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Chapitre VI. - Catégories, matières premières pour aliments des animaux et matières premières pour aliments des animaux non autorisés Art. 21. 1. Pour les aliments composés pour animaux autres que des animaux familiers, et dans le cas où, conformément à l'article 16, alinéa 3, l'indication du nom spécifique d'une matière première pour aliments des animaux
Table des dispositions (19)
Texte législatif (19 Articles)
Des informations autres que celles prévues par le présent règlement peuvent être fournies par le
responsable des indications d'étiquetage de l'aliment composé.
Toutefois, ces informations
ne peuvent viser à déclarer la présence ou la teneur de constituants analytiques autres que ceux dont la
déclaration est prévue aux articles 15 et 16 ou autres que ceux dont la déclaration est prévue à l'article 26 du
présent règlement,
ne doivent pas induire l'utilisateur en erreur, notamment en attribuant à l'aliment des effets ou propriétés qu'il
ne posséderait pas ou en suggérant que l'aliment possède des caractéristiques particulières alors que tous les
aliments similaires possèdent ces mêmes caractéristiques,
ne doivent pas se référer à des propriétés de prévention, de traitement ou de guérison d'une maladie,
doivent se rapporter à des éléments objectifs ou mesurables qui peuvent être justifiés,
doivent être nettement séparées de toutes les indications visées aux articles 15 à 17.
1. Les dispositions des rubriques de la partie A "Généralités" de l’annexe I doivent être respectées.
2. Les principales matières premières pour aliments des animaux visées à la partie B de l’annexe I ne peuvent être
déclarées en tant que telles que sous les dénominations qui y sont prévues et à condition qu'elles répondent aux
descriptions et aux éventuelles exigences minimales de composition qui y sont données.
Lors de la mise en circulation des aliments composés, les dispositions générales visées à l'annexe II, partie
A, sont d'application.
Chapitre VI. - Catégories, matières premières pour aliments des animaux et matières premières pour
aliments des animaux non autorisés
1. Pour les aliments composés pour animaux autres que des animaux familiers, et dans le cas où,
conformément à l'article 16, alinéa 3, l'indication du nom spécifique d'une matière première pour aliments des animaux
est remplacée par la mention de la catégorie à laquelle la matière première pour aliments des animaux appartient,
seules les catégories définies à l'annexe III peuvent être indiquées sur l'emballage, sur le récipient ou sur l'étiquette.
2. Pour les aliments composés destinés à des animaux familiers, seules les catégories définies à l'annexe IV peuvent
être indiquées sur l'emballage, sur le récipient ou sur l'étiquette des aliments composés pour animaux familiers.
Dans le cas d'aliments composés destinés à des animaux autres que les animaux familiers, les matières
premières pour aliments des animaux énumérées à la partie B de l'annexe I ne peuvent être déclarées sur l'emballage,
sur le récipient ou sur l'étiquette fixée à celui-ci que sous les dénominations qui y sont prévues et pour autant qu'elles
répondent aux descriptions qui y sont données ainsi qu'aux exigences de composition éventuellement fixées.
Les dispositions de la partie A "Généralités" de l'annexe I doivent être respectées.
L'utilisation des matières premières pour aliments des animaux énumérées à l'annexe V est interdite dans
les aliments composés pour animaux.
Cette interdiction s'applique sans préjudice des dispositions concernant les microorganismes dans les aliments des
animaux, des mesures visées à l'article 1er, paragraphe 2 du règlement grand-ducal du 13 mars 1992 précité, ainsi que
des articles 9 et 17 du présent règlement.
Chapitre VII. - Aliments diététiques
1. Le présent chapitre concerne les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers.
2. Les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers ne peuvent être mis sur le marché que
s'ils satisfont aux conditions visées à l'article 25,
s'ils sont étiquetés conformément à l'article 26 et
si la destination est citée dans la partie B de l’annexe VI, conformément à l'article 27, et qu’ils satisfont aux
conditions définies dans ladite partie B. Les dispositions de la partie A: “Dispositions générales” de l’annexe VI
doivent être respectées.
La nature ou la composition des aliments visés à l'article 26, paragraphe 1, doit être telle qu'ils soient
appropriés à l'objectif nutritionnel particulier auquel ils sont destinés.
Outre les dispositions en matière d'étiquetage prévues à l'article 15 du présent règlement sont prescrites
les dispositions suivantes
1. Les mentions supplémentaires ci-après doivent figurer, dans le cadre réservé à cet effet, sur l'emballage, sur le
récipient ou sur l'étiquette des aliments visés à l'article 24 paragraphe 1
a) le qualificatif "diététique" accompagnant la dénomination de l'aliment;
b) la destination précise, à savoir l'objectif nutritionnel particulier;
c) l'indication des caractéristiques nutritionnelles essentielles de l'aliment;
d) les déclarations prévues à la colonne 4 de l'annexe VI et concernant l'objectif nutritionnel particulier;
e) la durée d'utilisation recommandée de l'aliment.
Les indications visées aux points a) à e) doivent répondre au contenu de la liste des destinations figurant à l'annexe
VI partie B et aux dispositions générales de l’annexe VI partie A.
2. Des indications autres que celles visées au point 1 peuvent être fournies, dans le cadre prévu à cet effet, à
condition qu'elles soient prévues à l'article 27 point a).
3. Sans préjudice des dispositions de l'article 13, alinéa 3, l'étiquetage des aliments visés à l'article 24 paragraphe 1
peut faire référence à un état pathologique spécifique, dans la mesure où cet état correspond à l'objectif nutritionnel
défini dans la liste de destinations établie par le présent règlement.
4. L'étiquette ou le mode d'emploi des aliments visés à l'article 24, paragraphe 1 doit porter la mention "Avant
utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un spécialiste".
Il peut, toutefois, être stipulé dans la liste des destinations figurant à l'annexe VII que cette déclaration est remplacée,
pour des aliments diététiques déterminés, par une recommandation visant à solliciter l'avis préalable d'un vétérinaire.
5. Les dispositions de l'article 13, alinéa 3 s'appliquent également aux aliments visés à l'article 25, paragraphe 1,
destinés à des animaux autres que les animaux familiers.
6. L'étiquetage des aliments visés à l'article 24 paragraphe 1 peut, en outre, mettre en relief la présence ou la faible
teneur d'un ou de plusieurs constituants analytiques qui caractérisent l'aliment. Dans ce cas, la teneur minimale ou la
teneur maximale du ou des constituants analytiques exprimée en pourcentage en poids de l'aliment doit être clairement
indiquée dans la liste des constituants analytiques déclarés.
7. Le qualificatif "diététique" est réservé aux seuls aliments pour animaux visés à l'article 24, paragraphe 1.
Les qualificatifs autres que "diététique" sont interdits dans l'étiquetage et la présentation de ces aliments.
8. Nonobstant les dispositions de l'article 13, alinéa 3, la déclaration des matières premières pour aliments des
animaux peut être fournie sous forme de catégories regroupant plusieurs matières premières pour aliments des
animaux, même si la déclaration de certaines matières premières pour aliments des animaux par leur nom spécifique
est requise pour justifier les caractéristiques nutritionnelles de l'aliment.
Les aliments pour animaux visés par l'article 24, paragraphe 1 ne peuvent faire l'objet, pour des raisons
liées aux dispositions figurant dans le présent règlement, de restrictions de mises en circulation autre que celles qui
sont prévues par le présent règlement.
S’il est constaté que l’emploi d’un aliment visé à l’article 24 paragraphe 1, ou son utilisation dans les
conditions prévues, présente un danger pour la santé animale ou humaine ou pour l’environnement, la Commission en
est immédiatement informée, sur la base d’une motivation circonstanciée.
Au cours de la fabrication ou de la mise en circulation, le contrôle officiel du respect des conditions
prévues par le présent règlement est effectué par sondage.
Il peut être demandé au responsable de la mise sur le marché la présentation de données et d’informations justifiant
la conformité des aliments aux dispositions du présent règlement.
Si ces données ont fait l'objet d'une publication facilement accessible, une référence à celle-ci suffit.
Chapitre VIII. - Dispositions transitoires
Les aliments composés pour animaux qui ont été fabriqués avant la date de la parution du présent
règlement, conformément à la réglementation alors en vigueur et ne répondant pas aux dispositions du présent
règlement, peuvent encore être commercialisés pendant un délai de trois mois à partir de l’entrée en vigueur du
présent règlement.
Les personnes qui mettent sur le marché des aliments des animaux disposent d'un délai de trois mois à
partir de l'entrée en vigueur du présent règlement pour écouler leur stocks non conformes à la nouvelle
réglementation.
Chapitre IX. - Surveillance et sanctions pénales
La surveillance des mesures prévues au présent règlement est assurée, conformément aux dispositions des
articles 3 et 4 de la loi modifiée du 19 mai 1983 portant réglementation de la fabrication et de la commercialisation des
aliments des animaux.
Pour autant que les instances communautaires aient arrêté des méthodes d'échantillonnage et d'analyse
pour le contrôle officiel des aliments des animaux, ces méthodes sont d'application.
Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies conformément aux dispositions des
articles 5 et 6 de la loi modifiée du 19 mai 1983 précitée.
Les tribunaux peuvent prononcer la confiscation des produits non conformes aux dispositions du présent règlement.
Chapitre X. - Dispositions abrogatoires
Le règlement grand-ducal modifié du 5 février 1999 concernant la fabrication et la commercialisation des
aliments des animaux est abrogé.
Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Notre Ministre de la Santé
et Notre Ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent règlement qui
sera publié au Mémorial.
Le Ministre de l’Agriculture,
Palais de Luxembourg, le 18 février 2002.
de la Viticulture
Henri
et du Développement rural,
Fernand Boden
Le Ministre de la Santé,
Carlo Wagner
Le Ministre de la Justice,
Luc Frieden
Annexe I: Matières premières pour aliments des animaux
PARTIE A
Généralités
I. Notes explicatives
1. Les matières premières pour aliments des animaux sont énumérées et dénommées à la partie B conformément
aux critères suivants
l’origine du produit/sous-produit, par exemple, végétale, animale, minérale,
la partie du produit/sous-produit utilisée, par exemple, la totalité, les graines, les tubercules, les os,
le procédé auquel le produit/sous-produit a été soumis, par exemple, le décorticage, l’extraction, le chauffage
et/ou le produit/sous-produit obtenu, par exemple, des flocons, du son, de la pulpe, des matières grasses,
la maturité du produit/sous-produit et/ou la qualité du produit/sous-produit, par exemple, “ à faible teneur
en glucosinolate ”, “ riche en matières grasses ”, “ à faible teneur en sucre ”.
2. La liste figurant à la partie B est divisée en douze chapitres
1. Grains de céréales, leurs produits et sous-produits
2. Graines ou fruits oléagineux, leurs produits et sous-produits
3. Graines de légumineuses, leurs produits et sous-produits
4. Tubercules et racines, leurs produits et sous-produits
5. Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits
6. Fourrages, y compris les fourrages grossiers
7. Autres plantes, leurs produits et sous-produits
8. Produits laitiers
9. Produits d’animaux terrestres
10. Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits
11. Minéraux
12. Divers
II. Dispositions concernant la pureté botanique
1. Sans préjudice des dispositions de l’article 3, les matières premières pour aliments des animaux doivent, autant
que le permettent de bonnes pratiques d’élaboration, être exemptes d’impuretés chimiques provenant de
l’utilisation lors de leur processus de fabrication, d’auxiliaires technologiques tels que visés à la directive
70/524/CEE, à moins que pour une matière première pour aliments des animaux déterminée, il soit fixé une
teneur maximale particulière dans la partie B de l’annexe.
2. La pureté botanique des produits et sous-produits énumérés aux parties B et C doit atteindre au moins 95 %,
sauf si une teneur différente y est mentionnée.
Sont considérés comme impuretés botaniques
a) les impuretés naturelles, mais inoffensives (par exemple la paille ou les débris de paille, les graines d’autres
espèces cultivées ou les graines de mauvaises herbes);
b) les résidus inoffensifs d’autres graines ou fruits oléagineux provenant d’un processus de fabrication antérieur,
pour autant que leur teneur n’excède pas 0,5 %.
3. Les teneurs exprimées, relatives à la pureté botanique, se réfèrent au poids du produit et du sous-produit tels
quels.
III. Dispositions concernant les dénominations
Lorsque le nom d’une matière première pour aliments des animaux comprend un ou plusieurs termes entre
parenthèses, ce(s) terme(s) peut (peuvent) être mentionné(s) ou omis, au choix; par exemple, l’huile (de graines) de
soja peut être déclarée sous forme d’huile de graines de soja ou d’huile de soja.
IV. Dispositions concernant le glossaire
Le glossaire ci-après décrit les principaux procédés utilisés pour la fabrication des matières premières pour aliments
des animaux mentionnées dans les parties B et C de la présente annexe. Si la dénomination de ces matières premières
comporte un nom ou un qualificatif, le procédé de fabrication utilisé doit correspondre à la définition qui en est donnée
par ce glossaire.
Procédé
Définition
Nom commun/qualificatif
Concentration (1)
Accroissement de certaines teneurs par élimination de
Concentré
l’eau ou d’autres composants
Décorticage (2)
Élimination partielle ou totale des couches extérieures
Décortiqué,
des grains, graines, fruits, noix, etc.
partiellement décortiqué
Séchage
Déshydratation artificielle ou naturelle
Séché (au soleil ou
artificiellement)
Extraction
Enlèvement soit à l’aide d’un solvant organique de la
Tourteau d’extraction
matière grasse ou de l’huile de certaines substances soit
(pour les substances
à l’aide d’un solvant aqueux du sucre ou d’autres
oléagineuses)
composants hydrosolubles. En cas d’utilisation d’un
Mélasse, pulpe (pour les
solvant organique, le produit qui en résulte doit être
produits contenant du
techniquement exempt de ce solvant
sucre ou d’autres com-
posants hydrosolubles)
Extrusion
Compression ou propulsion sous pression d’un produit
Extrudé
à travers un orifice (voir aussi prégélatinisation)
Floconnage
Aplatissage d’un produit traité par la chaleur humide
Flocons
Mouture sèche
Traitement physique du grain en vue de réduire la taille
Farine, son, farine basse, (3)
des particules et de faciliter la séparation des composants remoulage
du grain (notamment la farine, le son et les remoulages)
Chauffage
Terme général couvrant divers traitements thermiques
Grillé, cuit, traité
effectués sous certaines conditions particulières afin
thermiquement
d’influencer la valeur nutritionnelle ou la structure de la
substance
Hydrogénation
Transformation des glycérides insaturés en glycérides
Hydrogéné,
saturés (durcissement des huiles et des graisses)
partiellement hydrogéné
Hydrolyse
Dégradation en constituants chimiques simples par
Hydrolysé
traitement approprié à l’eau et, éventuellement, soit
avec des enzymes, soit avec un acide ou une base
Pressage (4)
Enlèvement par pression (presse à vis ou autre),
Tourteau de pression (5)
éventuellement sous léger traitement thermique, de la
(dans le cas des substances
matière grasse ou de l’huile des substances oléagineuses,
oléagineuses)
ou encore du jus de fruits ou d’autres produits végétaux
Pulpe, marc (dans le cas
des fruits, etc.)
Cossettes de betteraves
pressées (dans le cas des
betteraves sucrières)
Agglomération
Mise en forme spéciale par compression au moyen d’un
Aggloméré
passage par une filière
Prégélatinisation
Modification de l’amidon pour accroître significativement
Prégélatinisé (6), gonflé
sa capacité de gonflement dans l’eau froide
Raffinage
Élimination totale ou partielle des impuretés dans les
Raffiné, partiellement
sucres, les huiles les graisses ou d’autres substances
raffiné
naturelles par un traitement chimique/physique
Mouture humide
Séparation mécanique des éléments constitutifs du
Germe, gluten, amidon
noyau/grain, le cas échéant après trempage à l’eau
contenant éventuellement de l’anhydride sulfureux en
vue de l’extraction de l’amidon
Broyage
Transformation mécanique des grains ou d’autres matières Broyé, broyage
premières pour aliments des animaux en vue de la
réduction de leur taille
Dessucrage
Extraction totale ou partielle des mono- ou disaccharides
Dessucré, partiellement
de la mélasse et d’autres substances contenant du sucre
dessucré
par des procédés chimiques ou physiques
(1) Dans la version allemande, “ Konzentrieren ” peut selon le cas, être remplacé par “ Eindicken ”. Dans ce cas, le
qualificatif commun “ eingedickt ” devrait être utilisé.
(2) Le terme “ décorticage ” peut, selon le cas, être remplacé par le terme “ dépelliculage ” ou le terme “ écossage ”.
Dans ce cas, le qualificatif commun “ dépelliculé ” ou “ écossé ” devrait être utilisé.
(3) Dans la version française, “ issues ” peut être utilisé.
(4) Dans la version française, “ Pressage ” peut selon le cas, être remplacé par “ Extraction mécanique ”.
(5) Si nécessaire, l’expression “ tourteau de pression ” peut être remplacé par le simple terme “ tourteau ”.
(6) Dans le version allemande, le qualificatif “ aufgeschlossen ” et le nom “ Quellwasser ” (en référence à l’amidon)
peuvent être utilisés.
V. Dispositions concernant les teneurs indiquées ou à déclarer conformément aux parties B et C
1. Les teneurs indiquées ou à déclarer se réfèrent au poids de la matière première pour aliments des animaux, sauf
indication contraire.
2. Sous réserve des dispositions de l’article 3 et de l’article 6, paragraphe 3, point b), de la directive et pour autant
qu’une autre teneur n’est pas fixée à la partie B et à la partie C de la présente annexe, la teneur en eau de la
matière première pour aliments des animaux doit être déclarée dans les cas où elle dépasse 14 % du poids de
la matière première pour aliments des animaux. Dans le cas de matières premières pour aliments des animaux
dont le taux d’humidité ne dépasse pas la limite susmentionnée, ce taux doit être déclaré à la demande de
l’acheteur.
3. Sous réserve des dispositions de l’article 3 de la directive et pour autant qu’une autre teneur n’est pas fixée à la
partie B et à la partie C de la présente annexe, la teneur en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique des
matières premières pour aliments des animaux doit être déclarée dans les cas où elle dépasse 2,2 % de la matière
sèche.
VI. Dispositions concernant les agents dénaturants ou liants
Lorsque les produits visés dans la colonne 2 de la partie B ou la colonne 1 de la partie C de la présente annexe sont
utilisés pour dénaturer ou lier des matières premières pour aliments des animaux, les indications suivantes doivent être
données
- agents dénaturants: nature et quantité des produits utilisés,
- agents liants: nature des produits utilisés.
Pour ce qui est des agents liants, la quantité utilisée ne doit pas dépasser 3 % du poids total.
VII. Dispositions concernant les tolérances minimales indiquées ou à déclarer conformément aux parties B et C
Si un contrôle officiel au sens de l’article 12 de la directive fait apparaître entre la composition d’une matière
première pour aliments des animaux et la composition déclarée un écart susceptible de réduire la valeur de cette
matière première pour aliments des animaux, les tolérances applicables sont au moins les suivantes
a) protéine brute
- 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu’à 10 %),
- 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %;
b) sucres totaux, sucres réducteurs, saccharose, lactose et glucose (dextrose)
- 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu’à 5 %),
- 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %;
c) amidon et inuline
- 3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 30 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 30 % (jusqu’à 10 %),
- 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %;
d) matières grasses brutes
- 1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15 %,
- 12 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15 % (jusqu’à 5 %),
- 0,6 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %;
e) cellulose brute
- 2,1 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 14 %,
- 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 14 % (jusqu’à 6 %),
- 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 6 %;
f) humidité et cendres brutes
- 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu’à 5 %),
- 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %;
g) phosphore total, sodium, carbonate de calcium, calcium, magnésium, indice d’acide et matières insolubles dans
l’éther de pétrole
- 1,5 % unité pour les teneurs (valeurs) déclarées égales ou supérieures à 15 % (15),
- 10 % de la teneur (valeur) déclarée pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 15 % (15) [jusqu’à 2 % (2)],
- 0,2 unité pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 2 % (2);
h) cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique et chlorures exprimés en NaCl
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 3 %,
- 0,3 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 3 %;
i) carotène, vitamine A et xanthophylle
- 30 % de la teneur déclarée;
j) méthionine, lysine et bases azotées volatiles
- 20 % de la teneur déclarée.
VIII. Dispositions concernant l’étiquetage des matières premières pour aliments des animaux obtenus
à partir de produits protéiques provenant de tissus de mammifères
L’étiquetage des matières premières pour aliments des animaux constituées de produits protéiques provenant de
tissus de mammifères doit comprendre l’indication suivante: “ Cette matière première pour aliments des animaux est
constituée de produits protéiques provenant de tissus de mammifères interdits pour l’alimentation des ruminants. ”
Cette disposition ne s’applique pas
au lait et aux produits laitiers,
à la gélatine,
aux protéines hydrolysées d’un poids moléculaire inférieur à 10 000 daltons
(i) obtenues à partir de cuirs et de peaux provenant d’animaux abattus dans un abattoir et soumis à une
inspection ante mortem réalisée par un vétérinaire officiel, conformément aux dispositons du chapitre VI de
l’annexe I de la directive 64/433/CEE, à la suite de laquelle ils ont été jugés aptes à l’abattage aux fins de ladite
directive
et
(ii) produites selon un procédé de fabrication incluant des mesures appropriées en vue de réduire la
contamination des cuirs et des peaux, la préparation des cuirs et des peaux par saumurage, chaulage et lavage
intensif, suivie de l’exposition du matériel à un pH de > 11 pendant > 3 heures à une température de > 80ºC,
elle-même suivie d’un traitement à la chaleur à > 140ºC pendant 30 minutes à > 3,6 bar ou selon un procédé de
fabrication équvalent, approuvé par la Commission, après consultation du comité scientifique compétent
et
(iii) provenant d’établissements ayant mis en oeuvre un programme d’auto-contrôle fondé sur le système
HACCP,
au phosphate bicalcique dérivé d’os dégraissés
et
au plasma déshydraté et à d’autres produits sanguins.
PARTIE B
Liste non exclusive des principales matières premières pour aliments des animaux
1. Grains de céréales, leurs produits et sous-produits
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
1.01
Avoine
Grains de Avena sativa L. et d’autres espèces cultivées
1.02
Flocons d’avoine
Produit obtenu par traitement à la vapeur et
Amidon
aplatissage d’avoine décortiquée. Il peut contenir une
faible proportion de téguments d’avoine
1.03
Issues d’avoine
Sous-produit obtenu lors de la transformation d’avoine Cellulose brute
décortiquée
préalablement nettoyée et décortiquée en gruaux et
farines. Il est constitué principalement de son d’avoine
et d’une partie de l’endospherme
1.04
Issues d’avoine
Sous-produit obtenu lors de la transformation d’avoine Cellulose brute
préalablement nettoyée en gruaux d’avoine. Il est
constitué essentiellement des enveloppes externes et
de son d’avoine
1.05
Orge
Grains de Hordeum vulgare L.
1.06
Issues d’orge
Sous-produit obtenu lors de la transformation de
Cellulose brute
l’orge préalablement nettoyée et décortiquée en orge
perlée, en semoule ou en farine
1.07
Protéine d’orge
Sous-produit séché de l’amidonnerie d’orge. Il est
Protéine brute
constitué principalement de protéine obtenue lors de
Amidon
la séparation de l’amidon
1.08
Brisures de riz
Sous-produit de la préparation de riz poli ou glacé,
Amidon
Oryza sativa L. Il est constitué principalement de petits
grains brisés
1.09
Son de riz (farine
Sous-produit obtenu lors du premier polissage du riz
Cellulose brute
fourragère brune de riz)
cargo. Il est constitué de pellicules argentées, de
particules de la couche d’aleurone, d’endosperme et
de germes
1.10
Son de riz (farine
Sous-produit obtenu lors du second polissage du riz
Cellulose brute
fourragère blanche de riz)
cargo. Il est constitué principalement de particules
d’endosperme, de la couche d’aleurone et de germes
1.11
Son de riz contenant du
Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo.
Cellulose brute
carbonate de calcium
Il est constitué principalement de pellicules argentées,
Carbonate de calcium
de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme,
de germes et de quantités variables de carbonate de
calcium provenant du processus de fabrication
1.12
Farine fourragère de riz
Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo
Cellulose brute
étuvé
étuvé. Il est constitué principalement de pellicules
Carbonate de calcium
argentées, de particules de la couche d’aleurone,
d’endosperme, de germes et de quantités variables de
carbonate de calcium provenant du processus de
fabrication
1.13
Riz fourrager moulu
Produit obtenu par la mouture de riz fourrager
Amidon
constitué soit par des grains verts non mûrs ou
crayeux, obtenus par tamisage, lors de l’usinage du
riz décortiqué, soit par des grains de riz
normalement constitués, décortiqués, tachetés ou
jaunes
1.14
Tourteau de pression de
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression à partir de
Protéine brute
germes de riz
germes de riz auxquels des parties de l’endosperme et
Graisses brutes
du testa adhèrent encore
Cellulose brute
1.15
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction à partir
Protéine brute
germes de riz
de germes de riz auxquels des parties de l’endo-
sperme et du testa adhèrent encore
1.16
Amidon de riz
Amidon de riz techniquement pur
Amidon
1.17
Millet
Grains de Panicum miliaceum L.
1.18
Seigle
Grains de Secale cereale L.
1.19
Farine basse de seigle(1)
Sous-produit de la fabrication de farine, obtenu à
Amidon
partir de seigle nettoyé. Il est constitué principale-
ment de particules d’endosperme et aussi de fins
fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains
1.20
Remoulage de seigle
Sous-produit de la fabrication de farine, obtenu à
Cellulose brute
partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement
de fragments d’enveloppes et aussi de particules de
grains débarrassés de l’endosperme dans une moindre
mesure que le son de seigle
1.21
Son de seigle
Sous-produit de la fabrication de farine à partir de
Cellulose brute
seigle nettoyé. Il est constitué principalement de
fragments d’enveloppes et aussi de particules de
grains débarrassés de la plus grande partie de
l’endosperme
1.22
Sorgho
Grains de Sorghum bicolor (L.) Moench s.l.
1.23
Blé
Grains de Triticum aestivum L., Triticum durum Desf.
et d’autres grains nus d’espèces cultivées de blé
1.24
Farine basse de blé(2)
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine
Amidon
basse de blé à partir de grains de blé ou d’épeautre
décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué
principalement de particules d’endosperme et aussi de
fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de
grains
1.25
Remoulage de blé
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à
Cellulose brute
partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué,
préalablement nettoyés. Il est constitué principalement
de fragments d’enveloppes et aussi de particules de
grains dont on a enlevé moins d’endosperme que dans
le son de blé
1.26
Son de blé (3)
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à
Cellulose brute
partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué,
préalablement nettoyés. Il est constitué principalement
de fragments d’enveloppes et aussi de particules de
grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été
enlevée
1.27
Germes de blé
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine
Protéine brute
constituée essentiellement de germes de blé, aplatis
Graisses brutes
ou non, auxquels peuvent encore adhérer des
fragments d’endosperme et d’enveloppes
1.28
Gluten de blé
Sous-produit séché de l’amidonnerie de blé. Il est
Protéine brute
constitué principalement de gluten obtenu lors de la
séparation de l’amidon
1.29
Aliment de gluten de blé
Sous-produit obtenu lors de la fabrication d’amidon de
Protéine brute
gluten de blé. Il est constitué de son, dont on a
Amidon
partiellement enlevé ou non le germe, et de gluten;
auxquels de très faibles quantités de brisures de blé
résultant du criblage des grains et de très faibles
quantités de résidus de l’hydrolyse de l’amidon peuvent
être ajoutées
1.30
Amidon de blé
Amidon de blé techniquement pur
Amidon
1.31
Amidon de blé
Produit composé d’amidon de blé, largement
Amidon
prégélatinisé
prégélatinisé par traitement thermique
1.32
Épeautre
Grains d’épeautre Triticum spelta L., Triticum dioccum
Schrank, Triticum monococcum
1.33
Triticale
Grains de l’hybride Triticum X Secale
1.34
Maïs
Grains de Zea mays L.
1.35
Farine fourragère de
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine
Cellulose brute
maïs(4)
ou de la semoule de maïs. Il est constitué
principalement de fragments d’enveloppes et de
particules de grains dont on a enlevé moins
d’endosperme que dans le son de maïs
1.36
Son de maïs
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine
Cellulose brute
ou de la semoule de maïs. Il est constitué princi-
palement d’enveloppes et de quelques fragments de
germes de maïs, et de fragments d’endosperme
1.37
Tourteau de pression de
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de germes
Protéine brute
germes de maïs
de maïs transformés par voie sèche ou humide,
Graisses brutes
auxquels des parties de l’endosperme et du testa
peuvent encore adhérer
1.38
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
germes de maïs
germes de maïs transformés par voie sèche ou
humide, auxquels des parties de l’endosperme ou du
testa peuvent encore adhérer
1.39
Aliment de gluten de
Sous-produit de l’amidonnerie de maïs obtenu selon le
Protéine brute
maïs(5)
procédé de la voie humide. Il est constitué de son,
Amidon
de gluten et de l’ajout des résidus du criblage du maïs,
Graisses brutes,
dans une proportion n’excédant pas 15 % en poids,
si > 4,5 %
et/ou des résidus provenant de l’eau de trempe du
maïs, utilisée pour la production de l’alcool ou
d’autres dérivés de l’amidon. Le produit peut, en
outre, contenir des résidus de l’extraction de l’huile
de germes de maïs obtenus également par voie humide
1.40
Gluten de maïs
Sous-produit séché de l’amidonnerie de maïs. Il est
Protéine brute
constitué principalement de gluten résultant de la
séparation de l’amidon
1.41
Amidon de maïs
Amidon de maïs techniquement pur
Amidon
1.42
Amidon de maïs
Produit constitué d’amidon de maïs, largement
Amidon
prégélatinisé (6)
prégélatinisé par traitement thermique
1.43
Radicelles de malt
Sous-produit de malterie constitué essentiellement
Protéine brute
de radicelles séchées de céréales germées
1.44
Drêches séchées de
Sous-produit de brasserie obtenu par séchage des
Protéine brute
brasserie
résidus de céréales maltées ou non maltées et
d’autres produits amylacés
1.45
Drêches séchées de
Sous-produit de la distillation de l’alcool obtenu par
Protéine brute
distillerie(7)
séchage des résidus de grains fermentés
1.46
Drêches foncées de
Sous-produit de distillerie obtenu par séchage des
Protéine brute
distillerie (8)
résidus de grains fermentés auxquels une partie du
sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont
été ajoutés
(1)
Les produits contenant plus de 40 % d’amidon peuvent être qualifiés de “ riches en amidon ”. En langue allemande
ceux-ci peuvent être nommés “ Roggennachmehl ”.
(2)
Les produits contenant plus de 40 % d’amidon peuvent être qualifiés de “ riches en amidon ”. En langue allemande
ceux-ci peuvent être nommés “ Weizennachmehl ”.
(3)
Si cet ingrédient a été broyé plus finement, l’adjectif “ fin ” peut être ajouté à l’appellation ou cette dernière peut
être remplacée par une dénomination correspondante.
(4)
Les produits contenant plus de 40 % d’amidon peuvent être qualifiés de “ riches en amidon ”. En langue allemande
ceux-ci peuvent être nommés “ Maisnachmehl ”.
(5)
Cette dénomination peut être remplacée par “ Glutenfeed de maïs ”.
(6)
Cette dénomination peut être remplacée par “ Amidon de maïs extrudé ”.
(7)
L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.
(8)
Cette dénomination peut être remplacée par “ Drêches et solubles de distillerie ”. L’espèce de céréale peut être
ajoutée à la dénomination.
2. Graines ou fruits oléagineux, leurs produits et sous-produits
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
2.01
Tourteau de pression
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de
Protéine brute
d’arachides partiellement
graines d’arachides partiellement décortiquées
Graisses brutes
décortiquées
Arachis hypogaea L. et autres espèces d’Arachis
Cellulose brute
(teneur maximale en cellulose brute: 16 % sur matière
sèche)
2.02
Tourteau d’extraction
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
d’arachides partiellement
graines d’arachides partiellement décortiquées
Cellulose brute
décortiquées
(teneur maximale en cellulose brute 16 % sur matière
sèche)
2.03
Tourteau de pression
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines
Protéine brute
d’arachides décortiquées
d’arachides décortiquées
Graisses brutes
Cellulose brute
2.04
Tourteau d’extraction
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
d’arachides décortiquées
graines d’arachides décortiquées
Cellulose brute
2.05
Graines de colza (1)
Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera
(Metzg.) Sinsk., de sarson indien Brassica napus L. Var.
Glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica
campestris ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté
botanique minimale 94 %)
2.06
Tourteau de pression de
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines
Protéine brute
colza (1)
de colza (pureté botanique minimale 94 %)
Graisses brutes
Cellulose brute
2.07
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
colza (1)
graines de colza (pureté botanique minimale 94 %)
2.08
Pellicules de colza
Sous-produit obtenu lors du dépelliculage des graines
Cellulose brute
de colza
2.09
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
graines de carthame,
graines de carthame partiellement décortiquées
Cellulose brute
partiellement
Carthamus tinctorius L.
décortiquées
2.10
Tourteau de pression
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de
Protéine brute
de coprah
l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe
Graisses brutes
(tégument) de la noix du cocotier Cocos nucifera L.
Cellulose brute
2.11
Tourteau d’extraction
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
de coprah
l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe
(tégument) de la noix du cocotier
2.12
Tourteau de pression de
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de noix
Protéine brute
palmiste
de palme Elaeis guineensis Jacq., Corozo oleifera (HBK) Cellulose brute
L.H.Bailey (Elaeis melano-cocca auct.), débarrassées
Graisses brutes
autant que possible de leurs enveloppes ligneuses
2.13
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
palmiste
noix de palme, débarrassées autant que possible de
Cellulose brute
leurs enveloppes ligneuses
2.14
Graines de soja cuites
Graines de soja Glycine max.L. Merr. ayant subi un
traitement thermique approprié. (Activité uréasique
max. 0,4 mg N/g. Min)
2.15
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines Protéine brute
soja, cuit
de soja ayant subi un traitement thermique approprié
Cellulose brute, si > 8 %
(Activité uréasique max. 0,4 mg N/g. Min)
2.16
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
soja, dépelliculé, cuit
graines de soja dépelliculées et ayant subi un
traitement thermique approprié (teneur maximale
en cellulose brute: 8 % de la matière sèche) (Activité
uréasique max. 0,5 mg N/g. Min)
2.17
Concentré protéique de
Produit obtenu par extraction de graines de soja
Protéine brute
soja
dépelliculées, ayant subi une nouvelle extraction pour
réduire le taux d’extractif non azoté
2.18
Huile végétale(2)
Huile obtenue à partir de végétaux
Humidité, si > 1 %
2.19
Pellicules (de graines) de
Enveloppes externes enlevées lors du dépelliculage des Cellulose brute
soja
graines de soja
2.20
Graines de coton
Graines de coton Gossypium spp. dont les fibres ont
Protéine brute
été enlevées
Graisses brutes
Cellulose brute
2.21
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
graines de coton
graines de coton débarrassées de leurs fibres et
Cellulose brute
partiellement
partiellement décortiquées (teneur maximale en
décortiquées
cellulose brute 22,5 % sur matière sèche)
2.22
Tourteau de pression de
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines
Protéine brute
graines de coton
de coton débarrassées de leurs fibres
Graisses brutes
Cellulose brute
2.23
Tourteau de pression de
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines
Protéine brute
graines de niger
de niger Guizotia abyssinica (Lf) Cass. (Cendres in-
Graisses brutes
solubles dans HCl: au maximum 3,4 %)
Cellulose brute
2.24
Graines de tournesol
Graines de tournesol Helianthus annuus L.
2.25
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
tournesol
graines de tournesol
2.26
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
tournesol partiellement
graines de tournesol débarrassées partiellement de
Cellulose brute
décortiqué
leurs coques (teneur maximale en cellulose brute
27,5 % sur matière sèche)
2.27
Graines de lin
Graines de lin Linum usitatissimum L. (teneur minimale
en pureté botanique 93 %)
2.28
Tourteau de pression de
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines
Protéine brute
graines de lin
de lin (teneur minimale en pureté botanique 93 %)
Graisses brutes
Cellulose brute
2.29
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de
Protéine brute
graines de lin
graines de lin (teneur minimale en pureté botanique
93 %)
2.30
Tourteau d’extraction
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction d’olives
Protéine brute
(grignon) d’olives
pressées Olea europaea L., débarrassées autant
Cellulose brute
que possible des débris de noyaux
2.31
Tourteau de pression de
Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines
Protéine brute
graines de sésame
de sésame Sesamum indicum L. (cendres insolubles
Cellulose brute
dans HCl: au maximum 5 %)
Graisses brutes
2.32
Tourteau d’extraction de
Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de fèves
Protéine brute
cacao partiellement
séchées et grillées de cacao Theobroma cacao L.
Cellulose brute
décortiqué
débarrassées partiellement de leurs coques
2.33
Coques de cacao
Téguments des fèves séchées et grillées du cacao
Cellulose brute
Theobroma cacao L.
1 S’il y a lieu, la mention “ à faible teneur en glucosinolates ” peut être ajoutée à la dénomination. Cette faible teneur
est celle qui est définie dans la législation communautaire.
2 L’espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.
3. Graines de légumineuses, leurs produits et sous-produits
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
3.01
Pois chiches
Graines de Cicer arietinum L.
3.02
Farine d’extraction de
Sous-produit obtenu par extraction du mucilage à
Protéine brute
guar
partir des graines de Cyamopsis tetragonoloba (L.)
Taub.
3.03
Ers
Graines de Ervum ervilia L.
3.04
Gesse (1)
Graines de Lathyrus sativus L., soumises à un
traitement thermique approprié
3.05
Lentilles
Graines de Lens culinaris a.o. Medik
3.06
Lupin doux
Graines de Lupinus spp., à faible teneur en matières
amères
3.07
Haricots, cuits
Graines de Phaseolus ou Vigna spp. soumises à un
traitement thermique approprié destiné à détruire
les lectines toxiques
3.08
Pois
Graines de Pisum spp.
3.09
Issues de pois (farine
Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine de
Protéine pure
fourragère de pois)
pois. Il est constitué essentiellement de particules
Cellulose brute
d’endosperme et, dans une moindre mesure, de
pellicules
3.10
Son de pois
Sous-produit obtenu lors du broyage des pois. Il est
Cellulose brute
constitué essentiellement de pellicules provenant du
dépelliculage et du nettoyage des pois
3.11
Fèves et féveroles
Graines de Vicia faba L. Ssp. faba var. equina Pers.et
var. minuta (Alef.) Mansf.
3.12
Jarosse
Graines de Vicia monanthos Desf.
3.13
Vesce
Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d’autres
variétés
(1) Cette dénomination doit être complétée par la nature du traitement thermique effectué.
4. Tubercules et racines, leurs produits et sous-produits
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
4.01
Pulpe de betterave
Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de
Cendres insolubles
(sucrière)
morceau extraits et séchés de betterave sucrière Beta
dans HCl, si > 3,5 %
vulgaris L. spp. vulgaris var. altissima Doell. (teneur
de la matière sèche
maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % dans
Sucres totaux exprimés
la matière sèche)
en saccharose si,
> 10,5 %
4.02
Mélasse de betterave
Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli
Sucres totaux exprimés
(sucrière)
lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de
en saccharose
betterave sucrière
Humidité si, > 28 %
4.03
Pulpe de betterave
Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de
Sucres totaux exprimés
(sucrière) mélassée
pulpe de betterave sucrière séchée à laquelle on a
en saccharose
ajouté de la mélasse. (Teneur maximale en cendres
insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche)
Cendres insolubles
dans HCl, si > 3,5 % de
la matière sèche
4.04
Vinasse de betterave
Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse
Protéine brute
(sucrière)
de betterave sucrière lors de la production d’alcool,
Humidité, si > 35 %
de levures, d’acide citrique ou d’autres substances
organiques
4.05
Sucre (de betterave) (1)
Sucre extrait à partir de betterave sucrière
Saccharose
4.06
Patate douce
Tubercules de Ipomoea batatas (L.) Poir, quelle qu’en
Amidon
soit la présentation
4.07
Manioc(2)
Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle qu’en
Amidon
soit la présentation (Teneur maximale en cendres
Cendres insolubles
insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche)
dans HCl, si > 3,5 %
de la matière sèche
4.08
Amidon de manioc
Amidon obtenu à partir des racines de manioc,
Amidon
prégélatinisé(3)
fortement expansé par l’application d’un traitement
thermique approprié
4.09
Pulpe de pommes de
Résidu solide de l’extraction de la féculerie de
terre
pommes de terre Solanum tuberosum L.
4.10
Fécule de pommes de
Fécule de pommes de terre techniquement pure
Amidon
terre
4.11
Protéine de pommes de
Sous-produit de féculerie constitué essentiellement
Protéine brute
terre
de substances protéiques résultant de la séparation
de la fécule
4.12
Flocons de pommes de
Produit obtenu par séchage rotatif de pommes de
Amidon
terre
terre lavées, épluchées ou non épluchées et étuvées
Cellulose brute
4.13
Jus de pommes de terre
Résidu de la féculerie de pommes de terre, dont une
Protéine brute
concentré
partie des protéines et de l’eau ont été extraites
Cendres brutes
4.14
Fécule de pommes de
Produit constitué de fécule de pommes de terre,
Amidon
terre gonflée
largement prégélatinisée
1 Cette dénomination peut être remplacée par “ saccharose ”.
2 Cette dénomination peut être remplacée par “ tapioca ”.
3 Cette dénomination peut être remplacée par “ amidon de tapioca ”.
5. Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
5.01
Gousses de caroubes
Produit obtenu par concassage de fruits séchés
Cellulose brute
(gousses) et dénoyautés du caroubier Ceratonia
siliqua L.
5.02
Pulpe d’agrumes
Sous-produit obtenu par pression d’agrumes Citrus
Cellulose brute
spp. lors de la fabrication de jus d’agrumes
5.03
Marc de fruits(1)
Sous-produit obtenu par pression lors de la fabrication
Cellulose brute
de jus de fruits à pépin ou à noyau
5.04
Pulpe de tomate
Sous-produit obtenu par pression des tomates
Cellulose brute
Solanum Lycopersicum Karst lors de la fabrication
de jus de tomate
5.05
Tourteaux de pépins de
Sous-produit obtenu lors de l’extraction de l’huile des
Cellulose brute,
raisins
pépins de raisin
si >45 %
5.06
Pulpes de raisins
Marc de raisin, séché rapidement après extraction de
Cellulose brute,
l’alcool et débarrassé autant que possible des rafles et
si > 25 %
pépins de raisins
5.07
Pépins de raisins
Pépins extraits du marc de raisins, non déshuilés
Graisses brutes
Cellulose brute,
si > 45 %
1 L’espèce de fruit peut être ajoutée à la dénomination.
6. Fourrages, y compris fourrages grossiers
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
6.01
Farine de luzerne(1)
Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes
Protéine brute
plantes de luzerne Medicago sativa L. et Medicago
Cellulose brute
varia Martyn, pouvant toutefois contenir jusqu’à 20 %
Cendres insolubles
de jeunes plantes de trèfle ou d’autres plantes
dans HCl, si > 3,5 %
fourragères ayant subi un séchage et une mouture en
de la matière sèche
même temps que la luzerne
6.02
Marc de luzerne
Sous-produit séché obtenu après séparation de jus
Protéine brute
de luzerne par extraction mécanique
6.03
Concentré protéique
Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus Carotène
de luzerne
de presse de luzerne, centrifugé et traité
Protéine brute
thermiquement pour en précipiter les protéines
6.04
Farine de trèfle(1).
Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes
Protéine brute
plantes de trèfle Trifolium spp., pouvant toutefois
Cellulose brute
contenir jusqu’à 20 % de jeunes plantes de luzerne ou
Cendres insolubles
d’autres plantes fourragères ayant subi un séchage
dans HCl, si > 3,5 %
et une mouture en même temps que le trèfle
de la matière sèche
6.05
Farine d’herbe(1) (2)
Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes
Protéine brute
plantes fourragères
Cellulose brute
Cendres insolubles
dans HCl, si > 3,5 %
de la matière sèche
6.06.
Paille de céréales(3)
Paille de céréales
6.07
Paille de céréales traitée
Produit obtenu par un traitement approprié de la paille Sodium en cas de
(4)
de céréales
traitement au NaOH
1 Le terme “ farine ” peut être remplacé par le terme “ agglomérés ”. La désignation de la méthode de séchage peut
être ajoutée à la dénomination.
2 L’espèce des plantes fourragères peut être indiquée dans la dénomination.
3 L’espèce de céréale doit être indiquée dans la dénomination.
4 La dénomination doit être complétée par la nature du traitement chimique effectué.
7. Autres plantes, leurs produits et sous-produits
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
7.01
Mélasse de canne à sucre
Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli
Sucres totaux exprimés
lors de la fabrication ou du raffinage du sucre
en saccharose
provenant de la canne à sucre Saccharum
Humidité, si > 30 %
officinarum L.
7.02
Vinasse de canne à sucre
Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse
Protéine brute
de sucre de canne lors de la production d’alcools, de
Humidité, si > 35 %
levures, d’acide citrique ou d’autres substances
organiques
7.03
Sucre (de canne)(1)
Sucre extrait de la canne à sucre
Saccharose
7.04
Farine d’algues marines
Produit obtenu par séchage et broyage d’algues
Cendres brutes
marines et en particulier d’algues brunes. Ce produit
peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la
teneur en iode
(1) Cette dénomination peut être remplacée par “ saccharose ”.
8. Produits laitiers
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
8.01
Lait écrémé en poudre
Produit obtenu par séchage du lait dont la plus grande
Protéine brute
partie de la matière grasse a été séparée
Humidité, si > 5 %
8.02
Babeurre en poudre
Produit obtenu par séchage du liquide séparé durant
Protéine brute
le barattage du beurre
Graisses brutes
Lactose
Humidité, si > 6 %
8.03
Lactosérum en poudre
Produit obtenu par séchage du liquide résiduel de la
Protéine brute
fabrication du fromage, du fromage blanc, de la caséine
Lactose
ou de procédés similaires
Humidité, si > 8 %
Cendres brutes
8.04
Lactosérum en poudre
Produit obtenu par séchage du lactosérum, dont une
Protéine brute
partiellement délactosé
partie du lactose a été extraite
Lactose
Humidité, si > 8 %
Cendres brutes
8.05
Protéine de lactosérum
Produit obtenu par séchage des composés protéiques
Protéine brute
en poudre (1)
extraits du lactosérum ou du lait par traitement
Humidité, si > 8 %
chimique ou physique
8.06
Caséine (de lait) en
Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre
Protéine brute
poudre
par séchage de la caséine précipitée au moyen
Humidité, si > 10 %
d’acides ou de présure
8.07
Lactose en poudre
Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification
Lactose
et séchage
Humidité, si > 5 %
(1) Cette dénomination peut être remplacée par “ lactalbumine en poudre ”.
9. Produits d’animaux terrestres
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
9.01
Farine de viande (France) / Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture
Protéine brute
farine animale (Belgique)
d’animaux ou de parties d’animaux terrestres à sang
Graisses brutes
(1)
chaud, le cas échéant partiellement dégraissés par
Cendres brutes
extraction ou séparation physique. Il doit être
Humidité, si > 8 %
pratiquement exempt de corne, de soies, de poils
et du plumes ainsi que du contenu de l’appareil
digestif.
(Teneur minimale en protéine brute 50 % sur matière
sèche)
(Teneur maximale du phosphore total: 8 %)
9.02
Farine de viande
Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture
Protéine brute
osseuse(1)
d’animaux ou de parties d’animaux terrestres à sang
Graisses brutes
chaud, le cas échéant partiellement dégraissés par
Cendres brutes
extraction ou séparation physique. Il doit être
Humidité, si > 8 %
pratiquement exempt de corne, de soie, de poils
et de plumes ainsi que du contenu de l’appareil
digestif
9.03
Farine d’os
Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture très
Protéine brute
fine d’os largement dégraissés par extraction ou
Cendres brutes
séparation physique, provenant d’animaux terrestres à
Humidité, si > 8 %
sang chaud. Le produit doit être pratiquement
exempt de cornes, de soies, de poils et du plumes
ainsi que du contenu de l’appareil digestif.
9.04
Cretons
Produit résiduaire de la fabrication de suif ou d’autres
Protéine brute
graisses d’origine animale extraites ou séparées
Graisses brutes
physiquement
Humidité, si > 8 %
9.05
Farine de volaille(1)
Produit obtenu par chauffage séchage et mouture de
Protéine brute
sous-produits de volailles abattues. Il doit être
Graisses brutes
pratiquement exempt de plumes
Cendres brutes
Cendres insolubles
dans HCl, si > 3,3 %
Humidité, si > 8 %
9.06
Farine de plumes
Produit obtenu par hydrolyse, séchage et mouture de
Protéine brute
hydrolysées
plumes de volaille
Cendres insolubles
dans HCl, si > 3,4 %
Humidité, si > 8 %
9.07
Farine de sang
Produit obtenu par séchage du sang d’animaux de
Protéine brute
boucherie à sang chaud. Le produit doit être
Humidité, si > 8 %
pratiquement exempt de substances étrangères
9.08
Graisses animales(2)
Produit constitué de graisses d’animaux terrestres
Humidité, si > 1 %
à sang chaud
1 Les produits contenant plus de 13 % de matières grasses dans la matière sèche doivent être qualifiés de “ gras ”.
2 Cette dénomination peut être complétée par une indication plus précise du type de graisse animale en fonction de
son origine ou de son mode d’obtention (suif, saindoux, graisse d’os, etc.)
10. Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
10.01
Farine de poissons (1)
Produit obtenu par transformation de poissons entiers
Protéine brute
ou de parties de poissons dont une partie d’huile
Graisses brutes
peut être enlevée, mais auquel on peut restituer les
Cendres brutes,
solubles de poissons
si > 20 %
Humidité, si > 8 %
10.02
Soluble de poissons
Produit obtenu lors de la fabrication de farine de
Protéine brute
concentré
poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification Graisses brutes
ou par séchage
Humidité, si > 5 %
10.03
Huile de poissons
Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de
Humidité, si > 1 %
poissons
10.04
Huile de poissons,
Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de
Indice d’iode
raffinée, hydrogénée
poissons, raffinée et soumise à hydrogénation
Humidité, si > 1 %
1 Les produits dont la matière sèche contient plus de 75 % de protéine brutes peuvent être qualifiés de “ riches en
protéines ”.
11. Minéraux
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
11.01
Carbonate de calium(1)
Produit obtenu par mouture de sources de carbonate
Calcium
de calcium, telles que roche calcaire, coquille d’huître
Cendres insolubles
ou de moule, ou par précipitation à partir d’une
dans le HCl, si > 5 %
solution acide
11.02
Carbonate de calcium et
Mélange naturel de carbonate de calcium et de
Calcium
de magnésium
magnésium
Magnésium
11.03
Algues marines calcaires
Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues
Calcium
(maërl)
marines calcaires broyées ou transformées en
Cendres insolubles
granulés
dans le HCl, si > 5 %
11.04
Oxyde de magnésium
Oxyde de magnésium techniquement pur (MgO)
Magnésium
11.05
Sulfate de magnésium
Sulfate de magnésium naturel (MgSO4.7H2O)
Magnésium
techniquement pur
Soufre
11.06
Phosphate bicalcique (2)
Hydrogénophosphate de calcium précipité à partir
Calcium
d’os ou de matières inorganiques (CaHPO4. xH2O)
Phosphore total
11.07
Phosphate
Produit obtenu chimiquement et composé de
Phosphore total
monobicalcique
quantités égales de phosphate bicalcique et de
Calcium
phosphate monocalcique [CaHPO4 - Ca(H2PO4)2 .
H2O]
11.08
Phosphate naturel
Produit obtenu par mouture de phosphates naturels
Phosphore total
défluoré
purifiés et convenablement défluorés
Calcium
11.09
Farine d’os dégélatinisés
Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus
Phosphore total
Calcium
11.10
Phosphore monocalcique
Bis-(dihydrogénophosphate ) de calcium technique-
Phosphore total
ment pur [Ca(H2PO4.)2 . xH2O]
Calcium
11.11
Phosphate de calcium et
Phosphate de calcium et de magnésium
Calcium
de magnésium
techniquement pur
Magnésium
Phosphore total
11.12
Phosphate
Phospate monoammonique techniquement
Azote total
monoammonique
pur (NH4H2PO4)
Phosphore total
11.13
Chlorure de sodium(1)
Chlorure de sodium techniquement pur ou
Sodium
produit obtenu par broyage de sources naturelles
de chlorure de sodium, telles que le sel gemme et les
sédiments marins
11.14
Propionate de
Propionate de magnésium techniquement pur
Magnésium
magnésium
11.15
Phosphate de magnésium
Produit constitué de dimagnésium phosphate
Phosphore total
(MgHPO4 . xH2O) techniquement pur
Magnésium
11.16
Phosphate de sodium, de
Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium
Phosphore total
calcium et de magnésium
et de magnésium
Magnésium
Calcium
Sodium
11.17
Phosphate monosodique
Phosphate monosodique (NaH2PO . H2O)
Phosphore total
techniquement pur
Sodium
11.18
Bicarbonate de sodium
Bicarbonate de sodium (NaHCO3) techniquement pur
Sodium
(1) La nature du produit d’origine peut remplacer la dénomination ou s’ajouter à celle-ci.
(2) Le procédé de fabrication peut être inclus dans la dénomination.
12. Divers
No
Dénomination
Description
Déclarations
obligatoires
12.01
Produits et sous-produits
Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication
Amidon
de boulangerie ou de la
des pains, y compris les produits de boulangerie fine,
Sucres totaux ex-
fabrication de pâtes(1)
biscuits et pâtes
primés en saccharose
12.02
Produits et sous-produits
Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication
Sucres totaux ex-
de confiserie
de sucreries, y compris de chocolat
primés en saccharose
12.03
Produits et sous-produits
Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication
Amidon
de pâtisserie et de
de la pâtisserie, des gâteaux ou des crèmes glacées
Sucres totaux ex-
glacerie(1)
primés en saccharose
Graisses brutes
12.04
Acides gras
Sous-produit obtenu lors de la désacidification, au
Graisses brutes
moyen de lessive ou par distillation, d’huiles et graisses Humidité, si > 1 %
d’origine végétale ou animale non spécifiée
12.05
Sels d’acides gras (2)
Produit obtenu par saponification d’acides gras à l’aide
Graisses brutes
d’hydroxyde de calcium, de sodium ou de potassium
Ca (ou Na ou K,
selon le cas)
1 La dénomination doit être modifiée ou complétée de façon à préciser le procédé agro-alimentaire dont la matière
première pour aliments des animaux est issue.
2 La dénomination peut être complétée par l’indication du sel obtenu.
PARTIE C
Dispositions concernant la dénomination et la déclaration relatives à certains composants de
matières premières ne figurant pas dans la liste
Pour ce qui est des matières premières pour aliments des animaux mises en circulation et ne figurant pas dans la
liste de la partie B de la présente annexe, les composants indiqués dans la colonne 2 du tableau ci-dessous doivent
obligatoirement être déclarés conformément à l’article 5, paragraphe 1, point d), de la directive.
Les matières premières pour aliments des animaux qui ne figurent pas dans la liste de la partie B, doivent être
dénommées conformément aux critères cités à la partie A, point I 1 de la présente annexe.
Catégorie de matières premières
Déclarations obligatoires
Grains de céréales
Produits et sous-produits de grains de céréales
Amidon si > 20 %
Protéine brute si > 10 %
Graisses brutes si > 5 %
Cellulose brute
Graines ou fruits oléagineux
Produits et sous-produits de graines ou fruits oléagineux
Protéine brute, si > 10 %
Graisses brutes si, > 5 %
Cellulose brute
Graines de légumineuses
Produits et sous-produits de graines de légumineuses
Protéine brute, si > 10 %
Cellulose brute
Tubercules et racines
Produits et sous-produits de tubercules et racines
Amidon
Cellulose brute
Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %
Autres produits et sous-produits de la transformation
Cellulose brute, si > 15 %
de la betterave sucrière
Sucres totaux exprimés en saccharose
Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %
Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits
Protéine brute
Cellulose brute
Graisses brutes, si > 10 %
Fourrages, y compris les fourrages grossiers
Protéine brute, si > 10 %
Cellulose brute
Autres plantes, leurs produits et sous-produits
Protéine brute, si > 10 %
Cellulose brute
Produits et sous-produits de la transformation de la
Cellulose brute, si > 15 %
canne à sucre
Sucres totaux exprimés en saccharose
Produits laitiers et sous-produits laitiers
Protéine brute
Humidité, si > 5 %
Lactose, si > 10 %
Produits d’animaux terrestres
Protéine brute si > 10 %
Graisses brutes si > 5 %
Humidité, si > 8 %
Poissons, autres animaux marins, leurs produits
Protéine brute, si > 10 %
et sous-produits
Graisses brutes, si > 5 %
Humidité, si > 8 %
Minéraux
Minéraux utilisés
Divers
Protéine brute, si > 10 %
Cellulose brute
Graisses brutes si, > 10 %
Amidon si, > 30 %
Sucres totaux exprimés en saccharose si, >10 %
Annexe II: Aliments composés
P a r t i e A
Dispositions générales
1.
Les teneurs indiquées ou à déclarer se réfèrent au poids de l'aliment composé tel quel, sauf indications
contraires.
2.
La teneur en eau de l'aliment doit être déclarée dans le cas où elle dépasse
- 7 % dans les aliments d'allaitement et autres aliments composés ayant une teneur en produits laitiers
supérieure à 40 %,
- 5 % dans les aliments minéraux ne contenant pas de substances organiques,
- 10 % dans les aliments minéraux contenant des substances organiques,
- 14 % dans les autres aliments composés.
Dans le cas d'aliments composés dont la teneur en humidité ne dépasse pas les limites mentionnées dans les
alinéas précédents, cette teneur peut également être déclarée.
3.
La teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique ne doit pas dépasser 3,3 % par rapport à la
matière sèche, dans le cas des aliments composés contenant principalement des sous-produits du riz, et 2,2
% par rapport à la matière sèche dans les autres cas.
Toutefois, la teneur de 2,2 % peut être dépassée dans le cas
- d'aliments composés contenant des agents liants minéraux autorisés,
- d'aliments minéraux,
- d'aliments composés contenant plus de 50 % de cossettes ou de pulpes de betteraves sucrières,
- d'aliments composés destinés aux poissons d'élevage et contenant une teneur en farine de poisson
supérieure à 15 %,
et pour autant que cette teneur soit déclarée en pourcentage exprimé par rapport à l'aliment tel quel.
Dans le cas d'aliments composés dont la teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique ne dépasse
pas les limites mentionnées dans les alinéas précédents, cette teneur peut également être déclarée.
4.
La teneur en fer des aliments d'allaitement pour veaux d'un poids vif inférieur ou égal à 70 kilogrammes doit
atteindre au moins 30 milligrammes par kilogramme d'aliment complet ramené à une teneur en humidité de
12 %.
5.
Si, à la suite des contrôles officiels prescrits à l'article 34, on constate un écart entre le résultat du contrôle
et la teneur déclarée, les tolérances appliquées en ce qui concerne les aliments composés à l'exception des
aliments destinés aux animaux familiers sont, sous réserve des dispositions de l'article 4, au moins les
suivantes
5.1.
si la teneur constatée est inférieure à la teneur déclarée
5.1.1. protéine brute
- 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu'à 10 %),
- 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %;
5.1.2. sucres totaux
- 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu'à 10 %),
- 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %;
5.1.3. amidon et sucres totaux plus amidon
- 2,5 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 25 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 25 % (jusqu'à 10 %),
- 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %;
5.1.4. matières grasses brutes
- 1,5 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15 % (jusqu'à 8 %),
- 0,8 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 8 %;
5.1.5. sodium, potassium et magnésium
- 1,5 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15 % (jusqu'à 7,5 %),
- 0,75 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 7,5 % (jusqu'à 5 %),
- 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 5 % (jusqu'à 0,7 %),
- 0,1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 0,7 %;
5.1.6. phosphore total et calcium
- 1,2 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 16 %,
- 7,5 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 16 % (jusqu'à 12 %),
- 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 12 % (jusqu'à 6 %),
- 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 6 % (jusqu'à 1 %),
- 0,15 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 1 %;
5.1.7. méthionine, lysine et thréonine
- 15 % de la teneur déclarée;
5.1.8. cystine et tryptophane
- 20 % de la teneur déclarée;
5.2.
si la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée
5.2.1. humidité
- 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu'à 5 %),
- 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %;
5.2.2. cendres brutes
- 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu'à 5 %),
- 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %;
5.2.3. cellulose brute
- 1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 12 %,
- 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 12 % (jusqu'à 6 %),
- 0,9 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 6 %;
5.2.4. cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique
- 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %,
- 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu'à 4 %),
- 0,4 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 4 %;
5.3.
si l'écart constaté est opposé à l'écart correspondant visé aux points 5.1 et 5.2.
5.3.1. - protéine brute, matières grasses brutes, sucres totaux, amidon: tolérance double de celle admise pour ces
substances du point 5.1.;
- phosphore total, calcium, potassium, magnésium, sodium, cendres brutes, cellulose brute: tolérance triple
de celle admise pour ces substances des points 5.1 et 5.2.
6.
Si, à la suite des contrôles officiels prescrits à l'article 34, on constate un écart entre le résultat du contrôle
et la teneur déclarée, les tolérances appliquées en ce qui concerne les aliments composés destinés aux
animaux familiers sont, sous réserve des dispositions de l'article 4, au moins les suivantes
6.1.
si la teneur est inférieure à la teneur déclarée
6.1.1. protéine brute
- 3,2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %,
- 16 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu'à 12,5 %),
- 2 unités pour les teneurs déclarées inférieures à 12,5 %;
6.1.2.
matières grasses brutes
- 2,5 unités de la teneur déclarée;
6.2.
si la teneur constatée est supérieure à la teneur déclarée
6.2.1. humidité
- 3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 40 %,
- 7,5 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 40 % (jusqu'à 20 %),
- 1,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 20 %;
6.2.2. cendres brutes
- 1,5 unité de la teneur déclarée;
6.2.3. cellulose brute
- 1 unité de la teneur déclarée;
6.3.
si l'écart constaté est opposé à l'écart correspondant visé aux points 6.1 et 6.2.
6.3.1. protéine brute: tolérance double de celle admise pour cette substance sous 6.1.1.;
6.3.2. matières grasses brutes: tolérance identique à celle admise pour cette substance sous 6.1.2.;
6.3.3. cendres brutes, cellulose brute: tolérance triple de celle admise pour ces substances sous 6.2.2. et 6.2.3.
7.
Etiquetage des aliments composés comprenant des produits protéiques provenant de tissus de mammifères
7.1.
L’étiquetage des aliments composés comportant des produits protéiques provenant de tissus de
mammifères et destinés à des animaux autres que les animaux familiers doit comprendre l’indication
suivante: “ Cet aliment composé contient des produits protéiques provenant de tissus de mammifères
interdits pour l’alimentation des ruminants ”.
