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Règlement communal - Kopstal Règlement de circulation.

1 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Texte législatif (1 Articles)

Règlement communal - Kopstal Règlement de circulation.
Art. 1 — Règlement communal - Kopstal Règlement de circulation. Ouvrir la source officielle

N° 93 du 23 janvier 2017

Règlement communal - Kopstal

Règlement de circulation.

En séance des 7, 21, 25 octobre et 9 décembre 2016, le collège échevinal de Kopstal a édicté 6 règlements

de circulation à caractère temporaire.

Lesdits règlements ont été publiés en due forme.

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