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Règlement grand-ducal du 10 septembre 2012 instituant un ensemble de régimes d’aides pour la sauvegarde de la diversité biologique en milieu rural, viticole et forestier.

46 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (46)

Texte législatif (46 Articles)

Règlement grand-ducal du 10 septembre 2012 instituant un ensemble de régimes d’aides pour la sauvegarde de la diversité biologique en milieu rural, viticole et forestier.

14 septembre 2012

Règlement grand-ducal du 10 septembre 2012 instituant un ensemble de régimes d’aides pour la

sauvegarde de la diversité biologique en milieu rural, viticole et forestier.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 37 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources

naturelles;

Vu l’article 11 de la loi modifiée du 3 août 2005 concernant le partenariat entre les syndicats de communes et l’Etat

et la restructuration de la démarche scientifique en matière de protection de la nature et des ressources naturelles;

Vu l’article 26 de la loi modifiée du 18 avril 2008 concernant le renouvellement du soutien au développement rural;

Vu la fiche financière;

Vu l’avis de la Chambre d’Agriculture;

Notre Conseil d’Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, de Notre Ministre

délégué au Développement durable et aux Infrastructures, de Notre Ministre de la Justice et de Notre Ministre des

Finances et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

CHAPITRE 1er – Généralités

CHAPITRE 1er – Généralités

Il est institué un ensemble de régimes d’aides pour la mise en œuvre de programmes de sauvegarde de la

diversité biologique par des mesures de conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages

menacées.

CHAPITRE 1er – Généralités diversité biologique par des mesures de conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages menacées.

Peuvent bénéficier des régimes d’aides visés à l’article 1er les exploitants de fonds en milieu rural et les

propriétaires forestiers. Pour les régimes d’aides prévus au chapitre 2 du présent règlement, les exploitants doivent

respecter les exigences de la conditionnalité visée au Titre III du règlement grand-ducal du 25 novembre 2011 portant

application, au Grand-Duché de Luxembourg, du paiement unique, de la conditionnalité et du système intégré de gestion

et de contrôle dans le cadre de la politique agricole commune, ci-après «les exigences de la conditionnalité» et ce sur

l’ensemble des terres qu’ils exploitent.

CHAPITRE 1er – Généralités diversité biologique par des mesures de conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages menacées.

Sans préjudice d’autres dispositions du présent règlement, les régimes d’aides visés à l’article 1er peuvent

être applicables aux fonds situés

1. en zone verte

a) ceux à l’intérieur

des zones déclarées protégées en vertu des chapitres 5, 6 et 7 de la loi modifiée du 19 janvier 2004

concernant la protection de la nature et des ressources naturelles;

des habitats de l’annexe I de la loi modifiée du 19 janvier 2004 précitée;

des zones humides d’importance internationale (loi du 25 février 1998 portant approbation de la

Convention relative aux zones humides d’importance internationale particulièrement comme habitats des

oiseaux signée à Ramsar le 2 février 1971, telle qu’amendée par le Protocole de Paris du 3 décembre 1982

et par la Conférence des Parties contractantes, le 28 mai 1987)

et

b) à titre subsidiaire, ceux à l’extérieur des zones énumérées sous a) à condition que

ces fonds spécifiques abritent au moins une des espèces animales menacées, figurant à l’annexe I, même

si ce n’est que pour une certaine période de leur développement, ou

ces fonds spécifiques soient colonisés par des espèces végétales menacées, figurant à l’annexe II, ou

des plans d’action «habitat» respectivement «espèce» arrêtés par le ministre ayant dans ses attributions

la protection de l’environnement stipulent que des mesures au sens du présent règlement sont à réaliser

sur ces surfaces, ou

dans le milieu forestier, des fonds pour la restauration de fonds de vallée voire de plaines alluviales

enrésinées ou des zones de sources enrésinées en général.

Dans ce cas, une évaluation écrite relative à la surface faisant l’objet de la demande et établie selon des critères

définis par l’Administration de la Nature et des Forêts et l’Administration des services techniques de l’agriculture,

doit être annexée au contrat de gestion prévu à l’article 36. Sur base de cette évaluation, la commission instituée

par l’article 42 du présent règlement émet un avis conforme sur l’éligibilité de la demande en question.

2. à l’extérieur de la zone verte si ces fonds abritent des espèces faunistiques et floristiques figurant aux annexes I

et II.

Dans ce cas, une évaluation écrite relative à la surface faisant l’objet de la demande est établie selon des critères

définis par l’Administration de la Nature et des Forêts et l’Administration des services techniques de l’agriculture,

doit être annexée au contrat de gestion prévu à l’article 36. Sur base de cette évaluation, la commission instituée

par l’article 42 du présent règlement émet un avis conforme sur l’éligibilité de la demande en question.

CHAPITRE 2 – Programmes pour les espèces animales et végétales menacées en milieu rural

Section 1 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées des prairies

et pâturages humides, mésophiles ou secs

Section 1 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées des prairies et pâturages humides, mésophiles ou secs

Il est institué un régime d’aides destiné à conserver les biocénoses menacées des prairies et pâturages

humides, mésophiles ou secs, présentant encore un cortège typique d’espèces des alliances appartenant aux classes

phytosociologiques précisées ci-après

Scheuchzerio-Caricetea (Kleinseggen-Zwischenmoore und -Sumpfrasen): Caricion nigrae (saure Kleinseggen-

wiesen),

Nardo-Callunetea (Borstgras- und Zwergstrauchheiden): Violo-Nardion (Borstgrasrasen), Juncion squarrosi,

Festuco-Brometea (Kalk-Magerrasen): Mesobromion (Halbtrockenrasen),

Molinio-Arrhenatheretea (Grünland-Gesellschaften): Molinion (Pfeifengras-Streuwiesen), Filipendulion ulmariae

(Mädesüss-Uferfluren), Juncion acutiflori (Subatlantische Binsenwiesen), Calthion (gedüngte Feuchtwiesen),

Arrhenatherion (Glatthaferwiesen), Cynosurion (Weidelgras-Kammgrasweiden).

Section 1 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées des prairies et pâturages humides, mésophiles ou secs humides, mésophiles ou secs, présentant encore un cortège typique d’espèces des alliances appartenant aux classes phytosociologiques précisées ci-après

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 4, les exploitants s’engagent à respecter les conditions suivantes

utilisation obligatoire des foins, soit pour l’affouragement ou comme litière, soit pour la valorisation énergétique

ou pour le compostage;

respect du mode de gestion déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de

l’environnement en fonction de la situation spécifique et du but à atteindre, en déterminant les mesures ou

combinaisons de mesures qui s’imposent et qui sont prévues à l’annexe III;

report du délai du fauchage et/ou de pâturage si une espèce menacée de l’avifaune, figurant à l’annexe I, niche

encore sur la surface à la date prévue pour le premier fauchage. Cette prestation supplémentaire est sujet à

indemnisation conformément aux dispositions de l’annexe III;

interdiction de modifier le régime hydrique du fonds par des aménagements tels que des fossés, tranchées, drains

et rigoles ou par des mesures d’irrigation;

la lutte contre la prolifération des mauvaises herbes telle que prévue à l’annexe II point C. 1 du règlement grand-

ducal du 25 novembre 2011 portant application, au Grand-Duché de Luxembourg, du régime de paiement unique

et de la conditionnalité et du système intégré de gestion et de contrôle dans le cadre de la politique agricole

commune, doit être effective

pour les chardons à partir d’une couverture de 25% de la surface ou des places plus grandes que 1 are,

pour les oseilles, orties, fougères, bromes, millets et folles avoines à partir d’une couverture de 25% de la

surface ou des places plus grandes que 2,5 ares.

Le dépassement des seuils ci-avant doit être déclaré à l’Administration des services techniques de l’agriculture.

La lutte contre les mauvaises herbes doit se faire avec des moyens mécaniques et être limitée sur les parties de

terrain envahies par les espèces mentionnées ci-avant.

Les modalités de pâturage des cas de figure 2, 3 et 4 prévus à l’annexe III peuvent être adaptées au cas par cas dans

l’intérêt de la biodiversité sous réserve de l’accord du Ministre ayant dans ses attributions la protection de

l’environnement et sur avis de la commission prévue à l’article 42.

La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article.

Section 2 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées

liées aux cultures champêtres

Section 2 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux cultures champêtres

Il est institué un régime d’aides destiné à conserver les biocénoses végétales menacées du Secalietea

(Getreideunkrautfluren) et marquées comme telles à l’annexe II (cas de figure 1) ainsi qu’à rétablir ou optimiser les

habitats des espèces animales liées aux cultures champêtres et figurant à l’annexe I (cas de figure 2 et 3).

Section 2 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux cultures champêtres (Getreideunkrautfluren) et marquées comme telles à l’annexe II (cas de figure 1) ainsi qu’à rétablir ou optimiser les habitats des espèces animales liées aux cultures champêtres et figurant à l’annexe I

Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement détermine le mode de gestion, en

fonction de la situation spécifique et de la finalité de la mesure, parmi les cas de figure ci-après.

Cas de figure 1: Espèces menacées liées aux cultures champêtres

Les modalités sont les suivantes

les engagements en question portant sur une bande d’au moins 4 mètres de largeur, peuvent être appliqués sur

des parcelles entières jusqu’à une surface maximale de 1 hectare lors de la présence d’espèces fortement

menacées ou menacées d’extinction et marquées de 2 respectivement de 3 astérisques à l’annexe I ou l’annexe II

ou si un plan d’action «espèce», tel qu’il est défini à l’article 3, l’exige;

l’emploi de fertilisants et de pesticides, ainsi que la lutte mécanique contre les plantes adventices et le sous-semis,

sont interdits sur les parties de champs préqualifiés. Ces dispositions ne s’appliquent pas à l’emploi ponctuel de

pesticides ou à la lutte mécanique contre les espèces visées par les exigences de la conditionnalité;

les années où la parcelle est utilisée comme prairie temporaire ou pour la production d’une culture sarclée, le

programme peut être suspendu pendant au maximum 2 ans par période de 5 ans.

Le montant de la subvention annuelle est fixé à 6,5 EUR l’are pour les bandes et de 6 EUR l’are pour des parcelles

entières.

Cas de figure 2: Espèces menacées liées aux tournières herbeuses

Les modalités sont les suivantes

la largeur de la tournière est de 5 mètres au minimum. La surface maximale de la tournière est fixée à 20% de

la surface d’exploitation. Cependant, lors de la présence d’espèces fortement menacées ou menacées

d’extinction et marquées de 2 respectivement de 3 astérisques à l’annexe I ou l’annexe II ou si un plan d’action

«espèce», tel que défini à l’article 3, l’exige, les modalités peuvent être appliquées sur des parcelles entières

jusqu’à une surface maximale de 1 hectare;

l’emploi de biocides est interdit, ainsi que la lutte mécanique contre les adventices. Ces dispositions ne

s’appliquent pas à l’emploi ponctuel de pesticides ou à la lutte mécanique contre les espèces visées par les

exigences de la conditionnalité;

la tournière est à ensemencer par un mélange défini de semences, à l’exception des cas où un développement

spontané de la végétation est approprié;

dans certains cas, un travail du sol peut être imposé.

Le montant de la subvention annuelle est fixé à 8,5 EUR l’are. Le montant de la subvention est majoré de 2,5 EUR

l’are pour des bandes de 6 à 12 mètres de largeur situées à l’intérieur d’une parcelle d’exploitation.

Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36.

Cas de figure 3: Îlots pour l’alouette des champs

Les modalités sont les suivantes

pas d’ensemencement;

les îlots pour l’alouette des champs sont limités aux cultures d’hiver;

les îlots auront une surface minimale de 24 m2 et seront installés avec une densité de 2 par ha au moins; ils ne

seront pas reliés par les voies de jalonnage (Fahrgassen) et ne seront pas situés en bordure de parcelle.

Le montant de la subvention annuelle est fixé à 10 EUR par îlot.

Section 3 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux pelouses sèches,

surfaces pionnières, landes, marécages et tourbières

Section 3 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux pelouses sèches, surfaces pionnières, landes, marécages et tourbières

Il est institué un régime d’aides destiné à restaurer et à conserver les biocénoses menacées du Festuco-

Brometea (Kalk-Magerrasen), Nardo-Callunetea (Borstgras- und Zwergstrauchheiden), Phragmitetea (Röhrichte und

Grossseggen-Sümpfe), Molinion (Pfeifengras-Streuwiesen) et du Oxycocco-Sphagnetea (Hochmoore und Moorheiden).

Les associations phytosociologiques appartenant aux classes ci-avant sont généralement limitées aux pelouses sèches,

surfaces pionnières, landes, marécages et tourbières.

Ce programme vise à sauvegarder ou à restaurer l’aspect ouvert de ces habitats par des mesures initiales de

restauration, suivies d’un entretien ou d’une exploitation adaptée.

Section 3 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux pelouses sèches, surfaces pionnières, landes, marécages et tourbières Brometea (Kalk-Magerrasen), Nardo-Callunetea (Borstgras- und Zwergstrauchheiden), Phragmitetea (Röhrichte und Grossseggen-Sümpfe), Molinion (Pfeifengras-

En vue de bénéficier du régime d’aides de l’article 8, les exploitants s’engagent à respecter les mesures de

protection déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement.

Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement détermine le mode de gestion, en fonction

de la situation spécifique et du but de protection à assurer, parmi les cas de figure suivants.

Cas de figure 1: Pâturage par des moutons et chèvres gardés

Les modalités sont les suivantes

les travaux mécanisés, la fumure, le chaulage, l’emploi de biocides, le sursemis, le retournement pour rénovation

et le changement du régime hydrique sont interdits;

le pâturage se fait moyennant un ou deux passages d’un troupeau de moutons ou de chèvres gardés;

l’intensité du pâturage est définie par un plan de pâturage approuvé par le Ministre ayant dans ses attributions la

protection de l’environnement ou, à défaut, par enlèvement de minimum deux tiers de la biomasse pâturable;

pas d’affouragement supplémentaire;

enclos nocturne obligatoire et en dehors de la surface sous contrat;

le cas échéant, un certain pourcentage de chèvres accompagnant les moutons pourra être prévu.

Le montant des aides annuelles est fixé comme suit

2,25 EUR l’are pour le pâturage de surfaces pionnières, respectivement 1 passage de pâturage,

4 EUR l’are pour le pâturage de pelouses sèches, de landes, de marécages et de tourbières, respectivement

2 passages de pâturage.

Toutes les aides sont majorées de 0,75 EUR l’are, à condition que le troupeau gardé comporte un pourcentage d’au

moins 15% de chèvres, ou que la race ovine choisie présente une prédilection pour le broutage de la végétation ligneuse.

Cas de figure 2: Fauchage et enlèvement du matériel

Les modalités sont les suivantes

fauchage avec enlèvement du matériel endéans un délai de 5 ans;

l’engrainage, le chaulage, l’emploi de biocides, le sursemis, le passage à rouleau, l’ébousage, le retournement pour

rénovation, le changement du régime hydrique et tout travail mécanisé à l’exception du fauchage sont interdits;

entreposage du matériel à l’extérieur des zones visées par le présent règlement;

utilisation obligatoire du matériel soit pour l’affouragement ou comme litière, soit pour le compostage;

la fréquence et la date du fauchage sont définies en fonction des espèces à protéger.

Le montant des aides par coupe est fixé comme suit

5,5 EUR l’are par coupe.

L’aide est majorée de

2,8 EUR l’are par coupe si au moins 50% de la surface est exploitée manuellement respectivement à l’aide de

machines spéciales

ou

5,5 EUR l’are par coupe si toute la surface est exploitée manuellement respectivement à l’aide de machines

spéciales.

Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36.

Section 4 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux terrains incultes

ainsi qu’aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes

Section 4 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux terrains incultes ainsi qu’aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes

Il est institué un régime d’aides destiné à conserver les biocénoses présentant un cortège typique d’espèces

des alliances appartenant aux classes phytosociologiques précisées ci-après

a.

Biocénoses liées aux terrains incultes

Chenopodietea (Ruderalgesellschaften und verwandte Acker- und Gartenunkraut-Gesellschaften)

Sisymbrion, Onopordion, Dauco-Melilotion, Fumario-Euphorbion, Spergulo-Oxalidion,

Artemisitea (Ausdauernde Stickstoff-Krautfluren): Arction, Calystegion, Geo-Alliarion, Aegopodion,

Agropyretea (Quecken-Trockenpioniergesellschaften): Convolvulo-Agropyrion,

Plantaginetea (Tritt- und Flutrasen): Polygonion avicularis, Agropyron-Rumicion,

Sedo-Scleranthetea (Lockere Sand- und Felsrasen): Alysso-Sedion albi, Thero-Airion,

Trifolio-Geranietea (Staudensäume an Gehölzen): Trifolion medii, Geranion sanguinei,

Querco-Fagetea (Reichere Laubwälder und Gebüsche): Prunion spinosae, Berberidion, Cytision scoparii,

Alno-Ulmion.

Ce programme vise la conservation et l’aménagement de friches et de bandes de protection constituant un

maillage de biotopes dans des campagnes cultivées.

b. Biocénoses liées aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes

Phragmitetea (Röhrichte und Großseggensümpfe): Phragmition, Sparganio-Glycerion fluitantis, Magnocaricion;

Montia-Cardaminetea (Quellfluren): Montio-Cardaminion;

Salicetea purpurea (Weiden- Auengehölze): Salicion albae;

Alnetea glutinosae (Erlenbrüche und Moorweidengebüsche): Salicion cinereae;

Molinio-Arrhenatheretea (Grünland-Gesellschaften): Molinion, Filipendulion ulmariae, Juncion acutiflori.

Ce régime d’aides vise principalement l’aménagement de bordures de cours d’eau et d’eaux stagnantes.

Les bandes de protection le long des cours d’eau ont une largeur pouvant varier de 1,5 à 8 mètres le long des

ruisseaux et ruisselets. La bande de protection autour des eaux stagnantes a une largeur d’au moins 3 mètres. Les

distances minimales précitées sont mesurées à partir de la crête de la berge.

Section 4 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux terrains incultes ainsi qu’aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes des alliances appartenant aux classes phytosociologiques précisées ci-après

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 10, les exploitants s’engagent à respecter les modalités

suivantes

l’emploi de pesticides, d’engrais, de sursemis ainsi que le changement du régime hydrique sont interdits;

le pâturage est interdit;

un fauchage d’entretien est effectué au maximum 2 ans sur 5 sur un même tronçon; la fréquence du fauchage et

la nécessité d’enlever le foin dépendent de la situation spécifique et elles sont déterminées par le Ministre ayant

dans ses attributions la protection de l’environnement; les bandes de protection dépourvues de clôtures sont

fauchées mécaniquement; les bandes clôturées sont entretenues à l’aide d’une motofaucheuse avec enlèvement

du foin à la main, si le travail mécanique n’est pas possible;

évolution libre de la succession naturelle sans fauchage d’entretien, déterminée, le cas échéant, par le Ministre

ayant dans ses attributions la protection de l’environnement;

la largeur des bandes de protection déterminée par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de

l’environnement;

le mode de gestion déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement en

fonction de la situation spécifique et du but de protection à atteindre.

La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article.

Section 4 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux terrains incultes ainsi qu’aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes des alliances appartenant aux classes phytosociologiques précisées ci-après

Le régime d’aides visé à l’article 10 consiste dans l’octroi d’une prime annuelle fixée comme suit

2,5 EUR l’are.

L’aide est majorée de

1,25 EUR l’are par passage au chisel sur maximum 1/3 de la surface (seulement pendant la période du 1er août

au 15 avril et sur terrains incultes);

ou

0,7 EUR l’are par passage à la débroussailleuse rotative sur maximum 50% de la surface et au plus tôt le 1er août;

ou

3,75 EUR l’are par fauchage mécanique avec enlèvement du matériel sur maximum 50% de la surface et au plus

tôt le 1er août;

ou

10 EUR l’are par fauchage avec motofaucheuse sans enlèvement du foin dans des bandes clôturées sur maximum

50% de la surface et au plus tôt le 1er août;

ou

22,8 EUR l’are par fauchage avec motofaucheuse et enlèvement du foin à la main dans des bandes clôturées sur

maximum 50% de la surface et au plus tôt le 1er août. Sur les parcelles d’une surface supérieure à 50 ares, le

fauchage mécanique à la faucheuse rotative ou avec enlèvement du matériel doit se faire en bandes.

Les majorations ci-dessus sont appliquées uniquement sur les surfaces réellement traitées.

Une aide forfaitaire de 25 EUR est accordée pour des mesures d’entretien sur des surfaces très réduites (< 1 are).

Section 5 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées

liées aux murs de soutènement secs

Section 5 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux murs de soutènement secs

Il est institué un régime d’aides destiné à favoriser la reconstruction des murs secs en milieu rural. Cette

aide à l’investissement a pour but de restaurer ces éléments traditionnels du paysage rural à haute valeur naturelle et

écologique.

Section 5 – Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux murs de soutènement secs aide à l’investissement a pour but de restaurer ces éléments traditionnels du paysage rural à haute valeur naturelle et écologique.

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 13, les exploitants et propriétaires s’engagent à exploiter ces

fonds pendant au moins 5 années suivant la construction des murs et à renoncer à toute intervention destinée à inhiber

l’installation spontanée de végétation herbacée et notamment à l’épandage de biocides.

Le montant de l’aide unique est fixé à 850 EUR par m3 de mur reconstruit.

Les mesures de conservation retenues font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36.

CHAPITRE 3 – Programmes pour les espèces animales et végétales menacées en milieu forestier

Section 1 – Programme pour le maintien et la conservation de vieux arbres en milieu forestier

Section 1 – Programme pour le maintien et la conservation de vieux arbres en milieu forestier

Il est institué un régime d’aides destiné à conserver les biocénoses menacées liées aux vieux arbres et

arbres creux.

Ce régime d’aides vise à maintenir, au-delà de leur terme d’exploitabilité économique, des vieux arbres et des arbres

creux.

Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du régime d’aides du présent article.

Section 1 – Programme pour le maintien et la conservation de vieux arbres en milieu forestier arbres creux.

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 15, le propriétaire s’engage à respecter les modalités suivantes

de vieux arbres, à forte dimension, sont conservés sur pied au-delà de leur terme d’exploitabilité économique;

le nombre minimal de vieux arbres à conserver est de 7 avec une densité minimale de 7 arbres par hectare;

les dimensions minimales requises pour les vieux arbres à conserver sont fixées à

60 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour le chêne indigène et le hêtre;

40 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour les feuillus précieux tels que l’érable, le frêne, le merisier, le

tilleul, l’orme et les essences résineuses;

40 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour les autres essences feuillues;

pour le choix des arbres à marquer, préférence est donnée aux arbres portant des cavités ou des loges de pics,

ainsi qu’aux arbres situés en lisière ou en station ensoleillée, en dehors des lieux de grande fréquentation et à

l’écart des chemins de randonnée;

les arbres choisis sont marqués suivant un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la

protection de l’environnement; le marquage est contrôlé et remis en état au moins tous les 5 ans.

La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article.

Section 1 – Programme pour le maintien et la conservation de vieux arbres en milieu forestier arbres creux.

Le régime d’aides visé à l’article 15 comporte les primes quinquennales suivantes

Section 2 – Programme pour le maintien et la conservation d’arbres morts en milieu forestier

Section 2 – Programme pour le maintien et la conservation d’arbres morts en milieu forestier

Il est institué un régime d’aides destiné à conserver les biocénoses menacées liées aux arbres morts. Ce

régime d’aides vise à laisser se décomposer en forêt des arbres morts, debout ou couchés.

Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du régime d’aides du présent article.

Section 2 – Programme pour le maintien et la conservation d’arbres morts en milieu forestier régime d’aides vise à laisser se décomposer en forêt des arbres morts, debout ou couchés.

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 18, le propriétaire s’engage à respecter les modalités suivantes

le nombre minimal d’arbres morts entiers, debout ou couchés à conserver est de 10 avec une densité minimale

de 10 arbres par hectare;

leur diamètre doit être supérieur ou égal à 50 cm à hauteur de poitrine pour les arbres debout, respectivement

supérieur ou égal à 50 cm à l’extrémité du tronc pour les arbres couchés par terre;

pour être éligibles, les arbres doivent présenter des indices de décomposition et la longueur des troncs doit être

supérieure à 5 mètres;

les arbres debout doivent être situés en dehors des lieux de grande fréquentation et à l’écart des chemins de

randonnée;

les arbres choisis sont marqués suivant un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la

protection de l’environnement; le marquage est contrôlé et remis en état après cinq ans;

le propriétaire renonce à l’abattage, au façonnage, à l’enlèvement et à l’incinération de ces bois, sans préjudice

des mesures visant à assurer la sécurité publique;

les rémanents de coupe de moins de 10 cm de diamètre sont maintenus en forêt sans broyage ni incinération.

La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article.

Section 2 – Programme pour le maintien et la conservation d’arbres morts en milieu forestier régime d’aides vise à laisser se décomposer en forêt des arbres morts, debout ou couchés.

Le régime d’aides visé à l’article 18 comporte les primes suivantes

Section 3 – Programme pour la constitution de couloirs de liaison écologiques en forêt

Section 3 – Programme pour la constitution de couloirs de liaison écologiques en forêt

Il est institué un régime d’aides destiné à aménager des couloirs de liaison écologiques en forêt, constitués

de bandes boisées ripicoles et alluviales reliant entre eux des îlots d’habitats dispersés et isolés.

Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d’aides.

Section 3 – Programme pour la constitution de couloirs de liaison écologiques en forêt de bandes boisées ripicoles et alluviales reliant entre eux des îlots d’habitats dispersés et isolés.

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 21, le propriétaire s’engage à affecter les parcelles à la

restauration des milieux naturels.

Les destinations futures du/des fonds concerné(s) peuvent être

à vocation forestière

succession naturelle;

reboisement par plantation à l’aide d’essences indigènes adaptées à la station telles que: aulne glutineux, chêne

pédonculé, érable sycomore ou frêne commun. Ces travaux peuvent bénéficier d’une aide en vertu du

règlement grand-ducal du 13 mars 2009 concernant les aides aux mesures forestières en agriculture et en

forêt;

le propriétaire du fonds forestier s’engage à prélever la régénération naturelle d’essences résineuses.

à vocation agricole

le fonds est subventionné et géré en tant que prairie humide extensive selon les modalités prévues au chapitre

2, sections 1, 3 et 4 du présent règlement, une autorisation préalable du Ministre ayant dans ses attributions la

protection de l’environnement est requise quant au changement d’affectation.

Ces travaux bénéficient uniquement du régime d’aides dans les cas où la présence de résineux n’est pas contraire

aux dispositions de la loi modifiée du 19 janvier 2004 précitée.

Essence

Prime

Chêne

Hêtre

Feuillus précieux

900 EUR/ha

Autres essences feuillues

400 EUR/ha

Essence

Prime quinquennale

Chêne

Hêtre

Feuillus précieux

Essences résineuses

400 EUR/ha

Autres essences feuillues

150 EUR/ha

Ces travaux bénéficient uniquement du régime d’aides dans les cas où l’exploitation et l’évacuation des bois

respectent un code de bonnes pratiques en ce qui concerne la protection des sols, des berges, des cours d’eau et des

biotopes rares, annexé à la convention de gestion prévue à l’article 36.

Les modalités détaillées pour les travaux de restauration et de gestion font l’objet de la convention de gestion prévue

à l’article 36.

règlement grand-ducal du 13 mars 2009 concernant les aides aux mesures forestières en agriculture et en forêt;

Le régime d’aides visé à l’article 21 comporte une indemnité unique pour perte future de bois n’ayant pas

encore atteint leur terme d’exploitabilité.

L’indemnité en EUR pour perte future se base sur le barème ci-dessous

Les âges non repris par le barème sont déterminés par extrapolation linéaire.

Section 4 – Programme pour la création d’un réseau national de forêts naturelles

et semi-naturelles en libre évolution

Section 4 – Programme pour la création d’un réseau national de forêts naturelles et semi-naturelles en libre évolution

Il est institué un régime d’aides destiné à conserver, dans un état naturel et de libre évolution, un réseau

de forêts naturelles ou semi-naturelles représentatives des forêts du Luxembourg. Ce régime d’aides est limité à une

surface forestière de 2.500 hectares.

Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement définit les forêts à intégrer au réseau

national de forêts naturelles et semi-naturelles en libre évolution sur base de critères écologiques, de la distribution

spatiale ainsi que de la représentativité des types de forêts naturelles et semi-naturelles.

Seules sont éligibles les forêts classées par voie de règlement grand-ducal en zone protégée.

Les forêts éligibles doivent être des forêts feuillues naturelles ou semi-naturelles présentant sur 75% au moins de

leur surface des peuplements en futaie ou des taillis convertis par vieillissement, soit naturel, soit par intervention

sylvicole. Elles seront caractérisées par un cortège typique d’espèces des associations forestières suivantes: hêtraies

acidophiles à luzule blanche, hêtraies riches à mélique et aspérule, ainsi que leurs chênaies de substitution, chênaies-

charmaies naturelles et frênaies-chênaies du Primulo-Carpinetum, chênaies xérophiles, érablières de ravin, forêts

marécageuses et forêts riveraines. Les 25% restants de la surface peuvent être constitués de coupes rases récentes, de

peuplements jeunes de feuillus autochtones issus de franc pied et âgés de 20 ans au plus ou de peuplements de résineux.

Les forêts éligibles doivent en outre présenter une aire d’un seul tenant, d’au moins 50 hectares, composée d’un ou

de plusieurs peuplements et appartenant à un ou plusieurs propriétaires. Des dérogations par rapport à la surface

minimale de 50 hectares peuvent être données par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de

l’environnement pour les forêts présentant des associations phytosociologiques rares telles les chênaies xérophiles, les

forêts de ravin, les forêts marécageuses et les forêts riveraines.

Section 4 – Programme pour la création d’un réseau national de forêts naturelles et semi-naturelles en libre évolution de forêts naturelles ou semi-naturelles représentatives des forêts du Luxembourg. Ce régime d’aides est limité à une surface forestière de 2.500 hectares.

Pour bénéficier du régime d’aides visé à l’article 24, le propriétaire s’engage à respecter les modalités

suivantes

l’écosystème est abandonné à la libre évolution;

il est renoncé aux interventions sylvicoles à l’exception de celles visant à assurer la sécurité publique ainsi que

celles autorisées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement dans l’intérêt de la

conservation et de la gestion de la forêt en libre évolution. Tout arbre abattu doit rester en forêt et, si possible,

sur place à l’exception des peuplements de résineux à convertir en forêt naturelle pendant une période de

transition. Ces interventions seront définies par le règlement grand-ducal déclarant zone protégée la forêt en

libre évolution au sens de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des

ressources naturelles;

il est renoncé à l’aménagement de toute infrastructure nouvelle, le dégagement et l’entretien de chemins

existants restant autorisés.

Pour les forêts visées par l’article 24, le propriétaire ne peut pas bénéficier d’autres aides prévues par le présent

règlement.

La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article.

âge

16.207

14.258

12.310

9.387

13.544

11.988

10.432

8.099

10.973

9.789

8.605

6.829

9.220

8.328

7.436

6.098

18.703

15.150

11.598

6.268

15.284

12.416

9.548

5.247

11.893

9.687

7.481

4.172

9.192

7.533

5.875

3.387

14.327

11.585

8.843

4.731

11.767

9.536

7.306

3.960

8.975

7.302

5.628

3.119

7.279

5.940

4.602

2.593

8.247

6.704

5.160

2.844

7.043

5.726

4.409

2.434

5.648

4.598

3.549

1.975

4.976

4.052

3.129

1.743

3.430

2.812

2.194

1.268

2.986

2.443

1.900

1.086

2.328

1.909

1.490

2.293

1.868

1.444

(24 m

3 / 50 ans)

(21 m

3 / 50 ans)

Qualité

Qualité

Qualité

Qualité

9.550

8.573

7.697

6.764

classe de productivité I

classe de productivité II

classe de productivité III

classe de productivité IV

(30 m

3 / 50 ans)

(27 m

3 / 50 ans)

5.177

4.767

7.925

7.288

6.704

6.067

Qualité 1 (<20 % bois d'industrie)

Qualité 2 (20-40 % bois d'industrie)

Qualité 3 (40-60 % bois d'industrie)

Qualité 4 (60-100 % bois d'industrie)

4.924

4.712

4.509

4.275

5.933

5.543

Section 4 – Programme pour la création d’un réseau national de forêts naturelles et semi-naturelles en libre évolution de forêts naturelles ou semi-naturelles représentatives des forêts du Luxembourg. Ce régime d’aides est limité à une surface forestière de 2.500 hectares.

Le régime d’aides visé à l’article 24 consiste dans l’octroi de six primes quinquennales.

La prime quinquennale à allouer est fonction

de l’espèce dominante des différents peuplements constituant la forêt à mettre en libre évolution;

de la classe d’âges des différents peuplements constituant cette forêt.

Elle est calculée à partir des primes par hectare indiquées dans le tableau ci-dessous, multipliées par les surfaces

individuelles des différents peuplements et pondérée selon les catégories d’âge constituant la forêt à mettre en libre

évolution. La détermination des types de peuplements se fait sur base d’un inventaire d’aménagement établi suivant la

méthodologie de l’Administration de la Nature et des Forêts.

Les indemnités à allouer aux peuplements de résineux à convertir en forêts naturelles sont fixées comme suit

Les primes quinquennales à verser sont réduites de 50% pour les forêts soumises au régime forestier.

Section 5 – Programme pour la protection spécifique d’espèces animales et végétales

très sensibles, menacées en milieu forestier

Section 5 – Programme pour la protection spécifique d’espèces animales et végétales très sensibles, menacées en milieu forestier

Il est institué un régime d’aides destiné à protéger et à sauvegarder les espèces animales et végétales

menacées, fortement menacées ou menacées d’extinction. Ces espèces, dont la protection efficace et durable n’est pas

prévue ou assurée par d’autres programmes du présent règlement, sont signalées par un, deux respectivement trois

astérisques aux annexes I et II du présent règlement.

Section 5 – Programme pour la protection spécifique d’espèces animales et végétales très sensibles, menacées en milieu forestier menacées, fortement menacées ou menacées d’extinction. Ces espèces, dont la protection efficace et durable n’est pas prévue ou assurée par d’autres programmes du présent r

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 27, le propriétaire s’engage à respecter les mesures de

protection ou de sauvegarde déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement.

Les mesures de conservation détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36 et qui est conclue

pour une durée de cinq ans. En ce qui concerne la création d’habitats nouveaux, la demande en subside doit être

accompagnée d’une note technique démontrant qu’il s’agit d’une mesure s’inscrivant dans une démarche écologique

cohérente, poursuivant un objectif de réhabilitation et de gestion durables de la diversité biologique.

Les montants des indemnités à allouer sont fixés comme suit

50% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d’habitats abritant des espèces

menacées et marquées d’un astérisque à l’annexe I respectivement à l’annexe II;

70% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d’habitats abritant des espèces

fortement menacées et marquées de deux astérisques à l’annexe I respectivement à l’annexe II;

90% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d’habitats abritant des espèces

menacées d’extinction et marquées de trois astérisques à l’annexe I respectivement à l’annexe II.

Section 6 – Programme pour la conservation des micro-stations particulières,

situées en forêt et de leurs biocénoses associées

Section 6 – Programme pour la conservation des micro-stations particulières, situées en forêt et de leurs biocénoses associées

Il est institué un régime d’aides destiné à protéger les micro-stations particulières suivantes, situées en

forêt, avec leurs biocénoses associées

micro-stations en milieu humide

zones de sources pétrifiantes avec formation de tuf;

zones de sources et zones de suintements des eaux;

mardelles;

gisements de tourbe;

Age du peuplement

Prime quinquennale par hectare en EUR

Douglas

Epicéas ou autres

< 20 ans

1.600

1.400

20 – 55 ans

1.700

1.900

> 55 ans

Peuplement à prédominance de

Prime quinquennale

par hectare en EUR

Déductions par rapport

à la prime quinquennale > 140 ans

> 140 ans

< 60 ans

61-100 ans

101-140 ans

Chênes

2.200

-45%

-40%

-30%

Hêtres

2.000

-45%

-40%

-30%

Autres essences feuillues

2.100

-45%

-40%

-30%

micro-stations en milieu rupestre

blocs de pierre isolés ou éperons rocheux;

falaises et éboulis des pentes;

grottes et cavernes;

diaclases;

carrières abandonnées.

Section 6 – Programme pour la conservation des micro-stations particulières, situées en forêt et de leurs biocénoses associées forêt, avec leurs biocénoses associées

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 29, le propriétaire s’engage à respecter les mesures de

protection et d’entretien suivantes

Pour les micro-stations en milieu humide

une bande forestière de 30 m de profondeur, composée d’espèces indigènes, est installée autour de ces sites,

soit par voie naturelle, soit par plantation; les espèces à utiliser ou à favoriser sont déterminées par le Ministre

ayant dans ses attributions la protection de l’environnement;

l’installation de cette bande peut impliquer l’enlèvement de la strate arborescente dans la zone indiquée;

les layons de débardage et la voirie forestière évitent le pourtour des micro-stations dans cette bande de

30 mètres de largeur, ou, le cas échéant, dans une zone déterminée par le Ministre ayant dans ses attributions la

protection de l’environnement, en fonction de la situation spécifique;

il est interdit de circuler avec des engins lourds à moins de 30 mètres des micro-stations;

les rémanents de coupe et autres déchets résultant des travaux forestiers ou des travaux d’entretien sont à

maintenir à l’écart des micro-stations;

des coupes périodiques d’éclaircissement sont réalisées dans les bois blancs et arbustes situés à proximité des

micro-stations humides. Chaque coupe ne peut s’effectuer que sur au maximum les deux tiers du pourtour, afin

de laisser une zone de refuge à la faune et à la flore inféodées à ce milieu;

les interventions nécessaires se réalisent exclusivement dans la période du 1er octobre au 31 janvier.

Pour les micro-stations en milieu rupestre

une organisation des travaux forestiers respectueuse des spécificités de ces micro-stations est de rigueur;

il est renoncé à l’exploitation d’arbres individuels, situés à proximité immédiate des roches, assurant l’ombrage

nécessaire à la survie de certaines espèces végétales, en particulier des bryophytes et lichens;

il est interdit de circuler avec des engins lourds dans un rayon de 30 mètres autour de ces micro-stations.

La convention de gestion prévue à l’article 36 spécifie les conditions et modalités du présent article.

Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 28.

Section 7 – Programme pour la conservation d’associations phytosociologiques

forestières rares et remarquables

Section 7 – Programme pour la conservation d’associations phytosociologiques forestières rares et remarquables

Il est institué un régime d’aides destiné à conserver et à restaurer des associations forestières rares et

présentant un cortège caractéristique de plantes permettant de les caractériser comme des forêts de ravin (Tilio-

Acerion), des forêts riveraines ou alluviales (Salicion, Alno-Padion), des aulnaies marécageuses (Alnion glutinosae) ou

des boulaies tourbeuses (Betulion pubescentis). Ce régime peut s’appliquer aussi aux hêtraies naturelles (Fagion)

résiduelles des régions où dominent des forêts fortement artificialisées, ainsi qu’à des forêts naturelles de hêtre ou de

chêne présentant des faciès rares ou remarquables sur des surfaces réduites.

Les forêts éligibles doivent présenter une aire minimale d’un seul tenant d’au moins 50 ares, dont plus de 75% sont

constitués d’une des associations mentionnées ci-dessus.

Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d’aides.

Section 7 – Programme pour la conservation d’associations phytosociologiques forestières rares et remarquables présentant un cortège caractéristique de plantes permettant de les caractériser comme des forêts de ravin (Tilio- Acerion), des forêts riveraines ou alluviales (Salicion, Alno-Padion), des

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 31, le propriétaire s’engage à respecter, le cas échéant, une

ou plusieurs des mesures de gestion et de protection suivantes

planter des sauvageons des essences caractéristiques de l’association à conserver, prélevés dans des peuplements

naturels situés à proximité de la forêt à protéger;

renoncer à l’introduction d’essences autres que les essences caractéristiques de l’association, dont la protection

est visée;

éliminer lors de travaux périodiques d’entretien, les essences non caractéristiques, installées de façon spontanée;

renoncer à toute coupe rase de plus de 30 ares;

renoncer au façonnage, à l’enlèvement, au déplacement et à l’incinération des bois renversés ou cassés, ainsi que

des rémanents de coupes d’exploitation.

Les mesures de conservation détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36.

Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 28.

CHAPITRE 4 – Programme pour les espèces animales et végétales

menacées en milieu viticole

CHAPITRE 4 – Programme pour les espèces animales et végétales menacées en milieu viticole

Il est institué un régime d’aides pour la reconstruction des murs secs sur des surfaces en terrasses plantées

de vignes. Cette aide à l’investissement a pour but de restaurer des éléments traditionnels du paysage viticole à haute

valeur naturelle et écologique et peut être allouée aux exploitants viticoles à titre principal ou à titre accessoire.

CHAPITRE 4 – Programme pour les espèces animales et végétales menacées en milieu viticole de vignes. Cette aide à l’investissement a pour but de restaurer des éléments traditionnels du paysage viticole à haute valeur naturelle et écologique et peut être allouée aux exploitants viticoles à titre prin

Pour bénéficier du régime d’aides de l’article 33, les exploitants et propriétaires s’engagent à exploiter ces

fonds pendant au moins 5 années suivant la construction des murs.

Le montant de l’aide unique est fixé à 850 EUR par m3 de mur reconstruit.

Les mesures de conservation retenues font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 36.

CHAPITRE 5 – Demandes et mesures d’exécution

CHAPITRE 5 – Demandes et mesures d’exécution

L’Administration de la Nature et des Forêts est compétente en matière d’exécution des régimes d’aides

prévus au présent règlement. Ces tâches comprennent l’identification et la sélection des sites, la proposition des modes

de gestion et des conditions d’exploitation, le suivi des contrats et le contrôle des engagements, ainsi que le monitoring

scientifique moyennant des inventaires de la flore et de la faune. L’Administration des services techniques de

l’agriculture est chargée du contrôle administratif des régimes d’aides en milieu rural.

L’Unité de contrôle du Ministère de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural est habilitée à

contrôler le suivi des contrats, le respect des engagements ainsi que le respect des dispositions du présent règlement.

Les syndicats de parcs naturels et les syndicats de communes, ayant comme attribution la protection de la nature,

conformément aux programmes annuels arrêtés, en vertu de la loi du 3 août 2005 précitée, par le Ministre ayant dans

ses attributions la protection de l’environnement, contribuent à la promotion et à la mise en œuvre technique des

régimes d’aides prévus au présent règlement.

CHAPITRE 5 – Demandes et mesures d’exécution prévus au présent règlement. Ces tâches comprennent l’identification et la sélection des sites, la proposition des modes de gestion et des conditions d’exploitation, le suivi des contrats et le contrôle des engagements, ainsi que le monitoring scientifiqu

(1) En vue d’obtenir une ou plusieurs aides prévues par le présent règlement, l’intéressé présente,

préalablement à l’exécution de toute mesure de conservation, une demande écrite au Ministre ayant dans ses

attributions la protection de l’environnement. La date limite pour la présentation de la demande d’aide est fixée

conjointement par le Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture et le Ministre ayant dans ses attributions la

protection de l’environnement. La demande est accompagnée d’un extrait de plan topographique et d’un extrait de plan

cadastral, avec indication des fonds faisant l’objet de mesures de conservation. Un accusé de réception en est adressé

au demandeur.

(2) Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1er, pour les régimes d´aides des articles 15, 18 et 21, l’intéressé

présente, préalablement à l’exécution de toute mesure de conservation, une demande écrite au Ministre ayant dans ses

attributions la protection de l’environnement. Un accusé de réception en est adressé au demandeur. La demande est

accompagnée d’un extrait de plan topographique et d’un extrait de plan cadastral avec indication des fonds faisant l’objet

de mesures de conservation.

(3) Les mesures de gestion prévues aux articles 28, 30 et 32 ne sont subventionnées que sur présentation d’un devis

estimatif approuvé préalablement par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement. Les taux

mentionnés à l’article 28 sont appliqués au devis dûment approuvé, si celui-ci est inférieur au coût total. La présentation

des factures ou d’autres pièces à l’appui est obligatoire.

(4) Les aides sont accordées en vertu de conventions de gestion, à conclure sur base volontaire entre les exploitants

de fonds en milieu rural respectivement entre les propriétaires de fonds en milieu forestier, les exploitants en milieu

viticole et le Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture pour les régimes d’aides.