Cette disposition ne s’applique pas aux aliments composés qui ne contiennent pas d’autres produits
protéiques provenant de tissus de mammifères que
- le lait et les produits laitiers,
- la gélatine,
- les protéines hydrolysées d’un poids moléculaire inférieur à 10 000 daltons
(i) obtenus à partir de cuirs et de peaux provenant d’animaux abattus dans un abattoir et soumis à une
inspection post mortem effectuée par un vétérinaire officiel, conformément aux dispositons du
chapitre VI de l’annexe I de la directive 64/433/CEE, à la suite de laquelle ils ont été jugés aptes à
l’abattage aux fins de ladite directive
et
(ii) produites selon un procédé de fabrication incluant des mesures appropriées en vue de réduire la
contamination des cuirs et des peaux, la préparation des cuirs et des peaux par saumurage, chaulage
et lavage intensif, suivie de l’exposition du matériel à un pH de > 11 pendant > 3 heures à une
température de > 80ºC, elle-même suvie d’un traitement à la chaleur à > 140ºC pendant 30 minutes
à > 3,6 bar ou selon un procédé de fabrication équvalent, approuvé par la Commission, après
consultation du comité scientifique compétent
et
(iii) provenant d’établissements mettant en oeuvre un programme d’auto-contrôle fondé sur le système
HACCP,
- le phosphate bicalcique dérivé d’os dégraissés
et
- le plasma déshydraté et d’autres produits sanguins.
P a r t i e B
Déclarations des constituants analytiques
Espèce animale ou catégories d’animaux
Aliments pour
Constituants analytiques
Déclarations obligatoires
Déclarations facultatives
animaux
et teneurs
selon l'article 15
selon l'article 15
paragraphe 1 point f
paragraphe 3 point k
Aliments complets
- Protéine brute
Animaux, à l'exception
Animaux familiers
- Matières grasses brutes
des animaux familiers
autres
- Cellulose brute
autres que les chiens
que les chiens
- Cendres brutes
et les chats
et les chats
- Lysine
Porcs
Animaux autres que les
porcs
- Méthionine
Volailles
Animaux autres que les
volailles
- Cystine
- Thréonine
Tous les animaux
- Tryptophane
- Valeur énergétique
Volailles (déclaration
selon la méthode CEE)
Porcs et ruminants (dé-
claration selon la
méthode officielle
nationale)
- Amidon
- Sucres totaux (saccharose)
- Sucres totaux + amidon
- Calcium
Tous les animaux
- Sodium
Poissons, à l’exception
- Magnésium
des poissons
- Potassium
d’ornement
- Phosphore
Tous les animaux autres
que les poissons, à
l’exception des
poissons d’ornement
}
}
}
}
Aliments
- Protéine brute
complémentaires
- Cellulose brute
minéraux
- Cendres brutes
- Matières grasses brutes
- Lysine
Tous les animaux
- Méthionine
- Cystine
- Thréonine
- Tryptophane
- Calcium
- Phosphore
Tous les animaux
- Sodium
- Magnésium
Ruminants
Animaux autres que les
ruminants
- Potassium
Tous les animaux
Aliments
- Protéine brute
complémentaires
- Cellulose brute
Tous les animaux
mélassés
- Sucres totaux (saccharose)
- Cendres brutes
- Matières grasses brutes
- Calcium
- Phosphore
Tous les animaux
- Sodium
- Potassium
- Magnésium > 0,5 %
Ruminants
Animaux autres que
les ruminants
< 0,5 %
Tous les animaux
Autres aliments
- Protéine brute
Animaux à l’exception
complémentaires
- Matières grasses brutes
des animaux familiers
Animaux familiers autres
- Cellulose brute
autres que les chiens
que les chiens et les
- Cendres brutes
et les chats
chats
Calcium > 5%
Animaux autres que les
Animaux familiers
animaux familiers
< 5%
Tous les animaux
- Phosphore > 2%
Animaux autres que les
Animaux familiers
animaux familiers
< 2%
Tous les animaux
- Magnésium > 0,5%
Ruminants
Animaux autres que les
ruminants
< 0,5%
- Sodium
Tous les animaux
- Potassium
- Valeur énergétique
Volailles (déclaration
selon la méthode (CEE)
Porcs et ruminants
(déclaration selon la
méthode officielle
nationale)
- Lysine
Porcs
Animaux autres que les
porcs
- Méthionine
Volailles
Animaux autres que les
volailles
- Cystine
- Thréonine
- Tryptophane
Tous les animaux
- Amidon
- Sucres totaux (saccharose)
- Sucres totaux + amidon
}
}
}
}
}
}
}
}
ANNEXE III
Catégories d’ingrédients pouvant remplacer l’indication individuelle des ingrédients lors du marquage
des aliments composés destinés à des animaux autres que des animaux familiers
Catégorie
Définition
1. Grains de céréales
Grains entiers de tout type de céréales (y compris le sarrasin), quelle que soit
la forme de présentation, mais dont aucune fraction autre que le tégument
n'a été retirée.
2. Produits et sous-produits de
Produits et sous-produits de fractionnement de grains de céréales autres que
grains de céréales
les huiles incluses dans la catégorie 14.
Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cel-
lulose brute sur matière sèche.
3. Graines oléagineuses
Graines ou fruits oléagineux entiers, quelle que soit la forme de présentation,
mais dont aucune fraction autre que le tégument ou la coque n'a été retirée.
4. Produits et sous-produits de
Produits et sous-produits de fractionnement de graines et fruits oléagineux
graines oléagineuses
autres que les huiles ou matières grasses incluses dans la catégorie 14.
Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de
cellulose brute sur matière sèche, à moins qu'ils ne contiennent plus de 5 %
de matières grasses brutes sur matière sèche ou plus de 15 % de protéines
brutes sur matière sèche.
5. Produits et sous-produits de
Graines entières et légumineuses, leurs produits et sous-produits autres que
graines de légumineuses
les graines oléagineuses de légumineuses incluses dans les catégories 3 et 4.
Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de
celllulose brute sur matière sèche.
6. Produits et sous-produits de
Produits et sous-produits dérivés de tubercules et de racines autres que les
tubercules et de racines
betteraves sucrières incluses dans la catégorie 7.
Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de
cellulose brute sur matière sèche.
7. Produits et sous-produits de la
Produits et sous-produits de la betterave sucrière et de la canne à sucre.
fabrication du sucre
Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de
cellulose brute sur matière sèche.
8. Produits et sous-produits de la
Produits et sous-produits de la transformation des fruits.
transformation des fruits
Ces produits et sous-produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de
cellulose brute sur matière sèche, à moins qu'ils ne contiennent plus de 5 %
matières grasses brutes sur matière sèche ou plus de 15 % de protéines
brutes sur matière sèche.
9. Fourrages séchés
Partie aérienne des plantes fourragères récoltées à l'état vert, séchées
artificiellement ou naturellement.
Ces produits ne doivent pas contenir plus de 25 % de cellulose brute sur
matière sèche, à moins qu'ils ne contiennent plus de 15 % de protéines brutes
sur matière sèche.
10. Produits cellulosiques
Ingrédients alimentaires contenant plus de 25 % de cellulose brute sur
matière sèche, tels que les pailles, téguments et balles, autres que les produits
inclus dans les catégories 4, 8 et 9.
11. Produits laitiers
Tous les produits dérivés de la transformation du lait, sauf les graisses
séparées incluses dans la catégorie 14.
12. Produits de poisson
Poissons ou parties de poissons ou d'autres animaux marins à sang froid ainsi
que les produits de leur transformation, autres que l'huile de poisson et ses
dérivés inclus dans la catégorie 14, et à l'exclusion également des produits
contenant plus de 50 % de cendres brutes sur matière sèche inclus dans la
catégorie 13.
13. Minéraux
Substances inorganiques ou organiques contenant plus de 50 % de cendres
brutes sur matière sèche, autres que des substances contenant plus de 5 %
de cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique sur matière sèche.
14. Huiles et graisses
Huiles et graisses d'origine animale ou végétale et leurs dérivés.
15. Produits de la boulangerie et de
Déchets et excédents de la boulangerie ou de la fabrication des pâtes
la fabrication des pâtes
alimentaires.
alimentaires
ANNEXE IV
Catégorie d'ingrédients pouvant remplacer l'indication individuelle des ingrédients dans les aliments
composés pour animaux familiers
Catégorie
Définition
1. Viandes et sous-produits
Toutes les parties carnées d'animaux terrestres à sang chaud abattus, à l'état
animaux
frais ou conservées par un traitement approprié et tous les produits et
sous-produits provenant de la transformation du corps ou de parties du
corps d'animaux terrestres à sang chaud.
2. Lait et produits de laiterie
Tous les produits laitiers à l'état frais ou conservés par un traitement
approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.
3. Oeufs et produits d'oeufs
Tous les produits d'oeufs à l'état frais ou conservés par un traitement
approprié, ainsi que les sous-produits de leur transformation.
4. Huiles et graisses
Toutes les huiles et graisses animales ou végétales.
5. Levures
Toutes les levures dont les cellules ont été tuées et séchées.
6. Poissons et sous-produits de
Les poissons ou les parties de poisson, à l'état frais ou conservé par un
poissons
traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.
7. Céréales
Toutes les espèces de céréales quelle que soit leur présentation ou les
produits obtenus par la transformation de l'amande farineuse des céréales.
8. Légumes
Toutes les espèces de légumes et de légumineuses, à l'état frais ou
conservées par un traitement approprié.
9. Sous-produits d'origine végétale
Sous-produits provenant du traitement des produits végétaux, en particulier
des céréales, des légumes, des légumineuses et des graines oléagineuses.
10. Extraits de protéines végétales
Tous les produits d'origine végétale, dont les protéines ont été concentrées
par un traitement approprié, qui contiennent au moins 50 % de protéine
brute par rapport à la matière sèche et qui peuvent avoir été restructurées.
11. Substances minérales
Toutes les substances inorganiques propres à l'alimentation animale.
12. Sucres
Tous les types de sucre.
13. Fruits
Toutes les variétés de fruits, à l'état frais ou conservés par un traitement
approprié.
14. Noix
Toutes les amandes des fruits à coque.
15. Graines
Toutes les graines à l'état entier ou grossièrement moulues.
16. Algues
Toutes les espèces d'algues à l'état frais ou conservées par un traitement
approprié.
17. Mollusques et crustacés
Tous les mollusques, crustacés et coquillages, à l'état frais ou conservés par
un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.
18. Insectes
Toutes les espèces d'insectes à tous les stades de leur développement.
19. Produits de la boulangerie
Tous les produits de la boulangerie: pain, gâteaux ainsi que les pâtes
Annexe V: Liste d’ingrédients interdits
1. Matières fécales, urine ainsi que le contenu isolé de l’appareil digestif obtenu lors de la vidange ou séparation de
l’appareil digestif, quelque soit la nature du traitement auquel ils ont été soumis ou le mélange réalisé.
2. Peaux traitées, y compris le cuir et leurs déchets.
3. Semences, plants et autres matériaux de multiplication de végétaux traités par des produits
phytopharmaceutiques, ainsi que leurs dérivés.
4. Bois, sciure et produits dérivés du bois lorsqu’ils ont été traités par des agents de protection.
5. Tous les déchets obtenus au cours des différentes étapes du procédé de traitement des eaux usées urbaines,
domestiques et industrielles (*), quel que soit le procédé de traitement auquel ils ont pu être soumis ultérieurement
et quelle que soit l’origine des eaux usées.
Les termes "eaux usées" ne renvoient pas aux "eaux de traitement", c’est-à-dire aux eaux provenant de circuits
indépendants, intégrés dans les industries des produits destinés à l’alimentation humaine et animale; lorsque ces circuits
sont alimentés en eau, celle-ci doit être salubre et propre (**). Dans le cas des industries de la pêche, les circuits
concernés peuvent également être alimentés en eau de mer propre (***). Les eaux de traitement contiennent
uniquement des matières provenant d’aliments pour animaux ou de produits destinés à l’alimentation humaine et sont
techniquement exemptes d’agents nettoyants, de désinfectants ou d’autres substances interdites par la législation sur
l’alimentation animale.
Les matières d’origine animale présentes dans les eaux de traitement sont traitées conformément à la directive
90/667/CEE.
6. Produits protéiques obtenus à partir de levures du genre “ Candida ” cultivées sur n-alcanes.
7. Déchets solides urbains tels que les ordures ménagères.
8. Déchets non traités des lieux de restauration à l’exception des denrées alimentaires d’origine végétale jugées
impropres à la consommation humaine pour des raisons de fraîcheur.
9. Emballages et parties d’emballages provenant de l’utilisation de produits de l’industrie agro-alimentaire.
10. Produits protéiques, provenant de tissus de mammifères, comme ingrédients dans les aliments composés pour
ruminants, à l’exception
- du lait et des produits laitiers,
- de la gélatine,
- des protéines hydrolysées d’un poids moléculaire inférieur à 10 000 daltons
(i)
obtenues à partir de cuirs et de peaux provenant d’animaux abattus dans un abattoir et soumis à une inspection
ante mortem réalisée par un vétérinaire officiel, conformément aux dispositons du chapitre VI de l’annexe I de
la directive 64/433/CEE, à la suite de laquelle ils ont été jugés aptes à l’abattage aux fins de ladite directive
et
(ii) produites selon un procédé de fabrication incluant des mesures appropriées en vue de réduire la contamination
des cuirs et des peaux, la préparation des cuirs et des peaux par saumurage, chaulage et lavage intensif, suivie
de l’exposition du matériel à un pH de > 11 pendant > 3 heures à une température de > 80ºC, elle-même suivie
d’un traitement à la chaleur à > 140ºC pendant 30 minutes à > 3,6 bar ou selon un procédé de fabrication
équvalent, approuvé par la Commission, après consultation du comité scientifique compétent
et
(iii) provenant d’établissements ayant mis en oeuvre un programme d’auto-contrôle fondé sur le système
HACCP,du phosphate bicalcique dérivé d’os dégraissés
et
- du plasma déshydraté et d’autres produits sanguins.
(*)
Définies à l’article 2 de la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux
urbaines résiduaires.
(**)
Définies à l’article 4 de la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux
destinées à la consommation humaine.
(***) Définie à l’article 2 de la directive 91/493/CEE du Conseil du 22 juillet 1991 fixant les régles sanitaires régissant
la production et la mise sur le marché des produits de la pêche.
ANNEXE VI
Aliments diététiques
P a r t i e A
Dispositions générales
1. Lorsque dans la colonne 2 de la partie B plusieurs groupes de caractéristiques nutritionnelles sont séparés par les
mots "et/ou", pour certains objectifs nutritionnels, le fabricant est libre d'utiliser un ou plusieurs groupes de
caractéristiques essentielles, afin d'atteindre l'objectif nutritionnel défini dans la colonne 1. Au regard de chaque option
figurent à la colonne 4, les déclarations d'étiquetage correspondantes à fournir.
2. Lorsqu'un groupe d'additifs est mentionné à la colonne 2 ou à la colonne 4 de la partie B, l'additif ajouté dans
l'aliment diététique et correspondant à la caractéristique essentielle définie, doit être autorisé dans la directive
70/524/CEE(1).
3. Lorsque la (les) sources des ingrédients ou des constituants analytiques est (sont) exigée(s) dans la colonne 4 de
la partie B, le fabricant est tenu de faire une déclaration précise (par exemple, nom spécifique de(s) ingrédient(s),
espèce animale ou partie de l'animal), permettant d'évaluer la conformité de l’aliment aux caractéristiques
nutritionnelles essentielles correspondantes.
4. Lorsque la déclaration d'une substance admise également en tant qu'additif est requise à la colonne 4 de la partie
B avec la mention "total(e)", la teneur déclarée doit, selon le cas, se référer à la quantité naturellement présente, si
aucun ajout n'a été effectué, ou, par dérogation à la directive 70/524/CEE, à la quantité totale de la substance,
naturellement présente et ajoutée en tant qu'additif.
5. Les déclarations exigées dans la colonne 4 avec la mention "si ajouté(e)(s)" sont obligatoires lorsque l'ingrédient
ou l'additif a été incorporé ou que sa quantité a été augmentée spécifiquement pour permettre d'atteindre l'objectif
nutritionnel particulier.
6. Les déclarations à fournir selon la colonne 4 de la partie B en ce qui concerne les constituants analytiques et les
additifs sont d'ordre quantitatif.
7. La durée d'utilisation recommandée, indiquée dans la colonne 5 de la partie B, couvre une période à l'intérieur
de laquelle l'objectif nutritionnel devrait normalement être atteint. Les fabricants peuvent mentionner des durées
d'utilisation plus précises, à l'intérieur des limites, qui y sont fixées.
8. Lorsqu'un aliment est destiné à atteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions
définies dans la partie B pour chaque objectif nutritionnel doivent être respectées.
9. En ce qui concerne les aliments complémentaires des animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers les
consignes d'utilisation figurant sur l'étiquette doivent fournir des indications sur l'équilibre de la ration journalière.
P a r t i e B
Objectif
Caractéristiques
Espèce
Déclarations
Durée
nutritionnel
nutritionnelles
ou catégorie
d’étiquetage
d’utilisation
Autres incations
particulier
essentielles
animale
recommandée
1. Soutien de la
Faible teneur en
Chiens et chats
- Source(s) de
Au départ
Indiquer sur l’emballage, le réci-
fonction rénale en
phosphore et
protéines
jusqu’à 6 mois 2)
pient ou l’étiquette:«Avant utilisa-
cas d’insuffisance
teneur réduite en
- Calcium
tion ou avant prolongation de la
chronique1)
protéines mais de
- Phosphore
durée d’utilisation, il est recom-
qualité élevée
- Potassium
mandé de demander l’avis d’un
- Sodium
vétérinaire».
Teneur en
acides gras essen-
Indiquer dans le mode d’emploi
tiels (si ajoutés)
«Eau disponible en permanence».
2. Dissolution des
Propriétés d’acidifi-
Chiens
- Source(s) de
5 à 12 semaines
Indiquer dans le mode d’emploi
calculs de struvite3)
cation de l’urine, fai-
protéines
«Eau disponible en permanence».
ble teneur en
- Calcium
magnésium et
- Phosphore
Indiquer sur l’emballage, le
teneur réduite en
- Sodium
récipient ou l’étiquette: «Avant
protéines, mais
- Magnésium
utilisation, il est recommandé de
protéines de qualité
- Potassium
demander l’avis d’un vétérinaire».
élevée
- Chlorures
- Soufre
- Substances
acidifiant l’urine
Propriétés d’acidifi-
Chats
- Calcium
cation de l’urine et
- Phosphore
faible teneur en
- Sodium
magnésium
- Magnésium
- Potassium
- Chlorures
- Soufre
- Taurine totale
- Substances
acidifiant l’urine
3. Réduction de la
Propriétés d’acidifi-
Chiens et chats
- Calcium
Jusqu’à 6 mois
Indiquer sur l’emballage, le réci-
formation récidi-
cation de l’urine
- Phosphore
pient ou l’étiquette: «Avant
vante de calculs
et teneur modérée
- Sodium
utilisation, il est recommandé de
de struvite4)
en magnésium
- Magnésium
demander l’avis d’un vétérinaire».
- Potassium
- Chlorures
- Soufre
- Substances
acidifiant l’urine
4. Réduction de la
Faible teneur en
Chiens et chats
Source(s) de
Jusqu’à 6 mois,
Indiquer sur l’emballage, le réci-
formation de calculs purines et en
protéines
mais administration
pient ou l’étiquette: «Avant
d’urate
protéines de
à vie dans les cas
utilisation, il est recommandé de
qualité élevée
de perturbation
demander l’avis d’un vétérinaire».
irréversible du
métabolisme de
l’acide uréique
5. Réduction de la
Faible teneur en cal- Chiens et chats
- Phosphore
Jusqu’à 6 mois
Indiquer sur l’emballage, le réci-
formation de calculs cium, faible teneur
- Calcium
pient ou l’étiquette: «Avant
d’oxalate
en vitamine D et
- Sodium
utilisation, il est recommandé de
propriétés d’alca-
- Magnésium
demander l’avis d’un vétérinaire».
linisation de l’urine
- Potassium
- Chlorures
- Soufre
- Vitamine D
totale
- Hydroxyproline
- Additifs
alcalinisant l’urine
6. Réduction de la
Faible teneur en
Chiens et chats
- Acides aminés
Au départ,
Indiquer sur l’emballage, le réci-
formation de calculs protéines, teneur
soufrés totaux
jusqu’à 1 ans
pient ou l’étiquette: «Avant
de cystine
modérée en acides
- Sodium
utilisation ou avant prolongation, il
aminés soufrés et
- Potassium
est recommandé de demander
propriétés d’alca-
- Chlorures
l’avis d’un vétérinaire».
linisation de l’urine
- Soufre
- Substances
alcalinisant l’urine
7. Réduction des
- Source(s) de pro-
Chiens et chats
- Source(s) de
3 à 8 semaines.
intolérances à
téines sélectionnées
protéines
Si les signes d’in-
certains ingrédients
et/ou
- Teneur en
tolérance dispa-
et nutriments5)
acides gras
raissent, cet ali-
essentiels (si
ment peut être
ajoutés)
utilisé en
- Source(s) d’hydra-
- Source(s)
permanence
tes de carbone
d’hydrates de
sélectionnés
carbone
- Teneur en
acides gras
essentiels (si
ajoutés)
8. Réduction du
Teneur accrue en
Chiens et chats
- Ingrédients très
1 à 2 semaines
Indiquer sur l’emballage, le réci-
risque de mal-
électrolytes et
digestibles
pient ou l’étiquette
absorption intesti-
ingrédients très
incluant leur
- «En cas de diarrhée aiguë et
nale aiguë
digestibles
traitement
pendant la période de rétablisse-
éventuel
ment qui s’ensuit»,
- Sodium
- «Avant utilisation, il est recom-
- Potassium
mandé de demander l’avis d’un
- Source(s) de
vétérinaire».
substances muci-
lagineuses (si
ajoutées)
9. Compensatoire
Ingrédients très
Chients et chats
Ingrédients très
3 à 12 semaines
Indiquer sur l’emballage, le réci-
de la maldigestion6)
digestibles et faible
digestibles en
mais administration
pient ou l’étiquette: «Avant
teneur en matières
incluant leur
à vie en cas d’in-
utilisation, il est recommandé de
grasses
traitement
suffisance pan-
demander l’avis d’un vétérinaire».
éventuel
créatique chronique
10. Soutien de la
Faible teneur en
Chiens et chats
- Sodium
Au départ jusqu’à
Indiquer sur l’emballage, le réci-
fonction cardiaque
sodium et rapport
- Potassium
6 mois
pient ou l’étiquette: «Avant
en cas d’insuffisance
accru K/Na
- Magnésium
utilisation ou avant prolongation
cardiaque chronique
de la durée d’utilisation, il est
recommandé de demander l’avis
d’un vétérinaire».
11. Régulation de
Faible teneur en
Chiens et chats
Source(s)
Au départ jusqu’à
Indiquer sur l’emballage, le réci-
l’apport de glucose
hydrates de carbone
d’hydrates de
6 mois
pient ou l’étiquette: «Avant
(Diabetes mellitus)
rapidement digesti-
carbone
utilisation ou avant prolongation
bles
- Traitement
de la durée d’utilisation, il est
éventuel des
recommandé de demander l’avis
hydrates de
d’un vétérinaire».
carbone
- Amidon
- Sucres totaux
- Fructose
(si ajouté)
- Teneur en
acides gras
essentiels (si
ajoutés)
- Source(s)
d’acides gras à
chaîne courte et
à chaîne moyenne
(si ajoutés)
12. Soutien de la
- Protéines de
Chiens
- Source(s) de
Au départ, six mois
Indiquer sur l’emballage, le réci-
fonction hépatique
qualité élevée,
protéines
pient ou l’étiquette: «Avant
en cas d’insuffisance
teneur modérée en
- Teneur en
utilisation ou avant prolongation de
hépatique chronique protéines, teneur
acides gras
la durée d’utilisation, il est recom-
élevée en acides
essentiels
mandé de demander l’avis d’un
gras essentiels et en
- Hydrates de
vétérinaire».
hydrates de carbone
carbone très
Indiquer dans le mode d’emploi
très digestibles
digestibles in-
«Eau disponible en permanence».
cluant leur traite-
ment éventuel
- Sodium
- Cuivre total
- Protéines de
Chats
- Sources de
Au départ, six mois
Indiquer sur l’emballage, le réci-
qualité élevée,
protéines
pient ou l’étiquette: «Avant utilisa-
teneur modérée en
- Teneur en
tion ou avant prolongation de la
protéines et teneur
acides gras
durée d’utilisation, il est recom-
élevée en acides
essentiels
mandé de demander l’avis d’un
gras essentiels
- Sodium
vétérinaire».
Indiquer dans le mode d’emploi
«Eau disponible en permanence».
13. Régulation du
Faible teneur en
Chiens et chats
- Teneur en
Au départ, jusqu’à
Indiquer sur l’emballage, le réci-
métabolisme des
matières grasses et
acides gras
2 mois
pient ou l’étiquette: «Avant
lipides en cas
teneur élevée en
essentiels
utilisation ou avant prolongation de
d’hyperlidémie
acides gras essen-
- Teneur en
la durée d’utilisation, il est recom-
tiels
acides gras n-3
mandé de demander l’avis d’un
(si ajoutés)
vétérinaire».
14. Réduction de
Faible teneur en
Chiens
Cuivre total
Au départ, jusqu’à
Indiquer sur l’emballage, le réci-
l’accumulation
cuivre
6 mois
pient ou l’étiquette: «Avant
hépatique du cuivre
utilisation ou avant prolongation
de la durée d’utilisation, il est
recommandé de demander l’avis
d’un vétérinaire».
15. Réduction d’un
Faible densité
Chiens et chats
Valeur énergé-
Jusqu’à obtention
Le mode d’emploi doit indiquer
excès pondéral
énergétique
tique (calculée
du poids corporel
la quantité journalière recom-
selon la méthode
recherché
mandée.
CE)
16. Récupération
Teneur énergétique
Chiens et chats
- Ingrédients très
Jusqu’à récupéra-
Dams le cas d’aliments spéciale-
nutritionnelle
élevée; teneur
digestibles, le cas
tion complète
ment présentée pour être adminis-
convalescence7)
élevée en nutri-
échéant traités
trés par intubation, indiquer sur
ments essentiels et
- Valeur énergé-
l’emballage, le récipient ou
ingrédients très
tique (calculée
l’étiquette: «Administration sous
digestibles
selon la méthode
surveillance vétérinaire».
CE)
- Teneur en
acides gras n-3 et
n-6 (si ajoutés)
17. Soutien de la
Teneur élevée
Chiens et chats
Teneur en acides
Jusqu’à 2 mois
Indiquer sur l’emballage, le réci-
fonction dermique
en acides gras
gras essentiels
pient ou l’étiquette: «Avant
en cas de dermatose essentiels
utilisation, il est recommandé de
et de dépilation
demander l’avis d’un vétérinaire».
18. Réduction du
- Faible teneur en
Vaches laitières
- Calcium
1 à 4 semaines
Mentionner dans le mode d’emploi
risque de fièvre
calcium
- Phosphore
avant le vêlage
«Arrêter l’administration à partir
vitulaire
et/ou
- Magnésium
du vêlage».
- Faible rapport
- Calcium
cations/anions
- Phosphore
- Sodium
- Potassium
- Chlorures
- Soufre
19. Réduction du
Ingrédient fournis-
Vaches laitières et
- Ingrédients
3 à 6 semaines
risque de cétose8)9)
sant des sources
brebis
fournissant des
après le vêlage10)
d’énergie glyco-
sources d’énergie
géniques
glycogéniques
Les 6 dernières
- Propane-1,2-
semaines avant et
diol (si ajouté en
les 3 premières
tant que gluco-
semaines après
formateur)
l’agnelage11)
- Glycérol (si
ajouté en tant
que gluco-
formateur)
20. Réduction du
Teneur élevée en
Ruminants
- Amidon
3 à 10 semaines
Le mode d’emploi doit donner des
risque de tétanie
magnésium et dis-
- Sucres totaux
pendant les
conseils sur l’équilibre de la ration
(hypomagnésime)
ponibilité d’hydrates
- Magnésium
périodes de crois-
journalière, y compris les sources
de carbones, teneur
- Sodium
sance rapide de
de fibres et d’énergie facilement
modérée en pro-
- Potassium
l’herbe
disponible
téines et en
potassium
21 Réduction du
Faible teneur en
Ruminants
- Amidon
Au maximum 2
Le mode d’emploi doit donner des
risque d’acidose
hydrates de carbone
- Sucres totaux
mois12)
conseils sur l’équilibre de la ration
très fermentescibles
journalière, y compris les sources
et haute capacité
de fibres et d’hydrates de carbone
tampon
très fermentescibles.
Dans le cas des aliments pour
vaches laitières, indiquer sur l’em-
ballage, le récipient ou l’étiquette
«Spécialement pour les vaches
haute performance».
Dans le cas des aliments pour ru-
minants d’engraissement, indiquer
sur l’emballage, le récipient ou
l’étiquette: «Spécialement pour les
. . .13) . . . nourris intensivement».
22. Stabilisation du
Principalement élec-
Veaux
Source(s) d’hy-
1 à 7 jours (1 à 3
Indiquer sur l’emballage, le réci-
bilan des électro-
trolytes et hydrates
Porcelets
drates de car-
jours si administré
pient oul’étiquette: «En cas de
lytes et de l’eau
de carbone facile-
Agneaux
bone
exclusivement)
risque et pendant les périodes de
ment assimilables
Chevreaux
- Sodium
troubles digestifs (diarrhée),
Poulains
- Potassium
pendant et après ceux-ci»;
- Chlorures
«Avant utilisation, il est recom-
mandé de demander l’avis d’un
vétérinaire».
23. Réduction du
Faible teneur en
Ruminants
- Calcium
Jusqu’à 6 semaines
Indiquer sur l’emballage, le réci-
risque de calculs
phosphore et en
- Phosphore
pient ou l’étiquette: «Spécialement
urinaires
magnésium,
- Sodium
pour les jeunes animaux nourris
propriétés d’acidi-
- Magnésium
intensivement».
fixation de l’urine
- Potassium
Indiquer dans le mode d’emploi
- Chlorure
«Eau disponible en permanence».
- Soufre
- Substances
acidifiant l’urine
24. Atténuation des
- Teneur en magné-
Porcs
- Magnésium
1 à 7 jours
Préciser les situations pour les-
réactions au stress
sium élevée
quelles l’utilisation de cet aliment
et/ou
est appropriée.
- Ingrédients très
- Ingrédients très
digestibles
digestibles
incluant le traite-
ment éventuel
- Teneur en
acides gras n-3
(si ajoutés)
25. Stabilisation de
- Faible capacité
Porcelets
- Ingrédients très
2 à 4 semaines
Indiquer sur l’emballage, le réci-
la digestion physio-
tampon et ingré-
digestibles in-
pient ou l’étiquette: «En cas de
logique
dients très diges-
cluant leur traite-
risque de troubles digestifs,
tibles
ment éventuel
pendant et après ceux-ci».
- Capacité
tampon
- Source(s) des
substances
astringentes (si
ajoutées)
- Source(s) des
substances muci-
lagineuses (si
ajoutées)
- Ingrédients très
Porcs
- Ingrédients très
2 à 4 semaines
Indiquer sur l’emballage, le réci-
digestibles
digestibles in-
pient ou l’étiquette: «En cas de
cluant leur traite-
risque de troubles digestifs,
ment éventuel
pendant et après ceux-ci».
- Source(s) des
substances
astringentes (si
ajoutées)
- Source(s) des
substances muci-
lagineuses (si
ajoutées)
26. Réduction du
Ingrédients
Truies
Ingrédients
10 à 14 jours avant
risque de constipa-
stimulant le transit
stimulant le
et 10 à 14 jours
tion
intestinal
transit intestinal
après la mise bas
27. Réduction du
Faible niveau d’éner- Poules pondeuses
- Valeur éner-
Jusqu’à 12
risque du syndrome
gie et proportion
gétique (calculée
semaines
de la stéatose
élevée d’énergie
d’après la
hépatique
métabolisable pro-
méthode CE)
venant des lipides
- Pourcentage
avec teneur élevée
d’énergie méta-
en acides gras
bolisable pro-
polyinsaturés
venant des lipides
- Teneur en
acides gras poly-
insaturés
28. Compensation
Faible teneur en
Volaille, à l’exclu-
- Pourcentage
Pendant les deux
de la malabsorption
acides gras saturés
sion des oies et des d’acides gras
première semaines
et teneur élevée en
pigeons
saturés par
après l’éclosion
vitamines lipo-
rapport aux
solubles
acides gras
totaux
- Vitamine A
totale
- Vitamine D
totale
- Vitamine E
totale
- Vitamine K
totale
29. Compensation
Hydrates de car-
Equidés14)
Ingrédients
Au départ,
Préciser les situations pour les-
de l’insuffisance
bone, protéines et
sources
jusqu’à 6 mois
quelles l’utilisation de l’aliment est
chronique de la
matières grasses à
d’hydrates de
appropriée et le mode de distri-
fonction de l’intes-
digestibilité pré-
carbone, de
bution, en indiquant si plusieurs
tin grêle
caecale élevée
protéines et de
petits repas par jour sont
matières grasses
nécessaires.
à digestibilité
Indiquer sur l’emballage, le réci-
élevée, incluant le
pient ou l’étiquette: «Avant
traitement
utilisation ou avant prolongation de
éventuel
la période d’utilisation, il est
recommandé de demander l’avis
d’un vétérinaire».
30. Compensation
Fibre très digestible
Equidés
Source(s) de
Au départ jusqu’à
Préciser les situations pour les-
de troubles digestifs
fibres
6 mois
quelles l’utilisation de l’aliment est
chroniques du gros
- Teneur en
appropriée et le mode de distri-
intestin
acides gras n-3
bution.
(si ajoutés)
Indiquer sur l’emballage, le réci-
pient ou l’étiquette: «Avant utilisa-
tion ou avant prolongation de la
période d’utilisation, il est recom-
mandé de demander l’avis d’un
vétérinaire».
31. Atténuation des
Ingrédients très
Equidés
Magnésium
2 à 4 semaines
Indiquer les situations précises
réactions au stress
digestibles
- Ingrédients très
lesquelles l’utilisation de l’aliment
digestibles, le cas
est appropriée.
échéant traités
- Teneur en
acides gras n-3
(si ajoutés)
32. Compensation
Principalement
Equidés
- Calcium
1 à 3 jours
Préciser les situations pour les-
de la perte
électrolytes et
- Sodium
lesquelles l’utilisation de l’aliment
d’électrolytes en cas hydrates de carbone
- Magnésium
est appropriée.
de forte sudation
facilement
- Potassium
Dans les cas où l’aliment intervient
assimilables
- Chlorures
pour une part importante dans la
- Glucose
ration journalière, des conseils
doivent être donnés pour prévenir
le risque lié à une modification
brutale de la nature de l’alimen-
tation.
Indiquer sur le mode d’emploi
«Eau disponible en permanence».
33. Récupération
Teneur élevée en
Equidés
Ingrédients très
Jusqu’à récupé-
Préciser les situations pour les-
nutritionnelle,
nutriments essen-
digestibles, le cas
ration complète
quelles l’utilisation de l’aliment est
convalescence.
tiels et ingrédients
échéant traités
appropriée.
très digestibles
- Teneur en
Dans le cas d’aliments spécialement
acides gras n-3 et
présentés pour être administrés
n-6 (si ajoutés)
par intubation, indiquer sur l’embal-
lage, le récipient ou l’étiquette
«Administration sous surveillance
vétérinaire».
34. Soutien de la
Faible teneur en
Equidés
Sources de
Au départ,
Préciser le mode de distribution,
fonction hépatique
protéines, mais pro-
protéines et de
jusqu’à six mois
en indiquant si plusieurs petits
en cas d’insuffisance
téines de qualité
fibres
repas par jour son nécessaires.
hépatique chronique élevée et hydrates
- Hydrates de
Indiquer sur l’emballage, le réci-
de carbone très
carbone, très di-
pient ou l’étiquette: «Avant utilisa-
digestibles
gestibles, le cas
tion ou avant prolongation de la
échéant traités
période d’utilisation, il est recom-
- Méthionine
mandé de demander l’avis d’un
- Choline
vétérinaire».
- Teneur en
acides gras n-3
(si ajoutés)
35. Soutien de la
Faible teneur en
Equidés
Source(s) de pro- Au départ,
Indiquer sur l’emballage, le réci-
fonction rénale en
protéines, mais
téines
jusqu’à six mois
pient ou l’étiquette: «Avant utilisa-
cas d’insuffisance
protéines de qualité
- Calcium
tion ou avant prolongation de la
rénale chronique
élevée et faible te-
- Phosphore
période d’utilisation, il est recom-
neur en phosphore
- Magnésium
mandé de demander l’avis d’un
- Sodium
vétérinaire.»
Indiquer dans le mode d’emploi
«Eaux disponible en permanence».
1)
Si approprié, le fabricant peut également recommander l’utilisation du produit en cas d’insuffisance rénale temporaire.
2)
Si l’aliment est recommandé pour l’nsuffisance rénale temporaire, la durée d’utilisation recommandée doit être de 2-4 semaines.
3)
Dans le cas des aliments pour chats, l’objectif nutritionnel particulier peut être complété par la mention «Affection des voies basses
urinaires» ou «Syndrome urologique félin - S.U.F.».
4)
Dans les cas des aliments pour chats, l’objectif nutritionnel particulier peut être complété par la mention «Affection des voies basses
urinaires» ou «Syndrome urologique félin - S.U.F.».
5)
Dans les cas des aliments prévus pour une intolérance particuliére, cette dernière peut être citée en remplacement des termes «certains
ingrédients et nutriments».
6)
Le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention «Insuffisance pancréatique exocrine».
7)
Dans les cas des aliments pour chats, le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention«Lipidose hépatique féline».
8)
Le terme «Cétose» peut être remplacé par «Acétonémie».
9)
Le fabricant peut aussi recommander l’utilisation dans le cas de récupération de cétose.
10)
Dans le cas des aliments pour vaches laitières.
11)
Dans le cas des aliments pour brebis.
12)
Dans les cas des aliments pour vaches laitières: «Au maximum 2 mois au début de lactation».
13)
Préciser la catégorie de ruminants concernée.
14)
Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour répondre aux besoins spécifiques d’animaux très âgés (ingrédients facilement
ingérables), compléter l’indication de l’espèce ou de la catégorie d’animaux par la mention «animaux très âgés».
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange