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soit de la date elle-même,
Texte législatif (2 Articles)
- soit de la date elle-même,
- soit de l’indication de l’endroit de l’emballage où elle figure.
La date est clairement mentionnée et se compose, dans l’ordre, soit du mois et de l’année, soit du jour, du
mois et de l’année. En cas de besoin, ces mentions sont complétées par l’indication des conditions qui
doivent être remplies pour assurer la durabilité indiquée.
L’indication de la date de durabilité n’est pas obligatoire pour les produits cosmétiques dont la durabilité
minimale excède trente mois. Pour ces produits, les mentions sont complétées par l’indication de la durée
d’utilisation autorisée après ouverture sans dommages pour le consommateur. Cette information est
indiquée par le symbole visé à l’annexe VIIbis, suivi de la durée d’utilisation (exprimée en mois et/ou
années).»
2) au paragraphe 1, le point g) est remplacé par le texte suivant
«g) la liste des ingrédients dans l’ordre décroissant de leur importance pondérale au moment de leur
incorporation. Cette liste est précédée du mot «ingrédients». En cas d’impossibilité pratique, une notice,
une étiquette, une bande ou une carte jointe doit mentionner ces ingrédients à laquelle le consommateur
est renvoyé soit par une indication abrégée, soit par le symbole de l’annexe VIIbis, qui doit figurer sur
l’emballage.
Toutefois, ne sont pas considérées comme ingrédients
les impuretés contenues dans les matières premières utilisées,
les substances techniques subsidiaires utilisées lors de la fabrication mais ne se retrouvant pas dans la
composition du produit fini,
les substances qui sont utilisées dans les quantités absolument indispensables en tant que solvants ou
vecteurs de compositions parfumantes et aromatiques.
Les compositions parfumantes et aromatiques et leurs matières premières sont mentionnées par le mot
«parfum» ou «arôma». Toutefois, la présence de substances dont la mention est exigée en vertu de la colonne «Autres
limitations et exigences» de l’annexe III est indiquée dans la liste, quelle que soit leur fonction dans le produit.
Les ingrédients en concentration inférieure à 1% peuvent être mentionnés dans le désordre après ceux dont la
concentration est supérieure à 1%.
Les colorants peuvent être mentionnés dans le désordre après les autres ingrédients, conformément au numéro
du colour index ou à la dénomination figurant à l’annexe IV. Pour les produits cosmétiques décoratifs mis sur le marché
en plusieurs nuances de couleurs, l’ensemble des colorants utilisés dans la gamme peut être mentionné, à condition d’y
ajouter les mots «peut contenir» ou le symbole «+/-».
Les ingrédients doivent être déclarés sous leur dénomination commune visée au paragraphe 3, ou, à défaut, sous
l’une des dénominations prévues à l’article 5, paragraphe 2, premier tiret.
3) à la fin du paragraphe 1, sont ajoutés les alinéas suivants
«Lorsqu’il est impossible, pour des raisons liées à la taille ou à la forme, de faire figurer les indications visées
aux points d) et g) sur une notice jointe, lesdites indications doivent figurer sur une étiquette, une bande ou
une carte jointe ou attachée au produit cosmétique.
Dans le cas du savon et des perles pour le bain ainsi que d’autres petits produits, lorsqu’il est impossible, pour
des raisons liées à la taille ou à la forme, de faire figurer les indications visées au point g) sur une étiquette,
une bande, une carte ou une notice jointe, lesdites indications doivent figurer sur un écriteau placé à proximité
immédiate du récipient dans lequel le produit cosmétique est proposé à la vente.»
4) au paragraphe 4, la dernière phrase est supprimée et l’alinéa suivant est ajouté
«En outre, le fabricant ou le responsable de la mise sur le marché communautaire du produit cosmétique ne
peut signaler, sur l’emballage du produit, ou sur tout document, notice, étiquette, bande ou carte
accompagnant ce produit ou s’y référant, l’absence d’expérimentations réalisées sur des animaux que si le
fabricant et ses fournisseurs n’ont pas effectué ou commandité de telles expérimentations pour le produit fini,
ou son prototype, ou les ingrédients le composant, et n’ont utilisé aucun ingrédient ayant été testé par d’autres
sur des animaux en vue du développement de nouveaux produits cosmétiques.»
E) L’article 8 est modifié comme suit
1) au paragraphe 1, le point d) est remplacé par le texte suivant
«d)
l’évaluation de la sécurité pour la santé humaine du produit fini. À cet effet, le fabricant prend en
considération le profil toxicologique général des ingrédients, leur structure chimique et leur niveau d’exposition. Il
prend notamment en compte les caractéristiques spécifiques d’exposition des zones sur lesquelles le produit sera
appliqué ou de la population à laquelle il est destiné. Il fera, entre autres, une évaluation spécifique des produits
cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans et des produits cosmétiques destinés exclusivement à l’hygiène
intime externe.
Dans le cas d’un même produit fabriqué en plusieurs endroits de la Communauté européenne, le fabricant peut
choisir un seul lieu de fabrication où ces informations sont disponibles. À cet égard et, sur demande, à des fins de
contrôle, il est tenu d’indiquer le lieu choisi à l’autorité ou aux autorités de contrôle concernée(s). Dans ce cas, les
informations sont aisément accessibles.»
2) au paragraphe 1, le point h suivant est ajouté
«h)
l’évaluation des données relatives aux expérimentations animales réalisées par le fabricant, ses agents ou
fournisseurs et relatives à l’élaboration ou à l’évaluation de la sécurité du produit ou de ses ingrédients, en ce compris
toute expérimentation animale réalisée pour satisfaire aux exigences législatives ou réglementaires de pays non
membres.
Sans préjudice de la protection, notamment du secret commercial et des droits de propriété intellectuelle, le
fabricant ou son mandataire, ou la personne pour le compte de laquelle le produit cosmétique est fabriqué, ou encore
le responsable de la mise sur le marché dudit produit, a l’obligation de mettre à la disposition du public, par des moyens
appropriés, y compris des moyens électroniques, la formule qualitative et quantitative du produit cosmétique ainsi que
les données existantes en matière d’effets indésirables pour la santé humaine résultant de son utilisation. Les
informations quantitatives visées au point a), qui doivent être communiquées ne concernent que les substances
dangereuses visées par la directive 67/548/CEE.»
F) L’article 11 est remplacé par le texte suivant
«Art. 11. Dispositions pénales
Les infractions aux dispositions du présent règlement seront punies des peines édictées par l’article 2 de la loi
modifiée du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons et
produits usuels, sans préjudice des peines prévues par les articles 9 et suivants de cette loi, par le code pénal ou par
d’autres lois.»
G)Les annexes sont complétées conformément à l’annexe du présent règlement qui en fait partie intégrante.
Notre Ministre de la Santé, Notre Ministre de l’Agriculture et Notre Ministre de la Justice sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.
Le Ministre de la Santé,
Palais de Luxembourg, le 25 octobre 2004.
Mars Di Bartolomeo
Henri
Le Ministre de l’Agriculture,
de la Viticulture et du Développement rural,
Fernand Boden
Le Ministre de la Justice,
Luc Frieden
Dir. 2002/34/CE; 2003/1/CE; 2003/15/CE; 2003/16/CE; 2003/80/CE; 2003/83/CE; 2004/87/CE; 2004/88/CE; 2004/93/CE et
2004/94/CE
ANNEXE
Les annexes II, III et VII du règlement grand-ducal modifié du 30 juillet 1994 relatif aux produits
cosmétiques sont modifiées comme suit
1. A l’annexe II
a) le numéro d’ordre 178 est remplacé par le texte suivant
«178. 4-Benzyloxyphénol et 4-éthoxyphénol»;
b) le numéro d’ordre 289 est remplacé par le texte suivant
«289. Plomb et ses composés»
c) le numéro d’ordre 293 et la note 1 de bas de page correspondante sont remplacés par le texte suivant
«293. Substances radioactives, telles que définies par la directive 96/29/Euratom (1) fixant les normes de base
relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des
rayonnements ionisants.
1) JO L 159 du 29.6.1996, p. 1.»
d) le numéro d’ordre 382 est supprimé;
e) le numéro d’ordre 411 est remplacé par le texte suivant
«411. alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels».
f) dans le numéro d’ordre 419, les phrases
«a) le crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amygdales et la moelle épinière
de bovins âgés de plus de douze mois,
d’ovins et de caprins âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive permanente ayant percé la
gencive;
b) la rate d’ovins et de caprins et les ingrédients dérivés.»
sont remplacées par le texte suivant
«A partir de la date visée à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 999/2001 du Parlement européen et du
Conseil (*), les matériels à risque spécifiés figurant à l’annexe V dudit règlement, et les ingrédients dérivés.
Jusqu’à cette date, les matériels à risque spécifiés figurant à l’annexe XI, partie A, du règlement (CE) n° 999/2001,
et les ingrédients dérivés.
Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l’application des méthodes suivantes qui doivent
être strictement certifiées par le producteur
– transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200ºC et sous une pression correspondante appropriée,
pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters d’acides gras),
– saponification au NaOH 12M (glycérol et savon)
procédé discontinu: 95ºC pendant 3 heures
ou
procédé continu: 140ºC, 2 bars (2 000 hPa), pendant 8 minutes, ou conditions équivalentes
g) les numéros d’ordre 423 à 1132 sont ajoutés comme suit
«423.
Racine d’aunée (Inula helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
424.
Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
425.
Alcool de cyclamen (n° CAS 4756-19-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
426.
Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
(*) JO L 147 du 31.5.2001, p. 1.»
427.
Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
428.
2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
429.
3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7- dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d’utilisation comme
ingrédient de parfum.
430.
4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
431.
Citraconate de diméthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
432.
7,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum.
433.
6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
434.
Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
435.
Acrylate d’éthyle (n° CAS 140-88-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
436.
Absolue de feuilles de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum.
437.
trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
438.
trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
439.
trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
440.
Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
441.
6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol (n° CAS 34131-99-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum.
442.
7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
443.
4-(4-Méthoxyphényl)-3-butène-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
444.
1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentène-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
445.
Méthyl trans-2-butenoate (n° CAS 623-43-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
446.
7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
447.
5-Méthyl-2,3-hexanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum.
448.
2-Pentylidène cyclohexanone (n° CAS 25677-40-1), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum
449.
3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum.
450.
Huile de verbena (Lippia citriodora Kunth.) (n° CAS 8024-12-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum.
451.
Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous
réserve que la concentration n’excède pas
i. 0,01% dans les parfums fins
ii. 0,004% dans les eaux de toilette
iii. 0,002% dans les crèmes parfumées
iv. 0,001% dans les produits à rincer
v. 0,0002% dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale.
452.
6-(2-chloroéthyl)-6(2-méthoxyethoxy)-2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane (n° CAS 37894-46-5)
453.
Dichlorure de cobalt (n° CAS 7646-79-9)
454.
Sulfate de cobalt (n° CAS 10124-43-3)
455.
Monoxyde de nickel (n° CAS 1313-99-1)
456.
Trioxyde de dinickel (n° CAS 1314-06-3)
457.
Dioxyde de nickel (n° CAS 12035-36-8)
458.
Disulfure de trinickel (n° CAS 12035-72-2)
459.
Tétracarbonylnickel (n° CAS 13463-39-3)
460.
Sulfure de nickel (n° CAS 16812-54-7)
461.
Bromate de potassium (n° CAS 7758-01-2)
462.
Monoxyde de carbone (n° CAS 630-08-0)
463.
Buta-1,3-diène (n° CAS 106-99-0)
464.
Isobutane (n° CAS 75-28-5) contenant > 0,1% p/p de butadiène
465.
Butane (n° CAS 106-97-8) contenant > 0,1% p/p de butadiène
466.
Gaz (pétrole), C3-4 (n° CAS 68131-75-9) contenant > 0,1% p/p de butadiène
467.
Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de
fractionnement (n° CAS 68307-98-2) contenant > 0,1% p/p de butadiène
468.
Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement
(n° CAS 68307-99-3) contenant > 0,1% p/p de butadiène
469.
Gaz de queue (pétrole), exempts d’hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de
colonne de fractionnement (n° CAS 68308-00-9), contenant > 0,1% p/p de butadiène
470.
Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur (n° CAS 68308-01-0),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
471.
Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur (n° CAS 68308-01-2), contenant > 0,1%
p/p de butadiène
472.
Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz (n° CAS 68308-04-3), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
473.
Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur (n° CAS 68308-05-4), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
474.
Gaz de queue (pétrole) désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement
(n° CAS 68308-06-5), contenant > 0,1% p/p de butadiène
475.
Gaz de queue (pétrole) exempts d’hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré,
(n° CAS 68308-07-6), contenant > 0,1% p/p de butadiène
476.
Gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68308-
08-7), contenant > 0,1% p/p de butadiène
477.
Gaz de queue (pétrole), exempts d’hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe
(n° CAS 68308-09-8), contenant > 0,1% p/p de butadiène
478.
Gaz de queue (pétrole), exempts d’hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct (n° CAS 68308-
10-1), contenant > 0,1% p/p de butadiène
479.
Gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d’alkylation propane-propylène, déséthaniseur (n° CAS
68308-11-2), contenant > 0,1% p/p de butadiène
480.
Gaz de queue (pétrole), exempts d’hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide (n° CAS
68308-12-3), contenant > 0,1% p/p de butadiène
481.
Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête (n° CAS 68409-99-4), contenant > 0,1% p/p de
butadiene
482.
Alcanes en C1-2 (n° CAS 68475-57-0) contenant > 0,1% p/p de butadiène
483.
Alcanes en C2-3 (n° CAS 68475-58-1) contenant > 0,1% p/p de butadiène
484.
Alcanes en C3-4 (n° CAS 68475-59-2) contenant > 0,1% p/p de butadiène
485.
Alcanes en C4-5 (n° CAS 68475-60-5) contenant > 0,1% p/p de butadiène
486.
Gaz combustibles (n° CAS 68476-26-6) contenant > 0,1% p/p de butadiène
487.
Gaz combustibles, distillats de pétrole brut (n° CAS 68476-29-9) contenant > 0,1% p/p de butadiène
488.
Hydrocarbures en C3-4 (n° CAS 68476-40-4) contenant > 0,1% p/p de butadiène
489.
Hydrocarbures en C4-5 (n° CAS 68476-42-6) contenant > 0,1% p/p de butadiène
490.
Hydrocarbures en C2-4, riches en C3 (n° CAS 68476-49-3) contenant > 0,1% p/p de butadiène
491.
Gaz de pétrole liquéfiés (n° CAS 68476-85-7) contenant > 0,1% p/p de butadiène
492.
Gaz de pétrole liquéfiés adoucis (n° CAS 68476-86-8) contenant > 0,1% p/p de butadiène
493.
Gaz en C3-4, riches en isobutane (n° CAS 68477-33-8) contenant > 0,1% p/p de butadiène
494.
Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène (n° CAS 68477-35-0) contenant > 0,1% p/p de butadiène
495.
Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines (n° CAS 68477-65-6), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
496.
Gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration (n° CAS 68477-66-7), contenant > 0,1%
p/p de butadiène
497.
Gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène (n° CAS 68477-67-8), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
498.
Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote (n° CAS 68477-68-9), contenant > 0,1% p/p
de butadiène
499.
Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane (n° CAS 68477-69-0), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
500.
Gaz (pétrole), C2-3 (n° CAS 68477-70-3) contenant > 0,1% p/p de butadiène
501.
Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés
(n° CAS 68477-71-4), contenant > 0,1% p/p de butadiène
502.
Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5 (n° CAS 68477-
72-5), contenant > 0,1% p/p de butadiène
503.
Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés
(n° CAS 68477-73-6), contenant > 0,1% p/p de butadiène
504.
Gaz (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 68477-74-7), contenant > 0,1% p/p de butadiène
505.
Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5 (n° CAS 68477-75-8), contenant > 0,1% p/p de butadiène
506.
Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4 (n° CAS 68477-
76-9), contenant > 0,1% p/p de butadiène
507.
Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique (n° CAS 68477-77-0), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
508.
Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4 (n° CAS 68477-79-2), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
509.
Gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 (n° CAS 68477-80-5), contenant > 0,1%
p/p de butadiène
510.
Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 (n° CAS 68477-81-6), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
511.
Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène (n° CAS 68477-82-7),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
512.
Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5 (n° CAS 68477-83-8), contenant > 0,1%
p/p de butadiène
513.
Gaz (pétrole), retour en C2 (n° CAS 68477-84-9), contenant > 0,1% p/p de butadiène
514.
Gaz (pétrole), riches en C4 (n° CAS 68477-85-0), contenant > 0,1% p/p de butadiène
515.
Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur (n° CAS 68477-86-1), contenant > 0,1% p/p de butadiène
516.
Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation (n° CAS 68477-87-2), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
517.
Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène (n° CAS 68477-90-7), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
518.
Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur (n° CAS 68477-91-8), contenant > 0,1% p/p de butadiène
519.
Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz (n° CAS 68477-92-9), contenant > 0,1%
p/p de butadiène
520.
Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation (n° CAS 68477-93-0), contenant > 0,1% p/p
de butadiène
521.
Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur (n° CAS 68477-94-1), contenant > 0,1%
p/p de butadiène
522.
Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol (n° CAS 68477-95-2), contenant > 0,1% p/p de butadiène
523.
Gaz résiduels (pétrole), absorption d'hydrogène (n° CAS 68477-96-3), contenant > 0,1% p/p de butadiène
524.
Gaz (pétrole), riches en hydrogène (n° CAS 68477-97-4), contenant > 0,1% p/p de butadiène
525.
Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote (n° CAS 68477-
98-5), contenant > 0,1% p/p de butadiène
526.
Gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d'hydrogène sulfuré (n° CAS
68477-99-6), contenant > 0,1% p/p de butadiène
527.
Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène (n° CAS 68478-00-2), contenant > 0,1% p/p de butadiène
528.
Gaz d'appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène (n° CAS 68478-01-3), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
529.
Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage (n° CAS 68478-02-4), contenant > 0,1% p/p de butadiène
530.
Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en méthane (n° CAS 68478-03-5),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
531.
Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène (n° CAS 68478-04-6),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
532.
Gaz (pétrole), distillation du craquage thermique (n° CAS 68478-05-7), contenant > 0,1% p/p de butadiène
533.
Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique,
ballon de reflux de fractionnement (n° CAS 68478-21-7), contenant > 0,1% p/p de butadiène
534.
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur (n° CAS 68478-22-8),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
535.
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage
catalytique et d'hydrodésulfuration (n° CAS 68478-24-0), contenant > 0,1% p/p de butadiène
536.
Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur (n° CAS 68478-25-1),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
537.
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-
26-2), contenant > 0,1% p/p de butadiène
538.
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-27-3), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
539.
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-28-4), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
540.
Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur (n° CAS 68478-29-5),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
541.
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré (n° CAS 68478-30-8),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
542.
Gaz résiduels (pétrole), mélange de l'unité de gaz saturés, riches en C4 (n° CAS 68478-32-0), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
543.
Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2 (n° CAS 68478-33-1),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
544.
Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide (n° CAS 68478-34-2), contenant > 0,1%
p/p de butadiène
545.
Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole (n° CAS 68512-91-4), contenant > 0,1% p/p de butadiène
546.
Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur
(n° CAS 68513-14-4), contenant > 0,1% p/p de butadiène
547.
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition (n° CAS
68513-15-5), contenant > 0,1% p/p de butadiène
548.
Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d'hydrocraquage, riches en hydrocarbures (n° CAS 68513-16-6),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
549.
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta léger de distillation directe (n° CAS 68513-17-7), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
550.
Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression (n° CAS 68513-18-8),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
551.
Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression (n° CAS 68513-19-9),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
552.
Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4 (n° CAS 68513-66-6), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
553.
Hydrocarbures en C1-4 (n° CAS 68514-31-8), contenant > 0,1% p/p de butadiène
554.
Hydrocarbures en C1-4 adoucis (n° CAS 68514-36-3), contenant > 0,1% p/p de butadiène
555.
Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile (n° CAS 68527-15-1), contenant > 0,1% p/p
de butadiène
556.
Hydrocarbures en C1-3 (n° CAS 68527-16-2), contenant > 0,1% p/p de butadiène
557.
Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée (n° CAS 68527-19-5), contenant > 0,1% p/p de butadiène
558.
Gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur (n° CAS
68602-82-4), contenant > 0,1% p/p de butadiène
559.
Gaz humides en C1-5 (pétrole) (n° CAS 68602-83-5), contenant > 0,1% p/p de butadiène
560.
Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique
fluide (n° CAS 68602-84-6), contenant > 0,1% p/p de butadiène
561.
Hydrocarbures en C2-4 (n° CAS 68606-25-7), contenant > 0,1% p/p de butadiène
562.
Hydrocarbures en C3 (n° CAS 68606-26-8), contenant > 0,1% p/p de butadiène
563.
Gaz d'alimentation pour l'alkylation (pétrole) (n° CAS 68606-27-9), contenant > 0,1% p/p de butadiène
564.
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur (n° CAS 68606-34-8), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
565.
Produits pétroliers, gaz de raffinerie (n° CAS 68607-11-4), contenant > 0,1% p/p de butadiène
566.
Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage (n° CAS 68783-06-2), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
567.
Gaz (pétrole), mélange de raffinerie (n° CAS 68783-07-3), contenant > 0,1% p/p de butadiène
568.
Gaz (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 68783-64-2), contenant > 0,1% p/p de butadiène
569.
Gaz en C2-4 adoucis (pétrole) (n° CAS 68783-65-3), contenant > 0,1% p/p de butadiène
570.
Gaz de raffinerie (pétrole) (n° CAS 68814-67-5), contenant > 0,1% p/p de butadiène
571.
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat (n° CAS 68814-90-4), contenant > 0,1% p/p
de butadiène
572.
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur (n° CAS 68911-58-0),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
573.
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente (n° CAS 68911-59-1), contenant > 0,1%
p/p de butadiène
574.
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut (n° CAS 68918-99-0), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
575.
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur (n° CAS 68919-00-6), contenant > 0,1% p/p de butadiène
576.
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de distillats (n° CAS 68919-01-7), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
577.
Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-02-8), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
578.
Gaz résiduels d'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-
03-9), contenant > 0,1% p/p de butadiène
579.
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd (n° CAS 68919-
04-0), contenant > 0,1% p/p de butadiène
580.
Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe (n° CAS
68919-05-1), contenant > 0,1% p/p de butadiène
581.
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de naphta (n° CAS 68919-06-2), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
582.
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères (n° CAS
68919-07-3), contenant > 0,1% p/p de butadiène
583.
Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut (n° CAS 68919-08-4), contenant > 0,1%
p/p de butadiène
584.
Gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe (n° CAS 68919-09-5),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
585.
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe (n° CAS 68919-10-8), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
586.
Gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron (n° CAS 68919-11-9), contenant > 0,1% p/p de butadiène
587.
Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l'unité Unifining (n° CAS 68919-12-0), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
588.
Gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-20-0), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
589.
Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique (n° CAS 68952-76-1), contenant > 0,1% p/p
de butadiène
590.
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique (n° CAS 68952-77-2),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
591.
Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d'hydrodésulfuration catalytique (n° CAS 68952-79-4),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
592.
Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe (n° CAS 68952-80-7), contenant
> 0,1% p/p de butadiène
593.
Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage thermique, absorbeur de gazole et de naphta (n° CAS 68952-
81-8), contenant > 0,1% p/p de butadiène
594.
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d'hydrocarbures de craquage thermique,
cokéfaction pétrolière (n° CAS 68952-82-9), contenant > 0,1% p/p de butadiène
595.
Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène (n° CAS 68955-28-2), contenant > 0,1% p/p
de butadiène
596.
Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et
de désulfuration du gazole (n° CAS 68955-33-9), contenant > 0,1% p/p de butadiène
597.
Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe (n° CAS 68955-
34-0), contenant > 0,1% p/p de butadiène
598.
Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique (n° CAS 68989-88-8), contenant > 0,1%
p/p de butadiène
599.
Hydrocarbures en C4 (n° CAS 87741-01-3), contenant > 0,1% p/p de butadiène
600.
Alcanes en C1-4, riches en C3 (n° CAS 90622-55-2), contenant > 0,1% p/p de butadiène
601.
Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diéthanolamine (n° CAS 92045-15-3), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
602.
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent (n° CAS 92045-16-4), contenant > 0,1% p/p de
butadiène
603.
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge (n° CAS 92045-17-5), contenant > 0,1% p/p de butadiène
604.
Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d'hydrogénation, ballon de détente (n° CAS 92045-18-6),
contenant > 0,1% p/p de butadiène
605.
Gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta (n° CAS 92045-19-7), contenant > 0,1% p/p
de butadiène
606.
Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus (n° CAS 92045-20-0), contenant > 0,1% p/p de butadiène
607.
Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3 (n° CAS 92045-22-2), contenant > 0,1% p/p de butadiène
608.
Hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage (n° CAS 92045-23-3), contenant > 0,1% p/p de butadiène
609.
Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4 (n° CAS 92045-80-2), contenant > 0,1% p/p de butadiène
610.
Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d'isobutène (n° CAS 95465-89-7), contenant > 0,1% p/p
de butadiène
611.
Raffinats en C3-C5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l'acétate d'ammonium
cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4 (n° CAS 97722-19-5), contenant > 0,1% p/p de butadiène
612.
Benzo[d,e,f]chrysène (benzo[a]pyrène) (n° CAS 50-32-8)
613.
Brai de goudron de houille et de pétrole (n° CAS 68187-57-5), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
614.
Distillats aromatiques à noyaux condensés (charbon-pétrole) (n° CAS 68188-48-7), contenant > 0,005% p/p
de benzo[a]pyrène
615.
Distillats supérieurs (goudron de houille), exempts de fluorène (n° CAS 84989-10-6), contenant > 0,005%
p/p de benzo[a]pyrène
616.
Distillats supérieurs (goudron de houille), riches en fluorène (n° CAS 84989-11-7), contenant > 0,005% p/p
de benzo[a]pyrène
617.
Huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d'acénaphtène (n° CAS 90640-85-0), contenant > 0,005%
p/p de benzo[a]pyrène
618.
Brai de houille à basse température (n° CAS 90669-57-1), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
619.
Brai de houille à basse température, traitement thermique (n° CAS 90669-58-2), contenant > 0,005% p/p de
benzo[a]pyrène
620.
Brai de houille à basse température, oxydé (n° CAS 90669-59-3), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
621.
Résidus d'extrait de lignite (n° CAS 91697-23-3), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
622.
Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température (n° CAS 92045-71-1), contenant > 0,005% p/p
de benzo[a]pyrène
623.
Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température hydrotraitées (n° CAS 92045-72-2), contenant
> 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
624.
Déchets solides, cokéfaction de brai de goudron de houille (n° CAS 92062-34-5), contenant > 0,005% p/p
de benzo[a]pyrène
625.
Brai de goudron de houille à haute température, secondaire (n° CAS 94114-13-3), contenant > 0,005% p/p
de benzo[a]pyrène
626.
Résidus (charbon), extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-46-2), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]-
pyrène
627.
Charbon liquide, solution d'extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-47-3), contenant > 0,005% p/p de
benzo[a]pyrène
628.
Charbon liquide, extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-48-4), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]-
pyrène
629.
Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité au charbon (n° CAS 97926-76-
6), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
630.
Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'argile (n° CAS 97926-77-7),
contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
631.
Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'acide silicique (n° CAS 97926-
78-8), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
632.
Huiles d'absorption, fraction hydrocarbures bicycliques aromatiques et hétérocycliques (n° CAS 101316-45-
4), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
633.
Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de
goudronpolyéthylène-polypropylène (n° CAS 101794-74-5), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
634.
Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de
goudronpolyéthylène (n° CAS 101794-75-6), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
635.
Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de
goudronpolystyrène (n° CAS 101794-76-7), contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
636.
Brai de goudron de houille à haute température, traité thermiquement (n° CAS 121575-60-8), contenant
> 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
637.
Dibenzo[a,h]anthracène (n° CAS 53-70-3)
638.
Benzo[a]anthracène (n° CAS 56-55-3)
639.
Benzo[e]pyrène (n° CAS 192-97-2)
640.
Benzo[j]fluoranthène (n° CAS 205-82-3)
641.
Benzo(e)acéphénanthrylène (n° CAS 205-99-2)
642.
Benzo(k)fluoranthène (n° CAS 207-08-9)
643.
Chrysène (n° CAS 218-01-9)
644.
2-bromopropane (n° CAS 75-26-3)
645.
Trichloroéthylène (n° CAS 79-01-6)
646.
1,2-dibromo-3-chloropropane (n° CAS 96-12-8)
647.
2,3-Dibromopropane-1-ol; 2,3-dibromo-1-propanol (n° CAS 96-13-9)
648.
1,3-dichloro-2-propanol (n° CAS 96-23-1)
649.
α,α,α-trichlorotoluène (n° CAS 98-07-7)
650.
α-Chlorotoluène (n° CAS 100-44-7)
651.
1,2-dibromoéthane; dibromure d'éthylène (n° CAS 106-93-4)
652.
Hexachlorobenzène (n° CAS 118-74-1)
653.
Bromoéthylène (n° CAS 593-60-2)
654.
1,4-dichlorobut-2-ène (n° CAS 764-41-0)
655.
Méthyloxiranne (n° CAS 75-56-9)
656.
(Époxyéthyl)benzène (n° CAS 96-09-3)
657.
1-chloro-2,3-époxypropane (n° CAS 106-89-8)
658.
(R)-1-Chloro-2,3-époxypropane (n° CAS 51594-55-9)
659.
1,2-époxy-3-phénoxypropane (n° CAS 122-60-1)
660.
2,3-époxypropane-1-ol (n° CAS 556-52-5)
661.
R-2,3-époxy-1-propanol (n° CAS 57044-25-4)
662.
2,2α-Bioxiranne (n° CAS 1464-53-5)
663.
(2RS, 3RS)-3-(2-Chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)-méthyl]oxiranne (n° CAS
106325-08-0)
664.
Oxyde de chlorométhyle et de méthyle (n° CAS 107-30-2)
665.
2-méthoxyéthanol (n° CAS 109-86-4)
666.
2-éthoxyéthanol (n° CAS 110-80-5)
667.
Oxybis(chlorométhane), oxyde de bis(chlorométhyle) (n° CAS 542-88-1)
668.
2-méthoxypropanol (n° CAS 1589-47-5)
669.
Propiolactone (n° CAS 57-57-8)
670.
Chlorure de diméthylcarbamoyle (n° CAS 79-44-7)
671.
Uréthane (n° CAS 51-79-6)
672.
Acétate de 2-méthoxyéthyle (n° CAS 110-49-6)
673.
Acétate de 2-éthoxyéthyle (n° CAS 111-15-9)
674.
Acide méthoxyacétique (n° CAS 625-45-6)
675.
Phtalate de dibutyle; DBP (n° CAS 84-74-2)
676.
Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) (n° CAS 111-96-6)
677.
Phtalate de bis(2-éthylhexyle); DEHP (n° CAS 117-81-7)
678.
Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle) (n° CAS 117-82-8)
679.
Acétate de 2-méthoxypropyle (n° CAS 70657-70-4)
680.
[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]thio]acétate de 2-éthylhexyle (n° CAS 80387-97-9)
681.
Acrylamide, sauf autre réglementation contenue dans la présente directive (n° CAS 79-06-1)
682.
Acrylonitrile (n° CAS 107-13-1)
683.
2-nitropropane (n° CAS 79-46-9)
684.
Dinosèbe; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol (n° CAS 88-85-7), ses sels et ses esters à l’exception de
ceux nommément désignés dans la présente liste
685.
2-nitroanisole (n° CAS 91-23-6)
686.
4-nitrobiphényle (n° CAS 92-93-3)
687.
2,4-Dinitrotoluène (n° CAS 121-14-2)
688.
Binapacryl (n° CAS 485-31-4)
689.
2-nitronaphtalène (n° CAS 581-89-5)
690.
2,3-Dinitrotoluène (n° CAS 602-01-7)
691.
5-nitroacénaphthène (n° CAS 602-87-9)
692.
2,6-Dinitrotoluène (n° CAS 606-20-2)
693.
3,4-Dinitrotoluène (n° CAS 610-39-9)
694.
3,5-Dinitrotoluène (n° CAS 618-85-9)
695.
2,5-Dinitrotoluène (n° CAS 619-15-8)
696.
Dinoterbe (n° CAS 1420-07-1), ses sels et ses esters
697.
Nitrofène (n° CAS 1836-75-5)
698.
Dinitrotoluène (n° CAS 25321-14-6)
699.
Diazométhane (n° CAS 334-88-3)
700.
1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone; (C.I. Disperse Blue 1) (n° CAS 2475-45-8)
701.
Diméthylnitrosoamine (n° CAS 62-75-9)
702.
1-Méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine (n° CAS 70-25-7)
703.
Nitrosodipropylamine (n° CAS 621-64-7)
704.
2,2’-(Nitrosoimino)biséthanol (n° CAS 1116-54-7)
705.
4,4’-méthylènedianiline (n° CAS 101-77-9)
706.
4,4’-(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylene)dianiline, chlorhydrate (n° CAS 569-61-9)
707.
4,4’-méthylènedi-o-toluidine (n° CAS 838-88-0)
708.
o-Anisidine (n° CAS 90-04-0)
709.
3,3’-Diméthoxybenzidine (n° CAS 119-90-4)
710.
Sels de o-dianisidine
711.
Colorants azoïques dérivant de l'o-dianisidine
712.
3,3’-Dichlorobenzidine (n° CAS 91-94-1)
713.
Benzidine, dichlorhydrate (n° CAS 531-85-1)
714.
Sulfate de [[1,1’-biphényl]-4,4’-diyl]diammonium (n° CAS 531-86-2)
715.
3,3’-dichlorobenzidine, dichlorhydrate (n° CAS 612-83-9)
716.
Sulfate de benzidine (n° CAS 21136-70-9)
717.
Acétate de benzidine (n° CAS 36341-27-2)
718.
Dihydrogénobis(sulfate) de 3,3’-dichlorobenzidine (n° CAS 64969-34-2)
719.
Sulfate de 3,3’-dichlorobenzidine (n° CAS 74332-73-3)
720.
Colorants azoïques dérivant de la benzidine
721.
4,4’-bi-o-toluidine (n° CAS 119-93-7)
722.
4,4’-bi-o-toluidine, dichlorhydrate (n° CAS 612-82-8)
723.
Bis(hydrogénosulfate) de [3,3’-diméthyl[1,1’-biphényl]-4,4’-diyl]diammonium (n° CAS 64969-36-4)
724.
Sulfate de 4,4’-bi-o-toluidine (n° CAS 74753-18-7)
725.
Colorants dérivant de la o-tolidine
726.
Biphényle-4-ylamine (n° CAS 92-67-1) et ses sels
727.
Azobenzène (n° CAS 103-33-3)
728.
Acétate de (méthyl-ONN-azoxy)méthyle (n° CAS 592-62-1)
729.
Cycloheximide (n° CAS 66-81-9)
730.
2-méthylaziridine (n° CAS 75-55-8)
731.
Imidazolidine-2-thione (n° CAS 96-45-7)
732.
Furanne (n° CAS 110-00-9)
733.
Aziridine (n° CAS 151-56-4)
734.
Captafol (n° CAS 2425-06-1)
735.
Carbadox (n° CAS 6804-07-5)
736.
Flumioxazine (n° CAS 103361-09-7)
737.
Tridémorphe (n° CAS 24602-86-6)
738.
Vinclozoline (n° CAS 50471-44-8)
739.
Fluazifop-butyl (n° CAS 69806-50-4)
740.
Flusilazole (n° CAS 85509-19-9)
741.
1,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione (n° CAS 2451-62-9)
742.
Thioacétamide (n° CAS 62-55-5)
743.
N,N-diméthylformamide (n° CAS 68-12-2)
744.
Formamide (n° CAS 75-12-7)
745.
N-méthylacétamide (n° CAS 79-16-3)
746.
N-méthylformamide (n° CAS 123-39-7)
747.
N,N-diméthylacétamide (n° CAS 127-19-5)
748.
Triamide hexaméthylphosphorique (n° CAS 680-31-9)
749.
Sulfate de diéthyle (n° CAS 64-67-5)
750.
Sulfate de diméthyle (n° CAS 77-78-1)
751.
1,3-propanesultone (n° CAS 1120-71-4)
752.
Chlorure de diméthylsulfamoyle (n° CAS 13360-57-1)
753.
Sulfallate (n° CAS 95-06-7)
754.
Mélange de: 4-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]méthyl]-4H-1,2,4-triazole et 1-[[bis-(4-fluorophényl)
méthylsilyl] méthyl]-1H-1,2,4-triazole (n° CE 403-250-2)
755.
(+/–) (R)-2-[4-(6-chloroquinoxalin-2-yloxy)phényloxy]propanoate de tétrahydrofurfuryle (n° CAS 119738-
06-6)
756.
6-Hydroxy-1-(3-isopropoxypropyl)-4-méthyl-2-oxo-5-[4-(phénylazo)phénylazo]-1,2-dihydro-3-
pyridinecarbonitrile (n° CAS 85136-74-9)
757.
Formate
de
(6-(4-hydroxy-3-(2-méthoxyphénylazo)-2-sulfonato-7-naphtylamino)-1,3,5-triazine-2,4-
diyl)bis[(amino-1-méthyléthyl)ammonium] (n° CAS 108225-03-2)
758.
[4’-(8-acétylamino-3,6-disulfonato-2-naphtylazo)-4’’-(6-benzoylamino-3-sulfonato-2-naphtylazo)biphényl-
1,3’,3’’,1’’’-tétraolato-O, O’, O’’, O’’’]cuivre(II) de trisodium (n° CE 413-590-3)
759.
Mélange de: N-[3-hydroxy-2-(2-méthylacryloylaminométhoxy)propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de
N-[2,3-bis-(2-méthylacryloylaminométhoxy)propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de méthacrylamide, de
2-méthyl-N-(2-méthyl-acryloylaminométhoxyméthyl)acrylamide, et de N-(2,3-dihydroxypropoxyméthyl)-2-
méthylacrylamide (n° CE 412-790-8)
760.
1,3,5-tris[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione (n° CAS 59653-74-6)
761.
Érionite (n° CAS 12510-42-8)
762.
Amiante (n° CAS 12001-28-4)
763.
Pétrole (n° CAS 8002-05-9)
764.
Distillats lourds (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-76-0), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl
sulfoxyde (DMSO)
765.
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-88-4), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
766.
Distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-89-5), contenant > 3% p/p d’extrait
de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
767.
Huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant (n° CAS 64741-95-3), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
768.
Distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-96-4), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
769.
Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-97-5), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
770.
Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant (n° CAS 64742-01-4), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
771.
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-36-5), contenant > 3% p/p d’extrait
de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
772.
Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-37-6), contenant > 3% p/p d’extrait
de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
773.
Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre (n° CAS 64742-41-2), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
774.
Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-44-5), contenant > 3% p/p d’extrait
de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
775.
Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-45-6), contenant > 3% p/p d’extrait
de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
776.
Distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-52-5), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
777.
Distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-53-6), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
778.
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-54-7), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
779.
Distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-55-8), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
780.
Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-56-9), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
781.
Huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées (n° CAS 64742-57-0), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl
sulfoxyde (DMSO)
782.
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant (n° CAS 64742-62-7), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
783.
Distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-63-8), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
784.
Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-64-9), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
785.
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-65-0), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
786.
Huile de ressuage (pétrole) (n° CAS 64742-67-2), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde
(DMSO)
787.
Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-68-3), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
788.
Huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-69-4), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
789.
Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-70-7), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
790.
Huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-71-8), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
791.
Huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées (n° CAS 64742-75-2), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
792.
Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées (n° CAS 64742-76-3), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
793.
Extraits au solvant de distillat naphténique lourd (pétrole), concentré aromatique (n° CAS 68783-00-6),
contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
794.
Extraits au solvant de distillat paraffinique lourd raffiné au solvant (pétrole) (n° CAS 68783-04-0), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
795.
Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds (n° CAS 68814-89-1), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
796.
Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, vicosité élevée (n° CAS 72623-85-
9), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
797.
Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base huile neutre, hydrotraitement (n° CAS 72623-86-0), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
798.
Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement (n° CAS 72623-87-1), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
799.
Huiles lubrifiantes (n° CAS 74869-22-0), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
800.
Distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés (n° CAS 90640-91-8), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
801.
Distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés (n° CAS 90640-92-9), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
802.
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre (n° CAS 90640-94-1),
contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
803.
Hydrocarbures paraffiniques lourds en C20-50 (pétrole), déparaffinage au solvant et hydrotraitement (n° CAS
90640-95-2), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
804.
Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre (n° CAS 90640-96-3),
contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
805.
Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et hydrotraités (n° CAS 90640-97-4),
contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
806.
Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd, hydrotraités (n° CAS 90641-07-9), contenant > 3%
p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
807.
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, hydrotraités (n° CAS 90641-08-0), contenant > 3%
p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
808.
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités (n° CAS 90641-09-1), contenant > 3%
p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
809.
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydrotraitées (n° CAS 90669-74-2), contenant > 3%
p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
810.
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 91995-57-9), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
811.
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydrotraités (n° CAS 91995-39-0), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
812.
Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités (n° CAS 91995-40-3), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
813.
Distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage, déparaffinage (n° CAS 91995-45-8), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
814.
Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrotraités (n° CAS 91995-54-9), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
815.
Extraits au solvant (pétrole) distillat paraffinique léger hydrotraité (n° CAS 91995-73-2), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
816.
Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger, hydrodésulfurés (n° CAS 91995-75-4), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
817.
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, traités à l'acide (n° CAS 91995-76-5), contenant >
3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
818.
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrodésulfurés (n° CAS 91995-77-6), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
819.
Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités (n° CAS 91995-79-8), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
820.
Huiles de ressuage hydrotraitées (pétrole) (n° CAS 92045-12-0), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl
sulfoxyde (DMSO)
821.
Huiles lubrifiantes en C17-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinées, hydrotraitées (n° CAS 92045-42-
6), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
822.
Huiles lubrifiantes déparaffinées au solvant (pétrole), non aromatiques, hydrocraquage (n° CAS 92045-43-
7), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
823.
Huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l'acide et déparaffinage au solvant (n° CAS 92061-
86-4), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
824.
Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées au solvant (n° CAS 92129-09-4), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
825.
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, traités à la terre (n° CAS 92704-08-0), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
826.
Huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base (n° CAS 93572-43-1), contenant > 3% p/p d’extrait
de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
827.
Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat naphténique lourd (n° CAS 93763-10-1), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
828.
Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat paraffinique lourd déparaffiné au solvant (n° CAS
93763-11-2), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
829.
Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant (n° CAS 93763-
38-3), contenant > 3% d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
830.
Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide (n° CAS 93924-31-3), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl
sulfoxyde (DMSO)
831.
Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile (n° CAS 93924-32-4), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
832.
Hydrocarbures en C20-50, hydrogénation d'huile résiduelle, distillat sous vide (n° CAS 93924-61-9),
contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
833.
Distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant, hydrogénés (n° CAS 94733-08-1), contenant >
3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
834.
Distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant (n° CAS 94733-09-2), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
835.
Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base distillat d'hydrocraquage déparaffiné au solvant (n° CAS 94733-
15-0), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
836.
Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base raffinat hydrogéné déparaffiné au solvant (n° CAS 94733-16-1),
contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
837.
Hydrocarbures en C13-30, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant (n° CAS 95371-04-
3), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
838.
Hydrocarbures en C16-32, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant (n° CAS 95371-05-
4), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
839.
Hydrocarbures en C37-68, résidus de distillation sous vide hydrotraités, désasphaltés, déparaffinés (n° CAS
95371-07-6), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
840.
Hydrocarbures en C37-65, résidus de distillation sous vide désasphaltés, hydrotraités (n° CAS 95371-08-7),
contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
841.
Distillats légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrocraquage (n° CAS 97488-73-8), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
842.
Distillats lourds (pétrole), hydrogénés raffinés au solvant (n° CAS 97488-74-9), contenant > 3% p/p d’extrait
de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
843.
Huiles lubrifiantes en C18-27 (pétrole), hydrocraquées, déparaffinées au solvant (n° CAS 97488-95-4),
contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
844.
Hydrocarbures en C17-30, résidu de distillation atmosphérique désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction
légère de distillation (n° CAS 97675-87-1), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
845.
Hydrocarbures en C17-40, résidu de distillation hydrotraité et désasphalté au solvant, fraction légère de
distillation sous vide (n° CAS 97722-06-0), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
846.
Hydrocarbures en C13-27, naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-09-3), contenant > 3%
p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
847.
Hydrocarbures en C14-29, naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-10-6), contenant > 3%
p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
848.
Huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon (n° CAS 97862-76-5), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
849.
Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide silicique (n° CAS 97862-77-6), contenant > 3% p/p d’extrait de
diméthyl sulfoxyde (DMSO)
850.
Hydrocarbures en C27-42, désaromatisés (n° CAS 97862-81-2), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl
sulfoxyde (DMSO)
851.
Hydrocarbures en C17-30, distillats hydrotraités, produits légers de distillation (n° CAS 97862-82-3),
contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
852.
Hydrocarbures en C27-45, distillation naphténique sous vide (n° CAS 97862-83-4), contenant > 3% p/p
d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
853.
Hydrocarbures en C27-45, désaromatisés (n° CAS 97926-68-6), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl
sulfoxyde (DMSO)
854.
Hydrocarbures en C20-58, hydrotraités (n° CAS 97926-70-0), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl
sulfoxyde (DMSO)
855.
Hydrocarbures naphténiques en C27-42 (n° CAS 97926-71-1), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl
sulfoxyde (DMSO)
856.
Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100684-02-4),
contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
857.
Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100684-03-5), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
858.
Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100684-04-6), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
859.
Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100684-05-7), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
860.
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées au charbon (n° CAS 100684-37-5),
contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
861.
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à la terre (n° CAS 100684-38-6), contenant
> 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
862.
Huiles lubrifiantes supérieures à C25 (pétrole), extraction au solvant, désasphaltage, déparaffinage,
hydrogenation (n° CAS 101316-69-2), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
863.
Huiles lubrifiantes en C17-32 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-
70-5), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
864.
Huiles lubrifiantes en C20-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-
71-6), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
865.
Huiles lubrifiantes en C24-50 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-
72-7), contenant > 3% p/p d’extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO)
866.
Distillats moyens (pétrole), adoucis (n° CAS 64741-86-2), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est
connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
867.
Gazoles (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-90-8), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est
connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène 868.
Distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-91-9), sauf lorsque l’historique complet du
raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas
cancérogène
869.
Gazoles (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-12-7), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est
connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
870.
Distillats moyens (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-13-8), sauf lorsque l’historique complet du
raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas
cancérogène
871.
Distillats légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-14-9), sauf lorsque l’historique complet du raffinage
est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
872.
Gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-29-6), sauf lorsque l’historique complet du
raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas
cancérogène
873.
Distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-30-9), sauf lorsque l’historique
complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit
n’est pas cancérogène
874.
Distillats moyens (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-38-7), sauf lorsque l’historique complet du
raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas
cancérogène
875.
Distillats moyens (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-46-7), sauf lorsque l’historique complet du raffinage
est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
876.
Gazoles (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-79-6), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est
connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
877.
Distillats moyens (pétrole) hydrodésulfurés (n° CAS 64742-80-9), sauf lorsque l’historique complet du
raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas
cancérogène
878.
Distillats à point d'ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS
68477-29-2), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la
substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
879.
Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS
68477-30-5), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la
substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
880.
Distillats à bas point d'ébullition (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS
68477-31-6), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la
substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
881.
Alcanes en C12-26 ramifiés et droits (n° CAS 90622-53-0), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est
connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
882.
Distillats moyens (pétrole), hautement raffinés (n° CAS 90640-93-0), sauf lorsque l’historique complet du
raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas
cancérogène
883.
Distillats (pétrole) reformage catalytique, concentré aromatique lourd (n° CAS 91995-34-5), sauf lorsque
l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il
est produit n’est pas cancérogène
884.
Gazoles paraffiniques (n° CAS 93924-33-5), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il
peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
885.
Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré (n° CAS 97488-96-5), sauf lorsque l’historique
complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit
n’est pas cancérogène
886.
Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen hydrotraité, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-85-9),
sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de
laquelle il est produit n’est pas cancérogène
887.
Hydrocarbures en C12-20 paraffiniques hydrotraités, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-86-0), sauf
lorsque l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de
laquelle il est produit n’est pas cancérogène
888.
Hydrocarbures en C11-17 naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-08-2), sauf lorsque
l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il
est produit n’est pas cancérogène
889.
Gazoles hydrotraités (n° CAS 97862-78-7), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il
peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
890.
Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100683-97-4), sauf lorsque l’historique
complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit
n’est pas cancérogène
891.
Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100683-98-5), sauf lorsque
l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il
est produit n’est pas cancérogène
892.
Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100683-99-6), sauf lorsque
l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il
est produit n’est pas cancérogène
893.
Graisses lubrifiantes (n° CAS 74869-21-9), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il
peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
894.
Gatsch (pétrole) (n° CAS 64742-61-6), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il peut
être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
895.
Gatsch (pétrole), traité à l'acide (n° CAS 90669-77-5), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est
connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
896.
Gatsch (pétrole), traité à la terre (n° CAS 90669-78-6), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est
connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
897.
Gatsch (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92062-09-4), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu,
et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
898.
Gatsch à bas point de fusion (pétrole) (n° CAS 92062-10-7), sauf lorsque l’historique complet du raffinage
est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
899.
Gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92062-11-8), sauf lorsque l’historique complet
du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas
cancérogène
900.
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon (n° CAS 97863-04-2), sauf lorsque l’historique
complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit
n’est pas cancérogène
901.
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre (n° CAS 97863-05-3), sauf lorsque l’historique
complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit
n’est pas cancérogène
902.
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l'acide silicique (n° CAS 97863-06-4), sauf lorsque l’historique
complet du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit
n’est pas cancérogène
903.
Gatsch (pétrole), traité au charbon (n° CAS 100684-49-9), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est
connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
904.
Pétrolatum (n° CAS 8009-03-8), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il peut être
établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
905.
Pétrolatum oxydé (pétrole) (n° CAS 64743-01-7), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu,
et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
906.
Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine (n° CAS 85029-74-9), sauf lorsque l’historique complet du raffinage
est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
907.
Pétrolatum (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92045-77-7), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est
connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
908.
Pétrolatum (pétrole), traité au charbon (n° CAS 97862-97-0), sauf lorsque l’historique complet du raffinage
est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
909.
Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide silicique (n° CAS 97862-98-1), sauf lorsque l’historique complet du
raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas
cancérogène
910.
Pétrolatum (pétrole), traité à la terre (n° CAS 100684-33-1), sauf lorsque l’historique complet du raffinage
est connu, et qu’il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
911.
Distillats légers (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-59-9)
912.
Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-60-2)
913.
Distillats légers (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-82-8)
914.
Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-25-5)
915.
Distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage (n° CAS 68475-80-9)
916.
Distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage puis craquage (n° CAS 68477-38-3)
917.
Gazoles de vapocraquage (pétrole) (n° CAS 68527-18-4)
918.
Distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration (n° CAS 85116-53-6)
919.
Gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfurisé (n° CAS 92045-29-9)
920.
Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogéné (n° CAS 92062-00-5)
921.
Résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphta (n° CAS 92062-04-9)
922.
Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique (n° CAS 92201-60-0)
923.
Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, maturation (n° CAS 93763-85-0)
924.
Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et craquage thermique (n° CAS 97926-59-5)
925.
Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 101316-59-0)
926.
Distillats lourds (pétrole), vapocraquage (n° CAS 101631-14-5)
927.
Résidus (pétrole), tour atmosphérique (n° CAS 64741-45-3)
928.
Gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide (n° CAS 64741-57-7)
929.
Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-61-3)
930.
Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-62-4)
931.
Résidus de fractionnement (pétrole), reformage catalytique (n° CAS 64741-67-9)
932.
Résidus (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-75-9)
933.
Résidus (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-80-6)
934.
Distillats lourds (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-81-7)
935.
Gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-59-2)
936.
Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-78-5)
937.
Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-86-5)
938.
Résidus (pétrole), vapocraquage (n° CAS 64742-90-1)
939.
Résidus de distillation atmosphérique (pétrole) (n° CAS 68333-22-2)
940.
Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-26-6)
941.
Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-27-7)
942.
Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-28-8)
943.
Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre (n° CAS 68476-32-4)
944.
Fuel-oil résiduel (n° CAS 68476-33-5)
945.
Résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68478-13-7)
946.
Résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide (n° CAS 68478-17-1)
947.
Résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 68512-61-8)
948.
Résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 68512-62-9)
949.
Résidus légers de vapocraquage (pétrole) (n° CAS 68513-69-9)
950.
Fuel-oil, n° 6 (n° CAS 68553-00-4)
951.
Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement (n° CAS 68607-30-7)
952.
Gazoles atmosphériques lourds (pétrole) (n° CAS 68783-08-4)
953.
Résidus de laveur à coke (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés (n° CAS 68783-13-1)
954.
Distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole (n° CAS 68955-27-1)
955.
Résidus de vapocraquage résineux (pétrole) (n° CAS 68955-36-2)
956.
Distillats intermédiaires sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-76-6)
957.
Distillats légers sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-77-7)
958.
Distillats sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-78-8)
959.
Gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfuration (n° CAS 85117-03-9)
960.
Résidus de vapocraquage (pétrole), distillats (n° CAS 90669-75-3)
961.
Résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 90669-76-4)
962.
Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre (n° CAS 92045-14-2)
963.
Résidus (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 92061-97-7)
964.
Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique (n° CAS 92201-59-7)
965.
Huiles résiduelles (pétrole) (n° CAS 93821-66-0)
966.
Résidus de vapocraquage, traitement thermique (n° CAS 98219-64-8)
967.
Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 101316-57-8)
968.
Distillats paraffiniques légers (pétrole) (n° CAS 64741-50-0)
969.
Distillats paraffiniques lourds (pétrole) (n° CAS 64741-51-1)
970.
Distillats naphténiques légers (pétrole) (n° CAS 64741-52-2)
971.
Distillats naphténiques lourds (pétrole) (n° CAS 64741-53-3)
972.
Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-18-3)
973.
Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-19-4)
974.
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-20-7)
975.
Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-21-8)
976.
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-27-4)
977.
Distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-28-5)
978.
Distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-34-3)
979.
Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-35-4)
980.
Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger (n° CAS 64742-03-6)
981.
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd (n° CAS 64742-04-7)
982.
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger (n° CAS 64742-05-8)
983.
Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd (n° CAS 64742-11-6)
984.
Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide (n° CAS 91995-78-7)
985.
Hydrocarbures en C26-55, riches en aromatiques (n° CAS 97722-04-8)
986.
3,3’-[[1,1’-biphényl]-4,4’-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène-1-sulfonate) de disodium (n° CAS 573-58-0)
987.
4-amino-3-[[4’-[(2,4-diaminophényl)azo][1,1’-biphényl]-4-yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-
disulfonate de disodium (n° CAS 1937-37-7)
988.
3,3’-[[1,1’-biphényl]-4,4’-diylbis(azo)]bis[5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium
(n° CAS 2602-46-2)
989.
4-o-tolylazo-o-toluidine (n° CAS 97-56-3)
990.
4-aminoazobenzène (n° CAS 60-09-3)
991.
[5-[[4’-[[2,6-dihydroxy-3-[(2-hydroxy-5-sulfophényl)azo]phényl]azo][1,1’-biphényl]-4-yl]azo]salicylato
(4-)]cuprate(2-) de disodium (n° CAS 16071-86-6)
992.
Éther diglycidique du résorcinol (n° CAS 101-90-6)
993.
1,3-diphénylguanidine (n° CAS 102-06-7)
994.
époxyde d'heptachlore (n° CAS 1024-57-3)
995.
4-nitrosophénol (n° CAS 104-91-6)
996.
Carbendazine (n° CAS 10605-21-7)
997.
Oxyde d'allyle et de glycidyle (n° CAS 106-92-3)
998.
Chloroacétaldéhyde (n° CAS 107-20-0)
999.
Hexane (n° CAS 110-54-3)
1000.
2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol (n° CAS 111-77-3)
1001.
(+/–)-2-(2,4-dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propyl-1,1,2,2-tétrafluoroéthyléther (n° CAS 112281-
77-3)
1002.
4-[4-(1,3-dihydroxyprop-2-yl)phénylamino]-1,8-dihydroxy-5-nitroanthraquinone (n° CAS 114565-66-1)
1003.
5,6,12,13-tétrachloroanthra(2,1,9-def:6,5,10-d’e’f’)diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone (n° CAS 115662-
06-1)
1004.
Phosphate de tris(2-chloroéthyle) (n° CAS 115-96-8)
1005.
4’-éthoxy-2-benzimidazolanilide (n° CAS 120187-29-3)
1006.
Dihydroxyde de nickel (n° CAS 12054-48-7)
1007.
N,N-diméthylaniline (n° CAS 121-69-7)
1008.
Simazine (n° CAS 122-34-9)
1009.
Bis(cyclopentadiényl)-bis(2,6-difluoro-3-(pyrrol-1-yl)-phényl)titanium (n° CAS 125051-32-3)
1010.
N,N,N’,N’-tétraglycidyl-4,4’-diamino-3,3’-diethyldiphénylméthane (n° CAS 130728-76-6)
1011.
Pentaoxyde de divanadium (n° CAS 1314-62-1)
1012.
Sels alcalins de pentachlorophénol (n° CAS 131-52-2 [1]; 7778-73-6 [2])
1013.
Phosphamidon (n° CAS 13171-21-6)
1014.
N-(trichlorométhylthio)phtalimide (n° CAS 133-07-3)
1015.
N-2-naphtylaniline (n° CAS 135-88-6)
1016.
Zirame (n° CAS 137-30-4)
1017.
1-bromo-3,4,5-trifluorobenzène (n° CAS 138526-69-9)
1018.
Propazine (n° CAS 139-40-2)
1019.
Trichloroacétate de 3-(4-chlorophényl)-1,1-diméthyluronium; monuron-TCA (n° CAS 140-41-0)
1020.
Isoxaflutole (n° CAS 141112-29-0)
1021.
Krésoxym méthyl (n° CAS 143390-89-0)
1022.
Chlordécone (n° CAS 143-50-0)
1023.
9-vinylcarbazole (n° CAS 1484-13-5)
1024.
Acide 2-éthylhexanoïque (n° CAS 149-57-5)
1025.
Monuron (n° CAS 150-68-5)
1026.
Chlorure de morpholine-4-carbonyle (n° CAS 15159-40-7)
1027.
Daminozide (n° CAS 1596-84-5)
1028.
Alachlore (n° CAS 15972-60-8)
1029.
Produit de condensation UVCB de: chlorure de tétrakis-hydroxyméthylphosphonium, urée et de C16-18-
suifalkylamine hydrogénée distillée (n° CAS 166242-53-1)
1030.
Ioxynil (n° CAS 1689-83-4)
1031.
3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile (n° CAS 1689-84-5)
1032.
Octanoate de 2,6-dibromo-4-cyanophényle (n° CAS 1689-99-2)
1033.
[4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino]phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-
ylidène](éthyl)(3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium (n° CAS 1694-09-3)
1034.
5-chloro-1,3-dihydro-2H-indol-2-one (n° CAS 17630-75-0)
1035.
Bénomyl (n° CAS 17804-35-2)
1036.
Chlorothalonil (n° CAS 1897-45-6)
1037.
N’-(4-chloro-o-tolyl)-N,N-diméthylformamidine, monochlorhydrate (n° CAS 19750-95-9)
1038.
4,4’-méthylènebis(2-éthylaniline) (n° CAS 19900-65-3)
1039.
Valinamide (n° CAS 20108-78-5)
1040.
[(p-tolyloxy)méthyl]oxiranne (n° CAS 2186-24-5)
1041.
[(m-tolyloxy)méthyl]oxiranne (n° CAS 2186-25-6)
1042.
Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle (n° CAS 2210-79-9)
1043.
[(tolyloxy)méthyl]oxiranne, oxyde de glycidyle et de tolyle (n° CAS 26447-14-3)
1044.
Diallate (n° CAS 2303-16-4)
1045.
2,4-dibromobutanoate de benzyle (n° CAS 23085-60-1)
1046.
Trifluoroiodométhane (n° CAS 2314-97-8)
1047.
thiophanate-méthyl (n° CAS 23564-05-8)
1048.
Dodécachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8]décane (n° CAS 2385-85-5)
1049.
propyzamide (n° CAS 23950-58-5)
1050.
Oxyde de butyle et de glycidyle (n° CAS 2426-08-6)
1051.
2,3,4-trichlorobut-1-ène (n° CAS 2431-50-7)
1052.
Chinométhionate (n° CAS 2439-01-2)
1053.
Monohydrate de (-)-(1R,2S)-(1,2-époxypropyl)phosphonate de (R)-α-phényléthylammonium (n° CAS 25383-
07-7)
1054.
5-éthoxy-3-trichlorométhyl-1,2,4-thiadiazole (n° CAS 2593-15-9)
1055.
N-[4-[(2-hydroxy-5-méthylphényl)azo]phényl]acétamide, CI Disperse Yellow 3 (n° CAS 2832-40-8)
1056.
1,2,4-triazole (n° CAS 288-88-0)
1057.
Aldrine (n° CAS 309-00-2)
1058.
diuron (n° CAS 330-54-1)
1059.
linuron (n° CAS 330-55-2)
1060.
Carbonate de nickel (n° CAS 3333-67-3)
1061.
3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée (n° CAS 34123-59-6)
1062.
iprodione (n° CAS 36734-19-7)
1063.
Octanoate de-4-cyano-2,6-diiodophényle (n° CAS 3861-47-0)
1064.
5-(2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydropyrimidine)-3-fluoro-2-hydroxyméthyltétrahydrofuran (n° CAS 41107-56-6)
1065.
crotonaldéhyde (n° CAS 4170-30-3)
1066.
N-éthoxycarbonyl-N-(p-tolylsulfonyl)azanide d'hexahydrocyclopenta[c]pyrrole-1-(1H)-ammonium (n° CAS
418-350-1)
1067.
4,4’-carbonimidoylbis[N,N-diméthylaniline] (n° CAS 492-80-8)
1068.
DNOC (n° CAS 534-52-1)
1069.
Chlorure-de-p-toluidinium (n° CAS 540-23-8)
1070.
Sulfate-de-p-toluidine (1:1) (n° CAS 540-25-0)
1071.
2-(4-tert-butylphényl)éthanol (n° CAS 5406-86-0)
1072.
fenthion (n° CAS 55-38-9)
1073.
chlordane, pur (n° CAS 57-74-9)
1074.
hexane-2-one (n° CAS 591-78-6)
1075.
fénarimol (n° CAS 60168-88-9)
1076.
acétamide (n° CAS 60-35-5)
1077.
N-cyclohexyl-N-méthoxy-2,5-diméthyl-3-furamide (n° CAS 60568-05-0)
1078.
dieldrine (n° CAS 60-57-1)
1079.
4,4’-isobutyléthylidènediphénol (n° CAS 6807-17-6)
1080.
chlordiméforme (n° CAS 6164-98-3)
1081.
amitrole (n° CAS 61-82-5)
1082.
carbaryl (n° CAS 63-25-2)
1083.
Distillats légers (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-77-1)
1084.
Bromure de 1-éthyl-1-méthylmorpholinium (n° CAS 65756-41-4)
1085.
(3-chlorophényl)-(4-méthoxy-3-nitrophényl)méthanone (n° CAS 66938-41-8)
1086.
Combustibles, diesels (n° CAS 68334-30-5), sauf lorsque l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il
peut être établi que la substance à partir de laquelle ils sont produits n’est pas cancérogène
1087.
Fuel-oil, n° 2 (n° CAS 68476-30-2)
1088.
Fuel-oil, n° 4 (n° CAS 68476-31-3)
1089.
Combustibles pour moteur diesel n° 2 (n° CAS 68476-34-6)
1090.
2,2-dibromo-2-nitroéthanol (n° CAS 69094-18-4)
1091.
Bromure de 1-éthyl-1-méthylpyrrolidinium (n° CAS 69227-51-6)
1092.
monocrotophos (n° CAS 6923-22-4)
1093.
nickel (n° CAS 7440-02-0)
1094.
bromométhane (n° CAS 74-83-9)
1095.
chlorométhane (n° CAS 74-87-3)
1096.
iodométhane (n° CAS 74-88-4)
1097.
bromoéthane (n° CAS 74-96-4)
1098.
heptachlore (n° CAS 76-44-8)
1099.
hydroxyde de-fentine (n° CAS 76-87-9)
1100.
sulfate de nickel (n° CAS 7786-81-4)
1101.
3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone (n° CAS 78-59-1)
1102.
2,3-dichloropropène (n° CAS 78-88-6)
1103.
Fluazifop-P-butyl (n° CAS 79241-46-6)
1104.
Acide (S)-2,3-dihydro-1H-indole-2-carboxylique (n° CAS 79815-20-6)
1105.
Toxaphène (n° CAS 8001-35-2)
1106.
Chlorhydrate de (4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide (n° CAS 81880-96-8)
1107.
1-phénylazo-2-naphtol; CI Solvent Yellow 14 (n° CAS 842-07-9)
1108.
chlozolinate (n° CAS 84332-86-5)
1109.
Alcanes en C10-13, chloro- (n° CAS 85535-84-8)
1110.
pentachlorophénol (n° CAS 87-86-5)
1111.
2,4,6-trichlorophénol (n° CAS 88-06-2)
1112.
Chlorure de diéthylcarbamoyle (n° CAS 88-10-8)
1113.
1-vinyl-2-pyrrolidone (n° CAS 88-12-0)
1114.
myclobutanil; 2-p-chlorophényl-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)hexanenitrile (n° CAS 88671-89-0)
1115.
acétate de fentine (n° CAS 900-95-8)
1116.
biphényle-2-ylamine (n° CAS 90-41-5)
1117.
Monochlorhydrate-de-trans-4-cyclohexyl-L-proline (n° CAS 90657-55-9)
1118.
Diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène (n° CAS 91-08-7)
1119.
Diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène (n° CAS 584-84-9)
1120.
Diisocyanate de-m-tolylidène (n° CAS 26471-62-5)
1121.
Carburéacteurs pour avion, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation (n° CAS
94114-58-6)
1122.
Combustibles diesels, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation (n° CAS 94114-
59-7)
1123.
Poix (n° CAS 61789-60-4) contenant > 0,005% p/p de benzo[a]pyrène
1124.
2-butanone-oxime (n° CAS 96-29-7)
1125.
Hydrocarbures en C16-20, résidu de distillation paraffinique, hydrocraquage et déparaffinage au solvant
(n° CAS 97675-88-2)
1126.
α,α-dichlorotoluène (n° CAS 98-87-3)
1127.
Laines minérales, à l'exception de celles qui sont nommément désignées dans cette annexe; [Fibres (de
silicates) vitreuses artificielles à orientation aléatoire, dont le pourcentage pondéral d'oxydes alcalins et
d'oxydes alcalinoterreux (Na2O + K2O + CaO + MgO + BaO) est supérieur à 18%] (n° CAS 406-230-1)
1128.
Acétophénone, produits de réaction avec formaldéhyde, cyclohexylamine, méthanol et acide acétique
1129.
Sels de 4,4’-carbonimidoylbis[N,N-diméthylaniline]
1130.
1,2,3,4,5,6-hexachlorcyclohexanes à l’exception de ceux nommément désignés dans cette annexe
1131.
Bis(7-acétamido-2-(4-nitro-2-oxidophénylazo)-3-sulfonato-1-naphtolato)chromate(1-) de trisodium
1132.
Mélange de: 4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)
phénoxy)2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-
époxypropyl)
phénoxy-2-hydroxypropyl-2-(2,3-époxypropyl)phénol,
4-allyl-6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-
époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy)phénol et 4-allyl-6-(3-(6-(3-(4-allyl-
2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy)2-hydroxypropyl)-
2-(2,3-époxypropyl)phénol»
2. A l’annexe III, première partie
a) le numéro d’ordre 8, colonne b, est remplacé par le texte suivant
«m- et p-phénylènediamines, leurs dérivés substitués à l’azote et leurs sels ainsi que les dérivés de
o-phénylènediamines substitués à l’azote (1), à l’exception des dérivés mentionnés sous d’autres positions de la
présente annexe.
(1) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique
en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d’elles ne soit pas supérieure à 1.»
b) les numéros d’ordre 14, 15 b et 15 c sont remplacés par le texte suivant
a
b
c
d
e
f
«14
Hydroquinone(*)
a) Agent colorant d’oxydation
0,3%
a) 1. – Ne pas
pour la teinture des cheveux
employer
pour la
coloration
des cils ou des
sourcils
1. Usage général
– Rincer
immédiatement
les yeux si le
produit entre en
contact avec
ceux-ci
– Contient de
l’hydroquinone
2. Usage professionnel
2. – Pour usage
professionnel
uniquement
– Contient de
l’hydroquinone
– Rincer
immédiatement
les yeux si le
produit
entre en contact
avec ceux-ci
b) Préparations pour ongles
0,02% (après Usage
b)
– Pour usage
artificiels
mélange
professionel
professionnel
pour
uniquement
uniquement
utilisations)
– Éviter le contact
avec la peau
– Lire
attentivement le
mode d’emploi
(*) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique
en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d’elles ne dépasse pas 2.»
a
b
c
d
e
f
15b
Hydroxyde de
a) Produits pour le défrisage des a)
a)
lithium
cheveux
1. Usage général
1. 2% en
1. Contient de l’alcali.
poids (3)
Éviter le contact avec
les yeux
Peut rendre aveugle. À
tenir hors de portée
des enfants
2. Usage profes-sionnel
2. 4,5% en
2. Réservé aux
poids (3)
professionnels.
Éviter le contact avec
les yeux
Peut rendre aveugle
b) Régulateurs de pH – pour
b) La valeur
b) Contient de
dépilatoires
du pH ne
l’alcali. À tenir hors
doit pas
de portée des
dépasser
enfants
12,7
Éviter le contact avec
les yeux
c) Autres usages – en tant que
c) La valeur
régulateurs de pH (uniquement
du pH ne
pour les produits à rincer)
doit pas
dépasser 11
15c
Hydroxyde de
a) Produits pour le défri-sage des a) 7% en
a) Contient de
calcium
cheveux, contenant deux
poids
l’alcali. Éviter le
composants: de l’hydroxyde
d’hydroxyde
contact avec les yeux. À
de calcium et un sel de guanidine
de calcium
tenir hors de portée
des enfants. Peut rendre
aveugle
b) Régulateurs de pH – pour
b) La valeur
b) Contient de
dépilatoires
du pH ne
l’alcali. À tenir hors
doit pas
de portée des enfants
dépasser
12,7
Éviter le contact avec
les yeux
c) Autres usages (par exemple
c) La valeur
régulateur de pH, auxiliaire de
du pH ne
fabrication)
doit pas
dépasser
(3) La concentration de sodium, de potassium ou d’hydroxyde de lithium est exprimée en poids d’hydroxyde de sodium. En cas de mélange, la somme ne doit
pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d.»
c) le numéro d’ordre 16 est remplacé par le texte suivant
a
b
c
d
e
f
«16
1-Naphthol (no
Colorant d’oxydation pour la
2,0%
En combinaison avec du
Peut provoquer une
CAS 90-15-3) et
coloration des cheveux
peroxyde d’hydrogène,
réaction allergique»
ses sels
la concentration
maximale d’utilisation à
l’application est de 1,0%
d) le numéro d’ordre 55 est supprimé.
e) les numéros d’ordre 60 à 62 sont remplacés par le texte suivant
a
b
c
d
e
f
Dialkylamides et
Teneur maximale
– Ne pas employer avec
dialcanolamides
en amine
les systèmes de nitrosants.
d’acides gras
secondaire: 0,5%
– Teneur maximale en amine
secondaire: 5%
(concerne les
matières premières).
– Concentration maximale en
nitrosamine: 50 µg/kg.
– A conserver en récipients
sans nitrites.
Monoalkylamines,
Concentration
– Ne pas utiliser avec les
monoalcanolamines et
maximale en
systèmes de nitrosation
leurs sels
amine
secondaire: 0,5%
– Pureté minimale: 99%.
– Concentration maximale en
amine secondaire: 0,5%
(concerne les matières
premières).
– Concentration en
nitrosamine: 50 µg/kg.
– A conserver en récipients
sans nitrites.
Trialkylamines,
a) Produits
a) 2,5%
a) b)
trialcanolamines
non rincés
et leurs sels
b) Autres
– Ne pas employer avec
produits
des systèmes de
nitrosation.
– Pureté minimale: 99%.
– Concentration maximale
en amine secondaire: 0,5%
(concerne les matières
premières).
– Concentration maximale en
nitrosamine: 50µg/kg.
– A conserver en récipients
sans nitrite»
f) les numéros d’ordre 66 à 97 sont insérés comme indiqué dans le tableau suivant
a
b
c
d
e
f
«66
Polyacrylamides
a) Produits de
a)Teneur résiduelle
soins corporels
maximale en
ne nécessitant
acrylamide 0,1 mg/kg
pas de rinçage
b) Autres
b)Teneur résiduelle maximale
produits
en acrylamide 0,5 mg/kg
cosmétiques
2-benzylidèneheptanal
La présence de la substance
(N° CAS 122-40-7)
doit être indiquée dans la
liste des ingrédients visés à
l’article 6 paragraphe 1, point
g), lorsque sa concentration
est supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Alcool benzylique
La présence de la substance
(N° CAS 100-51-6)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Alcool cinnamylique
La présence de la substance
(N° CAS 104-54-1)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Citral
La présence de la substance
(N° CAS 5392-40-5)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Eugénol
La présence de la substance
(N° CAS 97-53-0)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
7-hydroxycitronellal
La présence de la substance
(N° CAS 107-75-5)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits
à enlever par rinçage
Isoeugénol
La présence de la substance
(N° CAS 97-54-1)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits
à enlever par rinçage
2-pentyl-3-
La présence de la substance
phénylprop-2-ène-1-ol
doit être indiquée dans la liste
(N° CAS 101-85-9)
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Salicylate de benzyle
La présence de la substance
(N° CAS 118-58-1)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Cinnamaldéhyde
La présence de la substance
(N° CAS 104-55-2)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Coumarine
La présence de la substance
(N° CAS 91-64-5)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Géraniol
La présence de la substance
(N° CAS 106-24-1)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
4-(4-hydroxy-
La présence de la substance
4-méthyl-pentyl)
doit être indiquée dans la liste
cyclohex-3-
des ingrédients visés à l’article
ènecarbaldéhyde
6 paragraphe 1, point g),
(N° CAS
lorsque sa concentration est
31906-04-4)
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Alcool 4-méthoxyben-
La présence de la substance
zylique
doit être indiquée dans la liste
(N° CAS 105-13-5)
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Cinnamate de benzyle
La présence de la substance
(N° CAS 103-41-3)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Farnesol
La présence de la substance
(N° CAS 4602-84-0)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
2-(4-tert-butylbenzyl)
La présence de la substance
propionaldéhyde
doit être indiquée dans la liste
(N° CAS 80-54-6)
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Linalol
La présence de la substance
(N° CAS 78-70-6)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Benzoate de benzyle
La présence de la substance
(N° CAS 120-51-4)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Citronellol
La présence de la substance
(N° CAS 106-22-9)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
α-hexylcinnamaldehyde
La présence de la substance
(N° CAS 101-86-0)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
(R)-p-mentha-1,8-diène
La présence de la substance
(N° CAS 5989-27-5)
doit être indiquée dans la liste
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Oct-2-ynoate de
La présence de la substance
méthyle
doit être indiquée dans la liste
(N° CAS 111-12-6)
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
3-méthyl-4-(2,6,6-
La présence de la substance
tri-méthyl-2-
doit être indiquée dans la liste
cyclohexène-1-yl)-
des ingrédients visés à l’article
3-butène-2-one
6 paragraphe 1, point g),
(N° CAS 127-51-5)
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Evernia prunastri,
La présence de la substance
extraits
doit être indiquée dans la liste
(N° CAS 90028-68-5)
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
Evernia furfuracea,
La présence de la substance
extraits
doit être indiquée dans la liste
(N° CAS 90028-67-4)
des ingrédients visés à l’article
6 paragraphe 1, point g),
lorsque sa concentration est
supérieure
– à 0,001% dans les produits
à ne pas enlever
– à 0,01% dans les produits à
enlever par rinçage
2,4-Diamino-
Produits de soins
1,5%
pyrimidine-
3-oxyde
(n° CAS 74638-76-9)
Peroxyde de benzoyle
Préparations pour
0,7%
Usage professionnel
–Pour
ongles artificiels
(après
uniquement
usage
mélange)
professionnel
uniquement
–Éviter le
contact avec
la peau
–Lire
attentive-
ment le
mode
d’emploi
Méthyléther
Préparations pour
0,02% (après
Usage professionnel
–Pour usage
d’hydroquinone
ongles artificiels
mélange pour
uniquement
professionnel
utilisation)
uniquement
–Éviter le
contact avec
la peau
–Lire
attentive-
ment le
mode
d’emploi
Musc xylène
Tous les produits
a) 1,0% dans
(n° CAS 81-15-2)
cosmétiques, à
les parfums
l’exception des fins b) 0,4% dans
produits d’hygiène
les eaux de
buccale
toilette
c) 0,03% dans
les autres
produits
Musc cétone
Tous les produits
a) 1,4% dans
(n° CAS 81-14-1) a)
cosmétiques, à
les parfums
l’exception des fins b) 0,56% dans
produits d’hygiène
les eaux de
buccale
toilette
c) 0,042% dans
les autres
produits»
3. A l’annexe III, deuxième partie
les numéros d’ordre 1 à 60 sont insérés comme indiqué dans le tableau suivant
a
b
c
d
e
f
g
«1
Basic Blue 7
Colorant non oxydant
0,2%
Peut provoquer
31.12.2005
(n° CAS 2390-60-5)
pour la coloration des
une réaction
cheveux
allergique
2-Amino-3-nitro-
a) Colorant
a) 3,0%
En
a) b) Peut
31.12.2005
phenol
d’oxydation pour
combinaison
provoquer
(n° CAS 603-85-0)
la coloration des
avec du
une réaction
et ses sels
cheveux
peroxyde
allergique
b) Colorant oxydant
b) 3,0%
d’hydrogène,
pour la coloration
la
des cheveux
concentration
maximale
d’utilisation à
l’application
est de 1,5%
4-Amino-3-nitro-
a) Colorant
a) 3,0%
En combinaison a) b) Peut
31.12.2005
phenol
d’oxydation pour
avec du
provoquer
(n° CAS 610-81-1)
la coloration
peroxyde
une
et ses sels
des cheveux
d’hydrogène, la réaction
b) Colorant non
concentration
allergique
oxydant pour
b) 3,0%
maximale
la coloration des
d’utilisation
cheveux
à l’application
est de 1,5%
2,7-Naphthalene-diol
Colorant d’oxydation
1,0%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 582-17-2)
pour la coloration
avec du
et ses sels
des cheveux
peroxyde
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 0,5%
m-Aminophenol
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison Peut provoquer
31.12.2005
(n° CAS 591-27-5)
pour la coloration
avec du
une réaction
et ses sels
des cheveux
peroxyde
allergique
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,0%
2,6-Dihydroxy-3,4-
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison Peut provoquer
31.12.2005
dimethylpyridine
pour la coloration
avec du
une réaction
(n° CAS 84540-47-6)
des cheveux
peroxyde
allergique
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation à
l’application
est de 1,0%
4-Hydroxypropyla-
a) Colorant
a) 5,2%
En combinaison a) b) Peut
31.12.2005
mino-3-nitrophenol
d’oxydation
avec du
provoquer une
(n° CAS 92952-81-3)
pour la coloration
peroxyde
réaction
et ses sels
des cheveux
d’hydrogène, la allergique
concentration
b) Colorant non
b) 2,6%
maximale
oxydant pour la
d’utilisation à
coloration des
l’application est
cheveux
de 2,6%
6-Nitro-2,5-
Colorant non oxydant
3,0%
Peut provoquer
31.12.2005
pyridinediamine
pour la coloration
une réaction
(n° CAS 69825-83-8)
des cheveux
allergique
et ses sels
HC Blue N° 11
a) Colorant
a) 3,0%
En combinaison a) b) Peut
31.12.2005
(n° CAS 23920-15-2)
d’oxydation pour la
avec du
provoquer une
et ses sels
coloration des
peroxyde
réaction
cheveux
d’hydrogène, la allergique
b) Colorant non
b) 2,0%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 1,5%
Hydroxyethyl-2-ni-
a) Colorant
a) 2,0%
En combinaison a) b) Peut
31.12.2005
tro-p-toluidine
d’oxydation pour
avec du
provoquer une
(n° CAS 100418-33-5)
la coloration des
peroxyde
réaction
et ses sels
cheveux
d’hydrogène, la
allergique
b) Colorant non
b) 1,0%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 1,0%
2-Hydroxyethylpi-
a) Colorant
a) 3,0%
En combinaison a) b) Peut
31.12.2005
cramic acid
d’oxydation pour la
avec du
provoquer
(n° CAS 99610-72-7)
coloration des
peroxyde
une réaction
et ses sels
cheveux
d’hydrogène, la allergique
b) Colorant non
b) 2,0%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 1,5%
p-Methylaminophenol
Colorant d’oxydation
3,0%
En combinaison Peut provoquer
31.12.2005
(n° CAS 150-75-4)
pour la coloration
avec du
une réaction
et ses sels
des cheveux
peroxyde
allergique
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,5%
2,4-Diamino-5-
Colorant d’oxydation
3,0%
En combinaison Peut provoquer
31.12.2005
methylphenoxyethanol
pour la coloration
avec du
une réaction
(n° CAS 141614-05-3)
des cheveux
peroxyde
allergique
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,5%
HC Violet N° 2
Colorant non oxydant
2,0%
31.12.2005
(n° CAS 104226-19-9)
pour la coloration des
et ses sels
cheveux
Hydroxyethyl-2,6-
Colorant non oxydant
3,0%
Peut provoquer
31.12.2005
dinitro-p-anisidine
pour la coloration
une réaction
(n° CAS 122252-11-3)
des cheveux
allergique
et ses sels
HC Blue N° 12
a) Colorant
a) 1,5%
En combinaison a) b) Peut
31.12.2005
(n° CAS 104516-93-0)
d’oxydation pour la
avec du
provoquer une
et ses sels
coloration des
peroxyde
réaction
cheveux
d’hydrogène, la allergique
b) Colorant non
b) 1,5%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 0,75%
2,4-Diamino-5-
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison Peut provoquer
31.12.2005
methylphenetol
pour la coloration
avec du
une réaction
(n° CAS 141614-04-2)
des cheveux
peroxyde
allergique
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,0%
1,3-Bis-(2,4-diami-
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison Peut provoquer
31.12.2005
nophenoxy) propane
pour la coloration
avec
une réaction
(n° CAS 81892-72-0)
des cheveux
du peroxyde
allergique
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation à
l’application est
de 1,0%
3-Amino-2,4-
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison Peut provoquer
31.12.2005
dichlorophenol
pour la coloration
avec du
une réaction
(n° CAS 61693-42-3)
des cheveux
peroxyde
allergique
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,0%
Phenyl methyl
Colorant d’oxydation
0,5%