Ces conventions définissent les conditions spécifiques d’exploitation ou de gestion, garantissant l’objectif de

protection recherché, ainsi que le montant de l’aide correspondante.

(5) Par dérogation aux dispositions du paragraphe 4, il sera renoncé à la conclusion d’une convention de gestion pour

l’allocation des aides prévues à l’article 21 lorsque la vocation forestière, visée à l’article 22, est retenue.

(6) Les conventions sont conclues sur la base des conditions déterminées aux chapitres 2 à 4 du présent règlement

pour une durée de

cinq ans pour les fonds en milieu rural et viticole, à l’exception du régime d’aides institué à l’article 15, dont la

durée peut être limitée à une année;

trente ans pour les fonds en milieu forestier, à l’exception des régimes d’aides institués aux articles 27, 29 et 31

dont la durée est de cinq ans. Ces conventions de gestion, venues à terme après trente ans, ne peuvent plus être

renouvelées, ni prolongées.

CHAPITRE 5 – Demandes et mesures d’exécution prévus au présent règlement. Ces tâches comprennent l’identification et la sélection des sites, la proposition des modes de gestion et des conditions d’exploitation, le suivi des contrats et le contrôle des engagements, ainsi que le monitoring scientifiqu

Les subventions pour les régimes d’aides sont allouées par le Ministre ayant dans ses attributions

l’agriculture.

Les aides sont versées, pendant la période de l’engagement, après la fin de chaque période de douze mois, calculée

à partir du début de l’engagement, sur base d’un formulaire à introduire par le bénéficiaire pendant chaque année

culturale. Sauf en cas de force majeure, tout non-renvoi du formulaire dans un délai d’un mois depuis sa réception,

donne lieu à une réduction des montants des aides concernées par la demande, sans toutefois dépasser 25% du montant

de l’aide.

Pour les régimes d’aides institués aux articles 15 et 24, les aides sont versées, pendant la période de l’engagement,

après la fin de chaque période de cinq ans à partir du début de l’engagement, sur base d’un formulaire à introduire par

le bénéficiaire à la fin de chaque période quinquennale.

Pour le régime d’aides institué à l’article 21, lorsque la vocation agricole est retenue, l´Administration de la Nature

et des Forêts dresse un rapport qui sera transmis pour avis à la commission prévue à l’article 42.

Pour le régime d’aides institué à l’article 18, une première moitié de la subvention est versée, au vu d’un procès-

verbal provisoire dressé par l’Administration de la Nature et des Forêts après consultation du dossier par la

commission. Une deuxième moitié est versée dans un délai de cinq ans après contrôle et marquage des arbres sur le

terrain, au vu d’un procès-verbal définitif à établir par cette même administration.

Pour le régime d’aides institué à l’article 21 et lorsque la vocation forestière est retenue, un procès-verbal de

réception est dressé par l´Administration de la Nature et des Forêts et transmis pour liquidation au Ministre ayant dans

ses attributions l’agriculture qui en adresse une copie au bénéficiaire.

CHAPITRE 5 – Demandes et mesures d’exécution prévus au présent règlement. Ces tâches comprennent l’identification et la sélection des sites, la proposition des modes de gestion et des conditions d’exploitation, le suivi des contrats et le contrôle des engagements, ainsi que le monitoring scientifiqu

(1) Sur une même surface, les aides prévues par le présent règlement ne peuvent pas être cumulées avec

celles prévues par le règlement grand-ducal du 26 août 2009 instituant un régime d’aides favorisant les méthodes de

production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement et de l’entretien de l’espace

naturel et le règlement grand-ducal en vigueur instituant un régime d’aides favorisant les méthodes de production

agricole compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement et de l’entretien de l’espace naturel.

(2) Toutefois, l’octroi des aides prévues par le présent règlement est possible pour des surfaces exploitées par des

exploitations agricoles bénéficiaires d’un des régimes d’aides prévus aux articles 3 à 13 du règlement grand-ducal du

26 août 2009 instituant un régime d’aides favorisant les méthodes de production agricole compatibles avec les exigences

de la protection de l’environnement et de l’entretien de l’espace naturel, sous réserve des modalités prévues au

paragraphe 3.

(3) En cas d’application du paragraphe 2, les aides prévues par le présent règlement sont diminuées des montants

suivants

150 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1, 2 et 3 du chapitre 2 (cas de figure 3, 4 et 5) du présent

règlement et le régime d’aides prévu à l’article 3 du règlement grand-ducal du 26 août 2009 précité;

50 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1 et 3 du chapitre 2 (cas de figure 3, 4 et 5) du présent

règlement et le régime d’aides prévu à l’article 10 du règlement grand-ducal du 26 août 2009 précité.

(4) Les aides prévues au présent règlement ne peuvent pas être cumulées avec celles prévues aux chapitres 4 à 9 du

règlement grand-ducal du 26 août 2009 précité.

règlement grand-ducal du 26 août 2009 précité.

(1) Le demandeur doit s’engager

a) à fournir les renseignements et documents jugés nécessaires par le ministre compétent dans l’intérêt du suivi et

du contrôle des conventions;

b) à participer à au moins une réunion d’information et de formation, qui sont offertes par l’Administration de la

Nature et des Forêts si le montant des aides reçues dépasse le seuil de 2.500 EUR par an.

(2) Le contrôle des informations à fournir par les demandeurs d’aides et le contrôle du respect de leurs obligations

se font sur base

des données disponibles dans le cadre du système intégré de gestion et de contrôle prévu par la réglementation

communautaire;

des données figurant au recensement spécial, servant au calcul de l’indemnité compensatoire annuelle visée à

l’article 24 de la loi modifiée du 18 avril 2008 concernant le renouvellement du soutien au développement rural;

des données disponibles dans la base de données informatisée, prévue par le règlement (CE) n° 1760/2000 du

Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d’identification et d’enregistrement

des bovins et concernant l’étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine;

de contrôles sur place.

règlement grand-ducal du 26 août 2009 précité.

(1) Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas les engagements souscrits, il doit rembourser, soit totalement,

soit partiellement, l’aide en fonction de la gravité de la violation des engagements souscrits. Sur avis de la commission

prévue à l’article 42, les sanctions à appliquer pour les régimes d’aides prévus aux chapitres 2, 3 et 4 sont fixées par le

Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture pour les régimes d’aides prévus aux chapitres 2, 3 et 4.

(2) Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas les exigences de la conditionnalité, le montant de la prime est réduit du

pourcentage prévu par cette réglementation.

(3) Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1er et 2, il sera renoncé à la restitution des aides lorsque

l’inobservation des engagements est la conséquence de circonstances indépendantes de la volonté du bénéficiaire des

aides.

règlement grand-ducal du 26 août 2009 précité.

(1) Si le bénéficiaire résilie volontairement son engagement avant l’échéance de la période visée à l’article

36, il est tenu de rembourser

pour les aides prévues au chapitre 2, l’intégralité des primes perçues au cas où la résiliation intervient pendant

les trois premières années de son engagement et 50% des primes perçues si la résiliation intervient pendant la

quatrième ou la cinquième année de son engagement,

pour les aides prévues aux chapitres 3 et 4, l’intégralité des primes perçues.

(2) Si le bénéficiaire résilie son engagement au cours d’une année culturale, aucune aide ne sera allouée pour cette

année.

(3) Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1er et 2, il sera renoncé à la restitution des aides lorsque

l’exploitant transfère tout ou partie de l’exploitation à une autre personne, qui reprend l’engagement pour la période

restant à courir.

(4) Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1er et 2, il sera renoncé à la restitution des aides allouées dans

le cadre du chapitre 1er lorsque l’exploitant se trouve dans une des situations suivantes

décès de l’exploitant;

il est définitivement ou temporairement dans l’impossibilité de fournir les prestations arrêtées pour cause de

maladie;

il cesse définitivement ses activités agricoles après avoir accompli au moins trois années de son engagement et

une reprise de celui-ci par un autre exploitant n’est pas réalisable;

il perçoit une pension de vieillesse au titre d’un régime de retraite ou de préretraite.

règlement grand-ducal du 26 août 2009 précité.

(1) Il est institué une commission à laquelle sont soumises pour avis, préalablement à la signature de la

convention, les demandes d’aides introduites en vertu du présent règlement.

(2) La commission est composée de douze membres

un représentant du Ministère du Développement durable et des Infrastructures, Département de

l’Environnement;

deux représentants de l’Administration de la Nature et des Forêts;

un représentant du Ministère de l’Agriculture;

un représentant du Service d’Economie rurale;

un représentant du Musée d’Histoire Naturelle;

deux représentants de l’Administration des services techniques de l’agriculture;

un représentant de la Chambre d’Agriculture;

un représentant du Groupement des Sylviculteurs;

un représentant des syndicats de parc naturel ou des syndicats de communes ayant comme attribution la

protection de la nature;

un représentant du Ministère des Finances.

(3) Les membres de cette commission, ainsi que son président sont nommés et révoqués conjointement par le

Ministre ayant dans ses attributions l’agriculture et par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de

l’environnement. Un suppléant est désigné pour chaque membre de la commission. La présidence de la commission est

assurée par un représentant de l’Administration de la Nature et des Forêts et le secrétariat par un agent de

l’Administration de la Nature et des Forêts.

(4) La commission peut demander les renseignements et les documents qu’elle juge nécessaires à l’accomplissement

de sa mission et se faire assister par des experts.

(5) La commission se réunit sur convocation de son président ou si quatre membres au moins le réclament.

(6) Pour délibérer valablement, sept membres au moins doivent être présents.

(7) La commission constitue un groupe de travail chargé de l’élaboration d’un avis motivé sur la demande d’aide et

du suivi des dossiers relatifs au pâturage pendant toute l’année, visé au cas 4 de l’annexe III du présent règlement. La

commission peut adjoindre des experts à ce groupe de travail.

(8) Les membres, les experts et le secrétaire sont soumis au secret professionnel en ce qui concerne les données

matérielles et personnelles, recueillies en exécution de leur mission.

(9) Le président, les membres, les membres suppléants, les experts et le secrétaire bénéficient d’une indemnité de

vingt-cinq EUR par réunion.

(10) La commission établit annuellement un rapport sur l’avancement de la mise en œuvre des programmes du

présent règlement.

convention, les demandes d’aides introduites en vertu du présent règlement.

Les annexes I à IV font partie intégrante du présent règlement.

convention, les demandes d’aides introduites en vertu du présent règlement.

Le règlement grand-ducal du 22 mars 2002 instituant un ensemble de régimes d’aide pour la sauvegarde de

la diversité biologique est abrogé. Les engagements souscrits avant l’entrée en vigueur du présent règlement sur base

du règlement grand-ducal du 22 mars 2002 précité restent valables jusqu’à leur échéance. Ces engagements peuvent

être résiliés à tout moment pour être remplacés par des engagements du nouveau régime.

convention, les demandes d’aides introduites en vertu du présent règlement.

Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Notre Ministre délégué au

Développement durable et aux Infrastructures, Notre Ministre de la Justice et Notre Ministre des Finances sont

chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de l’Agriculture,

Château de Berg, le 10 septembre 2012.

de la Viticulture

Henri

et du Développement rural,

Romain Schneider

Le Ministre délégué

au Développement durable

et aux Infrastructures,

Marco Schank

Le Ministre de la Justice,

François Biltgen

Le Ministre des Finances,

Luc Frieden

Annexe I: Liste des espèces animales menacées nécessitant des mesures

de protection spéciales dans le cadre du présent règlement

MAMMALIA

Mammifères

Säugetiere

Insectivora

Neomys anomalus

Crossope de Miller

Sumpfspitzmaus

**

Neomys fodiens

Musaraigne aquatique

Wasserspitzmaus

*

Chiroptera

Barbastella barbastellus H

Barbastelle

Mopsfledermaus

***

Eptesicus serotinus

Sérotine commune

Breitflügelfledermaus

*

Myotis bechsteinii H

Vespertillion de Bechstein

Bechsteinfledermaus

***

Myotis brandtii

Vespertillion de Brandt

Große Bartfledermaus

**

Myotis daubentonii

Vespertillion de Daubenton

Wasserfledermaus

*

Myotis emarginatus H

Vespertillion à oreilles échancrées

Wimperfledermaus

***

Myotis myotis H

Grand Murin

Großes Mausohr

***

Myotis mystacinus

Vespertillion à moustaches

Kleine Bartfledermaus

*

Myotis nattereri

Vespertillion de Natterer

Fransenfledermaus

**

Nyctalus leisleri

Noctule de Leisler

Kleiner Abendsegler

*

Nyctalus noctula

Noctule commune

Großer Abendsegler

*

Pipistrellus nathusii

Pipistrelle de Nathusius

Rauhautfledermaus

*

Plecotus auritus

Oreillard roux

Braunes Langohr

*

Plecotus austriacus

Oreillard gris

Graues Langohr

*

Rhinolophus ferrumequinum H

Grand rhinolophe

Große Hufeisennase

***

Rhinolophus hipposideros H

Petit rhinolophe

Kleine Hufeisennase

***

Vespertilio murinus

Sérotine bicolore

Zweifarbfledermaus

**

Rodentia

Micromys minutus

Rat des moissons

Zwergmaus

**

Muscardinus avellanarius

Muscardin

Haselmaus

**

Pitymys subterraneus

Campagnol souterrain

Kleinwühlmaus

*

Castor fiber H

Castor d’Eurasie

Europäischer Biber

***

Carnivora

Felis sylvestris

Chat sauvage

Wildkatze

**

Lutra lutra H

Loutre

Fischotter

***

Meles meles

Blaireau

Dachs

**

Martes martes

Martre

Baummarder

**

Mustela putorius

Putois

Iltis

**

Mustela erminea

Hermine

Hermelin

**

Mustela nivalis

Belette

Mauswiesel

**

AVES

Oiseaux

Vögel

Accipiter gentilis O

Autour des palombes

Habicht

**

Acrocephalus arundinaceus

Rousserolle turdoïde

Drosselrohrsänger

***

Acrocephalus scirpaceus

Rousserolle effarvatte

Teichrohrsänger

**

Acrocephalus paludicola O

Phragmite aquatique

Seggenrohrsänger

***

Acrocephalus schoenobaenus

Phragmite des joncs

Schilfrohränger

***

Aegolius funereus O

Chouette de tengmalm

Raufußkauz

***

Alauda arvensis

Alouette des champs

Feldlerche

**

Alcedo atthis O

Martin pêcheur

Eisvogel

***

Anas querquedula

Sarcelle d’été

Knäkente

***

Anthus campestris O

Pipit rousseline

Brachpieper

***

Anthus pratensis

Pipit farlouse

Wiesenpieper

***

Apus apus

Martinet noir

Mauersegler

*

Ardea cinerea

Héron cendré

Graureiher

*

Ardea purpurea O

Heron pourpré

Purpureiher

***

Asio flammeus O

Hibou des marais

Sumpfohreule

***

Athene noctua

Chouette chevêche

Steinkauz

***

Aythya ferina

Fuligule milouin

Tafelente

**

Aythya fuligula

Fuligule morillon

Reiherente

**

Aythya nyroca O

Fuligule nyroca

Moorente

***

Bonasa bonasia O

Gélinotte des bois

Haselhuhn

***

Botaurus stellaris O

Butor étoilé

Große Rohrdommel

***

Bubo bubo O

Hibou grand-duc

Uhu

***

Caprimulgus europaeus O

Engoulevent d’Europe

Ziegenmelker

***

Carduelis cannabina

Linotte mélodieuse

Bluthänfling

**

Charadrius dubius

Petit gravelot

Flussregenpfeifer

*

Chlidonias niger O

Guifette noire

Trauerseeschwalbe

***

Ciconia ciconia O

Cigogne blanche

Weissstorch

***

Ciconia nigra O

Cigogne noire

Schwarzstorch

***

Cinclus cinclus

Cincle plongeur

Wasseramsel

*

Circus aeroginosus O

Busard des roseaux

Rohrweihe

***

Circus cyaneus O

Busard Saint-Martin

Kornweihe

***

Circus pygargus O

Busard cendré

Wiesenweihe

***

Coturnix coturnix

Caille des blés

Wachtel

***

Corvus corax

Grand corbeau

Kolkrabe

***

Crex crex O

Râle des genêts

Wachtelkönig

***

Cuculus canorus

Coucou gris

Kuckuck

**

Delichon urbica

Hirondelle de fenêtre

Mehlschwalbe

*

Dendrocopos medius O

Pic mar

Mittelspecht

***

Dryocopus martius O

Pic noir

Schwarzspecht

***

Egretta alba O

Grande aigrette

Silberreiher

***

Egretta garzetta O

Aigrette garzette

Seidenreiher

***

Falco columbarius O

Faucon émerillon

Merlin

***

Falco peregrinus O

Faucon pélerin

Wanderfalke

***

Gallinago gallinago

Bécassine des marais

Bekassine

***

Grus grus O

Grue cendrée

Kranich

***

Hippolais icterina

Hypolaïs ictérine

Gelbspötter

***

Hirundo rustica

Hirondelle rustique

Rauchschwalbe

*

Ixobrychus minutus O

Butor blongios

Zwergdommel

***

Jynx torquila

Torcol fourmilier

Wendehals

***

Lanius collurio O

Pie-grièche écorcheur

Neuntöter

***

Lanius excubitor

Pie-grièche grise

Raubwürger

***

Lanius senator

Pie-grièche à tête rousse

Rotkopfwürger

***

Lullula arborea O

Alouette lulu

Heidelerche

***

Luscinia svecica O

Gorge-bleue à miroir

Blaukehlchen

***

Mergus albellus O

Harle piette

Zwergsäger

***

Miliaria calandra

Bruant proyer

Grauammer

***

Milvus migrans O

Milan noir

Schwarzmilan

***

Milvus milvus O

Milan royal

Rotmilan

***

Motacilla flava

Bergeronnette printanière

Schafstelze

***

Oenanthe oenanthe

Traquet motteux

Steinschmätzer

***

Parus cristatus

Mésange huppée

Haubenmeise

**

Pandion haliaetus O

Balbuzard pêcheur

Fischadler

***

Perdix perdix

Perdrix grise

Rebhuhn

***

Pernis apivorus O

Bondrée apivore

Wespenbussard

***

Philomachus pugnax O

Chevalier combattant

Kampfläufer

***

Phylloscopus sibilatrix

Pouillot siffleur

Waldlaubsänger

**

Phoenicurus phoenicurus

Rougequeue à front blanc

Gartenrotschwanz

**

Picus canus O

Pic cendré

Grauspecht

***

Picus viridis

Pic vert

Grünspecht

**

Pluvialis apricaria O

Pluvier doré

Goldregenpfeifer

***

Porzana porzana O

Marouette ponctuée

Tüpfelralle

***

Rallus aquaticus

Râle d’eau

Wasserralle

**

Remiz pendulinus

Rémiz penduline

Beutelmeise

**

Riparia riparia

Hirondelle de rivage

Uferschwalbe

***

Saxicola rubetra

Tarier des prés

Braunkehlchen

***

Scolopax rusticola

Bécasse des bois

Waldschnepfe

**

Sterna hirundo O

Sterne pierregarrin

Flussseeschwalbe

***

Streptopelia turtur

Tourterelle des bois

Turteltaube

*

Upupa epops

Huppe fascié

Wiedehopf

***

Tringa glareola O

Chevalier sylvain

Bruchwasserläufer

***

Tringa totanus

Chevalier gambette

Rotschenkel

**

Tyto alba

Chouette effraie

Schleiereule

*

Vanellus vanellus

Vanneau huppé

Kiebitz

***

REPTILIA

Reptiles

Reptilien

Coronella austriaca

Couleuvre lisse

Glattnatter

**

Lacerta agilis

Lézard des souches

Zauneidechse

**

Lacerta muralis

Lézard des murailles

Mauereidechse

*

Natrix natrix

Couleuvre à collier

Ringelnatter

(*)

AMPHIBIA

Amphibiens

Amphibien

Alytes obstetricans

Alyte accoucheur

Geburtshelferkröte

**

Bombina variegata H

Sonneur à ventre jaune

Gelbbauch-Unke

***

Bufo calamita

Crapaud des joncs

Kreuzkröte

***

Hyla arborea

Rainette arboricole

Laubfrosch

**

Rana dalmatina

Grenouille agile

Springfrosch

***

Rana lessonae

Petite grenouille verte

Kleiner Teichfrosch

**

Triturus cristatus H

Triton crêté

Kamm-Molch

***

Triturus vulgaris

Triton ponctué

Teichmolch

*

PISCES

Poissons

Fische

Alburnoïdes bipunctatus

Spirlin

Schneider

*

Anguilla anguilla

Anguille

Aal

**

Barbus barbus

Barbeau

Barbe

*

Carassius carassius

Carrassin

Karausche

***

Chondrostoma nasus

Hotu

Nase

*

Cobitus taenia H

Loche de rivière

Steinbeisser

***

Cottus gobio H

Chabot

Groppe

***

Esox lucius

Brochet

Hecht

*

Gymnocephalus cernuus

Grémille

Kaulbarsch

*

Lampetra planeri H

Petite lamproie de rivière

Bachneunauge

***

Leuciscus idus

Ide mélanote

Aland

***

Rhodeus sericeus amarus H

Bouvière

Bitterling

***

Scardinius erythrophtalmus

Rotengle

Rotfeder

*

Salmo salar H

Saumon

Lachs

***

Thymallus thymallus

Ombre

Äsche

*

INSECTA, LEPIDOPTERA

Papillons

Schmetterlinge

Arctiidae

Callimorpha quadripunctaria H

***

Hesperiidae

Carcharodus alceae

Hespérie de l’alcée

Malven-Dickkopffalter

**

Carterocephalus palaemon

Echiquier

Gelbwürfeliger Dickkopffalter

**

Erynnis tages

Point de Hongrie

Dunkler Dickkopffalter

(*)

Hesperia comma

Comma

Komma-Dickkopffalter

**

Ochlodes venata

Sylvaine

Rostfarbiger Dickkopffalter

(*)

Pyrgus malvae

Hesperie de la Mauve

Kleiner Würfel-Dickkopffalter

(*)

Pyrgus serrulatae

Hespérie de l’alchémille

Schwarzbrauner Würfel-Dickkopffalter ***

Spialia sertorius

Hespérie des sanguisorbes

Roter Würfel-Dickkopffalter

**

Thymelicus acteon

Hespérie du chiendent

Mattscheckiger Braun-Dickkopffalter

**

Papillionidae

Papillio machaon

Grand porte-queue

Schwalbenschwanz

*

Pieridae

Anthocharis cardamines

Aurore

Aurorafalter

(*)

