LU
Règlement grand-ducal du 22 mars 2002 instituant un ensemble de régimes d’aides pour la sauvegarde de la diversité biologique.
Table des dispositions (55)
Texte législatif (55 Articles)
4 avril 2002
Règlement grand-ducal du 22 mars 2002 instituant un ensemble de régimes d’aides pour la
sauvegarde de la diversité biologique.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;
Vu la loi du 24 juillet 2001 concernant le soutien au développement rural et notamment son article 28;
Vu la loi modifiée du 11 août 1982 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles;
Vu la fiche financière;
Vu l’avis de la Chambre d’Agriculture;
Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, de Notre Ministre
de l'Environnement, de Notre Ministre de la Justice et de Notre Ministre du Trésor et du Budget et après délibération
du Gouvernement en Conseil;
Arrêtons
- Il est institué un ensemble de régimes d'aides pour la mise en oeuvre de programmes de sauvegarde de
la diversité biologique par des mesures de conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
menacées.
- Peuvent bénéficier des régimes d’aides visés à l’article 1er les exploitants de fonds en milieu rural et
forestier ainsi que les exploitants et/ou propriétaires de fonds en milieu urbain et aquatique. Pour les régimes d'aides
prévus au chapitre 1er du présent règlement, les exploitants doivent respecter les principes de bonne pratique agricole
visés au règlement grand-ducal en vigueur fixant les modalités d’application de l’indemnité compensatoire annuelle à
allouer aux agriculteurs dans les zones défavorisées sur l'ensemble des terres qu'ils exploitent.
- Sans préjudice d’autres dispositions du présent règlement, les régimes d'aides visés à l'article 1er sont
applicables aux fonds situés
1. en zone verte
a) à titre principal, ceux à l’intérieur
des zones déclarées protégées en vertu du chapitre 4 de la loi du 11 août 1982 concernant la protection de la
nature et des ressources naturelles;
des zones spéciales de conservation et des zones de protection spéciale reconnues comme telles par le Ministre
ayant dans ses attributions l’agriculture et par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de
l'environnement, sur avis de la commission prévue à l’article 50;
des zones humides d'importance internationale (Loi du 25 février 1998 portant approbation de la Convention
relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux signée à
Ramsar le 2 février 1971)
et
b) à titre subsidiaire, ceux à l’extérieur des zones énumérées sous a), sous condition que ces fonds spécifiques
abritent une des espèces animales menacées, figurant à l'annexe I, ou une des espèces végétales menacées,
figurant à l'annexe II, même si ce n'est que pour une certaine période de leur développement,
2. à l’extérieur de la zone verte, sous condition que ces fonds abritent des espèces faunistiques et floristiques
particulièrement menacées et liées à l'habitat humain.
Chapitre 1. - Programmes pour les espèces animales et végétales menacées en milieu rural
Section 1. - Programme pour la conservation des biocénoses menacées des prairies et pâturages
humides, mésophiles ou secs
- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses menacées des prairies et pâturages
humides, mésophiles ou secs, présentant encore un cortège typique d'espèces des alliances suivantes appartenant aux
classes phytosociologiques précisées ci-après
Scheuchzerio-Caricetea
(Kleinseggen-Zwischenmoore
und
-Sumpfrasen)
Caricion
nigrae
(saure
Kleinseggenwiesen).
Nardo-Callunetea (Borstgras- und Zwergstrauchheiden): Violo-Nardion (Borstgrasrasen), Juncion squarrosi.
Festuco-Brometea (Kalk-Magerrasen): Mesobromion (Halbtrockenrasen).
Molinio-Arrhenatheretea (Grünland-Gesellschaften): Molinion (Pfeifengras-Streuwiesen), Filipendulion ulmariae
(Mädesüss-Uferfluren), Juncion acutiflori (Subatlantische Binsenwiesen), Calthion (gedüngte Feuchtwiesen),
Arrhenatherion (Glatthaferwiesen), Cynosurion (Weidelgras-Kammgrasweiden).
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 4, les exploitants s’engagent à respecter les modalités
ci-après
l'utilisation obligatoire des foins soit pour l'affouragement ou comme litière, soit pour la valorisation énergétique
ou pour le compostage;
le mode de gestion déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement en
fonction de la situation spécifique et du but à atteindre, en déterminant les mesures ou combinaisons de mesures
qui s'imposent et qui sont prévues dans le tableau de l’annexe III;
le report du délai du fauchage et/ou pâturage si une espèce menacée de l'avifaune, figurant à l'annexe I du présent
règlement, niche encore sur la surface à la date prévue pour le premier fauchage;
l'interdiction de modifier le régime hydrique du fonds par des aménagements tels que des fossés, tranchées,
drains et rigoles ou par des mesures d'irrigation.
Les modalités de pâturage des cas de figures 2 et 3 prévues à l'annexe III peuvent être adaptées dans l'intérêt de la
biodiversité sous réserve de l'accord du Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement sur avis
de la commission prévue à l'article 50.
Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44.
Section 2. - Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux cultures champêtres
- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses végétales menacées du Secalietea
(Getreideunkrautfluren), c’est-à-dire des associations phytosociologiques d’espèces végétales liées aux cultures
champêtres et marquées comme telles à l’annexe II (cas de figure 1), ainsi qu’à rétablir ou optimiser les habitats des
espèces animales liées aux cultures champêtres et figurant à l’annexe I (cas de figure 2).
- Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement détermine le mode de gestion, en
fonction de la situation spécifique et du but de protection à assurer, parmi les cas de figure ci-après.
Cas de figure 1 : Espèces menacées liées aux cultures champêtres
Les modalités sont les suivantes
les engagements en question portent sur une bande d'au moins 4 mètres de largeur, mais exceptionnellement ils
peuvent être appliqués sur d’autres parties de parcelles;
l'emploi de fertilisants et de pesticides, ainsi que la lutte mécanique contre les plantes adventices et le sous-semis
sont interdits sur les parties de champs préqualifiés; une lutte mécanique contre les adventices vivaces peut
toutefois être autorisée par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement en cas
d'infestation massive du fonds en question.
Le montant de la subvention annuelle est fixé à 4,50 EUR l'are.
Cas de figure 2 : Espèces menacées liées aux tournières herbeuses
Les modalités sont les suivantes
la largeur de la tournière est de 4 mètres au minimum, mais ce programme peut exceptionnellement être
appliqué sur la parcelle entière;
l'emploi de pesticides et la lutte mécanique contre les adventices sont interdits;
la tournière est à ensemencer par un mélange défini de semences, à l'exception des cas où un développement
spontané de la végétation est approprié;
dans certains cas, un travail du sol peut être imposé.
Le montant de la subvention annuelle est fixé à 8,50 EUR l'are.
Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44.
Section 3. - Programme pour la restauration et la conservation des biocénoses menacées liées aux
pelouses sèches, surfaces pionnières, landes, marécages et tourbières
- Il est institué un régime d'aides destiné à restaurer et à conserver les biocénoses menacées du Festuco-
Brometea (Kalk-Magerrasen), Nardo-Callunetea (Borstgras- und Zwergstrauchheiden), Phragmitetea (Röhrichte und
Grossseggen-Sümpfe), Molinion (Pfeifengras-Streuwiesen) et du Oxycocco-Sphagnetea (Hochmoore und Moorheiden).
Les associations phytosociologiques appartenant aux classes ci-avant sont généralement limitées aux pelouses sèches,
surfaces pionnières, landes, marécages et tourbières.
Ce programme vise à sauvegarder ou à restaurer l'aspect ouvert de ces habitats par des mesures initiales de
restauration (Cas de figures 1 et 2), suivies d'un entretien ou d'une exploitation adaptée (Cas de figures 3, 4 et 5).
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 8, les exploitants s’engagent à respecter les mesures de
protection déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement.
Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement détermine le mode de gestion, en fonction
de la situation spécifique et du but de protection à assurer, parmi les cas de figures ci-après.
Cas de figure 1: Remise en état initial de surfaces envahies par une végétation ligneuse
Les modalités sont les suivantes
mise sur souche de la végétation ligneuse par coupe sur toute la surface;
broyage du matériel;
entreposage des rémanents de broyage à l'extérieur des zones visées par le présent règlement.
Les montants des aides uniques sont fixés comme suit
25 EUR l'are pour l'enlèvement de végétation ligneuse comprenant moins de 50 % de plantes épineuses.
L'aide est majorée de
12,50 EUR l'are pour l'enlèvement de végétation ligneuse comprenant entre 50 et 80 % de plantes épineuses
ou
25 EUR l'are pour l'enlèvement de végétation ligneuse comprenant plus de 80 % de plantes épineuses.
Cas de figure 2: Eclaircissement initial de bosquets
Les modalités sont les suivantes
mise sur souche de la végétation ligneuse par coupe tout en sauvegardant des arbres ou bosquets remarquables;
broyage du matériel;
entreposage des rémanents de broyage à l'extérieur des zones visées par le présent règlement.
Le montant de l'aide unique est fixé comme suit
25 EUR l'are pour l'éclaircissement de bosquets.
L'aide est majorée de
25 EUR l'are pour l'éclaircissement de bosquets comprenant plus de 50 % de végétation ligneuse épineuse.
Cas de figure 3: Pâturage par des moutons (et chèvres) gardés
Les modalités sont les suivantes
les travaux mécanisés, la fumure, le chaulage, l'emploi de biocides, le sursemis, le retournement pour rénovation
et le changement du régime hydrique sont interdits ;
le pâturage se fait moyennant 1 à 4 passages d'un troupeau de moutons gardés avec 4 brebis et leurs agneaux
par hectare par an;
pas d’affouragement supplémentaire;
le cas échéant, un certain pourcentage de chèvres accompagnant les moutons pourra être prévu.
Le montant des aides annuelles est fixé comme suit
1,75 EUR l'are pour le pâturage de surfaces pionnières, respectivement 1 passage de pâturage,
3,50 EUR l’are pour le pâturage de pelouses sèches, respectivement 2 passages de pâturage,
3,25 EUR l'are pour le pâturage de landes, de marécages et de tourbières.
Toutes les aides sont majorées de 0,75 EUR l’are sous condition que le troupeau gardé comporte un pourcentage
d’au moins 15% de chèvres, ou que la race ovine choisie présente une prédilection pour le broutage de la végétation
ligneuse.
Cas de figure 4: Pâturage stationnaire
Les modalités sont les suivantes
les travaux mécanisés, la fumure, le chaulage, l'emploi de biocides, le sursemis, le retournement pour rénovation
et le changement du régime hydrique sont interdits;
le pâturage stationnaire se fait moyennant une charge de bétail à définir selon la production du site;
pas d’affouragement supplémentaire.
Le montant des aides annuelles est fixé comme suit
3 EUR l'are.
Cas de figure 5: Fauchage et enlèvement du matériel
Les modalités sont les suivantes
l'engrainage, le chaulage, l'emploi de biocides, le sursemis, le retournement pour rénovation, le changement du
régime hydrique et tout travail mécanisé à l'exception du fauchage sont interdits;
le fauchage se fait moyennant une barre de coupe à doigts ou à double lame tous les 1 à 5 ans;
entreposage du matériel à l'extérieur des zones visées par le présent règlement;
utilisation obligatoire du matériel soit pour l'affouragement ou comme litière, soit pour le compostage;
la fréquence et la date du fauchage sont définies en fonction des espèces à protéger.
Le montant des aides par coupe est fixé comme suit
5,50 EUR l'are par coupe.
L'aide est majorée de
2,80 EUR l'are par coupe si au moins 50 % de la surface est exploitée manuellement respectivement à l’aide de
machines spéciales
ou
5,25 EUR l'are par coupe si toute la surface est exploitée manuellement respectivement à l’aide de machines
spéciales.
Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44.
Section 4. - Programme pour la conservation des biocénoses menacées liées aux terrains incultes
ainsi qu’aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes
- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses présentant un cortège typique
d'espèces des alliances suivantes appartenant aux classes phytosociologiques précisées ci-après
a.
Biocénoses liées aux terrains incultes
Chenopodietea (Ruderalgesellschaften und verwandte Acker- und Gartenunkraut-Gesellschaften): Sisymbrion,
Onopordion, Dauco-Melilotion, Fumario-Euphorbion, Spergulo-Oxalidion;
Artemisitea (Ausdauernde Stickstoff-Krautfluren): Arction, Calystegion, Geo-Alliarion, Aegopodion;
Agropyretea (Quecken-Trockenpioniergesellschaften): Convolvulo-Agropyrion;
Plantaginetea (Tritt- und Flutrasen): Polygonion avicularis, Agropyron-Rumicion;
Sedo-Scleranthetea (Lockere Sand- und Felsrasen): Alysso-Sedion albi, Thero-Airion;
Trifolio-Geranietea (Staudensäume an Gehölzen): Trifolion medii, Geranion sanguinei;
Querco-Fagetea (Reichere Laubwälder und Gebüsche): Prunion spinosae, Berberidion, Cytision scoparii, Alno-
Ulmion.
Les associations phytosociologiques appartenant aux classes ci-avant sont généralement limitées aux terrains incultes
qui nécessitent toutefois, dans certains cas, un entretien irrégulier afin de freiner la succession naturelle.
Ce programme vise la conservation et l'aménagement de friches et de bandes de protection, constituant un maillage
de biotopes dans des campagnes cultivées.
b. Biocénoses liées aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes
Phragmitetea (Röhrichte und Großseggensümpfe): Phragmition, Sparganio-Glycerion fluitantis, Magnocaricion;
Montia-Cardaminetea (Quellfluren): Montio-Cardaminion;
Salicetea purpurea (Weiden- Auengehölze): Salicion albae;
Alnetea glutinosae (Erlenbrüche und Moorweidengebüsche): Salicion cinereae;
Molinio-Arrhenatheretea (Grünland-Gesellschaften): Molinion, Filipendulion ulmariae, Juncion acutiflori.
Ce régime d'aides vise principalement l'aménagement de bordures de cours d'eau et d'eaux stagnantes.
Les bandes de protection le long des cours d'eau ont une largeur pouvant varier de 1,5 - 8 m le long des ruisseaux
et ruisselets. La bande de protection autour des eaux stagnantes a une largeur d'au moins 3 mètres. Les distances
minimales précitées sont mesurées à partir de la crête de la berge.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 10, les exploitants s’engagent à respecter les modalités
ci-après
l'emploi de pesticides et d'engrais, de sursemis et le changement du régime hydrique sont interdits;
le pâturage est interdit;
un fauchage d'entretien est effectué tous les 1 à 5 ans ; la fréquence du fauchage et la nécessité d'enlever le foin
dépendent de la situation spécifique et elles sont déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la
protection de l'environnement; les bandes de protection dépourvues de clôtures sont fauchées mécaniquement
; les bandes clôturées sont entretenues à l'aide d'une motofaucheuse avec enlèvement du foin à la main, si le
travail mécanique n'est pas possible;
un entretien partiel du fonds en question, déterminé, le cas échéant, par le Ministre ayant dans ses attributions
la protection de l'environnement; en ce qui concerne les biocénoses liées aux terrains incultes, le passage au
chisel peut être prévu au lieu du fauchage;
une évolution libre de la succession naturelle sans fauchage d'entretien, déterminée, le cas échéant, par le
Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement;
les largeurs des bandes de protection déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de
l'environnement;
le mode de gestion déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement en
fonction de la situation spécifique et du but de protection à atteindre.
Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44.
- Le régime d'aides visé à l'article 10 consiste dans l'octroi d'une prime annuelle fixée comme suit
0,75 EUR l'are pour le maintien en friche.
L'aide est majorée de
1 EUR l'are pour la mise en friche de terrains herbeux
ou
1,75 EUR l'are pour la mise en friche de terrains arables
et
1,25 EUR l'are par passage au chisel (seulement biocénoses liées aux terrains incultes)
ou
3,75 EUR l'are par fauchage mécanique
ou
22,80 EUR l’are par fauchage avec motofaucheuse et enlèvement du foin à la main dans des bandes clôturées
(seulement pour les biocénoses liées aux abords des cours d’eau et des eaux stagnantes).
Une aide forfaitaire de 25 EUR est accordée pour des mesures d'entretien sur des surfaces très réduites (moins de
7 ares pour le fauchage, moins de 20 ares pour le passage au chisel).
Section 5. - Programme pour la protection spécifique d'espèces animales et végétales très sensibles,
menacées en zone agricole
- Il est institué un régime d'aides à caractère exceptionnel destiné à protéger, sauvegarder et réhabiliter
les espèces animales et végétales menacées, fortement menacées ou menacées d'extinction et signalées comme telles
par un, deux, respectivement trois astérisques aux annexes I et II, et dont la protection efficace et durable n'est pas
prévue ou assurée par les autres programmes du présent règlement.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 13, les exploitants s’engagent à respecter les mesures
de protection, de sauvegarde et de réhabilitation déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection
de l'environnement.
Les mesures de conservation retenues font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44 dont la durée
est fixée à un an.
Ces mesures doivent répondre aux exigences écologiques des espèces en question.
Les montants des indemnités à allouer sont fixés comme suit
50% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d'habitats abritant des espèces
menacées et marquées d’un astérisque à l’annexe I respectivement à l’annexe II du présent règlement;
70% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d'habitats abritant des espèces
fortement menacées et marquées de deux astérisques à l’annexe I respectivement à l’annexe II du présent
règlement;
90% du coût total des mesures de protection, restauration, gestion ou de création d'habitats abritant des espèces
menacées d'extinction et marquées de trois astérisques à l’annexe I respectivement à l’annexe II du présent
règlement.
En cas de perte totale d’exploitation résultant de mesures de protection déterminées par le Ministre ayant dans ses
attributions la protection de l'environnement l’indemnité à allouer correspond au montant intégral de la perte.
En ce qui concerne la création d'habitats nouveaux, la demande en subvention doit être accompagnée d'une note
technique démontrant qu'il s'agit d'une mesure s'inscrivant dans une démarche écologique cohérente, poursuivant un
objectif de réhabilitation et de gestion durables de la diversité biologique.
Chapitre 2. - Programmes pour les espèces animales et végétales menacées en milieu forestier
Section 1 - Programme pour le maintien et la conservation de vieux arbres en milieu forestier
- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses menacées liées aux vieux arbres et
arbres creux.
Ce régime d'aides vise à maintenir, au-delà de leur terme d'exploitabilité économique, de vieux arbres et des arbres
creux.
Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d’aides.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 15, l'exploitant s'engage à respecter les modalités ci-
après
de vieux arbres, de fortes dimensions sont conservés sur pied au-delà de leur terme d'exploitabilité économique;
le nombre minimal de vieux arbres à conserver est de 7 avec une densité minimale de 7 arbres à l’hectare;
les dimensions minimales requises pour les vieux arbres à conserver sont fixées à
60 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour le chêne indigène et le hêtre;
50 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour le peuplier tremble et les essences résineuses;
40 cm de diamètre à hauteur de poitrine pour les autres essences;
pour le choix des arbres à marquer, préférence est donnée aux arbres portant des cavités ou des loges de pics,
ainsi qu'aux arbres situés en lisière ou en station ensoleillée, en-dehors des lieux de grande fréquentation et à
l'écart des chemins de randonnée;
les arbres choisis sont marqués suivant un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la
protection de l'environnement; le marquage est contrôlé, et périodiquement, au moins tous les 5 ans, remis en
état;
le cubage des arbres est réalisé selon un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la
protection de l'environnement.
Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44.
- Le régime d'aides visé à l'article 15 comporte les primes quinquennales suivantes
Essence
Prime quinquennale
Chêne
10 EUR/m3
Hêtre
6,25 EUR/m3
Autres feuillus
7,5 EUR/m3
Résineux
7,5 EUR/m3
Le volume maximum pouvant être subventionné est fixé à 40 m3 à l’hectare.
Section 2. - Programme pour le maintien et la conservation d'arbres morts en milieu forestier
- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses menacées liées aux arbres morts. Ce
régime d'aides vise à laisser se décomposer en forêt des arbres morts, debout ou couchés.
Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d’aides.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 18, l'exploitant s'engage à respecter les modalités ci-
après
des arbres morts entiers, debout ou couchés, avec un volume minimum de 15 m3 au total correspondant à un
volume minimum de 20 m3 à l'hectare, sont conservés en forêt; leur diamètre doit être supérieur ou égal à 50
centimètres à hauteur de poitrine; les souches d'arbres abattus ne sont pas considérées pour la détermination
du volume de bois mort;
les arbres debout doivent être situés en-dehors des lieux de grande fréquentation et à l'écart des chemins de
randonnée;
les arbres choisis sont marqués suivant un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la
protection de l'environnement; le marquage est contrôlé, et périodiquement, au moins tous les 5 ans, remis en
état;
le cubage des arbres morts est à réaliser selon un procédé déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions
la protection de l'environnement;
l'exploitant renonce à l'abattage, au façonnage, à l'enlèvement et à l'incinération de ces bois, sans préjudice aux
mesures visant à assurer la sécurité publique;
les rémanents de coupe sont maintenus en forêt sans broyage ni incinération.
Pour être pris en considération, l'état des arbres morts doit encore permettre leur commercialisation au moment
de la présentation de la demande d'aide.
Les modalités détaillées sont spécifiées dans la convention de gestion prévue à l’article 44.
- Le régime d'aides visé à l'article 18 comporte les primes uniques suivantes
Essence
Prime unique
Chêne
48,25 EUR/m3
Hêtre
20,50 EUR/m3
Autres feuillus
20,50 EUR/m3
Résineux
20,50 EUR/m3
Le volume maximum pouvant être subventionné est fixé à 40 m3 à l’hectare.
Section 3. -Programme pour la constitution de couloirs de liaison écologiques en forêt
- Il est institué un régime d'aides destiné à aménager des couloirs de liaison écologiques en forêt, constitués
de bandes boisées ripicoles et alluviales reliant entre eux des îlots d'habitats dispersés et isolés.
Ce régime d'aides vise à créer des réseaux écologiques en forêt, constitués par des couloirs de liaison permettant
ou facilitant les déplacements et échanges de populations isolées ou séparées par des milieux hostiles ou des distances
excessives.
Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d’aides.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 21, l'exploitant s'engage à respecter les modalités
suivantes de restauration des ripisylves et forêts alluviales le long des cours d'eau en forêt
Dans la partie alluviale en contact direct avec le cours d'eau
toute végétation arborescente et arbustive non autochtone est éliminée sur une bande d’au moins 4 mètres de
largeur et d’au moins 100m de longueur le long d’un côté du cours d'eau, ou sur deux bandes le long des deux
côtés du cours d’eau, pour favoriser les essences des stations alluviales: aune glutineux, frêne, saules, peupliers
noir et tremble;
la bande dégagée des essences non adaptées est abandonnée à la libre évolution;
il est procédé dans 20 à 25 ans à une exploitation ou un recépage des arbres d’espèces autres que celles qui sont
mentionnées ci-dessus.
Ces travaux bénéficient uniquement du régime d’aides dans les cas où la présence de résineux n’est pas contraire à
l’article 13 de la loi modifiée du 11 août 1982 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles.
Sur la berge élargie contiguë et limitée au fond alluvial du cours d'eau
la largeur minimale de la zone contiguë à la bande de 4 m est de 10 m de chaque côté du cours d'eau, sa largeur
maximale ne dépassant pas celle du fonds alluvial;
toutes les essences non-autochtones sont enlevées, et la végétation spontanée est laissée en libre évolution;
il est pratiqué une sylviculture extensive favorisant le mélange d'essences indigènes adaptées à la station alluviale
et il est maintenu un couvert clair permettant le développement d'un sous-étage arbustif.
Ces travaux de restauration bénéficient uniquement du régime d'aides lorsqu'ils ne constituent pas un risque de
chablis pour les peuplements en bordure des bandes alluviales.
Les modalités détaillées pour les travaux de restauration font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article
44.
- Le régime d'aides visé à l'article 21 comporte les indemnités suivantes
une indemnité annuelle pour perte de revenu du fond forestier, qui s'élève à 297,50 EUR/hectare par tranche
quinquennale;
une indemnité unique destinée à tenir compte des inconvénients résultant de l'installation des couloirs de liaison
écologique en forêt. Cette indemnité s'élève à 3,75 EUR/mètre courant de lisière créée sur la propriété du
demandeur;
une indemnité unique pour perte d'avenir des bois n'ayant pas encore atteint leur terme d'exploitabilité.
L'indemnité en EUR pour perte d'avenir se base sur le barème ci-dessous (Epicéas)
Age
Peuplement de bonne croissance
Peuplement de croissance médiocre
(ans)
Classes de production 1 à 2
Classes de production 3 à 5
4.338.-/ha
3.670.-/ha
5.404.-/ha
4.040.-/ha
6.470.-/ha
4.438.-/ha
7.536.-/ha
4.809.-/ha
8.602.-/ha
5.206.-/ha
9.668.-/ha
5.578.-/ha
9.594.-/ha
5.404.-/ha
9.098.-/ha
4.834.-/ha
8.503.-/ha
3.718.-/ha
6.842.-/ha
2.578.-/ha
4.908.-/ha
1.463.-/ha
3.248.-/ha
0.-/ha
2.132.-/ha
0.-/ha
Pour les peuplements de douglas, les indemnités pour perte d’avenir sont augmentées de 15%.
Les âges non repris par ce tableau sont obtenus par interpolation linéaire.
Section 4. - Programme pour la création d'un réseau national de forêts naturelles et semi-naturelles
en libre évolution
- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver dans un état naturel et de libre évolution un réseau
de forêts naturelles ou semi-naturelles représentatives des forêts du Luxembourg. Ce régime d’aides est limité à une
surface forestière de 2.500 hectares.
Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement définit les forêts à intégrer au réseau
national de forêts naturelles et semi-naturelles en libre évolution sur base des critères écologiques ainsi que de la
distribution spatiale et de la représentativité des types de forêts naturelles et semi-naturelles.
Les forêts éligibles doivent être des forêts feuillues naturelles ou semi-naturelles présentant sur 75% au moins de
leur surface des peuplements en futaie ou des taillis convertis par vieillissement, soit naturel, soit par intervention
sylvicole. Elles seront marquées par un cortège typique d'espèces des associations forestières suivantes: hêtraies
acidophiles à luzule blanche, hêtraies riches à mélique et aspérule, ainsi que leurs chênaies de substitution, chênaies-
charmaies naturelles et frênaies-chênaies du Primulo-Carpinetum, chênaies xérophiles, érablières de ravin, forêts
marécageuses et forêts riveraines. Les 25% restant de la surface peuvent être constitués de coupes rases récentes, de
peuplements jeunes de feuillus autochtones issus de franc pied et âgés de 20 ans au plus ou de peuplements de résineux.
Les forêts éligibles doivent en outre présenter une aire d’un seul tenant, d’au moins 50 hectares, composée de un
ou plusieurs peuplements et appartenant à un ou plusieurs propriétaires. Des dérogations par rapport à la surface
minimale de 50 hectares peuvent être données par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de
l’environnement pour les forêts présentant des associations phytosociologiques rares telles les chênaies xérophiles, les
forêts de ravin, les forêts marécageuses et les forêts riveraines.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 24, l'exploitant s'engage à respecter les modalités
suivantes
l'écosystème est abandonné à la libre évolution,
il est renoncé aux interventions sylvicoles à l'exception de celles visant à assurer la sécurité publique ainsi que
celles autorisées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l’environnement dans l’intérêt de la
conservation et de la gestion de la forêt en libre évolution. Tout arbre abattu doit rester en forêt, et si possible
sur place. Exception est faite pour des peuplements de résineux à convertir en forêt naturelle pendant une
période de transition. Ces interventions seront définies par le règlement grand-ducal déclarant zone protégée la
forêt en libre évolution au sens de la loi modifiée du 11 août 1982 concernant la protection de la nature et des
ressources naturelles,
il est renoncé à l'aménagement de toute infrastructure nouvelle, le dégagement et l'entretien de chemins
existants restant autorisés.
Pour les forêts concernées par le présent programme, l'exploitant ne peut pas bénéficier d'autres aides prévues par
le présent règlement.
Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l'article 44.
- Le régime d'aides visé à l'article 24 consiste dans l'octroi de six primes quinquennales.
La prime quinquennale à allouer est fonction
de l’espèce dominante des différents peuplements constituant la forêt à mettre en libre évolution;
de la classe d’âges des différents peuplements constituant cette forêt.
Elle est calculée à partir des primes à l'hectare indiquées dans le tableau ci-dessous, multipliées par les surfaces
individuelles des différentes peuplements et pondérée selon les catégories d’âge constituant la forêt à mettre en libre
évolution. La détermination des types de peuplements se fait sur base d’un inventaire d’aménagement établi suivant la
méthodologie de l’Administration des eaux et forêts.
La première tranche sera versée après l'adoption du règlement grand-ducal déclarant zone protégée la forêt en libre
évolution.
Peuplement à prédominance de
Prime quinquennale
Déductions par rapport
par hectare en euros
à la prime quinquennale > 140 ans
>140 ans
< 60 ans
61-100 ans
101-140 ans
chênes
-45%
-40%
-30%
hêtres
-45%
-40%
-30%
autres essences feuillues
-45%
-40%
-30%
Les indemnités à allouer aux peuplements de résineux à convertir en forêts naturelles sont fixées comme suit
Age du peuplement
Prime quinquennale par hectare en euros
Douglas
Epicéas ou autres
< 20 ans
20 – 55 ans
> 55 ans
- Les forêts en libre évolution doivent être classées en zone protégée au sens de la loi modifiée du 11 août
1982 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles. Les conventions de gestion y afférentes,
venues à terme après trente ans, ne peuvent plus être renouvelées ni prolongées.
Les primes quinquennales à verser sont réduites de 50 % pour les forêts soumises au régime forestier.
Section 5. - Programme pour la protection spécifique d'espèces animales et végétales très sensibles,
menacées en milieu forestier
- Il est institué un régime d'aides destiné à protéger et à sauvegarder les espèces animales et végétales
menacées, fortement menacées ou menacées d'extinction et signalées comme telles par un, deux respectivement trois
astérisques aux annexes I et II du présent règlement grand-ducal, et dont la protection efficace et durable n'est pas
prévue ou assurée par les autres programmes du présent règlement.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 28, l'exploitant s'engage à respecter les mesures de
protection ou de sauvegarde déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement.
Ces mesures doivent répondre aux exigences écologiques des espèces en question.
Les mesures de conservation détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44 et qui est
conclue pour une durée d'une année.
En ce qui concerne la création d'habitats nouveaux, la demande en subside doit être accompagnée d'une note
technique démontrant qu'il s'agit d'une mesure s'inscrivant dans une démarche écologique cohérente, poursuivant un
objectif de réhabilitation et de gestion durables de la diversité biologique.
Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14.
Section 6. - Programme pour la conservation des micro-stations particulières, situées en forêt et de
leurs biocénoses associées
- Il est institué un régime d'aides destiné à protéger les micro-stations particulières suivantes, situées en
forêt, avec leurs biocénoses associées
Micro-stations en milieu humide
zones de sources pétrifiantes avec formation de tuf;
zones de sources et zones de suintements des eaux;
mares;
gisements de tourbe.
Micro-stations en milieu rupestre
blocs de pierre isolés ou éperons rocheux;
falaises et éboulis des pentes;
grottes et cavernes;
diaclases;
carrières abandonnées.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 30, l'exploitant s'engage à respecter, le cas échéant, les
mesures de protection et d'entretien suivantes
Pour les micro-stations en milieu humide
une bande forestière de 30 m de profondeur, composée d'espèces indigènes, est installée autour de ces sites,
soit par voie naturelle, soit par plantation; les espèces à utiliser ou à favoriser sont déterminées par le Ministre
ayant dans ses attributions la protection de l'environnement;
l'installation de cette bande peut impliquer l'enlèvement de la strate arborescente dans la zone indiquée;
les layons de débardage et la voirie forestière éviteront le pourtour des micro-stations dans cette bande de 30
m de largeur, ou le cas échéant, dans une zone déterminée par le Ministre ayant dans ses attributions la
protection de l'environnement, en fonction de la situation spécifique;
il est interdit de circuler avec des engins lourds à moins de 30 m des micro-stations;
les rémanents de coupe et autres déchets résultant des travaux forestiers ou des travaux d'entretien sont à
maintenir à l'écart des micro-stations;
des coupes périodiques d'éclaircissement sont réalisées dans les bois blancs et arbustes situés à proximité des
micro-stations humides. Chaque coupe ne peut s'effectuer que sur au maximum les 2/3 du pourtour, afin de
laisser une zone de refuge à la faune et à la flore inféodées à ce milieu;
les interventions nécessaires se réalisent exclusivement dans la période du 1er octobre au 31 janvier.
Pour les micro-stations en milieu rupestre
une organisation des travaux forestiers respectueuse des spécificités de ces micro-stations est de rigueur;
il est renoncé à l'exploitation d'arbres individuels, situés à proximité immédiate des roches assurant l'ombrage
nécessaire à la survie de certaines espèces végétales, en particulier des bryophytes et lichens;
il est interdit de circuler avec des engins lourds dans un rayon de 30 m autour de ces micro-stations.
Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44.
Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14.
Section 7.- Programme pour la conservation d'associations phytosociologiques forestières rares et
remarquables
- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver et à restaurer des associations forestières rares et
présentant un cortège caractéristique de plantes permettant de les caractériser comme des forêts de ravin (Tilio-
Acerion), des forêts riveraines ou alluviales (Salicion, Alno-Padion), des aulnaies marécageuses (Alnion glutinosae), des
boulaies tourbeuses (Betulion pubescentis). Ce régime peut aussi s'appliquer aux hêtraies naturelles (Fagion) résiduelles
des régions où dominent des forêts fortement artificialisées, ainsi qu'à des forêts naturelles de hêtre ou chêne
présentant des faciès rares ou remarquables sur des surfaces réduites.
Les forêts éligibles doivent présenter une aire minimale d'un seul tenant d’au moins 50 ares dont plus de 75% sont
constitués d’une des associations mentionnées ci-dessus.
Les forêts soumises au régime forestier ne peuvent pas bénéficier du présent régime d'aides.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 32, l'exploitant s'engage à respecter, le cas échéant, une
ou plusieurs des mesures de gestion et de protection suivantes
planter des sauvageons des essences caractéristiques de l'association à conserver, prélevés dans des peuplements
naturels situés à proximité de la forêt à protéger;
renoncer à l'introduction d'essences autres que les essences caractéristiques de l'association dont la protection
est visée;
éliminer lors de travaux périodiques d'entretien, les essences non caractéristiques, installées de façon spontanée;
renoncer à toute coupe rase de plus de 30 ares;
renoncer au façonnage, à l'enlèvement, au déplacement et à l’incinération des bois renversés ou cassés ainsi que
des rémanents de coupes d'exploitation.
Les mesures de conservation détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l’article 44.
Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14.
Chapitre 3. - Programme pour les espèces animales et végétales menacées en milieu aquatique
Section 1. - Programme pour la conservation des biocénoses des eaux stagnantes
- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses présentant un cortège typique
d'espèces des alliances suivantes appartenant aux classes phytosociologiques précisées ci-après
Potamogetonetea (Festwurzelnde Wasserpflanzen-Gesellschaften): Potamogetonion, Nymphaeion.
Isoëto-Nanojuncetea (Wechselnasse Zwergpflanzenfluren): Nanocyperion.
Bidentetea (Zweizahn-Schlammufergesellschaften): Bidention tripartitae.
Les associations phytosociologiques appartenant aux classes ci-avant sont généralement limitées aux eaux
stagnantes.
Ce régime d'aides vise la restauration et la création de mares alimentées uniquement ou principalement par des eaux
de pluies.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 34, les exploitants et/ou propriétaires s’engagent à
respecter les modalités ci-après
l'introduction de plantes et d'animaux est interdite;
l'utilisation des mares à des fins récréative et piscicole est interdite;
la création d'accès et la mise en place d'infrastructures sont interdites;
les mesures de restauration des mares existantes doivent être exécutées dans la période du 1er août au 30
novembre;
les créations de mares sont limitées aux régions où les eaux stagnantes visées par le présent programme
constituent des éléments typiques du paysage;
les mares à créer doivent correspondre aux mares typiques de la région, notamment en ce qui concerne le
substrat, la morphologie, l'hydrologie et l'emplacement;
les mares à créer doivent comprendre une zone d’une profondeur inférieure à 50 cm couvrant au moins deux
tiers de la surface globale; la profondeur maximale ne pouvant pas dépasser 120 cm.
Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l'article 44.
Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14.
Section 2. - Programme pour la protection spécifique d'espèces animales et végétales très sensibles,
menacées en milieu aquatique
- Il est institué un régime d'aides destiné à protéger, sauvegarder et réhabiliter les espèces animales et
végétales menacées, fortement menacées ou menacées d'extinction et signalées comme telles par un, deux,
respectivement trois astérisques aux annexes I et II, et dont la protection efficace et durable n'est pas prévue ou
assurée par les autres programmes du présent règlement.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 36, les exploitants et propriétaires s’engagent à
respecter les mesures de protection, de sauvegarde et de réhabilitation déterminées par le Ministre ayant dans ses
attributions la protection de l'environnement.
Les mesures de conservation déterminées font l’objet de la convention de gestion prévue à l'article 44.
Ces mesures doivent répondre aux exigences écologiques des espèces en question.
Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14.
Chapitre 4. - Programme pour les espèces animales et végétales menacées en milieu urbain
Section 1. - Programme pour la conservation des structures ligneuses
- Il est institué un régime d'aides destiné à conserver les biocénoses menacées des milieux urbains, c.-à-d.
les associations végétales ou animales entièrement ou partiellement dépendant des agglomérations, habitations ou
alentours des zones urbanisées.
Ce régime d'aides vise la création d’habitats de reproduction et d’alimentation par la plantation de haies et d’arbres
indigènes respectivement d'arbres fruitiers à haute tige à l’intérieur du périmètre d’agglomération.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 38, les exploitants et/ou propriétaires s’engagent à
respecter les modalités ci-après
l'emploi de biocides est interdit;
les mesures de gestion et d’aménagement déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection
de l'environnement en fonction de la situation spécifique et du but à atteindre.
Les modalités détaillées font l’objet de la convention de gestion prévue à l'article 44.
Les mesures doivent se situer dans le cadre d'un plan de gestion spécial établi sur la base des besoins spécifiques de
ou des espèces-cibles et déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement.
- Le régime d’aides visé à l’article 38 consiste dans l’octroi de primes uniques fixées comme suit
2,5 EUR le mètre pour la plantation de haies d’alignement comportant au moins 2 rangées d’essences indigènes
et d’une longueur d’au moins 50 m; pour toute rangée supplémentaire il sera accordé un montant de 1,25 EUR
le mètre;
25 EUR par arbre ou arbre fruitier planté, pour au moins 10 arbres;
1 EUR le mètre pour l’installation d’une clôture légère servant à protéger les plantations de haies d’alignement;
5 EUR le mètre pour l’installation d’une clôture agricole servant à protéger les plantations de haies d’alignement;
38 EUR pour l’installation d’une protection individuelle par arbre ou arbre fruitier planté. Cette protection
individuelle doit couvrir une surface d’au moins 1,2 sur 1,2 mètres.
Section 2. - Programme pour la protection spécifique d'espèces animales et végétales très sensibles,
menacées en milieu urbain
- Il est institué un régime d'aides destiné à protéger, sauvegarder et réhabiliter les espèces animales et
végétales menacées, fortement menacées ou menacées d'extinction en milieu urbain et signalées comme telles par un,
deux, respectivement trois astérisques aux annexes I et II, et dont la protection efficace et durable n'est pas prévue ou
assurée par les autres programmes du présent règlement.
- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 41, les exploitants et/ou propriétaires s’engagent à
respecter les mesures de protection, de sauvegarde et de réhabilitation déterminées par le Ministre ayant dans ses
attributions la protection de l'environnement.
Les mesures de conservation retenues font l’objet de la convention de gestion prévue à l'article 44.
Ces mesures doivent répondre aux exigences écologiques des espèces en question.
Les montants des indemnités à allouer sont fixés conformément aux taux prévus à l’article 14.
Chapitre 5.- Demandes et mesures d'exécution
- L'Administration des Eaux et Forêts est compétente en matière d'exécution des régimes d'aides prévus
au présent règlement. Ces tâches comprennent l’identification et la sélection des sites, la proposition des modes de
gestion et des conditions d’exploitation, le suivi des contrats et le contrôle des engagements, le monitoring scientifique
moyennant des inventaires de la flore et de la faune. L’Administration des services techniques de l’agriculture est
chargée du contrôle administratif des régimes d’aides en milieu rural et forestier et l’Administration des Eaux et Forêts
du contrôle administratif des régimes d’aides en milieu aquatique et urbain.
- (1) En vue d'obtenir une ou plusieurs aides prévues au présent règlement, l'intéressé présente
préalablement à l’exécution de toute mesure de conservation une demande au Ministre ayant dans ses attributions la
protection de l'environnement. La demande est accompagnée d’un extrait de plan topographique et d’un extrait de plan
cadastral avec indication des fonds faisant l’objet de mesures de conservation.
(2) Les mesures de gestion prévues aux articles 14, 29, 31, 33, 35, 37 et 42 ne sont subventionnées que sur
présentation d'un devis estimatif approuvé préalablement par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de
l'environnement. Les taux mentionnés à l’article 14 sont appliqués au devis dûment approuvé si celui-ci est inférieur au
coût total. La présentation des factures ou d’autres pièces à l’appui est obligatoire.
(3) Les aides sont accordées en vertu de conventions de gestion à conclure sur base volontaire
pour les régimes d'aide prévus aux chapitres 1 et 2, entre les exploitants de fonds en milieu rural et forestier et
le Ministre ayant dans ses attributions l'agriculture et,
pour les régimes d'aide prévus aux chapitres 3 et 4, entre les exploitants et/ou propriétaires de fonds en milieu
urbain et aquatique et le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement.
Ces conventions définissent les conditions spécifiques d'exploitation ou de gestion, garantissant l'objectif de
protection recherché, ainsi que le montant de l'aide correspondante.
(4) Les conventions sont conclues sur la base des conditions et modalités définies aux chapitres 1 à 4 du présent
règlement pour une durée variant de
cinq ans pour les fonds en milieu rural et aquatique, à l’exception des régimes d’aides institués aux articles 13 et
36 dont la durée peut être limitée à une année;
trente ans pour les fonds en milieu forestier, à l’exception du régime d’aides institué à l’article 28 dont la durée
est d'un an et
un à vingt ans pour les fonds en milieu urbain.
Les engagements peuvent être renouvelés pour une même période, à l'exception du régime d'aide institué à l'article
24.
- Les aides pour les régimes d’aides en milieu rural et forestier sont accordées par le Ministre ayant dans
ses attributions l’agriculture, celles en milieu aquatique et urbain par le Ministre ayant dans ses attributions la protection
de l’environnement et ceci dans la limite des crédits budgétaires disponibles.
Les aides sont versées, pendant la période de l'engagement, après la fin de chaque période de douze mois calculée
à partir du début de l'engagement, sur base d'un formulaire à introduire par le bénéficiaire pendant chaque année
culturale. Sauf en cas de force majeure, tout non renvoi du formulaire dans un délai d'un mois depuis sa réception
donne lieu à une réduction des montants des aides affectées par la demande sans toutefois dépasser 25% du montant
de l'aide. Une avance d’un maximum de 80% peut être versée.
- (1) Sur une même surface, les aides prévues par le présent règlement ne peuvent être cumulées avec celles
prévues par le règlement grand-ducal du 27 octobre 1997 instaurant un régime d’aides favorisant les méthodes de
production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement et de l’entretien de l’espace
naturel et le règlement grand-ducal du 9 novembre 2001 instaurant un régime d’aides favorisant les méthodes de
production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement et de l’entretien de l’espace
naturel.
(2) Toutefois, l’octroi des aides prévues par le présent règlement est possible pour des surfaces exploitées par des
exploitations agricoles bénéficiaires d’un des régimes d’aides prévus aux articles 3 à 18 du règlement grand-ducal du 9
novembre 2001 précité et des articles 3 à 10 du règlement grand-ducal du 27 octobre 1997 précité, sous réserve des
modalités prévues au paragraphe 3.
(3) En cas d’application du paragraphe 2, les aides prévues par le présent règlement sont diminuées des montants
suivants
150 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1, 2 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement
et le régime d’aide prévu à l’article 3 du règlement grand-ducal du 27 octobre 1997 précité; toutefois cette
diminution n'est pas appliquée pour les surfaces dépassant 70 hectares par exploitation;
150 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1, 2 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement
et le régime d’aide prévu au chapitre 2 du règlement grand-ducal du 9 novembre 2001 précité; toutefois cette
diminution s’élève à 75 EUR pour les surfaces dépassant 70 hectares par exploitation;
87 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement et
le régime d’aide prévu à l’article 6, en relation avec l’article 7 paragraphe 1 du règlement grand-ducal du 27
octobre 1997 précité;
87 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement et
le régime d’aide prévu à l’article 10, en relation avec l’article 11 et 13 du règlement grand-ducal du 9 novembre
2001 précité;
43,5 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement
et le régime d’aide prévu à l’article 6, en relation avec l’article 7 paragraphe 2 du règlement grand-ducal du 27
octobre 1997 précité;
43,5 EUR par hectare en cas de cumul entre les sections 1 et 3 (Cas de figures 3, 4 et 5) du présent règlement
et le régime d’aide prévu à l’article 10, en relation avec l’article 12 du règlement grand-ducal du 9 novembre
2001 précité.
(4) Les aides prévues au présent règlement ne peuvent être cumulées avec celles des chapitres 4 à 9 du règlement
grand-ducal du 9 novembre 2001 précité.
- (1) Le demandeur doit s'engager
a) à permettre aux agents de l'Administration des Eaux et Forêts, chargés du contrôle du présent règlement, de
vérifier le respect des obligations des conventions et de leur permettre, à cette fin, l'accès à son exploitation ou
l'accès aux parcelles visées dans la convention de gestion prévue à l'article 44;
b) à accompagner ou à faire accompagner par son représentant les agents chargés du contrôle et à désigner, sous
sa responsabilité, respectivement les parcelles et le cheptel dont la description figure dans la convention.
(2) Le contrôle des informations à fournir par les demandeurs d'aides et le contrôle du respect de leurs obligations
se font notamment sur base
des données disponibles dans le cadre du système intégré de gestion et de contrôle prévu par les règlements
modifiés (CEE) n° 3508/92 et n° 3887/92;
des données figurant au recensement spécial servant au calcul de l'indemnité compensatoire annuelle visée à
l'article 18 de la loi du 24 juillet 2001 concernant le soutien au développement rural;
des données disponibles dans la base de données informatisée prévue par le règlement (CE) n° 1760/2000 du
Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d'identification et d'enregistrement
des bovins et concernant l'étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine;
de contrôles sur place.
- (1) Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas les engagements souscrits, il doit rembourser soit totalement,
soit partiellement l’aide en fonction de la gravité de la violation des engagements souscrits. Sur avis de la commission,
les sanctions à appliquer sont fixées par le Ministre ayant dans ses attributions l'agriculture pour les régimes d'aides
prévus aux chapitres 1 et 2 et par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement pour les
régimes d'aides prévus aux chapitres 3 et 4.
(2) Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas un des principes de bonne pratique agricole prévus dans la
réglementation relative aux modalités d'application de l'indemnité compensatoire à allouer aux agriculteurs dans les
zones défavorisées, le montant de la prime est réduit du pourcentage prévu dans cette réglementation.
(3) En cas de non-respect répété des engagements souscrits ou des principes de bonne pratique agricole, le
bénéficiaire peut être exclu soit temporairement, soit définitivement du régime des aides. En cas d’une exclusion
définitive, il ne peut introduire une nouvelle demande qu’après un délai de deux ans.
(4) Par dérogation aux dispositions du paragraphe (1) et (2), il sera renoncé à la restitution des aides lorsque
l'inobservation des engagements est la conséquence de circonstances indépendantes de la volonté du bénéficiaire des
aides et notamment dans les cas visés à l'article 30 du règlement (CE) n° 1750/1999.
- (1) Si le bénéficiaire résilie volontairement son engagement avant l'échéance de la période visée à l'article
44, il est tenu de rembourser
pour les aides prévues au chapitre 1, l’intégralité des primes perçues au cas où la résiliation intervient pendant
les trois premières années de son engagement et 50% des primes perçues si la résiliation intervient pendant la
quatrième ou la cinquième année de son engagement,
pour les aides prévues aux chapitres 2 à 4 l’intégralité des primes perçues.
(2) Si le bénéficiaire résilie son engagement au cours d'une année culturale, aucune aide ne sera allouée pour cette
année.
(3) Par dérogation aux dispositions du paragraphe (1) et (2), il sera renoncé à la restitution des aides lorsque
l'exploitant transfère tout ou partie de l’exploitation à une autre personne, qui reprend l’engagement pour la période
restant à courir.
(4) Par dérogation aux dispositions du paragraphe (1) et (2), il sera renoncé à la restitution des aides allouées dans
le cadre du chapitre 1, lorsque l'exploitant se trouve dans une des situations suivantes
il cesse définitivement ses activités agricoles après avoir accompli au moins trois ans de son engagement et une
reprise de celui-ci par un autre exploitant n’est pas réalisable ;
il perçoit une pension de vieillesse au titre d’un régime de retraite ou de préretraite.
- (1) Il est institué une commission à laquelle sont soumises pour avis, préalablement à la signature de la
convention, les demandes d'aides introduites en vertu du présent règlement.
(2) La commission est composée de neuf membres
un représentant du Ministère de l'Environnement;
deux représentants de l'Administration des Eaux et Forêts;
un représentant du Ministère de l'Agriculture;
un représentant du Musée d'Histoire Naturelle;
un représentant de l’Administration des services techniques de l’agriculture;
un représentant de la Chambre d‘Agriculture;
un représentant du Groupement des Sylviculteurs;
un représentant du Ministère des Finances.
(3) Les membres de cette commission ainsi que son président sont nommés et révoqués conjointement par le
Ministre ayant dans ses attributions l'agriculture et par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de
l'environnement. Un suppléant est désigné pour chaque membre de la commission. La présidence de la commission est
assurée par un représentant de l'Administration des Eaux et Forêts et le secrétariat par un agent de l'Administration
des Eaux et Forêts.
(4) La commission peut demander les renseignements et les documents qu’elle juge nécessaires à l’accomplissement
de sa mission et se faire assister par des experts en vue de l’examen de questions déterminées.
(5) La commission se réunit sur convocation de son président ou si cinq membres au moins le réclament.
(6) Pour délibérer valablement, cinq membres au moins doivent être présents. En cas de parité des voix, celle du
président est prépondérante.
(7) Les membres, les experts et le secrétaire sont soumis au secret professionnel en ce qui concerne les données
matérielles et personnelles recueillies en exécution de leur mission.
(8) Les membres, les experts et le secrétaire de la commission ont droit à un jeton à fixer par le Gouvernement en
Conseil.
(9) La commission établit annuellement un rapport sur l'avancement de la mise en oeuvre des programmes du
présent règlement.
- Le Ministre ayant dans ses attributions l'agriculture peut, dans des cas dûment motivés et vérifiables,
accepter des demandes concernant la section 5 du chapitre 1 pour l'année culturale 2000/2001.
- Les annexes 1 à 3 font partie intégrante du présent règlement.
- Le présent règlement est applicable à partir du 1er janvier 2002.
- Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Notre Ministre de
l'Environnement, Notre Ministre de la Justice et Notre Ministre du Budget et du Trésor sont chargés, chacun en ce qui
le concerne, de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.
Le Ministre de l’Agriculture,
Palais de Luxembourg, le 22 mars 2002.
de la Viticulture,
Henri
et du Développement rural,
Fernand Boden
Le Ministre de l’Environnement,
p.d.
Eugène Berger
Le Ministre de la Justice,
Luc Frieden
Le Ministre du Budget et du Trésor,
Luc Frieden
Annexe I: Liste des espèces animales menacées nécessitant des mesures de protection spéciales
dans le cadre du présent règlement
MAMMALIA
Mammifères
Säugetiere
Insectivora
Neomys anomalus
Crossope de Miller
Sumpfspitzmaus
**
Neomys fodiens
Musaraigne aquatique
Wasserspitzmaus
*
Chiroptera
Barbastella barbastellus H
Barbastelle
Mopsfledermaus
***
Eptesicus serotinus
Sérotine commune
Breitflügelfledermaus
*
Myotis bechsteinii H
Vespertillion de Bechstein
Bechsteinfledermaus
***
Myotis brandtii
Vespertillion de de Brandt
Große Bartfledermaus
**
Myotis daubentonii
Vespertillion de Daubenton
Wasserfledermaus
*
Myotis emarginatus H
Vespertillion à oreilles échancrées Wimperfledermaus
***
Myotis myotis H
Grand Murin
Großes Mausohr
***
Myotis mystacinus
Vespertillion à moustaches
Kleine Bartfledermaus
*
Myotis nattereri
Vespertillion de Natterer
Fransenfledermaus
**
Nyctalus leisleri
Noctule de Leisler
Kleiner Abendsegler
*
Nyctalus noctula
Noctule commune
Großer Abendsegler
*
Pipistrellus nathusii
Pipistrelle de Nathusius
Rauhautfledermaus
*
Plecotus auritus
Oreillard roux
Braunes Langohr
*
Plecotus austriacus
Oreillard gris
Graues Langohr
*
Rhinolophus ferrumequinum H
Grand rhinolophe
Große Hufeisennase
***
Rhinolophus hipposideros H
Petit rhinolophe
Kleine Hufeisennase
***
Vespertilio murinus
Sérotine bicolore
Zweifarbfledermaus
**
Rodentia
Micromys minutus
Rat des moissons
Zwergmaus
**
Muscardinus avellanarius
Muscardin
Haselmaus
**
Pitymys subterraneus
Campagnol souterrain
Kleinwühlmaus
*
Castor fiber
Castor d'Eurasie
Europäischer Biber
***
Carnivora
Felis sylvestris
Chat sauvage
Wildkatze
**
Lutra lutra H
Loutre
Fischotter
***
Martes martes
Martre
Baummarder
*
Mustela putorius
Putois
Iltis
*
AVES
Oiseaux
Vögel
Accipiter gentilis
Autour des palombes
Habicht
*
Acrocephalus arundinaceus
Rousserolle turdoïde
Drosselrohrsänger
***
Acrocephalus scirpaceus
Rousserolle effarvatte
Teichrohrsänger
**
Acrocephalus paludicola O
Phragmite aquatique
Seggenrohrsänger
***
Aegolius funereus O
Chouette de tengmalm
Rauhfußkauz
***
Alcedo atthis O
Martin-pêcheur
Eisvogel
***
Anas querquedula
Sarcelle d’été
Knäkente
***
Anthus campestris O
Pipit rousseline
Brachpieper
***
Ardea cinerea
Héron cendré
Graureiher
**
Asio flammeus O
Hibou des marais
Sumpfohreule
***
Athene noctua
Chouette chevêche
Steinkauz
***
Aythya fuligula
Fuligule morillon
Reiherente
***
Bonasa bonasia O
Gélinotte des bois
Haselhuhn
***
Bubo bubo O
Hibou grand-duc
Uhu
***
Caprimulgus europaeus O
Engoulevent d’Europe
Ziegenmelker
***
Charadrius dubius
Petit gravelot
Flußregenpfeifer
**
Ciconia nigra O
Cigogne noire
Schwarzstorch
***
Cinclus cinclus
Cincle plongeur
Wasseramsel
*
Circus aeruginosus O
Busard des roseaux
Rohrweihe
***
Circus cyaneus O
Busard Saint-Martin
Kornweihe
***
Circus pygargus O
Busard cendré
Wiesenweihe
***
Columba oenas
Pigeon colombin
Hohltaube
*
Corvus corax
Grand corbeau
Kolkrabe
***
Crex crex O
Râle des genêts
Wachtelkönig
***
Dendrocopos medius O
Pic mar
Mittelspecht
***
Dryocopus martius O
Pic noir
Schwarzspecht
***
Emberiza calandra
Bruant proyer
Grauammer
***
Emberiza hortulana O
Bruant ortoloan
Ortolan
***
Falco peregrinus O
Faucon pèlerin
Wanderfalke
***
Gallinago gallinago
Bécassine des marais
Bekassine
***
Hieraaetus pennatus O
Aigle botté
Zwergadler
***
Ixobrychus minutus O
Butor blongios
Zwergdommel
***
Jynx torquilla
Torcol fourmilier
Wendehals
***
Lanius collurio O
Pie-grièche écorcheur
Neuntöter
***
Lanius excubitor
Pie-grièche grise
Raubwürger
***
Lanius senator
Pie-grièche à tête rousse
Rotkopfwürger
***
Lullula arborea O
Alouette lulu
Heidelerche
***
Luscinia svecica O
Gorge-bleue à miroir
Blaukehlchen
***
Milvus migrans O
Milan noir
Schwarzmilan
***
Milvus milvus O
Milan royal
Rotmilan
***
Motacilla flava
Bergeronnette printanière
Schafstelze
**
Oenanthe oenanthe
Traquet motteux
Steinschmätzer
***
Pandion haliaetus O
Balbuzard pecheur
Fischadler
***
Perdix perdix
Perdrix grise
Rebhuhn
**
Pernis apivorus O
Bondrée apivore
Wespenbussard
***
Philomachus pugnax O
Chevalier combattant
Kampfläufer
***
Picus canus O
Pic cendré
Grauspecht
***
Podiceps cristatus
Grèbe huppé
Haubentaucher
**
Porzana porzana O
Marouette ponctuée
Tüpfelsumpfhuhn
***
Rallus aquaticus
Râle d’eau
Wasserralle
**
Riparia riparia
Hirondelle de rivage
Uferschwalbe
***
Saxicola rubetra
Traquet tarier
Braunkehlchen
***
Saxicola torquata
Traquet pâtre
Schwarzkehlchen
**
Scolopax rusticola
Bécasse des bois
Waldschnepfe
*
Tachybabtus ruficollis
Grèbe castagneux
Zwergtaucher
**
Tringa glareola O
Chevalier sylvain
Bruchwasserläufer
***
Tylo alba
Chouette effraie
Schleiereule
*
Vanellus vanellus
Vanneau huppé
Kiebitz
**
REPTILIA
Reptiles
Reptilien
Coronella austriaca
Couleuvre lisse
Glattnatter
**
Lacerta agilis
Lézard des souches
Zauneidechse
**
Lacerta muralis
Lézard des murailles
Mauereidechse
*
Natrix natrix
Couleuvre à collier
Ringelnatter
(*)
AMPHIBIA
Amphibiens
Amphibien
Alytes obstetricans
Alyte accoucheur
Geburtshelferkröte
**
Bombina variegata H
Sonneur à ventre jaune
Gelbbauch-Unke
***
Bufo calamita
Crapaud des joncs
Kreuzkröte
***
Hyla arborea
Rainette arboricole
Laubfrosch
**
Rana dalmatina
Grenouille agile
Springfrosch
***
Rana lessonae
Petite grenouille verte
Kleiner Teichfrosch
**
Triturus cristatus H
Triton crêté
Kamm-Molch
***
Triturus vulgaris
Triton ponctué
Teichmolch
*
PISCES
Poissons
Fische
Alburnoïdes bipunctatus
Spirlin
Schneider
*
Anguilla anguilla
Anguille
Aal
**
Barbus barbus
Barbeau
Barbe
*
Carassius carassius
Carrassin
Karausche
***
Chondrostoma nasus
Hotu
Nase
*
Cobitus taenia H
Loche de rivière
Steinbeisser
***
Cottus gobio H
Chabot
Groppe
***
Esox lucius
Brochet
Hecht
*
Gymnocephalus cernuus
Grémille
Kaulbarsch
*
Lampetra planeri H
Petite lamproie de rivière
Bachneunauge
***
Leuciscus idus
Ide mélanote
Aland
***
Rhodeus sericeus amarus H
Bouvière
Bitterling
***
Scardinius erythrophtalmus
Rotengle
Rotfeder
*
Salmo salar H
Saumon
Lachs
***
Thymallus thymallus
Ombre
Äsche
*
INSECTA, LEPIDOPTERA
Papillons
Schmetterlinge
Arctiidae
Callimorpha quadripunctaria H
***
Hesperiidae
Carcharodus alceae
Malven-Dickkopffalter
**
Carterocephalus palaemon
Echiquier
Gelbwürfeliger Dickkopffalter
*
Hesperia comma
Comma
Komme-Dickkopffalter
**
Pyrgus serrulatae
Schwarzbrauner Würfel-Dickkopf.
**
Spialia sertorius
Roter Würfel-Dickkopffalter
*
Thymelicus acteon
Mattscheckiger Braun-Dickkopf.
*
Papillionidae
Papillio machaon
Grand porte-queue
Schwalbenschwanz
(*)
Pieridae
Aporia crataegi
Gazé
Baumweißling
*
Colias alfacariensis
Hufeisenklee-Gelbling
*
Colias hyale
Soufre
Goldene Acht
**
Leptidea sinapis
Piéride de la moutarde
Senfweißling
*
Lycaenidae
Aricia agestis
Kleiner Sonnenröschen-Bläuling
**
Celastrina argiolus
Faulbaum-Bläuling
*
Cupido minimus
Zwerg-Bläuling
*
Glaucopsysche alexis
Alexis-Bläuling
*
Hamearis lucina
Schlüsselblumen-Würfelfalter
**
Lycaena dispar H
Großer Feuerfalter
***
Lycaena helle
Blauschillernder Feuerfalter
*
Lycaena hippothoe
Lilagold-Feuerfalter
*
Lycaena phlaeas
Bronzé
Kleiner Feuerfalter
*
Lycaena tityrus
Brauner Feuerfalter
*
Lycaena virgaureae
Argus satiné
Dukaten-Feuerfalter
*
Maculinea arion
Schwarzfleckig. Ameisenbläuling
**
Plebejus argus
Heidebläuling
*
Polyommatus bellargus
Himmelblauer Bläuling
**
Polyommatus coridon
Silbergrüner Bläuling
*
Polyommatus semiargus
Rotklee-Bläuling
*
Satyrium pruni
Pflaumen-Zipfelfalter
*
Satyrium w-album
Ulmen-Zipfelfalter
***
Thecla betulae
Nierenfleck-Zipfelfalter
*
Nymphalidae
Apatura ilia
Petit mars
Kleiner Schillerfalter
**
Argynnis adippe
Adippe-Perlmutterfalter
*
Argynnis aglaja
Grand nacré
Großer Perlmutterfalter
*
Boloria eunomia
Randring-Perlmutterfalter
*
Boloria euphrosyne
Grand collier argenté
Silberfleck-Perlmutterfalter
**
Boloria selene
Petit collier argenté
Sumpfwiesen-Perlmutterfalter
**
Euphydryas aurinia H
Goldener Scheckenfalter
***
Hipparchia semele
Agreste
Heidefalter
**
Issoria lathonia
Petit nacré
Kleiner Perlmutterfalter
*
Lasiommata maera
Ariane
Braunauge
***
Limenitis populi
Grand sylvain
Großer Eisvogel
***
Melitaea athalia
Wachtelweizen-Scheckenfalter
**
Melitaea diamina
Baldrian-Scheckenfalter
**
Nymphalis antiopa
Morio
Trauermantel
***
Zygaenidae
Rhagades pruni
Heide-Grünwidderchen
**
Jordanita globulariae
Flockenblumen-Grünwidderchen
**
Adscita statices
Ampfer-Grünwidderchen
**
Zygaena purpuralis
Thymian-Widderchen
**
Zygeana carniolica
Erparsetten-Widderchen
**
Zygaena lonicerae
Klee-Widderchen
**
Zygaena trifolii
Sumpfhornklee-Widderchen
**
Zygaena loti
Beilfleck-Widderchen
*
Zygeana transalpina
Hufeisenklee-Widderchen
*
INSECTA, HYMENOPTERA
Hymenoptères
Hautflügler
Pamphiliidae
Cephalcia fallenii
**
Coenolyda reticulata
**
Tenthredinidae
Allantus basalis
*
Macrophya teutona
***
Sciapteryx consobrina
**
Chrysididae
Elampus panzeri
**
Holopyga ignicollis
*
Omalus biaccinctus
*
Chrysis analis
*
Chrysis bicolor
*
Chrysis fulgida
*
Chrysura austriaca
*
Chrysura cuprea
**
Eumenidae
Discoelius dufourii
*
Eumenes subpomiformis
*
Microdynerus exilis
*
Microdynerus nugdunensis
*
Microdynerus tumidus
*
Odynerus melanocephalus
*
Symmorphus murarius
**
Sphecidae
Ammophila campestris
*
Ammophila pubescens
**
Argogorytes fargei
**
Astata minor
*
Crabro scutellatus
**
Crossocerus walkeri
*
Ectemnius guttatus
**
Ectemnius sexcinctus
*
Gorytes quadrifasciatus
**
Harpactus lunatus
*
Miscophus bicolor
*
Nysson dimidiatus
**
Nysson maculosus
*
Oxybelus argentatus
*
Podalonia hirsuta
*
Tachysphex fulvitarsis
**
Tachysphex obscuripennis
*
Pompilidae
Agenioideus apicalis
**
Agenioideus usurarius
**
Arachnospila ausa
**
Auplopus albifrons
*
Cryptocheilus versicolor
*
Episyron albonotatum
*
Pompilus cinereus
*
Andrenidae
Andrena hattorfiana
*
Megachilidae
Anthidium lituratum
*
Anthophoridae
Epeolus cruciger
*
Melecta luctuosa
*
Apidae
Bombus confusus
Bourdon velouté
Samthummel
***
Bombus subterraneus
Bourdon souterrain
Erdbauhummel
***
Bombus veteranus
Bourdon des sables
Sandhummel
*
Formicidae
Camponotus lateralis
*
Formica pressilabris
*
Formica truncorum
*
Plagiolepis pygmaea
*
Polyergus refescens
*
Ponera punctatissima
*
INSECTA, COLEOPTERA
Coléoptères
Käfer
Cicindelidae
Cicindela sylvatica
Heide-Sandlaufkäfer
*
Cicindela sylvicola
Berg-Sandlaufkäfer
**
Carabidae
Calosoma inquisitor
Kleiner Puppenräuber
*
Carabus irregularis
Schluchtwald-Laufkäfer
***
Carabus intricatus
Blauer Laufkäfer
*
Carabus monilis
Feingestreifter Laufkäfer
*
Carabus cancellatus
Feld-Laufkäfer
*
Leistus spinibarbis
Blauer Bartläufer
***
Elaphrus uliginosus
Dunkler Uferläufer
***
Dyschirius intermedius
Mittlerer Ziegelei-Handläufer
***
Dyschirius laeviusculus
Glatter Flußufer-Handläufer
***
Broscus cephalotes
Kopfläufer
*
Perileptus areolatus
Schlanker Sand-Ahlenläufer
*
Thalassophilus longicornis
Langfühleriger Zartläufer
***
Bembidion litorale
Flußauen-Ahlenläufer
(*)
Bembidion semipunctatum
Grünbindiger Ahlenläufer
(*)
Bembidion monticola
Sandufer-Ahlenläufer
*
Bembidion testaceum
Ziegelroter Ahlenläufer
***
Bembidion fluviatile
Lehmufer-Ahlenläufer
**
Bembidion stomoides
Waldbach-Ahlenläufer
(*)
Bembidion elongatum
Länglicher Ahlenläufer
**
Bembidion fumigatum
Rauchbrauner Ahlenläufer
**
Bembidion doris
Ried-Ahlenläufer
***
Bembidion octomaculatum
Achtfleck-Ahlenläufer
(*)
Ocys harpaloides
Weichholzrinden-Ahlenläufer
(*)
Asaphidion pallipes
Ziegelei-Haarahlenläufer
**
Harpalus anxius
Seidenmatter Schnelläufer
*
Harpalus honestus
Leuchtendblauer Schnelläufer
*
Harpalus rufipalpis
Rottaster-Schnelläufer
**
Harpalus attenuatus
***
Ophonus signaticornis
Kleiner Haarschnelläufer
*
Pseudophonus griseus
Stumpfhalsiger Haarschnellläufer
**
Stenolophus skrimshiranus
Rötl. Scheibenhals-Schnelläufer
*
Trichocellus placidus
Sumpf-Pelzdeckenläufer
**
Poecilus lepidus
Schmaler Buntgrabläufer
***
Pterostichus macer
Herzhals-Grasläufer
**
Pterostichus melas
Gewölbter Grabläufer
*
Abax carinatus
Runzelhals-Brettläufer
*
Calathus ambiguus
Breithalsiger Kahnläufer
**
Calathus micropterus
Kleiner Kahnläufer
**
Agonum viridicupreum
Bunter Glanzflachläufer
*
Agonum nigrum
***
Agonum gracile
Zierlicher Flachläufer
**
Agonum thoreyi
Röhricht-Flachläufer
*
Agonum piceum
Sumpf-Flachläufer
*
Platynus livens
Schnürhals-Flachläufer
***
Zabrus tenebrioides
Getreidelaufkäfer
***
Amara concinna
Zierlicher Kamelläufer
*
Amara tibialis
Zwerg-Kamelläufer
*
Amara convexiuscula
Gewölbter Kamelläufer
*
Amara equestris
Plumper Kamelläufer
*
Amara fulva
Gelber Kamelläufer
*
Callistus lunatus
Mondfleckläufer
***
Licinus depressus
Kleiner Stumpfzangenläufer
*
Badister unipustulatus
Großer Wanderläufer
**
Badister collaris
Ried-Dunkelwanderläufer
*
Badister dilatatus
Breiter Dunkelwanderläufer
*
Panagaeus cruxmajor
Feuchtbrachen-Kreuzläufer
*
Odacantha melanura
Sumpf-Halsläufer
*
Lebia cruxminor
Schwarzbindiger Prunkläufer
*
Demetrias imperialis
Gefleckter Halmläufer
(*)
Cymindis humeralis
Schulterfleckiger Nachtläufer
***
Cymindis axillaris
Achselfleckiger Nachtläufer
***
Philorhizus sigma
Sumpf-Rindenläufer
*
Syntomus obscuroguttatus
*
Lionychus quadrillum
Vierpunkt-Krallenläufer
***
Polistichus connexus
Natterläufer
***
Brachinus explodens
Kleiner Bombardierkäfer
(*)
Haliplidae
Brychius elevatus
**
Peltodytes rotundatus
*
Haliplus obliquus
*
Haliplus confinis
**
Haliplus wehnckei
*
Haliplus immaculatus
*
Hygrobiidae
Hygrobia hermanni
**
Dytiscidae
Bidessus minutissimus
**
Coelambus confluens
**
Hygrotus versicolor
**
Hygrotus decoratus
*
Hydroporus gyllenhalii
**
Hydroporus ferrugineus
***
Hydroporus longicornis
***
Hydroporus neglectus
*
Hydroporus umbrosus
*
Porhydrus lineatus
***
Deronectes latus
***
Deronectes platynotus
**
Nebrioporus canaliculatus
*
Laccophilus hyalinus
*
Agabus montanus
**
Agabus neglectus
**
Agabus melanarius
**
Agabus uliginosus
**
Agabus affinis
***
Agabus unguicularis
***
Ilybius subaeneus
***
Rhantus frontalis
*
Hydaticus transversalis
***
Hydaticus seminiger
*
Graphoderus cinereus
***
Acilius canaliculatus
*
Dytiscus semisulcatus
***
Gyrinidae
Gyrinus paykulli
***
Orectochilus villosus
*
Hydraenidae
Hydraena palustris
**
Hydraena riparia
*
Hydraena reyi
**
Hydraena angulosa
**
Hydraena pygmaea
*
Hydraena pulchella
***
Hydraena dentipes
**
Ochthebius exsculptus
***
Ochthebius gibbosus
***
Ochthebius pusillus
**
Limnebius papposus
**
Limnebius aluta
**
Hydrochidae
Hydrochus ignicollis
**
Hydrochus brevis
***
Hydrochus megaphallus
***
Hydrochus nitidicollis
***
Hydrochus angustatus
**
Helophoridae
Helophorus nubilus
**
Helophorus arvernicus
**
Helophorus asperatus
***
Helophorus discrepans
***
Hydrophilidae
Anacaena bipustulata
*
Laccobius sinuatus
*
Laccobius obscuratus
**
Chaetharthria similis
*
Hydrochara caraboides
***
Scirtidae
Prionocyphon serricornis
**
Elmidae
Stenelmis canaliculata
***
Esolus pygmaeus
***
Esolus angustatus
*
Esolus parallelepipedus
**
Limnius opacus
***
Riolus cupreus
***
Riolus subviolaceus
***
Chrysomelidae
Donacia clavipes
***
Donacia crassipes
***
Donacia versicolorea
***
Donacia cinerea
***
Curculionidae
Eubrychius velutus
**
Litodactylus leucogaster
***
Microsporidae
Microsporus obsidianus
***
Georissidae
Georissus crenulatus
**
Dryopidae
Pomatinus substriatus
***
INSECTA, ORTHOPTERIA Orthoptères
Geradflügler
Saltatoria
Chorthippus dorsatus
Wiesengrashüpfer
(*)
Chorthippus mollis
Verkannter Grashüpfer
*
Chorthippus montanus
Sumpfgrashüpfer
(*)
Chorthippus vagans
Steppengrashüpfer
**
Conocephalus dorsalis
Kurzflüglige Schwertschrecke
*
Decticus verrucivorus
Warzenbeißer
**
Euthystira brachyptera
Kleine Goldschrecke
**
Gryllus campestris
Feldgrille
(*)
Mecostethus grossus
Sumpfschrecke
(*)
Metrioptera brachyptera
Kurzflüglige Beißschrecke
***
Metrioptera roeseli
Roesels Beißschrecke
*
Myrmeleotettix maculatus
Gefleckte Keulenschrecke
**
Oecanthus pellucens
Weinhähnchen
*
Oedipoda caerulescens
Blauflüglige Ödlandschrecke
*
Omocestus haemorrhoidalis
Rotleibiger Grashüpfer
***
Omocestus ventralis
Buntbäuchiger Grashüpfer
*
Platycleis albopunctata
Westliche Beißschrecke
*
Stenobothrus lineatus
Heidegrashüpfer
*
Stenobothrus stigmaticus
Kleiner Heidegrashüpfer
**
Tetrix bipunctata
Zweipunkt-Dornschrecke
*
INSECTA, ODONATA
Libellules
Libellen
Aeshna affinis
Aeschne affine
Südliche Mosaikjungfer
*
Aeshna grandis
Grande Aeschne
Braune Mosaikjungfer
**
Aeshna isosceles
Aeschne isocèle
Keilfleck-Mosaikjungfer
**
Aeshna mixta
Aeschne mixte
Herbst-Mosaikjungfer
*
Anax parthenope
Anax napolitain
Kleine Königslibelle
**
Brachytron pratense
Aeschne printanière
Kleine Mosaikjungfer
**
Cercion lindenii
Agrion à longs cercoïdes
Pokal-Azurjungfer
**
Coenagrium scitulum
Agrion mignon
Gabel-Azurjungfer
**
Cordulegaster bidentata
Cordulégastre bidenté
Gestreifte Quelljungfer
**
Cordulegaster boltonii
Cordulégastre annelé
Zweigestreifte Quelljungfer
*
Crocothemis erythraea
Libellule écarlate
Feuerlibelle
*
Epitheca bimaculata
Cordulie à deux taches
Zweifleck
***
Erythromma najas
Gomphus commun
Großes Granatauge
*
Gomphus vulgatissimus
Agrion aux yeux rouges
Gemeine Keiljungfer
**
Ischnura pumilio
Agrion nain
Kleine Pechlibelle
*
Lestes barbarus
Leste sauvage
Südliche Binsenjungfer
**
Lestes virens
Leste verdoyant
Kleine Binsenjungfer
**
Leucorrhinia caudalis
Leucorrhine à large queue
Zierliche Moosjungfer
***
Libellula fulva
Libellule fauve
Spitzenfleck
**
Onychogomphus forcipatus
Gomphus à pinces
Kleine Zangenlibelle
*
Orthetrum brunneum
Orthétrum brun
Südlicher Blaupfeil
*
Somatochlora metallica
Cordulie métallique
Glänzende Smaragdlibelle
*
Sympecma fusca
Leste brun
Gemeine Winterlibelle
*
Sympetrum danae
Sympétrum noir
Schwarze Heidelibelle
*
Sympetrum flaveolum
Sympétrum jaune
Gefleckte Heidelibelle
*
Sympetrum fonscolombei
Sympétrum à nervures rouges
Frühe Heidelibelle
*
Sympetrum meridionale
Sympétrum méridional
Südliche Heidelibelle
*
CRUSTACEA
Crustacés
Krebse
Decapoda
Austropotamobius torrentium
Ecrevisse de torrent
Steinkrebs
***
CHELICERATA
Spinnentiere
Arachida, Araneae
Argyroneta aquatica
***
Atypus pyceus
**
Dolomedes fimbriatus
**
Dolomedes plantarius
***
Gnaphosa lugubris
*
Phaeocedus braccatus
*
Pseudomaro aenigmaticus
*
Xysticus kempeleni
*
MOLLUSCA
Mollusques
Weichtiere
Bivalvia
Anodonta anatina
Anodonte anatine
Entenmuschel
(*)
Anodonta cygnea
Anodonte des cygnes
Schwanenmuschel
**
Margaritifera margaritifera H
Moule perlière
Flußperlmuschel
***
Musculium lacustre
Cyclade lacustre
Häubchenmuschel
*
Pisidium amnicum
Pisidie fluviale
Große Erbsenmuschel
***
Pisidium henslowanum
Pisidie de Henslow
Falten-Erbsenmuschel
*
Pisidium milium
Pisidie naine
Eckige Erbsenmuschel
*
Pisidium moitessieranum
Winzige Faltenerbsenmuschel
**
Pisidium obtusale
Pisidie obtuse
Stumpfe Erbsenmuschel
*
Pisidium supinum
Dreieckige Erbsenmuschel
*
Sphaerium rivicola
Cyclade rivicole
Fluß-Kugelmuschel
**
Unio crassus H
Moulette enflée
Kleine Flußmuschel
***
Unio pictorum
Moulette des peintres
Gemeine Malermuschel
**
Gastropoda aquatica
Acroloxus lacustris
Ancyle des lacs
Teichnapfschnecke
**
Anisus vortex
Planorbe tourbillon
Flache Tellerschnecke
*
Aplexa hypnorum
Aplexe des mousses
Moosblasenschnecke
**
Bathyomphalus contortus
Planorbe contourné
Riemen-Tellerschnecke
**
Bythinella dunkeri
Hydrobie verte
Dunker’s Quellschnecke
**
Hippeutis complanatus
Planorbe lentiliforme
Linsenförmige Tellerschnecke
**
Planorbarius corneus
Planorbe corné
Posthornschnecke
**
Planorbis planorbis
Planorbe marginé
Gemeine Tellerschnecke
**
Radix auricularia
Limnée auriculaire
Ohr-Schlammschnecke
*
Stagnicola fuscus
Braune Sumpfschnecke
*
Stagnicola palustris
Limnée des marais
Gemeine Sumpfschnecke
*
Theodoxus fluviatilis
Neritine fluviatile
Gemeine Kahnschnecke
**
Valvata macrostoma
Sumpf-Federkiemenschnecke
***
Valvata piscinalis
Valvée piscinale
Gemeine Federkiemenschnecke
*
Viviparus viviparus
Vivipare fasciée
Stumpfe Sumpfdeckelschnecke
**
Gastropoda terrestria
Aegopinella minor
Wärmeliebende Glanzschnecke
*
Azeca goodalli
Bulime de Menke
Bezahnte Glattschnecke
(*)
Balea perversa
Balée fragile
Zahnlose Schließmundschnecke
*
Candidula unifasciata
Hélice candidule
Quendelschnecke
**
Clausilia cruciata
Scharfgerippte Schließmundschn.
***
Cochlicopa lubricella
Zue brillante
Kleine Glattschnecke
*
Cochlicopa nitens
Bauchige Glattschnecke
***
Columella edentula
Maillot sans dents
Zahnlose Windelschnecke
**
Daudebardia brevipes
Daudebarde petite
Kleine Daudebardie
**
Daudebardia rufa
Daudebarde rousse
Rötliche Daudebardie
**
Deroceras agreste
Limace agreste
Einfarbiger Ackerschnegel
*
Ena montana
Bulimine montagnarde
Große Vielfraßschnecke
**
Euconulus alderi
Dunkles Kegelchen
*
Hebetodiscus "inermis"
(*)
Helicella itala
Hélice ruban
Westliche Heideschnecke
*
Isognomostoma isognomostoma
Hélice grimace
Maskenschnecke
**
Laciniaria plicata
Clausilie plissée
Faltenrandige Schließmundschn.
**
Lauria cylindracea
Maillot ombilique
Genabelte Puppenschnecke
***
Macrogastra rolphii
Clausilie de Rolph
Spindelförmige Schließmundschn.
*
Macrogastra ventricosa
Clausilie ventrue
Bauchige Schließmundschnecke
**
Nesovitrea petronella
Weiße Streifenglanzschnecke
**
Oxychilus alliarius
Knoblauch-Glanzschnecke
*
Platyla polita
Acmée brune
Glatte Mulmnadel
**
Pomatias elegans
Cyclostome élégant
Schöne Landdeckelschnecke
***
Pupilla sterri
Gestreifte Puppenschnecke
(*)
Sphyradium doliolum
Maillot barillet
Kleine Tönnchenschnecke
(*)
Trichia striolata
Hélice roussâtre
Gestreifte Haarschnecke
***
Truncatellina cylindrica
Maillot très petit
Zylinderwindelschnecke
*
Vallonia enniensis
Feingerippte Grasschnecke
***
Vallonia suevica
Schwäbische Grasschnecke
*
Vertigo pusilla
Maillot vertigo
Linksgewundene Windelschnecke
***
Vertigo substriata
Gestreifte Windelschnecke
***
Vitrea contracta
Weitgenabelte Kristallschnecke
*
Catégories
***
espèces hautement spécialisées et/ou menacées d'extinction, nécessitant d'urgence des mesures de protection,
resp. figurant à l'annexe I de la directive 79/409/CEE (oiseaux) ou à l'annexe II de la directive 92/43/CEE
(habitats); aide: 90% du coût des mesures de protection
**
espèces très spécialisées et/ou fortement menacées, nécessitant des mesures de protection d'urgence, resp.
figurant à l'annexe IV de la directive 92/43/CEE (habitats); aide: 70% du coût des mesures de protection
*
espèces menacées, nécessitant des mesures de protection spécifiques; aide: 50% du coût des mesures de
protection
(*)
espèces encore assez répandues, mais dont le nombre de populations viables a fortement diminué; aide: 50%
du coût des mesures de protection destinées à la sauvegarde de sites abritant des populations intactes
H
espèces figurant à l'annexe II de la directive 92/43/CEE (habitats); aide: 90% du coût des mesures de protection
O
espèces figurant à l'annexe I de la directive 79/409/CEE (oiseaux); aide: 90% du coût des mesures de protection
Annexe II: Liste des espèces végétales menacées nécessitant des mesures de protection spéciales
dans le cadre du présent règlement
PTERIDOPHYTA
Pteridophytes
Farnpflanzen
et SPERMATOPHYTA
et Spermatophytes
und Samenpflanzen
Aceras anthropophorum
Acéras homme pendu
Gemeiner Fratzenorchis
**
Acinos arvensis
Sariette acine
Stein-Kölme
*
Aconitum lycoctonum
subsp. vulparia
Aconit tue-loup
Wolfseisenhut
*
Adonis aestivalis
Adonis d'été
Sommer-Adonisröschen
***
Adonis annua
Adonis d'automne
Herbst-Adonisröschen
***
Adonis flammea
Adonis couleur de feu
Flammen-Adonisröschen
***
Agrostemma githago
Nielle des blés
Konrade
***
Agrostis canina
Agrostis des chiens
Sumpf-Straussgras
*
Agrostis vinealis
Agrostis de sables
Sand-Straussgras
*
Aira caryophyllea ✫
Canche caryophyllée
Nelken-Haferschmiele
*
Aira praecox
Canche printanière
Frühe Haferschmiele
*
Ajuga chamaepitys
Bugle petit-pin
Gelber Günsel
***
Ajuga genevensis
Bugle de genève
Heide-Günsel
**
Ajuga pyramidalis
Bugle en pyramide
Pyramiden-Günsel
**
Alchemilla filicaulis
Alchémille à tige filiforme
Fadenstengel-Frauenmantel
*
Alchemilla monticola
Alchémille des montagnes
Berg-Frauenmantel
*
Alchemilla vulgaris
Alchémille à lobe aigus
Spitzlappiger Frauenmantel
*
Allium rotundum ✫
Ail arrondi
Runder Lauch
**
Allium scorodoprasum
Rocambole
Gras-Lauch
**
Alopecurus aequalis
Vulpin roux
Rostgelbes Fuchsschwanzgras
*
Alopecurus rendlei
Vulpin utriculé
Aufgeblasener Fuchsschwanz
*
Althaea hirsuta
Guimauve hérissée
Rauher Eibisch
***
Althaea officinalis
Guimauve officinale
Echter Eibisch
*
Alyssum alyssoides
Alysson calicinal
Kelch-Steinkraut
*
Amelanchier ovalis
Amélanchier
Felsenbirne
*
Anacamptis pyramidalis
Orchis pyramidal
Hundswurz
*
Anagallis arvensis
subsp. foemina ✫
Mouron bleu
Blauer Gauchheil
*
Anemone sylvestris
Anémone sauvage
Grosses Windröschen
***
Antennaria dioica
Pied-de-chat
Katzenpfötchen
***
Anthemis cotula ✫
Camomille puante
Stink-Hundskamille
***
Anthericum liliago
Phalangère à fleurs de lis
Astlose Graslilie
*
Aphanes inexpectata ✫
Aphane à petits fruits
Kleinfrüchtiger Sinau
**
Apium nodiflorum
Faux cresson
Knotenblütiger Sellerie
**
Aquilegia vulgaris
Ancolie vulgaire
Gemeine Alelei
*
Arabis glabra
Arabette glabre
Kahles Turmkraut
*
Arabis pauciflora
Arabette pauciflore
Wenigblütige Gänsekresse
*
Arctium tomentosum
Bardane tomenteuse
Filzklette
*
Aristolochia clematitis
Aristoloche
Gemeine Osterluzei
**
Arnica Montana
Arnica
Berg-Wohlverleih
***
Arnoseris minima
Arnoséris naine
Lämmersalat
***
Artemisia absinthium
Armoise absinthe
Wermut
*
Asarum europaeum
Asaret
Haselwurz
**
Asperula cynanchica
Herbe à l'esquinancie
Hügel-Meister
*
Asplenium billotii
Doradille de Bilot
Lanzett-Streifenfarn
*
Asplenium fontanum
Doradille de Haller
Jura-Streifenfarn
***
Asplenium scolopendrium
Langue de cerf
Hirschzunge
*
Asplenium trichomanes-ramosum
Doradille verte
Grüner Streifenfarn
***
Aster amellus
Aster amellus
Berg-Aster
***
Avenula pratensis
Avoine des prés
Rauher Wiesenhafer
**
Avenula pubescens
Avoine pubescente
Flaumiger Wiesenhafer
*
Berberis vulgaris
Epine-vinette
Berberitze
**
Berula erecta
Petite berle
Aufrechte Berle
*
Betula alba
Bouleau pubescent
Moor-Birke
*
Bidens cernua
Bident penché
Nickender Zweigzahn
*
Blackstonia perfoliata
Chlore perfoliée
Sommerbitterling
***
Blechnum spicant
Blechnum en épi
Rippenfarn
*
Blysmus compressus
Scirpe comprimé
Flaches Quellried
***
Botrychium lunaria
Botryche lunaire
Echte Mondraute
**
Briza media
Amourette commune
Gewöhnliches Zittergras
*1
Bromus racemosus
Brome en grappe
Trauben-Trespe
*1
Bromus secalinus ✫
Brome seigle
Roggentrespe
***
Bunium bulbocastanum ✫
Noix de terre
Erdkastanie
*
Bupleurum rotundifolium
Buplèvre à feuilles rondes
Rundblättriges Hasenohr
***
Butomus umbellatus
Jonc fleuri
Schwanenblume
*
Buxus sempervirens
Buis
Buchsbaum
*
Calamagrostis arundinacea
Calamagrostis faux-roseau
Wald-Reitgras
*
Calamagrostis canescens
Calamagrostis lancéolé
Sumpf-Reitgras
**
Calamintha menthifolia
Calamint des bois
Wald-Bergminze
**
Calendula arvensis
Souci des champs
Acker-Ringelblume
***
Calla palustris
Calla
Sumpfdrachenwurz
***
Callitriche obstusangula
Callitriche à ongles obtus
Stumpfeckiger Wasserstern
*
Callitriche palustris
Callitriche des marais
Sumpf-Wasserstern
**
Caltha palustris
Populage des marais
Sumpfdotterblume
*
Campanula cervicaria
Cervicaire
Borstige Glockenblume
***
Campanula glomerata
Campanule agglomérée
Büschel-Glockenblume
**
Campanula patula
Campanule étalée
Wiesen-Glockenblume
***
Campanula rapunculus
Campanule raiponce
Rapunzel-Glocken-Blume
*1
Cardamine bulbifera
Dentaire à bulbilles
Zwiebeltragende Zahnwurz
*
Carduus acanthoides
Chardon faux-acanthe
Stachel-Distel
***
Carex acuta
Laîche aiguë
Schlanke Segge
*1
Carex acutiformis
Laîche des marais
Sumpf-Segge
*1
Carex brizoides
Laîche brize
Zittergras-Segge
*
Carex canescens
Laîche tronquée
Graugrüne Segge
*
Carex cuprina
Laîche cuivrée
Falsche Fuchs-Segge
*
Carex davalliana
Laîche de Davall
Torf-Segge
***
Carex depauperata
Laîche appauvrie
Armblütige Segge
***
Carex diandra
Laîche arrondie
Draht-Segge
***
Carex distans
Laîche distante
Entferntährige Segge
**
Carex disticha
Laîche distique
Kamm-Segge
*1
Carex echinata
Laîche étoilée
Igel-Segge
*
Carex elata
Laîche raide
Steife Segge
***
Carex flacca
Laîche glauque
Blaugrüne Segge
*1
Carex flava
Laîche jaunâtre
Gelbe Segge
**
Carex hostiana
Laîche blonde
Saum-Segge
***
Carex humilis
Laîche humble
Erd-Segge
*
Carex lepidocarpa
Laîche écailleuse
Schuppen-Segge
*
Carex Montana
Laîche des montagnes
Berg-Segge
*
Carex nigra
Laîche noire
Wiesen-Segge
*1
Carex ornithopoda
Laîche pied-d'oiseau
Vogelfuss-Segge
***
Carex ovalis
Laîche des lièvres
Hazezegge
*1
Carex pallescens
Laîche pâle
Bleiche Segge
*1
Carex panicea
Laîche bleuâtre
Hirsen-Segge
*1
Carex pilosa
Laîche poilue
Wimper-Segge
**
Carex pseudocyperus
Laîche faux-souchet
Scheinzypergrassegge
**
Carex pulicaris
Laîche puce
Floh-Segge
***
Carex riparia
Laîche des rives
Ufer-Segge
**
Carex rostrata
Laîche à bec
Schnabel-Segge
*1
Carex strigosa
Laîche maigre
Dünnährige Segge
*
Carex umbrosa
Laîche à racines nombreuses
Schatten-Segge
*
Carex vesicaria
Laîche vésiculeuse
Blasen-Segge
*1
Carex vulpina
Laîche des renards
Fuchs-Segge
*
Carum carvi
Carvi, cumin des près
Wiesen-Kümmel
*1
Catabrosa aquatica
Catabrose aquatique
Zartes Quellgras
***
Caucalis platycarpos
Caucalis à fruits aplatis
Möhren-Haftdolde
***
Centaurea calcitrapa
Centaurée chausse-trape
Stern-Flockenblume
***
Centaurea cyanus V
Centaurée bleurée
Kornblume
*
Centaurea jacea
Centaurée jacée
Echte Flockenblume
*1
Centaurea montana
Centaurée des montagnes
Berg-Flockenblume
*
Centaurea stoebe
Centaurée du Rhin
Rispen-Flockenblume
***
Centaurium erythraea
Erythrée petite centaurée
Echtes Tausendgüldenkraut
*
Centaurium pulchellum
Erythrée élégante
Zierliches Tausendgüldenkraut
*
Centunculus minimus ✫
Centenille
Kleinling
**
Cephalanthera damasonium
Céphalanthère à grandes fleurs
Bleiches Waldvöglein
*
Cephalanthera longifolia
Céphalanthère à feuilles en épée
Schwertblättriges Waldvöglein
*
Cephalanthera rubra
Céphalanthère rose
Rotes Waldvöglein
*
Ceratophyllum demersum
Cératophylle épineux
Gemeines Hornkraut
*
Ceterach officinarum
Céterach
Schuppenfarn
*
Chaerophyllum aureum
Cerfeuil doré
Goldfrüchtiger Kälberkropf
***
Chaerophyllum bulbosum
Cerfeuil bulbeux
Knollen-Kälberkropf
*
Chenopodium bonus-henricus
Chénopode
Guter Heinrich
***
Chenopodium glaucum
Chénopode glauque
Graugrüner Gänsefuss
**
Chenopodium hybridum
Chénopode hybride
Unechter Gänsefuss
***
Chenopodium murale
Chénopode des murs
Mauer-Gänsefuss
***
Chenopodium rubrum
Chénopode rouge
Roter Gänsefuss
*
Chenopodium urbicum
Chénopode des village
Strassen-Gänsefuss
***
Chenopodium vulvaria
Chénopode fétide
Stinkender Gänsefuss
***
Chondrilla juncea ✫
Chondrille joncée
Binsen-Knorpellattich
***
Chondrilla latifolia
Chondrille à larges feuilles
Breitblättriger Knorpellattich
**
Circaea alpina
Circée des alpes
Gebirgs-Hexenkraut
***
Circaea x intermedia
Circée intermédiaire
Mittleres Hexenkraut
*
Cirsium acaule
Cirse acaule
Kratzdistel
*
Cirsium oleraceum
Cirse maraîcher
Kohl-Kratzdistel
*1
Coeloglossum viride
Coeloglosse vert
Grüne Hohlzunge
***
Colchicum autumnale
Colchique d’automne
Herbstzeitlose
*
Comarum palustre
Comaret
Blutauge
*
Conium maculatum
Grande ciguë
Gefleckter Schierling
*
Conopodium majus
Conopode dénudé
Französische Erdkastanie
***
Conringia orientalis
Vélar d'Orient
Weisser Ackerkohl
***
Consolida regalis ✫
Dauphinelle consoude
Ackerrittersporn
***
Convallaria majalis
Muguet
Maiglöckchen
*
Coronopus squamatus ✫
Corne de cerf commune
Gemeiner Krähenfuss
**
Corrigiola litoralis
Corrigiole des rives
Uferhirschsprung
*
Corydalis cava
Corydale creuse
Hohler Lerchensporn
*
Corynephorus canescens
Corynéphore
Silbergras
**
Cotoneaster integerrimus
Cotonéaster sauvage
Gemeine Zwergmispel
*
Crepis foetida
Barkhausie fétide
Stink-Pippau
**
Crepis praemorsa
Crépis en rosette
Rosetten-Pippau
***
Crepis pulchra
Crépis élégant
Glanz-Pippau
***
Cuscuta epilinum
***
Cuscuta epithymum
Petite cuscute
Kleeseide
***
Cynoclossum officinale
Cynoglosse officinale
Echte Hundszunge
*
Cyperus flavescens
Souchet jaunâtre
Gelbliches Zypergras
***
Cyperus fuscus
Souchet brun
Braunes Zypergras
*
Cypripedium calceolus
Sabot de Vénus
Frauenschuh
***
Dactylis polygama
Dactyle souple
Wald-Knäuelgras
*
Dactylorhiza fistulosa
Orchis latifolia
Breitblättriges Knabenkraut
*
Dactylorhiza fuchsii
Orchis tacheté des bois
Fuchs' Flecken-Knabenkraut
*
Dactylorhiza incarnata
Orchis incarnat
Fleischrotes Knabenkraut
***
Dactylorhiza maculata
Orchis tacheté
Geflecktes Knabenkraut
**
Dactylorhiza praetermissa
Orchis ignoré
Übersehenes Knabenkraut
***
Danthonia decumbens
Sieglingie décombante
Dreizahn
*
Daphne mezereum
Bois-gentil
Gemeiner Seidelbast
*
Dianthus armeria
Oeillet velu
Rauche Nelke
*
Dianthus carthusianorum
Oeillet des chartreux
Kartäusernelke
*
Dianthus deltoides
Oeillet couché
Heide-Nelke
**
Dianthus gratianopolitanus
Oeillet mignardise
Pfingst-Nelke
*
Digitalis grandiflora
Digitale à grandes fleurs
Grossblütiger Fingerhut
*
Digitalis lutea
Digitale jaune
Gelber Fingerhut
*
Digitaria sanguinalis
Digitaire sanguine
Bluthirse
**
Diphasiastrum tristachyum
Lycopode petit-cyprès
Zypressen-Flachbärlapp
***
Diplotaxis muralis
Diplotaxis des murs
Mauer-Doppelsame
*
Dipsacus pilosus
Cardère velue
Behaarte Karde
*
Draba muralis
Drave des murailles
Mauer-Felsenblümchen
**
Drosera rotundifolia
Rossolis à feuilles rondes
Rundblättriger Sonnentau
***
Dryopteris affinis subsp. borreri
Dryoptéris écailleux
Schuppiger Wurmfarn
*
Eleocharis acicularis
Scirpe épingle
Nadel-Sumpfsimse
*
Eleocharis ovata
Scirpe à inflorescence ovoïde
Eiförmige Sumpfsimse
*
Eleocharis palustris
Scirpe des marais
Gemeine Sumpfsimse
*1
Eleocharis quinqueflora
Scirpe pauciflore
Armblütige Sumpfsimse
***
Eleocharis uniglumis
Scirpe à une écaille
Einspelzige Sumpfsimse
***
Epilobium palustre
Epilobe des marais
Sumpf-Weidenröschen
*
Epipactis atrorubens
Epipactis brun-rouge
Schwarzrote Sitter
*
Epipactis leptochila
Epipactis à labelle étroit
Schmallippige Stendelwurz
*
Epipactis microphylla
Epipactis à petites feuilles
Kleinblättrige Sitter
*
Epipactis muelleri
Epipactis de Müller
Müllers Sitter
*
Epipactis palustris
Epipactis des marais
Sumpfwurz
**
Epipactis purpurata
Epipactis pourpre
Violette Sitter
*
Epipogium aphyllum
Epipogon sans feuilles
Widerbart
*
Eriophorum latifolium
Linaigrette à feuilles larges
Breitblättriges Wollgras
***
Eriophorum polystachion
Linaigrette à feuilles étroites
Schmalblättriges Wollgras
**
Eriophorum vaginatum
Linaigrette vaginée
Scheiden-Wollgras
***
Eriophorum vaginatum
Linaigrette vaginée
Scheiden-Wollgras
***
Euphorbia dulcis
Euphorbe douce
Süsse Wolfsmilch
*
Euphorbia esula
Euphorbe ésule
Eselswolfsmilch
**
Euphrasia nemorosa
Euphraise des bois
Hain-Augentrost
**
Euphrasia officinalis
subsp. rostkoviana
Euphraise glanduleuse
Gemeiner Augentrost
***
Euphrasia stricta
Euphraise raide
Steifer Augentrost
**
Falcaria vulgaris ✫
Falcaire
Sichelkraut
**
Festuca heterophylla
Fétuque hétérophylle
Verschiedenblättriger Schwingel
***
Festuca lemanii
Fétuque des moutons
Harter Schwingel
*
Festuca longifolia
subsp. pseudocostei
Fétuque des moutons
Schafschwingel
**
Filago arvensis ✫
Cotonnière des champs
Acker-Filzkraut
***
Filago lutescens
Cotonnière jainâtre
Gelbes Filzkraut
***
Filago minima
Contonnière naine
Zwerg Filzkraut
**
Filago pyramidata
Cotonnière à feuilles
Niederliegendes Filzkraut
***
Filago vulgaris ✫
Cotonnière allemande
Deutsches Filzkraut
***
Filipendula vulgaris
Filipendule
Knollige Spierstaude
***
Fumaria densiflora
Fumeterre à fleurs serrées
Dichtblütiger Erdrauch
***
Fumaria parviflora ✫
Fumeterre à petites fleurs
Kleinblütiger Erdrauch
***
Fumaria vaillantii ✫
Fumeterre de Vaillant
Vaillants Erdrauch
**
Gagea lutea
Gagée des bois
Gemeiner Gelbstern
*
Gagea pratensis ✫
Gagée des prés
Wiesen-Gelbstern
***
Gagea villosa ✫
Gagée des champs
Acker-Gelbstern
***
Galium boreale
Gaillet boréal
Nordisches Labkraut
*
Galium glaucum
Gaillet glauque
Blaugrünes Labkraut
***
Galium pumilum
Gaillet âpre
Rauhes Labkraut
*
Galium tricornutum
Gaillet à trois pointes
Dreihörniges Labkraut
***
Galium verum
Gaillet jaune
Echtes Labkraut
*1
Genista anglica
Genêt d'Angleterre
Englischer Ginster
***
Genista germanica
Genêt d'Allemagne
Deutscher Ginster
***
Gentiana cruciata
Gentiane croisette
Kreuz-Enzian
***
Gentianella ciliata
Gentiane ciliée
Fransen-Enzian
*
Gentianella germanica
Gentiane d'Allemagne
Deutscher Enzian
***
Geranium pratense
Géranium des prés
Wiesenstorchschnabel
**
Geranium sanguineum
Géranium sanguin
Blutstorchschnabel
*
Geranium sylvaticum
Géranium des bois
Waldstorchschnabel
*
Geum rivale
Benoîte des ruisseaux
Bach-Nelkenwurz
**
Glyceria maxima
Glycérie aquatique
Wasserschwaden
*
Gratiola officinalis
Gratiole
Gnadenkraut
***
Gymnadenia conopsea
Gymnadénie moucheron
Grosse Händelwurz
*
Gymnadenia odoratissima
Gymnadénie odorante
Wohlriechende Händelwurz
***
Gypsophila muralis
Gypsophile des moissons
Mauer-Gipskraut
***
Helianthemum nummularium
Hélianthème jaune
Gelbes Sonnenröschen
*
Helichrysum arenarium
Immortelle des sables
Sand-Strohblume
***
Helleborus foetidus
Hellébore fétide
Stinkende Nieswurz
*
Herminium monorchis
Orchis musc.
Einknolle
***
Herniaria glabra
Herniaire glabre
Kahles Bruchkraut
*
Herniaria hirsuta
Herniaire velue
Behaartes Bruchkraut
***
Hieracium lactucella
Epervière petite-laitue
Öhrchen-Habichtskraut
**
Hieracium pilosella
Epervière piloselle
Kleines Habichtskraut
*1
Hieracium piloselloides
Epervière fausse-piloselle
Florentiner Habichtskraut
*
Hierochloe odorata
Hierochloë odorante
Wohlriechendes Mariengras
***
Himantoglossum hircinum
Loroglosse
Riemenzunge
**
Hippocrepis emerus
Coronille faux séné
Strauchige Kronwicke
*
Hippuris vulgaris
Pesse
Tannenwedel
*
Holosteum umbellatum ✫
Holostée en ombelle
Doldige Spurre
**
Hordeum jubatum
Orge barbue
Mähnengerste
*
Hordeum secalinum
Orge faux-seigle
Roggengerste
*
Huperzia selago
Lycopode sélagine
Tannen-Bärlapp
**
Hutera cheiranthos
Moutarde giroflée
Lacksenf
*
Hydrocotyle vulgaris
Ecuelle d'eau
Wassernabel
***
Hymenophyllum tunbrigense
Hyménophylle de Tunbridge
Englischer Hautfarn
**
Hypericum elodes
Millepertuis des marais
Sumpf-Johanniskraut
***
Hypochoeris glabra
Porcelle glabre
Kahles Ferkelkraut
***
Hypochoeris maculata
Porcelle tachée
Geflecktes Ferkelkraut
***
Iberis amara
Ibéris amer
Bittere Schleifenblume
*
Illecebrum verticillatum
Illécèbre verticillé
Quirlige Knorpelblume
***
Inula britannica
Inule des fleuves
Wiesen-Atlant
***
Inula salicina
Inule à feuilles de saule
Weidenblättriger Atlant
*
Iris pseudacorus
Iris jaune
Gelbe Schwertlilie
*
Isatis tinctoria
Pastel
Waid
**
Jasione montana
Jasione des montagnes
Sandknöpchen
*
Juncus capitatus
Jonc à inflorescence globuleuse
Kopf-Binse
***
Juncus filiformis
Jonc filiforme
Faden-Binse
***
Juncus squarrosus
Jonc raide
Sparrige Binse
***
Juncus subnodulosus
Jonc à tépales obtus
Stumpfblütige Binse
**
Juniperus communis
Genévrier commun
Wacholder
**
Kickxia elatine ✫
Linaire élatine
Echtes Tännelkraut
**
Kickxia spuria ✫
Linaire bâtarde
Eiblättriges Tännelkraut
**
Koeleria macrantha
Koelérie grêle
Zierliches Schillergras
*
Laburnum anagyroides
Cytise faux-ébénier
Goldregen
*
Lactuca perennis
Laitue vivace
Blauer Lattich
*
Lactuca saligna
Laitue à feuilles de saule
Weiden-Lattich
***
Lactuca virosa
Laitue vireuse
Gift-Lattich
*
Lapsana communis
subsp. intermedia
Lampsane intermédiare
Rainkohl
*
Laserpitium latifolium
Laser blanc
Laserkraut
*
Lathraea squamaria
Lathrée écailleuse
Schuppenwurz
*
Lathyrus hirsutus ✫
Gesse hérissée
Haarige Platterbse
***
Lathyrus niger
Gesse noire
Schwarze Platterbse
*
Lathyrus nissolia ✫
Gesse de Nissole
Gras-Platterbse
***
Lathyrus sylvestris
Gesse des bois
Wald-Platterbse
*
Leersia oryzoides
Faux riz
Reisquecke
***
Legousia speculum-veneris ✫
Miroir de Vénus
Frauenspiegel
**
Lemna trisulca
Lentille à trois lobes
Dreifurchige Wasserlinse
*
Leontodon saxatilis
Thrincie
Nickender Löwenzahn
*
Leonurus cardiaca
Agripaume
Herzgespann
***
Lepidium latifolium .
Grand passerage
Breitblättrige Kresse
*
Leucanthemum vulgare
Grande marguerite
Weisse Wucherblume
*1
Limodorum abortivum
Limodore
Dingel
***
Limosella aquatica
Limoselle
Sumpfling
*
Linaria arvensis
Linaire des champs
Acker-Leinkraut
***
Linaria repens
Linaire striée
Gestreiftes Leinkraut
**
Linum austriacum
subsp. collinum
Lin d'Autriche
Österreicher Lein
***
Linum catharticum
Lin purgatif
Purgier-Lein
*1
Linum tenuifolium
Lin à feuilles étroites
Schmalblättriger Lein
**
Lithospermum arvense ✫
Grémil des champs
Acker-Steinsame
**
Lithospermum officinale
Grémil officinal
Echter Steinsame
**
Lithospermum
purpurocaeruleum
Grémil bleu pourpre
Rotblauer Steinsame
*
Lolium remotum
Ivraie du lin
Lein-Lolch
***
Lolium temulentum
Ivraie enivrante
Taumel-Lolch
***
Lunaria rediviva
Lunaire vivace
Wildes Silbermatt
*
Luzula campestris
Luzule champêtre
Feld-Hainsimse
*1
Luzula multiflora
Luzule multiflore
Vielblütige Hainsimse
*1
Lychnis flos-cuculi
Lychnis fleur-de coucou
Kuckucksblume
*1
Lychnis viscaria
Lychnis visqueux
Pechnelke
*
Lycium barbarum
Lyciet
Bocksdorn
*
Lycopodiella inundata
Lycopode inondé
Sumpf-Bärlapp
***
Lycopodium annotinum
Lycopode à feuilles de genévrier
Schlangen-Bärlapp
*
Lycopodium clavatum
Lycopode en massue
Keulen-Bärlapp
***
Lythrum hyssopifolia
Salicaire à feuilles d'hyssope
Violetter Weiderich
***
Lythrum portula
Pourpier d'eau
Sumpfquendel
*
Malva alcea
Mauve alcée
Sigmarswurz
*
Malva sylvestris
Mauve sauvage
Wilde Malve
*
Marrubium vulgare
Marrube
Andorn
***
Medicago arabica
Luzerne tachée
Arabischer Schneckenklee
*
Medicago minima
Luzerne naine
Zwerg-Schneckenklee
**
Melampyrum arvense ✫
Mélampyre des champs
Acker-Wachtelweizen
**
Melampyrum cristatum
Mélampyre à crêtes
Kamm-Wachtelweizen
**
Melica ciliata
Mélique ciliée
Wimper-Perlgras
*
Mentha longifolia
Menthe à longues feuilles
Wald-Minze
*
Mentha pulegium
Menthe pouliot
Polei
***
Mentha spicata
Menthe verte
Grüne Minze
*
Mentha suaveolens
Menthe à feuilles rondes
Rundblättrige Minze
*
Menyanthes trifoliata
Trèfle d'eau
Sumpfbitterklee
*
Mespilus germanica
Néflier
Mispel
*
Meum athamanticum
Fenouil des Alpes
Bärwurz
***
Minuartia hybrida
Alsine à feuilles ténues
Zarter Meirich
*
Misopates orontium ✫
Muflier des champs
Acker-Löwenmaul
**
Moenchia erecta
Moenchie
Weissmiere
***
Molinia caerulea
Molinie
Pfeifengras
*1
Moneses uniflora
Pyrole à une fleur
Einblütiges Wintergrün
***
Montia minor
Montie printanière
Kleines Quellkraut
***
Myosotis cespitosa
Myosotis cespiteux
Rasen-Vergissmeinnicht
*
Myosotis discolor ✫
Myosotis versicolore
Buntes Vergissmeinnicht
**
Myosotis ramosissima
Myosotis hérissé
Hügel-Vergissmeinnicht
*
Myosotis stricta ✫
Myosotis des sables
Kleinblütiges Vergissmeinnicht
***
Myosurus minimus ✫
Ratoncule naine
Zwerg-Mäuseschwanz
***
Myriophyllum alterniflorum
Myriophylle à fleurs alternes
Wechselblütiges Tausendblatt
*
Myriophyllum verticillatum
Myriophylle verticillé
Quirl-Tausendblatt
*
Najas marina
Grande naïade
Meer-Nixenkraut
*
Narcissus pseudonarcissus
Jonquille
Gelbe Narzisse
*
Nardurus maritimus
Nardure unilatéral
Strand-Dünnschwanz
*
Nardus stricta
Nard
Borstengras
**
Nasturtium officinale
Cresson de fontaine
Echte Brunnenkresse
**
Nepeta cataria
Herbe aux chats
Katzenminze
***
Neslia paniculata
Neslie en panicule
Rispen-Finkensame
***
Nuphar lutea
Nénuphar jaune
Gelbe Teichrose
*
Nymphaea alba
Nénuphar blanc
Weisse Seerose
*
Nymphoides peltata
Faux-nénuphar
Seekanne
***
Odontites vernus ✫
Odontite jaune
Gelber Zahntrost
**
Oenanthe aquatica
Oenanthe phellandre
Wasser-Pferdesaat
*
Oenanthe fistulosa
Oenanthe fistuleuse
Fluss-Pferdesaat
***
Oenanthe peucedanifolia
Oenanthe à feuilles de peucédan
Haarstrang-Pferdesaat
***
Ononis spinosa
Bugrane épineuse
Dornige Hauhechel
***
Onopordum acanthium
Onoporde acanthe
Eselsdistel
**
Ophioglossum vulgatum
Ophioglosse vulgaire
Gemeine Natterzunge
**
Ophrys apifera
Ophrys abeille
Bienen-Ragwurz
**
Ophrys fuciflora
Ophrys frelon
Hummel-Ragwurz
**
Ophrys insectifera
Ophrys mouche
Fliegen-Ragwurz
**
Ophrys sphegodes
Ophrys araignée
Spinnen-Ragwurz
***
Orchis coriophora
Orchis punaise
Wanzen-Knabenkraut
***
Orchis mascula
Orchis mâle
Kuckucks-Knabenkraut
*
Orchis militaris
Orchis militaire
Helm-Knabenkraut
*
Orchis morio
Orchis bouffon
Kleines Knabenkraut
**
Orchis purpurea
Orchis pourpré
Purpur-Knabenkraut
*
Orchis simia
Orchis singe
Affen-Knabenkraut
***
Orchis ustulata
Orchis brûlé
Brand-Knabenkraut
***
Oreopteris limbosperma
Fougère des montagnes
Bergfarn
*
Ornithogalum pyrenaicum
Asperge des bois
Pyrenäen-Milchstern
*
Ornithopus perpusillus
Pied d'oiseau délicat
Kleiner Vogelfuss
*
Orobanche alba
Orobranche du thym
Quendel-Sommerwurz
**
Orobanche caryophyllacea
Orobranche du gaillet
Labkraut-Sommerwurz
***
Orobanche hederae
Orobranche du lierre
Efeu-Sommerwurz
*
Orobanche major
Orobanche élevée
Grosse Sommerwurz
***
Orobanche minor
Orobanche du trèfle
Kleeteufel
***
Orobanche picridis
Orobanche du picris
Bitterkraut-Sommerwurz
***
Orobanche purpurea
Orobranche pourpré
Purpur-Sommerwurz
**
Orobanche ramosa
Orobanche rameuse
Ästige Sommerwurz
***
Orobanche rapum-genistae
Orobranche du genêt
Ginster-Sommerwurz
**
Orobanche teucrii
Orobranche de la germandrée
Gamander-Sommerwurz
***
Orthilia secunda
Pyrole unilatérale
Einseitwendiges Birngrün
***
Osmunda regalis
Osmonde royale
Königsfarn
***
Oxalis corniculata ✫
Oxalis cornu
Hornsauerklee
*
Papaver argemone ✫
Coquelicot argémone
Sandmohn
**
Papaver dubium ✫
Petit coquelicot
Saatmohn
*
Papaver rhoeas
Grand coquelicot
Klatsch-Mohn
*
Parietaria officinalis
Pariétaire officinale
Aufrechtes Glaskraut
***
Parietaria judaica
Pariétaire couchée
Aestiges Glaskraut
*
Parnassia palustris
Parnassie
Sumpf-Herzblatt
***
Pedicularis palustris
Pédiculaire des marais
Sumpf-Läusekraut
**
Pedicularis sylvatica
Pédiculaire des bois
Wald-Läusekraut
***
Peucedanum carviflora
Peucédan à feuilles de carvi
Kümmelblatt-Haarstrang
***
Peucedanum cervaria
Herbe aux cerfs
Hirschwurz-Haarstrang
*
Phleum phleoides ✫
Fléole de Boehmer
Glanzlieschgras
***
Pimpinella major
Grand boucage
Grosse Bibernelle
*1
Pimpinella saxifraga
Petit boucage
Kleine Bibernelle
*1
Pinus sylvestris2
Pin sylvestre
Waldkiefer
**
Platanthera bifolia
Platanthère à deux feuilles
Zweiblättriges Breitkölbchen
*
Platanthera chlorantha
Platanthère des montagnes
Berg-Breitkölbchen
*
Poa bulbosa
Pâturin bulbeux
Knolliges Rispengras
*
Poa palustris
Pâturin des marais
Sumpf-Rispengras
*
Podospermum laciniatum
Podosperme lacinié
Stielsamenkraut
***
Polemonium caeruleum
Polémoine
Blaue Himmelsleiter
*
Polygala amarella
Polygala amer
Bittere Kreuzblume
***
Polygala calcarea
Polygala du calcaire
Kalk-Kreuzblume
*
Polygala serpyllifolia
Polygala à feuilles de serpolet
Quendel-Kreuzblume
*
Polygonatum odoratum
Sceau de Salomon odorant
Wohlriechende Weisswurz
*
Polygonum minus
Petite renouée
Kleiner Knöterich
**
Polygonum mite
Renouée douce
Schlaffer Knöterich
**
Polystichum aculeatum
Polystic à aiguillons
Schildfarn
*
Polystichum lonchitis
Polystic lonchite
Lanzen-Schildfarn
**
Polystichum setiferum
Polystic à soies
Borstiger Schildfarn
*
Potamogeton alpinus
Potamot des Alpes
Alpen-Laichkraut
***
Potamogeton densus
Potamot dense
Dichtblättriges Laichkraut
*
Potamogeton lucens
Potamot à feuilles luisantes
Glänzendes Laichkraut
*
Potamogeton obtusifolius
Potamot à feuilles obtuses
Stumpfblättriges Laichkraut
*
Potamogeton perfoliatus
Potamot à feuilles perfoliées
Durchwachsenes Laichkraut
**
Potamogeton polygonifolius
Potamot à feuilles de renouée
Knöterichblättriges Laichkraut
**
Potamogeton pusillus
Potamot fluet
Zartes Laichkraut
*
Potamogeton trichoides
Potamot à feuilles capillaires
Haarblättriges Laichkraut
***
Potentilla arenaria
Potentille des sables
Sand-Fingerkraut
***
Potentilla erecta
Tormentille
Blutwurz
*
Potentilla leucopolitana
Potentille de Wissembourg
Weissenburger Fingerkraut
***
Potentilla rupestris
Potentille des rochers
Felsen-Fingerkraut
**
Primula veris
Primevère officinale
Wiesen-Schlüsselblume
*
Prunella grandiflora
Brunelle à grandes fleurs
Grosse Braunelle
***
Prunella laciniata
Brunelle découpée
Weisse Braunelle
**
Prunus mahaleb
Bois-de-Sainte-Lucie
Felsenkirsche
***
Pulicaria dysenterica
Pulicaire dysentérique
Grosses Flohkraut
*
Pulicaria vulgaris
Pulicaire annuelle
Kleines Flohkraut
***
Pulmonaria montana
Pulmonaire des montagnes
Berg-Lungenkraut
*
Pulsatilla vulgaris
Anémone pulsatille
Gemeine Kuhschelle
**
Pyrola rotundifolia
Pyrole à feuilles rondes
Rundblättriges Wintergrün
*
Quercus pubescens
Chêne pubescent
Flaumeiche
**
Radiola linoides
Faux lin
Zwerg-Lein
***
Ranunculus aquatilis
Renoncule aquatique
Gemeiner Wasserhahnenfuss
*
Ranunculus arvensis ✫
Renoncule des champs
Ackerhahnenfuss
**
Ranunculus circinatus
Renoncule divariquée
Spreizender Wasserhahnenfuss
*
Ranunculus fluitans
Renoncule flottante
Flutender Wasserhahnenfuss
*
Ranunculus hederaceus
Renoncule à feuilles de lierre
Efeublättriger Hahnenfuss
*
Ranunculus lingua
Grande douve
Grosser Hahnenfuss
***
Ranunculus peltatus
Renoncule peltée
Schildförmiger Wasserhahnenfuss
*
Ranunculus platanifolius
Renoncule à feuilles de platane
Gebirgs-Hahnenfuss
**
Ranunculus sardous ✫
Renoncule sardonie
Rauher Hahnenfuss
**
Ranunculus sceleratus
Renoncule scélérate
Gifthahnenfuss
**
Ranunculus trichophyllus
Renoncule à feuilles capillaires
Haarblättriger Wasserhahnenfuss
*
Rhinanthus alectorolophus
Rhinanthe velu
Behaarter Klappertopf
**
Rhinanthus angustifolius
Rhinanthe à grandes fleurs
Grosser Klappertopf
***
Rhinanthus minor
Rhinanthe à petites fleurs
Kleiner Klappertopf
*
Rhynchospora alba
Rhynchospore blanc
Weisses Schnabelried
***
Rorippa stylosa
Rorippa des Pyrénées
Pyrenäen-Sumpfkresse
***
Rosa micrantha
Rose à petites feuilles
Kleinblütige Rose
***
Rosa pimpinellifolia
Rose pimprenelle
Bibernell-Rose
**
Rosa rubiginosa
Rose rouillée
Weinrose
*
Rosa stylosa
Rosier à styles unis
Säulengrifflige Rose
***
Rosa villosa
Rose pomme
Apfel-Rose
***
Rumex hydrolapathum
Patience des Eaux
Hoher Ampfer
**
Rumex maritimus
Patience maritime
Strandampfer
**
Rumex scutatus
Oseille ronde
Schildampfer
**
Sagina apetala ✫
Sagine apétale
Kronenloses Mastkraut
**
Sagina nodosa
Sagine noueuse
Knotiges Mastkraut
***
Sagittaria sagittifolia
Flèche d'eau
Pfeilkraut
**
Salix repens
Saul rampant
Kriech-Weide
***
Salvia pratensis
Sauge des prés
Wiesensalbei
**
Salvia verticillata
Sauge verticillée
Quirlsalbei
**
Sanguisorba minor
Petite pimprenelle
Kleiner Wiesenknopf
*1
Sanguisorba officinalis
Sanguisorbe
Blutkraut
**
Saxifraga granulata
Saxifrage granulée
Knöllchen-Steinbrech
*1
Saxifraga rosacea
subsp. sternbergii
Saxifrage rhénan
Rheinischer Steinbrech
*
Saxifraga tridactylites
Saxifrage tridactyle
Dreifinger-Steinbrech
*
Scabiosa columbaria
Colombaire
Tauben-Skabiose
*1
Scabiosa columbaria
subsp. pratensis
Colombaire
Tauben-Skabiose
***
Scandix pecten-veneris ✫
Peigne de Vénus
Nadelkerbel
***
Scilla bifolia
Scille à deux feuilles
Zweiblättriger Blaustern
*
Scirpus lacustris
Jonc des chaisiers
Gemeine Teichsimse
**
Scirpus maritimus
Scirpe maritime
Strand-Simse
***
Scirpus setaceus
Scirpe sétacé
Borstige Schuppensimse
*
Scirpus tabernaemontani
Jonc des chaisiers glauque
Salz-Teichsimse
***
Sclerochloa dura
Sclérochloa dur
Hartgras
***
Scorzonera humilis
Scorsonère des prés
Niedrige Schwarzwurzel
**
Scrophularia auriculata
Scrofulaire aquatique
Wasser-Braunwurz
***
Scrophularia umbrosa
Scrofuliaire ailée
Geflügelte Braunwurz
*
Scutellaria minor
Petite scutellaire
Kleines Helmkraut
***
Sedum rubens
Orpin rougeâtre
Rötliches Dickblatt
***
Sedum sexangulare
Orpin de Bologne
Falscher Mauerpfeffer
**
Selinum carvifolia
Sélin
Kümmel-Silge
*
Sempervivum tectorum
Joubarbe des toits
Dach-Hauswurz
***
Senecio aquaticus
Séneçon aquatique
Wasser-Greiskraut
**
Senecio helenitis
Séneçon à feuilles spatulées
Spatelblättriges Greiskraut
**
Senecio sarracenicus
Séneçon des saussaies
Fluss-Greiskraut
***
Serratula tinctoria
Serratule des teinturiers
Färber-Scharte
***
Seseli annuum
Séséli des steppes
Steppenfenchel
***
Seseli libanotis
Libanotis
Heilwurz
*
Sesleria caerulea
Seslérie bleuâtre
Blaugras
*
Setaria pumila ✫
Sértaire glauque
Graugrüne Borstenhirse
**
Sherardia arvensis ✫
Shérardie des champs
Ackerröte
**
Silaum silaus
Silaüs des près
Silau
*1
Silene armeria
Silene à bouquets
Nelken-Leimkraut
*
Silene conica
Silène conique
Kegel-Leimkraut
***
Silene dichotoma ✫
Silène à deux grapes
Gabel-Leimkraut
***
Silene noctiflora ✫
Compagnon de nuit
Echte Nachtnelke
***
Sorbus latifolia
Alisier de Fontainebleau
Breitblättrige Eberesche
*
Sparganium emersum
Rubanier simple
Einfacher Igelkolben
**
Sparganium natans
Rubanier nain
Zwerg-Igelkolben
***
Spergula pentandra
Spargoute à cinq étamines
Fünfmänniger Spark
***
Spirodela polyrhiza
Lentille à plusieurs racines
Vierwurzelige Teichlinse
*
Stachys alpina
Epiaire des Alpes
Alpen-Ziest
*
Stachys annua ✫
Epiaire annuelle
Sommer-Ziest
***
Stachys arvensis ✫
Epiaire des champs
Acker-Ziest
**
Stachys recta
Epiaire dressée
Berg-Ziest
*
Stellaria palustris
Stellaire glauque
Sumpfsternmiere
***
Succisa pratensis
Succise des prés
Teufelsabbiss
*
Tamus communis
Tamier
Schmeerwurz
**
Teucrium botrys
Germandrée botryde
Trauben-Gamander
*
Teucrium chamaedrys
Germandrée petit-chêne
Edelgamander
*
Teucrium montanum
Germandrée des montagnes
Berg-Gamander
***
Thalictrum flavum
Pigamon jaune
Gelbe Wiesenraute
*
Thalictrum minus subsp. majus
Petit pigamon
Kleinblättrige Wiesenraute
***
Thelypteris palustris
Thélyptéris des marais
Sumpffarn
***
Thesium pyrenaicum
Thésion des prés
Wiesenleinblatt
***
Thlaspi montanum
Tabouret des montagnes
Berg-Hellerkraut
***
Thymelea passerina
Passerine
Vogelkopf
***
Thymus praecox
Serpolet couché
Kriechender Thymian
*
Thymus pulegioides
Serpolet commun
Gemeiner Thymian
*1
Torilis arvensis ✫
Torilis des moissons
Feld-Klettenkerbel
**
Tragopogon pratensis
Salsifis des près
Wiesen-Bockbart
*1
Tragopogon pratensis
subsp. orientalis
Salsifis des prés
Wiesen-Bocksbart
***
Trichomanes speciosum H
Trichomanes remarquable
Europäischer Haarfarn
***
Trifolium alpestre
Trèfle alpestre
Voralpen-Klee
***
Trifolium aureum
Trèfle doré
Gold-Klee
**
Trifolium filiforme
Trèfle à petites fleurs
Faden-Klee
***
Trifolium montanum
Trèfle des montagnes
Berg-Klee
*
Trifolium ochroleucon
Trèfle jaunâtre
Gelblichweisser Klee
*
Trifolium rubens
Trèfle rougeâtre
Purpur-Klee
***
Trifolium striatum
Trèfle strié
Gestreifter Klee
**
Triglochin palustre
Troscart des marais
Sumpfdreizack
***
Turgenia latifolia
Caucalis à larges feuilles
Breitblättrige Haftdolde
***
Typha angustifolia
Massette à feuilles étroites
Schmalblättriger Rohrkolben
**
Ulex europaeus
Ajone d'Europe
Gaspeldorn
***
Ulmus laevis
Orme lisse
Flatterulme
***
Urtica urens
Petite ortie
Kleine Brennessel
***
Utricularia australis
Utriculaire citrine
Zitronengelber Wasserschlauch
**
Utricularia vulgaris
Utriculaire vulgaire
Gemeiner Wasserschlauch
**
Vaccaria hispanica
Saponaire des vaches
Saat-Kuhkraut
***
Vaccinium oxycoccos
Canneberge
Moosbeere
***
Vaccinium vitis-idaea
Airelle
Preisselbeere
***
Valeriana dioica
Valériane dioïque
Kleiner Baldrian
**
Valerianella dentata ✫
Valérianelle dentée
Gezähntes Rapünzchen
**
Valerianella rimosa ✫
Valérianelle à oreillettes
Geöhrtes Rapünzchen
**
Vallisneria spiralis
Vallisnérie
Wasserschraube
**
Verbascum densiflorum
Faux bouillon blanc
Grossblütige Königskerze
*
Verbascum phlomoides
Molène faux-phlomis
Filzige Königskerze
***
Verbascum pulverulentum
Molène floconneuse
Flockige Königskerze
***
Verbascum thapsus
Bouillon blanc
Kleinblütige Königskerze
*
Veronica anagallis-aquatica
Véronique mouron d'eau
Wasser-Ehrenpreis
***
Veronica anagallis-aquatica
subsp. angallis-aquatica
Véronique mouron d'eau
Wasser-Ehrenpreis
**
Veronica polita ✫
Véronique luisante
Glänzender Ehrenpreis
**
Veronica praecox
Véronique précoce
Früher Ehrenpreis
***
Veronica scutellata
Véronique à écus
Schild-Ehrenpreis
**
Veronica teucrium
Véronique germandrée
Grosser Ehrenpreis
***
Veronica tryphyllos ✫
Véronique trifoliée
Dreiteiliger Ehrenpreis
***
Veronica verna ✫
Véronique printanière
Frühlings-Ehrenpreis
***
Vicia lathyroides
Fausse gesse
Platterbsen-Wicke
***
Vicia pisiformis
Vesce à feuilles de pois
Erbsen-Wicke
***
Vicia tetrasperma
subsp. gracilis ✫
Vesce à quatre graines
Viersamige Wicke
***
Vincetoxicum hirundinaria
Dompte-venin
Schwalbenwurz
*
Viola canina
Violette des chiens
Hundsveilchen
**
Viola mirabilis
Violette étonnate
Wunderveilchen
*
Viola palustris
Violette des marais
Sumpfveilchen
**
Vulpia bromoides
Vulpie queue-d'écureuil
Trespen-Ferderschwingel
***
Vulpia myuros
Vulpie queue-de-rat
Mäuseschwanz-Federschwingel
**
Wahlenbergia hederacea
Wahlenbergie
Moorglöckchen
***
Xanthium strumarium
Lampourde glouteron
Gemeine Spitzklette
***
BRYOPHYTA
Bryophytes
Moose
Hepaticae et Anthocerotae
Anastrophyllum hellerianum
*
Anastrophyllum minutum
*
Anthoceros agrestis
*
Apometzgeria pubescens
*
Barbilophozia attenuata
*
Barbilophozia kunzeana
***
Bazzania flaccida
*
Calypogeia azurea
***
Calypogeia suecica
***
Cephalozia catenulata
*
Cephalozia connivens
***
Cephalozia lunulifolia
*
Cephaloziella hampeana
***
Claypogeia integristipula
*
Cololejeunea rossettiana
***
Fossombronia pusilla
*
Frulliana fragilifolia
*
Geocalyx graveolens
***
Gymnocolea inflata
***
Harpanthus scutatus
*
Jungermannia hyalina
*
Jungermannia leiantha
*
Jungermannia pumila
*
Lejeunea ulicina
*
Lophocolea fragrans
***
Lophozia bicrenata
*
Lophozia heterocolpos
***
Lophozia incisa
*
Lophozia longidens
***
Lophozia obtusa
*
Lophozia sudetica
*
Marsupella emarginata
***
Marsupella funckii
***
Metzgeria fruticulosa
***
Metzgeria temperata
***
Odontoschisma denudatum
***
Pedinophyllum interruptum
*
Phaeoceros laevis
*
Plagiochila killarniensis
***
Plagiochila spinulosa
***
Porella cordaeana
*
Preissia quadrata
*
Reboulia hemisphaerica
*
Riccardia chamaedryfolia
*
Riccardia multifida
*
Riccia bifurca
*
Riccia fluitans
***
Riccia huebeneriana
***
Ricciocarpos natans
***
Scapania aequiloba
***
Scapania aspera
*
Scapania compacta
*
Scapania curta
*
Scapania mucronata
***
Scapania umbrosa
***
Targionia hypophylla
***
Trichocolea tomentella
*
Tritomaria exsecta
*
Musci
Acaulon muticum
*
Aloina rigida
*
Amblystegium confervoidens
*
Amblystegium humile
***
Antitrichia curtipendula
*
Aphanorhegma patens
*
Atrichum tenellum
*
Aulacomnium palustre
*
Bartramia halleriana
*
Brachythecium plumosum
*
Bryum barnesii
*
Bryum bornholmense
*
Bryum elegans
***
Bryum intermedium
*
Bryum klinggraeffii
*
Bryum pallens
***
Bryum radiculosum
*
Bryum violaceum
*
Buxbaumia aphylla
***
Calliergon stramineum
*
Calliergon giganteum
*
Campylium stellatum var. stellatum
***
Campylopus fragilis
*
Campylopus subulatus
***
Ceratodon conicus
*
Cirriphyllum reichenbachianum
***
Cryphaea heteromalla
***
Cynodontium polycarpon
***
Cynodontium strumiferum
***
Dicranella cerviculata
*
Dicranum bonjeanii
*
Dicranum spurium
***
Dicranum viride H
***
Didymodon acutus
*
Didymodon cordatus
*
Didymodon glaucus
***
Diphyscium foliosum
*
Distichium capillaceum
*
Ditrichum lineare
***
Ditrichum pusillum
*
Enthostodon fascicularis
*
Ephemerum serratum
*
Fissidens incurvus
*
Fissidens limbatus
*
Fissidens rufulus
*
Fissidens viridulus
*
Fontinalis squamosa
*
Grimmia crinita
***
Grimmia hartmanii
***
Grimmia orbicularis
*
Grimmia ovalis
*
Grimmia torquata
*
Homalothecium nitens
***
Hookeria lucens
***
Hymenostylium recurvirostrum
***
Hypnum lindbergii
*
Hypnum pallescens
***
Octodiceras fontanum
*
Orthothecium intracatum
***
Orthotrichum pulchellum
*
Orthotrichum rivulare
***
Orthotrichum speciosum
***
Orthotrichum stramineum
*
Oxystegus tenuirostris
*
Phascum curvicolle
*
Phascum floerkeanum
***
Philonotis caespitosa
*
Philonotis calcarea
***
Plagiomnium ellipticum
*
Plagiothecium latebricola
*
Plagiothecium platyphyllum
*
Plagiothecium ruthei
***
Pleuridium palustre
*
Polytrichum strictum
***
Pottia davalliana
*
Pseudobryum cinclidioides
*
Pterigynandrum filiforme
***
Ptilium crista-castrensis
***
Ptychomitrium polyphyllum
*
Racomitrium aciculare
*
Rhabdoweisia fugax
*
Rhynchostegiella curviseta
*
Rhynchostegiella teesdalei
***
Rhynchostegium megapolitanum
*
Schistidium apocarpum subsp. strictum
*
Schistostega pennata
*
Seligeria donniana
*
Seligeria pusilla
*
Sphagnum capillifolium
***
Sphagnum cuspidatum
***
Sphagnum fallax
***
Sphagnum girgensohnii
***
Sphagnum squarrosum
*
Tetrodontium brownianum
***
Tortula inermis
***
Tortula marginata
*
Trichostomum brachydontium
*
Weissia brachycarpa
*
Weissia condensa
*
Weissia rostellata
*
Weissia rutilans
*
CHLOROPHYTA
Chlorophytes
Grünalgen
Characeae
Chara globularis
***
Chara hispidula
***
Chara vulagris
*
Nitella flexilis
***
Nitella gracilis
***
Nitella opaca
***
RHODOPHYTA
Rhodophytes
Rotalgen
Rhodophyceae
Batrachospermun sp.
***
LICHENES
Lichens
Flechten
Acrocordia gemmata
*
Agonimia allobata
**
Anaptychia ciliaris
**
Arthonia arthonioides
*
Arthonia byssacea
*
Arthonia cinnabarina
***
Arthonia didyma
*
Arthonia muscigena
**
Arthopyrenia salicis
***
Arthothelium ruanum
*
Arthrorhaphis citrinella
**
Arthrorhaphis grisea
*
Bacidia biatorina
**
Bacidia rosella
***
Bacidia subincompta
*
Bacidia viridifarinosa
**
Bagliettoa steineri
*
Biatora chrysantha
*
Biatora epixanthoides
**
Biatora sphaeroides
***
Biatoropsis usnearum
**
Bryoria fuscescens
*
Buellia disciformis
**
Bunodophoron melanocarpum
**
Caloplaca cerina var. cerina
**
Caloplaca cerina var. chloroleuca
***
Caloplaca cerinella
***
Caloplaca chrysophthalma
***
Caloplaca flavorubescens
***
Caloplaca herbidella
*
Caloplaca lucifuga
***
Catillaria nigroclavata
**
Catinaria atropurpurea
**
Cetraria islandica
***
Cetrelia olivetorum
***
Chaenotheca phaeocephala
***
Chaenotheca xyloxena
***
Chaenothecopsis pusilla
**
Chaenothecopsis vainioana
**
Cladonia cariosa
***
Cladonia cornuta
**
Cladonia foliacea
*
Cladonia parasitica
**
Cladonia phyllophora
***
Cladonia polycarpoides
***
Cladonia rangiferina
*
Cladonia symphycarpa
**
Cliostomum griffithii
**
Collema cristatum
*
Collema flaccidum
*
Cresponea premnea var. saxicola
***
Cyphelium sessile
***
Dactylospora parasitica
***
Endocarpon pusillum
***
Enterographa hutchinsiae
*
Ephebe lanata
***
Fellhanera bouteillei
**
Feltgeniomyces luxemburgensis
***
Flavopunctelia flaventior
***
Fuscidea cyathoides
**
Fuscidea lightfootii
**
Graphis elegans
***
Gyalecta flotowii
***
Gyalecta ulmi
***
Hyperphyscia adglutinata
**
Hypogymnia farinacea
**
Hypotrachyna revoluta
*
Icmadophila ericetorum
***
Illosporium carneum
**
Imshaugia aleurites
**
Karschia talcophila
**
Lauderlindsaya acroglypta
***
Lecanographa lyncea
***
Lecanora achariana
*
Lecanora allophana
***
Lecanora horiza
***
Lecanora pannonica
**
Lecanora sambuci
*
Lecanora strobilina
***
Lecidea sanguineoatra
***
Lecidella laureri
**
Lemmopsis arnoldiana
**
Lempholemma polyanthes
*
Leptogium biatorinum
**
Leptogium byssinum
*
Leptogium corniculatum
***
Leptogium cyanescens
**
Leptogium lichenoides
*
Leptogium subtile
***
Leptogium tenuissimum
*
Leptogium teretiusculum
*
Lichenoconium reichlingii
***
Lichenopeltella thelidii
**
Lobaria pulmonaria
***
Lobaria virens
***
Melanelia exasperata
**
Melanelia subargentifera
**
Micarea hedlundii
***
Micarea lithinella
*
Micarea melaena
**
Micarea misella
**
Micarea pycnidiophora
***
Mycobilimbia hypnorum
***
Neofuscelia loxodes
*
Nephroma parile
***
Normandina pulchella
***
Ochrolechia pallescens
***
Ochrolechia parella
**
Ochrolechia turneri
**
Omphalina hudsoniana
***
Opegrapha ochrocheila
**
Opegrapha rufescens
**
Opegrapha variaeformis
***
Pachyphiale fagicola
***
Parmelia submontana
***
Parmeliella tryptophylla
***
Parmotrema chinense
***
Peltigera degenii
***
Peltigera elisabethae
***
Peltigera horizontalis
**
Peltigera lepidophora
***
Peltigera leucophlebia
***
Peltigera malacea
***
Peltigera neckeri
**
Peltigera polydactylon
**
Pertusaria coronata
**
Pertusaria multipuncta
***
Pertusaria pustulata
***
Phaeophyscia endophoenicea
**
Phlyctis agelaea
***
Physcia tribacia
**
Placidium pilosellum
**
Placidium squamulosum
**
Placynthiella oligotropha
**
Placynthiella uliginosa
**
Polychidium muscicola
***
Porina leptalea
*
Pronectria leptaleae
**
Pronectria ornamentata
**
Pronectria terrestris
**
Pronectria xanthoriae
**
Pycnothelia papillaria
***
Pyrenula nitida
*
Ramalina fastigiata
**
Ramalina fraxinea
**
Ramalina pollinaria
**
Reichlingia leopoldii
*
Rinodina archaea
***
Rinodina griseosoralifera
*
Rinodina pyrina
***
Rinodina sicula
***
Sarcosagium campestre
var. campestre
*
Sarcosagium campestre
var. macrosporum
***
Schismatomma umbrinum
**
Sclerococcum epiphytorum
***
Skyttea nitschkei
*
Solenopsora candicans
*
Solorina saccata
***
Sphaerophorus globosus
***
Sphinctrina leucopoda
***
Sphinctrina turbinata
***
Staurothele fissa
*
Strangospora moriformis
*
Strangospora ochrophora
*
Strangospora pinicola
*
Strigula affinis
***
Strigula jamesii
***
Strigula taylorii
***
Syzygospora bachmannii
***
Thelocarpon coccosporum
***
Thelocarpon depressellum
***
Thelocarpon intermediellum
***
Thelocarpon lichenicola
***
Thelomma ocellatum
***
Thelotrema lepadinum
*
Toninia aromatica
**
Toninia sedifolia
**
Tremella cladoniae
**
Tuckermannopsis chlorophylla
**
Tuckermannopsis sepincola
***
Umbilicaria polyphylla
*
Usnea cornuta
***
Usnea filipendula
*
Usnea florida
*
Usnea fulvoreagens
**
Usnea hirta
**
Usnea subfloridana
*
Usnea wasmuthii
**
Verrucaria rheitrophila
*
Vulpicida pinastri
***
Woessia arnoldiana
*
Woessia chloroticula
*
Woessia inundata
*
Woessia saxenii
*
Xanthoparmelia somloënsis
***
Xylographa vitiligo
***
Catégories
***
espèces hautement spécialisées et/ou menacées d'extinction, nécessitant des mesures de protection d'urgence,
resp. figurant à l'annexe II de la directive 92/43/CEE (habitats); aide: 90% du coût des mesures de protection
**
espèces très spécialisées et/ou fortement menacées, nécessitant des mesures de protection d'urgence, resp.
figurant à l'annexe IV de la directive 92/43/CEE (habitats); aide: 70% du coût des mesures de protection
*
espèces menacées, nécessitant des mesures de protection spécifiques; aide: 50% du coût des mesures de
protection
(*)
espèces encore assez répandues, mais dont le nombre de populations viables a fortement diminué; aide: 50%
du coût des mesures de protection destinées à la sauvegarde de sites abritant des populations intactes
H
espèces figurant à l'annexe II de la directive 92/43/CEE (habitats); aide: 90% du coût des mesures de protection
✫
espèces végétales liées aux cultures champêtres
seulement les populations se trouvant à l'intérieur de prairies ou pâturages d'exploitation
seulement les peuplements autochtones
Annexe III
Les montants des aides annuelles à allouer par are sont fixés comme suit
classe 11
classe 21
classe 31
Cas de figure 1: Prairie de fauche avec exploitation fortement limitée
Mesures: exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux
mécanisés (passage au rouleau, ébousage, fauchage etc.) pendant la période
du 1.4. au 15.6., pas de biocides, pas de retournement pour rénovation,
pas de sursemis
Pâturage: pas de pâturage
Fauchage et fertilisation: fauchage à 2 coupes, enlèvement du foin,
1er fauchage à partir du 15.6. fauchage de l'intérieur vers l'extérieur ou
à partir d'un côté
a) bordures d'au moins 2m de largeur le long des fossés et/ou des clôtures,
(étendue pouvant varier entre 2,5 et 10% de la surface totale),
fauchage des bordures à partir de septembre avec un intervalle de 2 à 3 ans
(prestation supplémentaire)
aa) pas de fertilisation, pas de chaulage
6,20.-
4,70.-
3,60.-
ab) pas de fertilisation, pas de chaulage, exploitation difficile de prairies
de verger (densité minimale 30 arbres par hectare)
6,70.-
5,20.-
4.-
ac) jusqu'à 20 t de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier,
pas de chaulage
5.-
3,50.-
b) pas de bordures
ba) pas de fertilisation, pas de chaulage
5,70.-
4,20.-
3,10.-
bb) pas de fertilisation, pas de chaulage, exploitation difficile de prairies
de verger (densité minimale 30 arbres par hectare)
6,20.-
4,70.-
3,60.-
bc) jusqu'à 20 t de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier,
pas de chaulage
4,50.-
3.-
classe1
classe2
classe3
Cas de figure 2: Prairie fauchée et pâturée avec exploitation fortement limitée
Mesures: exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux
mécanisés (passage au rouleau, ébousage, fauchage etc.) pendant la période
du 1.4. au 15.6., pas de biocides, pas de retournement pour rénovation,
pas de sursemis
fauchage obligatoire
fauchage à partir du 15.6, de l'intérieur vers l'extérieur ou à partir d'un côté
fertilisation et pâturage après le fauchage
a) bordures d'au moins 2 m de largeur le long des fossés et/ou des clôtures
(étendue pouvant varier entre 2,5 et 10% au moins de la surface totale),
fauchage des bordures tous les 2-3 ans (prestation supplémentaire),
pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare entre le 15.6. et
le 31.10. et sans affouragement supplémentaire
aa) pas d'engrais, pas de chaulage
5,45.-
4,20.-
3,10.-
ab) jusqu'à 20 t de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier,
pas de chaulage
4,50.-
3,35.-
b) pas de bordures, pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare entre
le 15.6. et le 31.10. et sans affouragement supplémentaire
ba) pas d'engrais, pas de chaulage
4,70.-
3,50.-
2,50.-
bb) jusqu'à 20 t de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier,
pas de chaulage
3,70.-
2,60.-
Cas de figure 3: Prairie pâturée avec exploitation fortement limitée
Mesures: exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux
mécanisés (passage au rouleau, ébousage, fauchage etc.) pendant la période
du 1.4. au 15.6., pas de biocides, pas de retournement pour rénovation,
pas de sursemis;
fauchage: selon besoin, fauchage des refus après le 1.7.
fertilisation et pâturage
a) pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare entre le 1.4. et le 31.10
et sans affouragement supplémentaire, bordures d'au moins 2 m le long des
fossés et/ou des clôtures (étendue pouvant varier entre 2,5 et 10% de la
surface totale), fauchage des bordures tous les 2-3 ans
(prestation supplémentaire)
aa) pas d'engrais, pas de chaulage
5,45.-
4,20.-
3,10.-
ab) jusqu'à 20 t de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier,
pas de chaulage
4,50.-
3,35.-
b) pâturage avec un maximum de 4 UGB par hectare entre le 1.4. et le 31.10
et sans affouragement supplémentaire, bordures d'au moins 2 m le long des
fossés et/ou des clôtures (étendue pouvant varier entre 2,5 et 10% de la
surface totale), fauchage des bordures tous les 2-3 ans
(prestation supplémentaire) pas d'engrais, pas de chaulage
5.-
3,70.-
c) pâturage avec un maximum de 2 UGB par hectare entre le 1.4. et le 31.10
et sans affouragement supplémentaire, pas de bordures
ca) pas d'engrais, pas de chaulage
4,70.-
3,50.-
2,50.-
cb) jusqu'à 20 t de fumier contenant au maximum 100 kg N, pas de lisier,
pas de chaulage
3,70.-
2,60.-
d) pâturage avec un maximum de 4 UGB par hectare entre le 1.4. et le 31.10
et sans affouragement supplémentaire, pas de bordures, pas d'engrais,
pas de chaulage
4,20.-
3,-
classe1
classe2
classe3
Cas de figure 4: Prairie de fauche à une seule coupe
Prix unique
Mesures: pas de travaux mécanisés, pas de pâturage pendant toute l'année,
pas d'engrais, pas de chaulage, pas de biocides, pas de sursemis et pas de
retournement pour rénovation
a) fauchage à une coupe obligatoire, fauchage à partir du 1.9.,
enlèvement du foin
aa) exploitation mécanique
4,50.-
ab) au moins 50% de la surface avec exploitation manuelle
7,20.-
b) fauchage à une coupe obligatoire, fauchage à partir du 15.9.,
enlèvement du foin
ba) exploitation mécanique
4,50.-
bb) au moins 50% de la surface avec exploitation manuelle
7,20.-
c) fauchage à une coupe obligatoire, fauchage à partir du 15.7.,
enlèvement du foin
ca) exploitation mécanique
4.-
cb) au moins 50% de la surface avec exploitation manuelle
7,20.-
d) fauchage tous les deux ans, fauchage à partir du 15.7., enlèvement du foin
da) exploitation mécanique
3.-
db) au moins 50% de la surface avec exploitation manuelle
3,60.-
Trois classes de prairies et pâturages sont définies en fonction de leur potentiel de rendement et du régime
hydrique
classe 1
Prairie ou pâturage à potentiel de production élevé: rendement énergétique brut supérieur à 4500 kStE2 par
ha et par an, respectivement à 7.258 kVEM3 par ha et par an;
Régime hydrique: pas d'excès d'eau en hiver, sécheresse estivale nulle à moyenne.
classe 2
Prairie ou pâturage à potentiel de production moyen: rendement énergétique brut compris entre 3000 kStE2
et 4500 kStE2 par ha et par an, respectivement entre 4.838 kVEM3 et 7.258 kVEM3 par ha et par an;
Régime hydrique: excès d'eau en hiver moyen à fort, sécheresse estivale nulle à moyenne.
classe 3
Prairie ou pâturage à potentiel de production faible: rendement énergétique brut inférieur à 3000 kStE2 par ha
et par an, respectivement à 4.838 kVEM3 par ha et par an;
Régime hydrique: excès d'eau en hiver nul à moyen, sécheresse estivale forte.
unité: kilo Stärkeeinheit = kStE
unité: kilo Voedereenheid Melk = kVEM
unité gros bétail = UGB
Les aides prévues par le programme en faveur des biocénoses menacées de certaines alliances du Scheuchzerio-
Caricetea, Nardo-Callunetea, Festuco-Brometea et du Molinio-Arrhenatheretea sont majorées de 0,5 EUR l’are si le
fauchage est effectué moyennant une barre de coupe à doigts ou à double lame.
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange