LU
Règlement grand-ducal du 22 août 2003 fixant les grilles d’horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire technique.
Texte législatif (4 Articles)
12 septembre 2003
Règlement grand-ducal du 22 août 2003 fixant les grilles d’horaires, les coefficients des branches et
des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire
technique.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l’enseignement secondaire technique et de la formation
professionnelle continue;
Vu les avis de la Chambre de Commerce, de la Chambre des Employés privés, de la Chambre des Métiers et de la
Chambre de Travail;
La Chambre d’Agriculture demandée en son avis;
Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre de l’Éducation nationale, de la Formation professionnelle et des Sports, et après
délibération du Gouvernement en conseil;
Arrêtons
A partir de l’année scolaire 2003/2004, l’enseignement est dispensé dans les différentes classes de
l’enseignement secondaire technique suivant les horaires en annexe du présent règlement.
Dans le régime technique et dans le régime de la formation du technicien, la promotion se fait sur la base
des coefficients des différentes branches et branches fondamentales figurant en annexe du présent règlement.
Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2003/2004. Il abroge toutes les dispositions
qui lui sont contraires.
Notre Ministre de l’Éducation nationale, de la Formation professionnelle et des Sports est chargé de l’exécution du
présent règlement qui sera publié au Mémorial.
Le Ministre de l’Éducation nationale,
Château de Berg, le 22 août 2003.
de la Formation professionnelle et des Sports,
Henri
Anne Brasseur
Remarque(s)
1.
ENSCL
1SC
Organisation de l’enseignement clinique: 35 semaines à 28 leçons, 9 semaines à 40 leçons.
2.
ENSCL
2SC
Organisation de l’enseignement clinique: 25 semaines à 28 leçons, 4 semaines à 40 leçons.
1SC
2SC
hrs.
hrs.
Connaissances professionnelles
COSPR
Notions de base
BASES
1,5
Anatomie - Pathologie
ANAPA
Sciences médicales
SCMED
Connaissance du monde professionnel
CONPR
0,5
Enseignement clinique
ENSCL
1, 2
Total
Branches
Code
Rem.
Organisation de l’enseignement clinique : 17 semaines à 16 leçons, 16 semaines à 23 leçons et 10 semaines à 38 leçons. Durant
la période de 17 semaines un enseignement théorique professionnel supplémentaire de 2 leçons par semaine réparties sur les
branches Pédiatrie et Notions de base est dispensé.branches Pédiatrie et Notions de base est dispensé.
Remarque(s)
*) La formation patronale est organisée de façon progressive au cours des trois années de formation.
Elle passera de 9 semaines (dont 7 en dehors des périodes scolaires) en classe de 10e, à 14 semaines (dont 12 resp. 10 en
dehors des périodes scolaires en classe de 11e resp. 12e) pour les classes suivantes.
Le congé patronal diminuera en conséquence ; 10 semaines en 10e, 8 semaines en 11e et 6 semaines en 12e.
*)
Éducation à la santé et à
EDSAN
l’environnement
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange