla

Sumpfdrachenwurz

***

Callitriche obstusangula

Callitriche à ongles obtus

Stumpfeckiger Wasserstern

(*)

Callitriche palustris

Callitriche des marais

Sumpf-Wasserstern

**

Caltha palustris

Populage des marais

Sumpfdotterblume

(*)

Campanula cervicaria

Cervicaire

Borstige Glockenblume

***

Campanula glomerata

Campanule agglomérée

Büschel-Glockenblume

**

Campanula patula

Campanule étalée

Wiesen-Glockenblume

***

Campanula rapunculoides

Campanula rapunculus

Campanule fausse-raiponce

Campanule raiponce

Acker-Glockenblume

Rapunzel-Glocken-Blume

*

*1

Cardamine bulbifera

Dentaire à bulbilles

Zwiebeltragende Zahnwurz

(*)

Carex acuta

Laîche aiguë

Schlanke Segge

*1

Carex acutiformis

Laîche des marais

Sumpf-Segge

*1

Carex brizoides

Laîche brize

Zittergras-Segge

(*)

Carex canescens

Laîche tronquée

Graugrüne Segge

*

Carex caryophyllea

Carex cuprina

Laîche printannière

Laîche cuivrée

Frühlings-Segge

Falsche Fuchs-Segge

*

*

Carex davalliana

Laîche de Davall

Torf-Segge

***

Carex demissa

Carex depauperata

Laîche à tiges basses

Laîche appauvrie

Grünliche Gelb-Segge

Armblütige Segge

*

***

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Carex diandra

Laîche arrondie

Draht-Segge

***

Carex distans

Laîche distante

Entferntährige Segge

**

Carex disticha

Laîche distique

Kamm-Segge

*1

Carex echinata

Laîche étoilée

Igel-Segge

*

Carex elata

Laîche raide

Steife Segge

***

Carex flacca

Laîche glauque

Blaugrüne Segge

*1

Carex flava

Laîche jaunâtre

Gelbe Segge

**

Carex hostiana

Laîche blonde

Saum-Segge

***

Carex humilis

Laîche humble

Erd-Segge

(*)

Carex lepidocarpa

Laîche écailleuse

Schuppen-Segge

*

Carex montana

Laîche des montagnes

Berg-Segge

*

Carex nigra

Laîche noire

Wiesen-Segge

*1

Carex ornithopoda

Laîche pied-d'oiseau

Vogelfuss-Segge

***

Carex ovalis

Laîche des lièvres

Hazezegge

*1

Carex pallescens

Laîche pâle

Bleiche Segge

*1

Carex panicea

Laîche bleuâtre

Hirsen-Segge

*1

Carex pilosa

Laîche poilue

Wimper-Segge

**

Carex pilulifera

Carex pseudocyperus

la laîche à pilulesLaîche faux-

souchet

Pillen-Segge

Scheinzypergrassegge

*

**

Carex pulicaris

Laîche puce

Floh-Segge

***

Carex riparia

Laîche des rives

Ufer-Segge

**

Carex rostrata

Laîche à bec

Schnabel-Segge

*1

Carex strigosa

Laîche maigre

Dünnährige Segge

*

Carex tomentosa

Carex umbrosa

Laîche tomenteuse

Laîche à racines nombreuses

Filz-Segge

Schatten-Segge

*

(*)

Carex vesicaria

Laîche vésiculeuse

Blasen-Segge

*1

Carex vulpina

Laîche des renards

Fuchs-Segge

*

Carlina vulgaris

Carum carvi

Carline commune

Carvi, cumin des près

Golddistel

Wiesen-Kümmel

*

*1

Catabrosa aquatica

Catabrose aquatique

Zartes Quellgras

***

Caucalis platycarpos

Caucalis à fruits aplatis

Möhren-Haftdolde

***

Centaurea calcitrapa

Centaurée chausse-trape

Stern-Flockenblume

***

Centaurea cyanus

Centaurée bleurée

Kornblume

*

Centaurea jacea

Centaurée jacée

Echte Flockenblume

*1

Centaurea montana

Centaurée des montagnes

Berg-Flockenblume

(*)

Centaurea repens

Centaurée de Russie

Kriechende Federblume

***

Centaurea scabiosa

Centaurea stoebe

Centaurée scabieuse

Centaurée du Rhin

Skabiosen-Flockenblume

Rispen-Flockenblume

*

***

Centaurium erythraea

Erythrée petite centaurée

Echtes Tausendgüldenkraut

*

Centaurium pulchellum

Erythrée élégante

Zierliches

Tausendgüldenkraut

*

Centunculus minimus

Centenille

Kleinling

**

Cephalanthera damasonium

Céphalanthère à grandes fleurs Bleiches Waldvöglein

(*)

Cephalanthera longifolia

Céphalanthère à feuilles en

épée

Schwertblättriges

Waldvöglein

*

Cephalanthera rubra

Céphalanthère rose

Rotes Waldvöglein

*

Cephalaria giganthea

Scabieuse jaune

Gelbe Riesenskabiose

(*)

Ceratophyllum demersum

Cératophylle épineux

Gemeines Hornkraut

*

Ceterach officinarum

Céterach

Schuppenfarn

*

Chaenorhinum minus

Chaerophyllum aureum

Petite linaire

Cerfeuil doré

Kleines Leinkraut

Goldfrüchtiger Kälberkropf

*

***

Chaerophyllum bulbosum

Cerfeuil bulbeux

Knollen-Kälberkropf

(*)

Chenopodium bonus-henricus

Bon-Henri

Guter Heinrich

***

Chenopodium botrys

Chénopode botrys

Klebriger Gänsefuß

***

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Chenopodium glaucum

Chénopode glauque

Graugrüner Gänsefuß

**

Chenopodium hybridum

Chénopode hybride

Unechter Gänsefuß

***

Chenopodium murale

Chénopode des murs

Mauer-Gänsefuß

***

Chenopodium rubrum

Chénopode rouge

Roter Gänsefuß

(*)

Chenopodium urbicum

Chénopode des village

Strassen-Gänsefuß

***

Chenopodium vulvaria

Chénopode fétide

Stinkender Gänsefuß

***

Chondrilla juncea

Chondrille joncée

Binsen-Knorpellattich

***

Chondrilla latifolia

Chondrille à larges feuilles

Breitblättriger Knorpellattich

**

Circaea alpina

Circée des alpes

Gebirgs-Hexenkraut

***

Circaea x intermedia

Circée intermédiaire

Mittleres Hexenkraut

*

Cirsium acaule

Cirse acaule

Kratzdistel

*

Cirsium oleraceum

Cirse maraîcher

Kohl-Kratzdistel

*1

Coeloglossum viride

Coeloglosse vert

Grüne Hohlzunge

***

Coincya monensis subsp. cheiranthos Moutarde giroflée

Lacksenf

*

Colchicum autumnale

Colchique d’automne

Herbstzeitlose

*

Comarum palustre

Comaret

Blutauge

*

Conium maculatum

Grande ciguë

Gefleckter Schierling

(*)

Conopodium majus

Conopode dénudé

Französische Erdkastanie

***

Conringia orientalis

Vélar d'Orient

Weisser Ackerkohl

***

Consolida regalis

Dauphinelle consoude

Ackerrittersporn

***

Convallaria majalis

Muguet

Maiglöckchen

(*)

Coronopus squamatus

Corne de cerf commune

Gemeiner Krähenfuss

**

Corrigiola litoralis

Corrigiole des rives

Uferhirschsprung

(*)

Corydalis cava

Corydale creuse

Hohler Lerchensporn

*

Corynephorus canescens

Corynéphore

Silbergras

**

Cotoneaster integerrimus

Cotonéaster sauvage

Gemeine Zwergmispel

(*)

Crepis foetida

Barkhausie fétide

Stink-Pippau

**

Crepis praemorsa

Crépis en rosette

Rosetten-Pippau

***

Crepis pulchra

Crépis élégant

Glanz-Pippau

***

Cuscuta epilinum

Cuscute du lin

Flachs-Seide

***

Cuscuta epithymum

Petite cuscute

Kleeseide

***

Cynoclossum officinale

Cynoglosse officinale

Echte Hundszunge

*

Cyperus flavescens

Souchet jaunâtre

Gelbliches Zypergras

***

Cyperus fuscus

Souchet brun

Braunes Zypergras

(*)

Cypripedium calceolus

Sabot de Vénus

Frauenschuh

***

Dactylis polygama

Dactyle souple

Wald-Knäuelgras

(*)

Dactylorhiza fuchsii

Orchis tacheté des bois

Fuchs' Flecken-Knabenkraut

*

Dactylorhiza incarnata

Orchis incarnat

Fleischrotes Knabenkraut

***

Dactylorhiza maculata

Orchis tacheté

Geflecktes Knabenkraut

**

Dactylorhiza majalis

Orchis latifolia

Breitblättriges Knabenkraut

*

Dactylorhiza praetermissa

Orchis ignoré

Übersehenes Knabenkraut

***

Danthonia decumbens

Sieglingie décombante

Dreizahn

*

Daphne mezereum

Bois-gentil

Gemeiner Seidelbast

(*)

Dianthus armeria

Oeillet velu

Rauche Nelke

*

Dianthus carthusianorum

Oeillet des chartreux

Kartäusernelke

*

Dianthus deltoides

Oeillet couché

Heide-Nelke

**

Dianthus gratianopolitanus

Oeillet mignardise

Pfingst-Nelke

(*)

Digitalis grandiflora

Digitale à grandes fleurs

Grossblütiger Fingerhut

*

Digitalis lutea

Digitale jaune

Gelber Fingerhut

(*)

Digitaria sanguinalis

Digitaire sanguine

Bluthirse

**

Diphasiastrum tristachyum

Lycopode petit-cyprès

Zypressen-Flachbärlapp

***

Diplotaxis muralis

Diplotaxis des murs

Mauer-Doppelsame

(*)

Dipsacus pilosus

Cardère velue

Behaarte Karde

(*)

Draba muralis

Drave des murailles

Mauer-Felsenblümchen

**

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Drosera rotundifolia

Rossolis à feuilles rondes

Rundblättriger Sonnentau

***

Dryopteris affinis subsp. affinis

Dryoptéris écailleux

Schuppiger Wurmfarn

(*)

Dryopteris affinis subsp. borreri

Dryoptéris écailleux

Schuppiger Wurmfarn

*

Dryopteris affinis subsp. cambrensis Dryoptéris écailleux

Schuppiger Wurmfarn

(*)

Dryopteris x complexa

(*)

Eleocharis acicularis

Scirpe épingle

Nadel-Sumpfsimse

(*)

Eleocharis ovata

Scirpe à inflorescence ovoïde

Eiförmige Sumpfsimse

(*)

Eleocharis palustris

Scirpe des marais

Gemeine Sumpfsimse

*1

Eleocharis quinqueflora

Scirpe pauciflore

Armblütige Sumpfsimse

***

Eleocharis uniglumis

Scirpe à une écaille

Einspelzige Sumpfsimse

***

Epilobium palustre

Epilobe des marais

Sumpf-Weidenröschen

*

Epimedium alpinum

Epimède

Alpen-Sockenblume

(*)

Epipactis atrorubens

Epipactis brun-rouge

Schwarzrote Sitter

*

Epipactis leptochila

Epipactis à labelle étroit

Schmallippige Stendelwurz

(*)

Epipactis microphylla

Epipactis à petites feuilles

Kleinblättrige Sitter

(*)

Epipactis muelleri

Epipactis de Müller

Müllers Sitter

*

Epipactis palustris

Epipactis des marais

Sumpfwurz

**

Epipactis purpurata

Epipactis pourpre

Violette Sitter

*

Epipogium aphyllum

Epipogon sans feuilles

Widerbart

(*)

Erica tetralix

Bruyère quaternée

Gemeine Glockenheide

***

Eriophorum angustifolium

Linaigrette à feuilles étroites

Schmalblättriges Wollgras

**

Eriophorum latifolium

Linaigrette à feuilles larges

Breitblättriges Wollgras

***

Eriophorum vaginatum

Linaigrette vaginée

Scheiden-Wollgras

***

Euphorbia dulcis

Euphorbe douce

Süsse Wolfsmilch

(*)

Euphorbia esula

Euphorbe ésule

Eselswolfsmilch

**

Euphrasia nemorosa

Euphraise des bois

Hain-Augentrost

**

Euphrasia officinalis subsp.

rostkoviana

Euphraise glanduleuse

Gemeiner Augentrost

***

Euphrasia stricta

Euphraise raide

Steifer Augentrost

**

Falcaria vulgaris

Falcaire

Sichelkraut

**

Festuca heterophylla

Fétuque hétérophylle

Verschiedenblättriger

Schwingel

***

Festuca lemanii

Fétuque des moutons

Harter Schwingel

*

Festuca longifolia subsp.

pseudocostei

Fétuque des moutons

Schafschwingel

**

Filago arvensis

Cotonnière des champs

Acker-Filzkraut

***

Filago lutescens

Cotonnière jainâtre

Gelbes Filzkraut

***

Filago minima

Contonnière naine

Zwerg Filzkraut

**

Filago pyramidata

Cotonnière à feuilles

Niederliegendes Filzkraut

***

Filago vulgaris

Cotonnière allemande

Deutsches Filzkraut

***

Filipendula vulgaris

Filipendule

Knollige Spierstaude

***

Fumaria densiflora

Fumeterre à fleurs serrées

Dichtblütiger Erdrauch

***

Fumaria parviflora

Fumeterre à petites fleurs

Kleinblütiger Erdrauch

***

Fumaria vaillantii

Fumeterre de Vaillant

Vaillants Erdrauch

**

Gagea lutea

Gagée des bois

Gemeiner Gelbstern

*

Gagea pratensis

Gagée des prés

Wiesen-Gelbstern

***

Gagea villosa

Gagée des champs

Acker-Gelbstern

***

Galium boreale

Gaillet boréal

Nordisches Labkraut

(*)

Galium glaucum

Gaillet glauque

Blaugrünes Labkraut

***

Galium pumilum

Gaillet âpre

Rauhes Labkraut

*

Galium spurium

Gaillet bâtard

Acker-Labkraut

***

Galium tricornutum

Gaillet à trois pointes

Dreihörniges Labkraut

***

Galium verum

Gaillet jaune

Echtes Labkraut

*1

Genista anglica

Genêt d'Angleterre

Englischer Ginster

***

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Genista germanica

Genêt d'Allemagne

Deutscher Ginster

***

Genista tinctoria

Genistella sagittalis

Gentiana cruciata

Genêt des teintures

Genêt ailé

Gentiane croisette

Färber Ginster

Gewöhnliche

FlügelginsterKreuz-Enzian

*

*

***

Gentianella ciliata

Gentiane ciliée

Fransen-Enzian

*

Gentianella germanica

Gentiane d'Allemagne

Deutscher Enzian

***

Geranium pratense

Géranium des prés

Wiesenstorchschnabel

**

Geranium rotundifolium

Geranium à feuilles rondes

Rundblättriger

Storchenschnabel

(*)

Geranium sanguineum

Géranium sanguin

Blutstorchschnabel

(*)

Geranium sylvaticum

Géranium des bois

Waldstorchschnabel

*

Geum rivale

Benoîte des ruisseaux

Bach-Nelkenwurz

**

Glebionis segetum

Glyceria maxima

Marguerite doréeGlycérie

aquatique

Saat-Wucherblume

Wasserschwaden

*

*

Gratiola officinalis

Gratiole

Gnadenkraut

***

Groenlandia densa

Potamot dense

Dichtblättriges Laichkraut

(*)

Gymnadenia conopsea

Gymnadénie moucheron

Grosse Händelwurz

*

Gymnadenia odoratissima

Gymnadénie odorante

Wohlriechende Händelwurz

***

Gypsophila muralis

Gypsophile des moissons

Mauer-Gipskraut

***

Helianthemum nummularium

Hélianthème jaune

Gelbes Sonnenröschen

(*)

Helichrysum arenarium

Immortelle des sables

Sand-Strohblume

***

Helleborus foetidus

Hellébore fétide

Stinkende Nieswurz

*

Herminium monorchis

Orchis musc.

Einknolle

***

Herniaria glabra

Herniaire glabre

Kahles Bruchkraut

(*)

Herniaria hirsuta

Herniaire velue

Behaartes Bruchkraut

***

Hieracium lactucella

Epervière petite-laitue

Öhrchen-Habichtskraut

**

Hieracium pilosella

Epervière piloselle

Kleines Habichtskraut

*1

Hieracium piloselloides

Epervière fausse-piloselle

Florentiner Habichtskraut

(*)

Hierochloe odorata

Hierochloë odorante

Wohlriechendes Mariengras

***

Himantoglossum hircinum

Loroglosse

Riemenzunge

**

Hippocrepis emerus

Coronille faux séné

Strauchige Kronwicke

(*)

Hippuris vulgaris

Pesse

Tannenwedel

(*)

Holosteum umbellatum

Holostée en ombelle

Doldige Spurre

**

Hordeum jubatum

Orge barbue

Mähnengerste

(*)

Hordeum secalinum

Orge faux-seigle

Roggengerste

*

Huperzia selago

Lycopode sélagine

Tannen-Bärlapp

***

Hydrocotyle vulgaris

Ecuelle d'eau

Wassernabel

***

Hymenophyllum tunbrigense

Hyménophylle de Tunbridge

Englischer Hautfarn

**

Hypericum elodes

Millepertuis des marais

Sumpf-Johanniskraut

***

Hypochoeris glabra

Porcelle glabre

Kahles Ferkelkraut

***

Hypochoeris maculata

Porcelle tachée

Geflecktes Ferkelkraut

***

Hypochoeris radicata

Porcelle enracinée

Gewöhnliches Ferkelkraut

*

Iberis amara

Ibéris amer

Bittere Schleifenblume

(*)

Illecebrum verticillatum

Illécèbre verticillé

Quirlige Knorpelblume

***

Inula britannica

Inule des fleuves

Wiesen-Atlant

***

Inula salicina

Inule à feuilles de saule

Weidenblättriger Atlant

(*)

Iris pseudacorus

Iris jaune

Gelbe Schwertlilie

*

Isatis tinctoria

Pastel

Waid

**

Isolepis setacea

Scirpe sétacé

Borstige Schuppensimse

*

Jasione montana

Jasione des montagnes

Sandknöpchen

*

Juncus capitatus

Jonc à inflorescence globuleuse Kopf-Binse

***

Juncus compressus

Jonc à tiges comprimées

Platthalm-Binse

*

Juncus filiformis

Jonc filiforme

Faden-Binse

***

Juncus squarrosus

Jonc raide

Sparrige Binse

***

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Juncus subnodulosus

Jonc à tépales obtus

Stumpfblütige Binse

**

Juniperus communis

Genévrier commun

Wacholder

**

Kickxia elatine

Linaire élatine

Echtes Tännelkraut

**

Kickxia spuria

Linaire bâtarde

Eiblättriges Tännelkraut

**

Knautia arvensis

Koeleria pyramidata

Koeleria macrantha

Knautie des champs

Koelérie à crêtesKoelérie grêle

Acker-Witwenblume

Schillergras

Zierliches Schillergras

*

*

(*)

Laburnum anagyroides

Cytise faux-ébénier

Goldregen

(*)

Lactuca perennis

Laitue vivace

Blauer Lattich

(*)

Lactuca saligna

Laitue à feuilles de saule

Weiden-Lattich

***

Lactuca virosa

Laitue vireuse

Gift-Lattich

(*)

Lapsana communis subsp. intermedia Lampsane intermédiare

Rainkohl

(*)

Laserpitium latifolium

Laser blanc

Laserkraut

(*)

Lathraea squamaria

Lathrée écailleuse

Schuppenwurz

(*)

Lathyrus aphaca

Lathyrus hirsutus

Gesse aphaca

Gesse hérissée

Ranken-Platterbse

Haarige Platterbse

*

***

Lathyrus niger

Gesse noire

Schwarze Platterbse

(*)

Lathyrus nissolia

Gesse de Nissole

Gras-Platterbse

***

Lathyrus sylvestris

Gesse des bois

Wald-Platterbse

(*)

Leersia oryzoides

Faux riz

Reisquecke

***

Legousia speculum-veneris

Miroir de Vénus

Frauenspiegel

**

Lemna trisulca

Lentille à trois lobes

Dreifurchige Wasserlinse

*

Leontodon saxatilis

Thrincie

Nickender Löwenzahn

(*)

Leonurus cardiaca

Agripaume

Herzgespann

***

Lepidium latifolium .

Grand passerage

Breitblättrige Kresse

*

Leucanthemum vulgare

Grande marguerite

Weisse Wucherblume

*1

Limodorum abortivum

Limodore

Dingel

***

Limosella aquatica

Limoselle

Sumpfling

(*)

Linaria arvensis

Linaire des champs

Acker-Leinkraut

***

Linaria repens

Linaire striée

Gestreiftes Leinkraut

**

Linum austriacum subsp. collinum

Lin d'Autriche

Österreicher Lein

***

Linum catharticum

Lin purgatif

Purgier-Lein

*1

Linum tenuifolium

Lin à feuilles étroites

Schmalblättriger Lein

**

Lithospermum arvense

Grémil des champs

Acker-Steinsame

**

Lithospermum officinale

Grémil officinal

Echter Steinsame

**

Lithospermum purpurocaeruleum

Grémil bleu pourpre

Rotblauer Steinsame

*

Lolium remotum

Ivraie du lin

Lein-Lolch

***

Lolium temulentum

Ivraie enivrante

Taumel-Lolch

***

Lunaria rediviva

Lunaire vivace

Wildes Silbermatt

(*)

Luzula campestris

Luzule champêtre

Feld-Hainsimse

*1

Luzula multiflora

Luzule multiflore

Vielblütige Hainsimse

*1

Lychnis flos-cuculi

Lychnis fleur-de coucou

Kuckucksblume

*1

Lychnis viscaria

Lychnis visqueux

Pechnelke

*

Lycium barbarum

Lyciet

Bocksdorn

(*)

Lycopodiella inundata

Lycopode inondé

Sumpf-Bärlapp

***

Lycopodium annotinum

Lycopode à feuilles de

genévrier

Schlangen-Bärlapp

(*)

Lycopodium clavatum

Lycopode en massue

Keulen-Bärlapp

***

Lythrum hyssopifolia

Salicaire à feuilles d'hyssope

Violetter Weiderich

***

Lythrum portula

Pourpier d'eau

Sumpfquendel

*

Malva alcea

Mauve alcée

Sigmarswurz

*

Malva sylvestris

Mauve sauvage

Wilde Malve

*

Marrubium vulgare

Marrube

Andorn

***

Medicago arabica

Luzerne tachée

Arabischer Schneckenklee

(*)

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Medicago minima

Luzerne naine

Zwerg-Schneckenklee

**

Melampyrum arvense

Mélampyre des champs

Acker-Wachtelweizen

**

Melampyrum cristatum

Mélampyre à crêtes

Kamm-Wachtelweizen

**

Melica ciliata

Mélique ciliée

Wimper-Perlgras

(*)

Mentha longifolia

Menthe à longues feuilles

Wald-Minze

(*)

Mentha pulegium

Menthe pouliot

Polei

***

Mentha spicata

Menthe verte

Grüne Minze

(*)

Mentha suaveolens

Menthe à feuilles rondes

Rundblättrige Minze

(*)

Menyanthes trifoliata

Trèfle d'eau

Sumpfbitterklee

*

Mespilus germanica

Néflier

Mispel

(*)

Meum athamanticum

Fenouil des Alpes

Bärwurz

***

Minuartia hybrida

Alsine à feuilles ténues

Zarter Meirich

*

Misopates orontium

Muflier des champs

Acker-Löwenmaul

**

Moenchia erecta

Moenchie

Weissmiere

***

Molinia caerulea

Molinie

Pfeifengras

*1

Moneses uniflora

Pyrole à une fleur

Einblütiges Wintergrün

***

Montia fontana

Montie des sources

Bach-Quellkraut

*

Montia minor

Montie printanière

Kleines Quellkraut

***

Myosotis cespitosa

Myosotis cespiteux

Rasen-Vergissmeinnicht

(*)

Myosotis discolor

Myosotis versicolore

Buntes Vergissmeinnicht

**

Myosotis ramosissima

Myosotis hérissé

Hügel-Vergissmeinnicht

(*)

Myosotis stricta

Myosotis des sables

Kleinblütiges

Vergissmeinnicht

***

Myosurus minimus

Ratoncule naine

Zwerg-Mäuseschwanz

***

Myriophyllum alterniflorum

Myriophylle à fleurs alternes

Wechselblütiges Tausendblatt (*)

Myriophyllum verticillatum

Myriophylle verticillé

Quirl-Tausendblatt

*

Najas marina

Grande naïade

Meer-Nixenkraut

*

Narcissus pseudonarcissus

Jonquille

Gelbe Narzisse

*

Nardurus maritimus

Nardure unilatéral

Strand-Dünnschwanz

(*)

Nardus stricta

Nard

Borstengras

**

Nasturtium officinale

Cresson de fontaine

Echte Brunnenkresse

**

Neotinea ustulata

Orchis brûlé

Brand-Knabenkraut

***

Nepeta cataria

Herbe aux chats

Katzenminze

***

Neslia paniculata

Neslie en panicule

Rispen-Finkensame

***

Nuphar lutea

Nénuphar jaune

Gelbe Teichrose

(*)

Nymphaea alba

Nénuphar blanc

Weisse Seerose

(*)

Nymphoides peltata

Faux-nénuphar

Seekanne

***

Odontites vernus

Odontite jaune

Gelber Zahntrost

**

Oenanthe aquatica

Oenanthe phellandre

Wasser-Pferdesaat

*

Oenanthe fistulosa

Oenanthe fistuleuse

Fluss-Pferdesaat

***

Oenanthe peucedanifolia

Oenanthe à feuilles de

peucédan

Haarstrang-Pferdesaat

***

Ononis repens

Ononis spinosa

Bugrane rampante

Bugrane épineuse

Kriechender Hauchechel

Dornige Hauhechel

*

***

Onopordum acanthium

Onoporde acanthe

Eselsdistel

**

Ophioglossum vulgatum

Ophioglosse vulgaire

Gemeine Natterzunge

**

Ophrys apifera

Ophrys abeille

Bienen-Ragwurz

**

Ophrys fuciflora

Ophrys frelon

Hummel-Ragwurz

**

Ophrys insectifera

Ophrys mouche

Fliegen-Ragwurz

**

Ophrys sphegodes

Ophrys araignée

Spinnen-Ragwurz

***

Orchis anthropophora

Acéras homme pendu

Gemeiner Fratzenorchis

**

Orchis coriophora

Orchis punaise

Wanzen-Knabenkraut

***

Orchis mascula

Orchis mâle

Kuckucks-Knabenkraut

*

Orchis militaris

Orchis militaire

Helm-Knabenkraut

*

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Orchis morio

Orchis bouffon

Kleines Knabenkraut

**

Orchis purpurea

Orchis pourpré

Purpur-Knabenkraut

*

Orchis simia

Orchis singe

Affen-Knabenkraut

***

Oreopteris limbosperma

Fougère des montagnes

Bergfarn

*

Ornithogalum pyrenaicum

Asperge des bois

Pyrenäen-Milchstern

(*)

Ornithopus perpusillus

Pied d'oiseau délicat

Kleiner Vogelfuss

*

Orobanche alba

Orobranche du thym

Quendel-Sommerwurz

**

Orobanche caryophyllacea

Orobranche du gaillet

Labkraut-Sommerwurz

***

Orobanche elatior

Orobanche élevée

Grosse Sommerwurz

***

Orobanche hederae

Orobanche du lierre

Efeu-Sommerwurz

(*)

Orobanche lutea

Orobanche rouge

Rote Sommerwurz

(*)

Orobanche minor

Orobanche du trèfle

Kleeteufel

***

Orobanche picridis

Orobanche du picris

Bitterkraut-Sommerwurz

***

Orobanche purpurea

Orobranche pourpré

Purpur-Sommerwurz

**

Orobanche ramosa

Orobanche rameuse

Ästige Sommerwurz

***

Orobanche rapum-genistae

Orobranche du genêt

Ginster-Sommerwurz

**

Orobanche teucrii

Orobranche de la germandrée Gamander-Sommerwurz

***

Orthilia secunda

Pyrole unilatérale

Einseitwendiges Birngrün

***

Osmunda regalis

Osmonde royale

Königsfarn

***

Oxalis corniculata

Oxalis cornu

Hornsauerklee

(*)

Papaver argemone

Coquelicot argémone

Sandmohn

**

Papaver dubium

Petit coquelicot

Saatmohn

*

Papaver rhoeas

Grand coquelicot

Klatsch-Mohn

(*)

Parietaria judaica

Pariétaire couchée

Aestiges Glaskraut

(*)

Parietaria officinalis

Pariétaire officinale

Aufrechtes Glaskraut

***

Parnassia palustris

Parnassie

Sumpf-Herzblatt

***

Pastinaca sativa subsp. urens

Panais brûlant

Brenn-Pastinak

(*)

Pedicularis palustris

Pédiculaire des marais

Sumpf-Läusekraut

**

Pedicularis sylvatica

Pédiculaire des bois

Wald-Läusekraut

***

Persicaria bistorta

Renouée bistorte

Schlangen-Knöterich

**

Persicaria minor

Petite renouée

Kleiner Knöterich

*1

Persicaria mitis

Renouée douce

Schlaffer Knöterich

**

Peucedanum carviflora

Peucédan à feuilles de carvi

Kümmelblatt-Haarstrang

***

Peucedanum cervaria

Herbe aux cerfs

Hirschwurz-Haarstrang

*

Phleum phleoides

Fléole de Boehmer

Glanzlieschgras

***

Pimpinella major

Grand boucage

Grosse Bibernelle

*1

Pimpinella saxifraga

Petit boucage

Kleine Bibernelle

*1

Pinus sylvestris2

Pin sylvestre

Waldkiefer

***

Platanthera bifolia

Platanthère à deux feuilles

Zweiblättriges Breitkölbchen

*

Platanthera chlorantha

Platanthère des montagnes

Berg-Breitkölbchen

*

Poa bulbosa

Pâturin bulbeux

Knolliges Rispengras

(*)

Poa palustris

Pâturin des marais

Sumpf-Rispengras

*

Podospermum laciniatum

Podosperme lacinié

Stielsamenkraut

***

Polemonium caeruleum

Polémoine

Blaue Himmelsleiter

(*)

Polygala amarella

Polygala amer

Bittere Kreuzblume

***

Polygala calcarea

Polygala du calcaire

Kalk-Kreuzblume

*

Polygala serpyllifolia

Polygala à feuilles de serpolet Quendel-Kreuzblume

*

Polygonatum odoratum

Sceau de Salomon odorant

Wohlriechende Weisswurz

(*)

Polypodium x mantioniae

(*)

Polystichum aculeatum

Polystic à aiguillons

Schildfarn

(*)

Polystichum lonchitis

Polystic lonchite

Lanzen-Schildfarn

**

Polystichum setiferum

Polystic à soies

Borstiger Schildfarn

(*)

Polystichum x bicknellii

(*)

Potamogeton alpinus

Potamot des Alpes

Alpen-Laichkraut

***

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Potamogeton lucens

Potamot à feuilles luisantes

Glänzendes Laichkraut

(*)

Potamogeton obtusifolius

Potamot à feuilles obtuses

Stumpfblättriges Laichkraut

(*)

Potamogeton perfoliatus

Potamot à feuilles perfoliées

Durchwachsenes Laichkraut

**

Potamogeton polygonifolius

Potamot à feuilles de renouée Knöterichblättriges Laichkraut **

Potamogeton trichoides

Potamot à feuilles capillaires

Haarblättriges Laichkraut

***

Potentilla erecta

Tormentille

Blutwurz

(*)

Potentilla incana

Potentille des sables

Sand-Fingerkraut

***

Potentilla leucopolitana

Potentille de Wissembourg

Weissenburger Fingerkraut

***

Potentilla rupestris

Potentille des rochers

Felsen-Fingerkraut

**

Potentilla supina

Potentille couchée

Liegendes Fingerkraut

(*)

Prenanthes purpurea

Prénanthe pourpre

Roter Hasenlattich

***

Primula élatior

Primevère élevée

Hohe Schlüsselblume

(*)

Primula veris

Primevère officinale

Wiesen-Schlüsselblume

*

Prunella grandiflora

Brunelle à grandes fleurs

Grosse Braunelle

***

Prunella laciniata

Brunelle découpée

Weisse Braunelle

**

Prunus mahaleb

Bois-de-Sainte-Lucie

Felsenkirsche

***

Pulicaria dysenterica

Pulicaire dysentérique

Grosses Flohkraut

*

Pulicaria vulgaris

Pulicaire annuelle

Kleines Flohkraut

***

Pulmonaria montana

Pulmonaire des montagnes

Berg-Lungenkraut

*

Pulsatilla vulgaris

Anémone pulsatille

Gemeine Kuhschelle

**

Pyrola media

Pyrole intermédiaire

Mittleres Wintergrün

(*)

Pyrola rotundifolia

Pyrole à feuilles rondes

Rundblättriges Wintergrün

(*)

Quercus pubescens

Chêne pubescent

Flaumeiche

**

Radiola linoides

Faux lin

Zwerg-Lein

***

Ranunculus aquatilis

Renoncule aquatique

Gemeiner Wasserhahnenfuß ***

Ranunculus arvensis

Renoncule des champs

Ackerhahnenfuß

**

Ranunculus bulbosus

Ranunculus circinatus

Renoncule bulbeuse

Renoncule divariquée

Knolliger Hahnenfuß

Spreizender

Wasserhahnenfuß

*

(*)

Ranunculus fluitans

Renoncule flottante

Flutender Wasserhahnenfuß

*

Ranunculus hederaceus

Renoncule à feuilles de lierre

Efeublättriger Hahnenfuß

***

Ranunculus lingua

Grande douve

Grosser Hahnenfuß

***

Ranunculus peltatus

Renoncule peltée

Schildförmiger

Wasserhahnenfuß

*

Ranunculus platanifolius

Renoncule à feuilles de platane Gebirgs-Hahnenfuß

**

Ranunculus sardous

Renoncule sardonie

Rauher Hahnenfuß

**

Ranunculus sceleratus

Renoncule scélérate

Gifthahnenfuß

**

Ranunculus trichophyllus

Renoncule à feuilles capillaires Haarblättriger

Wasserhahnenfuß

*

Rhinanthus alectorolophus

Rhinanthe velu

Behaarter Klappertopf

**

Rhinanthus angustifolius

Rhinanthe à grandes fleurs

Grosser Klappertopf

***

Rhinanthus minor

Rhinanthe à petites fleurs

Kleiner Klappertopf

(*)

Rhynchospora alba

Rhynchospore blanc

Weisses Schnabelried

***

Rorippa stylosa

Rorippa des Pyrénées

Pyrenäen-Sumpfkresse

***

Rosa micrantha

Rose à petites feuilles

Kleinblütige Rose

***

Rosa rubiginosa

Rose rouillée

Weinrose

*

Rosa spinosissima

Rose pimprenelle

Bibernell-Rose

**

Rosa stylosa

Rosier à styles unis

Säulengrifflige Rose

***

Rosa villosa

Rose pomme

Apfel-Rose

***

Rumex acetosella

Petite oseille

Kleiner Sauerampfer

*

Rumex hydrolapathum

Patience des Eaux

Hoher Ampfer

**

Rumex maritimus

Patience maritime

Strandampfer

**

Rumex scutatus

Oseille ronde

Schildampfer

**

Sagina apetala

Sagine apétale

Kronenloses Mastkraut

**

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Sagina nodosa

Sagine noueuse

Knotiges Mastkraut

***

Sagina procumbens

Sagine rampante

Liegendes Mastkraut

(*)

Sagittaria sagittifolia

Flèche d'eau

Pfeilkraut

**

Salix repens

Saul rampant

Kriech-Weide

***

Salvia pratensis

Sauge des prés

Wiesensalbei

**

Salvia verticillata

Sauge verticillée

Quirlsalbei

**

Sanguisorba minor

Petite pimprenelle

Kleiner Wiesenknopf

*1

Sanguisorba officinalis

Sanguisorbe

Blutkraut

**

Saxifraga granulata

Saxifrage granulée

Knöllchen-Steinbrech

*1

Saxifraga rosacea subsp. sponhemica Saxifrage rhénan

Rheinischer Steinbrech

(*)

Saxifraga tridactylites

Saxifrage tridactyle

Dreifinger-Steinbrech

(*)

Scabiosa columbaria

Colombaire

Tauben-Skabiose

*1

Scabiosa columbaria subsp. pratensis Colombaire

Tauben-Skabiose

***

Scandix pecten-veneris

Peigne de Vénus

Nadelkerbel, Venuskamm

***

Schoenoplectus lacustris

Jonc des chaisiers

Gemeine Teichsimse

**

Schoenoplectus tabernaemontani

Jonc des chaisiers glauque

Salz-Teichsimse

***

Scilla bifolia

Scille à deux feuilles

Zweiblättriger Blaustern

*

Scleranthus annuus

Sclerochloa dura

Gnavelle annuelleSclérochloa

dur

Einjähriger Knäuel

Hartgras

*

***

Scorzonera humilis

Scorsonère des prés

Niedrige Schwarzwurzel

**

Scrophularia auriculata

Scrofulaire aquatique

Wasser-Braunwurz

***

Scrophularia umbrosa

Scrofuliaire ailée

Geflügelte Braunwurz

*

Scutellaria galericulata

Scutellaria minor

Grande scutellaire

Petite scutellaire

Sumpf-Helmkraut

Kleines Helmkraut

*

***

Sedum rubens

Orpin rougeâtre

Rötliches Dickblatt

***

Sedum sexangulare

Orpin de Bologne

Falscher Mauerpfeffer

**

Selinum carvifolia

Sélin

Kümmel-Silge

*

Sempervivum tectorum

Joubarbe des toits

Dach-Hauswurz

***

Senecio aquaticus

Séneçon aquatique

Wasser-Greiskraut

**

Senecio sarracenicus

Séneçon des saussaies

Fluss-Greiskraut

***

Serratula tinctoria

Serratule des teinturiers

Färber-Scharte

***

Seseli annuum

Séséli des steppes

Steppenfenchel

***

Seseli libanotis

Libanotis

Heilwurz

*

Sesleria caerulea

Seslérie bleuâtre

Blaugras

(*)

Setaria pumila

Sértaire glauque

Graugrüne Borstenhirse

**

Sherardia arvensis

Shérardie des champs

Ackerröte

**

Silaum silaus

Silaüs des près

Silau

*1

Silene armeria

Silene à bouquets

Nelken-Leimkraut

(*)

Silene conica

Silène conique

Kegel-Leimkraut

***

Silene dichotoma

Silène à deux grapes

Gabel-Leimkraut

***

Silene noctiflora

Compagnon de nuit

Echte Nachtnelke

***

Sorbus latifolia

Alisier de Fontainebleau

Breitblättrige Eberesche

(*)

Sparganium emersum

Rubanier simple

Einfacher Igelkolben

**

Sparganium natans

Rubanier nain

Zwerg-Igelkolben

***

Spergula arvensis

Spergula pentandra

Spergule des champs

Spargoute à cinq étamines

Acker Spark

Fünfmänniger Spark

*

***

Spirodela polyrhiza

Lentille à plusieurs racines

Vierwurzelige Teichlinse

(*)

Stachys alpina

Epiaire des Alpes

Alpen-Ziest

*

Stachys annua

Epiaire annuelle

Sommer-Ziest

***

Stachys arvensis

Epiaire des champs

Acker-Ziest

**

Stachys officinalis

Stachys recta

Epiaire officinale

Epiaire dressée

Echte Betonie

Berg-Ziest

*

*

Stellaria palustris

Stellaire glauque

Sumpfsternmiere

***

Succisa pratensis

Succise des prés

Teufelsabbiss

*

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Tamus communis

Tamier

Schmeerwurz

**

Taraxacum reichlingii

Pissenlit

Löwenzahn

***

Taraxacum rivulare

Pissenlit

Löwenzahn

***

Tephroseris helenitis

Séneçon à feuilles spatulées

Spatelblättriges Greiskraut

**

Tetragonolobus maritimus

Lotier à gousse carrée

Gelbe Spargelerbse

**

Teucrium botrys

Germandrée botryde

Trauben-Gamander

*

Teucrium chamaedrys

Germandrée petit-chêne

Edelgamander

*

Teucrium montanum

Germandrée des montagnes

Berg-Gamander

***

Thalictrum flavum

Pigamon jaune

Gelbe Wiesenraute

*

Thalictrum minus subsp. pratense

Petit pigamon

Kleinblättrige Wiesenraute

***

Thelypteris palustris

Thélyptéris des marais

Sumpffarn

***

Thesium pyrenaicum

Thésion des prés

Wiesenleinblatt

***

Thlaspi montanum

Tabouret des montagnes

Berg-Hellerkraut

***

Thymelea passerina

Passerine

Vogelkopf

***

Thymus praecox

Serpolet couché

Kriechender Thymian

(*)

Thymus pulegioides

Serpolet commun

Gemeiner Thymian

*1

Torilis arvensis

Torilis des moissons

Feld-Klettenkerbel

**

Tragopogon pratensis

Salsifis des près

Wiesen-Bockbart

*1

Tragopogon pratensis subsp.

orientalis

Salsifis des prés

Wiesen-Bocksbart

***

Trichomanes speciosum H

Trichomanes remarquable

Europäischer Haarfarn

***

Trifolium alpestre

Trèfle alpestre

Voralpen-Klee

***

Trifolium aureum

Trèfle doré

Gold-Klee

**

Trifolium micranthum

Trèfle à petites fleurs

Faden-Klee

***

Trifolium montanum

Trèfle des montagnes

Berg-Klee

*

Trifolium ochroleucon

Trèfle jaunâtre

Gelblichweisser Klee

*

Trifolium rubens

Trèfle rougeâtre

Purpur-Klee

***

Trifolium striatum

Trèfle strié

Gestreifter Klee

**

Triglochin palustre

Troscart des marais

Sumpfdreizack

***

Turgenia latifolia

Caucalis à larges feuilles

Breitblättrige Haftdolde

***

Typha angustifolia

Massette à feuilles étroites

Schmalblättriger Rohrkolben

**

Ulex europaeus

Ajone d'Europe

Gaspeldorn

***

Ulmus laevis

Orme lisse

Flatterulme

***

Urtica urens

Petite ortie

Kleine Brennessel

***

Utricularia australis

Utriculaire citrine

Zitronengelber

Wasserschlauch

**

Utricularia vulgaris

Utriculaire vulgaire

Gemeiner Wasserschlauch

**

Vaccaria hispanica

Saponaire des vaches

Saat-Kuhkraut

***

Vaccinium oxycoccos

Canneberge

Moosbeere

***

Vaccinium vitis-idaea

Airelle

Preisselbeere

***

Valeriana dioica

Valériane dioïque

Kleiner Baldrian

**

Valerianella dentata

Valérianelle dentée

Gezähntes Rapünzchen

**

Valerianella rimosa

Valérianelle à oreillettes

Geöhrtes Rapünzchen

**

Vallisneria spiralis

Vallisnérie

Wasserschraube

***

Verbascum densiflorum

Faux bouillon blanc

Grossblütige Königskerze

*

Verbascum phlomoides

Molène faux-phlomis

Filzige Königskerze

***

Verbascum pulverulentum

Molène floconneuse

Flockige Königskerze

***

Verbascum thapsus

Bouillon blanc

Kleinblütige Königskerze

(*)

Veronica anagallis-aquatica subsp.

angallis-aquatica

Véronique mouron d'eau

Wasser-Ehrenpreis

**

Veronica anagallis-aquatica subsp.

aquatica

Véronique mouron d'eau

Wasser-Ehrenpreis

***

Veronica filiformis

Véronique filiforme

Faden-Ehrenpreis

(*)

Veronica polita

Véronique luisante

Glänzender Ehrenpreis

**

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Veronica praecox

Véronique précoce

Früher Ehrenpreis

***

Veronica scutellata

Véronique à écus

Schild-Ehrenpreis

**

Veronica teucrium

Véronique germandrée

Grosser Ehrenpreis

***

Veronica tryphyllos

Véronique trifoliée

Dreiteiliger Ehrenpreis

***

Veronica verna

Véronique printanière

Frühlings-Ehrenpreis

***

Vicia lathyroides

Fausse gesse

Platterbsen-Wicke

***

Vicia pisiformis

Vesce à feuilles de pois

Erbsen-Wicke

***

Vicia tetrasperma subsp. gracilis

Vesce à quatre graines

Viersamige Wicke

***

Vincetoxicum hirundinaria

Dompte-venin

Schwalbenwurz

*

Viola canina

Violette des chiens

Hundsveilchen

**

Viola mirabilis

Violette étonnate

Wunderveilchen

*

Viola palustris

Violette des marais

Sumpfveilchen

**

Vulpia bromoides

Vulpie queue-d'écureuil

Trespen-Ferderschwingel

***

Vulpia myuros

Vulpie queue-de-rat

Mäuseschwanz-

Federschwingel

**

Wahlenbergia hederacea

Wahlenbergie

Moorglöckchen

***

Xanthium strumarium

Lampourde glouteron

Gemeine Spitzklette

***

BRYOPHYTA

Bryophytes

Moose

Hepaticae et Anthocerotae

Anastrophyllum hellerianum

*

Anastrophyllum minutum

*

Anthoceros agrestis

*

Apometzgeria pubescens

*

Barbilophozia attenuata

*

Barbilophozia kunzeana

***

Bazzania flaccida

*

Calypogeia azurea

***

Calypogeia suecica

***

Cephalozia catenulata

*

Cephalozia connivens

***

Cephalozia lunulifolia

*

Cephaloziella hampeana

***

Claypogeia integristipula

*

Cololejeunea rossettiana

***

Fossombronia pusilla

*

Frulliana fragilifolia

*

Geocalyx graveolens

***

Gymnocolea inflata

***

Harpanthus scutatus

*

Jungermannia hyalina

*

Jungermannia leiantha

*

Jungermannia pumila

*

Lejeunea ulicina

*

Lophocolea fragrans

***

Lophozia bicrenata

*

Lophozia heterocolpos

***

Lophozia incisa

*

Lophozia longidens

***

Lophozia obtusa

*

Lophozia sudetica

*

Marsupella emarginata

***

Marsupella funckii

***

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Metzgeria fruticulosa

***

Metzgeria temperata

***

Odontoschisma denudatum

***

Pedinophyllum interruptum

*

Phaeoceros laevis

*

Plagiochila killarniensis

***

Plagiochila spinulosa

***

Porella cordaeana

*

Preissia quadrata

*

Reboulia hemisphaerica

*

Riccardia chamaedryfolia

*

Riccardia multifida

*

Riccia bifurca

*

Riccia fluitans

***

Riccia huebeneriana

***

Ricciocarpos natans

***

Scapania aequiloba

***

Scapania aspera

*

Scapania compacta

*

Scapania curta

*

Scapania mucronata

***

Scapania umbrosa

***

Targionia hypophylla

***

Trichocolea tomentella

*

Tritomaria exsecta

*

Musci

Acaulon muticum

*

Aloina rigida

*

Amblystegium confervoidens

*

Amblystegium humile

***

Antitrichia curtipendula

*

Aphanorhegma patens

*

Atrichum tenellum

*

Aulacomnium palustre

*

Bartramia halleriana

*

Brachythecium plumosum

*

Bryum barnesii

*

Bryum bornholmense

*

Bryum elegans

***

Bryum intermedium

*

Bryum klinggraeffii

*

Bryum pallens

***

Bryum radiculosum

*

Bryum violaceum

*

Buxbaumia aphylla

***

Calliergon stramineum

*

Calliergon giganteum

*

Campylium stellatum var. stellatum

***

Campylopus fragilis

*

Campylopus subulatus

***

Ceratodon conicus

*

Cirriphyllum reichenbachianum

***

Cryphaea heteromalla

***

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Cynodontium polycarpon

***

Cynodontium strumiferum

***

Dicranella cerviculata

*

Dicranum bonjeanii

*

Dicranum spurium

***

Dicranum viride H

***

Didymodon acutus

*

Didymodon cordatus

*

Didymodon glaucus

***

Diphyscium foliosum

*

Distichium capillaceum

*

Ditrichum lineare

***

Ditrichum pusillum

*

Enthostodon fascicularis

*

Ephemerum serratum

*

Fissidens incurvus

*

Fissidens limbatus

*

Fissidens rufulus

*

Fissidens viridulus

*

Fontinalis squamosa

*

Grimmia crinita

***

Grimmia hartmanii

***

Grimmia orbicularis

*

Grimmia ovalis

*

Grimmia torquata

*

Homalothecium nitens

***

Hookeria lucens

***

Hymenostylium recurvirostrum

***

Hypnum lindbergii

*

Hypnum pallescens

***

Octodiceras fontanum

*

Orthothecium intracatum

***

Orthotrichum pulchellum

*

Orthotrichum rivulare

***

Orthotrichum speciosum

***

Orthotrichum stramineum

*

Oxystegus tenuirostris

*

Phascum curvicolle

*

Phascum floerkeanum

***

Philonotis caespitosa

*

Philonotis calcarea

***

Plagiomnium ellipticum

*

Plagiothecium latebricola

*

Plagiothecium platyphyllum

*

Plagiothecium ruthei

***

Pleuridium palustre

*

Polytrichum strictum

***

Pottia davalliana

*

Pseudobryum cinclidioides

*

Pterigynandrum filiforme

***

Ptilium crista-castrensis

***

Ptychomitrium polyphyllum

*

Racomitrium aciculare

*

Rhabdoweisia fugax

*

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Rhynchostegiella curviseta

*

Rhynchostegiella teesdalei

***

Rhynchostegium megapolitanum

*

Schistidium apocarpum subsp. strictum

*

Schistostega pennata

*

Seligeria donniana

*

Seligeria pusilla

*

Sphagnum capillifolium

***

Sphagnum cuspidatum

***

Sphagnum fallax

***

Sphagnum girgensohnii

***

Sphagnum squarrosum

*

Tetrodontium brownianum

***

Tortula inermis

***

Tortula marginata

*

Trichostomum brachydontium

*

Weissia brachycarpa

*

Weissia condensa

*

Weissia rostellata

*

Weissia rutilans

*

CHLOROPHYTA

Chlorophytes

Grünalgen

Characeae

Chara globularis

***

Chara hispidula

***

Chara vulagris

*

Nitella flexilis

***

Nitella gracilis

***

Nitella opaca

***

RHODOPHYTA

Rhodophytes

Rotalgen

Rhodophyceae

Batrachospermun sp.

***

LICHENES

Lichens

Flechten

Acrocordia gemmata

*

Agonimia allobata

**

Anaptychia ciliaris

**

Arthonia arthonioides

*

Arthonia byssacea

*

Arthonia cinnabarina

***

Arthonia didyma

*

Arthonia muscigena

**

Arthopyrenia salicis

***

Arthothelium ruanum

*

Arthrorhaphis citrinella

**

Arthrorhaphis grisea

*

Bacidia biatorina

**

Bacidia rosella

***

Bacidia subincompta

*

Bacidia viridifarinosa

**

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Bagliettoa steineri

*

Biatora chrysantha

*

Biatora epixanthoides

**

Biatora sphaeroides

***

Biatoropsis usnearum

**

Bryoria fuscescens

*

Buellia disciformis

**

Bunodophoron melanocarpum

**

Caloplaca cerina var. cerina

**

Caloplaca cerina var. chloroleuca

***

Caloplaca cerinella

***

Caloplaca chrysophthalma

***

Caloplaca flavorubescens

***

Caloplaca herbidella

*

Caloplaca lucifuga

***

Catillaria nigroclavata

**

Catinaria atropurpurea

**

Cetraria islandica

***

Cetrelia olivetorum

***

Chaenotheca phaeocephala

***

Chaenotheca xyloxena

***

Chaenothecopsis pusilla

**

Chaenothecopsis vainioana

**

Cladonia cariosa

***

Cladonia cornuta

**

Cladonia foliacea

*

Cladonia parasitica

**

Cladonia phyllophora

***

Cladonia polycarpoides

***

Cladonia rangiferina

*

Cladonia symphycarpa

**

Cliostomum griffithii

**

Collema cristatum

*

Collema flaccidum

*

Cresponea premnea var. saxicola

***

Cyphelium sessile

***

Dactylospora parasitica

***

Endocarpon pusillum

***

Enterographa hutchinsiae

*

Ephebe lanata

***

Fellhanera bouteillei

**

Feltgeniomyces luxemburgensis

***

Flavopunctelia flaventior

***

Fuscidea cyathoides

**

Fuscidea lightfootii

**

Graphis elegans

***

Gyalecta flotowii

***

Gyalecta ulmi

***

Hyperphyscia adglutinata

**

Hypogymnia farinacea

**

Hypotrachyna revoluta

*

Icmadophila ericetorum

***

Illosporium carneum

**

Imshaugia aleurites

**

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Karschia talcophila

**

Lauderlindsaya acroglypta

***

Lecanographa lyncea

***

Lecanora achariana

*

Lecanora allophana

***

Lecanora horiza

***

Lecanora pannonica

**

Lecanora sambuci

*

Lecanora strobilina

***

Lecidea sanguineoatra

***

Lecidella laureri

**

Lemmopsis arnoldiana

**

Lempholemma polyanthes

*

Leptogium biatorinum

**

Leptogium byssinum

*

Leptogium corniculatum

***

Leptogium cyanescens

**

Leptogium lichenoides

*

Leptogium subtile

***

Leptogium tenuissimum

*

Leptogium teretiusculum

*

Lichenoconium reichlingii

***

Lichenopeltella thelidii

**

Lobaria pulmonaria

***

Lobaria virens

***

Melanelia exasperata

**

Melanelia subargentifera

**

Micarea hedlundii

***

Micarea lithinella

*

Micarea melaena

**

Micarea misella

**

Micarea pycnidiophora

***

Mycobilimbia hypnorum

***

Neofuscelia loxodes

*

Nephroma parile

***

Normandina pulchella

***

Ochrolechia pallescens

***

Ochrolechia parella

**

Ochrolechia turneri

**

Omphalina hudsoniana

***

Opegrapha ochrocheila

**

Opegrapha rufescens

**

Opegrapha variaeformis

***

Pachyphiale fagicola

***

Parmelia submontana

***

Parmeliella tryptophylla

***

Parmotrema chinense

***

Peltigera degenii

***

Peltigera elisabethae

***

Peltigera horizontalis

**

Peltigera lepidophora

***

Peltigera leucophlebia

***

Peltigera malacea

***

Peltigera neckeri

**

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Peltigera polydactylon

**

Pertusaria coronata

**

Pertusaria multipuncta

***

Pertusaria pustulata

***

Phaeophyscia endophoenicea

**

Phlyctis agelaea

***

Physcia tribacia

**

Placidium pilosellum

**

Placidium squamulosum

**

Placynthiella oligotropha

**

Placynthiella uliginosa

**

Polychidium muscicola

***

Porina leptalea

*

Pronectria leptaleae

**

Pronectria ornamentata

**

Pronectria terrestris

**

Pronectria xanthoriae

**

Pycnothelia papillaria

***

Pyrenula nitida

*

Ramalina fastigiata

**

Ramalina fraxinea

**

Ramalina pollinaria

**

Reichlingia leopoldii

*

Rinodina archaea

***

Rinodina griseosoralifera

*

Rinodina pyrina

***

Rinodina sicula

***

Sarcosagium campestre var. campestre

*

Sarcosagium campestre var. macrosporum

***

Schismatomma umbrinum

**

Sclerococcum epiphytorum

***

Skyttea nitschkei

*

Solenopsora candicans

*

Solorina saccata

***

Sphaerophorus globosus

***

Sphinctrina leucopoda

***

Sphinctrina turbinata

***

Staurothele fissa

*

Strangospora moriformis

*

Strangospora ochrophora

*

Strangospora pinicola

*

Strigula affinis

***

Strigula jamesii

***

Strigula taylorii

***

Syzygospora bachmannii

***

Thelocarpon coccosporum

***

Thelocarpon depressellum

***

Thelocarpon intermediellum

***

Thelocarpon lichenicola

***

Thelomma ocellatum

***

Thelotrema lepadinum

*

Toninia aromatica

**

Toninia sedifolia

**

Tremella cladoniae

**

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Tuckermannopsis chlorophylla

**

Tuckermannopsis sepincola

***

Umbilicaria polyphylla

*

Usnea cornuta

***

Usnea filipendula

*

Usnea florida

*

Usnea fulvoreagens

**

Usnea hirta

**

Usnea subfloridana

*

Usnea wasmuthii

**

Verrucaria rheitrophila

*

Vulpicida pinastri

***

Woessia arnoldiana

*

Woessia chloroticula

*

Woessia inundata

*

Woessia saxenii

*

Xanthoparmelia somloënsis

***

Xylographa vitiligo

***

Catégories

*** espèces hautement spécialisées et/ou menacées d'extinction, nécessitant des mesures de protection

d'urgence, respectivement figurant à l'annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la

protection de la nature et des ressources naturelles

** espèces très spécialisées et/ou fortement menacées, nécessitant des mesures de protection d'urgence,

respectivement figurant à l'annexe 6 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la

nature et des ressources naturelles*

espèces menacées, nécessitant des mesures de protection

spécifiques(*)

espèces encore assez répandues mais en nette régression ou espèces rares

H espèces figurant à l'annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et

des ressources naturelles espèces végétales liées aux cultures champêtres

seulement les populations se trouvant à l'intérieur de prairies ou pâturages d'exploitation

seulement les peuplements autochtones

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MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Annexe III

Les modalités et montants des aides annuelles à allouer par are sont fixés comme suit

Section 1 - Programme pour la conservation et la restauration des biocénoses menacées des

prairies et pâturages humides, mésophiles ou secs

Les majorations suivantes s’appliquent sur les programmes des cas de figure 1.1, 1.2, et 1.3 de la

section 1

Majoration « présence de biotopes (évaluation A) »: s’applique aux surfaces couvertes par des

biotopes à évaluation « A » des types 4030, 5130, 6210, 6230, 6410, 6510, 7140, BK07, BK10 et BK11

tels que délimités dans le cadastre des biotopes des milieux ouverts. [1,00 €/are]

Majoration « présence de biotopes (évaluation B) » : s’applique aux surfaces couvertes par des

biotopes à évaluation « B » des types 4030, 5130, 6210, 6230, 6410, 6510, 7140, BK07, BK10 et BK11

tels que délimités dans le cadastre des biotopes des milieux ouverts. [0,50 €/are]

Cas de figure 1.1: Prairie de fauche avec exploitation fortement limitée

Généralités: respect des dispositions de l’article 2, exploitation de toute la surface concernée, pas de

travaux mécanisés (passage au rouleau, ébousage etc.) pendant la période du 15 avril jusqu'à la

première coupe, pas de pâturage, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de

réensemencement, les dégâts de gibier et dus aux compagnols étant à réparer selon les instructions

de l’Administration de la nature et des forêts et de l’Administration des services techniques de

l’agriculture.

Fertilisation : par dérogation aux modalités de l’article 2 une fertilisation à l’aide de fumier

(provenant de l’exploitation, max. 5 kg/an) aux pieds des jeunes arbres (max. 5 ans) restera possible

dans des vergers à haute tige.

Fauchage : fauchage à 1 ou 2 coupes, séchage de l'herbe sur la parcelle même au moins une fois sur

deux (donc ensilage permis, au maximum, tous les deux ans), enlèvement du foin.

Variantes

1)

1er fauchage à partir du 15 juin [4,20 €/are]

2)

1er fauchage à partir du 1er juillet [4,80 €/are]

3)

1er fauchage à partir du 15 juillet [5,40 €/are]

4)

1er fauchage à partir du 1er août [5,90 €/are]

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Majoration « exploitation difficile de prairies de vergers » : s’applique aux surfaces couvertes par les

biotopes BK09 tels que délimités dans le cadastre des biotopes des milieux ouverts ou par des jeunes

vergers ne figurant pas dans le cadastre des biotopes. Dans ce cas la délimitation se fait selon les

critères de densité définis par le cadastre des biotopes [0,50 €/are]

Cas de figure 1.2: Prairie fauchée et pâturée avec exploitation fortement limitée

Généralités : respect des dispositions de l’article 2, exploitation de toute la surface concernée, pas de

travaux mécanisés (passage au rouleau, ébousage, fauchage des refus, etc.) pendant la période du 15

avril jusqu'à la première coupe, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de

réensemencement, les dégâts de gibier et dus aux compagnols étant à réparer selon les instructions

de l’Administration de la nature et des forêts et de l’Administration des services techniques de

l’agriculture.

Fertilisation : par dérogation aux modalités de l’article 2 une fertilisation à l’aide de fumier

(provenant de l’exploitation, max. 5 kg/an) aux pieds des jeunes (max. 5 ans) arbres nouvellement

plantés restera possible dans des vergers à haute tige.

Fauchage : fauchage unique obligatoire ; séchage de l'herbe sur la parcelle-même au moins une fois

sur deux (donc ensilage permis au plus tous les deux ans), enlèvement du foin.

Pâturage : obligation de présence transitoire de bétail entre la date du fauchage et le 15 novembre ;

pâturage sans limitation d’UGB/ha ; pas d’affouragement supplémentaire à l’exception des

nourrisseurs de veaux.

Variantes

1)

fauchage à partir du 15 juin [3,50 €/are]

2)

fauchage à partir du 1er juillet [4,20 €/are]

3)

fauchage à partir du 15 juillet [5,10 €/are]

Option « renoncement à toute mesure d’entretien » : pas de passage au rouleau, ébousage, fauchage

des refus etc. [0,50 €/are]

Majoration « exploitation difficile de prairies de vergers » : s’applique aux surfaces couvertes par les

biotopes BK09 tels que délimités dans le cadastre des biotopes des milieux ouverts ou par des jeunes

vergers ne figurant pas dans le cadastre des biotopes. Dans ce cas la délimitation se fait selon les

critères de densité définis par le cadastre des biotopes [0,50 €/are]

Les terrains pâturés selon les modalités mentionnées ci-dessus peuvent être pâturées ensemble avec

des parcelles avoisinantes non-soumises à un contrat de biodiversité. Dans ce cas la modalité

concernant l’affouragement supplémentaire s’applique sur l’entièreté de la surface pâturée. Les

parcelles non-soumises à contrat de biodiversité doivent être mentionnées dans l’engagement.

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Cas de figure 1.3: Prairie pâturée avec exploitation fortement limitée

Généralités: respect des dispositions de l’article 2, exploitation de toute la surface concernée, pas de

travaux mécanisés (passage au rouleau, ébousage, fauchage des refus, etc.) entre le 15 avril et le 15

juin, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de réensemencement, les dégâts de

gibier et dus aux compagnols étant à réparer selon les instructions de l’Administration de la nature et

des forêts et de l’Administration des services techniques de l’agriculture.

Fertilisation : par dérogation aux modalités de l’article 2 une fertilisation à l’aide de fumier d’origine

bovine (max. 5 kg/an) aux pieds des jeunes (max. 5 ans) arbres nouvellement plantés restera possible

dans des vergers à haute tige.

Pâturage : pâturage entre le 1er avril et le 15 novembre ; pas d’affouragement supplémentaire à

l’exception des nourrisseurs de veaux.

Variantes

1)

Pâturage sans limitation d’UGB par hectare pour des surfaces de moins de 2 hectares [3,50 €/are]

2)

Pâturage avec une densité instantanée maximale de 2 UGB par hectare [3,50 €/are]

3)

Pâturage sans limitation d’UGB par hectare avec une période de repos de 8 semaines en continu.

Une période de repos fixe peut être prescrite selon des critères de conservation de la nature et doit

être indiquée dans l’engagement. L’exploitant tient un registre de pâturage qui indique les UGB et les

dates suivantes : début du pâturage, début de la période de repos, fin de la période de repos, fin de

période de pâturage. [4,00 €/are]

Option « renoncement à toute mesure d’entretien » : pas de passage au rouleau, ébousage, fauchage

des refus etc. [0,50 €/are]

Les terrains gérés selon les variantes 2 et 3 mentionnées ci-dessus peuvent être pâturés ensemble

avec des parcelles avoisinantes non-soumises à un contrat de biodiversité. Dans ce cas les modalités

concernant la densité de bétail, la pause de pâturage et l’affouragement supplémentaire

s’appliquent sur l’entièreté de la surface pâturée. Les parcelles non-soumises à contrat de

biodiversité et la surface totale ainsi pâturée doivent être mentionnées dans l’engagement.

Cas de figure 1.4: Pâturage pendant toute l’année

Généralités

Surface minimale de pâturage pendant toute l’année requise pour l’ensemble d’un projet : 10

hectares ;

Surface minimale de pâturage non humide pendant toute l’année : 20 pour cent de la surface de

pâturage minimale ;

Les bovins pâturant sur une même surface sont enregistrés sous un numéro de troupeau unique et

sont sous la responsabilité d’un seul détenteur ;

Un projet se compose de surfaces de pâturage pendant toute l’année et de surfaces destinées à

l’obtention de fourrages supplémentaires pour l’hiver. Les surfaces fourragères doivent être

identifiées comme faisant partie du projet de pâturage pendant toute l’année.

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1 visite obligatoire sur place par année effectuée conjointement entre l’Administration des Services

Vétérinaires et l’Administration de la nature et des forêts;

Visite annuelle sur place effectuée par le vétérinaire d’exploitation dans le cadre de

l’épidémiosurveillance avec transmission d’un rapport à l’Administration des Services Vétérinaires;

Étude agricole obligatoire qui détermine les paramètres suivants



Description hydraulique obligatoire des surfaces comprises dans un projet de renaturation

déterminant le mode de gestion approprié ainsi que la surface de pâturage non humide

pendant toute l’année,



densité maximale instantanée de bétail par hectare (entre 0,5 et 0,8 UGB /ha),



espèce et race de bétail et mode de production,



évaluation écologique du pâturage,



système de pâturage,



l’étendue nécessaire, la gestion et la localisation des prairies de fauche ou des pâtures

fauchées destinées à fournir le fourrage d’appoint pour l’hiver



quantité et lieu de stockage du foin destiné à l'affouragement d’appoint pour l’hiver,



nécessité, dimensions et localisation optimale pour d’abris pour le bétail.

Les demandes relatives à ce cas de figure doivent obligatoirement faire l’objet d’un avis du groupe de

travail prévu à l’article 22 du présent règlement.

Variantes

1)

Pâturage pendant toute l’année avec une densité de bétail instantanée maximale de 0,8 UGB

par hectare, surface minimale de 3 ha par parcelle individuelle, pas de fauchage.

Conditions spécifiques

respect des dispositions de l’article 2, par dérogation à ces dispositions une fertilisation

organique aux pieds des jeunes arbres nouvellement plantés restera possible dans des vergers à

haute tige.

pas de broyage ou fauchage de résidus, passage au rouleau, ébousage, etc.

pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de réensemencement, les dégâts de

gibier et dus aux compagnols étant à réparer selon les instructions de l’Administration de la nature et

des forêts et de l’Administration des services techniques de l’agriculture.

pas d’entretien de drainages,

tenue d’un registre de pâturage,

vêlage seulement entre 1ier mars et 30 juillet,

pas d’affouragement supplémentaire à l’exception de l’affouragement d’appoint pour l’hiver qui

est à adapter aux conditions météorologiques selon les exigences du bien-être animal. Il se fera avec

du foin ou de l’ensilage d’herbe provenant de prairies de fauche ou de pâtures fauchées, soumises à

un contrat de biodiversité ou à une mesure agro-environnementale équivalente avec interdiction

d’application de fertilisants. Ces prairies font partie intégrante du projet d’exploitation extensive en

question. Les modalités précises quant à l’affouragement d’appoint pour l’hiver peuvent être

adaptées dans l’intérêt de la biodiversité, sous réserve de l’accord du Ministre ayant la Protection de

l’environnement dans leurs attributions respectivement l’agriculture, et sur avis de la commission

prévue à l’article 22.

obligation de présence de clôtures au début de la période d’engagement ; si des clôtures font

défaut le début de la période d’engagement est reportée à l’année suivante jusqu’à ce que la

condition soit satisfaite.

[4,70 €/are]

2)

Installation d’abris pour bétail et de clôtures

Sont éligibles les parcelles tombant sous le champ d’application du point 1 du présent cas de figure.

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Les modalités exactes pour la réalisation des abris et clôtures sont définies en concertation avec et

approuvés par l’Administration de la nature et des forêts avant le début des travaux.

Réception des installations par un agent de l’Administration de la nature et des forêts avant le

payement du subside.

Obligation d’un accord écrit par le propriétaire de la parcelle sur laquelle sera construit l’abri.

Prolongation automatique du contrat de pâturage pendant toute l’année (ou d’un contrat aux

modalités de pâturage équivalentes) d’une durée de cinq ans à une durée de 7 ans. En cas de

résiliation précoce du contrat, la valeur restante des installations doit être restituée à l’Etat au

prorata de la durée écoulée. Si l’Etat n’est pas en mesure d’offrir un programme d’extensification aux

modalités de pâturage équivalentes, l’obligation de prolongation mentionnée ci-dessus devient

caduque.

a)

Abris

Spécifications techniques

L’abri sera entièrement (charpente et bardage) réalisé en bois (appliqué verticalement pour le

bardage). Le bois sera mis en œuvre à l’état naturel, c.-à-d. non raboté et non traité. Il sera recouru

aux essences suffisamment durables telles le chêne, le douglas et le mélèze. Le bois ne pourra faire

l’objet d’aucun traitement ultérieur.

La construction sera placée sur une plate-forme en concassé perméable à l’eau. Les fondations se

limiteront à des fondations ponctuelles en béton.

L’abri sera accompagné d’une cour consolidée en concassé perméable à l’eau et clôturée qui sert à

l’affouragement hivernal et à la capture du bétail.

Pât

ure

(ha

)

Surfac

e

couch

age

(m2)

Corn

adis

(plac

es)

Ta

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ab

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Dimensions (mxm)

Surfac

e

couch

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Stock

age

fourr

age

Co

ur

S

8x6

5x3

x6

M

12x8

5x8

x8

L

12x10

5x10

x1

Modalités de financement

>50 pour cent de surface du projet situe en zone Natura2000 ou dans une réserve naturelle: 60pour

cent financement

<50 pour cent de surface du projet situe en zone Natura2000 ou dans une réserve naturelle: 50pour

cent financement

Coût maximal remboursable par abri sur présentation d’un devis

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Taille

Coût

(€)

Coût max. remboursable

(€)

50pour

cent

60pour

cent

S

M

L

b)

Clôtures

Spécifications techniques

Piquets en chêne non traité issus de troncs simplement fondus

Longueur piquet: 2,1m ; longueur piquet hors sol : 1,3m ; distance entre piquets : 3,5m

3 fils barbelés à l’intérieur, 4 fils lisses à l’extérieur (le long de chemins)

4 fils barbelés à l’intérieur (non-longeant un chemin)

Modalités de financement

Clôture en zone protégée d’intérêt national ou communautaire: 60pour cent

Clôture hors zone protégée d’intérêt national ou communautaire: 50pour cent

Coût maximal remboursable : 8,50 €/m

Le financement de la variante 2 du présent cas de figure se fait dans les limites des disponibilités

budgétaires prévues pour ce poste.

Cas de figure 1.5: Restauration de prairies maigres avec exploitation extensive

La mesure regroupe 3 phases qui se succèdent sur cinq ans.

Généralités: respect des dispositions de l’article 2, exploitation de toute la surface concernée.

Accompagnement obligatoire de la mesure par un expert agréé en la matière

Phase 1 : Appauvrissement en éléments fertilisants (2 ans)

Modalités: pas de travaux mécanisés pendant la période du 1er avril au 15 mai (passage au rouleau,

ébousage, fauchage etc.), pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, fauchage à 3

coupes minimum, enlèvement du foin

Phase 2 : Restauration initiale (1 an)

Modalités

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- Préparation de la surface réceptrice: Labour superficiel de la surface concernée, ameublir le sol par

deux passages à la herse rotative.

- Fauchage de la surface donatrice et transport de l’herbe fraîche vers la surface réceptrice: fauche de

la superficie concernée, chargement de l’herbe fraîche à l’aide d’une remorque auto-chargeuse

munie de rouleaux doseurs, transport immédiat de l’herbe vers la surface réceptrice, déchargement

et répartition uniforme du chargement sur la surface réceptrice.

Phase 3 : Fauchage extensif (2 ans)

Modalités : fauchage à 1 ou 2 coupes, 1ière fauche à partir du 15 juin, séchage de l'herbe sur la

parcelle même, enlèvement du foin. Pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de

réensemencement, les dégâts de gibier étant à réparer selon les instructions de l’Administration de

la nature et des forêts et de l’Administration des services techniques de l’agriculture.

La mesure est suivie obligatoirement d'un contrat tel qu'il est défini sous les cas de figure 1.1 ou 1.2

de la section 1.

[7,20 €/are]

Cas de figure 1.6: Conservation de prairies fleuries (« Kennarten Programm »)

Eligibilité : fonds hébergeant des biotopes des types 6210, 6510, BK10 et BK11 d’évaluation « B » ou

« C » ou des fonds repris dans la cartographie des herbages. Trois transectes de 100 m de longueur et

de 2 m de largeur sont définis lors de la préparation de l’engagement par un expert agréé en la

matière. Un inventaire des espèces cibles (liste à définir par l’Administration de la nature et des

forêts) est effectué au même moment. Le choix de la variante de programme se fait en fonction du

nombre d’espèces cibles inventoriées sur le transecte en question.

Généralités: pas d’épandage de biocides, respect de la conditionnalité, pas de retournement pour

rénovation, pas de sursemis, pas de réensemencement, les dégâts de gibier et dus aux compagnols

étant à réparer selon les instructions de l’Administration de la nature et des forêts et de

l’Administration des services techniques de l’agriculture. Obligation d’au moins une fauche ou d’un

passage de pâturage par année.

Fertilisation : par dérogation à l’article 2, la fertilisation organique est permise. Il est signalé toutefois

que l’application excessive de fertilisants organiques entrainera des pertes de certaines espèces

visées par le présent programme.

Fauchage : pas d’indications de dates de fauchage fixes. Il est signalé que des fauches régulières

avant la période de floraison des espèces visées entraineront une perte de certaines de ces espèces.

Pâturage : pas de restrictions concernant le pâturage. Il est toutefois signalé qu’un piétinement

excessif par le bétail peut entrainer des pertes de certaines espèces visées par le présent

programme.

Monitoring : le monitoring annuel de la surface est effectué par un expert agréé en la matière en

présence de l’exploitant agricole sur les trois transectes. Le monitoring se fait lors d’un stade de

développement avancé de la végétation.

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Variantes

1) Obligation de présence de 5 espèces ou groupes d’espèces cibles par transecte et 7 espèces ou

groupes d’espèces cibles en tout. [2,10 €/are]

2) Obligation de présence de 3 espèces ou groupes d’espèces cibles par transecte et 4 espèces ou

groupes d’espèces cibles en tout. [1,60 €/are]

Section 2 - Programme pour la conservation et la restauration des biocénoses menacées liées aux

cultures champêtres

Cas de figure 2.1 : Flore menacée liée aux cultures champêtres

Variantes

1) Cultures de messicoles (Ackerwildkräuter-Schutzäcker)

Les modalités sont les suivantes

respect des dispositions de l’article 2 ;

la lutte mécanique contre les plantes adventices et le sous-semis est interdite. Cette disposition ne

s’applique pas à la lutte mécanique contre les espèces visées par les exigences de la conditionnalité;

les engagements en question portent sur des parcelles entières d’au minimum 20 ares ;

les engagements en question s’inscrivent dans la logique d’un plan d’action « flore messicole ».

présence de conditions locales favorables à l’établissement de messicoles telles que sols superficiels,

sableux, caillouteux, relativement pauvres en éléments nutritifs;

accompagnement scientifique des parcelles en question ; en cas d’absence de messicoles menacés et

sous surveillance scientifique, possibilité d’introduction de messicoles avec origine autochtone des

semences garantie ; possibilité de récolte de semences pour transfert dans d’autres parcelles.

Les modalités optionnelles suivantes sont à déterminer au cas par cas selon les objectifs de

conservation visés. Les modalités figureront dans l’engagement.

Par dérogation à l’article 2, possibilité et modalités de fertilisation ;

faible densité de semis ;

retardement de labourage jusqu’au 15 septembre (ne peut être en contradiction avec les objectifs de

protection des eaux dans les zones de protection de sources).

[7,70 €/are]

2) Bandes messicoles

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Les modalités sont les suivantes

respect des dispositions de l’article 2 ;

la lutte mécanique contre les plantes adventices et le sous-semis est interdite. Cette disposition ne

s’applique pas à la lutte mécanique contre les espèces visées par les exigences de la conditionnalité;

les engagements en question portent sur une bande de 3 - 20 mètres de largeur. Ils peuvent être

appliqués sur des parcelles entières lors de la présence potentielle d'espèces fortement menacées ou

menacées d'extinction et marquées de 2 respectivement de 3 astérisques à l'annexe I ou l'annexe II

ou si un plan d'action « espèce », tel qu'il est défini à l'article 3, le propose ;

l’introduction d’espèces cibles de la flore adventice des labours est possible. L’origine autochtone des

semences doit être garantie ;

Variantes

1)

l’emplacement de la bande reste inchangé au cours de la durée de l’engagement [8,70 €/are]

2)

après la première année d’engagement, la mesure peut suivre la rotation des cultures, à condition de

garantir pour chaque année au minimum le nombre et la surface des bandes définis dans

l’engagement. Le numéro Flik de parcelle sur laquelle la mesure sera mise en œuvre l’année

prochaine est à indiquer à la fin de l’année de culture sur la confirmation annuelle. [7,50 €/are]

Option : faible densité de semis [0,50 €/are]

Cas de figure 2.2 : Faune liée au milieu champêtre

Variantes

1)

Faune liée aux bandes aménagées en milieu champêtre

Les modalités sont les suivantes

respect des dispositions de l’article 2 ;

les engagements en question portent sur une bande de 3 - 20 mètres de largeur ; les engagements

en question peuvent s’étendre sur des parcelles entières dans le contexte d’un plan d’action espèce

ou habitat.

la lutte mécanique contre les adventices est interdite. Cette disposition ne s’applique pas à la lutte

mécanique contre les espèces visées par les exigences de la conditionnalité ;

les manœuvres du charroi agricole sont interdits sur la bande.

Entretien

Selon les objectifs poursuivis, deux types d’entretien peuvent être mis en œuvre

a) La bande est retournée en première année et ensemencée d’un mélange défini. Selon

nécessité, possibilité d’un renouvellement par période d’engagement.

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b) La bande est retournée en première année et ensemencée d’un mélange défini. En avril de

chaque année conséqutive, 50 pour cents de la bande sont renouvellés tout en alternant les

côtés d’une année à l’autre.

Le type d’entretien retenu est à indiquer dans l’engagement. Les ministres peuvent déterminer une

liste avec les mélanges éligibles. Les spécificités des mélanges à ensemencer et de l’entretien est à

déterminer entre l’exploitant et le conseiller et est à indiquer dans l’engagement [11,50 €/are]

2)

Îlots pour l'alouette des champs

par dérogation aux dispositions de l’article 2, l’application d’herbicides et de fertilisants n’est pas

interdite ;

pas d’ensemencement ;

les îlots pour l'alouette des champs sont limités aux cultures d'hiver ;

les îlots auront une surface minimale de 24 m2 et seront installés avec une densité de 2 par ha au

moins ; ils ne seront pas reliés par les voies de jalonnage (Fahrgassen) et ne seront pas situés en

bordure de parcelle ;

après la première année d’engagement, la mesure peut suivre la rotation des cultures, à condition de

garantir pour chaque année au minimum le nombre et la surface des îlots définis dans l’engagement.

Le numéro Flik de la parcelle sur laquelle la mesure sera mise en œuvre l’année prochaine est à

indiquer à la fin de l’année de culture sur la confirmation annuelle ;

un monitoring des alouettes des champs est effectué annuellement par un expert agréé en la

matière pendant la période d’engagement sur les surfaces sujettes à cette mesure.

[10 €/îlot]

Section 3 - Conservation et restauration des biocénoses menacées liées aux pelouses sèches,

landes, marécages et tourbières

Cas de figure 3.1: Pâturage par des moutons et chèvres gardés

Les modalités sont les suivantes

- respect des dispositions de l’article 2,

- les travaux mécanisés, le sursemis, le retournement pour rénovation sont interdits;

- le pâturage se fait moyennant un ou deux passages d'un troupeau de moutons ou de chèvres

gardés ;

- l’intensité du pâturage est définie par un plan de pâturage approuvé par le mMinistre ou, à défaut,

par enlèvement de minimum deux tiers de la biomasse pâturable ;

- pas d’affouragement supplémentaire ;

- enclos nocturne obligatoire et en dehors de la surface sous contrat ;

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- le cas échéant, un certain pourcentage de chèvres accompagnant les moutons pourra être prévu.

Variantes

1)

pâturage de surfaces pionnières, respectivement 1 passage de pâturage [2,25 euro/are]

2)

pâturage de pelouses sèches, de landes, de marécages et de tourbières, respectivement 2 passages

de pâturage. [4,00 euro/are]

Option : le troupeau gardé comporte un pourcentage d’au moins 15pour cent de chèvres, ou la race

ovine choisie présente une prédilection pour le broutage de la végétation ligneuse (races éligibles à

définir par l’Administration de la nature et des forêts sur avis de l’Administration des services

techniques de l’agriculture). [0,75 euro/are]

Majoration « présence de biotopes (évaluation A) »: s’applique aux surfaces couvertes par des

biotopes à évaluation « A » des types 4030, 5130, 6210, 6230, BK03, BK04,BK07 et BK11 tels que

délimités dans le cadastre des biotopes. [1,00 €/are]

Majoration « présence de biotopes (évaluation B) » : s’applique aux surfaces couvertes par des

biotopes à évaluation « B » des types 4030, 5130, 6210, 6230, BK03, BK04, BK07 et BK11 tels que

délimités dans le cadastre des biotopes. [0,50 €/are]

Cas de figure 3.2: Fauchage et enlèvement du matériel

Les modalités sont les suivantes

- respect des dispositions de l’article 2,

- fauchage avec enlèvement du matériel endéans un délai de 5 ans ;

- le sursemis, le passage à rouleau, l’ébousage, le retournement pour rénovation, et tout travail

mécanisé à l'exception du fauchage sont interdits ;

- entreposage du matériel à l'extérieur des zones visées par le présent règlement ;

- utilisation obligatoire du matériel soit pour l'affouragement ou comme litière, soit pour le

compostage ou la biométhanisation ;

- la fréquence et la date du fauchage sont définies en fonction des espèces à protéger.

[5,30 €/are par fauche].

Majoration

- 50pour cent de la surface exploitée manuellement respectivement à l’aide de machines spéciales

[2,80 €/are par coupe]

ou

- toute la surface exploitée manuellement respectivement à l’aide de machines spéciales. [5,50 €/are

par coupe]

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Section 4 - Programme pour la conservation et la restauration de la flore et de la faune des

bordures et bandes en friche liées aux prairies et aux abords des cours d’eaux et eaux stagnantes

Cas de figure 4.1: Bandes en friche

Par dérogation aux dispositions de l’article 3, le placement de bordures est possible sur tous les

terrains indépendamment de la présence d’espèces et d’habitats spécifiques.

Dimensions et délimitation: 3 m à 20 m de largeur; en cas de pâturage des surfaces avoisinantes les

bordures sont à délimiter par une clôture fixe ou amovible, en cas de fauchage ou broyage, la

bordure est à indiquer visiblement par des piquets.

Respect des dispositions de l’article 2,

Les manœuvres du charroi agricole sont interdits sur la bande, sauf pour l’entretien prescrit par les

différents programmes.

Les modalités sont les suivantes

Pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de réensemencement.

Entretien : les bordures dépourvues de clôtures sont fauchées mécaniquement, celles pourvues de

clôtures amovibles sont fauchées mécaniquement ou pâturées ; les bandes clôturées de façon

permanente sont entretenues à l'aide d'une motofaucheuse avec enlèvement du foin à la main, si le

travail mécanique n'est pas possible.

Les bordures ne peuvent se chevaucher avec des biotopes dont la gestion recommandée n’est pas

conforme aux modalités du présent cas de figure.

Variantes

1) Fauchage, broyage ou pâturage après le 1 août. Au moins 50pour cent de la bordure ou bande doit

être maintenue chaque année durant la période d’engagement. [11,50 €/are]

Majoration : Fauchage avec motofaucheuse et enlèvement du foin à la main. [5,5 €/are]

2) Pas de mesures d’entretien pendant la période d’engagement. [8,90 €/are]

La mesure peut s’étendre sur des parcelles entières dans le contexte d’un plan de gestion Natura

2000 ou d’un plan d’action espèce ou habitat.

Section 5 – Programme pour la conservation et la restauration des biocénoses menacées liées aux

murs de soutènement secs

Cas de figure 5.1 : Murs secs en milieu agricole et viticole

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Par dérogation aux dispositions de l’article 3, la reconstruction et la restauration de murs secs en

milieu rural et viticole est possible sur tous les terrains indépendamment de la présence d’espèces et

d’habitats spécifiques. Pour bénéficier du régime d'aides de l'article 12, les exploitants et

propriétaires s’engagent à renoncer à toute intervention destinée à inhiber l'installation spontanée

de végétation herbacée et notamment à l'épandage de biocides sur les murs secs reconstruits et

restaurés.

[850 €/m3 de mur reconstruit ; volume = longueur x hauteur x profondeur (profondeur =1/2 hauteur

et au moins 0,6m)]

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

ANNEXE IV

Matrice

Cas de figure

Variante

Option

Major.

code mesure

Mesure

Fertilisation

Pesticides

Travaux mecananisés

Irrigation

drainage

1.1

I11-1

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

15.6

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.1

I11-2

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

1.7

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.1

I11-3

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

15.7

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.1

I11-4

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

1.8

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.2

I12-1a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 15.6 - pâturage sans

limitation d'UGB

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.2

I12-2a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 1.7.- pâturage sans

limitation d'UGB

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.2

I12-3a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 15.7.- pâturage sans

limitation d'UGB

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.2

1, 2, 3

*

-1b,-2b,-3b

renoncement à toute mesure

d'entretien

100% de majoration

1.3

I13-1a

Pâtures < 2ha - sans limitation d'UGB

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.3

I13-2a

Pâturage - max. 2 UGB/ha

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.3

I13-3a

Pâturages - sans limitation d'UGB - 8

semaines de repos

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.3

1, 2, 3

*

-1b,-2b,-3b

renoncement à toute mesure

d'entretien

100% de majoration

1.4

I14-1

Pâturage permanent - 0,5 - 0,8 UGB/ha 100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.4

I14-2 I14-3

Mise en place abris et clôtures

Remboursement de

1.5

I15-1

Appauvrissement de surfaces -

fauchage à 3 coupes - enlèvement foin

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

1.5

I15-2

Restauration de prairies extensives

Restauration de

prairie extensive non

1.6

I16-1

Prairies fleuries - 7 espèces/groupes

d'espèces

5-6 (groupes d')

espèces: - 50%; < 5

1.6

I16-2

Prairies fleuries - 4 espèces/groupes

d'espèces

3 (groupes d')

espèces: - 50%; < 3

2.1

II21-1a

Cultures messicoles

si interdit

100%

100%

100%

100%

2.1

II21-2a

Bandes messicoles

100%

100%

100%

100%

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Cas de figure

Variante

Option

Major.

code mesure

Mesure

Fertilisation

Pesticides

Travaux mecananisés

Irrigation

drainage

2.1

1,2

*

-1b,-2b

Faible densité de semis

2.2

II22-1

Bandes aménagées

100%

100%

100%

100%

2.2

II22-2

Ilots pour l'alouette des champs

100%

100%

100%

3.1

III31-1a

Pâturage par des moutons et chèvres

gardés - 1 passage

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

3.1

III31-2a

Pâturage par des moutons et chèvres

gardés - 2 passages

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

3.1

1,2

-2b

Supplément race de moutons / 15%

chèvres

Troupeau sans races

exigées resp. sans

chèves: 100% du

supplément

3.2

III32-a

Stations spécifiques - Fauchage et

enlèvement du matériel

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

3.2

*

-b

Supplément 50% exploitée

manuellement resp. à l’aide de

machines spéciales

*

-c

Supplément 100% exploitée

manuellement respectivement à

l’aide de machines spéciales

4.1

IV41-1a

Bande en friche (50%

entretien/exploitation après 1/08)

100 % de la parcelle

fertilisée

100 % de la parcelle

traitée

25% - parcelles partielles: surfaces

travaillées 50%

100% de la parcelle irrigée

ou drainée

4.1

IV41-2

Bande en friche (pas

4.1

f

-1b

Supplément par fauchage avec

motofaucheuse

5.1

V51

Reconstruction de murs secs

évaluation selon

volume reconstruit

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Cas de figure

Variante

Option

Major.

code mesure

Mesure

Mauvaises herbes

Sursemis

Rénovation

Absence de gestion

1.1

I11-1

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

15.6

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

1.1

I11-2

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

1.7

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

1.1

I11-3

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

15.7

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

1.1

I11-4

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

1.8

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

1.2

I12-1a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 15.6 - pâturage sans

limitation d'UGB

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

1.2

I12-2a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 1.7.- pâturage sans

limitation d'UGB

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

1.2

I12-3a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 15.7.- pâturage sans

limitation d'UGB

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

1.2

1, 2, 3

*

-1b,-2b,-3b

renoncement à toute mesure

d'entretien

1.3

I13-1a

Pâtures < 2ha - sans limitation d'UGB

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

1.3

I13-2a

Pâturage - max. 2 UGB/ha

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

1.3

I13-3a

Pâturages - sans limitation d'UGB - 8

semaines de repos

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

1.3

1, 2, 3

*

-1b,-2b,-3b

renoncement à toute mesure

d'entretien

1.4

I14-1

Pâturage permanent - 0,5 - 0,8 UGB/ha 30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée; 15% pour

parcelle entière pour pause

de pâturage

1.4

I14-2 I14-3

Mise en place abris et clôtures

1.5

I15-1

Appauvrissement de surfaces -

fauchage à 3 coupes - enlèvement foin

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

1.5

I15-2

Restauration de prairies extensives

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Cas de figure

Variante

Option

Major.

code mesure

Mesure

Mauvaises herbes

Sursemis

Rénovation

Absence de gestion

1.6

I16-1

Prairies fleuries - 7 espèces/groupes

d'espèces

1.6

I16-2

Prairies fleuries - 4 espèces/groupes

d'espèces

2.1

II21-1a

Cultures messicoles

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

2.1

II21-2a

Bandes messicoles

100%

2.1

1,2

*

-1b,-2b

Faible densité de semis

2.2

II22-1

Bandes aménagées

100% remboursement; résiliation

contrat

2.2

II22-2

Ilots pour l'alouette des champs

3.1

III31-1a

Pâturage par des moutons et chèvres

gardés - 1 passage

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

3.1

III31-2a

Pâturage par des moutons et chèvres

gardés - 2 passages

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

3.1

1,2

-2b

Supplément race de moutons / 15%

chèvres

3.2

III32-a

Stations spécifiques - Fauchage et

enlèvement du matériel

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

100% pour parcelle entière

ou partie de parcelle non

exploitée

3.2

*

-b

Supplément 50% exploitée

manuellement resp. à l’aide de

machines spéciales

*

-c

Supplément 100% exploitée

manuellement respectivement à

l’aide de machines spéciales

4.1

IV41-1a

Bande en friche (50%

entretien/exploitation après 1/08)

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

4.1

IV41-2

Bande en friche (pas

d'entretien/exploitation)

30% - pour partie de

parcelle: surface

concernée x 2

Surface

surensemencée

100%x2

100% remboursement; résiliation

contrat

4.1

f

-1b

Supplément par fauchage avec

motofaucheuse

5.1

V51

Reconstruction de murs secs

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Cas de figure

Variante

Option

Major.

code mesure

Mesure

Superficie trop petite

Mauvaise gestion

Mauvaise gestion

Densité de pâturage

élévée

1.1

I11-1

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

15.6

100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée et

pâturée: 15%;

pâturage: 25%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

1.1

I11-2

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

1.7

100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée et

pâturée: 15%;

pâturage: 25%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

1.1

I11-3

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

15.7

100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée et

pâturée: 15%;

pâturage: 25%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

1.1

I11-4

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

1.8

100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée et

pâturée: 15%;

pâturage: 25%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

1.2

I12-1a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 15.6 - pâturage sans

limitation d'UGB

100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée: 15%;

pâturage: 15%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

1.2

I12-2a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 1.7.- pâturage sans

limitation d'UGB

100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée: 15%;

pâturage: 15%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

1.2

I12-3a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 15.7.- pâturage sans

limitation d'UGB

100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée: 15%;

pâturage: 15%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

1.2

1, 2, 3

*

-1b,-2b,-3b

1.3

I13-1a

Pâtures < 2ha - sans limitation d'UGB

100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée et

pâturée: 15%; prairie

fauchée: 25%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

1.3

I13-2a

Pâturage - max. 2 UGB/ha

100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée et

pâturée: 15%; prairie

fauchée: 25%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

jusqu'à 0,25 UGB: 15%; 0,25-

0,5 UGB: 50%; > 0,5 UGB

100%

1.3

I13-3a

Pâturages - sans limitation d'UGB - 8

semaines de repos

100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée et

pâturée: 15%; prairie

fauchée: 25%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

1.3

1, 2, 3

*

-1b,-2b,-3b

renoncement à toute mesure

d'entretien

renoncement à toute mesure d'entretien

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

1.4

I14-1

Pâturage permanent - 0,5 - 0,8 UGB/ha 100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée et

pâturée: 15%; prairie

fauchée: 25%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

jusqu'à 0,2 UGB: 15%; 0,2-0,4

UGB: 50%; >0,4 UGB: 100%

1.4

I14-2 I14-3

Mise en place abris et clôtures

1.5

I15-1

Appauvrissement de surfaces -

fauchage à 3 coupes - enlèvement foin

100% partie de

parcelle non

exploitée, adaptation

contrat

Prairie fauchée et

pâturée: 15%;

pâturage: 50%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

1.5

I15-2

Restauration de prairies extensives

1.6

I16-1

Prairies fleuries - 7 espèces/groupes

d'espèces

1.6

I16-2

Prairies fleuries - 4 espèces/groupes

d'espèces

2.1

II21-1a

Cultures messicoles

à partirde 2,5%

différence x 2

100%

2.1

II21-2a

Bandes messicoles

100%

2.1

1,2

*

-1b,-2b

Faible densité de semis

Densité pas

respectée: 100%

Option

2.2

II22-1

Bandes aménagées

100%

2.2

II22-2

Ilots pour l'alouette des champs

< 10%: 15%; 10-25%

35%; >25%: 100%;

100%

3.1

III31-1a

Pâturage par des moutons et chèvres

gardés - 1 passage

à partirde 2,5%

différence x 2

Prairie fauchée et

pâturée: 15%; Prairie

fauchée: 25%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

3.1

III31-2a

Pâturage par des moutons et chèvres

gardés - 2 passages

à partirde 2,5%

différence x 2

Prairie fauchée et

pâturée: 15%; Prairie

fauchée: 25%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

3.1

1,2

-2b

Supplément race de moutons / 15%

chèvres

3.2

III32-a

Stations spécifiques - Fauchage et

enlèvement du matériel

à partirde 2,5%

différence x 2

Prairie fauchée et

pâturée: 15%;

Pâturage:25%

Culture annuelle: 100%

remboursement; résiliation contrat

3.2

*

-b

Supplément 50% exploitée

manuellement resp. à l’aide de

machines spéciales

*

-c

Supplément 100% exploitée

manuellement respectivement à

l’aide de machines spéciales

4.1

IV41-1a

Bande en friche (50%

entretien/exploitation après 1/08)

4.1

IV41-2

Bande en friche (pas

d'entretien/exploitation)

100%

100%

4.1

f

-1b

Supplément par fauchage avec

motofaucheuse

5.1

V51

Reconstruction de murs secs

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Cas de figure

Variante

Option

Major.

code mesure

Mesure

Affouragement

Fauchage/pâturage

précoce

Nombre de coupes

non adapté (prairie)

Pâturage après 15/11

1.1

I11-1

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

15.6

plus que 2 semaines

100%; jusqu'à 2

semaines: 50%

3 coupes: 50%; plus que 3 coupes

100%

1.1

I11-2

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

1.7

plus que 2 semaines

100%; jusqu'à 2

semaines: 50%

3 coupes: 50%; plus que 3 coupes

100%

1.1

I11-3

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

15.7

plus que 2 semaines

100%; jusqu'à 2

semaines: 50%

3 coupes: 50%; plus que 3 coupes

100%

1.1

I11-4

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

1.8

plus que 2 semaines

100%; jusqu'à 2

semaines: 50%

3 coupes: 50%; plus que 3 coupes

100%

1.2

I12-1a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 15.6 - pâturage sans

limitation d'UGB

70%

plus que 2 semaines

100%; jusqu'à 2

semaines: 50%

2 coupes: 50%; plus que 2 coupes

100%

<1 sem: 10%, 1-2 sem: 30%; 2-

3 sem: 100%

1.2

I12-2a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 1.7.- pâturage sans

limitation d'UGB

70%

plus que 2 semaines

100%; jusqu'à 2

semaines: 50%

2 coupes: 50%; plus que 2 coupes

100%

<1 sem: 10%, 1-2 sem: 30%; 2-

3 sem: 100%

1.2

I12-3a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 15.7.- pâturage sans

limitation d'UGB

70%

plus que 2 semaines

100%; jusqu'à 2

semaines: 50%

2 coupes: 50%; plus que 2 coupes

100%

<1 sem: 10%, 1-2 sem: 30%; 2-

3 sem: 100%

1.2

1, 2, 3

*

-1b,-2b,-3b

renoncement à toute mesure

d'entretien

1.3

I13-1a

Pâtures < 2ha - sans limitation d'UGB

70%

<1 sem: 10%, 1-2 sem: 30%; 2-

3 sem: 100%

1.3

I13-2a

Pâturage - max. 2 UGB/ha

70%

<1 sem: 10%, 1-2 sem: 30%; 2-

3 sem: 100%

1.3

I13-3a

Pâturages - sans limitation d'UGB - 8

semaines de repos

70%

<1 sem: 10%, 1-2 sem: 30%; 2-

3 sem: 100%

1.3

1, 2, 3

*

-1b,-2b,-3b

renoncement à toute mesure

d'entretien

1.4

I14-1

Pâturage permanent - 0,5 - 0,8 UGB/ha 1/04-31/10: 70%

1.4

I14-2 I14-3

Mise en place abris et clôtures

1.5

I15-1

Appauvrissement de surfaces -

fauchage à 3 coupes - enlèvement foin

1.5

I15-2

Restauration de prairies extensives

1.6

I16-1

Prairies fleuries - 7 espèces/groupes

d'espèces

1.6

I16-2

Prairies fleuries - 4 espèces/groupes

d'espèces

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Cas de figure

Variante

Option

Major.

code mesure

Mesure

Affouragement

Fauchage/pâturage

précoce

Nombre de coupes

non adapté (prairie)

Pâturage après 15/11

2.1

II21-1a

Cultures messicoles

2.1

II21-2a

Bandes messicoles

2.1

1,2

*

-1b,-2b

Faible densité de semis

2.2

II22-1

Bandes aménagées

2.2

II22-2

Ilots pour l'alouette des champs

3.1

III31-1a

Pâturage par des moutons et chèvres

gardés - 1 passage

50%

3.1

III31-2a

Pâturage par des moutons et chèvres

gardés - 2 passages

3.1

1,2

-2b

Supplément race de moutons / 15%

chèvres

3.2

III32-a

Stations spécifiques - Fauchage et

enlèvement du matériel

3.2

*

-b

Supplément 50% exploitée

manuellement resp. à l’aide de

machines spéciales

*

-c

Supplément 100% exploitée

manuellement respectivement à

l’aide de machines spéciales

4.1

IV41-1a

Bande en friche (50%

entretien/exploitation après 1/08)

plus que 2 semaines

100%; jusqu'à 2

semaines: 50%

4.1

IV41-2

Bande en friche (pas

d'entretien/exploitation)

4.1

f

-1b

Supplément par fauchage avec

motofaucheuse

5.1

V51

Reconstruction de murs secs

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Cas de figure

Variante

Option

Major.

code mesure

Mesure

Bordures

absence

Bordures

largeur

Nombre d'îlots

Fauche

manuelle

1.1

I11-1

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

15.6

1.1

I11-2

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

1.7

1.1

I11-3

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

15.7

1.1

I11-4

Prairie de fauche - 1ère coupe après le

1.8

1.2

I12-1a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 15.6 - pâturage sans

limitation d'UGB

1.2

I12-2a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 1.7.- pâturage sans

limitation d'UGB

1.2

I12-3a

Prairie fauchée et pâturée - 1ère

coupe après le 15.7.- pâturage sans

limitation d'UGB

1.2

1, 2, 3

*

-1b,-2b,-3b

renoncement à toute mesure

d'entretien

1.3

I13-1a

Pâtures < 2ha - sans limitation d'UGB

1.3

I13-2a

Pâturage - max. 2 UGB/ha

1.3

I13-3a

Pâturages - sans limitation d'UGB - 8

semaines de repos

1.3

1, 2, 3

*

-1b,-2b,-3b

renoncement à toute mesure

d'entretien

1.4

I14-1

Pâturage permanent - 0,5 - 0,8 UGB/ha

1.4

I14-2 I14-3

Mise en place abris et clôtures

1.5

I15-1

Appauvrissement de surfaces -

fauchage à 3 coupes - enlèvement foin

1.5

I15-2

Restauration de prairies extensives

1.6

I16-1

Prairies fleuries - 7 espèces/groupes

d'espèces

1.6

I16-2

Prairies fleuries - 4 espèces/groupes

d'espèces

2.1

II21-1a

Cultures messicoles

2.1

II21-2a

Bandes messicoles

100%

>5m: adaptation

prime; entre 3 et 5 m

de largeur: 70%; < 3

m: 100%

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Cas de figure

Variante

Option

Major.

code mesure

Mesure

Bordures

absence

Bordures

largeur

Nombre d'îlots

Fauche

manuelle

2.1

1,2

*

-1b,-2b

Faible densité de semis

2.2

II22-1

Bandes aménagées

2.2

II22-2

Ilots pour l'alouette des champs

100%

>5m: adaptation

prime; entre 3 et 5 m

de largeur: 70%;

moins de 3 m: 100%

3.1

III31-1a

Pâturage par des moutons et chèvres

gardés - 1 passage

jusqu'à 1/ha: 100%; 1-2ha: 60%

3.1

III31-2a

Pâturage par des moutons et chèvres

gardés - 2 passages

3.1

1,2

-2b

Supplément race de moutons / 15%

chèvres

3.2

III32-a

Stations spécifiques - Fauchage et

enlèvement du matériel

3.2

*

-b

Supplément 50% exploitée

manuellement resp. à l’aide de

machines spéciales

100%

*

-c

Supplément 100% exploitée

manuellement respectivement à

l’aide de machines spéciales

100%

100%

4.1

IV41-1a

Bande en friche (50%

entretien/exploitation après 1/08)

100%

>5m: adaptation

prime; entre 3 et 5 m

de largeur: 70%;

moins de 3 m: 100%

4.1

IV41-2

Bande en friche (pas

d'entretien/exploitation)

100%

>5m: adaptation

prime; entre 3 et 5 m

de largeur: 70%;

moins de 3 m: 100%

4.1

f

-1b

Supplément par fauchage avec

motofaucheuse

100%

100%

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 863 du 28 septembre 2017

Cas de figure

Variante

Option

Major.

code mesure

Mesure

Produit de fauche

non-enlevé

1.5

I15-1

Appauvrissement de surfaces -

fauchage à 3 coupes - enlèvement foin

50%

3.2

III32-a

Stations spécifiques - Fauchage et

enlèvement du matériel

50%

Remarques

3) Infractions répétées: 1ère récidive - réduction x 2; 2ième récidive: remboursement des primes perçues pendant l'entière durée du contrat

2) Lorsqu'une infraction contre les dispositions du contrat est due à un évènement de force majeure, la Commissions biodiversité peut décider des sanctions au cas par cas.

1) Si un biotope est détruit par une exploitation non conforme, le remboursement des primes perçues pendant l'entière durée du contrat peut être exigée.