Aporia crataegi

Gazé

Baumweißling

*

Colias alfacariensis

Fluoré

Hufeisenklee-Gelbling

(*)

Colias hyale

Soufre

Goldene Acht

*

Leptidea sinapis

Piéride de la moutarde

Senfweißling

*

Lycaenidae

Aricia agestis

Collier-de-corail

Kleiner Sonnenröschen-Bläuling

**

Celastrina argiolus

Azuré des parcs

Faulbaum-Bläuling

(*)

Cupido minimus

Argus frêle

Zwerg-Bläuling

*

Glaucopsysche alexis

Azuré des cytises

Alexis-Bläuling

*

Hamearis lucina

Lucine

Schlüsselblumen-Würfelfalter

**

Lycaena dispar H

Grand cuivré

Großer Feuerfalter

***

Lycaena helle H

Cuivré de la Bistorte

Blauschillernder Feuerfalter

***

Lycaena hippothoe

Cuivré écarlate

Lilagold-Feuerfalter

**

Lycaena phlaeas

Cuivré commun

Kleiner Feuerfalter

*

Lycaena tityrus

Cuivré fuligineux

Brauner Feuerfalter

**

Lycaena virgaureae

Argus satiné

Dukaten-Feuerfalter

**

Maculinea arion

Azuré du Serpolet

Schwarzfleckiger Ameisenbläuling

***

Neozephyrus quercus

Thécla du chêne

Blauer Eichen-Zipfelfalter

(*)

Plebejus argus

Azuré de l’ajonc

Heidebläuling

**

Polyommatus bellargus

Azuré bleu céleste

Himmelblauer Bläuling

**

Polyommatus coridon

Argus bleu-nacré

Silbergrüner Bläuling

(*)

Polyommatus semiargus

Azuré des anthyllides

Rotklee-Bläuling

(*)

Satyrium ilicis

Thécla de l’yeuse

Brauner Eichen-Zipfelfalter

(*)

Satyrium pruni

Thécla du prunier

Pflaumen-Zipfelfalter

**

Satyrium w-album

Thécla de l’orme

Ulmen-Zipfelfalter

***

Thecla betulae

Thécla du bouleau

Nierenfleck-Zipfelfalter

*

Nymphalidae

Apatura ilia

Petit mars

Kleiner Schillerfalter

**

Apatura iris

Grand mars changeant

Grosser Schillerfalter

**

Araschina levana

Carte géographique

Landkärtchen

(*)

Argynnis adippe

Moyen nacré

Adippe-Perlmutterfalter

**

Argynnis aglaja

Grand nacré

Großer Perlmutterfalter

*

Boloria dia

Petite violette

Magerrasen-Perlmutterfalter

*

Boloria eunomia

Nacré de la Bistorte

Randring-Perlmutterfalter

**

Boloria euphrosyne

Grand collier argenté

Silberfleck-Perlmutterfalter

**

Boloria selene

Petit collier argenté

Sumpfwiesen-Perlmutterfalter

*

Erebia medusa

Moiré franconien

Rundaugen-Mohrenfalter

**

Euphydryas aurinia H

Damier de la Succise

Goldener Scheckenfalter

***

Hipparchia semele

Agreste

Heidefalter

***

Issoria lathonia

Petit nacré

Kleiner Perlmutterfalter

**

Lasiommata maera

Ariane

Braunauge

***

Lasiommata megera

Satyre

Mauerfuchs

*

Limenitis camilla

Petit sylvain

Kleiner Eisvogel

*

Limenitis populi

Grand sylvain

Großer Eisvogel

***

Melanargia galathea

Demi-deuil

Schachbrett

(*)

Melitaea athalia

Mélitée du mélampyre

Wachtelweizen-Scheckenfalter

**

Melitaea aurelia

Damier aurélie

Ehrenpreis-Scheckenfalter

*

Melitaea diamina

Damier noir

Baldrian-Scheckenfalter

**

Melitaea cinxia

Damier du Plantain

Wegerich-Scheckenfalter

**

Nymphalis antiopa

Morio

Trauermantel

***

Nymphalis polychlorus

Grande Tortue

Großer Fuchs

*

Pyronia tithonus

Amaryllis

Braungerändertes Ochsenauge

(*)

Zygaenidae

Adscita statices

Turquoise

Ampfer-Grünwidderchen

*

Jordanita globulariae

Proscris de la Globulaire

Flockenblumen-Grünwidderchen

*

Rhagades pruni

Proscris du Prunier

Heide-Grünwidderchen

*

Zygaena purpuralis

Zygène pourpre

Thymian-Widderchen

*

Zygeana carniolica

Zygène de Carniole

Erparsetten-Widderchen

**

Zygaena lonicerae

Zygène du Chevrefeuille

Klee-Widderchen

**

Zygaena trifolii

Zygène du Trefle

Sumpfhornklee-Widderchen

*

Zygaena loti

Zygène de la Millefeuille

Beilfleck-Widderchen

*

Zygaena transalpina

Zygène transalpine

Hufeisenklee-Widderchen

**

Zygaena viciae

Zygène des Thérésiens

Kleines Fünffleck-Widderchen

(*)

INSECTA, HYMENOPTERA

Hymenoptères

Hautflügler

Argidae

Sterictiphora furcata

**

Cimbicidae

Abia candens

*

Abia aenea

*

Abia fasciata

*

Cimbex femorata

*

Cimbex lutea

**

Corynis crassicornis

*

Trichiosoma lucorum

**

Pamphiliidae

Pamphilius marginatus

*

Tenthredinidae

Aglaostigma langei

**

Aglaostigma discolor

*

Allantus viennensis

*

Dolerus bimaculatus

*

Dolerus ferrugatus

*

Dolerus pratensis

*

Macrophya blanda

*

Macrophya rufipes

*

Macrophya teutona

*

Nematus hypoxanthus

*

Nematus leucotrochus

*

Tenthredo bifasciata rossii

*

Tenthredo bipunctula

*

Tenthredo fagi

**

Tenthredo mandibularis

*

Tenthredo trabeata

*

Tenthredopsis tesselata

*

Chrysididae

Elampus panzeri

**

Holopyga ignicollis

*

Omalus biaccinctus

*

Chrysis analis

*

Chrysis bicolor

*

Chrysis cortii

*

Chrysis fulgida

*

Chrysis germari

*

Chrysis gracillima

*

Chrysis scutellaris

*

Chrysura austriaca

*

Chrysura cuprea

***

Vespidae

Allodynerus delphinalis

*

Allodynerus rossii

*

Discoelius dufourii

*

Discoelius zonalis

*

Eumenes subpomiformis

*

Euodynerus dantici

***

Microdynerus exilis

*

Microdynerus nugdunensis

*

Microdynerus timidus

*

Odynerus melanocephalus

*

Symmorphus murarius

*

Sphecidae

Ammophila campestris

*

Ammophila pubescens

**

Podalonia affinis

*

Podalonia hirsuta

*

Sphex funerarius

**

Crabronidae

Argogorytes fargeii

***

Astata minor

*

Cerceris interrupta

**

Cerceris quadrifasciata

*

Crabro peltarius

*

Crabro scutellatus

**

Crossocerus walkeri

*

Ectemnius confines

*

Ectemnius sexcinctus

*

Gorytes quadrifasciatus

**

Harpactus laevis

*

Harpactus lunatus

*

Lestica alata

*

Lestica subterranea

*

Lindenius subaeneus

*

Mimesa bruxellensis

**

Mimesa lutaria

*

Miscophus bicolor

*

Nysson dimidiatus

**

Nysson interruptus

**

Nysson maculosus

*

Nysson tridens

*

Oxybelus argentatus

*

Oxybelus mucronatus

*

Tachysphex fulvitarsis

**

Tachysphex obscuripennis

*

Tachysphex psammobius

**

Tachysphex tarsinus

*

Pompilidae

Agenioideus apicalis

**

Agenioideus nubecula

*

Agenioideus usurarius

**

Arachnospila ausa

**

Arachnospila rufa

***

Auplopus albifrons

*

Cryptocheilus versicolor

*

Episyron albonotatum

*

Episyron rufipes

*

Evagetes dubius

*

Evagetes gibbulus

*

Pompilus cinereus

*

Priocnemis agilis

*

Priocnemis cordivalvata

*

Priocnemis gracilis

*

Priocnemis parvula

*

Priocnemis susterai

*

Tiphiidae

Methoca articulata

*

Apidae

Andrena agilissima

*

Andrena combinata

*

Andrena curvungula

**

Andrena distinguenda

*

Andrena floricola

**

Andrena hattorfiana

*

Andrena marginata

**

Andrena nana

*

Andrena niveata

**

Andrena pandellei

*

Andrena polita

*

Andrena potentillae

**

Andrena rosae

**

Andrena ruficrus

*

Andrena schencki

*

Anthidium lituratum

*

Anthophora quadrimaculata

*

Anthophora retusa

**

Bombus confusus

Bourdon velouté

Samthummel

***

Bombus ruderarius

*

Bombus subterraneus

Bourdon souterrain

Erdbauhummel

***

Bombus veteranus

Bourdon des sables

Sandhummel

*

Coelioxys afra

*

Coelioxys aurolimbata

*

Coelioxys inermis

*

Coelioxys rufocaudata

*

Dioxys tridentata

*

Epeolus cruciger

*

Halictus confusus

*

Halictus sexcinctus

*

Hylaeus kahri

*

Lasioglossum brevicorne

*

Lasioglossum costulatum

*

Lasioglossum interruptum

*

Lasioglossum lissonotum

***

Lasioglossum majus

**

Megachile maritima

**

Megachile pilidens

*

Melecta luctuosa

*

Osmia acanthopoides

*

Osmia brevicornis

*

Osmia fulviventris

*

Osmia gallarum

*

Osmia mustelina

***

Osmia ravouxi

**

Osmia rufohirta

**

Osmia xanthomelana

***

Panurgus dentipes

*

Xylocopa violacea

*

Formicidae

Camponotus lateralis

*

Formica pressilabris

***

Formica truncorum

*

Leptothorax sordidulus

**

Plagiolepis pygmaea

**

Polyergus rufescens

**

INSECTA, COLEOPTERA

Coléoptères

Käfer

Cicindelidae

Cicindela sylvatica

Heide-Sandlaufkäfer

*

Cicindela sylvicola

Berg-Sandlaufkäfer

**

Carabidae

Calosoma inquisitor

Kleiner Puppenräuber

*

Carabus irregularis

Schluchtwald-Laufkäfer

***

Carabus intricatus

Blauer Laufkäfer

*

Carabus monilis

Feingestreifter Laufkäfer

*

Carabus cancellatus

Feld-Laufkäfer

*

Leistus spinibarbis

Blauer Bartläufer

***

Elaphrus uliginosus

Dunkler Uferläufer

***

Dyschirius intermedius

Mittlerer Ziegelei-Handläufer

***

Dyschirius laeviusculus

Glatter Flußufer-Handläufer

***

Broscus cephalotes

Kopfläufer

*

Perileptus areolatus

Schlanker Sand-Ahlenläufer

*

Thalassophilus longicornis

Langfühleriger Zartläufer

***

Bembidion litorale

Flußauen-Ahlenläufer

(*)

Bembidion semipunctatum

Grünbindiger Ahlenläufer

(*)

Bembidion monticola

Sandufer-Ahlenläufer

*

Bembidion testaceum

Ziegelroter Ahlenläufer

***

Bembidion fluviatile

Lehmufer-Ahlenläufer

**

Bembidion stomoides

Waldbach-Ahlenläufer

(*)

Bembidion elongatum

Länglicher Ahlenläufer

**

Bembidion fumigatum

Rauchbrauner Ahlenläufer

**

Bembidion doris

Ried-Ahlenläufer

***

Bembidion octomaculatum

Achtfleck-Ahlenläufer

(*)

Ocys harpaloides

Weichholzrinden-Ahlenläufer

(*)

Asaphidion pallipes

Ziegelei-Haarahlenläufer

**

Harpalus anxius

Seidenmatter Schnelläufer

*

Harpalus honestus

Leuchtendblauer Schnelläufer

*

Harpalus rufipalpis

Rottaster-Schnelläufer

**

Harpalus attenuatus

***

Ophonus signaticornis

Kleiner Haarschnelläufer

*

Pseudophonus griseus

Stumpfhalsiger Haarschnellläufer

**

Stenolophus skrimshiranus

Rötl. Scheibenhals-Schnelläufer

*

Trichocellus placidus

Sumpf-Pelzdeckenläufer

**

Poecilus lepidus

Schmaler Buntgrabläufer

***

Pterostichus macer

Herzhals-Grasläufer

**

Pterostichus melas

Gewölbter Grabläufer

*

Abax carinatus

Runzelhals-Brettläufer

*

Calathus ambiguus

Breithalsiger Kahnläufer

**

Calathus micropterus

Kleiner Kahnläufer

**

Agonum viridicupreum

Bunter Glanzflachläufer

*

Agonum nigrum

***

Agonum gracile

Zierlicher Flachläufer

**

Agonum thoreyi

Röhricht-Flachläufer

*

Agonum piceum

Sumpf-Flachläufer

*

Platynus livens

Schnürhals-Flachläufer

***

Zabrus tenebrioides

Getreidelaufkäfer

***

Amara concinna

Zierlicher Kamelläufer

*

Amara tibialis

Zwerg-Kamelläufer

*

Amara convexiuscula

Gewölbter Kamelläufer

*

Amara equestris

Plumper Kamelläufer

*

Amara fulva

Gelber Kamelläufer

*

Callistus lunatus

Mondfleckläufer

***

Licinus depressus

Kleiner Stumpfzangenläufer

*

Badister unipustulatus

Großer Wanderläufer

**

Badister collaris

Ried-Dunkelwanderläufer

*

Badister dilatatus

Breiter Dunkelwanderläufer

*

Panagaeus cruxmajor

Feuchtbrachen-Kreuzläufer

*

Odacantha melanura

Sumpf-Halsläufer

*

Lebia cruxminor

Schwarzbindiger Prunkläufer

*

Demetrias imperialis

Gefleckter Halmläufer

(*)

Cymindis humeralis

Schulterfleckiger Nachtläufer

***

Cymindis axillaris

Achselfleckiger Nachtläufer

***

Philorhizus sigma

Sumpf-Rindenläufer

*

Syntomus obscuroguttatus

*

Lionychus quadrillum

Vierpunkt-Krallenläufer

***

Polistichus connexus

Natterläufer

***

Brachinus explodens

Kleiner Bombardierkäfer

(*)

Haliplidae

Brychius elevatus

**

Peltodytes rotundatus

*

Haliplus obliquus

*

Haliplus confinis

**

Haliplus wehnckei

*

Haliplus immaculatus

*

Hygrobiidae

Hygrobia hermanni

**

Dytiscidae

Bidessus minutissimus

**

Coelambus confluens

**

Hygrotus versicolor

**

Hygrotus decoratus

*

Hydroporus gyllenhalii

**

Hydroporus ferrugineus

***

Hydroporus longicornis

***

Hydroporus neglectus

*

Hydroporus umbrosus

*

Porhydrus lineatus

***

Deronectes latus

***

Deronectes platynotus

**

Nebrioporus canaliculatus

*

Laccophilus hyalinus

*

Agabus montanus

**

Agabus neglectus

**

Agabus melanarius

**

Agabus uliginosus

**

Agabus affinis

***

Agabus unguicularis

***

Ilybius subaeneus

***

Rhantus frontalis

*

Hydaticus transversalis

***

Hydaticus seminiger

*

Graphoderus cinereus

***

Acilius canaliculatus

*

Dytiscus semisulcatus

***

Gyrinidae

Gyrinus paykulli

***

Orectochilus villosus

*

Hydraenidae

Hydraena palustris

**

Hydraena riparia

*

Hydraena reyi

**

Hydraena angulosa

**

Hydraena pygmaea

*

Hydraena pulchella

***

Hydraena dentipes

**

Ochthebius exsculptus

***

Ochthebius gibbosus

***

Ochthebius pusillus

**

Limnebius papposus

**

Limnebius aluta

**

Hydrochidae

Hydrochus ignicollis

**

Hydrochus brevis

***

Hydrochus megaphallus

***

Hydrochus nitidicollis

***

Hydrochus angustatus

**

Helophoridae

Helophorus nubilus

**

Helophorus arvernicus

**

Helophorus asperatus

***

Helophorus discrepans

***

Hydrophilidae

Anacaena bipustulata

*

Laccobius sinuatus

*

Laccobius obscuratus

**

Chaetharthria similis

*

Hydrochara caraboides

***

Scirtidae

Prionocyphon serricornis

**

Elmidae

Stenelmis canaliculata

***

Esolus pygmaeus

***

Esolus angustatus

*

Esolus parallelepipedus

**

Limnius opacus

***

Riolus cupreus

***

Riolus subviolaceus

***

Chrysomelidae

Donacia clavipes

***

Donacia crassipes

***

Donacia versicolorea

***

Donacia cinerea

***

Curculionidae

Eubrychius velutus

**

Litodactylus leucogaster

***

Microsporidae

Microsporus obsidianus

***

Georissidae

Georissus crenulatus

**

Dryopidae

Pomatinus substriatus

***

INSECTA, ORTHOPTERIA

Orthoptères

Geradflügler

Saltatoria

Chorthippus mollis

Criquet des jachères

Verkannter Grashüpfer

***

Chorthippus montanus

Criquet palustre

Sumpfgrashüpfer

*

Chorthippus vagans

Criquet des pins

Steppengrashüpfer

**

Decticus verrucivorus

Dectique verrucivore

Warzenbeißer

***

Euthystira brachyptera

Criquet des Genèvriers

Kleine Goldschrecke

**

Gryllus campestris

Grillon champêtre

Feldgrille

*

Metrioptera brachyptera

Decticelle des bruyères

Kurzflüglige Beißschrecke

**

Metrioptera roeseli

Decticelle bariolée

Roesels Beißschrecke

*

Myrmeleotettix maculatus

Gomphocère tacheté

Gefleckte Keulenschrecke

*

Oedipoda caerulescens

Oedipode turquoise

Blauflüglige Ödlandschrecke

(*)

Omocestus haemorrhoidalis

Criquet rouge-queue

Rotleibiger Grashüpfer

**

Omocestus rufipes

Criquet noir-ébène

Buntbäuchiger Grashüpfer

**

Platycleis albopunctata

Decticelle chagrinée

Westliche Beißschrecke

(*)

Sphingonotus caerulans

Oedipode azurée

Blauflügelige Sandschrecke

**

Stenobothrus lineatus

Sténobothre de la Palène

Heidegrashüpfer

(*)

Stenobothrus stigmaticus

Sténobothre nain

Kleiner Heidegrashüpfer

**

Tettigonia cantans

Sauterelle cymbalière

Zwitscherschrecke

**

INSECTA, ODONATA

Libellules

Libellen

Aeshna isosceles

Aeschne isocèle

Keilfleck-Mosaikjungfer

**

Anax parthenope

Anax napolitain

Kleine Königslibelle

**

Brachytron pratense

Aeschne printanière

Kleine Mosaikjungfer

**

Coenagrium mercuriale

Agrion de Mercure

Helm-Azurjungfer

***

Epitheca bimaculata

Cordulie à deux taches

Zweifleck

**

Erythromma lindenii

Agrion à longs cercoïdes

Pokal-Azurjungfer

*

Erythromma najas

Agrion aux yeux rouges

Großes Granatauge

(*)

Gomphus vulgatissimus

Gomphus commun

Gemeine Keiljungfer

(*)

Lestes virens

Leste verdoyant

Kleine Binsenjungfer

**

Leucorrhinia caudalis

Leucorrhine à large queue

Zierliche Moosjungfer

**

Libellula fulva

Libellule fauve

Spitzenfleck

**

Oxygastra curtisii

Cordulie à corps fin

Gekielter Flussfalke

***

CRUSTACEA

Crustacés

Krebse

Decapoda

Austropotamobius torrentium

Ecrevisse de torrent

Steinkrebs

***

CHELICERATA

Spinnentiere

Arachida, Araneae

Argyroneta aquatica

***

Atypus pyceus

**

Dolomedes fimbriatus

**

Dolomedes plantarius

***

Gnaphosa lugubris

*

Phaeocedus braccatus

*

Pseudomaro aenigmaticus

*

Xysticus kempeleni

*

MOLLUSCA

Mollusques

Weichtiere

Bivalvia

Anodonta anatina

Anodonte anatine

Entenmuschel

(*)

Anodonta cygnea

Anodonte des cygnes

Schwanenmuschel

**

Margaritifera margaritifera H

Moule perlière

Flußperlmuschel

***

Musculium lacustre

Cyclade lacustre

Häubchenmuschel

*

Pisidium amnicum

Pisidie fluviale

Große Erbsenmuschel

***

Pisidium henslowanum

Pisidie de Henslow

Falten-Erbsenmuschel

*

Pisidium milium

Pisidie naine

Eckige Erbsenmuschel

*

Pisidium moitessieranum

Winzige Faltenerbsenmuschel

**

Pisidium obtusale

Pisidie obtuse

Stumpfe Erbsenmuschel

*

Pisidium supinum

Dreieckige Erbsenmuschel

*

Sphaerium rivicola

Cyclade rivicole

Fluß-Kugelmuschel

**

Unio crassus H

Moulette enflée

Kleine Flußmuschel

***

Unio pictorum

Moulette des peintres

Gemeine Malermuschel

**

Gastropoda aquatica

Acroloxus lacustris

Ancyle des lacs

Teichnapfschnecke

**

Anisus vortex

Planorbe tourbillon

Flache Tellerschnecke

*

Aplexa hypnorum

Aplexe des mousses

Moosblasenschnecke

**

Bathyomphalus contortus

Planorbe contourné

Riemen-Tellerschnecke

**

Bythinella dunkeri

Hydrobie verte

Dunker’s Quellschnecke

**

Hippeutis complanatus

Planorbe lentiliforme

Linsenförmige Tellerschnecke

**

Planorbarius corneus

Planorbe corné

Posthornschnecke

**

Planorbis planorbis

Planorbe marginé

Gemeine Tellerschnecke

**

Radix auricularia

Limnée auriculaire

Ohr-Schlammschnecke

*

Stagnicola fuscus

Braune Sumpfschnecke

*

Stagnicola palustris

Limnée des marais

Gemeine Sumpfschnecke

*

Theodoxus fluviatilis

Neritine fluviatile

Gemeine Kahnschnecke

**

Valvata macrostoma

Sumpf-Federkiemenschnecke

***

Valvata piscinalis

Valvée piscinale

Gemeine Federkiemenschnecke

*

Viviparus viviparus

Vivipare fasciée

Stumpfe Sumpfdeckelschnecke

**

Gastropoda terrestria

Aegopinella minor

Wärmeliebende Glanzschnecke

*

Azeca goodalli

Bulime de Menke

Bezahnte Glattschnecke

(*)

Balea perversa

Balée fragile

Zahnlose Schließmundschnecke

*

Candidula unifasciata

Hélice candidule

Quendelschnecke

**

Clausilia cruciata

Scharfgerippte Schließmundschn.

***

Cochlicopa lubricella

Zue brillante

Kleine Glattschnecke

*

Cochlicopa nitens

Bauchige Glattschnecke

***

Columella edentula

Maillot sans dents

Zahnlose Windelschnecke

**

Daudebardia brevipes

Daudebarde petite

Kleine Daudebardie

**

Daudebardia rufa

Daudebarde rousse

Rötliche Daudebardie

**

Deroceras agreste

Limace agreste

Einfarbiger Ackerschnegel

*

Ena montana

Bulimine montagnarde

Große Vielfraßschnecke

**

Euconulus alderi

Dunkles Kegelchen

*

Hebetodiscus «inermis»

(*)

Helicella itala

Hélice ruban

Westliche Heideschnecke

*

Isognomostoma isognomostoma

Hélice grimace

Maskenschnecke

**

Laciniaria plicata

Clausilie plissée

Faltenrandige Schließmundschn.

**

Lauria cylindracea

Maillot ombilique

Genabelte Puppenschnecke

***

Macrogastra rolphii

Clausilie de Rolph

Spindelförmige Schließmundschn.

*

Macrogastra ventricosa

Clausilie ventrue

Bauchige Schließmundschnecke

**

Nesovitrea petronella

Weiße Streifenglanzschnecke

**

Oxychilus alliarius

Knoblauch-Glanzschnecke

*

Platyla polita

Acmée brune

Glatte Mulmnadel

**

Pomatias elegans

Cyclostome élégant

Schöne Landdeckelschnecke

***

Pupilla sterri

Gestreifte Puppenschnecke

(*)

Sphyradium doliolum

Maillot barillet

Kleine Tönnchenschnecke

(*)

Trichia striolata

Hélice roussâtre

Gestreifte Haarschnecke

***

Truncatellina cylindrica

Maillot très petit

Zylinderwindelschnecke

*

Vallonia enniensis

Feingerippte Grasschnecke

***

Vallonia suevica

Schwäbische Grasschnecke

*

Vertigo pusilla

Maillot vertigo

Linksgewundene Windelschnecke

***

Vertigo substriata

Gestreifte Windelschnecke

***

Vitrea contracta

Weitgenabelte Kristallschnecke

*

Catégories

***

espèces hautement spécialisées et/ou menacées d’extinction, nécessitant d’urgence des mesures de protection,

resp. figurant à l’annexe 2 ou à l’annexe 3 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la

nature et des ressources naturelles; aide: 90% du coût des mesures de protection

**

espèces très spécialisées et/ou fortement menacées, nécessitant des mesures de protection d’urgence, resp.

figurant à l’annexe 6 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des

ressources naturelles; aide: 70% du coût des mesures de protection

*

espèces menacées, nécessitant des mesures de protection spécifiques; aide: 50% du coût des mesures de

protection

(*)

espèces encore assez répandues mais en nette régression ou espèces rares; aide: 50% du coût de mesures de

protection destinées à la sauvegarde de sites abritant des populations importantes

H

espèces figurant à l’annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des

ressources naturelles; aide: 90% du coût des mesures de protection

O

espèces figurant à l’annexe 3 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des

ressources naturelles; aide: 90% du coût des mesures de protection

Annexe II: Liste des espèces végétales menacées nécessitant des mesures

de protection spéciales dans le cadre du présent règlement

PTERIDOPHYTA

Pteridophytes

Farnpflanzen

et SPERMATOPHYTA

et Spermatophytes

und Samenpflanzen

Achillea nobilis L

Achillée noble

Edel-Schafgarbe

***

Acinos arvensis

Sariette acine

Stein-Kölme

*

Aconitum lycoctonum

subsp. vulparia

Aconit tue-loup

Wolfseisenhut

*

Adonis aestivalis

Adonis d’été

Sommer-Adonisröschen

***

Adonis annua

Adonis d’automne

Herbst-Adonisröschen

***

Adonis flammea

Adonis couleur de feu

Flammen-Adonisröschen

***

Agrostemma githago

Nielle des blés

Konrade

***

Agrostis canina

Agrostis des chiens

Sumpf-Straussgras

(*)

Agrostis vinealis

Agrostis de sables

Sand-Straussgras

(*)

Aira caryophyllea

Canche caryophyllée

Nelken-Haferschmiele

*

Aira praecox

Canche printanière

Frühe Haferschmiele

*

Ajuga chamaepitys

Bugle petit-pin

Gelber Günsel

***

Ajuga genevensis

Bugle de genève

Heide-Günsel

**

Ajuga pyramidalis

Bugle en pyramide

Pyramiden-Günsel

**

Alchemilla filicaulis

Alchémille à tige filiforme

Fadenstengel-Frauenmantel

*

Alchemilla monticola

Alchémille des montagnes

Berg-Frauenmantel

(*)

Alchemilla vulgaris

Alchémille à lobes aigus

Spitzlappiger Frauenmantel

(*)

Alisma lanceolatum

Plantain d’eau à feuilles lancéolés

Lanzettlicher Froschlöffel

***

Allium rotundum

Ail arrondi

Runder Lauch

**

Allium scorodoprasum

Rocambole

Gras-Lauch

**

Alopecurus aequalis

Vulpin roux

Rostgelbes Fuchsschwanzgras

*

Alopecurus rendlei

Vulpin utriculé

Aufgeblasener Fuchsschwanz

(*)

Althaea hirsuta

Guimauve hérissée

Rauher Eibisch

***

Althaea officinalis

Guimauve officinale

Echter Eibisch

(*)

Alyssum alyssoides

Alysson calicinal

Kelch-Steinkraut

(*)

Amelanchier ovalis

Amélanchier

Felsenbirne

(*)

Anacamptis pyramidalis

Orchis pyramidal

Hundswurz

*

Anagallis arvensis subsp. foemina

Mouron bleu

Blauer Gauchheil

*

Anemone sylvestris

Anémone sauvage

Grosses Windröschen

***

Antennaria dioica

Pied-de-chat

Katzenpfötchen

***

Anthemis cotula

Camomille puante

Stink-Hundskamille

***

Anthericum liliago

Phalangère à fleurs de lis

Astlose Graslilie

*

Anthriscus caucalis

Anthrisque des dunes

Hunds-Kerbel

***

Aphanes australis

Aphane à petits fruits

Kleinfrüchtiger Sinau

**

Apium nodiflorum

Faux cresson

Knotenblütiger Sellerie

**

Aquilegia vulgaris

Ancolie vulgaire

Gemeine Alelei

(*)

Arabis glabra

Arabette glabre

Kahles Turmkraut

*

Arabis pauciflora

Arabette pauciflore

Wenigblütige Gänsekresse

(*)

Arctium tomentosum

Bardane tomenteuse

Filzklette

*

Aristolochia clematitis

Aristoloche

Gemeine Osterluzei

**

Arnica montana

Arnica

Berg-Wohlverleih

***

Arnoseris minima

Arnoséris naine

Lämmersalat

***

Artemisia absinthium

Armoise absinthe

Wermut

(*)

Asarum europaeum

Asaret

Haselwurz

**

Asperula cynanchica

Herbe à l’esquinancie

Hügel-Meister

(*)

Asplenium fontanum

Doradille de Haller

Jura-Streifenfarn

***

Asplenium obovatum subsp. billotii

Doradille de Bilot

Lanzett-Streifenfarn

***

Asplenium scolopendrium

Langue de cerf

Hirschzunge

(*)

Asplenium trichomanes

subsp. staufferi

Fuasse capillaire

Brauner Streifenfarn

(*)

Asplenium viride

Doradille verte

Grüner Streifenfarn

***

Asplenium x alternifolium

(*)

Asplenium x murbeckii

(*)

Aster amellus

Aster amellus

Berg-Aster

***

Avenula pratensis

Avoine des prés

Rauher Wiesenhafer

**

Avenula pubescens

Avoine pubescente

Flaumiger Wiesenhafer

(*)

Berberis vulgaris

Epine-vinette

Berberitze

**

Berula erecta

Petite berle

Aufrechte Berle

*

Betula pubescens

Bouleau pubescent

Moor-Birke

(*)

Bidens cernua

Bident penché

Nickender Zweigzahn

*

Blackstonia perfoliata

Chlore perfoliée

Sommerbitterling

***

Blechnum spicant

Blechnum en épi

Rippenfarn

*

Blysmus compressus

Scirpe comprimé

Flaches Quellried

***

Bolboschoenus maritimus

Scirpe maritime

Strand-Simse

***

Botrychium lunaria

Botryche lunaire

Echte Mondraute

**

Briza media

Amourette commune

Gewöhnliches Zittergras

*1

Bromus racemosus

Brome en grappe

Trauben-Trespe

*1

Bromus lepidus

Brome gracieux

Zierliche Trespe

***

Bromus secalinus

Brome seigle

Roggentrespe

***

Bunium bulbocastanum

Noix de terre

Erdkastanie

*

Bupleurum rotundifolium

Buplèvre à feuilles rondes

Rundblättriges Hasenohr

***

Butomus umbellatus

Jonc fleuri

Schwanenblume

*

Buxus sempervirens

Buis

Buchsbaum

*

Calamagrostis arundinacea

Calamagrostis faux-roseau

Wald-Reitgras

(*)

Calamagrostis canescens

Calamagrostis lancéolé

Sumpf-Reitgras

**

Calamintha menthifolia

Calamint des bois

Wald-Bergminze

**

Calendula arvensis

Souci des champs

Acker-Ringelblume

***

Calla palustris

Calla

Sumpfdrachenwurz

***

Callitriche obstusangula

Callitriche à ongles obtus

Stumpfeckiger Wasserstern

(*)

Callitriche palustris

Callitriche des marais

Sumpf-Wasserstern

**

Caltha palustris

Populage des marais

Sumpfdotterblume

(*)

Campanula cervicaria

Cervicaire

Borstige Glockenblume

***

Campanula glomerata

Campanule agglomérée

Büschel-Glockenblume

**

Campanula patula

Campanule étalée

Wiesen-Glockenblume

***

Campanula rapunculus

Campanule raiponce

Rapunzel-Glocken-Blume

*1

Cardamine bulbifera

Dentaire à bulbilles

Zwiebeltragende Zahnwurz

(*)

Carex acuta

Laîche aiguë

Schlanke Segge

*1

Carex acutiformis

Laîche des marais

Sumpf-Segge

*1

Carex brizoides

Laîche brize

Zittergras-Segge

(*)

Carex canescens

Laîche tronquée

Graugrüne Segge

*

Carex cuprina

Laîche cuivrée

Falsche Fuchs-Segge

*

Carex davalliana

Laîche de Davall

Torf-Segge

***

Carex depauperata

Laîche appauvrie

Armblütige Segge

***

Carex diandra

Laîche arrondie

Draht-Segge

***

Carex distans

Laîche distante

Entferntährige Segge

**

Carex disticha

Laîche distique

Kamm-Segge

*1

Carex echinata

Laîche étoilée

Igel-Segge

*

Carex elata

Laîche raide

Steife Segge

***

Carex flacca

Laîche glauque

Blaugrüne Segge

*1

Carex flava

Laîche jaunâtre

Gelbe Segge

**

Carex hostiana

Laîche blonde

Saum-Segge

***

Carex humilis

Laîche humble

Erd-Segge

(*)

Carex lepidocarpa

Laîche écailleuse

Schuppen-Segge

*

Carex montana

Laîche des montagnes

Berg-Segge

*

Carex nigra

Laîche noire

Wiesen-Segge

*1

Carex ornithopoda

Laîche pied-d’oiseau

Vogelfuss-Segge

***

Carex ovalis

Laîche des lièvres

Hasenpfoten-Segge

*1

Carex pallescens

Laîche pâle

Bleiche Segge

*1

Carex panicea

Laîche bleuâtre

Hirsen-Segge

*1

Carex pilosa

Laîche poilue

Wimper-Segge

**

Carex pseudocyperus

Laîche faux-souchet

Scheinzypergrassegge

**

Carex pulicaris

Laîche puce

Floh-Segge

***

Carex riparia

Laîche des rives

Ufer-Segge

**

Carex rostrata

Laîche à bec

Schnabel-Segge

*1

Carex strigosa

Laîche maigre

Dünnährige Segge

*

Carex umbrosa

Laîche à racines nombreuses

Schatten-Segge

(*)

Carex vesicaria

Laîche vésiculeuse

Blasen-Segge

*1

Carex vulpina

Laîche des renards

Fuchs-Segge

*

Carum carvi

Carvi, cumin des prés

Wiesen-Kümmel

*1

Catabrosa aquatica

Catabrose aquatique

Zartes Quellgras

***

Caucalis platycarpos

Caucalis à fruits aplatis

Möhren-Haftdolde

***

Centaurea calcitrapa

Centaurée chausse-trape

Stern-Flockenblume

***

Centaurea cyanus

Centaurée bleurée

Kornblume

*

Centaurea jacea

Centaurée jacée

Echte Flockenblume

*1

Centaurea montana

Centaurée des montagnes

Berg-Flockenblume

(*)

Centaurea repens

Centaurée de Russie

Kriechende Federblume

***

Centaurea stoebe

Centaurée du Rhin

Rispen-Flockenblume

***

Centaurium erythraea

Erythrée petite centaurée

Echtes Tausendgüldenkraut

*

Centaurium pulchellum

Erythrée élégante

Zierliches Tausendgüldenkraut

*

Centunculus minimus

Centenille

Kleinling

**

Cephalanthera damasonium

Céphalanthère à grandes fleurs

Bleiches Waldvöglein

(*)

Cephalanthera longifolia

Céphalanthère à feuilles en épée

Schwertblättriges Waldvöglein

*

Cephalanthera rubra

Céphalanthère rose

Rotes Waldvöglein

*

Cephalaria giganthea

Scabieuse jaune

Gelbe Riesenskabiose

(*)

Ceratophyllum demersum

Cératophylle épineux

Gemeines Hornkraut

*

Ceterach officinarum

Céterach

Schuppenfarn

*

Chaerophyllum aureum

Cerfeuil doré

Goldfrüchtiger Kälberkropf

***

Chaerophyllum bulbosum

Cerfeuil bulbeux

Knollen-Kälberkropf

(*)

Chenopodium bonus-henricus

Bon-Henri

Guter Heinrich

***

Chenopodium botrys

Chénopode botrys

Klebriger Gänsefuß

***

Chenopodium glaucum

Chénopode glauque

Graugrüner Gänsefuß

**

Chenopodium hybridum

Chénopode hybride

Unechter Gänsefuß

***

Chenopodium murale

Chénopode des murs

Mauer-Gänsefuß

***

Chenopodium rubrum

Chénopode rouge

Roter Gänsefuß

(*)

Chenopodium urbicum

Chénopode des villages

Strassen-Gänsefuß

***

Chenopodium vulvaria

Chénopode fétide

Stinkender Gänsefuß

***

Chondrilla juncea

Chondrille joncée

Binsen-Knorpellattich

***

Chondrilla latifolia

Chondrille à larges feuilles

Breitblättriger Knorpellattich

**

Circaea alpina

Circée des alpes

Gebirgs-Hexenkraut

***

Circaea x intermedia

Circée intermédiaire

Mittleres Hexenkraut

*

Cirsium acaule

Cirse acaule

Kratzdistel

*

Cirsium oleraceum

Cirse maraîcher

Kohl-Kratzdistel

*1

Coeloglossum viride

Coeloglosse vert

Grüne Hohlzunge

***

Coincya monensis

subsp. cheiranthos

Moutarde giroflée

Lacksenf

*

Colchicum autumnale

Colchique d’automne

Herbstzeitlose

*

Comarum palustre

Comaret

Blutauge

*

Conium maculatum

Grande ciguë

Gefleckter Schierling

(*)

Conopodium majus

Conopode dénudé

Französische Erdkastanie

***

Conringia orientalis

Vélar d’Orient

Weisser Ackerkohl

***

Consolida regalis

Dauphinelle consoude

Ackerrittersporn

***

Convallaria majalis

Muguet

Maiglöckchen

(*)

Coronopus squamatus

Corne de cerf commune

Gemeiner Krähenfuss

**

Corrigiola litoralis

Corrigiole des rives

Uferhirschsprung

(*)

Corydalis cava

Corydale creuse

Hohler Lerchensporn

*

Corynephorus canescens

Corynéphore

Silbergras

**

Cotoneaster integerrimus

Cotonéaster sauvage

Gemeine Zwergmispel

(*)

Crepis foetida

Barkhausie fétide

Stink-Pippau

**

Crepis praemorsa

Crépis en rosette

Rosetten-Pippau

***

Crepis pulchra

Crépis élégant

Glanz-Pippau

***

Cuscuta epilinum

Cuscute du lin

Flachs-Seide

***

Cuscuta epithymum

Petite cuscute

Kleeseide

***

Cynoclossum officinale

Cynoglosse officinale

Echte Hundszunge

*

Cyperus flavescens

Souchet jaunâtre

Gelbliches Zypergras

***

Cyperus fuscus

Souchet brun

Braunes Zypergras

(*)

Cypripedium calceolus

Sabot de Vénus

Frauenschuh

***

Dactylis polygama

Dactyle souple

Wald-Knäuelgras

(*)

Dactylorhiza fuchsii

Orchis tacheté des bois

Fuchs’ Flecken-Knabenkraut

*

Dactylorhiza incarnata

Orchis incarnat

Fleischrotes Knabenkraut

***

Dactylorhiza maculata

Orchis tacheté

Geflecktes Knabenkraut

**

Dactylorhiza majalis

Orchis latifolia

Breitblättriges Knabenkraut

*

Dactylorhiza praetermissa

Orchis ignoré

Übersehenes Knabenkraut

***

Danthonia decumbens

Sieglingie décombante

Dreizahn

*

Daphne mezereum

Bois-gentil

Gemeiner Seidelbast

(*)

Dianthus armeria

Oeillet velu

Rauche Nelke

*

Dianthus carthusianorum

Oeillet des chartreux

Kartäusernelke

*

Dianthus deltoides

Oeillet couché

Heide-Nelke

**

Dianthus gratianopolitanus

Oeillet mignardise

Pfingst-Nelke

(*)

Digitalis grandiflora

Digitale à grandes fleurs

Grossblütiger Fingerhut

*

Digitalis lutea

Digitale jaune

Gelber Fingerhut

(*)

Digitaria sanguinalis

Digitaire sanguine

Bluthirse

**

Diphasiastrum tristachyum

Lycopode petit-cyprès

Zypressen-Flachbärlapp

***

Diplotaxis muralis

Diplotaxis des murs

Mauer-Doppelsame

(*)

Dipsacus pilosus

Cardère velue

Behaarte Karde

(*)

Draba muralis

Drave des murailles

Mauer-Felsenblümchen

**

Drosera rotundifolia

Rossolis à feuilles rondes

Rundblättriger Sonnentau

***

Dryopteris affinis subsp. affinis

Dryoptéris écailleux

Schuppiger Wurmfarn

(*)

Dryopteris affinis subsp. borreri

Dryoptéris écailleux

Schuppiger Wurmfarn

*

Dryopteris affinis subsp. cambrensis Dryoptéris écailleux

Schuppiger Wurmfarn

(*)

Dryopteris x complexa

(*)

Eleocharis acicularis

Scirpe épingle

Nadel-Sumpfsimse

(*)

Eleocharis ovata

Scirpe à inflorescence ovoïde

Eiförmige Sumpfsimse

(*)

Eleocharis palustris

Scirpe des marais

Gemeine Sumpfsimse

*1

Eleocharis quinqueflora

Scirpe pauciflore

Armblütige Sumpfsimse

***

Eleocharis uniglumis

Scirpe à une écaille

Einspelzige Sumpfsimse

***

Epilobium palustre

Epilobe des marais

Sumpf-Weidenröschen

*

Epimedium alpinum

Epimède

Alpen-Sockenblume

(*)

Epipactis atrorubens

Epipactis brun-rouge

Schwarzrote Sitter

*

Epipactis leptochila

Epipactis à labelle étroit

Schmallippige Stendelwurz

(*)

Epipactis microphylla

Epipactis à petites feuilles

Kleinblättrige Sitter

(*)

Epipactis muelleri

Epipactis de Müller

Müllers Sitter

*

Epipactis palustris

Epipactis des marais

Sumpfwurz

**

Epipactis purpurata

Epipactis pourpre

Violette Sitter

*

Epipogium aphyllum

Epipogon sans feuilles

Widerbart

(*)

Erica tetralix

Bruyère quaternée

Gemeine Glockenheide

***

Eriophorum angustifolium

Linaigrette à feuilles étroites

Schmalblättriges Wollgras

**

Eriophorum latifolium

Linaigrette à feuilles larges

Breitblättriges Wollgras

***

Eriophorum vaginatum

Linaigrette vaginée

Scheiden-Wollgras

***

Euphorbia dulcis

Euphorbe douce

Süsse Wolfsmilch

(*)

Euphorbia esula

Euphorbe ésule

Eselswolfsmilch

**

Euphrasia nemorosa

Euphraise des bois

Hain-Augentrost

**

Euphrasia officinalis

subsp. rostkoviana

Euphraise glanduleuse

Gemeiner Augentrost

***

Euphrasia stricta

Euphraise raide

Steifer Augentrost

**

Falcaria vulgaris

Falcaire

Sichelkraut

**

Festuca heterophylla

Fétuque hétérophylle

Verschiedenblättriger Schwingel

***

Festuca lemanii

Fétuque des moutons

Harter Schwingel

*

Festuca longifolia

subsp. pseudocostei

Fétuque des moutons

Schafschwingel

**

Filago arvensis

Cotonnière des champs

Acker-Filzkraut

***

Filago lutescens

Cotonnière jaunâtre

Gelbes Filzkraut

***

Filago minima

Contonnière naine

Zwerg Filzkraut

**

Filago pyramidata

Cotonnière à feuilles

Niederliegendes Filzkraut

***

Filago vulgaris

Cotonnière allemande

Deutsches Filzkraut

***

Filipendula vulgaris

Filipendule

Knollige Spierstaude

***

Fumaria densiflora

Fumeterre à fleurs serrées

Dichtblütiger Erdrauch

***

Fumaria parviflora

Fumeterre à petites fleurs

Kleinblütiger Erdrauch

***

Fumaria vaillantii

Fumeterre de Vaillant

Vaillants Erdrauch

**

Gagea lutea

Gagée des bois

Gemeiner Gelbstern

*

Gagea pratensis

Gagée des prés

Wiesen-Gelbstern

***

Gagea villosa

Gagée des champs

Acker-Gelbstern

***

Galium boreale

Gaillet boréal

Nordisches Labkraut

(*)

Galium glaucum

Gaillet glauque

Blaugrünes Labkraut

***

Galium pumilum

Gaillet âpre

Rauhes Labkraut

*

Galium spurium

Gaillet bâtard

Acker-Labkraut

***

Galium tricornutum

Gaillet à trois pointes

Dreihörniges Labkraut

***

Galium verum

Gaillet jaune

Echtes Labkraut

*1

Genista anglica

Genêt d’Angleterre

Englischer Ginster

***

Genista germanica

Genêt d’Allemagne

Deutscher Ginster

***

Gentiana cruciata

Gentiane croisette

Kreuz-Enzian

***

Gentianella ciliata

Gentiane ciliée

Fransen-Enzian

*

Gentianella germanica

Gentiane d’Allemagne

Deutscher Enzian

***

Geranium pratense

Géranium des prés

Wiesenstorchschnabel

**

Geranium rotundifolium

Geranium à feuilles rondes

Rundblättriger Storchenschnabel

(*)

Geranium sanguineum

Géranium sanguin

Blutstorchschnabel

(*)

Geranium sylvaticum

Géranium des bois

Waldstorchschnabel

*

Geum rivale

Benoîte des ruisseaux

Bach-Nelkenwurz

**

Glyceria maxima

Glycérie aquatique

Wasserschwaden

*

Gratiola officinalis

Gratiole

Gnadenkraut

***

Groenlandia densa

Potamot dense

Dichtblättriges Laichkraut

(*)

Gymnadenia conopsea

Gymnadénie moucheron

Grosse Händelwurz

*

Gymnadenia odoratissima

Gymnadénie odorante

Wohlriechende Händelwurz

***

Gypsophila muralis

Gypsophile des moissons

Mauer-Gipskraut

***

Helianthemum nummularium

Hélianthème jaune

Gelbes Sonnenröschen

(*)

Helichrysum arenarium

Immortelle des sables

Sand-Strohblume

***

Helleborus foetidus

Hellébore fétide

Stinkende Nieswurz

*

Herminium monorchis

Orchis musc.

Einknolle

***

Herniaria glabra

Herniaire glabre

Kahles Bruchkraut

(*)

Herniaria hirsuta

Herniaire velue

Behaartes Bruchkraut

***

Hieracium lactucella

Epervière petite-laitue

Öhrchen-Habichtskraut

**

Hieracium pilosella

Epervière piloselle

Kleines Habichtskraut

*1

Hieracium piloselloides

Epervière fausse-piloselle

Florentiner Habichtskraut

(*)

Hierochloe odorata

Hierochloë odorante

Wohlriechendes Mariengras

***

Himantoglossum hircinum

Loroglosse

Riemenzunge

**

Hippocrepis emerus

Coronille faux séné

Strauchige Kronwicke

(*)

Hippuris vulgaris

Pesse

Tannenwedel

(*)

Holosteum umbellatum

Holostée en ombelle

Doldige Spurre

**

Hordeum jubatum

Orge barbue

Mähnengerste

(*)

Hordeum secalinum

Orge faux-seigle

Roggengerste

*

Huperzia selago

Lycopode sélagine

Tannen-Bärlapp

***

Hydrocotyle vulgaris

Ecuelle d’eau

Wassernabel

***

Hymenophyllum tunbrigense

Hyménophylle de Tunbridge

Englischer Hautfarn

**

Hypericum elodes

Millepertuis des marais

Sumpf-Johanniskraut

***

Hypochoeris glabra

Porcelle glabre

Kahles Ferkelkraut

***

Hypochoeris maculata

Porcelle tachée

Geflecktes Ferkelkraut

***

Iberis amara

Ibéris amer

Bittere Schleifenblume

(*)

Illecebrum verticillatum

Illécèbre verticillé

Quirlige Knorpelblume

***

Inula britannica

Inule des fleuves

Wiesen-Atlant

***

Inula salicina

Inule à feuilles de saule

Weidenblättriger Atlant

(*)

Iris pseudacorus

Iris jaune

Gelbe Schwertlilie

*

Isatis tinctoria

Pastel

Waid

**

Isolepis setacea

Scirpe sétacé

Borstige Schuppensimse

*

Jasione montana

Jasione des montagnes

Sandknöpchen

*

Juncus capitatus

Jonc à inflorescence globuleuse

Kopf-Binse

***

Juncus compressus

Jonc à tiges comprimées

Platthalm-Binse

*

Juncus filiformis

Jonc filiforme

Faden-Binse

***

Juncus squarrosus

Jonc raide

Sparrige Binse

***

Juncus subnodulosus

Jonc à tépales obtus

Stumpfblütige Binse

**

Juniperus communis

Genévrier commun

Wacholder

**

Kickxia elatine

Linaire élatine

Echtes Tännelkraut

**

Kickxia spuria

Linaire bâtarde

Eiblättriges Tännelkraut

**

Koeleria macrantha

Koelérie grêle

Zierliches Schillergras

(*)

Laburnum anagyroides

Cytise faux-ébénier

Goldregen

(*)

Lactuca perennis

Laitue vivace

Blauer Lattich

(*)

Lactuca saligna

Laitue à feuilles de saule

Weiden-Lattich

***

Lactuca virosa

Laitue vireuse

Gift-Lattich

(*)

Lapsana communis

subsp. intermedia

Lampsane intermédiare

Rainkohl

(*)

Laserpitium latifolium

Laser blanc

Laserkraut

(*)

Lathraea squamaria

Lathrée écailleuse

Schuppenwurz

(*)

Lathyrus hirsutus

Gesse hérissée

Haarige Platterbse

***

Lathyrus niger

Gesse noire

Schwarze Platterbse

(*)

Lathyrus nissolia

Gesse de Nissole

Gras-Platterbse

***

Lathyrus sylvestris

Gesse des bois

Wald-Platterbse

(*)

Leersia oryzoides

Faux riz

Reisquecke

***

Legousia speculum-veneris

Miroir de Vénus

Frauenspiegel

**

Lemna trisulca

Lentille à trois lobes

Dreifurchige Wasserlinse

*

Leontodon saxatilis

Thrincie

Nickender Löwenzahn

(*)

Leonurus cardiaca

Agripaume

Herzgespann

***

Lepidium latifolium

Grand passerage

Breitblättrige Kresse

*

Leucanthemum vulgare

Grande marguerite

Weisse Wucherblume

*1

Limodorum abortivum

Limodore

Dingel

***

Limosella aquatica

Limoselle

Sumpfling

(*)

Linaria arvensis

Linaire des champs

Acker-Leinkraut

***

Linaria repens

Linaire striée

Gestreiftes Leinkraut

**

Linum austriacum subsp. collinum

Lin d’Autriche

Österreicher Lein

***

Linum catharticum

Lin purgatif

Purgier-Lein

*1

Linum tenuifolium

Lin à feuilles étroites

Schmalblättriger Lein

**

Lithospermum arvense

Grémil des champs

Acker-Steinsame

**

Lithospermum officinale

Grémil officinal

Echter Steinsame

**

Lithospermum purpurocaeruleum

Grémil bleu pourpre

Rotblauer Steinsame

*

Lolium remotum

Ivraie du lin

Lein-Lolch

***

Lolium temulentum

Ivraie enivrante

Taumel-Lolch

***

Lunaria rediviva

Lunaire vivace

Wildes Silbermatt

(*)

Luzula campestris

Luzule champêtre

Feld-Hainsimse

*1

Luzula multiflora

Luzule multiflore

Vielblütige Hainsimse

*1

Lychnis flos-cuculi

Lychnis fleur-de-coucou

Kuckucksblume

*1

Lychnis viscaria

Lychnis visqueux

Pechnelke

*

Lycium barbarum

Lyciet

Bocksdorn

(*)

Lycopodiella inundata

Lycopode inondé

Sumpf-Bärlapp

***

Lycopodium annotinum

Lycopode à feuilles de genévrier

Schlangen-Bärlapp

(*)

Lycopodium clavatum

Lycopode en massue

Keulen-Bärlapp

***

Lythrum hyssopifolia

Salicaire à feuilles d’hyssope

Violetter Weiderich

***

Lythrum portula

Pourpier d’eau

Sumpfquendel

*

Malva alcea

Mauve alcée

Sigmarswurz

*

Malva sylvestris

Mauve sauvage

Wilde Malve

*

Marrubium vulgare

Marrube

Andorn

***

Medicago arabica

Luzerne tachée

Arabischer Schneckenklee

(*)

Medicago minima

Luzerne naine

Zwerg-Schneckenklee

**

Melampyrum arvense

Mélampyre des champs

Acker-Wachtelweizen

**

Melampyrum cristatum

Mélampyre à crêtes

Kamm-Wachtelweizen

**

Melica ciliata

Mélique ciliée

Wimper-Perlgras

(*)

Mentha longifolia

Menthe à longues feuilles

Wald-Minze

(*)

Mentha pulegium

Menthe pouliot

Polei

***

Mentha spicata

Menthe verte

Grüne Minze

(*)

Mentha suaveolens

Menthe à feuilles rondes

Rundblättrige Minze

(*)

Menyanthes trifoliata

Trèfle d’eau

Sumpfbitterklee

*

Mespilus germanica

Néflier

Mispel

(*)

Meum athamanticum

Fenouil des Alpes

Bärwurz

***

Minuartia hybrida

Alsine à feuilles ténues

Zarter Meirich

*

Misopates orontium

Muflier des champs

Acker-Löwenmaul

**

Moenchia erecta

Moenchie

Weissmiere

***

Molinia caerulea

Molinie

Pfeifengras

*1

Moneses uniflora

Pyrole à une fleur

Einblütiges Wintergrün

***

Montia fontana

Montie des sources

Bach-Quellkraut

*

Montia minor

Montie printanière

Kleines Quellkraut

***

Myosotis cespitosa

Myosotis cespiteux

Rasen-Vergissmeinnicht

(*)

Myosotis discolor

Myosotis versicolore

Buntes Vergissmeinnicht

**

Myosotis ramosissima

Myosotis hérissé

Hügel-Vergissmeinnicht

(*)

Myosotis stricta

Myosotis des sables

Kleinblütiges Vergissmeinnicht

***

Myosurus minimus

Ratoncule naine

Zwerg-Mäuseschwanz

***

Myriophyllum alterniflorum

Myriophylle à fleurs alternes

Wechselblütiges Tausendblatt

(*)

Myriophyllum verticillatum

Myriophylle verticillé

Quirl-Tausendblatt

*

Najas marina

Grande naïade

Meer-Nixenkraut

*

Narcissus pseudonarcissus

Jonquille

Gelbe Narzisse

*

Nardurus maritimus

Nardure unilatéral

Strand-Dünnschwanz

(*)

Nardus stricta

Nard

Borstengras

**

Nasturtium officinale

Cresson de fontaine

Echte Brunnenkresse

**

Neotinea ustulata

Orchis brûlé

Brand-Knabenkraut

***

Nepeta cataria

Herbe aux chats

Katzenminze

***

Neslia paniculata

Neslie en panicule

Rispen-Finkensame

***

Nuphar lutea

Nénuphar jaune

Gelbe Teichrose

(*)

Nymphaea alba

Nénuphar blanc

Weisse Seerose

(*)

Nymphoides peltata

Faux-nénuphar

Seekanne

***

Odontites vernus

Odontite jaune

Gelber Zahntrost

**

Oenanthe aquatica

Oenanthe phellandre

Wasser-Pferdesaat

*

Oenanthe fistulosa

Oenanthe fistuleuse

Fluss-Pferdesaat

***

Oenanthe peucedanifolia

Oenanthe à feuilles de peucédan

Haarstrang-Pferdesaat

***

Ononis spinosa

Bugrane épineuse

Dornige Hauhechel

***

Onopordum acanthium

Onoporde acanthe

Eselsdistel

**

Ophioglossum vulgatum

Ophioglosse vulgaire

Gemeine Natterzunge

**

Ophrys apifera

Ophrys abeille

Bienen-Ragwurz

**

Ophrys fuciflora

Ophrys frelon

Hummel-Ragwurz

**

Ophrys insectifera

Ophrys mouche

Fliegen-Ragwurz

**

Ophrys sphegodes

Ophrys araignée

Spinnen-Ragwurz

***

Orchis anthropophora

Acéras homme pendu

Gemeiner Fratzenorchis

**

Orchis coriophora

Orchis punaise

Wanzen-Knabenkraut

***

Orchis mascula

Orchis mâle

Kuckucks-Knabenkraut

*

Orchis militaris

Orchis militaire

Helm-Knabenkraut

*

Orchis morio

Orchis bouffon

Kleines Knabenkraut

**

Orchis purpurea

Orchis pourpré

Purpur-Knabenkraut

*

Orchis simia

Orchis singe

Affen-Knabenkraut

***

Oreopteris limbosperma

Fougère des montagnes

Bergfarn

*

Ornithogalum pyrenaicum

Asperge des bois

Pyrenäen-Milchstern

(*)

Ornithopus perpusillus

Pied d’oiseau délicat

Kleiner Vogelfuss

*

Orobanche alba

Orobanche du thym

Quendel-Sommerwurz

**

Orobanche caryophyllacea

Orobanche du gaillet

Labkraut-Sommerwurz

***

Orobanche elatior

Orobanche élevée

Grosse Sommerwurz

***

Orobanche hederae

Orobanche du lierre

Efeu-Sommerwurz

(*)

Orobanche lutea

Orobanche rouge

Rote Sommerwurz

(*)

Orobanche minor

Orobanche du trèfle

Kleeteufel

***

Orobanche picridis

Orobanche du picris

Bitterkraut-Sommerwurz

***

Orobanche purpurea

Orobanche pourpré

Purpur-Sommerwurz

**

Orobanche ramosa

Orobanche rameuse

Ästige Sommerwurz

***

Orobanche rapum-genistae

Orobanche du genêt

Ginster-Sommerwurz

**

Orobanche teucrii

Orobanche de la germandrée

Gamander-Sommerwurz

***

Orthilia secunda

Pyrole unilatérale

Einseitwendiges Birngrün

***

Osmunda regalis

Osmonde royale

Königsfarn

***

Oxalis corniculata

Oxalis cornu

Hornsauerklee

(*)

Papaver argemone

Coquelicot argémone

Sandmohn

**

Papaver dubium

Petit coquelicot

Saatmohn

*

Papaver rhoeas

Grand coquelicot

Klatsch-Mohn

(*)

Parietaria judaica

Pariétaire couchée

Aestiges Glaskraut

(*)

Parietaria officinalis

Pariétaire officinale

Aufrechtes Glaskraut

***

Parnassia palustris

Parnassie

Sumpf-Herzblatt

***

Pastinaca sativa subsp. urens

Panais brûlant

Brenn-Pastinak

(*)

Pedicularis palustris

Pédiculaire des marais

Sumpf-Läusekraut

**

Pedicularis sylvatica

Pédiculaire des bois

Wald-Läusekraut

***

Persicaria bistorta

Renouée bistorte

Schlangen-Knöterich

**

Persicaria minor

Petite renouée

Kleiner Knöterich

*1

Persicaria mitis

Renouée douce

Schlaffer Knöterich

**

Peucedanum carviflora

Peucédan à feuilles de carvi

Kümmelblatt-Haarstrang

***

Peucedanum cervaria

Herbe aux cerfs

Hirschwurz-Haarstrang

*

Phleum phleoides

Fléole de Boehmer

Glanzlieschgras

***

Pimpinella major

Grand boucage

Grosse Bibernelle

*1

Pimpinella saxifraga

Petit boucage

Kleine Bibernelle

*1

Pinus sylvestris2

Pin sylvestre

Waldkiefer

***

Platanthera bifolia

Platanthère à deux feuilles

Zweiblättriges Breitkölbchen

*

Platanthera chlorantha

Platanthère des montagnes

Berg-Breitkölbchen

*

Poa bulbosa

Pâturin bulbeux

Knolliges Rispengras

(*)

Poa palustris

Pâturin des marais

Sumpf-Rispengras

*

Podospermum laciniatum

Podosperme lacinié

Stielsamenkraut

***

Polemonium caeruleum

Polémoine

Blaue Himmelsleiter

(*)

Polygala amarella

Polygala amer

Bittere Kreuzblume

***

Polygala calcarea

Polygala du calcaire

Kalk-Kreuzblume

*

Polygala serpyllifolia

Polygala à feuilles de serpolet

Quendel-Kreuzblume

*

Polygonatum odoratum

Sceau de Salomon odorant

Wohlriechende Weisswurz

(*)

Polypodium x mantioniae

(*)

Polystichum aculeatum

Polystic à aiguillons

Schildfarn

(*)

Polystichum lonchitis

Polystic lonchite

Lanzen-Schildfarn

**

Polystichum setiferum

Polystic à soies

Borstiger Schildfarn

(*)

Polystichum x bicknellii

(*)

Potamogeton alpinus

Potamot des Alpes

Alpen-Laichkraut

***

Potamogeton lucens

Potamot à feuilles luisantes

Glänzendes Laichkraut

(*)

Potamogeton obtusifolius

Potamot à feuilles obtuses

Stumpfblättriges Laichkraut

(*)

Potamogeton perfoliatus

Potamot à feuilles perfoliées

Durchwachsenes Laichkraut

**

Potamogeton polygonifolius

Potamot à feuilles de renouée

Knöterichblättriges Laichkraut

**

Potamogeton trichoides

Potamot à feuilles capillaires

Haarblättriges Laichkraut

***

Potentilla erecta

Tormentille

Blutwurz

(*)

Potentilla incana

Potentille des sables

Sand-Fingerkraut

***

Potentilla leucopolitana

Potentille de Wissembourg

Weissenburger Fingerkraut

***

Potentilla rupestris

Potentille des rochers

Felsen-Fingerkraut

**

Potentilla supina

Potentille couchée

Liegendes Fingerkraut

(*)

Prenanthes purpurea

Prénanthe pourpre

Roter Hasenlattich

***

Primula elatior

Primevère élevée

Hohe Schlüsselblume

(*)

Primula veris

Primevère officinale

Wiesen-Schlüsselblume

*

Prunella grandiflora

Brunelle à grandes fleurs

Grosse Braunelle

***

Prunella laciniata

Brunelle découpée

Weisse Braunelle

**

Prunus mahaleb

Bois-de-Sainte-Lucie

Felsenkirsche

***

Pulicaria dysenterica

Pulicaire dysentérique

Grosses Flohkraut

*

Pulicaria vulgaris

Pulicaire annuelle

Kleines Flohkraut

***

Pulmonaria montana

Pulmonaire des montagnes

Berg-Lungenkraut

*

Pulsatilla vulgaris

Anémone pulsatille

Gemeine Kuhschelle

**

Pyrola media

Pyrole intermédiaire

Mittleres Wintergrün

(*)

Pyrola rotundifolia

Pyrole à feuilles rondes

Rundblättriges Wintergrün

(*)

Quercus pubescens

Chêne pubescent

Flaumeiche

**

Radiola linoides

Faux lin

Zwerg-Lein

***

Ranunculus aquatilis

Renoncule aquatique

Gemeiner Wasserhahnenfuß

***

Ranunculus arvensis

Renoncule des champs

Ackerhahnenfuß

**

Ranunculus circinatus

Renoncule divariquée

Spreizender Wasserhahnenfuß

(*)

Ranunculus fluitans

Renoncule flottante

Flutender Wasserhahnenfuß

*

Ranunculus hederaceus

Renoncule à feuilles de lierre

Efeublättriger Hahnenfuß

***

Ranunculus lingua

Grande douve

Grosser Hahnenfuß

***

Ranunculus peltatus

Renoncule peltée

Schildförmiger Wasserhahnenfuß

*

Ranunculus platanifolius

Renoncule à feuilles de platane

Gebirgs-Hahnenfuß

**

Ranunculus sardous

Renoncule sardonie

Rauher Hahnenfuß

**

Ranunculus sceleratus

Renoncule scélérate

Gifthahnenfuß

**

Ranunculus trichophyllus

Renoncule à feuilles capillaires

Haarblättriger Wasserhahnenfuß

*

Rhinanthus alectorolophus

Rhinanthe velu

Behaarter Klappertopf

**

Rhinanthus angustifolius

Rhinanthe à grandes fleurs

Grosser Klappertopf

***

Rhinanthus minor

Rhinanthe à petites fleurs

Kleiner Klappertopf

(*)

Rhynchospora alba

Rhynchospore blanc

Weisses Schnabelried

***

Rorippa stylosa

Rorippa des Pyrénées

Pyrenäen-Sumpfkresse

***

Rosa micrantha

Rose à petites feuilles

Kleinblütige Rose

***

Rosa rubiginosa

Rose rouillée

Weinrose

*

Rosa spinosissima

Rose pimprenelle

Bibernell-Rose

**

Rosa stylosa

Rosier à styles unis

Säulengrifflige Rose

***

Rosa villosa

Rose pomme

Apfel-Rose

***

Rumex hydrolapathum

Patience des Eaux

Hoher Ampfer

**

Rumex maritimus

Patience maritime

Strandampfer

**

Rumex scutatus

Oseille ronde

Schildampfer

**

Sagina apetala

Sagine apétale

Kronenloses Mastkraut

**

Sagina nodosa

Sagine noueuse

Knotiges Mastkraut

***

Sagina procumbens

Sagine rampante

Liegendes Mastkraut

(*)

Sagittaria sagittifolia

Flèche d’eau

Pfeilkraut

**

Salix repens

Saul rampant

Kriech-Weide

***

Salvia pratensis

Sauge des prés

Wiesensalbei

**

Salvia verticillata

Sauge verticillée

Quirlsalbei

**

Sanguisorba minor

Petite pimprenelle

Kleiner Wiesenknopf

*1

Sanguisorba officinalis

Sanguisorbe

Blutkraut

**

Saxifraga granulata

Saxifrage granulée

Knöllchen-Steinbrech

*1

Saxifraga rosacea subsp. sponhemica Saxifrage rhénan

Rheinischer Steinbrech

(*)

Saxifraga tridactylites

Saxifrage tridactyle

Dreifinger-Steinbrech

(*)

Scabiosa columbaria

Colombaire

Tauben-Skabiose

*1

Scabiosa columbaria subsp. pratensis Colombaire

Tauben-Skabiose

***

Scandix pecten-veneris

Peigne de Vénus

Nadelkerbel, Venuskamm

***

Schoenoplectus lacustris

Jonc des chaisiers

Gemeine Teichsimse

**

Schoenoplectus tabernaemontani

Jonc des chaisiers glauque

Salz-Teichsimse

***

Scilla bifolia

Scille à deux feuilles

Zweiblättriger Blaustern

*

Sclerochloa dura

Sclérochloa dur

Hartgras

***

Scorzonera humilis

Scorsonère des prés

Niedrige Schwarzwurzel

**

Scrophularia auriculata

Scrofulaire aquatique

Wasser-Braunwurz

***

Scrophularia umbrosa

Scrofuliaire ailée

Geflügelte Braunwurz

*

Scutellaria minor

Petite scutellaire

Kleines Helmkraut

***

Sedum rubens

Orpin rougeâtre

Rötliches Dickblatt

***

Sedum sexangulare

Orpin de Bologne

Falscher Mauerpfeffer

**

Selinum carvifolia

Sélin

Kümmel-Silge

*

Sempervivum tectorum

Joubarbe des toits

Dach-Hauswurz

***

Senecio aquaticus

Séneçon aquatique

Wasser-Greiskraut

**

Senecio sarracenicus

Séneçon des saussaies

Fluss-Greiskraut

***

Serratula tinctoria

Serratule des teinturiers

Färber-Scharte

***

Seseli annuum

Séséli des steppes

Steppenfenchel

***

Seseli libanotis

Libanotis

Heilwurz

*

Sesleria caerulea

Seslérie bleuâtre

Blaugras

(*)

Setaria pumila

Sértaire glauque

Graugrüne Borstenhirse

**

Sherardia arvensis

Shérardie des champs

Ackerröte

**

Silaum silaus

Silaüs des prés

Silau

*1

Silene armeria

Silène à bouquets

Nelken-Leimkraut

(*)

Silene conica

Silène conique

Kegel-Leimkraut

***

Silene dichotoma

Silène à deux grappes

Gabel-Leimkraut

***

Silene noctiflora

Compagnon de nuit

Echte Nachtnelke

***

Sorbus latifolia

Alisier de Fontainebleau

Breitblättrige Eberesche

(*)

Sparganium emersum

Rubanier simple

Einfacher Igelkolben

**

Sparganium natans

Rubanier nain

Zwerg-Igelkolben

***

Spergula pentandra

Spargoute à cinq étamines

Fünfmänniger Spark

***

Spirodela polyrhiza

Lentille à plusieurs racines

Vierwurzelige Teichlinse

(*)

Stachys alpina

Epiaire des Alpes

Alpen-Ziest

*

Stachys annua

Epiaire annuelle

Sommer-Ziest

***

Stachys arvensis

Epiaire des champs

Acker-Ziest

**

Stachys recta

Epiaire dressée

Berg-Ziest

*

Stellaria palustris

Stellaire glauque

Sumpfsternmiere

***

Succisa pratensis

Succise des prés

Teufelsabbiss

*

Tamus communis

Tamier

Schmeerwurz

**

Taraxacum reichlingii

Pissenlit

Löwenzahn

***

Taraxacum rivulare

Pissenlit

Löwenzahn

***

Tephroseris helenitis

Séneçon à feuilles spatulées

Spatelblättriges Greiskraut

**

Tetragonolobus maritimus

Lotier à gousse carrée

Gelbe Spargelerbse

**

Teucrium botrys

Germandrée botryde

Trauben-Gamander

*

Teucrium chamaedrys

Germandrée petit-chêne

Edelgamander

*

Teucrium montanum

Germandrée des montagnes

Berg-Gamander

***

Thalictrum flavum

Pigamon jaune

Gelbe Wiesenraute

*

Thalictrum minus subsp. pratense

Petit pigamon

Kleinblättrige Wiesenraute

***

Thelypteris palustris

Thélyptéris des marais

Sumpffarn

***

Thesium pyrenaicum

Thésion des prés

Wiesenleinblatt

***

Thlaspi montanum

Tabouret des montagnes

Berg-Hellerkraut

***

Thymelea passerina

Passerine

Vogelkopf

***

Thymus praecox

Serpolet couché

Kriechender Thymian

(*)

Thymus pulegioides

Serpolet commun

Gemeiner Thymian

*1

Torilis arvensis

Torilis des moissons

Feld-Klettenkerbel

**

Tragopogon pratensis

Salsifis des prés

Wiesen-Bocksbart

*1

Tragopogon pratensis

subsp. orientalis

Salsifis des prés

Wiesen-Bocksbart

***

Trichomanes speciosum H

Trichomanes remarquable

Europäischer Haarfarn

***

Trifolium alpestre

Trèfle alpestre

Voralpen-Klee

***

Trifolium aureum

Trèfle doré

Gold-Klee

**

Trifolium micranthum

Trèfle à petites fleurs

Faden-Klee

***

Trifolium montanum

Trèfle des montagnes

Berg-Klee

*

Trifolium ochroleucon

Trèfle jaunâtre

Gelblichweisser Klee

*

Trifolium rubens

Trèfle rougeâtre

Purpur-Klee

***

Trifolium striatum

Trèfle strié

Gestreifter Klee

**

Triglochin palustre

Troscart des marais

Sumpfdreizack

***

Turgenia latifolia

Caucalis à larges feuilles

Breitblättrige Haftdolde

***

Typha angustifolia

Massette à feuilles étroites

Schmalblättriger Rohrkolben

**

Ulex europaeus

Ajone d’Europe

Gaspeldorn

***

Ulmus laevis

Orme lisse

Flatterulme

***

Urtica urens

Petite ortie

Kleine Brennessel

***

Utricularia australis

Utriculaire citrine

Zitronengelber Wasserschlauch

**

Utricularia vulgaris

Utriculaire vulgaire

Gemeiner Wasserschlauch

**

Vaccaria hispanica

Saponaire des vaches

Saat-Kuhkraut

***

Vaccinium oxycoccos

Canneberge

Moosbeere

***

Vaccinium vitis-idaea

Airelle

Preiselbeere

***

Valeriana dioica

Valériane dioïque

Kleiner Baldrian

**

Valerianella dentata

Valérianelle dentée

Gezähntes Rapünzchen

**

Valerianella rimosa

Valérianelle à oreillettes

Geöhrtes Rapünzchen

**

Vallisneria spiralis

Vallisnérie

Wasserschraube

***

Verbascum densiflorum

Faux bouillon blanc

Grossblütige Königskerze

*

Verbascum phlomoides

Molène faux-phlomis

Filzige Königskerze

***

Verbascum pulverulentum

Molène floconneuse

Flockige Königskerze

***

Verbascum thapsus

Bouillon blanc

Kleinblütige Königskerze

(*)

Veronica anagallis-aquatica

subsp. anagallis-aquatica

Véronique mouron d’eau

Wasser-Ehrenpreis

**

Veronica anagallis-aquatica

subsp. aquatica

Véronique mouron d’eau

Wasser-Ehrenpreis

***

Veronica filiformis

Véronique filiforme

Faden-Ehrenpreis

(*)

Veronica polita

Véronique luisante

Glänzender Ehrenpreis

**

Veronica praecox

Véronique précoce

Früher Ehrenpreis

***

Veronica scutellata

Véronique à écus

Schild-Ehrenpreis

**

Veronica teucrium

Véronique germandrée

Grosser Ehrenpreis

***

Veronica tryphyllos

Véronique trifoliée

Dreiteiliger Ehrenpreis

***

Veronica verna

Véronique printanière

Frühlings-Ehrenpreis

***

Vicia lathyroides

Fausse gesse

Platterbsen-Wicke

***

Vicia pisiformis

Vesce à feuilles de pois

Erbsen-Wicke

***

Vicia tetrasperma subsp. gracilis

Vesce à quatre graines

Viersamige Wicke

***

Vincetoxicum hirundinaria

Dompte-venin

Schwalbenwurz

*

Viola canina

Violette des chiens

Hundsveilchen

**

Viola mirabilis

Violette étonnante

Wunderveilchen

*

Viola palustris

Violette des marais

Sumpfveilchen

**

Vulpia bromoides

Vulpie queue-d’écureuil

Trespen-Ferderschwingel

***

Vulpia myuros

Vulpie queue-de-rat

Mäuseschwanz-Federschwingel

**

Wahlenbergia hederacea

Wahlenbergie

Moorglöckchen

***

Xanthium strumarium

Lampourde glouteron

Gemeine Spitzklette

***

BRYOPHYTA

Bryophytes

Moose

Hepaticae et Anthocerotae

Anastrophyllum hellerianum

*

Anastrophyllum minutum

*

Anthoceros agrestis

*

Apometzgeria pubescens

*

Barbilophozia attenuata

*

Barbilophozia kunzeana

***

Bazzania flaccida

*

Calypogeia azurea

***

Calypogeia suecica

***

Cephalozia catenulata

*

Cephalozia connivens

***

Cephalozia lunulifolia

*

Cephaloziella hampeana

***

Claypogeia integristipula

*

Cololejeunea rossettiana

***

Fossombronia pusilla

*

Frulliana fragilifolia

*

Geocalyx graveolens

***

Gymnocolea inflata

***

Harpanthus scutatus

*

Jungermannia hyalina

*

Jungermannia leiantha

*

Jungermannia pumila

*

Lejeunea ulicina

*

Lophocolea fragrans

***

Lophozia bicrenata

*

Lophozia heterocolpos

***

Lophozia incisa

*

Lophozia longidens

***

Lophozia obtusa

*

Lophozia sudetica

*

Marsupella emarginata

***

Marsupella funckii

***

Metzgeria fruticulosa

***

Metzgeria temperata

***

Odontoschisma denudatum

***

Pedinophyllum interruptum

*

Phaeoceros laevis

*

Plagiochila killarniensis

***

Plagiochila spinulosa

***

Porella cordaeana

*

Preissia quadrata

*

Reboulia hemisphaerica

*

Riccardia chamaedryfolia

*

Riccardia multifida

*

Riccia bifurca

*

Riccia fluitans

***

Riccia huebeneriana

***

Ricciocarpos natans

***

Scapania aequiloba

***

Scapania aspera

*

Scapania compacta

*

Scapania curta

*

Scapania mucronata

***

Scapania umbrosa

***

Targionia hypophylla

***

Trichocolea tomentella

*

Tritomaria exsecta

*

Musci

Acaulon muticum

*

Aloina rigida

*

Amblystegium confervoidens

*

Amblystegium humile

***

Antitrichia curtipendula

*

Aphanorhegma patens

*

Atrichum tenellum

*

Aulacomnium palustre

*

Bartramia halleriana

*

Brachythecium plumosum

*

Bryum barnesii

*

Bryum bornholmense

*

Bryum elegans

***

Bryum intermedium

*

Bryum klinggraeffii

*

Bryum pallens

***

Bryum radiculosum

*

Bryum violaceum

*

Buxbaumia aphylla

***

Calliergon stramineum

*

Calliergon giganteum

*

Campylium stellatum var. stellatum

***

Campylopus fragilis

*

Campylopus subulatus

***

Ceratodon conicus

*

Cirriphyllum reichenbachianum

***

Cryphaea heteromalla

***

Cynodontium polycarpon

***

Cynodontium strumiferum

***

Dicranella cerviculata

*

Dicranum bonjeanii

*

Dicranum spurium

***

Dicranum viride H

***

Didymodon acutus

*

Didymodon cordatus

*

Didymodon glaucus

***

Diphyscium foliosum

*

Distichium capillaceum

*

Ditrichum lineare

***

Ditrichum pusillum

*

Enthostodon fascicularis

*

Ephemerum serratum

*

Fissidens incurvus

*

Fissidens limbatus

*

Fissidens rufulus

*

Fissidens viridulus

*

Fontinalis squamosa

*

Grimmia crinita

***

Grimmia hartmanii

***

Grimmia orbicularis

*

Grimmia ovalis

*

Grimmia torquata

*

Homalothecium nitens

***

Hookeria lucens

***

Hymenostylium recurvirostrum

***

Hypnum lindbergii

*

Hypnum pallescens

***

Octodiceras fontanum

*

Orthothecium intracatum

***

Orthotrichum pulchellum

*

Orthotrichum rivulare

***

Orthotrichum speciosum

***

Orthotrichum stramineum

*

Oxystegus tenuirostris

*

Phascum curvicolle

*

Phascum floerkeanum

***

Philonotis caespitosa

*

Philonotis calcarea

***

Plagiomnium ellipticum

*

Plagiothecium latebricola

*

Plagiothecium platyphyllum

*

Plagiothecium ruthei

***

Pleuridium palustre

*

Polytrichum strictum

***

Pottia davalliana

*

Pseudobryum cinclidioides

*

Pterigynandrum filiforme

***

Ptilium crista-castrensis

***

Ptychomitrium polyphyllum

*

Racomitrium aciculare

*

Rhabdoweisia fugax

*

Rhynchostegiella curviseta

*

Rhynchostegiella teesdalei

***

Rhynchostegium megapolitanum

*

Schistidium apocarpum subsp. strictum

*

Schistostega pennata

*

Seligeria donniana

*

Seligeria pusilla

*

Sphagnum capillifolium

***

Sphagnum cuspidatum

***

Sphagnum fallax

***

Sphagnum girgensohnii

***

Sphagnum squarrosum

*

Tetrodontium brownianum

***

Tortula inermis

***

Tortula marginata

*

Trichostomum brachydontium

*

Weissia brachycarpa

*

Weissia condensa

*

Weissia rostellata

*

Weissia rutilans

*

CHLOROPHYTA

Chlorophytes

Grünalgen

Characeae

Chara globularis

***

Chara hispidula

***

Chara vulgaris

*

Nitella flexilis

***

Nitella gracilis

***

Nitella opaca

***

RHODOPHYTA

Rhodophytes

Rotalgen

Rhodophyceae

Batrachospermum sp.

***

LICHENES

Lichens

Flechten

Acrocordia gemmata

*

Agonimia allobata

**

Anaptychia ciliaris

**

Arthonia arthonioides

*

Arthonia byssacea

*

Arthonia cinnabarina

***

Arthonia didyma

*

Arthonia muscigena

**

Arthopyrenia salicis

***

Arthothelium ruanum

*

Arthrorhaphis citrinella

**

Arthrorhaphis grisea

*

Bacidia biatorina

**

Bacidia rosella

***

Bacidia subincompta

*

Bacidia viridifarinosa

**

Bagliettoa steineri

*

Biatora chrysantha

*

Biatora epixanthoides

**

Biatora sphaeroides

***

Biatoropsis usnearum

**

Bryoria fuscescens

*

Buellia disciformis

**

Bunodophoron melanocarpum

**

Caloplaca cerina var. cerina

**

Caloplaca cerina var. chloroleuca

***

Caloplaca cerinella

***

Caloplaca chrysophthalma

***

Caloplaca flavorubescens

***

Caloplaca herbidella

*

Caloplaca lucifuga

***

Catillaria nigroclavata

**

Catinaria atropurpurea

**

Cetraria islandica

***

Cetrelia olivetorum

***

Chaenotheca phaeocephala

***

Chaenotheca xyloxena

***

Chaenothecopsis pusilla

**

Chaenothecopsis vainioana

**

Cladonia cariosa

***

Cladonia cornuta

**

Cladonia foliacea

*

Cladonia parasitica

**

Cladonia phyllophora

***

Cladonia polycarpoides

***

Cladonia rangiferina

*

Cladonia symphycarpa

**

Cliostomum griffithii

**

Collema cristatum

*

Collema flaccidum

*

Cresponea premnea var. saxicola

***

Cyphelium sessile

***

Dactylospora parasitica

***

Endocarpon pusillum

***

Enterographa hutchinsiae

*

Ephebe lanata

***

Fellhanera bouteillei

**

Feltgeniomyces luxemburgensis

***

Flavopunctelia flaventior

***

Fuscidea cyathoides

**

Fuscidea lightfootii

**

Graphis elegans

***

Gyalecta flotowii

***

Gyalecta ulmi

***

Hyperphyscia adglutinata

**

Hypogymnia farinacea

**

Hypotrachyna revoluta

*

Icmadophila ericetorum

***

Illosporium carneum

**

Imshaugia aleurites

**

Karschia talcophila

**

Lauderlindsaya acroglypta

***

Lecanographa lyncea

***

Lecanora achariana

*

Lecanora allophana

***

Lecanora horiza

***

Lecanora pannonica

**

Lecanora sambuci

*

Lecanora strobilina

***

Lecidea sanguineoatra

***

Lecidella laureri

**

Lemmopsis arnoldiana

**

Lempholemma polyanthes

*

Leptogium biatorinum

**

Leptogium byssinum

*

Leptogium corniculatum

***

Leptogium cyanescens

**

Leptogium lichenoides

*

Leptogium subtile

***

Leptogium tenuissimum

*

Leptogium teretiusculum

*

Lichenoconium reichlingii

***

Lichenopeltella thelidii

**

Lobaria pulmonaria

***

Lobaria virens

***

Melanelia exasperata

**

Melanelia subargentifera

**

Micarea hedlundii

***

Micarea lithinella

*

Micarea melaena

**

Micarea misella

**

Micarea pycnidiophora

***

Mycobilimbia hypnorum

***

Neofuscelia loxodes

*

Nephroma parile

***

Normandina pulchella

***

Ochrolechia pallescens

***

Ochrolechia parella

**

Ochrolechia turneri

**

Omphalina hudsoniana

***

Opegrapha ochrocheila

**

Opegrapha rufescens

**

Opegrapha variaeformis

***

Pachyphiale fagicola

***

Parmelia submontana

***

Parmeliella tryptophylla

***

Parmotrema chinense

***

Peltigera degenii

***

Peltigera elisabethae

***

Peltigera horizontalis

**

Peltigera lepidophora

***

Peltigera leucophlebia

***

Peltigera malacea

***

Peltigera neckeri

**

Peltigera polydactylon

**

Pertusaria coronata

**

Pertusaria multipuncta

***

Pertusaria pustulata

***

Phaeophyscia endophoenicea

**

Phlyctis agelaea

***

Physcia tribacia

**

Placidium pilosellum

**

Placidium squamulosum

**

Placynthiella oligotropha

**

Placynthiella uliginosa

**

Polychidium muscicola

***

Porina leptalea

*

Pronectria leptaleae

**

Pronectria ornamentata

**

Pronectria terrestris

**

Pronectria xanthoriae

**

Pycnothelia papillaria

***

Pyrenula nitida

*

Ramalina fastigiata

**

Ramalina fraxinea

**

Ramalina pollinaria

**

Reichlingia leopoldii

*

Rinodina archaea

***

Rinodina griseosoralifera

*

Rinodina pyrina

***

Rinodina sicula

***

Sarcosagium campestre var. campestre

*

Sarcosagium campestre var. macrosporum

***

Schismatomma umbrinum

**

Sclerococcum epiphytorum

***

Skyttea nitschkei

*

Solenopsora candicans

*

Solorina saccata

***

Sphaerophorus globosus

***

Sphinctrina leucopoda

***

Sphinctrina turbinata

***

Staurothele fissa

*

Strangospora moriformis

*

Strangospora ochrophora

*

Strangospora pinicola

*

Strigula affinis

***

Strigula jamesii

***

Strigula taylorii

***

Syzygospora bachmannii

***

Thelocarpon coccosporum

***

Thelocarpon depressellum

***

Thelocarpon intermediellum

***

Thelocarpon lichenicola

***

Thelomma ocellatum

***

Thelotrema lepadinum

*

Toninia aromatica

**

Toninia sedifolia

**

Tremella cladoniae

**

Tuckermannopsis chlorophylla

**

Tuckermannopsis sepincola

***

Umbilicaria polyphylla

*

Usnea cornuta

***

Usnea filipendula

*

Usnea florida

*

Usnea fulvoreagens

**

Usnea hirta

**

Usnea subfloridana

*

Usnea wasmuthii

**

Verrucaria rheitrophila

*

Vulpicida pinastri

***

Woessia arnoldiana

*

Woessia chloroticula

*

Woessia inundata

*

Woessia saxenii

*

Xanthoparmelia somloënsis

***

Xylographa vitiligo

***

Catégories

***

espèces hautement spécialisées et/ou menacées d’extinction, nécessitant des mesures de protection d’urgence,

respectivement figurant à l’annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature

et des ressources naturelles; aide: 90% du coût des mesures de protection

**

espèces très spécialisées et/ou fortement menacées, nécessitant des mesures de protection d’urgence,

respectivement figurant à l’annexe 6 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature

et des ressources naturelles; aide: 70% du coût des mesures de protection

*

espèces menacées, nécessitant des mesures de protection spécifiques; aide: 50% du coût des mesures de

protection

(*)

espèces encore assez répandues mais en nette régression ou espèces rares; aide: 50% du coût de mesures de

protection destinées à la sauvegarde de sites abritant des populations importantes

H

espèces figurant à l’annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des

ressources naturelles; aide: 90% du coût des mesures de protection

espèces végétales liées aux cultures champêtres

seulement les populations se trouvant à l’intérieur de prairies ou pâturages d’exploitation

seulement les peuplements autochtones

Annexe III

Les montants des aides annuelles à allouer par are sont fixés comme suit

Prix unique

Cas de figure 1: Prairie de fauche avec exploitation fortement limitée

Mesures: exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux mécanisés (passage

au rouleau, ébousage etc.) pendant la période du 15 avril jusqu’à la première coupe, pas

de biocides, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de pâturage

Fauchage et fertilisation: fauchage à 1 ou 2 coupes, séchage de l’herbe sur la parcelle

même au moins une fois sur deux (donc ensilage permis, au maximum, tous les deux ans),

enlèvement du foin,

1)

1er fauchage à partir du 15 juin

a) Prairie de fauche sans bordures

a1) pas de fertilisation, pas de chaulage

a2) pas de fertilisation, pas de chaulage, exploitation difficile de prairies de

verger (densité minimale 30 arbres par hectare)

a3) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier,

pas de chaulage

b) Prairie de fauche avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum

2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle

de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année

b1) pas de fertilisation, pas de chaulage

b2) pas de fertilisation, pas de chaulage, exploitation difficile de prairies

de verger (densité minimale 30 arbres par hectare)

b3) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier,

pas de chaulage

2)

1er fauchage après le 1er juillet

a) pas de bordures

a1) pas de fertilisation, pas de chaulage

a2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier,

pas de chaulage

4,20 EUR

4,70 EUR

3 EUR

4,70 EUR

5,20 EUR

3,50 EUR

5 EUR

3,80 EUR

±

Prix unique

b) Prairie de fauche avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum

2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle

de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année

b1) pas de fertilisation, pas de chaulage

b2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier,

pas de chaulage

3)

1er fauchage après le 15 juillet

a) pas de bordures

a1) pas de fertilisation, pas de chaulage

a2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier,

pas de chaulage

b) Prairie de fauche avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum

2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle

de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année

b1) pas de fertilisation, pas de chaulage

b2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier,

pas de chaulage

4)

1er fauchage après le 1er août

a) pas de bordures

a1) pas de fertilisation, pas de chaulage

a2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier,

pas de chaulage

b) Prairie de fauche avec bordures de minimum 2 m de largeur sur minimum 2,5%

de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle de

2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année

b1) pas de fertilisation, pas de chaulage

b2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier,

pas de chaulage

5)

1er fauchage avant le 5 juin, 2ème fauchage après le 15 août

a) pas de bordures

a1) pas de fertilisation, pas de chaulage

a2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier,

pas de chaulage

b) Prairie de fauche avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum

2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle

de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année

b1) pas de fertilisation, pas de chaulage

b2) jusqu’à 20 t/ha de fumier contenant maximum 100 kg N, pas de lisier,

pas de chaulage.

Cas de figure 2

Prairie fauchée et pâturée avec exploitation fortement limitée

Mesures: exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux mécanisés (passage

au rouleau, ébousage etc.) pendant la période du 15 avril jusqu’à la première coupe, pas

de biocides, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, fauchage obligatoire

séchage de l’herbe sur la parcelle même au moins une fois sur deux (donc ensilage permis

au plus tous les deux ans), pâturage obligatoire après le fauchage

1)

prairie fauchée et pâturée, sans bordures, fauchage à partir du 15 juin, pâturage avec

un maximum de 2 UGB par hectare entre le 15 juin et le 31 octobre et, à l’exception

des nourrisseurs de veaux, sans affouragement supplémentaire, pas d’engrais

minéraux et organiques, pas de chaulage

2)

avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum 2,5% de la surface;

fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle de 2 ou 3 ans; maximum

50% de la bordure peuvent être fauchés par année

3)

fauchage à partir du 1er juillet, sans bordures, pâturage avec un maximum de 2 UGB

par hectare entre le 1er juillet et le 31 octobre et, à l’exception des nourrisseurs de

veaux, sans affouragement supplémentaire

5,50 EUR

4,30 EUR

5,50 EUR

4,30 EUR

6 EUR

4,80 EUR

6 EUR

4,80 EUR

6,50 EUR

5,30 EUR

3 EUR

1,80 EUR

3,50 EUR

2,30 EUR

3,50 EUR

4,20 EUR

4,20 EUR

Prix unique

4)

avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur minimum 2,5% de la surface;

fauchage des bordures à partir du 1er août avec un intervalle de 2 ou 3 ans; maximum

50% de la bordure peuvent être fauchés par année

5)

fauchage à partir du 15 juillet, sans bordures, pâturage avec un maximum de 2 UGB

par hectare entre le 15 juillet et le 31 octobre et, à l’exception des nourrisseurs de

veaux, sans affouragement supplémentaire

6)

fauchage à partir du 15 juillet, avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur

minimum 2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 1er août avec un

intervalle de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par année

7)

fauchage à partir du 15 août, sans bordures, pâturage avec un maximum de 2 UGB

par hectare entre le 15 août et le 31 octobre et, à l’exception des nourrisseurs de

veaux, sans affouragement supplémentaire

8)

fauchage à partir du 15 août, avec bordures de minimum 2 mètres de largeur sur

minimum 2,5% de la surface; fauchage des bordures à partir du 15 août avec un

intervalle de 2 ou 3 ans; maximum 50% de la bordure peuvent être fauchés par

année.

Cas de figure 3: Prairie pâturée avec exploitation fortement limitée

Mesure: exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux mécanisés (passage

au rouleau, ébousage etc.) pendant la période du 15 avril au 15 juin, pas de biocides, pas

de retournement pour rénovation, pas de sursemis; fauchage des refus après le 1er juillet,

selon besoin,

fertilisation et pâturage

1)

Prairie pâturée sans bordures

pâturage entre le 1er avril et le 31 octobre et, à l’exception des nourrisseurs de

veaux, sans affouragement supplémentaire,

a) pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare, pas d’engrais minéraux et

organiques, pas de chaulage

b) pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare, jusqu’à 20 t/ha de fumier

contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier, pas de chaulage

c) pâturage avec un maximum de 3 UGB par hectare, pas d’engrais minéraux et

organiques, pas de chaulage

d) renoncement à toute mesure d’entretien du pâturage passage au rouleau,

ébousage, fauchage des refus etc., maximum 2 UGB/ha

e) renoncement à toute mesure d’entretien du pâturage passage au rouleau,

ébousage, fauchage des refus etc., maximum 3 UGB/ha

2)

Prairie pâturée avec un maximum de 2 UGB par hectare, avec bordures sur

minimum 2,5% de la surface et d’au moins 2 mètres de largeur le long des fossés

et/ou des clôtures, fauchage des bordures à partir de septembre avec un intervalle

de 2 à 3 ans.

Cas de figure 4: Pâturage pendant toute l’année

Surface minimale requise pour l’ensemble d'un projet: 10 hectares

Mesures

pâturage pendant toute l’année avec un maximum de 0,8 UGB par hectare,

pas d’engrais minéraux, pas d’engrais organiques,

pas de chaulage,

pas de fauchage,

pas de broyage de résidus, ni d’égalisage,

pas de sursemis,

pas de retournement pour rénovation,

pas d’entretien et installation de drainages,

tenue d’un registre de pâturage,

vêlage seulement à partir du premier mars,

pas de contact du taureau avec les vaches pendant la période du 1er janvier

au 1er juin,

4,90 EUR

5,10 EUR

5,80 EUR

5,50 EUR

6,20 EUR

3,50 EUR

2,60 EUR

3 EUR

4 EUR

3,50 EUR

4,20 EUR

4,70 EUR

Prix unique

pas d’affouragement supplémentaire à l’exception de l’affouragement d’appoint pour

l’hiver qui est à adapter aux conditions météorologiques selon les exigences du bien-

être animal. Il se fera avec du foin ou de l’ensilage d'herbe provenant de prairies de

fauche ou de pâtures fauchées, soumises à un contrat de biodiversité et faisant partie

intégrante du projet d’exploitation extensive en question. Les modalités précises

quant à l’affouragement d’appoint pour l’hiver peuvent être adaptées dans l’intérêt

de la biodiversité, sous réserve de l’accord des deux Ministres ayant dans leurs

attributions la protection de l’environnement respectivement l’agriculture, et sur

avis de la commission prévue à l’article 42.

Etude agricole obligatoire qui détermine les paramètres suivants

densité maximale de bétail par hectare (entre 0,5 et 0,8 UGB/ha),

espèce et race de bétail et mode de production,

évaluation écologique du pâturage,

système de pâturage,

l’étendue nécessaire, la gestion et la localisation des prairies de fauche ou des pâtures

fauchées destinées à fournir le fourrage d’appoint pour l’hiver,

quantité et lieu de stockage du foin destiné à l’affouragement d’appoint pour l’hiver.

Les demandes relatives à ce cas de figure doivent obligatoirement faire l’objet d’un avis

du groupe de travail prévu à l’article 42 (7) du présent règlement.

Cas de figure 5

Restauration de prairies de fauche avec exploitation extensive

ou de prairies fauchées et pâturées avec exploitation extensive

1)

Appauvrissement de surfaces à niveau élevé en éléments fertilisants

Mesures: exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux mécanisés (passage

au rouleau, ébousage, fauchage etc.) pendant la période du 1er avril au 15 juin, pas de

biocides, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis

Pâturage: pas de pâturage

Fauchage: fauchage à 3 coupes minimum, enlèvement du foin

Durée du contrat de 1 à 3 ans suivi le cas échéant d’une mesure de restauration telle que

définie sous 5.2) et obligatoirement d’un contrat tel qu’il est défini sous les cas de figure

1 ou 2 de l’annexe III.

2)

Mesure de restauration initiale de prairies de fauche avec exploitation extensive ou

de prairies fauchées et pâturées avec exploitation extensive

Mesures

Préparation de la surface réceptrice: Labour superficiel de la surface concernée,

ameublir le sol par deux passages à la herse rotative.

Fauche de la surface donatrice et transport de l’herbe fraîche vers la surface

réceptrice: fauche de la superficie concernée, chargement de l’herbe fraîche à l’aide

d’une remorque auto-chargeuse munie de rouleaux doseurs, transport immédiat de

l’herbe vers la surface réceptrice, déchargement et répartition uniforme du

chargement sur la surface réceptrice.

Montant de l’aide en prime unique

Option: Passage supplémentaire au rouleau pour améliorer le contact des semences avec

le sol

Montant de l’aide en prime unique

4 EUR

18,40 EUR

1 EUR

Dispositions générales et majorations

Les différentes variantes de programmes ne peuvent être appliquées que sur des surfaces où les mesures en

question mèneront à un maintien ou à une amélioration de la biocénose. Notamment les programmes avec

emploi de fumier ne seront applicables que sur des surfaces non sensibles à un engrainage minimal; le programme

cas de figure 1-5 ne pourra être appliqué que sur des surfaces sensibles à un fauchage prématuré et les cas de

figure 3 et 4 ne seront employés que sur des prairies de fauche traditionnelles à haute biodiversité.

Les aides prévues par le programme en faveur des biocénoses menacées de certaines alliances du Scheuchzerio-

Caricetea, Nardo-Callunetea, Festuco-Brometea et du Molinio-Arrhenatheretea sont majorées de

a) 0,5 EUR l’are si le fauchage est effectué moyennant une barre de coupe à doigts ou à double lame;

b) 0,2 EUR par mètre courant de clôtures fixes dépassant le seuil de 500 mètres courants par ha pour les cas

de figure 2, 3 et 4;

c) 1,5 EUR par mètre courant de clôtures fixes nouvellement installées dépassant le seuil de 500 mètres

courants par ha pour les cas de figure 2, 3 et 4. Pour cette majoration, il y aura une période de carence de

10 ans avant l’accord d’une nouvelle aide;

d) 3 EUR l’are pour le cas de figure 1 – sauf les programmes 1a3), 1b3), 2a2), 2b2), 3a2), 3b2), 4a2), 4b2), 5a2)

et 5b2) – si une des espèces indicatrices ci-après est répartie avec une densité moyenne sur toute la surface

Dactylorhiza maculata, Dactylorhiza majalis, Rhinanthus alectorolophus, Scorzonera humilis, Selinum

carvifolia, Succisa pratensis, Valeriana dioica et/ou si une des espèces indicatrices ci-après est répartie avec

une haute densité sur toute la surface: Carex nigra, Carex ovalis, Carex panicea, Galium verum, Luzula

campestris, Luzula multiflora, Nardus stricta, Polygala spec., Potentilla erecta, Primula veris, Sanguisorba

minor, Saxifraga granulata, Stachys officinalis, Thymus pulegioides, Rhinanthus minor;

e) 0,5 EUR l’are si les bordures prévues dans la présente annexe dépassent 5% de la surface totale de la parcelle

ou

f)

1 EUR l’are si les bordures prévues dans la présente annexe dépassent 7,5% de la surface totale de la parcelle.

Les majorations sub b) et c) ne sont pas cumulables.

Annexe IV

Liste des espèces ligneuses subventionnées*

Acer campestre

Erable champêtre

Feld-Ahorn

Acer pseudoplatanus

Erable sycomore

Berg-Ahorn

Alnus glutinosa

Aulne noir

Schwarz-Erle

Betula pendula

Bouleau verruqueux

Rauh-Birke

Carpinus betulus

Charme

Hainbuche

Cornus mas

Cornouiller mâle

Kornelkirsche

Cornus sanguinea

Cornouiller sanguin

Roter Hartriegel

Corylus avellana

Noisetier

Hasel

Crataegus laevigata

Aubépine à deux styles

Zweigriffliger Weissdorn

Crataegus monogyna

Aubépine à un style

Eingriffliger Weissdorn

Evonymus europaeus

Fusain d’Europe

Gewöhnlicher Pfaffenhütchen

Fagus sylvatica

Hêtre

Rotbuche

Frangula alnus

Bourdaine

Faulbaum

Fraxinus excelsior

Frêne commun

Gemeine Esche

Ligustrum vulgare

Troène commun

Liguster

Lonicera xylosteum

Camérisier

Rote Heckenkirsche

Malus sylvestris

Pommier

Holzapfel

Mespilus germanica

Néflier

Mispel

Populus tremula

Peuplier tremble

Zitter-Pappel

Prunus avium

Merisier

Süsskirsche

Prunus spinosa

Prunellier

Schlehdorn

Pyrus pyraster

Poirier sauvage

Wilder Birnbaum

Quercus petraea

Chêne sessile

Trauben-Eiche

Quercus robur

Chêne pédonculé

Stiel-Eiche

Rhamnus cathartica

Nerprun purgatif

Kreuzdorn

Rosa canina

Eglantier

Hundsrose

(et autres rosiers sauvages indigènes, tels que Rosa micrantha, Rosa tomentosa, Rosa rubiginosa)

Salix alba

Saule blanc

Silber-Weide

Salix caprea

Saule marsault

Sal-Weide

Salix cinerea

Saule cendré

Asch-Weide

Salix purpurea

Saule pourpre

Purpur-Weide

Salix triandra

Saule à trois étamines

Mandel-Weide

Salix viminalis

Saule des vanniers

Korb-Weide

Sambucus nigra

Sureau noir

Schwarzer Holunder

Sambucus racemosa

Sureau à grappes

Trauben-Holunder

Sorbus aria

Alouchier

Mehlbeere

Sorbus aucuparia

Sorbier des oiseleurs

Vogelbeere

Sorbus domestica

Sorbier domestique

Speierling

Sorbus torminalis

Alisier

Elsbeere

Tilia cordata

Tilleul à petites feuilles

Winter-Linde

Tilia platyphyllos

Tilleul à larges feuilles

Sommer-Linde

Ulmus glabra

Orme de montagne

Berg-Ulme

Ulmus laevis

Orme lisse

Flatter-Ulme

Ulmus minor

Orme champêtre

Feld-Ulme

Viburnum lantana

Viorne mancienne

Wolliger Schneeball

Viburnum opulus

Viorne obier

Gemeiner Schneeball

*à partir du 1er janvier 2011 seuls des spécimens cultivés à partir de semences de populations d’origine indigène

certifiées pourront être subventionnés

Liste des arbres fruitiers subventionnés

POMMIERS

Adam’s Parmäne / Norfolk Pippin / Adams Pearmain

Albrechtapfel (Prinz Albrecht von Preußen)

Berlepsch (Goldrenette Freiherr von Berlepsch) / Reinette Dorée de Berlepsch (Baron de Berlepsch)

Bittenfelder

Boiken

Börtlinger (Weinapfel)

Boskoop (Roter B.) / Belle de Boskoop / «Grôapel»

Brettacher

Champagner Renette / Reinette Blanche de Champagne

Dülmener (Herbst-) Rosenapfel

Eifeler Rambur (Dürener Rambur)

Erbachhofer

Fromms Renette

Gehrers Rambour

Gelber Edelapfel / Drap d’Or / Golden Noble

Gewürzluiken

Goldparmäne / Reine des Reinettes

Goldrenette von Blenheim / Reinette Dorée de Blenheim

Goldrenette von Peasgood / Sanspareille de Peasgood / Peasgood’s Nonsuch

Graue Herbstrenette / Reinette Grise d’Automne / Herbst-Rabau / «Grôapel»

Graue Französische Renette / Reinette Grise d’Hiver / «Grôapel»

Grenadier (RGF*)

Gris Braibant (RGF*)

Harberts Renette

Hauxapfel

Herrnhut (Schöner von H.)

Hilde

Himbacher Grüner

Himbeerapfel (von Holowaus)

Jakob Fischer

Jakob Lebel / Jacques Lebel

James Grieve

Joseph Musch (RGF*)

Kanada Renette (Graue Kanadarenette) / Reinette du Canada / Gris du Canada

Königlicher Kurzstiel / Court pendu royal

Landsberger Renette / Reinette de Landsberg

Linsenhofener Renette

Luxemburger Renette / Grüne Renette / Reinette des vergers

Porzenapfel

Président Roulin (RGF*)

Purpurroter Cousinot (Eisenapfel) / Cousinotte Rouge-Pourpre

Radoux (RGF*)

Rambo / Rheinischer Winterrambour / Rambour d’Hiver du Rhin

Reinette Evagil (RGF*)

Reinette Hernault (RGF*)

Rheinische Schafsnase

Rheinischer Bohnapfel / Pomme Bohn / «Koppestill»

Rote Sternrenette / Calville étoilée

Roter Bellefleur / Siebenschläfer / Belle Fleur Rouge (Double Belle Fleur, Belle Fleur de France)

Roter Eiserapfel / Pomme Eiser Rouge

Roter Herbstkalvill / Calville Rouge d’Automne

Roter Trierer Weinapfel

Ruhm von Kirchwärder

Schöner von Nordhausen / Belle de Nordhausen

Triumph von Luxemburg / Cwastresse Double (RGF*)

Weißer Klarapfel / Transparente blanche

Weißer Winter-Taffetapfel

Wiesenapfel / Reinette de Chenée

Wiltshire (Schöner von W.)

Zabergäu Renette (Graue Renette vom Zabergäu)

Zuccalmaglio Renette / Reinette de Zuccalmaglio

POIRIERS

Alexander Lucas

Alexandrine Douillard

Amanlis Butterbirne / Beurré d’Amanlis / Wilhelmine / Duchesse de Brabant

Blumenbachs Butterbirne / Soldat Laboureur

Bosc’s Flaschenbirne / Beurré Bosc

Clapps Liebling / Clapp’s Favourite

Diels Butterbirne / Beurré Diel

Doppelte Philippsbirne / Double Phillipe / Beurré de Mérode

Esperens Herrenbirne / Seigneur Esperen (nicht synonym mit Esperens Bergamotte)

Frühe von Trévoux / Précoce de T.

Gelbe Muskatellerbirne

Gelbmöstler / Welsche Bergbirne

Gellerts Butterbirne / Beurrée Hardy

Gräfin von Paris / Comtesse de Paris

Grüne Jagdbirne

Gute Graue / Poire Grise Bonne

Hofratsbirne / Conseiller de la Cour

Jeanne d’Arc

Josephine von Mechelen / J. de Malines

Jules Guyot (Dr.)

Katelenbirne / Sommer-Apothekerbirne / Bon Chrétien d’Eté

Köstliche von Charneux / Poire Légipont

Le Lectier

Lebruns Butterbirne / Beurré Lebrun

Luxemburger Mostbirne

Mme Verté

Napoleons Butterbirne / Beurré Napoléon*

Nélschesbir / Nägelsche Birne

Neue Poiteau / Nouveau Poiteau

Oberösterreichische Weinbirne

Pastorenbirne / Poire de curé / «Napoléonsbir»* / «Niklosbir»

Pleiener Mostbirne

Pontebir

Rote Bergamotte / Bergamotte Non Pareille

Schmelzende von Thirriot / Fondante de Thirriot / Triomphe des Ardennes

Schweizer Wasserbirne

Sievenicher Mostbirne

Stuttgarter Geißhirtle / Chevriers de Stoutgart

Triumph von Vienne / Triomphe de Vienne

Vereinsdechantsbirne / Doyenné de Comice

Williams Christ / Williams Bon Chrétien

PRUNIERS

Althanns Reneklode / Reine Claude Comte d’Althann / «Reine-Claude Conducta»

Anna Späth

Bavay Reneklode / Reine-Claude de Bavay

Belle de Louvain / Schöne von Löwen

Belle de Thuin (RGF*)

Bleue de Belgique

Bühler Frühzwetsche

Czar (The Czar) / Czarpflaume

Ersinger Frühzwetsche

Fellenberg / Quetsch d’Italie / Altesse Double

Frühe Reneklode / Reine-Claude Hâtive / Early Green Gage

Große Grüne Reneklode / Reine-Claude Dorée (Reine-Claude Dorée-Crottée)

Hauszwetsche / Altesse Simple / «Hausquetsch»

Kirke’s Pflaume / Kirkes Plum

Metzer Mirabelle / Mirabelle de Metz

Monsieur Hâtif (Prune Monsieur)

Nancymirabelle / Mirabelle de Nancy

Oullins Reneklode / Reine-Claude d’Oullins

Ontariopflaume

Opal

Ortenauer Zwetsche

Prenzepromm / Prune de Prince

Sainte-Catherine (RGF*)

Stanley

Wangenheims Frühzwetsche

Wignon (RGF*)

Zimmers Frühzwetsche

CERISIERS

toutes les variétés

NOYERS

toutes les variétés

COGNASSIERS

toutes les variétés

Sont également subventionnées des greffes en provenance d’anciens arbres fruitiers locaux, dont la variété n’est pas

connue nominativement.

*RGF = ressources génétiques fruitières: anciennes variétés recueillies par le «Département de lutte biologique et ressources

phytogénétiques» du «Ministère des Classes Moyennes et de l’Agriculture» à Gembloux (B) dans les vieux vergers en Belgique.

Ces variétés se signalent par leur bonne résistance aux principales maladies, leur fertilité, ainsi que la qualité et l’originalité de

leurs fruits.

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

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