En combinaison
31.12.2005
pyrazolone
pour la coloration
avec du
(n° CAS 89-25-8)
des cheveux
peroxyde
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 0,25%
2-Methyl-5-
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison
31.12.2005
hydroxyethylamino-
pour la coloration
avec du
phenol
des cheveux
peroxyde
(n° CAS 55302-96-0)
d’hydrogène, la
et ses sels
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,0%
Hydroxybenzomor-
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison Peut provoquer
31.12.2005
pholine
pour la coloration
avec du
une réaction
(n° CAS 26021-57-8)
des cheveux
peroxyde
allergique
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,0%
1,7-Naphthalene-diol
Colorant d’oxydation
1,0%
En combinaison Peut provoquer
31.12.2005
(n° CAS 575-38-2)
pour la coloration
avec du
une réaction
et ses sels
des cheveux
peroxyde
allergique
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 0,5%
HC Yellow N° 10
Colorant non oxydant
0,2%
31.12.2005
(n° CAS 109023-
pour la coloration des
83-8) et ses sels
cheveux
2,6-Dimethoxy-3,5-
Colorant d’oxydation
0,5%
En combinaison Peut provoquer
31.12.2005
pyridinediamine
pour la coloration
avec du
une réaction
(n° CAS 85679-78-3)
des cheveux
peroxyde
allergique
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 0,25%
HC Orange N° 2
Colorant non oxydant
1,0%
31.12.2005
(n° CAS 55302-96-0)
pour la coloration des
et ses sels
cheveux
HC Violet N° 1
a) Colorant
a) 0,5%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 82576-75-8)
d’oxydation pour la
avec du
et ses sels
coloration des
peroxyde
cheveux
d’hydrogène, la
b) Colorant non
b) 0,5%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application
est de 0,25%
3-Methylamino-4-
Colorant non oxydant
1,0%
31.12.2005
nitrophenoxyethanol
pour la coloration
et ses sels
des cheveux
2-Hydroxyethyla-
Colorant non oxydant
1,0%
31.12.2005
mino-5-nitro-anisole
pour la coloration
(n° CAS 66095-81-6)
des cheveux
et ses sels
2-Chloro-5-nitro-N-
a) Colorant
a) 2,0%
En combinaison
31.12.2005
hydroxyethyl-p-
d’oxydation pour la
avec du
phenylene-diamine
coloration des
peroxyde
(n° CAS 50610-28-1)
cheveux
d’hydrogène, la
et ses sels
b) Colorant non
concentration
oxydant pour la
b) 1,0%
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 1,0%
HC Red N° 13
a) Colorant
a) 2,5%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 29705-39-3)
d’oxydation pour la
avec du
et ses sels
coloration des
peroxyde
cheveux
d’hydrogène, la
b) Colorant non
b) 2,5%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 1,25%
1,5-Naphthalene-
Colorant d’oxydation
1,0%
En combinaison
31.12.2005
diol (n° CAS 83-56-7)
pour la coloration
avec du
et ses sels
des cheveux
peroxyde
d’hydrogène, la
concentration
maximale
à l’application
est de 0,5%
Hydroxypro-pyl bis
Colorant d’oxydation
3,0%
En combinaison Peut provoquer
31.12.2005
(N-hydroxyethyl-p-
pour la coloration
avec
une réaction
phenylenediamine)
des cheveux
du peroxyde
allergique
(n° CAS 128729-30-6)
d’hydrogène, la
et ses sels
concentration
maximale
d’utilisation à
l’application est
de 1,5%
o-Aminophenol
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 95-55-6)
pour la coloration
avec du
et ses sels
des cheveux
peroxyde
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,0%
4-Amino-2-hydro-
Colorant d’oxydation
3,0%
En combinaison
31.12.2005
xytoluene
pour la coloration
avec du
(n° CAS 2835-95-2)
des cheveux
peroxyde
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,5%
2,4-Diaminopheno-
Colorant d’oxydation
4,0%
En combinaison
31.12.2005
xyethanol
pour la coloration
avec du
(n° CAS 70643-19-5)
des cheveux
peroxyde
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 2,0%
2-Methylresorcinol
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 608-25-3)
pour la coloration
avec du
et ses sels
des cheveux
peroxyde
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,0%
4-Amino-m-cresol
Colorant d’oxydation
3,0%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 2835-99-6)
pour la coloration
avec du
et ses sels
des cheveux
peroxyde
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,5%
2-Amino-4-hydro-
Colorant d’oxydation
3,0%
En combinaison
31.12.2005
xyethylaminoani-sole
pour la coloration
avec du
(n° CAS 83763-47-7)
des cheveux
peroxyde
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,5%
3,4-Diaminoben-zoic
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison
31.12.2005
acid
pour la coloration
avec du
(n° CAS 619-05-6)
des cheveux
peroxyde
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,0%
6-Amino-o-cresol
Colorant d’oxydation
3,0%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 17672-22-9)
pour la coloration
avec du
et ses sels
des cheveux
peroxyde
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,5%
2-Aminomethyl-p-
Colorant d’oxydation
3,0%
En combinaison
31.12.2005
aminophenol
pour la coloration
avec du
(n° CAS 79352-72-0)
des cheveux
peroxyde
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,5%
Hydroxyethylamino-
Colorant d’oxydation
3,0%
En combinaison
31.12.2005
methyl-p-aminophenol
pour la coloration
avec du
(n° CAS 110952-46-0)
des cheveux
peroxyde
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,5%
Hydroxyethyl-3,4-
Colorant d’oxydation
3,0%
En combinaison
31.12.2005
methylenedioxyaniline
pour la coloration
avec du
(n° CAS 81329-90-0)
des cheveux
peroxyde
et ses sels
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation à
l’application est
de 1,5%
Acid Black 52
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 16279-54-2)
pour la coloration
avec du
et ses sels
des cheveux
peroxyde
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation
à l’application
est de 1,0%
2-Nitro-p-phenyle-
a) Colorant
a) 0,3%
En combinaison
31.12.2005
nediamine
d’oxydation pour la
avec du
(n° CAS 5307-14-2)
coloration des
peroxyde
et ses sels
cheveux
d’hydrogène, la
b) Colorant non
b) 0,3%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application
est de 0,15%
HC Blue N° 2
Colorant non oxydant
2,8%
31.12.2005
(n° CAS 33229-34-4)
pour la coloration
et ses sels
des cheveux
3-Nitro-p-hydro-
a) Colorant
a) 6,0%
En combinaison
31.12.2005
xyethylaminophenol
d’oxydation pour la
avec du
(n° CAS 65235-31-6)
coloration des
peroxyde
et ses sels
cheveux
d’hydrogène, la
b) Colorant non
b) 6,0%
concentration
oxydant pour
maximale
la coloration
d’utilisation à
des cheveux
l’application est
de 3,0%
4-Nitrophenyl
a) Colorant
a) 0,5%
En combinaison
31.12.2005
aminoethylurea
d’oxydation pour
avec du
(n° CAS 27080-42-8)
la coloration des
peroxyde
et ses sels
cheveux
d’hydrogène, la
b) Colorant non
b) 0,5%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 0,25%
HC Red N° 10 +
a) Colorant
a) 2,0%
En combinaison
31.12.2005
HC Red N° 11
d’oxydation pour
avec du
(n° CAS 95576-
la coloration des
peroxyde
89-9 + 95576-92-4)
cheveux
d’hydrogène, la
et ses sels
b) Colorant non
b) 1,0%
concentration
oxydant pour
maximale
la coloration
d’utilisation à
des cheveux
l’application est
de 1,0%
HC Yellow N° 6
a) Colorant
a) 2,0%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 104333-00-8)
d’oxydation pour
avec du
et ses sels
la coloration des
peroxyde
cheveux
d’hydrogène, la
b) Colorant non
b) 1,0%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 1,0%
HC Yellow N° 12
a) Colorant
a) 1,0%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 59320-13-7)
d’oxydation pour
avec du
et ses sels
la coloration des
peroxyde
cheveux
d’hydrogène, la
b) Colorant non
b) 0,5%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 0,5%
HC Blue N° 10
Colorant d’oxydation
2,0%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 173994-75-7)
pour la coloration des
avec du
et ses sels
cheveux
peroxyde
d’hydrogène, la
concentration
maximale
d’utilisation à
l’application est
de 1,0%
HC Blue N° 9
a) Colorant
a) 2,0%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 114087-47-1)
d’oxydation pour la
avec du
et ses sels
coloration des
peroxyde
cheveux
d’hydrogène, la
b) Colorant non
b) 1,0%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 1,0%
2-Chloro-6-ethyla-
a) Colorant
a) 3,0%
En combinaison
31.12.2005
mino-4-nitrophenol
d’oxydation pour la
avec du
(n° CAS 131657-78-8)
coloration des
peroxyde
et ses sels
cheveux
d’hydrogène, la
b) Colorant non
b) 3,0%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation
cheveux
à l’application est
de 1,5%
2-Amino-6-chloro-4-
a) Colorant
a) 2,0%
En combinaison
31.12.2005
nitrophenol
d’oxydation pour la
avec du
(n° CAS 6358-09-4)
coloration des
peroxyde
et ses sels
cheveux
d’hydrogène, la
b) Colorant non
b) 2,0%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 1,0%
Basic Blue 26
a) Colorant
a) 0,5%
En combinaison
31.12.2005
(n° CAS 2580-56-5)
d’oxydation pour la
avec du
cheveux
peroxyde
b) Colorant non
b) 0,5%
d’hydrogène, la
oxydant pour la
concentration
coloration des
maximale
cheveux
d’utilisation à
l’application est
de 0,25%
Acid Red 33
Colorant non oxydant
2,0%
31.12.2005
(n° CAS 3567-66-6)
pour la coloration des
et ses sels
cheveux
Ponceau SX
Colorant non oxydant
2,0%
31.12.2005
(n° CAS 4548-53-2)
pour la coloration
(CI 14700) et ses sels
des cheveux
Basic Violet 14
a) Colorant
a) 0,3%
En combinaison
31.12.2005»
(n° CAS 632-969-5)
d’oxydation pour
avec du
(CI 42510) et ses sels
la coloration des
peroxyde
cheveux
d’hydrogène, la
b) Colorant non
b) 0,3%
concentration
oxydant pour la
maximale
coloration des
d’utilisation à
cheveux
l’application est
de 0,15%
4. A l’annexe V, première partie
a) les numéros d’ordre 26 et 27 sont insérés comme indiqué dans le tableau suivant
Numéro
Substance
Concentration
Autres limitations
Conditions d’emploi
d’ordre
maximale
et exigences
et avertissement
autorisée
à reprendre
obligatoirement
dans l’étiquetage
a
b
c
d
e
«26
Dimethicodiethylbenzalmalonate
10%
(n° CAS 207574-74-1)
Titanium dioxide
25%»
a) le numéro d’ordre 36 est remplacé par le texte suivant
Numéro
Substance
Concentration
Autres limitations
Conditions d’emploi
d’ordre
maximale
et exigences
et avertissement
autorisée
à reprendre
obligatoirement
dans l’étiquetage
a
b
c
d
e
«36
1,2-Dibromo-2,4-dicyanobutane
0,1%
Produits rincés
(méthyldibromo glutaronitrile)
uniquement»
5. L’annexe suivante est ajoutée en tant qu’annexe VIIbis
«ANNEXE VIIbis»
6. L’annexe suivante est ajoutée en tant qu’annexe VIII
«ANNEXE VIII
Liste des méthodes validées alternatives à l’expérimentation animale
La présente annexe énumère les méthodes alternatives validées par le Centre européen pour la validation de
méthodes alternatives (ECVAM) du Centre commun de recherche disponibles pour répondre aux exigences de la
présente directive et ne figurant pas à l’annexe V de la directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le
rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et
l’étiquetage des substances dangereuses. Comme l’expérimentation animale pourrait ne pas être remplacée
complètement par une méthode alternative, il convient que l’annexe VIII précise si celle-ci la remplace totalement ou
partiellement.
Numéro de référence
Méthodes alternatives validées
Nature du remplacement
total ou partiel
B
C»
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange