LU
Protocole d’accord signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, telle qu’elle a été amendée, conclue entre l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand- Duché de Luxembourg et la Caisse nationale de santé, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour les exercices 2019 et 2020 pour les actes et services des médecins.
Table des dispositions (7)
Texte législatif (7 Articles)
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
N° 3 du 10 janvier 2019
Protocole d’accord signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, telle
qu’elle a été amendée, conclue entre l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-
Duché de Luxembourg et la Caisse nationale de santé, portant fixation de la valeur de la lettre-clé
pour les exercices 2019 et 2020 pour les actes et services des médecins.
Vu les articles 61 à 70 du Code de la sécurité sociale,
Vu l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, telle qu’elle a été amendée,
Les parties soussignées, à savoir
L’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son
président, le docteur Alain SCHMIT et le secrétaire général, le docteur Guillaume Steichen, déclarant
posséder les qualités requises au titre de l’article 62, alinéa 1er du Code de la sécurité sociale
d’une part et
la Caisse nationale de santé, prévue à l’article 45 du Code de la sécurité sociale, représentée par le président
de son Conseil d’administration, Monsieur Christian OBERLE
d’autre part,
ont convenu ce qui suit
L’adaptation de la valeur de la lettre-clé négociée pour les exercices 2019 et 2020 conformément à l’article
67, alinéa 1er du Code de la sécurité sociale s’élève à 1,63% à valoir sur la valeur de la lettre-clé de 0,51109
au nombre cent de l’indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948.
La masse des coefficients correspondant à la hausse de la valeur de la lettre-clé est intégralement répartie
en fonction d’une modification sélective des coefficients sur les actes suivants de la nomenclature des actes
et services des médecins
l’acte C3,
les actes de la 1ère partie de la nomenclature, à l’exception des actes P1, P2 et P3,
les actes de la 2e partie de la nomenclature, chapitre 1er, section 2, sous-section 4, intitulé « Allergologie »
et section 5, sous-section 2 intitulé « Psychiatrie ».
Le facteur de neutralisation résultant de l’augmentation au 1er janvier 2019 des coefficients visés à l’article
précédent s’élève à 0,983961.
A partir du 1er janvier 2019 et jusqu’au 31 décembre 2020, la valeur de la lettre-clé appliquée est maintenue
à 0,51109 au nombre cent de l’indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948.
Le tarif des actes et services obtenu par application de l’article 66 du Code de la sécurité sociale est porté
à l’annexe I du présent protocole d’accord.
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre
parties en date du 13 décembre 1993, telle qu’elle a été amendée.
En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole
d’accord.
Fait à Luxembourg, le 6 décembre 2018 en deux exemplaires.
Pour l’Association des médecins et médecins-dentistes,
Pour la Caisse nationale de santé,
Le Secrétaire général,
Dr Guillaume Steichen
Le Président,
Dr Alain Schmit
Le Président,
Christian Oberlé
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
ANNEXE I SUIVANT PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE L’ASSOCIATION DES MEDECINS ET
MEDECINS-DENTISTES ET LA CAISSE NATIONALE DE SANTE
Tarifs
Valeur lettre-clé à indice 100: 0,51109
NOMENCLATURE DES ACTES ET SERVICES DES
MEDECINS
Cote d'application
814,40
834,76
855,62
Valeur lettre-clé
4,1623
4,2664
4,3730
Valable à partir du: 01.08.2018
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX
Chapitre 1 - Consultations
Section 1 - Consultations normales
1) Consultation du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie
C1
11,08
46,10
47,30
48,50
2) Consultation du médecin spécialiste en
- médecine interne
- oncologie
- hématologie
- immunologie
- maladies contagieuses
- néphrologie
C2
10,45
43,50
44,60
45,70
3) Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie
C3
9,50
39,50
40,50
41,50
4) Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie
C4
8,25
34,30
35,20
36,10
5) Consultation du médecin spécialiste en pneumologie
C5
8,47
35,30
36,10
37,00
6) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu'à l'âge de 18 ans
C6
12,13
50,50
51,80
53,00
7) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie
C7
8,25
34,30
35,20
36,10
8) Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie
C8
11,66
48,50
49,70
51,00
9) Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile
C9
11,66
48,50
49,70
51,00
10) Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie
C10
12,69
52,80
54,10
55,50
11) Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie
C11
11,66
48,50
49,70
51,00
12) Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles
C12
8,70
36,20
37,10
38,00
13) Consultation du médecin spécialiste en
- chirurgie générale
- orthopédie
- chirurgie plastique
- chirurgie thoracique
- chirurgie vasculaire
- neurochirurgie
- chirurgie gastro-entérologique
- chirurgie maxillo-faciale
C13
8,25
34,30
35,20
36,10
14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique
C14
8,25
34,30
35,20
36,10
15) Consultation du médecin spécialiste en urologie
C15
8,25
34,30
35,20
36,10
16) Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie
C16
10,98
45,70
46,80
48,00
17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie
C17
8,25
34,30
35,20
36,10
18) Consultation du médecin spécialiste en stomatologie
C18
8,25
34,30
35,20
36,10
19) Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation (non en rapport avec un
examen pré-anesthésique)
C19
6,79
28,30
29,00
29,70
20) Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en médecine
nucléaire
C20
8,25
34,30
35,20
36,10
21) Consultation du chirurgien rattaché au service national de chirurgie infantile pour un
enfant de moins de 18 ans
C21
11,10
46,20
47,40
48,50
23) Consultation du médecin spécialiste en endocrinologie
C23
12,69
52,80
54,10
55,50
24) Consultation du médecin spécialiste en chirurgie pédiatrique
C24
11,10
46,20
47,40
48,50
29) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au
C29
8,25
34,30
35,20
36,10
30) Consultation du médecin spécialiste en médecine génétique
C75
12,69
52,80
54,10
55,50
Section 2 - Consultations majorées
1) Consultation majorée du médecin spécialiste en
- médecine interne
- oncologie
- endocrinologie
- hématologie
- immunologie
- maladies contagieuses
- néphrologie
C30
15,81
65,80
67,50
69,10
2) Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie
C31
14,47
60,20
61,70
63,30
3) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie
C32
15,54
64,70
66,30
68,00
4) Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie
C33
14,47
60,20
61,70
63,30
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
5) Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie
C34
15,81
65,80
67,50
69,10
6) Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation
fonctionnelles
C35
14,47
60,20
61,70
63,30
7) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie
C36
14,47
60,20
61,70
63,30
8) Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas
au Luxembourg
C37
21,71
90,40
92,60
94,90
9) Consultation majorée du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie
C38
16,53
68,80
70,50
72,30
10) Consultation majorée du médecin spécialiste en radiothérapie
C39
15,81
65,80
67,50
69,10
11) Consultation majorée du médecin spécialiste en dermatologie
C40
15,81
65,80
67,50
69,10
12) Consultation majorée du médecin spécialiste en médecine génétique
C76
15,81
65,80
67,50
69,10
13) Consultation majorée du médecin agréé collaborant dans le réseau de compétences
« douleur chronique »
C77
28,86
120,10
123,10
126,20
Section 3 - Tarifs spéciaux
1) Renouvellement d'ordonnance
C41
3,64
15,20
15,50
15,90
2) Injections et pansements en série, par séance ( non applicable pour médicaments non à
charge , sauf vaccin )
C42
3,64
15,20
15,50
15,90
Section 4 - Consultations spéciales
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Consultation urgente
C51
12,11
50,40
51,70
53,00
2) Consultation du soir demandée et faite entre 19h et 22h
C52
13,19
54,90
56,30
57,70
3) Consultation de dimanche et de jour férié légal
C53
13,19
54,90
56,30
57,70
4) Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
C54
19,53
81,30
83,30
85,40
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Consultation urgente du pédiatre
C55
13,87
57,70
59,20
60,70
2) Consultation du soir demandée et faite entre 19h et 22h du pédiatre
C56
16,83
70,10
71,80
73,60
3) Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre
C57
16,83
70,10
71,80
73,60
4) Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre
C58
23,12
96,20
98,60
101,10
Sous-section 3 - Consultation dans le cadre du service national d'urgence pédiatrique
1) Consultation au service national d'urgence pédiatrique correspondant aux niveaux
d'urgence 4 et 5 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre 7h et
19h
C590
13,87
57,70
59,20
60,70
2) Consultation au service national d'urgence pédiatrique correspondant aux niveaux
d'urgence 4 et 5 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre 19h
et 22h
C591
25,25
105,10
107,70
110,40
3) Consultation au service national d'urgence pédiatrique correspondant aux niveaux
d'urgence 4 et 5 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), le dimanche ou
un jour férié légal
C592
25,25
105,10
107,70
110,40
4) Consultation au service national d'urgence pédiatrique correspondant aux niveaux
d'urgence 4 et 5 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre 22h
et 7h
C593
34,68
144,30
148,00
151,70
5) Consultation au service national d'urgence pédiatrique correspondant aux niveaux
d'urgence 1, 2 et 3 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre 7h
et 19h
C594
24,28
101,10
103,60
106,20
6) Consultation au service national d'urgence pédiatrique correspondant aux niveaux
d'urgence 1, 2 et 3 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre
19h et 22h
C595
44,20
184,00
188,60
193,30
7) Consultation au service national d'urgence pédiatrique correspondant aux niveaux
d'urgence 1, 2 et 3 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), le dimanche
ou un jour férié légal
C596
44,20
184,00
188,60
193,30
8) Consultation au service national d'urgence pédiatrique correspondant aux niveaux
d'urgence 1, 2 et 3 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre
22h et 7h
C597
60,70
252,70
259,00
265,40
REMARQUE
Les positions C590 à C597 ne sont pas utilisables pour les consultations faites au sein
d'une Maison Médicale Pédiatrique.
Sous-section 4 - Consultation dans le cadre du service d'urgence d'un hôpital de garde
1) Consultation au service d'urgence d'un hôpital de garde, correspondant aux niveaux
d'urgence 4 et 5 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre 7h et
19h
C600
12,11
50,40
51,70
53,00
2) Consultation au service d'urgence d'un hôpital de garde, correspondant aux niveaux
d'urgence 4 et 5 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre 19h
et 22h
C601
13,19
54,90
56,30
57,70
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
3) Consultation au service d'urgence d'un hôpital de garde, correspondant aux niveaux
d'urgence 4 et 5 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), le dimanche ou
un jour férié légal
C602
13,19
54,90
56,30
57,70
4) Consultation au service d'urgence d'un hôpital de garde, correspondant aux niveaux
d'urgence 4 et 5 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre 22h
et 7h
C603
19,53
81,30
83,30
85,40
5) Consultation au service d'urgence d'un hôpital de garde, correspondant aux niveaux
d'urgence 1, 2 et 3 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre 7h
et 19h
C604
24,22
100,80
103,30
105,90
6) Consultation au service d'urgence d'un hôpital de garde, correspondant aux niveaux
d'urgence 1, 2 et 3 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre
19h et 22h
C605
26,39
109,80
112,60
115,40
7) Consultation au service d'urgence d'un hôpital de garde, correspondant aux niveaux
d'urgence 1, 2 et 3 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), le dimanche
ou un jour férié légal
C606
26,39
109,80
112,60
115,40
8) Consultation au service d'urgence d'un hôpital de garde, correspondant aux niveaux
d'urgence 1, 2 et 3 selon l'échelle canadienne de triage et de gravité (ETG), faite entre
22h et 7h
C607
39,06
162,60
166,60
170,80
Section 5 - Examen pré-anesthésique du médecin spécialiste en
anesthésie-réanimation
1) Examen pré-anesthésique à l'hôpital avant l'intervention
C61
6,71
27,90
28,60
29,30
2) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le soir entre 20 et 22 heures
C62
11,81
49,20
50,40
51,60
3) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le dimanche ou un jour férié légal
C63
11,81
49,20
50,40
51,60
4) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures
C64
17,49
72,80
74,60
76,50
5) Examen pré-anesthésique pour intervention programmée
C71
6,71
27,90
28,60
29,30
6) Ré-examen pré-anesthésique moins de 24 heures avant une anesthésie générale, suite à
un premier examen pré-anesthésique pour intervention programmée
C74
6,71
27,90
28,60
29,30
REMARQUES
Pour l'ensemble des examens en vue d'une anesthésie générale (au sens de l'article 12)
une
seule
des
positions
C61
à
C71
peut
être
mise
en
compte
par
l'anesthésiste-réanimateur. Le ré-examen C74 peut être mis en compte en plus si cet
examen est fait en dehors du bloc opératoire. Le protocole de ces examens est compris.
Les positions (majorées) C62 à C64 ne peuvent être mises en compte que pour des
interventions non programmées.
Pour des interventions ultérieures au cours de la même hospitalisation ou pendant une
période de 3 semaines, seule la position C74 peut être mise en compte une nouvelle fois.
L'examen pré-anesthésique ne peut être mis en compte en cas d'hospitalisation en
réanimation par l'anesthésiste avant l'intervention nécessitant une anesthésie.
Chapitre 2 - Visites
Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Visite du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie
V1
15,01
62,50
64,00
65,60
2) Visite du médecin spécialiste
V2
12,86
53,50
54,90
56,20
3) Visite urgente
V3
16,35
68,10
69,80
71,50
4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V4
19,29
80,30
82,30
84,40
5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V5
16,35
68,10
69,80
71,50
6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V6
19,29
80,30
82,30
84,40
7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V7
26,10
108,60
111,40
114,10
8) Visite majorée du médecin généraliste ou du médecin spécialiste en gériatrie
V8
17,98
74,80
76,70
78,60
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis
V10
15,01
62,50
64,00
65,60
2) Visite du pédiatre
V11
12,86
53,50
54,90
56,20
5) Visite urgente
V12
18,98
79,00
81,00
83,00
6) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V13
21,92
91,20
93,50
95,90
7) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V14
18,98
79,00
81,00
83,00
8) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V15
21,92
91,20
93,50
95,90
9) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V16
28,57
118,90
121,90
124,90
Sous-section 3 - Médecins généralistes et médecins spécialistes en gériatrie en cas de
visite auprès d’un patient relevant de l’assurance dépendance ou déclaré «soins
palliatifs» ou en cas de certificat de décès
1) Visite du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie
V101
19,29
80,30
82,30
84,40
2) Visite urgente
V301
19,29
80,30
82,30
84,40
3) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V401
19,29
80,30
82,30
84,40
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
4) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V501
19,29
80,30
82,30
84,40
5) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V601
19,29
80,30
82,30
84,40
6) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V701
26,10
108,60
111,40
114,10
Section 2 - Visites en milieu hospitalier
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Visite du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie
V20
14,15
58,90
60,40
61,90
2) Visite du médecin spécialiste
V21
14,15
58,90
60,40
61,90
3) Visite urgente
V22
17,99
74,90
76,80
78,70
4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V23
21,22
88,30
90,50
92,80
5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V24
17,99
74,90
76,80
78,70
6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V25
21,22
88,30
90,50
92,80
7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V26
28,70
119,50
122,40
125,50
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis
V30
16,51
68,70
70,40
72,20
2) Visite du pédiatre
V31
14,15
58,90
60,40
61,90
3) Visite urgente
V32
20,87
86,90
89,00
91,30
4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V33
24,12
100,40
102,90
105,50
5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V34
20,87
86,90
89,00
91,30
6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V35
24,12
100,40
102,90
105,50
7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V36
31,43
130,80
134,10
137,40
Chapitre 3 - Déplacements
1) Indemnité horo-kilométrique par kilomètre
K1
0,72
3,00
3,10
3,10
2) Indemnité horo-kilométrique, par kilomètre, pour le service de garde en médecine
générale réglementé par convention entre l'Etat et l'Association des Médecins et
Médecins-dentistes
K2
1,03
4,30
4,40
4,50
Chapitre 4 - Traitement hospitalier
Section 1 - Traitement hospitalier stationnaire général
1) 1er jour d'hospitalisation
F11
4,04
16,80
17,20
17,70
2) 1er jour d’hospitalisation, le dimanche ou un jour férié légal
F111
7,07
29,40
30,20
30,90
3) 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
F12
4,04
16,80
17,20
17,70
4) 2e au 14e jour d’hospitalisation, le dimanche ou un jour férié légal
F121
7,07
29,40
30,20
30,90
5) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
F13
2,05
8,50
8,70
9,00
6) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
F14
1,00
4,20
4,30
4,40
Section 2 - Traitement hospitalier stationnaire interne
1) 1er jour d'hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste
F20
24,10
100,30
102,80
105,40
2) 1er jour d’hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste, le
dimanche ou un jour férié légal
F201
42,18
175,60
180,00
184,50
3) 1er jour d’hospitalisation (malade non transféré)
F21
8,57
35,70
36,60
37,50
4) 1er jour d’hospitalisation (malade non transféré), le dimanche ou un jour férié légal
F211
14,99
62,40
64,00
65,60
5) 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
F22
6,49
27,00
27,70
28,40
6) 2e au 14e jour d’hospitalisation, le dimanche ou un jour férié légal
F221
11,37
47,30
48,50
49,70
7) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
F23
3,37
14,00
14,40
14,70
8) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
F24
1,00
4,20
4,30
4,40
9) 1er jour d'hospitalisation d'un malade transféré à un médecin spécialiste en médecine
interne ou en oncologie
F25
30,16
125,50
128,70
131,90
10) 1er jour d’hospitalisation d’un malade transféré à un médecin spécialiste en médecine
interne ou en oncologie, le dimanche ou un jour férié légal
F251
52,78
219,70
225,20
230,80
11) 1er jour d'hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne ou en oncologie
(malade non transféré)
F26
15,08
62,80
64,30
65,90
12) 1er jour d’hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne ou en oncologie
(malade non transféré), le dimanche ou un jour férié légal
F261
26,39
109,80
112,60
115,40
13) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans transféré à un médecin
spécialiste en pédiatrie
F27
24,10
100,30
102,80
105,40
14) 1er jour d’hospitalisation d’un enfant de moins de 14 ans transféré à un médecin
spécialiste en pédiatrie, le dimanche ou un jour férié légal
F271
42,18
175,60
180,00
184,50
15) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans par un médecin spécialiste en
pédiatrie (malade non transféré)
F28
8,57
35,70
36,60
37,50
16) 1er jour d’hospitalisation d’un enfant de moins de 14 ans par un médecin spécialiste en
pédiatrie (malade non transféré), le dimanche ou un jour férié légal
F281
14,99
62,40
64,00
65,60
17) 1er jour d’hospitalisation dans le service de pédiatrie du CHL d’un enfant de moins de 14
ans transféré à un médecin spécialiste en pédiatrie
F282
48,20
200,60
205,60
210,80
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
18) 1er jour d’hospitalisation dans le service de pédiatrie du CHL d’un enfant de moins de 14
ans transféré à un médecin spécialiste en pédiatrie, le dimanche ou un jour férié légal
F283
84,34
351,00
359,80
368,80
19) 1er jour d’hospitalisation dans le service de pédiatrie du CHL d’un enfant de moins de 14
ans par un médecin spécialiste en pédiatrie (malade non transféré)
F284
17,13
71,30
73,10
74,90
20) 1er jour d’hospitalisation dans le service de pédiatrie du CHL d’un enfant de moins de 14
ans par un médecin spécialiste en pédiatrie (malade non transféré), le dimanche ou un
jour férié légal
F285
29,97
124,70
127,90
131,10
21) 2ième au 7ième jour d’hospitalisation dans un service de gériatrie aiguë, par jour
F29
14,29
59,50
61,00
62,50
22) 2ième au 7ième jour d’hospitalisation dans un service de gériatrie aiguë, le dimanche ou
un jour férié légal
F291
25,00
104,10
106,70
109,30
23) 8ième au 14ième jour d’hospitalisation dans un service de gériatrie aiguë, par jour
F30
9,42
39,20
40,20
41,20
24) 8ième au 14ième jour d’hospitalisation dans un service de gériatrie aiguë, le dimanche ou
un jour férié légal
F301
16,49
68,60
70,40
72,10
REMARQUE
1) Les forfaits F29, F291, F30 et F301 comprennent les actes techniques de la deuxième
partie de l’annexe et ne peuvent pas être remplacés par ceux-ci.
Section 3 - Traitement hospitalier stationnaire post-opératoire
1) 1er au 7e jour d'hospitalisation, par jour
F31
3,44
14,30
14,70
15,00
2) 1er au 7e jour d’hospitalisation, le dimanche ou un jour férié légal
F311
6,03
25,10
25,70
26,40
3) 8e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
F32
1,71
7,10
7,30
7,50
4) 8e au 14e jour d’hospitalisation, le dimanche ou un jour férié légal
F321
3,00
12,50
12,80
13,10
5) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
F33
1,11
4,60
4,70
4,90
6) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
F34
1,00
4,20
4,30
4,40
Section 4 - Traitement hospitalier stationnaire de longue durée
1) Traitement en cas d'hébergement reconnu, par jour
F40
0,99
4,10
4,20
4,30
2) Traitement stationnaire dans un service de rééducation gériatrique, par jour
d’hospitalisation
F42
6,24
26,00
26,60
27,30
3) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de rééducation fonctionnelle et
réadaptation, par jour d'hospitalisation
F43
10,28
42,80
43,90
45,00
4) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de réhabilitation psychiatrique,
par jour d'hospitalisation en soins normaux
F48
10,89
45,30
46,50
47,60
5) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de réhabilitation psychiatrique,
par jour d'hospitalisation en unité fermée
F49
13,51
56,20
57,60
59,10
6) Traitement stationnaire dans le service national de réhabilitation physique, par jour
d'hospitalisation
F44
10,28
42,80
43,90
45,00
7) Traitement stationnaire dans le service national de réhabilitation post-oncologique, par
jour d'hospitalisation
F45
10,28
42,80
43,90
45,00
REMARQUES
1) La position F42 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation
fonctionnelles attaché à un service de rééducation gériatrique.
2) La position F43 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation
fonctionnelles attaché au centre national de rééducation fonctionnelle et de
réadaptation.
3) Les positions F48 et F49 sont réservées au médecin spécialiste en psychiatrie attaché
au Centre Hospitalier Neuro-Psychiatrique. Ces forfaits comprennent les actes
techniques prévus à la sous-section 2 - Psychiatrie de la section 5 du chapitre 1 de la
deuxième partie de l'annexe et ne peuvent être remplacés par ceux-ci.
4) Les positions F44 et F45 sont réservées aux médecins attachés au service national de
réhabilitation physique, respectivement au service national de réhabilitation
post-oncologique.
Les positions F44 et F45 ne permettent pas la facturation simultanée d'un traitement
parallèle.
Section 5 - Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs spécifiques par
les médecins spécialistes
1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour
F51
47,52
197,80
202,70
207,80
2) 1er et 2e jour de soins intensifs, le dimanche ou un jour férié légal
F511
71,27
296,60
304,10
311,70
3) 3e au 6e jour de soins intensifs, par jour
F52
24,10
100,30
102,80
105,40
4) 3e au 6e jour de soins intensifs, le dimanche ou un jour férié légal
F521
36,15
150,50
154,20
158,10
REMARQUE
A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour, voir section 2, point 5 ou 6.
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
Section 6 - Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs par le médecin
anesthésiste-réanimateur
Sous-section 1 - Soins intensifs non en rapport avec une intervention sous anesthésie
générale
1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour
F61
51,41
214,00
219,30
224,80
2) 1er et 2e jour de soins intensifs, le dimanche ou un jour férié légal
F611
77,12
321,00
329,00
337,20
3) A partir du 3e jour de soins intensifs, par jour
F62
20,04
83,40
85,50
87,60
4) A partir du 3e jour de soins intensifs, le dimanche ou un jour férié légal
F621
30,06
125,10
128,20
131,50
Sous-section 2 - Soins intensifs post-opératoires (moins de 96 heures après une
intervention sous anesthésie générale)
1) 1er et 2e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour
F65
30,82
128,30
131,50
134,80
2) 1er et 2e jour de soins intensifs post-opératoires, le dimanche ou un jour férié légal
F651
46,23
192,40
197,20
202,20
3) A partir du 3e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour
F66
30,82
128,30
131,50
134,80
4) A partir du 3e jour de soins intensifs post-opératoires, le dimanche ou un jour férié légal
F661
46,23
192,40
197,20
202,20
Sous-section 3 - Soins intensifs par anesthésie péridurale continue ou par anesthésie
continue d'un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise), non en rapport avec une
intervention sous anesthésie au sens de l'article 12, alinéa 1
1) Traitement par anesthésie continue, par jour
F68
20,04
83,40
85,50
87,60
2) Traitement par anesthésie continue, le dimanche ou un jour férié légal
F681
30,06
125,10
128,20
131,50
Sous-section 4 - Traitement de la douleur aiguë post-opératoire d'un malade non
hospitalisé au service de réanimation, par PCA avec pompe à morphine ou anesthésie
continue d'un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise)
1) Traitement de la douleur aiguë post-opératoire, par jour
F69
20,04
83,40
85,50
87,60
2) Traitement de la douleur aiguë post-opératoire, le dimanche ou un jour férié légal
F691
30,06
125,10
128,20
131,50
REMARQUE
Les positions F69 et F691 ne peuvent être mises en compte que pour les actes
opératoires suivants
- 2F13, 2F14, 2F46, 2F47 ;
- 2K52, 2K65 ;
- 2E41, 2E62, 2E94, 2E95, et 2J01 à 2J45 ;
- 2T21 à 2T23, 2T42, 2T51 à 2T53, 2T61, 2T73, 2T74, 2T81, 2T82 ;
- 2W44 à 2W49, 2X18 à 2X69, 2Y07, 2Y08, 2Y83 à 2Y90, 2Z07 à 2Z21, 2Z24 à 2Z29,
2Z64 et 2Z65 ;
- 2N32, 2V35, 2V65, 2V73, 2V75, 2V82 à 2V85, 2V92, 2V94 à 2V96 ;
- 3L72 à 3L77, 3L91 ;
- 5A22, 5R53 à 5R57, 5R91, 5V23 à 5V25 ;
- 6G83, 6G94.
Section 7 - Traitement hospitalier stationnaire avec manoeuvres de réanimation
complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur
Sous-section 1 - Réanimation non en rapport avec une intervention sous anesthésie
générale
1) 1er et 2e jour de réanimation, par jour
F71
117,11
487,40
499,60
512,10
2) 1er et 2e jour de réanimation, le dimanche ou un jour férié légal
F711
175,66
731,10
749,40
768,20
3) 3e et 4e jour de réanimation, par jour
F72
58,55
243,70
249,80
256,00
4) 3e et 4e jour de réanimation, le dimanche ou un jour férié légal
F721
87,84
365,60
374,80
384,10
5) A partir du 5e jour de réanimation, par jour
F73
35,07
146,00
149,60
153,40
6) A partir du 5e jour de réanimation, le dimanche ou un jour férié légal
F731
52,62
219,00
224,50
230,10
Sous-section 2 - Réanimation complexe post-opératoire (moins de 96 heures après une
intervention sous anesthésie générale)
1) 1er et 2e jour de réanimation post-opératoire, par jour
F75
59,27
246,70
252,90
259,20
2) 1er et 2e jour de réanimation post-opératoire, le dimanche ou un jour férié légal
F751
88,90
370,00
379,30
388,80
3) 3e et 4e jour de réanimation post-opératoire, par jour
F76
59,27
246,70
252,90
259,20
4) 3e et 4e jour de réanimation post-opératoire, le dimanche ou un jour férié légal
F761
88,90
370,00
379,30
388,80
5) A partir du 5e jour de réanimation post-opératoire, par jour
F77
59,27
246,70
252,90
259,20
6) A partir du 5e jour de réanimation post-opératoire, le dimanche ou un jour férié légal
F771
88,90
370,00
379,30
388,80
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Section 8 - Traitement hospitalier stationnaire avec manoeuvres de réanimation
complexes par équipe de spécialistes en pédiatrie
1) Forfait par jour
F80
59,84
249,10
255,30
261,70
2) Forfait le dimanche ou un jour férié légal
F801
89,76
373,60
383,00
392,50
3) 1er et 2e jour de réanimation par un médecin spécialiste en pédiatrie dans le service
national de soins intensifs pédiatriques, par jour
F802
117,11
487,40
499,60
512,10
4) 1er et 2e jour de réanimation par un médecin spécialiste en pédiatrie dans le service
national de soins intensifs pédiatriques, le dimanche ou un jour férié légal
F803
175,66
731,10
749,40
768,20
5) 1er au 30e jour d’hospitalisation dans le service national de néonatologie intensive d’un
prématuré de moins de 1500 g et/ou né avant 32 semaines de gestation
F808
89,76
373,60
383,00
392,50
6) 1er au 30e jour d’hospitalisation dans le service national de néonatologie intensive d’un
prématuré de moins de 1500 g et/ou né avant 32 semaines de gestation, le dimanche ou
un jour férié légal
F809
134,64
560,40
574,40
588,80
Section 9 - Traitement hospitalier stationnaire interne en unité ou en service de
soins palliatifs
1) Forfait par jour
F85
15,81
65,80
67,50
69,10
2) Forfait le dimanche ou un jour férié légal
F851
27,67
115,20
118,10
121,00
REMARQUE
Ces forfaits comprennent les actes techniques de la deuxième partie de l’annexe et ne
peuvent pas être remplacés par ceux-ci. La mise en compte des forfaits F85 et F851 est
subordonnée au respect de l'application des articles 3 et 4 du règlement grand-ducal du
28 avril 2009 précisant les modalités d'attribution du droit aux soins palliatifs pris en
exécution de la loi du 16 mars 2009 relative aux soins palliatifs, à la directive anticipée et
à l'accompagnement en fin de vie.
Section 10 - Traitement hospitalier en lit d'hospitalisation de jour
1) Forfait par jour en cas de traitement en lit d'hospitalisation de jour, pour un patient
transféré à un médecin spécialiste
F90
24,10
100,30
102,80
105,40
2) Forfait par jour en cas de traitement en lit d'hospitalisation de jour, pour un patient non
transféré
F91
8,57
35,70
36,60
37,50
3) Forfait par jour en lit d'hospitalisation de jour dans le service national de pédiatrie
spécialisée
F92
48,20
200,60
205,60
210,80
Section 11 - Traitement hospitalier en lit-porte
1) Forfait par jour en cas de traitement en lit-porte du service d'urgence d'un hôpital de garde
F93
35,54
147,90
151,60
155,40
2) Forfait par jour en cas de traitement en lit-porte du service national d'urgence pédiatrique
F94
48,20
200,60
205,60
210,80
Chapitre 5 - Rapports
Section 1 - Rapports au médecin traitant
1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant
- l'examen clinique général
- les résultats d'examens complémentaires
- le diagnostic positif (et différentiel)
- les propositions de traitement
R1
9,33
38,80
39,80
40,80
2) Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation en cas de décès du malade;
rapport rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale ou par un
médecin ayant fait un traitement post-opératoire dépassant 4 semaines; le contenu du
rapport doit correspondre aux points énumérés pour R1
R10
9,33
38,80
39,80
40,80
3) Rapport au médecin traitant après hospitalisation stationnaire, rédigé par un médecin
n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés pour
R1
R2
14,00
58,30
59,70
61,20
4) Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite d'une intervention
chirurgicale compliquée ayant entraîné une durée d'hospitalisation post-opératoire
dépassant 4 semaines
R3
14,00
58,30
59,70
61,20
Section 2 - Rapports au contrôle médical de la sécurité sociale
1) Examen général et rapport dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention
d'une pension d'invalidité ou dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge
de l'assurance maladie
R4
14,74
61,40
62,90
64,50
2) Rapport médical dans le cadre de la fixation éventuelle d'un taux d'incapacité de travail
partielle permanente (IPP)
R5
10,39
43,20
44,30
45,40
3) Rapport après hospitalisation pour accident de travail
R6
11,79
49,10
50,30
51,60
4) Déclaration d'une maladie professionnelle par le médecin traitant
R8
6,43
26,80
27,40
28,10
5) Rapport médical de constitution de dossier en cas d'accident du travail
R9
6,43
26,80
27,40
28,10
6) Rapport médical en vue de la réouverture d'un dossier accident
R11
6,43
26,80
27,40
28,10
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7) Rapport médical dans le cadre d'une demande en aggravation d'un accident du travail
consolidé
R12
6,43
26,80
27,40
28,10
Section 3 - Rapport à la cellule d'évaluation et d'orientation
1) Rapport du médecin traitant dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention de
prestations de l'assurance dépendance (non cumulable avec consultation ou visite)
R20
14,74
61,40
62,90
64,50
Chapitre 6 - Examens à visée préventive et de dépistage
Section 1 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu’à l’âge
de deux ans, tels que prévus par les articles 277 à 293 du chapitre III intitulé
«Allocation de naissance» du livre IV intitulé «Prestations familiales» du Code de
la sécurité sociale
Sous-section 1 - Examens prénatals
1) 1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e mois de
la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété
E2
17,55
73,00
74,90
76,70
2) 2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois)
E3
8,25
34,30
35,20
36,10
3) 3e examen (au cours du 6e mois)
E4
8,25
34,30
35,20
36,10
4) 4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois)
E5
8,25
34,30
35,20
36,10
5) 5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois)
E6
8,25
34,30
35,20
36,10
Sous-section 2 - Examen postnatal
1) Examen dans les dix semaines qui suivent l'accouchement, mais au plus tôt après
l'expiration des deux premières semaines qui suivent l'accouchement
E7
8,25
34,30
35,20
36,10
Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre
1) 1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les 48
heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment complété
E8
15,54
64,70
66,30
68,00
2) 2e examen périnatal à la sortie de la maternité, ou, dans le cas où l'enfant reste à la
maternité ou dans un service de pédiatrie, entre le cinquième et dixième jour à partir de sa
naissance
E9
15,54
64,70
66,30
68,00
3) 3e examen périnatal à l'âge de 3 à 8 semaines
E10
15,54
64,70
66,30
68,00
4) 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois
E11
15,54
64,70
66,30
68,00
5) 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois
E12
15,54
64,70
66,30
68,00
6) 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois
E13
15,54
64,70
66,30
68,00
REMARQUE
1) Ces actes ne pourront être mis en compte qu’une seule fois par enfant.
Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin autre que le
pédiatre
1) 3e examen périnatal à l'âge de 3 à 8 semaines
E14
9,26
38,50
39,50
40,50
2) 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois
E15
9,26
38,50
39,50
40,50
3) 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois
E16
9,26
38,50
39,50
40,50
4) 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois
E17
9,26
38,50
39,50
40,50
Section 2 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés de deux à
quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984
1) Examen effectué entre l'âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un médecin
spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne
E18
15,54
64,70
66,30
68,00
2) Examen effectué entre l'âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un médecin
spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne
E19
15,54
64,70
66,30
68,00
REMARQUE
1) Ces actes ne pourront être mis en compte qu’une seule fois par enfant.
Section 3 - Examens médicaux dans le cadre d'un programme de médecine
préventive élaboré par la Direction de la santé en collaboration avec la CNS
1) Consultation effectuée par les médecins généralistes, les médecins spécialistes en
gériatrie, les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique, en médecine interne ou
en oncologie médicale dans le cadre du programme de dépistage précoce du cancer du
sein par mammographie : communication du résultat de la mammographie, anamnèse et
examen clinique, évaluation du risque de cancer du sein et conseils spécifiques
E20
10,64
44,30
45,40
46,50
2) Consultation initiale effectuée par les médecins généralistes, les médecins spécialistes
en gériatrie, les médecins spécialistes en gastroentérologie et les médecins spécialistes
en médecine interne et comprenant obligatoirement anamnèse, examen clinique,
évaluation du risque de cancer colorectal, conseils spécifiques, adaptation des
prescriptions, communication des résultats du test de recherche de sang dans les selles.
E30
10,64
44,30
45,40
46,50
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Cette consultation est réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du
cancer colorectal (PDOCCR)
3) Consultation effectuée par les médecins généralistes, les médecins spécialistes en
gériatrie, les médecins spécialistes en gastroentérologie et les médecins spécialistes en
médecine interne pour communication du résultat d’une coloscopie qui vient d’être
réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal
(PDOCCR). Cette consultation est réalisée dans le cadre du programme de dépistage
organisé du cancer colorectal (PDOCCR)
E31
10,05
41,80
42,90
43,90
4) Examen pré-anesthésique effectué avant la coloscopie qui sera réalisée dans le cadre du
programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR). Cet examen est
réalisé dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal
(PDOCCR)
E32
15,81
65,80
67,50
69,10
5) Consultation suivie du traitement d'initialisation en vue du sevrage tabagique dans le
cadre du programme pilote d'aide au sevrage tabagique
E40
21,12
87,90
90,10
92,40
6) Consultation suivie du bilan final et de l'établissement de la feuille d'évaluation dans le
cadre du programme pilote d'aide au sevrage tabagique
E45
9,05
37,70
38,60
39,60
7) Consultation effectuée par les médecins généralistes dans le cadre d’un programme de
médecine préventive organisé dans le cadre du dispositif du médecin référent prévu à
l’article 19bis, alinéa 1er, point 2 du Code de la sécurité sociale par la Direction de la
Santé et la Caisse nationale de santé en vertu de l’article 17, alinéa 3 du Code de la
sécurité sociale
E60
21,64
90,10
92,30
94,60
REMARQUE
1) La position E45 ne peut être mise en compte au plus tôt qu'après huit mois à compter
de la date de la position E40.
2) Les positions E30 et E31 ne pourront être mises en compte qu'une seule fois par
invitation et par participant au programme de dépistage organisé du cancer colorectal
(PDOCCR).
3) La position E31 ne pourra être mise en compte que si elle fait suite à un acte de
coloscopie au cours de laquelle une biopsie ou une polypectomie a été réalisée.
Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales
1) Foie/Rhumatisme, pour 21 jours
G1
32,16
133,90
137,20
140,60
2) Foie/Rhumatisme, par journée
G2
1,53
6,40
6,50
6,70
3) Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours
G3
32,16
133,90
137,20
140,60
4) Voies respiratoires inférieures, par journée
G4
1,53
6,40
6,50
6,70
5) Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours
G5
32,16
133,90
137,20
140,60
6) Voies respiratoires supérieures, par journée
G6
1,53
6,40
6,50
6,70
7) Stase lympho-veineuse, pour 21 jours
G7
32,16
133,90
137,20
140,60
8) Stase lympho-veineuse, par journée
G8
1,53
6,40
6,50
6,70
9) Obésité pathologique, pour 21 jours
G9
32,16
133,90
137,20
140,60
10) Obésité pathologique, par journée
G10
1,53
6,40
6,50
6,70
11) Obésité pathologique, cure en ambulatoire
G11
32,16
133,90
137,20
140,60
12) Obésité pathologique, cure ambulatoire par demi-journée
G12
1,53
6,40
6,50
6,70
REMARQUE
Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport clinique au médecin
traitant.
Chapitre 8 - Forfaits médicaux pour suivi dans un centre de jour
1) Forfait par demi-journée pour un enfant présent au centre de jour du service national de
psychiatrie infantile
J1
12,66
52,70
54,00
55,40
2) Forfait par demi-journée pour un enfant présent au centre de jour du service national de
psychiatrie juvénile
J2
12,66
52,70
54,00
55,40
3) Forfait par demi-journée pour un patient présent à l'hôpital de jour rattaché à l'un des
services régionaux de psychiatrie
J3
9,06
37,70
38,70
39,60
4) Forfait pour le traitement d'un patient dans un hôpital de jour psychiatrique, par jour, pour
une durée maximale de 90 jours par année
J4
9,06
37,70
38,70
39,60
5) Forfait pour le traitement ambulatoire d’un patient dans un service de rééducation
gériatrique ou de rééducation fonctionnelle, par jour
J9
3,92
16,30
16,70
17,10
6) Forfait pour le traitement d’un patient ambulatoire dans un centre de jour d’un service de
gériatrie aiguë, par jour, pour une durée maximale de 90 jours par année calendaire
J10
3,92
16,30
16,70
17,10
REMARQUES
1) La position J1 est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie infantile intervenant
au centre de jour du service national de psychiatrie infantile.
2) La position J2 est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie infantile intervenant
au centre de jour du service national de psychiatrie juvénile.
3) La position J3 qui n'est imputable qu'une fois par jour et par patient et au maximum
quarante fois par année, est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie ou en
neuropsychiatrie intervenant à l'hôpital de jour rattaché à un service régional de
psychiatrie.
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4) La position J4 qui n'est imputable qu'une fois par jour et par patient et au maximum
quatre-vingt-dix fois par année, est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie ou
en neuropsychiatrie intervenant à l'hôpital de jour rattaché au Centre Hospitalier
Neuro-Psychiatrique.
5) La position J9 est réservée au médecin spécialiste en médecine physique et
réadaptation. Pour les jours de traitement de rééducation, le forfait J9 est à mettre en
compte et ne peut être remplacé par un acte général.
6) La position J10 est réservée au médecin spécialiste en gériatrie. Pour les jours de
traitement de gériatrie, le forfait J10 est à mettre en compte et ne peut être remplacé
par un acte général.
Chapitre 9 - Médecin référent
1) Forfait pour la coordination des soins dans les cas de pathologies lourdes ou chroniques
ou de soins de longue durée et pour le suivi régulier du contenu du dossier de soins
partagé de la personne protégée atteinte d’au moins une pathologie chronique grave
qualifiée d’affection de longue durée et dont la gravité et/ou le caractère chronique
nécessitent un traitement prolongé ainsi qu’un besoin de coordination substantiel du fait
de l’intervention de multiples prestataires de soins de santé
MR03
25,47
106,00
108,70
111,40
REMARQUES
1) La mise en compte de l’acte MR03 est réservée aux spécialités médicales suivantes
généraliste et pédiatre.
2) La première mise en compte de l’acte MR03 peut être réalisée au plus tôt après six
mois à compter de la prise d’effet d’une déclaration médecin référent telle que prévue
par l’article 19bis du Code de la sécurité sociale.
3) Il ne peut être mis en compte qu’une seule position MR03 par six mois.
4) Les pathologies chroniques graves qualifiées d’affection de longue durée figurent à
l’article 20 du présent règlement grand-ducal.
Chapitre 10 - Consultations dans le cadre de réunion de concertation
pluridisciplinaire en cancérologie
1) Consultation du médecin spécialiste rapporteur participant à la réunion de concertation
pluridisciplinaire en cancérologie
P1
35,00
145,70
149,30
153,10
2) Consultation du médecin spécialiste participant à la réunion de concertation
pluridisciplinaire en cancérologie
P2
26,00
108,20
110,90
113,70
3) Consultation du médecin généraliste participant à la réunion de concertation
pluridisciplinaire en cancérologie
P3
30,00
124,90
128,00
131,20
REMARQUES
1) La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie relative à la détermination
de la stratégie thérapeutique à prendre pour des patients cancérologiques est
organisée par le Conseil médical de l’établissement hospitalier agréé par le ministère
de la Santé.
2) La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie se fait dans le cadre du
traitement de patients porteurs d’affections malignes venant d’être diagnostiquées ou
dont l’évolution requiert une nouvelle orientation de la stratégie thérapeutique.
3) L’ensemble des consultations P1-P3 de concertation pluridisciplinaire en cancérologie
peut être mis en compte au maximum deux fois par patient et par entité d’affection
maligne.
4) La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie est coordonnée par le
médecin qui présente le dossier du patient, qui assure la rédaction du rapport de la
réunion et qui informe le patient du projet thérapeutique. Ce rapport fait partie
intégrante de la consultation P1.
5) Le nombre de médecins participant à la réunion de concertation pluridisciplinaire en
cancérologie ne peut ni être inférieur à trois ni être supérieur à six. Les médecins
doivent être issus d’au moins trois spécialités médicales différentes.
6) Par dérogation à l’article 6 alinéa 1 de la nomenclature, le médecin qui doit se déplacer
pour participer à la réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie peut
mettre en compte l’indemnité horo-kilométrique.
7) Les médecins radiothérapeutes et anatomopathologistes peuvent assister par
vidéoconférence aux réunions de concertation pluridisciplinaire en cancérologie.
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DEUXIEME PARTIE : ACTES TECHNIQUES
Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales
Section 1 - Médecine Générale
Sous-section 1 - Infiltrations
REMARQUE
Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même
région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte.
1) Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique
1M11
13,73
57,10
58,60
60,00
2) Infiltration d'un ganglion ou d'un nerf profond de la tête ou du cou
1M12
6,50
27,10
27,70
28,40
3) Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC
1M13
4,30
17,90
18,30
18,80
4) Infiltration périnerveuse profonde - CAC
1M14
3,63
15,10
15,50
15,90
5) Infiltration de tendons, de ligaments, d'apophyses osseuses, de gaines synoviales - CAC
1M15
3,63
15,10
15,50
15,90
6) Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l'hiatus
sacro-coccygien
1M16
6,55
27,30
27,90
28,60
7) Infiltration péridurale
1M17
9,52
39,60
40,60
41,60
Sous-section 2 - Injections
REMARQUE
Mises en compte au maximum une fois par jour.
1) Mise en place d'une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou fémorale),
perfusion ou transfusion comprise
1M21
9,33
38,80
39,80
40,80
2) Dénudation d'une veine ou mise en place d'une voie veineuse centrale chez un enfant de
moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise
1M22
18,08
75,30
77,10
79,10
3) Cathétérisme d'une artère chez l'enfant, perfusion ou transfusion comprise
1M23
27,88
116,00
118,90
121,90
4) Prise de sang ou injection intraveineuse chez l'enfant de moins de 12 mois - CAC
1M24
2,10
8,70
9,00
9,20
5) Injection intra-artérielle
1M25
6,50
27,10
27,70
28,40
6) Injections sclérosantes des troncs saphéniens et/ou des grosses collatérales avec
pansement compressif; contrôle échographique éventuel compris; par séance
1M26
8,44
35,10
36,00
36,90
REMARQUE
Cette position ne concerne pas les varices isolées ni les varicosités (télangiectasies)
7) Injection intraveineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire d'analyses
médicales et de biologie clinique
1M28
4,11
17,10
17,50
18,00
8) Injections sclérosantes d'une ou des crosses saphènes et/ou de veines perforantes sous
contrôle échographique (non cumulable à 1M26)
1M29
14,56
60,60
62,10
63,70
9) Location d'appareil
1M29X
5,04
21,00
21,50
22,00
10) Perfusion intraveineuse d'au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier; prise en charge
pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication
majeure
1M31
5,26
21,90
22,40
23,00
11) Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation,
alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure, pour enfants de
moins de 7 ans
1M32
6,41
26,70
27,30
28,00
12) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et
pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier
1M33
5,26
21,90
22,40
23,00
13) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et
pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-hospitalier
1M34
6,41
26,70
27,30
28,00
14) Exsanguino-transfusion chez l'adulte ou l'enfant
1M35
87,14
362,70
371,80
381,10
15) Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né
1M36
67,29
280,10
287,10
294,30
16) Mise en place par voie percutanée d'un cathéter veineux central avec contrôle
radiologique et implantation d'un port sous-cutané pour injections répétées pour
chimiothérapie ou analgésie ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 )
1M37
63,08
262,60
269,10
275,80
17) Mise en place ou changement d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et
raccordement à un port sous-cutané ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 )
1M38
25,30
105,30
107,90
110,60
18) Mise en place ou changement d'un port sous-cutané avec contrôle radiologique
1M39
37,78
157,30
161,20
165,20
Sous-section 3 - Ponctions
1) Ponction d'une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle ...) - CAC
1M41
2,63
10,90
11,20
11,50
2) Ponction d'une collection profonde (sous-aponévrotique)
1M42
6,50
27,10
27,70
28,40
3) Ponction d'une articulation autre que la hanche
1M45
6,50
27,10
27,70
28,40
4) Ponction d'une hanche
1M46
10,76
44,80
45,90
47,10
5) Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse
1M47
6,55
27,30
27,90
28,60
6) Saignée
1M51
3,49
14,50
14,90
15,30
7) Ponction-biopsie d'un tissu ou organe peu profond - CAC
1M52
2,63
10,90
11,20
11,50
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8) Ponction sternale ou de la crête iliaque
1M53
6,70
27,90
28,60
29,30
9) Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC
1M61
3,63
15,10
15,50
15,90
10) Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes quantités
1M62
8,66
36,00
36,90
37,90
11) Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour empyème ou
hémothorax
1M63
12,48
51,90
53,20
54,60
12) Ponction du péricarde
1M64
15,45
64,30
65,90
67,60
13) Ponction transcutanée d'un organe intra-abdominal
1M65
11,29
47,00
48,20
49,40
14) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction)
1M71
10,95
45,60
46,70
47,90
15) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la ponction
dans un délai de 14 jours
1M72
5,40
22,50
23,00
23,60
16) Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse chez un
enfant de moins de 7 ans
1M73
7,60
31,60
32,40
33,20
17) Ponction du sinus longitudinal
1M74
11,29
47,00
48,20
49,40
18) Ponction d'un disque avec ou sans injection de produit de contraste
1M75
19,85
82,60
84,70
86,80
Sous-section 4 - Pansements
1) Détersion, débridement chirurgical éventuel, et pansement d'une grande plaie souillée,
d'une grande lésion ulcérée, ou d'une brûlure étendue, non cumulable avec un autre acte
sur la même région anatomique
1M80
5,40
22,50
23,00
23,60
2) Frais de matériel
1M80M
5,36
22,30
22,90
23,40
3) Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC
1M81
4,07
16,90
17,40
17,80
4) Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un segment
1M82
5,45
22,70
23,30
23,80
5) Pansement de fixation ou taping; plus d'un segment
1M83
8,23
34,30
35,10
36,00
Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-articulaires,
moulage pour appareil orthopédique
1) Immobilisation plâtrée d'un membre
1M85
8,23
34,30
35,10
36,00
2) Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
1M86
33,81
140,70
144,20
147,90
3) Corset, lit plâtré ou corset minerve
1M87
33,81
140,70
144,20
147,90
Section 2 - Médecine Interne specialisée
Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie
1) Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection ou perfusion avec
surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du
patient)
1S11
31,80
132,40
135,70
139,10
2) Cycle de traitement immunomodulateur intravasculaire; injection ou perfusion avec
surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du
patient)
1S12
31,80
132,40
135,70
139,10
3) Cytophérèse, par séance
1S15
26,69
111,10
113,90
116,70
REMARQUE
Les positions de la présente sous-section ne sont pas cumulables avec les forfaits prévus
à la section 10 du chapitre 4 de la première partie de l'annexe.
Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale
REMARQUE
Est compris dans le tarif de l'épuration extra-corporelle tout appel d'urgence au cours de
la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de jour férié ne
peuvent être mises en compte.
Les positions de la présente sous-section ne sont pas cumulables avec les forfaits prévus
à la section 10 du chapitre 4 de la première partie de l'annexe.
1) Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance
1S21
26,69
111,10
113,90
116,70
2) Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant une
période de 15 jours; par séance
1S22
60,88
253,40
259,70
266,20
3) Plasmaphérèse, par séance
1S25
26,69
111,10
113,90
116,70
4) Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du traitement; par
jour
1S26
48,49
201,80
206,90
212,00
5) Dialyse péritonéale, 3è ou 4è jour du traitement; par jour
1S27
24,30
101,10
103,70
106,30
6) Dialyse péritonéale, à partir du 5è jour du traitement; par jour
1S28
14,54
60,50
62,00
63,60
Sous-section 3 - Pédiatrie
1) Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée
instrumentale, avec ou sans intubation et injection ; mise en compte uniquement s'il n'y a
pas d'hospitalisation par le même médecin
1S31
27,05
112,60
115,40
118,30
2) Assistance pédiatrique avant la naissance pour une situation de risque néonatale
1S32
18,03
75,00
76,90
78,80
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
3) Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d'apnées ou de malaises.
Enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, ECG, saturation en
oxygène, flux aériens naso-buccaux, mouvements respiratoires thoraco abdominaux et
actimétrie, éventuellement pH-métrie oesophagienne, avec protocole et extraits de tracé
1S35
43,04
179,10
183,60
188,20
REMARQUE
1. Les positions 1S31 et 1S32 ne sont pas cumulables entre elles. Le cumul E8 avec une
des positions 1S31 ou 1S32 est autorisé.
2. Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas à la position 1S35.
Sous-section 4 - Allergologie
1) Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch) ou par
piqûre épicutanée (prick) - CAC
1S41
3,95
16,40
16,90
17,30
2) Frais de matériel
1S41M
2,96
12,30
12,60
12,90
3) Inventaire allergologique par tests à application épicutanée
1S42
6,06
25,20
25,90
26,50
4) Frais de matériel
1S42M
2,96
12,30
12,60
12,90
5) Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique
1S43
6,95
28,90
29,70
30,40
6) Fourniture de matériel
1S43M
2,96
12,30
12,60
12,90
7) Injection de désensibilisation, par séance
1S44
4,24
17,60
18,10
18,50
Section 3 - Cardiologie
Sous-section 1 - Électrocardiographie
1) Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport - CAC
1C11
6,31
26,30
26,90
27,60
2) Location d'appareil
1C11X
2,73
11,40
11,60
11,90
3) Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec mise en
place, lecture et rapport; premier examen pour une periode de 28 jours
1C14
14,87
61,90
63,40
65,00
4) Location d'appareil
1C14X
35,94
149,60
153,30
157,20
5) Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans les 28 jours
1C15
8,85
36,80
37,80
38,70
6) Location d'appareil
1C15X
35,94
149,60
153,30
157,20
7) Épreuve d'effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis roulant), ECG
au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance ECG et TA continue;
enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11)
1C17
22,72
94,60
96,90
99,40
8) Location d'appareil
1C17X
9,22
38,40
39,30
40,30
9) Surveillance clinique et ECG au cours de la scintigraphie du myocarde après effort ou
après perfusion d'un médicament (position 8 N 22) (intervention thérapeutique éventuelle
comprise)- CAT
1C19
9,76
40,60
41,60
42,70
Sous-section 2 - Échocardiographie
1) Échocardiographie, enregistrement en time-motion
1C21
14,87
61,90
63,40
65,00
2) Location d'appareil
1C21X
17,93
74,60
76,50
78,40
3) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel
1C22
14,87
61,90
63,40
65,00
4) Location d'appareil
1C22X
17,93
74,60
76,50
78,40
5) Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion
1C23
17,93
74,60
76,50
78,40
6) Location d'appareil
1C23X
17,93
74,60
76,50
78,40
7) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion - CAC, à
condition qu'il n'y ait pas eu de consultation mise en compte par le même médecin dans
les 7 jours précédents
1C24
17,93
74,60
76,50
78,40
8) Location d'appareil
1C24X
17,93
74,60
76,50
78,40
9) Échocardiographie Doppler
1C25
23,82
99,10
101,60
104,20
10) Location d'appareil
1C25X
17,93
74,60
76,50
78,40
11) Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise
1C26
25,87
107,70
110,40
113,10
12) Location d'appareil
1C26X
17,93
74,60
76,50
78,40
REMARQUE
Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 3 - Enregistrement continu de la tension artérielle
1) Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregistreur
portable; mise en place de l'enregistreur, lecture du tracé et rapport d'interprétation -
APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois
1C38
14,87
61,90
63,40
65,00
2) Location d'appareil
1C38X
7,09
29,50
30,20
31,00
Sous-section 4 - Autres enregistrements et traitements cardiaques
1) Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum)
1C41
18,94
78,80
80,80
82,80
2) Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de colorant
1C42
25,30
105,30
107,90
110,60
3) Défibrillation d'urgence et répétition dans les 24 heures
1C45
12,63
52,60
53,90
55,20
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
4) Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures
1C46
44,09
183,50
188,10
192,80
Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques
1) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG,
enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée
1C61
44,09
183,50
188,10
192,80
2) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG,
enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec injection de
produit de contraste et angiocardiographie
1C62
56,72
236,10
242,00
248,00
3) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG,
enregistrement des pressions, injection de produit contraste et coronarographie sélective
droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie, avec ou sans
angiocardiographie (ventriculographie et/ou aortographie)
1C67
88,19
367,10
376,30
385,70
4) Angioplastie transluminale des coronaires, non cumulable avec 1C67
1C71
112,48
468,20
479,90
491,90
5) Endoprothèse avec ou sans angioplastie pour sténose d'une coronaire
1C72
183,17
762,40
781,50
801,00
6) Recanalisation mécanique pour obstruction complète avec ou sans mise en place d'une
endoprothèse
1C73
183,17
762,40
781,50
801,00
7) Athérectomie intracoronaire avec ou sans angioplastie ou endoprothèse
1C74
183,17
762,40
781,50
801,00
8) Thromboaspiration ou thrombolyse endovasculaire
1C76
28,68
119,40
122,40
125,40
9) Prise de pression intravasculaire et/ou échographie endovasculaire et/ou thermographie
endoluminale et/ou angioscopie au cours d'une intervention endovasculaire ou d'une
coronarographie
1C77
28,68
119,40
122,40
125,40
10) Mise en place d'un système d'assistance de la pompe cardiaque (IAPB ou Impella)
1C78
111,99
466,10
477,80
489,70
11) Fermeture par voie percutanée d'une CIA, CIV ou FOP y compris ponction transeptale
1C79
186,52
776,40
795,80
815,70
12) Application d'un système de fermeture des points de ponction artérielle-CAT
1C80
7,00
29,10
29,90
30,60
REMARQUES
1) Les positions 1C71 à 1C77 comprennent l'anesthésie locale, la ponction, la
coronarographie sélective droite et gauche, l'imagerie de la région traitée, l'injection du
produit de contraste, la mise en place des sondes cathéter, l'enregistrement,
l'iconographie et le rapport.
2) Les positions 1C71 à 1C77 sont cumulables entre elles si elles portent sur des lésions
distinctes. Ces cumuls sont soumis à l'article 9 alinéa 1er. Pour l'application de l'article
10 point 7, le cumul de ces actes au sens de l'article 9 alinéa 1er est considéré comme
un seul acte technique.
3) Les positions 1C67 à 1C79 doivent être prestées exclusivement au sein de l'INCCI.
Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker)
1) Mise en place d'un cathéter endocavitaire pour entraînement électrosystolique transitoire,
sous contrôle ECG et/ou radioscopique
1B10
31,52
131,20
134,50
137,80
2) Mise en place d'une sonde pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et
ECG, avec mesures du seuil de stimulation
1B12
57,39
238,90
244,80
251,00
3) Mise en place de 2 sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et
ECG, avec mesures du seuil de stimulation
1B13
66,96
278,70
285,70
292,80
4) Mise en place de 3 sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et
ECG, avec mesures du seuil de stimulation
1B14
95,65
398,10
408,10
418,30
5) Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque par le cardiologue - CAT avec les
positions 1B12 à 1B14
1B16
37,78
157,30
161,20
165,20
6) Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de stimulation;
acte réalisé par le cardiologue
1B18
50,41
209,80
215,10
220,40
7) Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier
1B20
12,63
52,60
53,90
55,20
8) Contrôle d'un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et contrôles
techniques
1B22
14,35
59,70
61,20
62,80
9) Location d'appareil
1B22X
2,73
11,40
11,60
11,90
10) Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique avec mise en place d'une sonde,
acte isolé
1B25
115,91
482,50
494,50
506,90
11) Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique avec mise en place d'une sonde
atriale sans fonction de défibrillation et d'une sonde intraventriculaire droite, acte isolé
1B26
134,39
559,40
573,40
587,70
12) Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique avec mise en place d'une sonde
atriale sans fonction de défibrillation et d'une sonde intraventriculaire droite et d'une
sonde dans une veine cardiaque, acte isolé
1B27
155,95
649,10
665,30
682,00
13) Remplacement du boîtier d'un défibrillateur cardiaque
1B29
37,78
157,30
161,20
165,20
14) Contrôle technique d'un défibrillateur cardiaque
1B32
17,36
72,30
74,10
75,90
15) Extraction de sondes de stimulation par voie endocavitaire en cas d'infection ou de
rupture
1B36
117,59
489,40
501,70
514,20
REMARQUES
1) La position 1B14 ainsi que les positions 1B25 à 1B32 doivent être prestées
exclusivement au sein de l'INCCI.
2) Les tarifs des actes prévus à la sous-section 6 comprennent l'assistance opératoire
définie à l'article 11.
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Sous-section 7 - Etude électrophysiologique et traitements par techniques d'ablation
endocavitaire
1) Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme
cardiaque avec épreuve pharmacologique
1B40
50,41
209,80
215,10
220,40
2) Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite par voie
veineuse transcutanée avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à l'étage atrial
ou à l'étage ventriculaire
1B41
113,11
470,80
482,60
494,60
3) Exploration électrophysiologique cardiaque par sondes intracavitaire droite et gauche par
voie veineuse transcutanée avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à l'étage
atrial ou à l'étage ventriculaire
1B42
118,15
491,80
504,10
516,70
4) Ablation de l'isthme cavo-tricuspidien pour un flutter auriculaire typique
1B44
184,79
769,20
788,40
808,10
5) Ablation d'une tachycardie de réentrée SV sans cathéterisation du sinus coronaire
1B46
184,79
769,20
788,40
808,10
6) Ablation d'une tachycardie de réentrée SV avec cathéterisation du sinus coronaire
1B48
212,78
885,70
907,80
930,50
7) Ablation d'un faisceau AV aberrant par abord veineux
1B50
232,38
967,20
991,40
1016,20
8) Ablation d'un faisceau aberrant par abord artériel
1B52
260,38
1083,80
1110,90
1138,60
9) Ablation au niveau de l'oreillette gauche et droite d'une FA par voie transcutanée ou
chirurgicale
1B54
307,97
1281,90
1313,90
1346,80
10) Ablation d'une arythmie ventriculaire localisée au niveau du ventricule droit
1B56
193,18
804,10
824,20
844,80
11) Ablation d'une arythmie ventriculaire localisée au niveau du ventricule gauche
1B58
236,29
983,50
1008,10
1033,30
12) Cartographie de l'activité électrique cardiaque (cardiac mapping)
1B60
70,00
291,40
298,60
306,10
REMARQUES
1) Les positions 1B40 à 1B60 doivent être prestées exclusivement au sein de l'INCCI.
2) Les actes sont soumis aux règles de cumul de l'article 9 alinéa 1er. Pour l'application
de l'article 10 point 7, le cumul des actes au sens de l'article 9 alinéa 1er est considéré
comme un seul acte technique.
Section 4 - Pneumologie
Sous-section 1 - Examens et petites interventions
1) Biopsie pleurale à l'aiguille
1P11
27,02
112,50
115,30
118,20
2) Institution d'un drainage pleural continu
1P12
19,90
82,80
84,90
87,00
3) Provocation d'une symphyse pleurale
1P13
11,53
48,00
49,20
50,40
4) Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale
1P14
36,87
153,50
157,30
161,20
5) Pleuroscopie exploratrice
1P21
27,64
115,00
117,90
120,90
6) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides
1P22
42,37
176,40
180,80
185,30
7) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec supplément
pour utilisation de rayons laser
1P23
113,39
472,00
483,80
495,90
8) Location du laser
1P23X
20,90
87,00
89,20
91,40
9) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires
1P24
48,30
201,00
206,10
211,20
10) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec
supplément pour utilisation de rayons laser
1P25
119,32
496,60
509,10
521,80
11) Location du laser
1P25X
20,90
87,00
89,20
91,40
12) Création d'un pneumothorax
1P31
15,69
65,30
66,90
68,60
13) Réinsufflation ou exsufflation d'un pneumothorax
1P32
9,18
38,20
39,20
40,10
14) Création d'un pneumomédiastin
1P35
24,92
103,70
106,30
109,00
15) Drainage endocavitaire pulmonaire
1P36
38,59
160,60
164,60
168,80
Sous-section 2 - Bronchofibroscopie
1) Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d'un médicament
1P41
17,55
73,00
74,90
76,70
2) Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice
1P51
27,64
115,00
117,90
120,90
3) Location du bronchofibroscope
1P51X
11,59
48,20
49,40
50,70
4) Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique
1P52
36,11
150,30
154,10
157,90
5) Location du bronchofibroscope
1P52X
11,59
48,20
49,40
50,70
6) Bronchoscopie avec ponction, biopsie ou brossage sur lésion située au-delà du champ de
visibilité
1P53
68,29
284,20
291,40
298,60
7) Location du bronchofibroscope
1P53X
11,59
48,20
49,40
50,70
8) Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs séances
1P54
62,27
259,20
265,70
272,30
9) Location du bronchofibroscope
1P54X
11,59
48,20
49,40
50,70
10) Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire
1P55
60,16
250,40
256,70
263,10
11) Location du bronchofibroscope
1P55X
11,59
48,20
49,40
50,70
12) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser,
première séance
1P61
93,69
390,00
399,70
409,70
13) Location du bronchofibroscope
1P61X
11,59
48,20
49,40
50,70
14) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser,
séances suivantes
1P62
67,82
282,30
289,30
296,60
15) Location du bronchofibroscope
1P62X
11,59
48,20
49,40
50,70
16) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et
prélèvement ou biopsie endobronchique
1P63
107,13
445,90
457,10
468,50
17) Location du bronchofibroscope
1P63X
11,59
48,20
49,40
50,70
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
18) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et
prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique
1P64
145,10
603,90
619,10
634,50
19) Location du bronchofibroscope
1P64X
11,59
48,20
49,40
50,70
20) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et lavage
bronchiolo-alvéolaire
1P65
133,29
554,80
568,70
582,90
21) Location du bronchofibroscope
1P65X
11,59
48,20
49,40
50,70
22) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau trachéo-bronchique pour
curiethérapie
1P66
27,64
115,00
117,90
120,90
REMARQUE
Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins de 14
ans.
Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire
1) Spirographie
1P71
12,05
50,20
51,40
52,70
2) Frais de location
1P71X
4,09
17,00
17,40
17,90
3) Détermination du volume résiduel
1P72
9,09
37,80
38,80
39,80
4) Frais de location
1P72X
4,09
17,00
17,40
17,90
5) Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques
1P73
29,41
122,40
125,50
128,60
6) Frais de location
1P73X
6,14
25,60
26,20
26,90
7) Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire
1P74
25,30
105,30
107,90
110,60
8) Frais de location
1P74X
6,14
25,60
26,20
26,90
9) Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes
débit-volume
1P75
41,46
172,60
176,90
181,30
10) Frais de location
1P75X
8,18
34,00
34,90
35,80
11) Détermination des compliances par barographie oesophagienne
1P76
31,13
129,60
132,80
136,10
12) Frais de location
1P76X
8,18
34,00
34,90
35,80
13) Détermination du volume de fermeture
1P77
20,71
86,20
88,40
90,60
14) Frais de location
1P77X
8,18
34,00
34,90
35,80
15) Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux
allergènes avec mesure du seuil de réactivité
1P81
19,23
80,00
82,00
84,10
16) Frais de location
1P81X
4,09
17,00
17,40
17,90
17) Épreuve d'exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable,
enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène, avant, pendant et
après l'exercice
1P82
15,16
63,10
64,70
66,30
18) Frais de location
1P82X
4,09
17,00
17,40
17,90
19) Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période témoin de
5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistrement de la ventilation,
de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve
1P83
23,77
98,90
101,40
103,90
20) Frais de location
1P83X
4,09
17,00
17,40
17,90
21) Épreuve d'effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence
cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après l'effort
1P85
24,49
101,90
104,50
107,10
22) Frais de location
1P85X
9,27
38,60
39,50
40,50
REMARQUE
Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72 n'est
pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75.
Section 5 - Neurologie et Psychiatrie
Sous-section 1 - Neurologie
1) Electroencéphalogramme (EEG) - CAC
1N11
12,48
51,90
53,20
54,60
2) Location d'appareil
1N11X
5,91
24,60
25,20
25,80
3) Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et enlèvement de
l'appareil, analyse du tracé
1N14
47,83
199,10
204,10
209,20
4) EEG per-opératoire
1N15
51,65
215,00
220,40
225,90
5) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche de troubles
neuro- psychiatriques; enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG,
électro-oculographie (EOG) et ECG, avec protocole et extraits des tracés
1N21
66,96
278,70
285,70
292,80
6) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche d'apnées
du sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d'autre part
ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires
thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des tracés
1N22
95,65
398,10
408,10
418,30
7) Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d'apnées
(enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d'autre part ECG,
saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires
thoraco-abdominaux), et mise en route d'un traitement par pression positive, avec
protocole et extraits de tracés
1N23
95,65
398,10
408,10
418,30
8) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la
recherche d'apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique (EEG,EMG,EOG)
1N25
47,83
199,10
204,10
209,20
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
9) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la
recherche d'apnées du sommeil, enregistrement continu des variables cardio-
respiratoires, au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et
mouvements respiratoires thoraco-abdominaux
1N26
47,83
199,10
204,10
209,20
10) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas
d'apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la mise en
route d'un traitement par pression positive
1N27
47,83
199,10
204,10
209,20
11) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas
d'apnées, enregistrement des variables cardio-respiratoires (au moins: ECG, saturation
en
oxygène,
débits
aériens
naso-buccaux
et
mouvements
respiratoires
thoraco-abdominaux) et mise en route d'un traitement par pression positive
1N28
47,83
199,10
204,10
209,20
12) Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC
1N32
18,70
77,80
79,80
81,80
13) Location d'appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N32X
12,95
53,90
55,20
56,60
14) Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC
1N33
12,48
51,90
53,20
54,60
15) Location d'appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N33X
12,95
53,90
55,20
56,60
16) Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC
1N34
12,48
51,90
53,20
54,60
17) Location d'appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N34X
12,95
53,90
55,20
56,60
18) EMG per-opératoire
1N37
51,65
215,00
220,40
225,90
19) Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique)
1N40
32,19
134,00
137,30
140,80
20) Location d'appareil
1N40X
13,08
54,40
55,80
57,20
21) Potentiels évoqués visuels
1N41
32,19
134,00
137,30
140,80
22) Location d'appareil
1N41X
13,08
54,40
55,80
57,20
23) Potentiels évoqués somesthésiques
1N42
32,19
134,00
137,30
140,80
24) Location d'appareil
1N42X
13,08
54,40
55,80
57,20
25) Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex
1N43
28,70
119,50
122,40
125,50
26) Location d'appareil
1N43X
13,08
54,40
55,80
57,20
27) Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires
1N45
114,78
477,70
489,70
501,90
REMARQUES
1) Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section sont
réservées aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie.
2) Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont cumulables ni
avec l'assistance opératoire définie à l'article 11, ni avec l'anesthésie définie à l'article
12.
3) Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu'il s'agisse
d'un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles par le même
médecin. Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas.
4) Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont respectivement
mises en compte par les médecins qui travaillent en équipe pour l'enregistrement
neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le traitement par pression
positive.
Ensemble ils font l'évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits de tracés.
5) Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles.
6) Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 2 - Psychiatrie
1) Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par jour et dix
séances par année
1N51
14,70
61,20
62,70
64,30
2) Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d'une durée minimum de 90
minutes
1N52
55,19
229,70
235,50
241,30
3) Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15 minutes -
APCM pour plus de 6 séances par an
1N60
8,63
35,90
36,80
37,70
4) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes;cinq premières séances, par
séance
1N61
9,02
37,50
38,50
39,40
5) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième séances,
par séance
1N62
7,48
31,10
31,90
32,70
6) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes;
cinq premières séances, par séance
1N63
18,20
75,80
77,60
79,60
7) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; à
partir de la sixième séance, par séance
1N64
14,85
61,80
63,40
64,90
8) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60
minutes; cinq premières séances, par séance
1N65
36,80
153,20
157,00
160,90
9) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60
minutes; à partir de la sixième séance, par séance
1N66
36,80
153,20
157,00
160,90
10) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades, par
malade
1N71
8,57
35,70
36,60
37,50
11) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades, par
malade
1N72
7,15
29,80
30,50
31,30
12) Electrochoc, convulsivothérapie chimique
1N81
8,19
34,10
34,90
35,80
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MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
REMARQUES
Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les
médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie.
Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau qu'après
une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre.
Les positions 1N51 à 1N72 ne peuvent être mises en compte par les
médecins-spécialistes en neuropsychiatrie qu'avec indication de l'heure exacte du début
de la séance sur le mémoire d'honoraires.
Section 6 - Gastro-Entérologie
1) Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique
1G11
57,39
238,90
244,80
251,00
2) Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale
1G15
29,89
124,40
127,50
130,70
3) Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention
1G16
36,06
150,10
153,80
157,70
4) Tubage gastrique ou duodénal
1G21
6,03
25,10
25,70
26,40
5) Tamponnade de l'oesophage
1G22
8,51
35,40
36,30
37,20
6) PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à 12 heures, avec
épreuves de provocations éventuelles
1G31
36,20
150,70
154,40
158,30
7) Location d'appareil
1G31X
10,63
44,20
45,40
46,50
8) Manométrie oesophagienne
1G32
25,73
107,10
109,80
112,50
9) Location d'appareil
1G32X
8,08
33,60
34,50
35,30
10) Oesophago(fibro) scopie exploratrice
1G38
13,39
55,70
57,10
58,60
11) Location d'appareil
1G38X
12,41
51,70
52,90
54,30
12) Oesophagoscopie avec biopsie
1G39
18,03
75,00
76,90
78,80
13) Location d'appareil
1G39X
12,41
51,70
52,90
54,30
14) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau oesophagien pour curiethérapie
1G40
13,39
55,70
57,10
58,60
15) Oesogastroduodénoscopie
1G41
27,64
115,00
117,90
120,90
16) Location d'appareil
1G41X
12,41
51,70
52,90
54,30
17) Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale
1G42
34,77
144,70
148,30
152,00
18) Location d'appareil
1G42X
12,41
51,70
52,90
54,30
19) Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers
1G43
40,94
170,40
174,70
179,00
20) Location d'appareil
1G43X
12,41
51,70
52,90
54,30
21) Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose
1G44
40,94
170,40
174,70
179,00
22) Location d'appareil
1G44X
12,41
51,70
52,90
54,30
23) Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou ligatures
de varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de tumeurs
1G45
40,94
170,40
174,70
179,00
24) Location d'appareil
1G45X
12,41
51,70
52,90
54,30
25) Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies
1G46
47,83
199,10
204,10
209,20
26) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du tractus
digestif supérieur, dilatation comprise
1G51
105,07
437,30
448,30
459,50
27) Location d'appareil
1G51X
12,41
51,70
52,90
54,30
28) Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif
1G52
105,07
437,30
448,30
459,50
29) Location d'appareil
1G52X
12,41
51,70
52,90
54,30
30) Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique
1G55
40,94
170,40
174,70
179,00
31) Location d'appareil
1G55X
12,41
51,70
52,90
54,30
32) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice
1G56
71,07
295,80
303,20
310,80
33) Location d'appareil
1G56X
12,41
51,70
52,90
54,30
34) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie
et/ou biopsie
1G57
85,89
357,50
366,40
375,60
35) Location d'appareil
1G57X
12,41
51,70
52,90
54,30
36) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de
calculs (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique, dilatation)
1G58
105,07
437,30
448,30
459,50
37) Location d'appareil
1G58X
12,41
51,70
52,90
54,30
38) CPRE
(cholangio-pancréaticographie
rétrograde
endoscopique)
avec
drainage
temporaire par sonde ou mise en place d'une prothèse
1G59
128,65
535,50
548,90
562,60
39) Location d'appareil
1G59X
12,41
51,70
52,90
54,30
40) Anuscopie - CAC
1G61
4,78
19,90
20,40
20,90
41) Manométrie rectale
1G62
25,73
107,10
109,80
112,50
42) Location d'appareil
1G62X
8,08
33,60
34,50
35,30
43) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance
1G63
6,27
26,10
26,80
27,40
44) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes
1G64
3,49
14,50
14,90
15,30
45) Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde
1G65
6,27
26,10
26,80
27,40
46) Rectoscopie exploratrice
1G66
9,61
40,00
41,00
42,00
47) Location d'appareil
1G66X
1,81
7,50
7,70
7,90
48) Rectoscopie avec biopsie
1G67
16,88
70,30
72,00
73,80
49) Location d'appareil
1G67X
1,81
7,50
7,70
7,90
50) Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise)
1G71
28,55
118,80
121,80
124,80
51) Location d'appareil
1G71X
12,41
51,70
52,90
54,30
52) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie
1G72
36,06
150,10
153,80
157,70
53) Location d'appareil
1G72X
12,41
51,70
52,90
54,30
54) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes: polypectomie,
résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde,
dilatation endoscopique, traitement des hémorragies
1G73
42,85
178,40
182,80
187,40
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
55) Location d'appareil
1G73X
12,41
51,70
52,90
54,30
56) Colofibroscopie totale
1G74
47,44
197,50
202,40
207,50
57) Location d'appareil
1G74X
12,41
51,70
52,90
54,30
58) Colofibroscopie totale avec biopsie
1G75
51,84
215,80
221,20
226,70
59) Location d'appareil
1G75X
12,41
51,70
52,90
54,30
60) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de
tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation
endoscopique, traitement des hémorragies
1G76
59,30
246,80
253,00
259,30
61) Location d'appareil
1G76X
12,41
51,70
52,90
54,30
62) Colofibroscopie du côlon gauche et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies
1G81
47,83
199,10
204,10
209,20
63) Colofibroscopie totale et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies
1G82
81,30
338,40
346,90
355,50
64) Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée
1G83
75,00
312,20
320,00
328,00
65) Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise), réalisée dans le cadre
du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR)
1G91
42,83
178,30
182,70
187,30
66) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie, réalisée dans le cadre du programme de
dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR)
1G92
54,09
225,10
230,80
236,50
67) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes: polypectomie
et/ou résection de tumeurs, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé
du cancer colorectal (PDOCCR)
1G93
64,28
267,60
274,20
281,10
68) Colofibroscopie totale, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du
cancer colorectal (PDOCCR)
1G94
71,16
296,20
303,60
311,20
69) Colofibroscopie totale avec biopsie, réalisée dans le cadre du programme de dépistage
organisé du cancer colorectal (PDOCCR)
1G95
77,76
323,70
331,80
340,00
70) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie et/ou résection
de tumeurs, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer
colorectal (PDOCCR)
1G96
88,95
370,20
379,50
389,00
REMARQUES
1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles.
2) Les positions 1G66 à 1G82 ne sont pas cumulables entre elles.
3) Les positions 1G91 à 1G96 ne sont pas cumulables entre elles ni avec un autre acte.
Section 7 - Rhumatologie - Rééducation, réadaptation et réhabilitation
1) Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou
1R11
25,01
104,10
106,70
109,40
2) Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l'épaule, la hanche, la
sacro-iliaque, et le genou
1R12
12,20
50,80
52,10
53,40
3) Ponction-biopsie osseuse au trocart
1R21
12,20
50,80
52,10
53,40
4) Synoviorthèse isotopique
1R31
10,57
44,00
45,10
46,20
5) Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique - APCM pour plus de 6
séances
1R51
5,26
21,90
22,40
23,00
6) Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 6 séances par an
1R52
8,18
34,00
34,90
35,80
7) Ponction d'un disque et chimionucléolyse
1R61
39,60
164,80
168,90
173,20
8) Arthroscopie avec ou sans biopsie
1R71
48,92
203,60
208,70
213,90
9) Bilan d’évaluation pluridisciplinaire en milieu hospitalier, sur prescription, non
renouvelable avant le délai de six mois
1R72
24,87
103,50
106,10
108,80
10) Bilan d'évaluation à l'admission en traitement stationnaire dans le service national de
réhabilitation physique ou dans le service national de réhabilitation post-oncologique
1R73
24,87
103,50
106,10
108,80
REMARQUE
1) La position 1R72 est réservée au médecin spécialiste en médecine physique et
réadaptation.
Section 8 - Dermatologie
1) Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC
1D11
4,93
20,50
21,00
21,60
2) Frais de matériel de suture
1D11M
3,35
13,90
14,30
14,60
3) Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC
1D12
7,41
30,80
31,60
32,40
4) Frais de matériel de suture
1D12M
3,35
13,90
14,30
14,60
5) Capillaroscopie - CAC
1D13
4,93
20,50
21,00
21,60
6) Destruction d'une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance
1D21
8,85
36,80
37,80
38,70
7) Frais de matériel de suture
1D21M
3,35
13,90
14,30
14,60
8) Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance
1D22
17,70
73,70
75,50
77,40
9) Frais de matériel de suture
1D22M
3,35
13,90
14,30
14,60
10) Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle de
l'ongle, par doigt
1D25
6,41
26,70
27,30
28,00
11) Destruction de végétations vénériennes, par séance
1D26
9,47
39,40
40,40
41,40
12) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-cellulaire
de moins de 4 cm2
1D41
10,95
45,60
46,70
47,90
13) Frais de matériel de suture
1D41M
3,35
13,90
14,30
14,60
14) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-cellulaire
du visage de moins de 4 cm2
1D42
14,11
58,70
60,20
61,70
15) Frais de matériel de suture
1D42M
3,35
13,90
14,30
14,60
16) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau; plus de 4 cm2
1D43
21,62
90,00
92,20
94,50
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
17) Frais de matériel de suture
1D43M
3,35
13,90
14,30
14,60
18) Destruction d'un tatouage accidentel de moins de 8 cm2
1D51
10,04
41,80
42,80
43,90
19) Destruction d'un tatouage accidentel de plus de 8 cm2
1D52
19,85
82,60
84,70
86,80
20) Traitement exfoliant de l'épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des
collections suppurées ou kystiques; par séance
1D61
6,41
26,70
27,30
28,00
21) Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance; maximum 6
séances
1D62
6,41
26,70
27,30
28,00
22) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale; par séance
1D71
2,68
11,20
11,40
11,70
23) Frais de location
1D71X
0,64
2,70
2,70
2,80
24) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application générale; par
séance
1D72
4,40
18,30
18,80
19,20
25) Frais de location
1D72X
1,68
7,00
7,20
7,30
26) Scarification dermatologique, acte isolé
1D81
4,93
20,50
21,00
21,60
27) Dermatoscopie documentée pour lésions naeviques multiples avec examen complet de
l'organe peau seulement dans le cadre de naevus atypique, à partir de 14 ans, non
renouvelable avant 6 mois - CAC
1D82
4,93
20,50
21,00
21,60
Section 9 - Gériatrie
1) Bilan d'évaluation multi-disciplinaire sur prescription du médecin traitant dans le cadre
d'institutions ou de réseaux de soins à l'exception des patients hospitalisés en secteur
aigu ou en rééducation, une fois par année, acte isolé uniquement cumulable avec les
frais de déplacement
1F11
24,87
103,50
106,10
108,80
2) Bilan d'évaluation multi-disciplinaire gériatrique lors d'une hospitalisation stationnaire
dans un service autre qu'un service de gériatrie pour une personne âgée d'au moins 75
ans et présentant une polymorbidité, sur prescription du médecin traitant hospitalier, non
renouvelable avant le délai de 6 mois et comprenant
- anamnèse médico-psycho-sociale
- recensement des comorbidités et facteurs de risque
- analyse des interactions médicamenteuses
- évaluation des risques gériatriques
• risque de dépendance
• risque de dénutrition
• risque de chute
• risque de fracture
• risque de démence
• risque de dépression
• risque d'escarre
• risque d'isolement social
- examen clinique suivant approche gériatrique
- interprétation des examens biologiques et complémentaires
- synthèse des résultats de l'évaluation interdisciplinaire après concertation en équipe
- élaboration d'une recommandation d'orientation, de thérapie et de prise en charge
globale de la personne âgée
- rédaction d'un rapport au médecin traitant comportant les résultats de toutes les
évaluations énumérées ci-dessus
- communication des résultats de l'évaluation au patient et à son entourage.
1F12
24,87
103,50
106,10
108,80
REMARQUE
Les positions 1F11 et 1F12 sont réservées aux médecins spécialistes en gériatrie.
Section 10 - Médecine génétique
1) Forfait pour conseil génétique sans test génétique réservé au médecin spécialiste en
médecine génétique sur prescription médicale d’un médecin spécialiste et comprenant au
moins les éléments suivants
a) Recueil des attentes spécifiques de la personne venant chercher le conseil génétique
b) Elaboration des anamnèses personnelle et familiale eu égard au contexte social et
ethnique
c) Réalisation d’un arbre généalogique comprenant au minimum les apparentés au 2ème
degré
d) Réalisation d’un examen clinique circonstancié
e) Compléter les données anamnestiques (imagerie radiologique, analyses biologiques,
rapports médicaux antérieurs, etc.)
f) Explication à la personne venant chercher le conseil génétique de sa situation médicale
respectivement génétique de départ et de l’issue possible du résultat du test génétique
disponible en détaillant le cas échéant les éventuelles pistes thérapeutiques tout en
l’informant sur les coûts encourus ainsi que sur les conditions de la prise en charge par la
sécurité sociale
g) Si la réalisation du test génétique disponible n’est pas souhaitée par la personne
venant chercher le conseil génétique, le rapport final est rédigé et transmis au médecin
traitant et à la personne elle-même
1A11
100,55
418,50
429,00
439,70
2) Forfait pour conseil génétique avec test génétique réservé au médecin spécialiste en
médecine génétique sur prescription médicale d’un médecin spécialiste et comprenant au
moins les éléments suivants
1A12
124,94
520,00
533,00
546,40
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
a) Recueil des attentes spécifiques de la personne venant chercher le conseil génétique
b) Elaboration des anamnèses personnelle et familiale eu égard au contexte social et
ethnique
c) Réalisation d’un arbre généalogique comprenant au minimum les apparentés au 2ème
degré
d) Réalisation d’un examen clinique circonstancié
e) Compléter les données anamnestiques (imagerie radiologique, analyses biologiques,
rapports médicaux antérieurs, etc.)
f) Explication à la personne venant chercher le conseil génétique de sa situation médicale
respectivement génétique de départ et de l’issue possible du résultat du test génétique
disponible en détaillant le cas échéant les éventuelles pistes thérapeutiques
g) Si la réalisation du test génétique disponible est souhaitée par la personne venant
chercher le conseil génétique, celle-ci est informée sur les coûts encourus ainsi que sur
les conditions de la prise en charge par la sécurité sociale
h) Prescription du test génétique suite au consentement éclairé recueilli par écrit auprès
de la personne venant chercher le conseil génétique
i) Explication du résultat du test génétique à la personne venant chercher le conseil
génétique et élaboration de la conduite à tenir éventuelle
j) Rédaction du rapport final qui sera transmis au médecin traitant et à la personne venant
chercher le conseil génétique
Chapitre 2 - Chirurgie
Section 1 - Traitement des lésions traumatiques
Sous-section 1 - Fractures
a) Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture simple ne nécessitant
pas de réduction. Appareillage provisoire d'une fracture.
1) Immobilisation d'une fracture: main, poignet, pied, cheville
2L11
8,60
35,80
36,70
37,60
2) Immobilisation d'une fracture: jambe, avant-bras
2L12
8,60
35,80
36,70
37,60
3) Immobilisation d'une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin
2L13
8,60
35,80
36,70
37,60
4) Immobilisation d'une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
2L14
35,35
147,10
150,80
154,60
5) Immobilisation d'une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré
2L15
35,35
147,10
150,80
154,60
6) Répétition d'un plâtre pour fracture
2L17
8,60
35,80
36,70
37,60
7) Répétition d'un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia
2L18
12,75
53,10
54,40
55,80
8) Répétition d'un plâtre pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur
2L19
16,80
69,90
71,70
73,50
b) Traitement d'une fracture par réduction, extension continue, ou broches de Kirschner et
contention
9) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture (sauf
celles décrites sous 2L22 à 2L24)
2L21
15,20
63,30
64,80
66,50
10) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture
rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse
2L22
35,35
147,10
150,80
154,60
11) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture
bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe
2L23
47,60
198,10
203,10
208,20
12) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture des 2
os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur
2L24
63,45
264,10
270,70
277,50
c) Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse, réduction et
contention comprises
13) Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné, une
malléole, orteil
2L31
23,55
98,00
100,50
103,00
14) Traitement sanglant de fracture: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarse
2L32
53,10
221,00
226,50
232,20
15) Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia, des deux
os de la jambe
2L33
71,40
297,20
304,60
312,20
16) Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l'avant-bras, bassin, col du
fémur, plateau tibial ou mortaise
2L34
95,10
395,80
405,70
415,90
d) Traitement par ostéosynthèse
17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien, doigt,
péroné, une malléole, orteil
2L41
39,40
164,00
168,10
172,30
18) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l'avant-bras, poignet, rotule,
tarse, métatarsien
2L42
88,30
367,50
376,70
386,10
19) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte, diaphyse du fémur, du
tibia, des deux os de la jambe
2L43
119,05
495,50
507,90
520,60
20) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude, deux os de l'avant-bras,
bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise
2L44
158,60
660,10
676,70
693,60
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MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Sous-section 2 - Luxations
1) Réduction orthopédique et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil, de la clavicule
2L51
7,05
29,30
30,10
30,80
2) Réduction orthopédique et contention d'une luxation du poignet, carpe, bassin, rotule,
cou-de-pied
2L52
17,45
72,60
74,40
76,30
3) Réduction orthopédique et contention d'une luxation épaule, coude, hanche, genou, pied,
colonne vertébrale
2L53
28,05
116,80
119,70
122,70
4) Réduction sanglante et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil
2L61
13,60
56,60
58,00
59,50
5) Réduction sanglante et contention d'une luxation clavicule, carpe, poignet, rotule
2L62
58,25
242,50
248,50
254,70
6) Réduction sanglante et contention d'une luxation épaule, coude, genou, cou-de-pied
2L63
89,90
374,20
383,50
393,10
7) Réduction sanglante et contention d'une luxation de la hanche
2L64
116,45
484,70
496,80
509,20
REMARQUE
En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des
sous-sections 1 et 2 ne sont pas cumulables.
Sous-section 3 - Plaies et brûlures
1) Parage et suture d'une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points) des parties
molles
2L71
8,60
35,80
36,70
37,60
2) Frais de matériel
2L71M
3,50
14,60
14,90
15,30
3) Parage et suture d'une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples (5 points au
moins)
2L72
17,45
72,60
74,40
76,30
4) Frais de matériel
2L72M
3,50
14,60
14,90
15,30
5) Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies multiples
nécessitant une anesthésie générale
2L73
22,25
92,60
94,90
97,30
6) Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au moins
2L76
17,45
72,60
74,40
76,30
7) Frais de matériel
2L76M
3,50
14,60
14,90
15,30
8) Premier traitement d'une brûlure de moyenne étendue (10% au moins)
2L81
13,20
54,90
56,30
57,70
9) Premier traitement d'une brûlure de grande étendue (deux segments de membre ou
surface totale de plus de 25%)
2L82
15,20
63,30
64,80
66,50
Section 2 - Chirurgie générale
Sous-section 1 - Chirurgie des infections
1) Incision, drainage d'une collection superficielle, peu volumineuse (abcès, furoncle,
hématome) - CAC
2G01
4,25
17,70
18,10
18,60
2) Incision, drainage d'une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde
2G02
8,50
35,40
36,30
37,20
3) Incision et drainage d'un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes, d'un
phlegmon diffus des muscles ou des parois
2G03
16,75
69,70
71,50
73,20
Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané
REMARQUE
Les positions 2G05 à 2G07 ne s'appliquent pas aux lésions inférieures à 1 cm2 au visage
et inférieures à 5 cm2 au niveau des autres parties du corps.
1) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; séance test, y
compris une documentation photographique avant le début du traitement - APCM pour
personne âgée de 18 ans et plus
2G05
11,00
45,80
46,90
48,10
2) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance,
jusqu'à 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus
2G06
22,00
91,60
93,90
96,20
3) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance,
au-delà de 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus
2G07
33,00
137,40
140,80
144,30
4) Excision d'une cicatrice vicieuse et suture
2G11
17,45
72,60
74,40
76,30
5) Frais de suture
2G11M
3,50
14,60
14,90
15,30
6) Excision d'une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture
2G12
26,20
109,10
111,80
114,60
7) Frais de suture
2G12M
3,50
14,60
14,90
15,30
8) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z
2G13
48,20
200,60
205,60
210,80
9) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains
2G14
72,30
300,90
308,50
316,20
10) Excision d'une fistule des parties molles
2G15
22,25
92,60
94,90
97,30
11) Frais de suture
2G15M
3,50
14,60
14,90
15,30
12) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2
2G21
14,00
58,30
59,70
61,20
13) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains
2G22
21,00
87,40
89,60
91,80
14) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2
2G23
28,90
120,30
123,30
126,40
15) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains
2G24
43,35
180,40
184,90
189,60
16) Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2
2G25
48,20
200,60
205,60
210,80
17) Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2
2G26
67,40
280,50
287,60
294,70
18) Greffes libres de peau totale
2G31
55,80
232,30
238,10
244,00
19) Greffe dermo-pileuse - APCM
2G32
57,85
240,80
246,80
253,00
20) Greffe muqueuse, acte isolé
2G33
48,20
200,60
205,60
210,80
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MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
21) Greffe cartilagineuse, acte isolé
2G34
38,60
160,70
164,70
168,80
22) Lipectomie abdominale antérieure - APCM
2G36
105,25
438,10
449,00
460,30
23) Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM
2G37
131,50
547,30
561,00
575,00
24) Lipectomie des parties internes des cuisses - APCM
2G38
105,25
438,10
449,00
460,30
25) Autoplastie par rotation ou par glissement
2G41
57,85
240,80
246,80
253,00
26) Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains
2G42
86,80
361,30
370,30
379,60
27) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance
2G43
96,30
400,80
410,90
421,10
28) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains
2G44
144,45
601,20
616,30
631,70
29) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire; maximum 5
séances à mettre en compte
2G45
38,60
160,70
164,70
168,80
30) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque temps
opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte
2G46
57,90
241,00
247,00
253,20
31) Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps
2G47
144,55
601,70
616,70
632,10
32) Plastie cutanée hétéro-digitale, l'ensemble des temps
2G48
57,85
240,80
246,80
253,00
REMARQUE
Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le recouvrement de la région
donneuse, l'appareillage d'immobilisation ainsi que l'excision de tumeurs ou de cicatrices
vicieuses
33) Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision
2G51
8,60
35,80
36,70
37,60
34) Frais de suture
2G51M
3,50
14,60
14,90
15,30
35) Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie non
comprise)
2G52
21,40
89,10
91,30
93,60
36) Implants de médicaments sous forme de pastilles nécessitant une incision cutanée avec
suture éventuelle comprise
2G53
8,60
35,80
36,70
37,60
37) Frais de suture
2G53M
3,50
14,60
14,90
15,30
38) Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance
2G55
6,55
27,30
27,90
28,60
39) Frais de suture
2G55M
3,50
14,60
14,90
15,30
40) Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre)
2G56
12,55
52,20
53,50
54,90
41) Frais de suture
2G56M
3,50
14,60
14,90
15,30
42) Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues
2G57
26,00
108,20
110,90
113,70
43) Frais de suture
2G57M
3,50
14,60
14,90
15,30
Sous-section 3 - Muscles, tendons, synoviales
1) Biopsie musculaire
2G60
13,05
54,30
55,70
57,10
1a) Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires
2G61
26,55
110,50
113,30
116,10
2) Suture primitive ou secondaire d'un tendon extenseur
2G65
17,45
72,60
74,40
76,30
3) Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs
2G66
35,35
147,10
150,80
154,60
4) Suture primitive ou secondaire d'un ou de deux tendons fléchisseurs
2G67
58,25
242,50
248,50
254,70
5) Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus
2G68
89,90
374,20
383,50
393,10
6) Prise d'un greffon de tendon ou d'aponévrose - CAT
2G71
13,05
54,30
55,70
57,10
7) Rétablissement de la continuité d'un tendon par prothèse
2G72
89,90
374,20
383,50
393,10
8) Rétablissement de la continuité d'un tendon par greffe, prise du greffon tendineux
comprise
2G73
102,95
428,50
439,20
450,20
9) Allongement, raccourcissement, réimplantation d'un tendon
2G74
35,35
147,10
150,80
154,60
10) Transplantation tendineuse simple
2G75
52,95
220,40
225,90
231,60
11) Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples
2G76
89,90
374,20
383,50
393,10
12) Ténolyse du tendon extenseur d'un doigt
2G81
57,85
240,80
246,80
253,00
13) Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts
2G82
77,05
320,70
328,70
336,90
14) Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus
2G83
96,30
400,80
410,90
421,10
15) Ténolyse de tendons fléchisseurs d'un doigt
2G84
77,05
320,70
328,70
336,90
16) Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts
2G85
96,30
400,80
410,90
421,10
17) Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus
2G86
115,60
481,20
493,20
505,50
18) Ténotomie
2G91
13,60
56,60
58,00
59,50
19) Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...)
2G92
13,05
54,30
55,70
57,10
20) Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...)
2G93
17,45
72,60
74,40
76,30
21) Exérèse d'une gaine synoviale
2G94
57,85
240,80
246,80
253,00
22) Exérèse de deux gaines synoviales
2G95
77,05
320,70
328,70
336,90
23) Exérèse de trois gaines synoviales ou plus
2G96
96,30
400,80
410,90
421,10
Sous-section 4 - Système lymphatique
1) Extirpation d'un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique
2F11
6,70
27,90
28,60
29,30
2) Extirpation d'une chaîne ganglionnaire
2F12
48,20
200,60
205,60
210,80
3) Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport opératoire)
partielle cervicale, axillaire, pelvienne ou inguinale
2F13
120,00
499,50
512,00
524,80
4) Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire): curage
cervical fonctionnel ou radical, thoracique, abdominal
2F14
320,00
1331,90
1365,20
1399,40
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Sous-section 5 - Vaisseaux
REMARQUE
Les positions de cette sous-section ne s'appliquent qu'à la chirurgie vasculaire par abord
direct, à l'exclusion des interventions sous imagerie avec abord par ponction.
1) Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des membres,
opération isolée
2F21
17,45
72,60
74,40
76,30
2) Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse; opération isolée
2F22
35,15
146,30
150,00
153,70
3) Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen; opération isolée
2F23
35,15
146,30
150,00
153,70
4) Ligature de la veine cave
2F24
91,10
379,20
388,70
398,40
5) Artériectomie des vaisseaux principaux des membres
2F25
50,70
211,00
216,30
221,70
6) Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse
2F26
50,70
211,00
216,30
221,70
7) Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen
2F27
50,70
211,00
216,30
221,70
8) Suture vasculaire, opération isolée
2F28
70,35
292,80
300,10
307,60
9) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des troncs
supraaortiques
2F31
273,45
1138,20
1166,60
1195,80
10) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, de l'aorte
abdominale ou des artères abdominales
2F32
273,45
1138,20
1166,60
1195,80
11) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des
artères des membres
2F33
182,30
758,80
777,80
797,20
12) Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques
2F35
182,30
758,80
777,80
797,20
13) Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales
2F36
182,30
758,80
777,80
797,20
14) Thrombo-endartériectomie des artères des membres
2F37
182,30
758,80
777,80
797,20
15) Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales
2F41
70,35
292,80
300,10
307,60
16) Embolectomie des artères des membres
2F42
70,35
292,80
300,10
307,60
17) Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques
2F43
306,20
1274,50
1306,40
1339,00
18) Pontage par greffe veineuse des artères des membres
2F44
306,20
1274,50
1306,40
1339,00
19) Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques
2F45
273,45
1138,20
1166,60
1195,80
20) Pontage par prothèse du carrefour aortique
2F46
364,60
1517,60
1555,50
1594,40
21) Pontage par prothèse des artères abdominales
2F47
273,45
1138,20
1166,60
1195,80
22) Pontage par prothèse des artères des membres
2F48
306,20
1274,50
1306,40
1339,00
23) Extirpation d'un paquet de varices
2F61
18,35
76,40
78,30
80,20
24) Extirpation complète des varices de la jambe et du pied
2F62
50,70
211,00
216,30
221,70
25) Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse de la
saphène
2F63
65,55
272,80
279,70
286,70
26) Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents
2F64
50,70
211,00
216,30
221,70
27) Anastomose porto-cave
2F65
182,30
758,80
777,80
797,20
28) Pose d'un filtre cave ou d'un clip
2F66
95,10
395,80
405,70
415,90
29) Thrombectomie veineuse du bassin et des membres
2F67
70,35
292,80
300,10
307,60
30) Shunt externe pour hémodialyse
2F71
70,35
292,80
300,10
307,60
31) Shunt interne pour hémodialyse
2F72
182,30
758,80
777,80
797,20
Sous-section 6 - Nerfs
1) Suture nerveuse primitive
2P11
37,70
156,90
160,80
164,90
2) Suture nerveuse secondaire
2P12
44,25
184,20
188,80
193,50
3) Ablation d'une tumeur nerveuse avec suture
2P13
91,15
379,40
388,90
398,60
4) Greffe nerveuse
2P14
115,60
481,20
493,20
505,50
5) Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule
vasculo-nerveux
2P15
144,55
601,70
616,70
632,10
6) Libération d'un nerf comprimé après fracture
2P16
37,70
156,90
160,80
164,90
7) Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse
2P21
48,20
200,60
205,60
210,80
8) Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique
2P22
22,25
92,60
94,90
97,30
9) Neurotomie d'un nerf de la face ou des membres
2P23
38,60
160,70
164,70
168,80
10) Dénérvation articulaire d'un doigt ou d'un orteil
2P24
19,20
79,90
81,90
84,00
11) Dénervation du poignet ou de la cheville
2P25
57,85
240,80
246,80
253,00
12) Dénervation de l'épaule
2P26
77,05
320,70
328,70
336,90
13) Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux interne
2P31
70,35
292,80
300,10
307,60
14) Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale, lombaire
ou splanchnique
2P32
91,10
379,20
388,70
398,40
15) Résection du nerf présacré
2P33
52,05
216,60
222,10
227,60
16) Sympathectomie périartérielle
2P34
46,85
195,00
199,90
204,90
Section 3 - Chirurgie des os et des articulations
Sous-section 1 - Os
1) Ablation d'exostoses ou de chondrome
2K11
13,05
54,30
55,70
57,10
2) Prise d'un greffon osseux - CAT
2K12
13,05
54,30
55,70
57,10
3) Biopsie osseuse
2K13
13,05
54,30
55,70
57,10
4) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d'un abcès d'un petit os
2K21
13,05
54,30
55,70
57,10
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
5) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un
grand os
2K22
36,40
151,50
155,30
159,20
6) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un
grand os, suivie de greffe osseuse
2K23
62,45
259,90
266,40
273,10
7) Transplantation ou greffe osseuse
2K31
44,25
184,20
188,80
193,50
8) Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse ou plastie
2K32
166,55
693,20
710,60
728,30
9) Ostéotomie de redressement, d'allongement, de dérotation
2K33
166,55
693,20
710,60
728,30
10) Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse
2K34
166,55
693,20
710,60
728,30
11) Ablation de matériel d'ostéosynthèse par voies d'accès superficielles, désenclouage
2K35
25,55
106,30
109,00
111,70
12) Ablation de matériel d'ostéosynthèse: hanche, fémur, épaule, humérus
2K36
33,05
137,60
141,00
144,50
Sous-section 2 - Articulations, à l'exclusion de la chirurgie arthroscopique du genou
1) Arthrotomie de drainage des doigts et orteils
2K41
3,90
16,20
16,60
17,10
2) Arthrotomie de drainage de toute autre articulation
2K42
17,45
72,60
74,40
76,30
3) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils, appareil de
fixation compris
2K44
26,55
110,50
113,30
116,10
4) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l'épaule ou de la hanche, appareil
de fixation compris, sauf plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
2K45
126,90
528,20
541,40
554,90
5) Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du genou,
appareil de fixation compris, à l'exclusion de toute arthroscopie du genou
2K46
126,90
528,20
541,40
554,90
6) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres que doigt,
orteil, hanche, épaule, genou, articulation temporo-maxillaire
2K47
74,15
308,60
316,40
324,30
7) Réfection d'un ligament extra-articulaire d'une articulation importante, à l'exclusion de
toute arthroscopie du genou
2K51
74,15
308,60
316,40
324,30
8) Réfection d'un ligament intra-articulaire d'une articulation importante, à l'exclusion de
toute arthroscopie du genou
2K52
148,10
616,40
631,90
647,60
9) Ligamentoplastie d'une articulation de la main
2K53
38,60
160,70
164,70
168,80
10) Ligamentoplastie de deux articulations de la main
2K54
48,20
200,60
205,60
210,80
11) Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main
2K55
67,35
280,30
287,30
294,50
12) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou orteils
2K61
35,35
147,10
150,80
154,60
13) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet, coude, cheville
ou tarse
2K62
97,85
407,30
417,50
427,90
14) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l'épaule ou du genou, à
l'exclusion de toute arthroscopie du genou
2K63
148,10
616,40
631,90
647,60
15) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche
2K64
185,25
771,10
790,40
810,10
15a) Triple ostéotomie du bassin
2K65
305,00
1269,50
1301,30
1333,80
16) Arthroplastie par interposition d'une prothèse d'un doigt ou orteil
2K71
48,20
200,60
205,60
210,80
17) Arthroplastie par interposition d'une prothèse du poignet
2K72
96,30
400,80
410,90
421,10
18) Redressement articulaire progressif d'une grande articulation sous anesthésie générale
2K73
26,00
108,20
110,90
113,70
Sous-section 3 - Chirurgie arthroscopique du genou
1) Arthroscopie du genou avec lavage et/ou synovectomie partielle
2M01
109,73
456,70
468,20
479,80
2) Arthroscopie du genou avec synovectomie subtotale par deux abords
2M02
138,47
576,40
590,80
605,50
3) Arthroscopie du genou avec suture de l'aileron rotulien interne
2M03
156,76
652,50
668,80
685,50
4) Arthroscopie du genou avec section de l'aileron rotulien externe
2M04
146,57
610,10
625,30
641,00
5) Arthroscopie du genou avec plastie de l'aileron rotulien interne et greffe tendineuse
2M05
209,01
870,00
891,70
914,00
6) Arthroscopie du genou avec chondroplastie
2M06
157,02
653,60
669,90
686,60
7) Arthroscopie du genou avec résection partielle ou totale d'un ménisque et/ou Plica et/ou
corps intra-articulaire
2M07
133,76
556,70
570,70
584,90
8) Arthroscopie du genou avec résection partielle ou totale des deux ménisques et/ou Plica
et/ou corps intra-articulaire
2M08
143,69
598,10
613,00
628,40
9) Arthroscopie du genou avec suture d'un ménisque
2M09
195,94
815,60
836,00
856,80
10) Arthroscopie du genou avec suture des deux ménisques
2M10
235,13
978,70
1003,20
1028,20
11) Arthroscopie du genou avec microfracture ou forage de Pridie
2M11
146,57
610,10
625,30
641,00
12) Arthroscopie du genou avec mosaïcplastie ou greffe de chondrocytes ou technique
similaire
2M12
209,01
870,00
891,70
914,00
13) Arthroscopie du genou avec ostéosynthèse d'une fracture intra-articulaire chondrale ou
osseuse
2M13
219,72
914,50
937,40
960,80
14) Arthroscopie du genou avec ligamentoplastie du croisé antérieur avec mise en place d'un
implant (autogreffe avec prise de greffon comprise, allogreffe ou synthétique)
2M14
219,72
914,50
937,40
960,80
15) Arthroscopie du genou avec ligamentoplastie du croisé postérieur avec mise en place
d'un implant (autogreffe avec prise de greffon comprise, allogreffe ou synthétique)
2M15
235,13
978,70
1003,20
1028,20
16) Arthroscopie du genou avec reconstructions ligamentaires complexes du croisé antérieur
ou du croisé postérieur et suture méniscale
2M16
287,38
1196,20
1226,10
1256,70
17) Arthroscopie du genou avec reconstructions ligamentaires complexes du croisé antérieur
et du croisé postérieur et suture méniscale
2M17
365,76
1522,40
1560,50
1599,50
18) Arthroscopie du genou avec ostéosynthèse d'une fracture du plateau tibial
2M18
219,72
914,50
937,40
960,80
19) Arthroscopie du genou avec transplantation par allogreffe méniscale
2M19
261,26
1087,40
1114,60
1142,50
20) Arthroscopie du genou avec mise en place d'un ménisque artificiel
2M20
221,55
922,20
945,20
968,80
21) Arthroscopie du genou avec trochléoplastie arthroscopique par creusement pour
dysplasie
2M21
221,55
922,20
945,20
968,80
22) Acte complémentaire d'arthroscopie du genou: synovectomie subtotale par deux abords
2M22
57,48
239,20
245,20
251,40
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
23) Acte complémentaire d'arthroscopie du genou: suture de l'aileron rotulien interne
2M23
94,05
391,50
401,30
411,30
24) Acte complémentaire d'arthroscopie du genou: section de l'aileron rotulien externe
2M24
73,67
306,60
314,30
322,20
25) Acte complémentaire d'arthroscopie du genou: plastie de l'aileron rotulien interne avec
greffe tendineuse
2M25
154,14
641,60
657,60
674,10
26) Acte complémentaire d'arthroscopie du genou: chondroplastie
2M26
94,58
393,70
403,50
413,60
27) Acte complémentaire d'arthroscopie du genou: résection partielle ou totale d'un ménisque
2M27
48,07
200,10
205,10
210,20
28) Acte complémentaire d'arthroscopie du genou: résection partielle ou totale des deux
ménisques
2M28
67,93
282,70
289,80
297,10
29) Acte complémentaire d'arthroscopie du genou: microfracture ou forage de Pridie
2M29
73,67
306,60
314,30
322,20
30) Acte complémentaire d'arthroscopie du genou: mosaïcplastie ou greffe de chondrocytes
ou analogue
2M30
154,14
641,60
657,60
674,10
31) Acte complémentaire d'arthroscopie du genou: ostéosynthèse d'une fracture
intra-articulaire chondrale ou osseuse
2M31
130,63
543,70
557,30
571,20
REMARQUE
Les actes 2M01 à 2M21 ne sont pas cumulables entre eux.
Les actes 2M22 à 2M31 ne sont pris en charge que conjointement à un des actes 2M01 à
2M15 ou 2M18 à 2M21 et sous condition que leur contenu diffère en totalité de celui de
l'acte principal qu'ils complètent. Les actes 2M16 et 2M17 sont non cumulables avec un
acte complémentaire.
Un seul acte complémentaire peut venir compléter un acte principal d'arthroscopie.
L'acte 2M18 ne peut être associé à un code d'ostéosynthèse pour la même localisation
par voie ouverte, notamment les actes 2L43 et 2L44.
Aucun des actes 2M01 à 2M31 n'est cumulable avec l'acte 1R71.
Section 4 - Chirurgie des membres
Sous-section 1 - Membre supérieur
1) Aponévrotomie palmaire
2E11
19,20
79,90
81,90
84,00
2) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire
2E12
57,85
240,80
246,80
253,00
3) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts
2E13
81,85
340,70
349,20
357,90
4) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire
2E14
115,60
481,20
493,20
505,50
5) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts
2E15
139,60
581,10
595,60
610,50
6) Traitement opératoire de la syndactylie d'une commissure, greffe comprise
2E21
77,05
320,70
328,70
336,90
7) Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même main, greffe
comprise
2E22
96,30
400,80
410,90
421,10
8) Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie
2E25
15,05
62,60
64,20
65,80
9) Ablation de l'hygroma du coude
2E28
11,00
45,80
46,90
48,10
10) Amputation partielle ou totale d'un doigt
2E31
8,80
36,60
37,50
38,50
11) Amputation partielle ou totale de deux doigts
2E32
13,20
54,90
56,30
57,70
12) Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus
2E33
15,40
64,10
65,70
67,30
13) Amputation d'un doigt avec résection du métacarpien
2E34
38,60
160,70
164,70
168,80
14) Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens
2E35
57,90
241,00
247,00
253,20
15) Replantation d'un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse
comprises)
2E36
173,45
722,00
740,00
758,50
16) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse
comprises)
2E37
260,20
1083,00
1110,10
1137,90
17) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou
tendineuse comprises)
2E38
303,55
1263,50
1295,10
1327,40
18) Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse
2E41
46,85
195,00
199,90
204,90
19) Désarticulation interscapulo-thoracique
2E42
80,80
336,30
344,70
353,30
20) Réfection complète d'un moignon du membre supérieur, à l'exception des doigts
2E43
26,00
108,20
110,90
113,70
21) Cinématisation d'un moignon d'amputation (par temps opératoire)
2E44
44,25
184,20
188,80
193,50
22) Enucléation d'un os du carpe
2E45
35,15
146,30
150,00
153,70
23) Pollicisation d'un doigt
2E46
173,45
722,00
740,00
758,50
24) Phalangisation d'un métacarpien
2E47
77,05
320,70
328,70
336,90
25) Restauration de l'opposition du pouce
2E48
57,85
240,80
246,80
253,00
Sous-section 2 - Membre inférieur
1) Suture du tendon d'Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du biceps
(immobilisation comprise)
2E51
58,25
242,50
248,50
254,70
2) Traitement opératoire d'un orteil en marteau par résection ou par amputation
2E52
8,80
36,60
37,50
38,50
3) Opération d'alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil
2E53
35,35
147,10
150,80
154,60
4) Traitement chirurgical d'un hallux valgus
2E54
26,00
108,20
110,90
113,70
5) Amputation partielle ou totale d'un orteil
2E61
8,80
36,60
37,50
38,50
6) Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse
2E62
46,85
195,00
199,90
204,90
7) Désarticulation de la hanche
2E63
80,80
336,30
344,70
353,30
8) Désarticulation interilio-abdominale
2E64
117,25
488,00
500,20
512,70
9) Réfection d'un moignon du membre inférieur, à l'exception des orteils
2E65
26,00
108,20
110,90
113,70
10) Astragalectomie
2E71
44,25
184,20
188,80
193,50
11) Patellectomie
2E72
44,25
184,20
188,80
193,50
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
12) Ablation d'un hygroma prérotulien
2E73
8,80
36,60
37,50
38,50
13) Ablation de l'ongle avec sa matrice - CAC
2E74
4,30
17,90
18,30
18,80
14) Extirpation d'un névrome de Morton
2E75
38,60
160,70
164,70
168,80
15) Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise
2E81
26,00
108,20
110,90
113,70
16) Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation congénitale de
la hanche, contention comprise
2E82
13,00
54,10
55,50
56,80
17) Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches
2E83
35,15
146,30
150,00
153,70
18) Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour luxation
congénitale des hanches
2E84
17,60
73,30
75,10
77,00
19) Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise
2E85
80,80
336,30
344,70
353,30
20) (en suspens)
21) (en suspens)
22) (en suspens)
23) (en suspens)
24) Redressement non sanglant d'un pied bot
2E94
10,70
44,50
45,70
46,80
25) Redressement sanglant d'un pied bot
2E95
54,75
227,90
233,60
239,40
Sous-section 3 - Prothèses
a) Pose, ablation ou changement de prothèses de l'articulation de l'épaule
1) Pose d'une prothèse partielle de l'épaule, par implant glénoïdien ou huméral
2J01
216,71
902,00
924,60
947,70
2) Pose d'une prothèse partielle de l'épaule, par implant glénoïdien ou huméral avec
refixation des tubérosités
2J02
224,09
932,70
956,10
979,90
3) Pose d'une prothèse totale de l'épaule, par implants glénoïdien et huméral ou pose d'une
prothèse inversée
2J03
229,02
953,20
977,10
1001,50
4) Pose d'une prothèse totale de l'épaule, par implants glénoïdien et huméral ou pose d'une
prothèse inversée avec refixation des tubérosités
2J04
241,33
1004,50
1029,60
1055,30
5) Changement d'une prothèse partielle de l'épaule, par implant glénoïdien ou huméral
2J05
305,36
1271,00
1302,80
1335,30
6) Changement d'une prothèse totale de l'épaule, par implants glénoïdien et huméral ou
changement d'une prothèse inversée
2J06
364,46
1517,00
1554,90
1593,80
7) Arthrodèse d’épaule
2J07
233,94
973,70
998,10
1023,00
8) Ablation d'une prothèse de l'épaule
2J08
211,78
881,50
903,50
926,10
9) Ablation d'une prothèse de l'épaule, avec arthrodèse
2J09
252,41
1050,60
1076,90
1103,80
10) Ablation d'une prothèse de l'épaule avec mise en place d'un espaceur
2J10
252,41
1050,60
1076,90
1103,80
b) Pose, ablation ou changement de prothèses de l'articulation du coude
1) Pose d’une prothèse distale de l'humérus
2J11
216,71
902,00
924,60
947,70
2) Pose d'une prothèse de la tête radiale
2J12
158,84
661,10
677,70
694,60
3) Pose d'une prothèse totale du coude
2J13
240,10
999,40
1024,40
1050,00
4) Changement d’une prothèse distale de l’humérus
2J14
252,41
1050,60
1076,90
1103,80
5) Changement d'une prothèse de la tête radiale
2J15
216,71
902,00
924,60
947,70
6) Changement d'une prothèse totale du coude
2J16
305,36
1271,00
1302,80
1335,30
7) Ablation d'une prothèse du coude
2J17
153,91
640,60
656,60
673,00
8) Ablation d'une prothèse du coude avec arthrodèse
2J18
252,41
1050,60
1076,90
1103,80
9) Ablation d'une prothèse du coude avec mise en place d'un espaceur
2J19
252,41
1050,60
1076,90
1103,80
c) Pose, ablation ou changement d'une prothèse de la hanche
1) Pose d'une hémi prothèse de hanche, implant fémoral
2J21
216,71
902,00
924,60
947,70
2) Pose d'une prothèse totale de hanche
2J22
229,02
953,20
977,10
1001,50
3) Changement d'une prothèse de hanche, implant cotyloïdien ou implant fémoral
2J23
305,36
1271,00
1302,80
1335,30
4) Changement d'une prothèse totale de hanche, implant cotyloïdien et implant fémoral
2J24
364,46
1517,00
1554,90
1593,80
5) Ablation d'une prothèse de hanche
2J25
153,91
640,60
656,60
673,00
6) Ablation d'une prothèse de hanche avec arthrodèse
2J26
252,41
1050,60
1076,90
1103,80
7) Ablation d'une prothèse de hanche avec mise en place d'un espaceur
2J27
252,41
1050,60
1076,90
1103,80
d) Pose, ablation ou changement d'une prothèse de l'articulation du genou
1) Pose d'une prothèse partielle unicompartimentale du genou, interne ou externe ou
fémoro-patellaire
2J31
229,02
953,20
977,10
1001,50
2) Pose d'une prothèse partielle bicompartimentale du genou, interne ou externe et
fémoro-patellaire
2J32
236,41
984,00
1008,60
1033,80
3) Pose d'une prothèse totale du genou, sans resurfaçage de la rotule
2J33
229,02
953,20
977,10
1001,50
4) Pose d'une prothèse totale du genou, avec resurfaçage de la rotule
2J34
241,33
1004,50
1029,60
1055,30
5) Changement d'une prothèse partielle unicompartimentale du genou
2J35
320,13
1332,50
1365,80
1399,90
6) Changement d'une prothèse partielle bicompartimentale du genou
2J36
320,13
1332,50
1365,80
1399,90
7) Changement d'une prothèse totale du genou
2J37
364,46
1517,00
1554,90
1593,80
8) Ablation d’une prothèse du genou
2J38
211,78
881,50
903,50
926,10
9) Ablation d'une prothèse du genou avec arthrodèse
2J39
252,41
1050,60
1076,90
1103,80
10) Ablation d'une prothèse du genou, avec mise en place d'un espaceur
2J40
252,41
1050,60
1076,90
1103,80
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
e) Pose, ablation ou changement d'une prothèse de l'articulation de la cheville
1) Pose d'une prothèse totale de cheville
2J41
229,02
953,20
977,10
1001,50
2) Changement d'une prothèse totale de cheville
2J42
364,46
1517,00
1554,90
1593,80
3) Ablation d'une prothèse de cheville
2J43
152,68
635,50
651,40
667,70
4) Ablation d'une prothèse de cheville avec arthrodèse
2J44
252,41
1050,60
1076,90
1103,80
5) Ablation d'une prothèse de cheville avec mise en place d'un espaceur
2J45
252,41
1050,60
1076,90
1103,80
REMARQUE
Les tarifs des actes prévus à la sous-section 3 comprennent les actes d’imagerie
per-opératoire, et sont donc non-cumulables.
Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou
Sous-section 1 - Cou
1) Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée
2H11
13,60
56,60
58,00
59,50
2) Torticolis traité par allongement à ciel ouvert
2H12
35,35
147,10
150,80
154,60
3) Scalénotomie
2H13
20,75
86,40
88,50
90,70
4) Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou
2H21
44,25
184,20
188,80
193,50
5) Lobo-isthmectomie
2H29
124,45
518,00
531,00
544,20
6) Thyroïdectomie subtotale bilatérale
2H30
124,45
518,00
531,00
544,20
7) Thyroïdectomie totale bilatérale
2H32
124,45
518,00
531,00
544,20
8) Thyroïdectomie nécessitant une cervico-thoracotomie
2H33
213,45
888,40
910,70
933,40
9) Monitoring du nerf récurrent lors de la chirurgie de la glande thyroïde ou parathyroïde -
CAT
2H35
27,00
112,40
115,20
118,10
10) Parathyroïdectomie
2H41
124,45
518,00
531,00
544,20
11) Parathyroïdectomie ectopique
2H42
213,45
888,40
910,70
933,40
12) Thymectomie
2H43
213,45
888,40
910,70
933,40
Sous-section 2 - Chirurgie des seins
1) Incision et drainage d'un abcès du sein
2S11
8,50
35,40
36,30
37,20
2) Biopsie du sein
2S21
10,50
43,70
44,80
45,90
3) Ponction-biopsie du sein - CAC
2S22
2,75
11,40
11,70
12,00
4) Ablation d'une tumeur bénigne du sein
2S31
10,50
43,70
44,80
45,90
5) Excision locale d'une tumeur maligne du sein
2S32
107,55
447,70
458,90
470,30
6) Mastectomie pour lésion bénigne
2S41
107,55
447,70
458,90
470,30
7) Mastectomie pour lésion maligne
2S42
107,55
447,70
458,90
470,30
8) Mastectomie pour gynécomastie de l'homme
2S43
107,55
447,70
458,90
470,30
9) Plastie d'un sein pour hypertrophie - ACM
2S61
113,90
474,10
485,90
498,10
10) Remodelage du sein contro-latéral après amputation d'un sein
2S62
113,90
474,10
485,90
498,10
11) Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place éventuelle
d'une prothèse mammaire
2S71
113,90
474,10
485,90
498,10
12) Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d'une plaque
aréolo-mamelonnaire
2S72
170,90
711,30
729,10
747,30
13) Reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure - APCM
2S73
57,00
237,30
243,20
249,30
14) Implantation ou échange d'une prothèse mammaire - APCM
2S74
57,00
237,30
243,20
249,30
15) Plastie d'augmentation d'un sein par prothèse en cas d'aplasie ou en cas d'hypoplasie
unilatérale avec asymétrie importante - APCM
2S75
96,30
400,80
410,90
421,10
Sous-section 3 - Cage thoracique
1) Résection d'une côte cervicale
2T11
44,25
184,20
188,80
193,50
2) Résection de côtes
2T12
30,75
128,00
131,20
134,50
3) Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en carène)
2T21
78,10
325,10
333,20
341,50
4) Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique
2T22
78,10
325,10
333,20
341,50
5) Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant
2T23
71,40
297,20
304,60
312,20
Sous-section 4 - Médiastin
1) Médiastinoscopie
2T31
82,00
341,30
349,80
358,60
2) Extirpation d'un kyste ou d'une tumeur bénigne du médiastin
2T41
213,45
888,40
910,70
933,40
3) Extirpation d'une tumeur maligne du médiastin
2T42
213,45
888,40
910,70
933,40
4) Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la continuité, sans
anastomose
2T51
213,45
888,40
910,70
933,40
5) Résection segmentaire de l'oesophage et oesophagoplastie
2T52
213,45
888,40
910,70
933,40
6) Résection segmentaire de l'oesophage et anastomose gastrique ou entérique
2T53
286,10
1190,80
1220,60
1251,10
REMARQUE
Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu'en cas d'intervention
avec sternotomie ou thoracotomie.
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MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Sous-section 5 - Poumons et Plèvre
1) Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale
2T61
61,60
256,40
262,80
269,40
2) Opération de la pleurésie purulente avec résection costale
2T62
35,15
146,30
150,00
153,70
3) Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire
2T71
78,10
325,10
333,20
341,50
4) Pneumothorax extra-pleural
2T72
52,05
216,60
222,10
227,60
5) Décortication pleurale
2T73
78,10
325,10
333,20
341,50
6) Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et de la cage
thoracique
2T74
184,50
767,90
787,20
806,80
7) Lobectomie ou résection segmentaire
2T81
184,50
767,90
787,20
806,80
8) Pneumonectomie
2T82
184,50
767,90
787,20
806,80
Sous-section 6 - Coeur, gros vaisseaux du médiastin
a) Intervention sans circulation extra-corporelle
1) Péricardectomie
2C11
182,30
758,80
777,80
797,20
2) Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde)
2C21
39,50
164,40
168,50
172,70
3) Changement du boîtier du stimulateur cardiaque
2C22
39,50
164,40
168,50
172,70
4) Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin
2C31
130,20
541,90
555,50
569,40
b) Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle
5) Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non applicable) -
CAT
2C41
143,70
598,10
613,10
628,40
6) Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire
2C51
191,55
797,30
817,20
837,60
7) Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires
2C52
287,35
1196,00
1226,00
1256,60
8) Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires
2C53
383,15
1594,80
1634,70
1675,50
9) Chirurgie portant sur un orifice cardiaque
2C61
191,55
797,30
817,20
837,60
10) Chirurgie portant sur plus d'un orifice cardiaque
2C62
287,35
1196,00
1226,00
1256,60
REMARQUE
Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des positions
2C51, 2C52 ou 2C53.
Les positions 2C21 et 2C22 sont réservées aux médecins spécialistes en chirurgie.
Les tarifs des actes prévus à la sous-section 6 comprennent l'assistance opératoire
définie à l'article 11.
Section 6 - Chirurgie de l'appareil digestif et de l'abdomen
Sous-section 1 - Hernies et éventrations de la paroi abdominale
1) Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d'une coupole du diaphragme pour hernie,
par thoracoscopie ou par coelioscopie
2W01
288,49
1200,80
1230,80
1261,60
2) Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d'une coupole du diaphragme pour hernie,
par thoracotomie ou par laparotomie
2W02
254,01
1057,30
1083,70
1110,80
3) Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par laparotomie
2W03
254,01
1057,30
1083,70
1110,80
4) Cure de hernie ombilicale, sans pose de prothèse, par laparotomie
2W04
93,06
387,30
397,00
407,00
5) Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par coelioscopie
2W05
144,77
602,60
617,60
633,10
6) Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par laparotomie
2W06
110,30
459,10
470,60
482,30
7) Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par
coelioscopie
2W07
127,54
530,90
544,10
557,70
8) Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par
laparotomie
2W08
93,06
387,30
397,00
407,00
9) Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale)
2W09
93,06
387,30
397,00
407,00
10) Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par coelioscopie
2W10
127,54
530,90
544,10
557,70
11) Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale)
2W11
93,06
387,30
397,00
407,00
12) Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale)
2W12
185,90
773,80
793,10
812,90
13) Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par coelioscopie
2W13
220,38
917,30
940,20
963,70
14) Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale)
2W14
185,90
773,80
793,10
812,90
15) Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, sans pose de prothèse, incluant les
hernies péristomales, par laparotomie
2W15
126,97
528,50
541,70
555,20
16) Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par
coelioscopie
2W16
161,45
672,00
688,80
706,00
17) Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par
laparotomie
2W17
126,97
528,50
541,70
555,20
18) Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse et séparation
des translations médianes des muscles grands droits de l'abdomen selon la
« components separation technique », par laparotomie
2W18
163,91
682,20
699,30
716,80
19) Ablation de prothèse ou d'implant de la paroi abdominale, par toute voie d'abord
2W19
126,97
528,50
541,70
555,20
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Sous-section 2 - Chirurgie du système digestif haut
1) Oesophagoplastie pour achalasie, par coelioscopie
2W20
288,49
1200,80
1230,80
1261,60
2) Oesophagoplastie pour achalasie, par laparotomie
2W21
254,01
1057,30
1083,70
1110,80
Sous-section 3 - Chirurgie de l'estomac et du duodénum
1) Cure d'une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux
gastro-oesophagien, par coelioscopie
2W22
288,49
1200,80
1230,80
1261,60
2) Cure d'une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux
gastro-oesophagien, par laparotomie
2W23
254,01
1057,30
1083,70
1110,80
3) Cure d'une fistule de l'estomac, par coelioscopie
2W24
121,38
505,20
517,90
530,80
4) Cure d'une fistule de l'estomac, par laparotomie
2W25
84,44
351,50
360,30
369,30
5) Gastrostomie, par coelioscopie
2W26
115,10
479,10
491,10
503,30
6) Gastrostomie, par laparotomie
2W27
80,62
335,60
344,00
352,60
7) Gastro-entérostomie, par coelioscopie
2W28
207,32
862,90
884,50
906,60
8) Gastro-entérostomie, par laparotomie
2W29
172,85
719,50
737,40
755,90
9) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par coelioscopie
2W30
253,87
1056,70
1083,10
1110,20
10) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par laparotomie
2W31
219,39
913,20
936,00
959,40
11) Pyloroplastie ou duodénoplastie, par coelioscopie
2W32
152,83
636,10
652,00
668,30
12) Pyloroplastie ou duodénoplastie, par laparotomie
2W33
118,35
492,60
504,90
517,50
13) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par coelioscopie
2W34
152,83
636,10
652,00
668,30
14) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par laparotomie
2W35
118,35
492,60
504,90
517,50
15) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par coelioscopie
2W36
207,32
862,90
884,50
906,60
16) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par laparotomie
2W37
172,85
719,50
737,40
755,90
17) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale,
par coelioscopie
2W38
241,80
1006,40
1031,60
1057,40
18) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale,
par laparotomie
2W39
172,85
719,50
737,40
755,90
19) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage
ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par coelioscopie
2W40
401,87
1672,70
1714,50
1757,40
20) Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage
ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie
2W41
332,91
1385,70
1420,30
1455,80
21) Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par coelioscopie
2W42
280,59
1167,90
1197,10
1227,00
22) Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par laparotomie
2W43
211,63
880,90
902,90
925,50
23) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie
2W44
246,11
1024,40
1050,00
1076,20
24) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
2W45
211,63
880,90
902,90
925,50
25) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d'au
moins 20 ganglions, par coelioscopie
2W46
440,65
1834,10
1880,00
1927,00
26) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec
curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par coelioscopie
2W47
440,65
1834,10
1880,00
1927,00
27) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d'au
moins 20 ganglions, par laparotomie
2W48
371,70
1547,10
1585,80
1625,40
28) Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec
curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie
2W49
371,70
1547,10
1585,80
1625,40
29) Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac, sans interruption de la continuité,
par coelioscopie
2W50
147,75
615,00
630,40
646,10
30) Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac, sans interruption de la continuité,
par laparotomie
2W51
110,82
461,30
472,80
484,60
31) Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par coelioscopie
- APCM
2W52
288,49
1200,80
1230,80
1261,60
32) Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par laparotomie -
APCM
2W53
254,01
1057,30
1083,70
1110,80
33) Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par
coelioscopie - APCM
2W54
288,49
1200,80
1230,80
1261,60
34) Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par
laparotomie - APCM
2W55
254,01
1057,30
1083,70
1110,80
Sous-section 4 - Chirurgie de l'intestin grêle
1) Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par
coelioscopie
2X01
178,34
742,30
760,90
779,90
2) Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par
laparotomie
2X02
143,86
598,80
613,80
629,10
3) Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire
unique de l'intestin grêle pour occlusion aigüe, par coelioscopie
2X03
212,82
885,80
908,00
930,70
4) Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire
unique de l'intestin grêle pour occlusion aigüe, par laparotomie
2X04
178,34
742,30
760,90
779,90
5) Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en
dehors de l'occlusion, par coelioscopie
2X05
178,34
742,30
760,90
779,90
6) Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en
dehors de l'occlusion, par laparotomie
2X06
143,86
598,80
613,80
629,10
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
7) Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité,
avec pose d'une stomie, en dehors de l’occlusion, par coelioscopie
2X07
153,71
639,80
655,80
672,20
8) Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité,
avec pose d'une stomie, en dehors de l'occlusion par laparotomie
2X08
119,24
496,30
508,70
521,40
9) Résection segmentaire unique de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie
intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans
curage ganglionnaire, par laparotomie
2X09
369,39
1537,50
1576,00
1615,30
10) Résection segmentaire double de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie
intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans
curage ganglionnaire, par laparotomie
2X10
394,01
1640,00
1681,00
1723,00
11) Résection segmentaire triple de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie
intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans
curage ganglionnaire, par laparotomie
2X11
418,64
1742,50
1786,10
1830,70
12) Résection
segmentaire
multiple
de
l'intestin
grêle
et/ou
du
côlon
avec
chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale
(debulking), avec curage ganglionnaire, par laparotomie
2X12
492,51
2050,00
2101,20
2153,70
13) Cure d'une fistule de l'intestin grêle, par coelioscopie
2X13
121,38
505,20
517,90
530,80
14) Cure d'une fistule de l'intestin grêle, par laparotomie
2X14
84,44
351,50
360,30
369,30
Sous-section 5 - Chirurgie du côlon et de l'appendice vermiforme
1) Colostomie ou iléostomie, par coelioscopie
2X15
127,54
530,90
544,10
557,70
2) Colostomie ou iléostomie, par laparotomie
2X16
93,06
387,30
397,00
407,00
3) Fermeture de colostomie ou d'iléostomie, par voie péristomiale
2X17
84,44
351,50
360,30
369,30
4) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie
2X18
225,00
936,50
959,90
983,90
5) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par
coelioscopie
2X19
200,38
834,00
854,90
876,30
6) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
2X20
190,53
793,00
812,90
833,20
7) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par
laparotomie
2X21
165,90
690,50
707,80
725,50
8) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12
ganglions, par coelioscopie
2X22
284,97
1186,10
1215,80
1246,20
9) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec
curage d'au moins 12 ganglions, par coelioscopie
2X23
260,34
1083,60
1110,70
1138,50
10) Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12
ganglions, par laparotomie
2X24
250,49
1042,60
1068,70
1095,40
11) Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec
curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie
2X25
225,87
940,10
963,70
987,70
12) Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l'artère
colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie
2X26
274,26
1141,60
1170,10
1199,30
13) Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l'artère
colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par
coelioscopie
2X27
249,63
1039,00
1065,00
1091,60
14) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère
colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
2X28
239,78
998,00
1023,00
1048,60
15) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère
colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par
laparotomie
2X29
215,15
895,50
917,90
940,90
16) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère
colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12
ganglions, par coelioscopie
2X30
385,07
1602,80
1642,90
1683,90
17) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère
colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage
d'au moins 12 ganglions, par coelioscopie
2X31
360,45
1500,30
1537,80
1576,20
18) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère
colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12
ganglions, par laparotomie
2X32
350,60
1459,30
1495,80
1533,20
19) Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère
colique médiane, sans rétablissement, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12
ganglions, par laparotomie
2X33
325,97
1356,80
1390,70
1425,50
20) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par
coelioscopie
2X34
225,00
936,50
959,90
983,90
21) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de
stomie, par coelioscopie
2X35
200,38
834,00
854,90
876,30
22) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par
laparotomie
2X36
190,53
793,00
812,90
833,20
23) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de
stomie, par laparotomie
2X37
165,90
690,50
707,80
725,50
24) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage
d'au moins 12 ganglions, par coelioscopie
2X38
284,97
1186,10
1215,80
1246,20
25) Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de
stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par coelioscopie
2X39
260,34
1083,60
1110,70
1138,50
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
26) Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage
d'au moins 12 ganglions, par laparotomie
2X40
250,49
1042,60
1068,70
1095,40
27) Colectomie segmentaire transverse sans rétablissement de la continuité, avec pose de
stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie
2X41
225,87
940,10
963,70
987,70
28) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ ou splénique, avec
rétablissement de la continuité, par coelioscopie
2X42
328,43
1367,00
1401,20
1436,20
29) Colectomie
transverse
comprenant
l'angle
hépatique
et/ou
splénique,
sans
rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie
2X43
303,81
1264,50
1296,20
1328,60
30) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ ou splénique, avec
rétablissement de la continuité, par laparotomie
2X44
259,48
1080,00
1107,00
1134,70
31) Colectomie
transverse
comprenant
l'angle
hépatique
et/ou
splénique,
sans
rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie
2X45
234,86
977,60
1002,00
1027,00
32) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ ou splénique, avec
rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par coelioscopie
2X46
419,55
1746,30
1790,00
1834,70
33) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ ou splénique, sans
rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12
ganglions, par coelioscopie
2X47
394,92
1643,80
1684,90
1727,00
34) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ ou splénique, avec
rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie
2X48
350,60
1459,30
1495,80
1533,20
35) Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ ou splénique, sans
rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12
ganglions, par laparotomie
2X49
325,97
1356,80
1390,70
1425,50
36) Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie
2X50
225,00
936,50
959,90
983,90
37) Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
2X51
190,53
793,00
812,90
833,20
38) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse,
avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie
2X52
328,43
1367,00
1401,20
1436,20
39) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse,
avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
2X53
259,48
1080,00
1107,00
1134,70
40) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse,
avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par
coelioscopie
2X54
419,55
1746,30
1790,00
1834,70
41) Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse,
avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par
laparotomie
2X55
350,60
1459,30
1495,80
1533,20
42) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec
rétablissement de la continuité, par coelioscopie
2X56
328,43
1367,00
1401,20
1436,20
43) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec
rétablissement de la continuité, par laparotomie
2X57
259,48
1080,00
1107,00
1134,70
44) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec
rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par coelioscopie
2X58
488,50
2033,30
2084,10
2136,20
45) Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec
rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie
2X59
419,55
1746,30
1790,00
1834,70
46) Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la
continuité, avec pose de stomie, par coelioscopie
2X60
268,81
1118,90
1146,90
1175,50
47) Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la
continuité, avec pose de stomie, par laparotomie
2X61
234,34
975,40
999,80
1024,80
48) Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie
2X62
354,73
1476,50
1513,40
1551,20
49) Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
2X63
285,78
1189,50
1219,30
1249,70
50) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par
coelioscopie
2X64
320,26
1333,00
1366,40
1400,50
51) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par
laparotomie
2X65
285,78
1189,50
1219,30
1249,70
52) Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12
ganglions, par coelioscopie
2X66
514,80
2142,80
2196,30
2251,20
53) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec
curage d'au moins 12 ganglions, par coelioscopie
2X67
490,17
2040,20
2091,30
2143,50
54) Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12
ganglions, par laparotomie
2X68
445,85
1855,80
1902,20
1949,70
55) Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec
curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie
2X69
421,22
1753,20
1797,10
1842,00
56) Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie
2X70
225,00
936,50
959,90
983,90
57) Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie
2X71
190,53
793,00
812,90
833,20
58) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la
continuité, par coelioscopie
2X72
293,96
1223,50
1254,20
1285,50
59) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la
continuité, par laparotomie
2X73
259,48
1080,00
1107,00
1134,70
60) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la
continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par coelioscopie
2X74
385,07
1602,80
1642,90
1683,90
61) Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la
continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie
2X75
350,60
1459,30
1495,80
1533,20
62) Résection du diverticule de Meckel, par coelioscopie
2X76
107,79
448,70
459,90
471,40
63) Résection du diverticule de Meckel, par laparotomie
2X77
73,31
305,10
312,80
320,60
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
64) Résection du caecum sans résection du grêle, par coelioscopie
2X78
107,79
448,70
459,90
471,40
65) Résection du caecum sans résection du grêle, par laparatomie
2X79
73,31
305,10
312,80
320,60
66) Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par coelioscopie
2X80
137,34
571,70
585,90
600,60
67) Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par laparotomie
2X81
102,86
428,10
438,80
449,80
68) Appendicectomie par coelioscopie
2X82
107,79
448,70
459,90
471,40
69) Appendicectomie par laparotomie
2X83
73,31
305,10
312,80
320,60
70) Coloproctectomie totale, avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale,
avec pose d'une stomie de protection, par coelioscopie
2X84
660,68
2749,90
2818,70
2889,20
71) Coloproctectomie totale avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale,
avec pose d'une stomie de protection, par laparatomie
2X85
591,73
2463,00
2524,60
2587,60
72) Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie,
par coelioscopie
2X86
591,73
2463,00
2524,60
2587,60
73) Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie,
par laparatomie
2X87
522,78
2176,00
2230,40
2286,10
REMARQUE
1) Les positions 2X78 et 2X79 sont non cumulables avec une appendicectomie (2X80,
2X81, 2X82, 2X83).
Sous-section 6 - Chirurgie des voies biliaires
1) Cholécystectomie, par coelioscopie
2Y01
152,83
636,10
652,00
668,30
2) Cholécystectomie, par laparotomie
2Y02
118,35
492,60
504,90
517,50
3) Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par
coelioscopie
2Y03
177,45
738,60
757,10
776,00
4) Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par
laparotomie
2Y04
142,98
595,10
610,00
625,30
5) Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans
cholécystectomie, par coelioscopie
2Y05
220,89
919,40
942,40
966,00
6) Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans
cholécystectomie, par laparotomie
2Y06
186,42
775,90
795,30
815,20
7) Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec
cholécystectomie, par coelioscopie
2Y07
288,49
1200,80
1230,80
1261,60
8) Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec
cholécystectomie, par laparotomie
2Y08
254,01
1057,30
1083,70
1110,80
9) Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par coelioscopie
2Y09
218,95
911,30
934,10
957,50
10) Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie
2Y10
184,47
767,80
787,00
806,70
11) Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par coelioscopie
2Y11
292,82
1218,80
1249,30
1280,50
12) Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie
2Y12
223,87
931,80
955,10
979,00
13) Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec
cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par coelioscopie
2Y13
292,82
1218,80
1249,30
1280,50
14) Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec
cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par laparotomie
2Y14
258,35
1075,30
1102,20
1129,80
15) Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits
biliaires, avec cholécystectomie, par coelioscopie
2Y15
292,82
1218,80
1249,30
1280,50
16) Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits
biliaires, avec cholécystectomie, par laparotomie
2Y16
258,35
1075,30
1102,20
1129,80
17) Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire,
avec cholécystectomie, par coelioscopie
2Y17
292,82
1218,80
1249,30
1280,50
18) Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire,
avec cholécystectomie, par laparotomie
2Y18
258,35
1075,30
1102,20
1129,80
19) Reprise chirurgicale de la voie biliaire, par toute voie d'abord
2Y19
246,26
1025,00
1050,60
1076,90
REMARQUE
1) Les positions 2Y01 à 2Y04 ne sont ni cumulables entres elles, ni avec une autre
position de la présente sous-section.
Sous-section 7 - Chirurgie du foie
1) Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par coelioscopie
2Y20
152,83
636,10
652,00
668,30
2) Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par laparotomie
2Y21
118,35
492,60
504,90
517,50
3) Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par coelioscopie
2Y22
152,83
636,10
652,00
668,30
4) Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie
2Y23
118,35
492,60
504,90
517,50
5) Résection atypique du foie, par coelioscopie
2Y24
288,49
1200,80
1230,80
1261,60
6) Résection atypique du foie, par laparotomie
2Y25
172,75
719,00
737,00
755,40
7) Résections atypiques multiples du foie, par coelioscopie
2Y26
319,25
1328,80
1362,00
1396,10
8) Résections atypiques multiples du foie, par laparotomie
2Y27
284,77
1185,30
1214,90
1245,30
9) Unisegmentectomie hépatique, par coelioscopie
2Y28
288,49
1200,80
1230,80
1261,60
10) Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie
2Y29
217,08
903,60
926,20
949,30
11) Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie
2Y30
357,44
1487,80
1525,00
1563,10
12) Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie
2Y31
254,01
1057,30
1083,70
1110,80
13) Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie
2Y32
357,44
1487,80
1525,00
1563,10
14) Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie
2Y33
254,01
1057,30
1083,70
1110,80
15) Hépatectomie gauche, par coelioscopie
2Y34
359,90
1498,00
1535,50
1573,80
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
16) Hépatectomie gauche, par laparotomie
2Y35
254,01
1057,30
1083,70
1110,80
17) Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par coelioscopie
2Y36
400,51
1667,00
1708,70
1751,40
18) Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par laparotomie
2Y37
366,04
1523,60
1561,70
1600,70
19) Hépatectomie droite, par coelioscopie
2Y38
400,51
1667,00
1708,70
1751,40
20) Hépatectomie droite, par laparotomie
2Y39
366,04
1523,60
1561,70
1600,70
21) Hépatectomie droite élargie au segment 4, par coelioscopie
2Y40
434,99
1810,60
1855,80
1902,20
22) Hépatectomie droite élargie au segment 4, par laparotomie
2Y41
366,04
1523,60
1561,70
1600,70
23) Hépatectomie centrale, par coelioscopie
2Y42
421,47
1754,30
1798,20
1843,10
24) Hépatectomie centrale, par laparotomie
2Y43
352,52
1467,30
1504,00
1541,60
25) Reprise d'hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par coelioscopie
2Y44
434,99
1810,60
1855,80
1902,20
26) Reprise d'hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par laparotomie
2Y45
366,04
1523,60
1561,70
1600,70
27) Hémostase d'une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par coelioscopie
2Y46
174,84
727,70
745,90
764,60
28) Hémostase d'une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par laparotomie
2Y47
140,37
584,30
598,90
613,80
29) Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par
coelioscopie
2Y48
197,01
820,00
840,50
861,50
30) Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par
laparotomie
2Y49
160,07
666,30
682,90
700,00
31) Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par
coelioscopie
2Y50
164,99
686,70
703,90
721,50
32) Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par
laparotomie
2Y51
128,05
533,00
546,30
560,00
33) Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, sous
contrôle radiologique, par voie vasculaire
2Y52
98,50
410,00
420,20
430,70
34) Biopsie hépatique, en dehors de la biopsie per-opératoire, par laparotomie ou
coelioscopie
2Y53
51,71
215,20
220,60
226,10
REMARQUE
1) La position 2Y53 est non cumulable avec un autre acte de chirurgie digestive (acte
dans la section 6).
Sous-section 8 - Chirurgie du pancréas
1) Anastomose pancréatico-jéjunale, par coelioscopie
2Y54
223,87
931,80
955,10
979,00
2) Anastomose pancréatico-jéjunale, par laparotomie
2Y55
189,40
788,30
808,10
828,20
3) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose biliodigestive, avec ou sans
cholécystectomie, par coelioscopie
2Y56
292,82
1218,80
1249,30
1280,50
4) Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose biliodigestive, avec ou sans
cholécystectomie, par laparotomie
2Y57
258,35
1075,30
1102,20
1129,80
5) Anastomose pancréatico-jéjunale avec gastro-jéjunostomie, par coelioscopie
2Y58
292,82
1218,80
1249,30
1280,50
6) Anastomose pancréaticojéjunale avec gastro-jéjunostomie, par laparotomie
2Y59
258,35
1075,30
1102,20
1129,80
7) Anastomose
pancréatico-jéjunale
avec
anastomose
bilio-digestive
et
gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par coelioscopie
2Y60
421,30
1753,60
1797,40
1842,30
8) Anastomose
pancréatico-jéjunale
avec
anastomose
bilio-digestive
et
gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie
2Y61
386,82
1610,10
1650,30
1691,60
9) Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas
(Intervention de Frey), par coelioscopie
2Y62
406,32
1691,20
1733,50
1776,80
10) Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas
(Intervention de Frey), par laparotomie
2Y63
369,39
1537,50
1576,00
1615,30
11) Nécrosectomie pancréatique, par coelioscopie
2Y64
191,19
795,80
815,70
836,10
12) Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie
2Y65
156,72
652,30
668,60
685,30
13) Exérèse locale de tumeur du pancréas, par coelioscopie
2Y66
220,89
919,40
942,40
966,00
14) Exérèse locale de tumeur du pancréas, par laparotomie
2Y67
186,42
775,90
795,30
815,20
15) Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par coelioscopie
2Y68
329,25
1370,40
1404,70
1439,80
16) Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie
2Y69
260,29
1083,40
1110,50
1138,20
17) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par
coelioscopie
2Y70
284,92
1185,90
1215,60
1246,00
18) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par
laparotomie
2Y71
250,44
1042,40
1068,50
1095,20
19) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec
curage ganglionnaire, par coelioscopie
2Y72
444,93
1851,90
1898,20
1945,70
20) Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec
curage ganglionnaire, par laparotomie
2Y73
410,45
1708,40
1751,10
1794,90
21) Isthmectomie pancréatique, par toute voie d'abord
2Y74
186,42
775,90
795,30
815,20
22) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation
du duodénum, sans splénectomie, par coelioscopie
2Y75
400,51
1667,00
1708,70
1751,40
23) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation
du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie
2Y76
560,52
2333,10
2391,40
2451,20
24) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation
du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie
2Y77
366,04
1523,60
1561,70
1600,70
25) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation
du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie
2Y78
526,05
2189,60
2244,30
2300,40
26) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation
du duodénum et splénectomie, par coelioscopie
2Y79
400,51
1667,00
1708,70
1751,40
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MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
27) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation
du duodénum et splénectomie, par laparotomie
2Y80
366,04
1523,60
1561,70
1600,70
28) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation
du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie
2Y81
560,52
2333,10
2391,40
2451,20
29) Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation
du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie
2Y82
526,05
2189,60
2244,30
2300,40
30) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec
cholécystectomie, par coelioscopie
2Y83
400,51
1667,00
1708,70
1751,40
31) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec
cholécystectomie, par laparotomie
2Y84
366,04
1523,60
1561,70
1600,70
32) Duodéno-pancréatectomie céphalique avec rétablissement de la continuité, avec
cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par coelioscopie
2Y85
595,00
2476,60
2538,50
2601,90
33) Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec
cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie
2Y86
446,04
1856,60
1903,00
1950,50
34) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie
(Splénopancréatectomie totale), par coelioscopie
2Y87
400,51
1667,00
1708,70
1751,40
35) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie
(Splénopancréatectomie totale), par laparotomie
2Y88
366,04
1523,60
1561,70
1600,70
36) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie
(Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par coelioscopie
2Y89
560,52
2333,10
2391,40
2451,20
37) Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie
(Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par laparotomie
2Y90
526,05
2189,60
2244,30
2300,40
Sous-section 9 - Chirurgie des glandes surrénales
1) Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection
des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par coelioscopie ou par
rétropéritonéoscopie
2Z01
247,37
1029,60
1055,40
1081,70
2) Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection
des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par laparotomie
2Z02
178,41
742,60
761,20
780,20
REMARQUE
1) Les positions 2Z01 et 2Z02 sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie
digestive (acte dans la section 6).
Sous-section 10 - Chirurgie de la rate
1) Splénectomie totale, par coelioscopie
2Z03
187,38
779,90
799,40
819,40
2) Splénectomie totale, par laparotomie
2Z04
152,90
636,40
652,30
668,60
3) Splénectomie partielle, par coelioscopie
2Z05
162,75
677,40
694,40
711,70
4) Splénectomie partielle, par laparotomie
2Z06
128,28
533,90
547,30
561,00
Sous-section 11 - Chirurgie du rectum
1) Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose
latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec
curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par coelioscopie
2Z07
534,97
2226,70
2282,40
2339,40
2) Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose
latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec
curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par laparotomie
2Z08
466,02
1939,70
1988,20
2037,90
3) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection
intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d'au
moins 12 ganglions, par coelioscopie
2Z09
569,44
2370,20
2429,50
2490,20
4) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection
intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d'au
moins 12 ganglions, par laparotomie
2Z10
500,49
2083,20
2135,30
2188,60
5) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose
transanale manuelle, par coelioscopie
2Z11
569,44
2370,20
2429,50
2490,20
6) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose
transanale manuelle, par laparotomie
2Z12
500,49
2083,20
2135,30
2188,60
7) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose
transanale (TaTME), par coelioscopie
2Z13
569,44
2370,20
2429,50
2490,20
8) Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose
transanale (TaTME), par laparotomie
2Z14
500,49
2083,20
2135,30
2188,60
9) Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec
anastomose terminale, par coelioscopie
2Z15
395,90
1647,90
1689,10
1731,30
10) Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec
anastomose terminale, par laparotomie
2Z16
326,95
1360,90
1394,90
1429,80
11) Suture de plaie du rectum, par coelioscopie
2Z17
146,89
611,40
626,70
642,30
12) Suture de plaie du rectum, par laparotomie
2Z18
112,42
467,90
479,60
491,60
13) Suture de plaie du rectum, par voie directe (endo-anale)
2Z19
146,89
611,40
626,70
642,30
14) Reconstruction du rectum par réservoir (pouch) colo-anal
2Z20
73,88
307,50
315,20
323,10
15) Résection locale et transanale d'une tumeur du rectum, non réséquable, par coloscopie
2Z21
144,43
601,20
616,20
631,60
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16) Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une
stomie définitive, par coelioscopie
2Z22
581,49
2420,30
2480,90
2542,90
17) Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose de
stomie définitive, par laparotomie
2Z23
443,58
1846,30
1892,50
1939,80
Sous-section 12 - Prolapsus rectal et rectocèles
1) Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par
coelioscopie
2Z24
155,29
646,40
662,50
679,10
2) Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par
laparotomie
2Z25
118,35
492,60
504,90
517,50
3) Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par voie
directe (anale)
2Z26
109,95
457,60
469,10
480,80
4) Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par coelioscopie
2Z27
250,54
1042,80
1068,90
1095,60
5) Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par laparotomie
2Z28
213,60
889,10
911,30
934,10
6) Cure de prolapsus rectal avec résection colorectale, par voie directe (anale)
2Z29
205,21
854,10
875,50
897,40
7) Cure de rectocèle, par voie vaginale
2Z30
109,95
457,60
469,10
480,80
Sous-section 13 - Chirurgie de l'anus
1) Fissurectomie, avec ou sans sphinctéromyotomie latérale interne, par voie directe
2Z31
42,26
175,90
180,30
184,80
2) Fissurectomie, avec lambeau d’avancement muqueux, par voie directe
2Z32
91,51
380,90
390,40
400,20
3) Injection de botox, par voie trans-sphinctérienne
2Z33
24,63
102,50
105,10
107,70
4) Incision et drainage d’un abcès péri-anal, par voie directe
2Z34
79,20
329,70
337,90
346,30
5) Incision et drainage d'un abcès ano-rectal haut, par voie directe
2Z35
75,08
312,50
320,30
328,30
6) Traitement
d'une
fistule
anale
supra-sphinctérienne,
transsphinctérienne
ou
inter-sphinctérienne avec Séton, par voie directe
2Z36
75,08
312,50
320,30
328,30
7) Cure de fistule anale suprasphinctérienne, par voie directe
2Z37
124,34
517,50
530,50
543,70
8) Cure de fistule anale trans et inter-sphinctérienne, par voie directe
2Z38
136,65
568,80
583,00
597,60
9) Cure de fistule anale sous-muqueuse, par voie directe
2Z39
42,26
175,90
180,30
184,80
10) Hémorroïdectomie isolée, par toute technique chirurgicale
2Z40
42,26
175,90
180,30
184,80
11) Cure de plusieurs hémorroïdes, par toute technique chirurgicale
2Z41
100,33
417,60
428,00
438,70
12) Exérèse de thrombose hémorroïdaire externe, par voie directe
2Z42
42,26
175,90
180,30
184,80
13) Exérèse de sinus pilonidal avec ou sans fermeture primaire (avec prélèvement
anatomopathologique), par voie directe
2Z43
61,56
256,20
262,60
269,20
14) Marsupialisation de sinus pilonidal, par voie directe
2Z44
36,20
150,70
154,40
158,30
15) Incision d’abcès sur sinus pilonidal, par voie directe
2Z45
8,50
35,40
36,30
37,20
16) Exérèse de Verneuil de moins de 30 cm², par voie directe
2Z46
64,03
266,50
273,20
280,00
17) Exérèse de Verneuil de plus de 30 cm², par voie directe
2Z47
98,50
410,00
420,20
430,70
18) Débridement périnéofessier large pour gangrène de Fournier, par voie directe
2Z48
103,43
430,50
441,30
452,30
19) Coagulation de condylomes anaux, par voie directe
2Z49
42,26
175,90
180,30
184,80
20) Exérèse de condylomes, par voie directe
2Z50
42,26
175,90
180,30
184,80
21) Excision de tumeurs de la marge et du canal anal ou exérèse isolée de marisque ou
papille anale, par voie directe
2Z51
42,26
175,90
180,30
184,80
22) Reprise pour hémostase après intervention proctologique, par voie directe
2Z52
42,26
175,90
180,30
184,80
23) Cure par lambeau cutané ou muqueux d'une sténose anale, par voie directe
2Z53
103,82
432,10
442,90
454,00
24) Intervention pour imperforation anale vraie, par voie basse
2Z54
99,24
413,10
423,40
434,00
25) Intervention pour imperforation anale, par voie haute ou combinée
2Z55
185,95
774,00
793,30
813,20
26) Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire, par voie directe
2Z56
109,95
457,60
469,10
480,80
27) Cure d’incontinence anale par agent de gonflement (bulking agent) trans-sphinctérien
2Z57
29,55
123,00
126,10
129,20
28) Cure d’incontinence anale par implants trans-sphinctériens
2Z58
136,94
570,00
584,20
598,80
29) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante,
première séance
2R21
11,07
46,10
47,20
48,40
30) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante,
séances suivantes
2R22
5,36
22,30
22,90
23,40
REMARQUE
1) Les positions 2Z31 et 2Z32 sont non cumulables avec un autre acte sur l'anus (2Z31 à
2Z58, 2R21 et 2R22).
Sous-section 14 - Divers
1) Pose, ablation, ou changement de "vacuum assisted closure" (VAC) périnéal
2Z59
75,08
312,50
320,30
328,30
2) Pose, ablation, ou changement de "vacuum assisted closure" (VAC) intrapéritonéal
2Z60
143,86
598,80
613,80
629,10
3) Recoupe ou réfection de stomie avec ou sans transposition, par voie directe
2Z61
93,06
387,30
397,00
407,00
4) Cure d'une collection (abcès...), par coelioscopie
2Z62
96,41
401,30
411,30
421,60
5) Cure d'une collection (abcès...), par laparotomie
2Z63
61,93
257,80
264,20
270,80
6) Cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou
plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par coelioscopie
2Z64
178,34
742,30
760,90
779,90
7) Cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou
plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par laparotomie
2Z65
143,86
598,80
613,80
629,10
8) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de
diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par coelioscopie
2Z66
194,54
809,70
830,00
850,70
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
9) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de
diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie
2Z67
160,07
666,30
682,90
700,00
10) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre,
sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par coelioscopie
2Z68
280,73
1168,50
1197,70
1227,60
11) Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre,
sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie
2Z69
246,26
1025,00
1050,60
1076,90
12) Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire
2A23
93,06
387,30
397,00
407,00
13) Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus,
mésentère commun)
2D52
172,85
719,50
737,40
755,90
REMARQUE
1) Les positions 2Z62 à 2Z69 sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie
digestive (acte dans la section 6).
Sous-section 15 - Actes complémentaires
1) Acte complémentaire : Radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques
2Z70
24,75
103,00
105,60
108,20
2) Acte complémentaire : Endoscopie / radioscopie peropératoire des voies biliaires ou
pancréatiques
2Z71
24,75
103,00
105,60
108,20
REMARQUE
Les positions 2Z70 et 2Z71 sont non facturables en 1ère position, facturables uniquement
en complément d'un acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6) sauf 2Y53, 2Z01
et 2Z02, 2Z62 à 2Z69, 2Z70 et 2Z71.
Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis
Sous-section 1 - Crâne et encéphale
1) Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère
2N11
200,60
835,00
855,80
877,20
2) Extraction d'un corps étranger intra-cérébral
2N12
218,80
910,70
933,50
956,80
3) Traitement d'une plaie crânio-cérébrale avec embarrure
2N13
218,80
910,70
933,50
956,80
4) Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène ou
autoplastie)
2N14
264,60
1101,30
1128,90
1157,10
5) Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien
2N15
205,40
854,90
876,30
898,20
6) Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de trépan
2N21
45,75
190,40
195,20
200,10
7) Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou inopérable
2N22
136,90
569,80
584,10
598,70
8) Intervention secondaire pour complications locales
2N23
218,80
910,70
933,50
956,80
9) Chirurgie de la crânio-sténose
2N24
218,80
910,70
933,50
956,80
10) Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques
2N31
218,80
910,70
933,50
956,80
11) Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation
d'Arnold-Chiari
2N32
300,95
1252,60
1284,00
1316,10
12) Trépanation et ablation d'une tumeur de la voûte crânienne
2N33
132,40
551,10
564,90
579,00
13) Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères cérébraux
2N34
218,80
910,70
933,50
956,80
14) Trépanation et ablation d'un méningiome
2N35
300,95
1252,60
1284,00
1316,10
15) Trépanation et ablation d'une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire, d'un
pinéalome
2N36
300,95
1252,60
1284,00
1316,10
16) Trépanation et évacuation d'un abcès ou d'un hématome extra-dural
2N37
100,55
418,50
429,00
439,70
17) Anastomose vasculaire extra - intracrânienne
2N41
319,25
1328,80
1362,00
1396,10
18) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par abord direct
2N42
319,25
1328,80
1362,00
1396,10
19) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par volet bifrontal
2N43
328,55
1367,50
1401,70
1436,70
20) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne avec dénudation
des carotides
2N44
342,05
1423,70
1459,30
1495,80
21) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire de la fosse cérébrale postérieure
2N45
342,05
1423,70
1459,30
1495,80
22) Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien
2N46
300,95
1252,60
1284,00
1316,10
23) Excision d'une cicatrice cérébrale ou d'une zone épileptogène
2N51
218,80
910,70
933,50
956,80
24) Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie
2N52
218,80
910,70
933,50
956,80
25) Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale
2N53
218,80
910,70
933,50
956,80
26) Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie
2N54
100,55
418,50
429,00
439,70
27) Mise en place d'un capteur de pression intra - crânienne
2N55
100,55
418,50
429,00
439,70
28) Insertion d'un cathéter ventriculaire avec installation d'un réservoir
2N56
100,55
418,50
429,00
439,70
29) Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra - crânienne
2N57
45,75
190,40
195,20
200,10
30) Topectomie, lobotomie, tractotomie
2N58
218,80
910,70
933,50
956,80
31) Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique
2N61
337,50
1404,80
1439,90
1475,90
32) Réintervention stéréotaxique homolatérale
2N62
136,90
569,80
584,10
598,70
33) Section isolée de la tente du cervelet
2N63
182,40
759,20
778,20
797,60
34) Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse
2N64
342,05
1423,70
1459,30
1495,80
35) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne
2N65
100,55
418,50
429,00
439,70
36) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne
2N66
182,40
759,20
778,20
797,60
37) Trépanoponction ventriculaire
2N71
36,40
151,50
155,30
159,20
38) Ponction latérofontanellaire
2N72
22,75
94,70
97,10
99,50
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
39) Trépanantion décompressive (grand volet)
2N73
136,90
569,80
584,10
598,70
Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques
1) Neurotomie intra - crânienne
2N81
136,90
569,80
584,10
598,70
2) Neurectomie vestibulaire
2N82
300,95
1252,60
1284,00
1316,10
3) Gangliolyse (Taarnhoj)
2N83
182,40
759,20
778,20
797,60
4) Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique
2N84
136,90
569,80
584,10
598,70
5) Thermocoagulation du trijumeau
2N85
136,90
569,80
584,10
598,70
6) Transposition d'un tronc nerveux
2N86
91,15
379,40
388,90
398,60
7) Exploration du plexus brachial
2N87
136,90
569,80
584,10
598,70
8) Thermocoagulation facettaire, quel que soit le nombre d'étages ou de côtés traités, une
séance pour une période de 6 mois
2N88
50,00
208,10
213,30
218,70
REMARQUE
L'assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour la thermocoagulation
facettaire (2N88).
Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien
1) Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle
2V11
57,25
238,30
244,30
250,40
2) Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle
2V12
136,90
569,80
584,10
598,70
3) Laminectomie avec cure d'abcès, arachnoidite, pachyméningite
2V21
136,90
569,80
584,10
598,70
4) Laminectomie avec section des ligaments dentelés
2V22
136,90
569,80
584,10
598,70
5) Laminectomie avec ablation d'une tumeur sous-durale, extramédullaire
2V23
168,85
702,80
720,40
738,40
6) Cure chirurgicale d'une malformation vasculaire médullaire
2V24
168,85
702,80
720,40
738,40
7) Laminectomie avec ponction d'une tumeur intramédullaire
2V31
136,90
569,80
584,10
598,70
8) Laminectomie pour hématome intrarachidien
2V32
168,85
702,80
720,40
738,40
9) Intervention pour syringomyélie ou hydromélie
2V33
168,85
702,80
720,40
738,40
10) Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire
2V34
218,80
910,70
933,50
956,80
11) Laminectomie avec ablation d'une tumeur de la queue de cheval
2V35
218,80
910,70
933,50
956,80
12) Extraction d'un corps étranger du canal rachidien
2V36
136,90
569,80
584,10
598,70
13) Cordotomie isolée
2V41
136,90
569,80
584,10
598,70
14) Cordotomies combinées multiples
2V42
159,70
664,70
681,30
698,40
15) Myélotomie commissurale
2V43
136,90
569,80
584,10
598,70
16) Radicotomies intradurales multiples
2V44
159,70
664,70
681,30
698,40
17) Implantation du boîtier d'un stimulateur médullaire
2V51
39,50
164,40
168,50
172,70
18) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle
radiologique et stimulation de repérage
2V52
65,95
274,50
281,40
288,40
19) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle
radiologique, stimulation de repérage et implantation du boîtier
2V53
87,50
364,20
373,30
382,60
20) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec
enregistrement des potentiels évoqués
2V54
136,95
570,00
584,30
598,90
21) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec
enregistrement des potentiels évoqués et implantation du boîtier
2V55
156,70
652,20
668,50
685,20
Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres et disques intervertébraux
REMARQUE
Sauf indication contraire prévue dans le libellé, les positions tarifaires sont applicables par
niveau respectivement segment et par voie d'abord.
a) Rachis cervical
1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation cervicale par traction transosseuse
2V61
45,75
190,40
195,20
200,10
2) Ostéosynthèse occipito-cervicale
2V62
113,85
473,90
485,70
497,90
3) Ostéosynthèse cervicale
2V63
136,90
569,80
584,10
598,70
4) Ostéosynthèse cervicale par voie transorale
2V64
252,15
1049,50
1075,80
1102,70
5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis
cervical (ostéosynthèse comprise)
2V65
168,85
702,80
720,40
738,40
6) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis
cervical, par voie transorale (ostéosynthèse comprise)
2V66
252,15
1049,50
1075,80
1102,70
7) Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise
2V67
78,10
325,10
333,20
341,50
8) Laminectomie cervicale simple, un niveau
2V71
68,50
285,10
292,20
299,60
9) Laminectomie cervicale élargie, plus d'un niveau
2V72
168,85
702,80
720,40
738,40
10) Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie
2V73
168,85
702,80
720,40
738,40
11) Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse
2V75
252,15
1049,50
1075,80
1102,70
b) Rachis dorsal ou lombaire
1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou lombaire
2V81
35,35
147,10
150,80
154,60
2) Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure
2V82
136,90
569,80
584,10
598,70
3) Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure
2V83
168,85
702,80
720,40
738,40
4) Ostéosynthèse lombaire
2V84
136,90
569,80
584,10
598,70
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis
dorsal ou lombaire (ostéosynthèse comprise)
2V85
168,85
702,80
720,40
738,40
6) Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise
2V86
78,10
325,10
333,20
341,50
7) Laminectomie dorsale ou lombaire simple, un niveau
2V91
68,50
285,10
292,20
299,60
8) Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d'un niveau
2V92
168,85
702,80
720,40
738,40
9) Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire
2V93
100,55
418,50
429,00
439,70
10) Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprise)
2V94
175,95
732,40
750,70
769,40
11) Traitement orthopédique d'une scoliose ou cyphose avec réduction et contention
2V95
45,75
190,40
195,20
200,10
12) Traitement chirurgical d'une scoliose ou cyphose avec ostéosynthèse, quelle que soit
l'étendue
2V96
252,15
1049,50
1075,80
1102,70
13) Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne
2V97
36,20
150,70
154,40
158,30
Chapitre 3 - Oto-Rhino-Laryngologie
Section 1 - Oreilles
Sous-section 1 - Examens
1) Audiométrie vocale en chambre insonorisée
3R01
10,05
41,80
42,90
43,90
2) Location d'appareil
3R01X
2,04
8,50
8,70
8,90
3) Audiométrie tonale en chambre insonorisée complétée par audiométrie vocale et/ou par
recherche du recrutement, documentation par graphique
3R02
15,00
62,40
64,00
65,60
4) Location d'appareil
3R02X
2,04
8,50
8,70
8,90
5) Audiométrie comportementale de l'enfant de moins de 6 ans
3R03
12,00
49,90
51,20
52,50
6) Location d'appareil
3R03X
2,04
8,50
8,70
8,90
7) Electrocochléographie
3R06
27,75
115,50
118,40
121,40
8) (en suspens)
9) (en suspens)
10) Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve rotatoire en fauteuil
pendulaire
3R08
40,00
166,50
170,70
174,90
11) Balayage audiométrique - CAC
3R11
4,00
16,60
17,10
17,50
12) Location d'appareil
3R11X
2,04
8,50
8,70
8,90
13) Audiométrie tonale en chambre insonorisée, détermination des seuils de conduction
aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz, documentation par graphique
3R12
10,05
41,80
42,90
43,90
14) Location d'appareil
3R12X
2,04
8,50
8,70
8,90
15) Impédancemétrie (tympanométrie, réflexe stapédien) - CAC ( non cumulable à la position
3R02)
3R13
4,00
16,60
17,10
17,50
16) Location d'appareil
3R13X
2,04
8,50
8,70
8,90
17) Otoscopie au microscope - CAC
3R14
3,90
16,20
16,60
17,10
18) Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation - CAC
3R15
5,00
20,80
21,30
21,90
19) Electronystagmographie avec épreuve de stimulation
3R16
22,40
93,20
95,60
98,00
20) Location d'appareil
3R16X
5,41
22,50
23,10
23,70
21) Potentiels évoqués auditifs, en chambre insonorisée, avec recherche du seuil de
détection de l'onde V et étude des latences
3R17
33,65
140,10
143,60
147,20
22) Location d'appareil
3R17X
13,08
54,40
55,80
57,20
REMARQUE
Ne sont pas cumulables entre eux
* les examens d'audiométrie (3R01, 3R02, 3R03, 3R11, 3R12)
* les examens labyrintiques (3R08, 3R15, 3R16)
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Cathétérisme ou bougirage de la trompe d'Eustache - CAC
3R21
4,65
19,40
19,80
20,30
2) Extraction documentée d'un corps étranger enclavé du conduit auditif externe à
l'exclusion d'un bouchon de cérumen - CAC
3R22
5,00
20,80
21,30
21,90
3) Paracentèse du tympan ou injection transtympanique
3R23
7,75
32,30
33,10
33,90
4) Drainage transtympanique
3R24
20,70
86,20
88,30
90,50
5) Extraction d'un polype de l'oreille moyenne
3R25
7,55
31,40
32,20
33,00
6) Traitement pré-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance (maximum 4
séances)
3R26
12,00
49,90
51,20
52,50
7) Traitement post-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance, (maximum
5 séances)
3R29
12,00
49,90
51,20
52,50
Sous-section 3 - Chirurgie de l'oreille
1) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage en cas de mutilation
post-traumatique
3R30
60,65
252,40
258,80
265,20
2) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage, chirurgie de l'oreille
décollée
3R31
60,65
252,40
258,80
265,20
3) Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe
cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés
3R32
115,60
481,20
493,20
505,50
4) Ablation d'un ostéome pédiculé du conduit auditif
3R41
10,70
44,50
45,70
46,80
5) Ablation d'un ostéome non pédiculé du conduit auditif
3R42
21,80
90,70
93,00
95,30
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
6) Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe par résection cunéiforme
3R43
10,70
44,50
45,70
46,80
7) Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe
3R44
32,60
135,70
139,10
142,60
8) Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire, quelque soit le
temps osseux
3R50
156,25
650,40
666,60
683,30
9) Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie)
3R51
104,10
433,30
444,10
455,20
10) Trépanation du labyrinthe
3R52
91,10
379,20
388,70
398,40
11) Intervention pour ankylose de l'étrier
3R53
156,25
650,40
666,60
683,30
12) Mastoidectomie simple
3R61
65,00
270,50
277,30
284,20
13) Evidement pétro-mastoidien
3R64
91,10
379,20
388,70
398,40
14) Opération de libération ou de réparation du nerf facial intrapétreux
3R67
156,25
650,40
666,60
683,30
15) Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne, mastoidectomie comprise
3R68
200,00
832,50
853,30
874,60
Section 2 - Nez et Sinus
Sous-section 1 - Examens
1) Rhinomanométrie, mesure des débits et des pressions
3N10
12,30
51,20
52,50
53,80
2) Location d'appareil
3N10X
1,96
8,20
8,40
8,60
3) Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmaco-dynamique (non cumulable à la
position 3N10)
3N11
18,45
76,80
78,70
80,70
4) Location d'appareil
3N11X
1,96
8,20
8,40
8,60
5) Sinuscopie avec optique, exploration (non cumulable avec un acte de chirurgie
intrasinusale)
3N12
29,25
121,70
124,80
127,90
6) Rhinoscopie antérieure avec optique, exploration complète des fosses nasales et des
méats (non cumulable avec un acte de chirurgie endonasale, ni avec la sinuscopie), avec
ou sans biopsie - CAC
3N13
5,00
20,80
21,30
21,90
7) Sinuscopie avec optique et biopsie (non cumulable avec un acte de chirurgie
intrasinusale)
3N14
39,00
162,30
166,40
170,50
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur
3N20
60,00
249,70
256,00
262,40
2) Réduction simple d'une fracture du nez, contention comprise
3N21
13,05
54,30
55,70
57,10
3) Hémostase nasale par tamponnement antérieur - CAC
3N22
3,80
15,80
16,20
16,60
4) Incision d'un hématome ou d'un abcès intra-nasal - CAC
3N23
4,25
17,70
18,10
18,60
5) Traitement de lésions de la muqueuse nasale par électrocoagulation, cautérisation,
infiltration, injection sclérosante (anesthésie locale comprise) - CAC
3N25
5,30
22,10
22,60
23,20
6) Ablation de polypes nasaux, la première séance
3N26
12,55
52,20
53,50
54,90
7) Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de six mois
3N27
7,55
31,40
32,20
33,00
8) Panendoscopie naso-sinusienne de nettoyage après chirurgie de la rhino-sinusite
polypeuse, un côté
3N28
60,00
249,70
256,00
262,40
9) Extraction de corps étrangers enclavés du nez, anesthésie locale comprise - CAC
3N30
5,00
20,80
21,30
21,90
10) Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie locale comprise
3N31
8,80
36,60
37,50
38,50
11) Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d'un sinus par un orifice naturel ou
artificiel
3N32
6,15
25,60
26,20
26,90
12) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne,
première séance
3N35
12,55
52,20
53,50
54,90
13) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne,
séance suivante
3N36
7,55
31,40
32,20
33,00
Sous-section 3 - Chirurgie du nez
1) Réduction sanglante d'une fracture du nez ou de sinus, contention comprise
3N41
35,15
146,30
150,00
153,70
2) Traitement chirurgical du rhinophyma, une ou plusieurs séances
3N42
16,75
69,70
71,50
73,20
3) Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe
3N43
35,15
146,30
150,00
153,70
4) Résection d'un éperon ou d'une crête de cloison
3N44
11,00
45,80
46,90
48,10
5) Plastie narinaire sur traumatisme, avec greffe
3N45
35,15
146,30
150,00
153,70
6) Plastie narinaire sur cicatrice, un ou plusieurs temps
3N46
44,25
184,20
188,80
193,50
7) Septoplastie correctrice, un ou plusieurs temps
3N47
65,00
270,50
277,30
284,20
8) Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale - APCM
3N48
78,10
325,10
333,20
341,50
9) Résection sous-muqueuse d'une déviation de la cloison nasale
3N51
31,25
130,10
133,30
136,70
10) Chirurgie de la rhinite atrophique
3N52
78,10
325,10
333,20
341,50
11) Traitement d'une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, une ou plusieurs séances
3N53
15,05
62,60
64,20
65,80
12) Résection endonasale d'une oblitération choanale osseuse
3N54
65,00
270,50
277,30
284,20
13) Résection partielle ou totale d'un cornet (conchotomie, turbinectomie)
3N55
15,00
62,40
64,00
65,60
Sous-section 4 - Chirurgie des sinus
1) Traitement d'une sinusite frontale par forage de Beck
3N61
30,55
127,20
130,30
133,60
2) Traitement chirurgical d'une sinusite ethmoidale et/ou frontale par voie externe ou
endonasale, un côté
3N62
80,00
333,00
341,30
349,80
3) Traitement chirurgical d'une sinusite maxillaire par la fosse canine ou par voie
endonasale avec méatotomie moyenne, un côté
3N65
80,00
333,00
341,30
349,80
4) Méatomie inférieure, un côté
3N66
44,25
184,20
188,80
193,50
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
5) Traitement chirurgical d'une sinusite sphénoidale, un côté
3N71
60,00
249,70
256,00
262,40
6) Traitement chirurgical d'une pansinusite unilatérale
3N72
120,00
499,50
512,00
524,80
7) Traitement chirurgical d'un ostéome ou d'un mucocèle ethmoidal et/ou frontal
3N75
100,00
416,20
426,60
437,30
Section 3 - Pharynx, Larynx, Trachée
Sous-section 1 - Examens
1) Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique
3L11
9,90
41,20
42,20
43,30
2) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie
3L12
15,00
62,40
64,00
65,60
3) Location d'appareil
3L12X
11,59
48,20
49,40
50,70
4) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie avec biopsie
3L13
20,00
83,20
85,30
87,50
5) Location d'appareil
3L13X
11,59
48,20
49,40
50,70
6) (en suspens)
7) (en suspens)
8) Panendoscopie comprenant une endoscopie des fosses nasales, du pharynx, du larynx,
de la trachée, des bronches et de l'oesophage à la recherche de lésions cancéreuses, (
sous anesthésie générale) biopsies comprises
3L18
75,00
312,20
320,00
328,00
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Intubation trachéale
3L21
6,30
26,20
26,90
27,50
2) Tubage du larynx
3L22
6,30
26,20
26,90
27,50
3) Biopsie sous laryngoscopie indirecte, anesthésie locale comprise
3L23
28,60
119,00
122,00
125,10
4) Dilatation laryngée,première séance, anesthésie locale comprise
3L24
5,15
21,40
22,00
22,50
5) Dilatation laryngée, séance suivante, anesthésie locale comprise
3L25
3,50
14,60
14,90
15,30
6) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger du pharynx ou du larynx, sans
endoscopie, anesthésie locale comprise
3L31
8,50
35,40
36,30
37,20
7) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger enclavé du pharynx ou du larynx,
sans endoscopie, anesthésie locale comprise
3L32
25,15
104,70
107,30
110,00
8) Cautérisation chimique du larynx - CAC
3L33
4,00
16,60
17,10
17,50
9) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, première séance
3L34
9,05
37,70
38,60
39,60
10) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, séance suivante
3L35
6,15
25,60
26,20
26,90
Sous-section 3 - Chirurgie
1) Adénotomie, non cumulable avec l'amygdalectomie (3 L 42/43)
3L41
20,00
83,20
85,30
87,50
2) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez l'enfant de moins de 12 ans
3L42
41,70
173,60
177,90
182,40
3) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez personne de plus de 12 ans
3L43
46,85
195,00
199,90
204,90
4) Extirpation d'un fibrome naso-pharyngien, un ou plusieurs temps
3L44
150,00
624,30
640,00
656,00
5) Extirpation de tumeurs malignes de l'épipharynx
3L45
150,00
624,30
640,00
656,00
6) Incision d'un abcès rétro- ou latéropharyngien
3L51
35,15
146,30
150,00
153,70
7) Incision d'un abcès endo- ou périlaryngé
3L52
17,45
72,60
74,40
76,30
8) Microlaryngoscopie, laryngoscopie directe, sous anesthésie générale, avec ou sans
biopsie
3L54
30,00
124,90
128,00
131,20
9) Microlaryngoscopie avec résection de nodules, kystes ou polypes
3L56
50,00
208,10
213,30
218,70
10) Microlaryngoscopie avec épluchage complet d'une corde vocale
3L57
60,00
249,70
256,00
262,40
11) Microchirurgie endoscopique avec aryténoidectomie. aryténoidopexie ou résection de
cordes vocales
3L58
90,00
374,60
384,00
393,60
12) Laryngotomie, thyrotomie et traitement de lésions du larynx, y compris la cordectomie
3L61
80,00
333,00
341,30
349,80
13) Trachéotomie ou trachéostomie
3L63
35,15
146,30
150,00
153,70
14) Pharyngotomie ou oesophagotomie
3L64
52,05
216,60
222,10
227,60
15) Traitement de la sténose laryngée
3L66
140,65
585,40
600,10
615,10
16) Laryngectomie partielle pour lésion bénigne
3L71
88,45
368,20
377,40
386,80
17) Laryngectomie partielle pour tumeur maligne
3L72
88,45
368,20
377,40
386,80
18) Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne
3L73
140,65
585,40
600,10
615,10
19) Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne
3L74
213,45
888,40
910,70
933,40
20) Pharyngectomie pour tumeur maligne
3L75
140,65
585,40
600,10
615,10
21) Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne
3L76
210,30
875,30
897,20
919,60
22) Résection segmentaire de la trachée
3L77
240,00
999,00
1023,90
1049,50
23) Traitement de diverticules de l'oesophage cervical par pexie
3L81
85,90
357,50
366,50
375,60
24) Résection de diverticules de l'oesophage cervical
3L82
104,10
433,30
444,10
455,20
25) Exérèse de tumeurs de l'espace parapharyngé
3L91
200,00
832,50
853,30
874,60
26) Traitement chirurgical des troubles respiratoires du sommeil dans le cadre du syndrome
des apnées du sommeil - APCM
3L95
150,00
624,30
640,00
656,00
Chapitre 4 - Ophtalmologie
Section 1 - Examens Ophtalmiques
1) Tonométrie - CAC
4E11
2,00
8,30
8,50
8,70
2) Examen du fond d'oeil - CAC
4E12
4,00
16,60
17,10
17,50
3) Examen de la vision binoculaire
4E13
8,50
35,40
36,30
37,20
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
4) Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie et/ou campimétrie)
4E14
8,50
35,40
36,30
37,20
5) Courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie)
4E15
8,10
33,70
34,60
35,40
6) Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes ou de corps
étrangers intraoculaires
4E16
8,80
36,60
37,50
38,50
7) Mesure de la résistance de la barrière hématoaqueuse par tests de contraste
4E17
11,25
46,80
48,00
49,20
8) Angiographie fluorescéinique
4E18
15,00
62,40
64,00
65,60
Section 2 - Chirurgie des paupières et des voies lacrymales
1) Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des paupières ou des voies
lacrymales - CAC
4A11
4,25
17,70
18,10
18,60
2) Incision d'abcès ou de kystes des annexes de l'oeil, d'un orgelet - CAC
4A12
4,25
17,70
18,10
18,60
3) Excision d'un chalazion, d'un kyste, de xanthélasmas
4A13
13,90
57,90
59,30
60,80
4) Ablation d'une petite tumeur palpébrale (sans autoplastie)
4A14
8,80
36,60
37,50
38,50
5) Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse et/ou des voies
lacrymales
4A15
44,25
184,20
188,80
193,50
6) Canthotomie
4A16
19,60
81,60
83,60
85,70
7) Blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie
4A17
35,15
146,30
150,00
153,70
8) Traitement chirurgical de l'entropion ou de l'ectropion
4A21
50,20
208,90
214,20
219,50
9) Trichiasis, opération sans greffe
4A22
21,80
90,70
93,00
95,30
10) Trichiasis, opération avec greffe libre
4A23
42,75
177,90
182,40
186,90
11) Chirurgie de la ptose palpébrale par excision cutanée
4A24
12,55
52,20
53,50
54,90
12) Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse et/ou le muscle releveur
4A25
72,95
303,60
311,20
319,00
13) Autoplastie palpébrale avec ou sans greffe, chaque temps
4A26
42,75
177,90
182,40
186,90
14) Ablation d'une tumeur étendue ou maligne, avec autoplastie palpébrale
4A27
85,40
355,50
364,40
373,50
15) Sondage des voies lacrymales avec injection ou lavage - CAC
4A31
2,00
8,30
8,50
8,70
16) Opération de l'imperforation des voies lacrymales chez le nourrison
4A32
12,55
52,20
53,50
54,90
17) Stricturotomie du sac lacrymal
4A33
6,55
27,30
27,90
28,60
18) Dacryocystectomie
4A34
44,25
184,20
188,80
193,50
19) Dacryocystorhinostomie
4A35
72,95
303,60
311,20
319,00
20) Ablation de la partie palpébrale de la glande lacrymale
4A36
21,80
90,70
93,00
95,30
21) Extirpation de la glande lacrymale
4A37
52,75
219,60
225,10
230,70
Section 3 - Chirurgie de la conjonctive et de la cornée
1) Cautérisation superficielle de la conjonctive ou de la cornée; ablation de concrétions
conjonctivales - CAC
4G21
4,25
17,70
18,10
18,60
2) Traitement de granulations trachomateuses
4G22
17,65
73,50
75,30
77,20
3) Ablation de corps étrangers multiples de la conjonctive ou de la cornée
4G23
4,80
20,00
20,50
21,00
4) Excision d'un corps étranger sous-conjonctival, cornéen ou sclérotique devant le
biomicroscope, y compris l'application de l'électroaimant
4G24
6,80
28,30
29,00
29,70
5) Suture de plaie simple de la conjonctive
4G25
4,25
17,70
18,10
18,60
6) Recouvrement conjonctival
4G26
25,15
104,70
107,30
110,00
7) Autoplastie conjonctivale, sans greffe libre
4G31
26,15
108,80
111,60
114,40
8) Autoplastie conjonctivale, avec greffe libre
4G32
70,35
292,80
300,10
307,60
9) Ablation de brides conjonctivales ou de petites néoformations; péritomie
4G33
12,55
52,20
53,50
54,90
10) Excision de néoformations étendues avec autoplastie
4G34
40,30
167,70
171,90
176,20
11) Excision de néoformations étendues avec greffe libre
4G35
91,10
379,20
388,70
398,40
12) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, avec ou sans iridectomie ou recouvrement
conjonctival
4G36
65,00
270,50
277,30
284,20
13) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction d'un
corps étranger de la chambre antérieure, repérage ophtalmoscopique compris
4G37
72,95
303,60
311,20
319,00
14) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction d'un
corps étranger du segment postérieur, repérage ophtalmoscopique compris
4G38
91,10
379,20
388,70
398,40
15) Greffe de la cornée ou de la sclérotique
4G41
78,10
325,10
333,20
341,50
16) Tatouage de la cornée
4G42
21,80
90,70
93,00
95,30
17) Excision simple d'un ptérygion
4G43
22,70
94,50
96,80
99,30
18) Excision d'un symblépharon
4G44
40,35
167,90
172,10
176,50
19) Excision d'un ptérygion avec autoplastie
4G45
44,25
184,20
188,80
193,50
20) Excision d'un ptérygion ou d'un symblépharon avec greffe cornéenne
4G46
83,35
346,90
355,60
364,50
21) Paracentèse de la cornée, kératotomie
4G47
18,35
76,40
78,30
80,20
22) Photocoagulation des lésions de l'oeil, première séance pour une période de 3 mois
4G48
21,90
91,20
93,40
95,80
23) Photocoagulation des lésions de l'oeil, séances suivantes (au maximum trois) pour une
période de trois mois
4G49
11,05
46,00
47,10
48,30
Section 4 - Iris, corps ciliaires, cristallin, sclérotique
1) Extraction de corps étrangers intraoculaires
4G51
67,95
282,80
289,90
297,10
2) Iridotomie, iridectomie, iridopexie, enclavement
4G52
65,35
272,00
278,80
285,80
3) Capsulectomie pour cataracte
4G53
67,95
282,80
289,90
297,10
4) Cyclodialyse, trabéculotomie, trabéculectomie, trépanation sclérale, iridencleisis
4G54
70,35
292,80
300,10
307,60
5) Amputation du segment antérieur
4G55
65,35
272,00
278,80
285,80
6) Discision pour cataracte
4G61
36,40
151,50
155,30
159,20
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
7) Extraction du cristallin
4G62
82,05
341,50
350,10
358,80
8) Extraction du cristallin et pose d'un cristallin artificiel
4G63
130,00
541,10
554,60
568,50
9) Implantation, explantation ou reposition d'un cristallin artificiel, acte isolé
4G64
41,05
170,90
175,10
179,50
10) Sclérotomie, ponction de la sclérotique
4G65
15,05
62,60
64,20
65,80
11) Sclérectomie avec ou sans iridectomie
4G66
83,35
346,90
355,60
364,50
12) Injection intravitréenne transsclérale, réalisée exclusivement en milieu hospitalier
4G67
83,35
346,90
355,60
364,50
Section 5 - Globe oculaire, segment postérieur
1) Injection rétro-bulbaire ou para-bulbaire, aussi pour anesthésie loco-régionale (bloc
supplémentaire du VII compris) - CAT
4G69
5,77
24,00
24,60
25,20
2) Traitement du décollement et/ou de lésions de la rétine par diathermie et cryopexie
4G71
91,10
379,20
388,70
398,40
3) Traitement du décollement de la rétine par indentation limitée à un quadrant
4G72
100,25
417,30
427,70
438,40
4) Traitement du décollement de la rétine par indentation atteignant plusieurs quadrants
4G73
118,50
493,20
505,60
518,20
5) Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou par
laser, première séance pour une période de trois mois
4G74
43,90
182,70
187,30
192,00
6) Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou par
laser, séances suivantes (au maximum trois) pour une période de trois mois
4G75
21,90
91,20
93,40
95,80
REMARQUE
Pour les positions 4G74 et 4G75 le médecin doit préciser dans le libellé s'il s'agit du
traitement de l'oeil gauche ou de l'oeil droit en ajoutant les lettres OD resp. OG.
Section 6 - Orbite
1) Ténotomie ou allongement plastique d'un muscle de l'orbite
4G81
40,35
167,90
172,10
176,50
2) Avancement, ectomie, récession d'un muscle de l'orbite
4G82
65,00
270,50
277,30
284,20
3) Ténotomie et avancement combinés des muscles de l'orbite
4G83
72,95
303,60
311,20
319,00
4) Moulage du globe ou de la cavité orbitaire, matériel non compris
4G91
8,80
36,60
37,50
38,50
5) Enucléation, éviscération du globe oculaire
4G92
54,75
227,90
233,60
239,40
6) Enucléation ou éviscération, moignon artificiel
4G93
67,65
281,60
288,60
295,80
7) Exentération de l'orbite
4G94
83,35
346,90
355,60
364,50
8) Opération pour phlegmon de l'orbite
4G95
17,45
72,60
74,40
76,30
9) Excision d'un kyste dermoïde profond intraorbitaire
4G96
42,75
177,90
182,40
186,90
10) Orbitotomie avec extractions de corps étrangers ou révision et réduction d'une fracture de
l'orbite osseuse
4G97
83,35
346,90
355,60
364,50
11) Ablation d'une tumeur intraorbitaire, opérations d'accès comprises
4G98
104,10
433,30
444,10
455,20
12) Greffe tissulaire intraorbitaire
4G99
26,00
108,20
110,90
113,70
REMARQUE
Toutes les interventions faites du même côté doivent être considérées comme faites dans
le même champ opératoire
Chapitre 5 - Urologie
Section 1 - Appareil urinaire
Sous-section 1 - Examens et interventions
1) Petites interventions sur l'urètre: exploration instrumentale, dilatation simple, injection ou
instillation de médicaments - CAC; non cumulable avec une autre intervention par voie
urétrale
5U10
3,65
15,20
15,60
16,00
2) Massage prostatique en vue d'un prélèvement bactériologique - CAC
5U11
3,65
15,20
15,60
16,00
3) Extraction d'un corps étranger de l'urètre antérieur
5U12
6,15
25,60
26,20
26,90
4) Cathétérisme de la vessie - CAC
5U13
3,65
15,20
15,60
16,00
5) Lavage de la vessie - CAC
5U14
3,65
15,20
15,60
16,00
6) Pose ou changement d'une sonde vésicale à demeure par voie basse, lavage éventuel
compris
5U15
6,15
25,60
26,20
26,90
7) Première mise en place d'une sonde vésicale sus-pubienne
5U16
19,00
79,10
81,10
83,10
8) Changement d'une sonde de cystostomie
5U17
6,15
25,60
26,20
26,90
9) Chimiothérapie endovésicale
5U21
6,15
25,60
26,20
26,90
10) Débitmétrie mictionnelle avec enregistrement (uroflowmétrie)
5U22
7,95
33,10
33,90
34,80
11) Location d'appareil
5U22X
1,78
7,40
7,60
7,80
12) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie ou profil de pression urétrale
avec ou sans débitmétrie
5U23
15,90
66,20
67,80
69,50
13) Location d'appareil
5U23X
3,59
14,90
15,30
15,70
14) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression urétrale,
avec ou sans débitmétrie
5U24
23,80
99,10
101,50
104,10
15) Location d'appareil
5U24X
5,45
22,70
23,30
23,80
16) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et/ou profil de pression
urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec ou sans débitmétrie
5U25
31,85
132,60
135,90
139,30
17) Location d'appareil
5U25X
7,22
30,10
30,80
31,60
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
18) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression urétrale
avec électromyographie des muscles périnéaux, avec débitmétrie et pression
différentielle
5U26
39,75
165,50
169,60
173,80
19) Location d'appareil
5U26X
7,22
30,10
30,80
31,60
20) Lithotritie extracorporelle des voies urinaires
5U27
60,00
249,70
256,00
262,40
21) Ponction percutanée du rein avec ou sans biopsie
5U28
32,20
134,00
137,40
140,80
REMARQUE
Les positions 5U22 à 5U26 ne sont pas cumulables entre elles
Sous-section 2 - Endoscopie exploratrice et opérationnelle
REMARQUES
Pour toutes les positions de la sous-section 2
a) L'anesthésie locale est comprise dans le coefficient de l'acte
b) Les différentes positions ne sont pas cumulables entre elles
1) Urétrocystoscopie exploratrice
5U31
15,05
62,60
64,20
65,80
2) Urétrocystoscopie avec cathétérisme des uretères y compris l'injection, la dilatation, la
sonde de Zeiss
5U32
37,50
156,10
160,00
164,00
3) Urétrocystoscopie avec biopsie ou ablation de calculs ou de corps étrangers
5U33
37,50
156,10
160,00
164,00
4) Urétrocystoscopie avec lithotritie
5U34
59,00
245,60
251,70
258,00
5) Mise en place sous contrôle échographique d'un applicateur au niveau uro-génital pour
curiethérapie
5U35
19,20
79,90
81,90
84,00
6) Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, première séance
5U41
59,00
245,60
251,70
258,00
7) Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, séances suivantes pour une
période d'un mois
5U42
26,80
111,50
114,30
117,20
8) Urétrotomie interne endoscopique
5U43
64,35
267,80
274,50
281,40
9) Plastie endoscopique au téflon
5U44
107,25
446,40
457,60
469,00
10) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate
vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents
5U45
128,70
535,70
549,10
562,80
11) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate
vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents, combinée à une
urétrotomie interne
5U46
160,90
669,70
686,50
703,60
12) Urétéro-pyéloscopie exploratrice, dilatation de l'orifice comprise
5U51
85,75
356,90
365,80
375,00
13) Urétéro-pyéloscopie opérationnelle sur l'uretère ou le pyélon
5U52
128,70
535,70
549,10
562,80
14) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal
5U61
85,75
356,90
365,80
375,00
15) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal et
urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire, montée de sonde
5U62
104,55
435,20
446,10
457,20
16) Néphroscopie percutanée opérationnelle, première séance
5U63
128,70
535,70
549,10
562,80
17) Néphroscopie percutanée, séance ultérieure
5U64
64,35
267,80
274,50
281,40
18) Néphroscopie
percutanée
opérationnelle,
et
urétéro-pyélographie
rétrograde
peropératoire, montée de sonde
5U65
147,40
613,50
628,90
644,60
Sous-section 3 - Chirurgie des reins et uretères
1) Traitement opératoire de l'éventration lombaire
5R11
85,80
357,10
366,10
375,20
2) Lombotomie exploratrice
5R12
53,65
223,30
228,90
234,60
3) Incision et drainage du phlegmon périnéphrétique
5R13
64,35
267,80
274,50
281,40
4) Néphropexie
5R21
91,10
379,20
388,70
398,40
5) Lombotomie avec biopsie rénale, décapsulation ou traitement conservateur des kystes
du rein
5R22
91,10
379,20
388,70
398,40
6) Néphrostomie percutanée, y compris la dilatation du canal et la pose d'une sonde
5R31
64,35
267,80
274,50
281,40
7) Changement d'une sonde de néphrostomie
5R32
39,75
165,50
169,60
173,80
8) Néphrostomie, pyélotomie (non cumulable avec une autre intervention sur le rein)
5R33
91,10
379,20
388,70
398,40
9) Opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale
5R34
112,50
468,30
480,00
492,00
10) Néphrolithotomie
5R41
128,70
535,70
549,10
562,80
11) Néphrectomie simple
5R51
107,25
446,40
457,60
469,00
12) Néphrectomie partielle ou section de l'isthme d'un rein en fer à cheval
5R52
128,70
535,70
549,10
562,80
13) Néphrectomie partielle pour cancer
5R53
160,85
669,50
686,30
703,40
14) Néphrectomie élargie
5R54
128,70
535,70
549,10
562,80
15) Néphro-urétérectomie totale
5R55
160,85
669,50
686,30
703,40
16) Néphrectomie pour cancer par voie abdominale ou thoraco-phréno-abdominale
5R56
240,00
999,00
1023,90
1049,50
17) Néphro-urétérectomie totale pour cancer du bassinet ou de l'uretère par 2 incisions
5R57
214,50
892,80
915,10
938,00
18) Urétérotomie lombaire, urétérolyse
5R61
91,10
379,20
388,70
398,40
19) Urétérotomie pelvienne
5R62
107,25
446,40
457,60
469,00
20) Opération plastique sur l'uretère
5R63
112,50
468,30
480,00
492,00
21) Anastomose urétéro-urétérale
5R64
112,50
468,30
480,00
492,00
22) Urétérectomie secondaire totale
5R65
107,25
446,40
457,60
469,00
23) Urétérostomie cutanée
5R71
91,10
379,20
388,70
398,40
24) Cure de fistule cutanée de l'uretère
5R72
112,50
468,30
480,00
492,00
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
25) Urétérostomie cutanée transintestinale
5R73
214,50
892,80
915,10
938,00
26) Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place
5R74
107,25
446,40
457,60
469,00
27) Remplacement urétéral par plastie
5R75
268,15
1116,10
1144,00
1172,60
28) Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux
5R81
160,85
669,50
686,30
703,40
29) Implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé
5R82
160,85
669,50
686,30
703,40
30) Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral
5R83
112,50
468,30
480,00
492,00
31) Supplément en cas de réintervention sur le rein ou l'uretère; pour toutes les positions de
la sous-section 3, à l'exception des positions 5R11, 5R31 et 5R32 - CAT
5R87
19,85
82,60
84,70
86,80
32) Transplantation rénale
5R91
330,00
1373,60
1407,90
1443,10
33) Prélèvement d'un rein chez un donneur vivant en vue d'une transplantation
5R92
128,70
535,70
549,10
562,80
34) Prélèvement d'un rein chez un donneur décédé en vue d'une transplantation
5R93
100,00
416,20
426,60
437,30
Sous-section 4 - Chirurgie de la vessie
1) Cystotomie avec ou sans extraction de calculs
5V13
64,35
267,80
274,50
281,40
2) Cystotomie avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée
5V14
85,80
357,10
366,10
375,20
3) Cystotomie avec cystectomie partielle, p. ex. pour tumeur
5V15
128,70
535,70
549,10
562,80
4) Cystotomie avec exérèse de diverticules vésicaux, avec ou sans résection du col vésical
5V16
160,85
669,50
686,30
703,40
5) Cystectomie totale isolée
5V21
160,85
669,50
686,30
703,40
6) Cystectomie totale avec abouchement des uretères à la peau
5V22
214,50
892,80
915,10
938,00
7) Cystectomie totale avec réimplantation des uretères dans l'intestin
5V23
268,15
1116,10
1144,00
1172,60
8) Cystectomie totale avec dérivation urinaire par conduit intestinal
5V24
321,75
1339,20
1372,70
1407,00
9) Cystectomie totale avec dérivation urinaire par réservoir intestinal continent
5V25
375,35
1562,30
1601,40
1641,40
10) Cure de l'incontinence d'urine chez l'homme par plastie ou par prothèse - APCM
5V31
200,00
832,50
853,30
874,60
11) Cure de fistule urinaire par voie abdominale
5V41
91,10
379,20
388,70
398,40
12) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, premier temps
5V42
56,35
234,50
240,40
246,40
13) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, deuxième temps
5V43
44,25
184,20
188,80
193,50
14) Exstrophie vésicale: ablation simple de la plaque vésicale ou reconstitution simple de la
vessie
5V51
107,25
446,40
457,60
469,00
15) Exstrophie vésicale: reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec dispositif
antireflux et ostéotomie iliacale
5V52
321,75
1339,20
1372,70
1407,00
16) Retouche ultérieure après intervention pour exstrophie vésicale
5V53
53,65
223,30
228,90
234,60
17) Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie
5V55
268,15
1116,10
1144,00
1172,60
18) Intervention chirurgicale pour mise en place de matériel radioactif dans la vessie ou la
prostate
5V61
64,35
267,80
274,50
281,40
Sous-section 5 - Chirurgie de l'urètre
1) Méatotomie
5V71
21,40
89,10
91,30
93,60
2) Dilatation de l'urètre pour rétrécissement, par séance
5V72
9,90
41,20
42,20
43,30
3) Urétrotomie interne non endoscopique
5V73
33,90
141,10
144,60
148,20
4) Urétrotomie externe, urétrostomie
5V74
64,35
267,80
274,50
281,40
5) Urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement ou section à ciel ouvert de
valvules congénitales de l'urètre postérieur
5V75
85,80
357,10
366,10
375,20
6) Urétroplastie en un temps
5V81
128,70
535,70
549,10
562,80
7) Urétroplastie en plusieurs temps, par temps opératoire
5V82
42,90
178,60
183,00
187,60
8) Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral
5V91
32,20
134,00
137,40
140,80
9) Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie, dérivation comprise
5V92
128,70
535,70
549,10
562,80
10) Traitement opératoire du phlegmon périurétral diffus gangreneux
5V93
64,35
267,80
274,50
281,40
Section 2 - Appareil génital masculin
1) Ponction biopsie de la prostate
5A11
19,85
82,60
84,70
86,80
2) Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale
5A12
49,70
206,90
212,00
217,30
3) Implantation transrectale de marqueurs intra-prostatiques pour le positionnement de la
prostate en radiothérapie externe
5A13
19,85
82,60
84,70
86,80
4) Prostatectomie pour adénome
5A21
128,70
535,70
549,10
562,80
5) Prostatectomie totale pour cancer
5A22
160,90
669,70
686,50
703,60
6) Implantation de grains radioactifs sous échographie pour traitement du cancer de la
prostate par curiethérapie, acte non cumulable
5A25
280,90
1169,20
1198,40
1228,40
7) Opération isolée sur les vésicules séminales (non cumulable avec une intervention sur la
vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)
5A31
128,70
535,70
549,10
562,80
8) Opération pour phimosis (circoncision simple, sans indication médicale, non à charge)
5A41
32,20
134,00
137,40
140,80
9) Réduction sanglante du paraphimosis
5A42
10,75
44,70
45,90
47,00
10) Section ou plastie chirurgicale du frein
5A43
9,90
41,20
42,20
43,30
11) Traitement chirurgical de l'hypospadias balanique
5A51
64,35
267,80
274,50
281,40
12) Traitement chirurgical de l'hypospadias pénien ou périnéal
5A52
107,25
446,40
457,60
469,00
13) Traitement chirurgical de l'épispadias
5A53
107,25
446,40
457,60
469,00
14) Réintervention pour hypospadias ou épispadias
5A55
42,90
178,60
183,00
187,60
15) Amputation partielle de la verge
5A61
64,35
267,80
274,50
281,40
16) Amputation totale de la verge
5A62
85,80
357,10
366,10
375,20
17) Intervention pour déviation pénienne en cas de malformation congénitale ou de maladie
de La Peyronie
5A65
160,85
669,50
686,30
703,40
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
18) Intervention pour rupture pénienne
5A66
107,25
446,40
457,60
469,00
19) Shunt pour priapisme
5A67
189,95
790,60
810,40
830,70
20) Chirurgie de l'impuissance sexuelle avec ou sans prothèse - APCM
5A68
107,25
446,40
457,60
469,00
21) Chirurgie isolée du canal déférent, sauf opération de stérilisation ou opération de
recanalisation après ligature antérieure (non cumulable avec une intervention sur la
vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)
5A71
19,85
82,60
84,70
86,80
22) Chirurgie de l'ectopie testiculaire (cure de hernie inguinale comprise)
5A81
78,10
325,10
333,20
341,50
23) Opération sur le testicule ou le cordon spermatique (sauf varicocèle)
5A82
44,25
184,20
188,80
193,50
24) Castration pour cancer du testicule avec ablation du cordon spermatique
5A83
160,90
669,70
686,50
703,60
25) Cure de varicocèle
5A84
78,10
325,10
333,20
341,50
26) Plastie unilatérale pour stérilité sur l'épididyme et/ou le déférent - APCM
5A91
107,25
446,40
457,60
469,00
Chapitre 6 - Gynécologie
Section 1 - Obstétrique
Sous-section 1 - Forfaits d'accouchement
1) Assistance à un accouchement de jour
6A11
90,00
374,60
384,00
393,60
2) Assistance à un accouchement gémellaire de jour
6A12
114,00
474,50
486,40
498,50
3) Assistance à un accouchement multiple de jour (triple et plus)
6A13
138,00
574,40
588,80
603,50
4) Anesthésie péridurale pour accouchement de jour
6A14
66,80
278,00
285,00
292,10
5) Anesthésie péridurale pour accouchement de nuit, de dimanche, de jour férié légal
6A15
116,90
486,60
498,70
511,20
6) Assistance à un accouchement de nuit, de dimanche, de jour férié légal
6A21
157,50
655,60
672,00
688,70
7) Assistance à un accouchement gémellaire de nuit, de dimanche, de jour férié légal
6A22
199,50
830,40
851,10
872,40
8) Assistance à un accouchement multiple de nuit, de dimanche, de jour férié légal
6A23
241,50
1005,20
1030,30
1056,10
REMARQUES
1) Les dispositions de l'article 9, alinéa 1er, relatif au cumul de plusieurs actes
techniques, ne sont pas applicables.
2) Les positions 6A11 à 6A15 et 6A21 à 6A23 ne peuvent pas être majorées en vertu de
l'article 8 relatif à la majoration du tarif des actes techniques.
3) Par accouchement de nuit des positions 6A15, 6A21, 6A22 et 6A23, il y a lieu
d'entendre l'acte presté entre 20 heures et 7 heures.
4) Les positions 6A11, 6A12, 6A13, 6A14, 6A15, 6A21, 6A22, 6A23 excluent la mise en
compte des positions V20 à V26.
Sous-section 2 - Actes effectués isolément, non cumulables avec le forfait
d'accouchement
1) Révision utérine
6A31
13,35
55,60
57,00
58,40
2) Extraction manuelle du placenta adhérent, taponnement éventuel compris
6A32
19,80
82,40
84,50
86,60
3) Tamponnement utérin
6A33
14,85
61,80
63,40
64,90
4) Suture d'une épisiotomie ou d'une déchirure du périnée n'intéressant pas le rectum
6A34
8,55
35,60
36,50
37,40
5) Suture d'une déchirure du col utérin
6A35
13,55
56,40
57,80
59,30
Sous-section 3 - Actes non compris dans le forfait d'accouchement cumulables avec le
forfait d'accouchement
1) Cardiotocogramme
6A41
6,60
27,50
28,20
28,90
2) Location d'appareil
6A41X
6,86
28,60
29,30
30,00
3) Prélèvement de sang fétal in utero pendant l'accouchement
6A42
15,50
64,50
66,10
67,80
4) Provocation de l'accouchement prématuré ou après terme
6A43
18,60
77,40
79,40
81,30
5) Suture d'une déchirure complète du périnée étendue au rectum
6A44
24,75
103,00
105,60
108,20
6) Réparation chirurgicale d'une inversion utérine
6A45
79,30
330,10
338,30
346,80
7) Extraction par le siège
6A51
18,60
77,40
79,40
81,30
8) Version par manoeuvres internes
6A52
18,60
77,40
79,40
81,30
9) Extraction instrumentale (forceps, ventouse)
6A53
18,60
77,40
79,40
81,30
10) Incision du col et suture
6A54
18,60
77,40
79,40
81,30
11) Embryotomie, basiotripsie
6A55
18,60
77,40
79,40
81,30
REMARQUE
1) Le cumul se fait à raison de 100% du tarif pour le premier acte cumulé et à raison de
50% du tarif pour les deux actes suivants
2) Les positions 6A51 à 6A55 ne sont pas cumulables entre elles
Sous-section 4 - Césarienne
1) Opération césarienne, voie abdominale ou vaginale
6A61
110,05
458,10
469,50
481,20
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Sous-section 5 - Evacuation chirurgicale d'un utérus gravide
(avant la date de viabilité légale du foetus)
1) Evacuation d'un utérus gravide par curetage ou aspiration, avant 14 semaines de
grossesse
6A71
24,75
103,00
105,60
108,20
2) Evacuation d'un utérus gravide par hystérotomie ou par procédé médicamenteux, après
14 semaines de grossesse
6A72
49,50
206,00
211,20
216,50
Sous-section 6 - Actes en relation avec la grossesse
1) Amnioscopie
6A81
7,00
29,10
29,90
30,60
2) Amniocentèse avec prélèvement ou injection, jusqu'à la 20e semaine de la gestation
incluse
6A82
15,50
64,50
66,10
67,80
3) Frais de matériel
6A82M
7,50
31,20
32,00
32,80
4) Amniocentèse avec prélèvement ou injection, à partir de la 21e semaine de la gestation
6A83
15,50
64,50
66,10
67,80
5) Frais de matériel
6A83M
7,50
31,20
32,00
32,80
6) Perfusion ou transfusion fétale in utero (amniocentèse comprise)
6A85
20,65
86,00
88,10
90,30
7) Cerclage du col utérin
6A86
16,50
68,70
70,40
72,20
8) Choriocentèse-biopsie de throphoblaste
6A87
17,55
73,00
74,90
76,70
9) Frais de matériel
6A87M
7,50
31,20
32,00
32,80
10) Ponction de collection liquidienne foetale
6A88
36,76
153,00
156,80
160,80
11) Frais de matériel
6A88M
7,50
31,20
32,00
32,80
12) Pose de cathéter foetal en vue de drainage sous contrôle échographique, par pose
6A89
91,23
379,70
389,20
398,90
Section 2 - Gynécologie, actes non liés à la gestation ou à l'accouchement
1) Colposcopie - CAC
6G11
3,85
16,00
16,40
16,80
2) Prélèvement cervico-vaginal avec examen microscopique qualitatif direct - CAC
6G12
2,00
8,30
8,50
8,70
3) Biopsie du col
6G13
7,05
29,30
30,10
30,80
4) Prélèvement ou biopsie de l'endomètre
6G14
9,55
39,70
40,70
41,80
5) Insufflation tubo-utérine avec enregistrement ou injection
6G15
9,55
39,70
40,70
41,80
6) Ponction du cul-de-sac de Douglas - CAC
6G21
3,85
16,00
16,40
16,80
7) Ponction de la glande de Bartholin
6G22
4,45
18,50
19,00
19,50
8) Incision d'un abcès de la glande de Bartholin - CAC
6G23
4,20
17,50
17,90
18,40
9) Pose d'un pessaire
6G24
3,85
16,00
16,40
16,80
10) Coelioscopie, culdoscopie
6G31
35,28
146,80
150,50
154,30
11) Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique simple (sauf intervention sur les
trompes pour stérilisation)
6G32
44,86
186,70
191,40
196,20
12) Microhystéroscopie exploratrice avec ou sans biopsie
6G33
19,16
79,70
81,70
83,80
13) Location d'appareil
6G33X
5,35
22,30
22,80
23,40
14) Microhystéroscopie avec traitement préalable de la muqueuse
6G34
26,60
110,70
113,50
116,30
15) Location d'appareil
6G34X
8,06
33,50
34,40
35,20
16) Microhystéroscopie opérationnelle
6G35
38,38
159,70
163,70
167,80
17) Location d'appareil
6G35X
10,71
44,60
45,70
46,80
18) Extirpation de la glande de Bartholin
6G41
18,92
78,80
80,70
82,70
19) Ablation d'une tumeur bénigne de la région vulvo-vaginale
6G42
14,28
59,40
60,90
62,40
20) Vulvectomie simple
6G43
73,66
306,60
314,30
322,10
21) Ablation d'un cancer de la vulve ou du vagin
6G44
117,81
490,40
502,60
515,20
22) Colpotomie
6G51
13,63
56,70
58,20
59,60
23) Opération de l'imperforation vulvaire
6G52
14,28
59,40
60,90
62,40
24) Opération de l'imperforation vaginale
6G53
28,44
118,40
121,30
124,40
25) Création d'un néovagin sans laparotomie
6G54
117,81
490,40
502,60
515,20
26) Création d'un néovagin par voie haute et basse
6G55
147,32
613,20
628,50
644,20
27) Dilatation non sanglante du col, acte isolé
6G61
7,02
29,20
30,00
30,70
28) Dilatation sanglante du col, acte isolé
6G62
11,84
49,30
50,50
51,80
29) Ablation d'un polype du col
6G63
8,39
34,90
35,80
36,70
30) Electrocoagulation du col, première séance
6G64
8,39
34,90
35,80
36,70
31) Electrocoagulation du col, à partir de la 2e séance pour une période de 4 semaines
6G65
5,71
23,80
24,40
25,00
32) Conisation du col ou opération analogue
6G66
19,64
81,70
83,80
85,90
33) Amputation du col
6G67
29,45
122,60
125,60
128,80
34) Colpopérinéorraphie postérieure
6G71
29,45
122,60
125,60
128,80
35) Colporraphie antérieure
6G72
38,38
159,70
163,70
167,80
36) Colporraphie antérieure et postérieure
6G73
63,67
265,00
271,60
278,40
37) Colporraphie antérieure et postérieure avec fixation utérine (Doléris, Kocher)
6G74
82,53
343,50
352,10
360,90
38) Cure de l'incontinence d'urine par voie vaginale, procédé complexe (p.ex. plastie des
bulbo-caverneux), ou par voie vaginale et abdominale combinée
6G75
124,53
518,30
531,30
544,60
39) Cure du prolapsus génital par procédés complexes (type Wertheim, Manchester, Lefort,
Labhardt)
6G76
138,34
575,80
590,20
605,00
40) Cure de fistules urinaires ou rectales par voie vaginale
6G77
89,90
374,20
383,50
393,10
41) Hystéropexie simple par voie haute
6G81
94,61
393,80
403,60
413,70
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
42) Hystérectomie
6G82
145,54
605,80
620,90
636,40
43) Hystérectomie totale élargie pour cancer
6G83
191,47
797,00
816,90
837,30
44) Autre intervention sur l'utérus par voie abdominale, acte isolé
6G84
97,22
404,70
414,80
425,10
45) Extirpation de tumeurs intra-utérines par voie vaginale
6G85
47,18
196,40
201,30
206,30
46) Curetage de la cavité utérine, dilatation et tamponnement compris
6G86
26,66
111,00
113,70
116,60
47) Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale - APCM
6G91
44,86
186,70
191,40
196,20
48) Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale, en post-partum par
laparotomie - APCM
6G92
97,22
404,70
414,80
425,10
49) Intervention sur les annexes, sauf la stérilisation ou la recanalisation après ligature
antérieure des trompes, non cumulable avec une intervention intra-abdominale
6G93
97,22
404,70
414,80
425,10
50) Ovariectomie pour cancer après hystérectomie
6G94
145,54
605,80
620,90
636,40
Section 3 - Exploration et traitement de la stérilité
1) Hétéro-insémination artificielle
6F11
9,85
41,00
42,00
43,10
2) Ponction folliculaire sous contrôle échographique
6F12
66,00
274,70
281,60
288,60
3) Transfert d'embryon
6F13
34,00
141,50
145,10
148,70
Chapitre 7 - Anesthésie - Réanimation
Section 1 - Anesthésie générale
1) Anesthésie générale de courte durée (moins de cinq minutes) par un seul moyen
d'anesthésie, faite par un médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, sans nécessité
de soins subséquents
7A11
13,01
54,20
55,50
56,90
REMARQUE
Pour les autres anesthésies générales faites par le médecin spécialiste en
anesthésie-réanimation, voir article12
2) Anesthésie générale faite par un médecin non spécialiste en anesthésie-réanimation
(non cumulable avec un autre acte)
7A12
8,90
37,00
38,00
38,90
Section 2 - Actes techniques accompagnant l'anesthésie générale
1) Surveillance de la circulation extracorporelle en chirurgie cardiaque
7A21
91,63
381,40
390,90
400,70
2) Intubation endobronchique en chirurgie endothoracique
7A22
16,21
67,50
69,20
70,90
3) Technique de transfusion autologue de sang par hémodilution préopératoire
7A23
18,32
76,30
78,20
80,10
4) Technique de transfusion autologue de sang par technique type cell-saver ou Stryker
7A24
18,32
76,30
78,20
80,10
REMARQUE
Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.
Section 3 - Autres actes d'anesthésie-réanimation
1) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un autre
médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte, acte isolé
7A41
9,76
40,60
41,60
42,70
2) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un autre
médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte, la nuit entre 22
et 7 heures, acte isolé
7A42
15,30
63,70
65,30
66,90
3) Anesthésie péridurale continue ou anesthésie continue d'un tronc ou plexus nerveux,
avec mise en place d'un cathéter permanent, pour traitement de douleurs rebelles, en
dehors de toute intervention, pour une période maximale de cinq jours
7A43
30,80
128,20
131,40
134,70
4) Oxygénothérapie hyperbare, séance d'au moins une heure, y compris la surveillance par
tous procédés, à une pression de 2 à 3 bares absolues; cumulable avec le forfait
journalier d'hospitalisation par le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation
7A44
19,90
82,80
84,90
87,00
Section 4 - Urgences extra-hospitalières
REMARQUE
Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.
1) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voiture SAMU pour
accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation
7A61
39,89
166,00
170,20
174,40
2) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voie aérienne pour
accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation
7A62
39,89
166,00
170,20
174,40
3) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert secondaire
médicalisé par route
7A71
66,96
278,70
285,70
292,80
4) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger du médecin
spécialiste en anesthésie-réanimation, par tranche de 100 km à partir de la frontière pour
trajet aller-retour
7A72
28,70
119,50
122,40
125,50
5) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert secondaire
médicalisé par voie aérienne
7A73
43,04
179,10
183,60
188,20
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
6) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger du
médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, par tranche de 100 km à partir de la
frontière pour trajet aller-retour
7A74
14,35
59,70
61,20
62,80
7) Supplément pour transfert secondaire médicalisé au Luxembourg du médecin spécialiste
en anesthésie-réanimation, par route, au-delà de 30 km
7A75
17,98
74,80
76,70
78,60
8) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation de plus de 15 minutes
après l'arrivée par SAMU à l'hôpital d'un malade non hospitalisé au service de
réanimation de cet hôpital
7A76
16,93
70,50
72,20
74,00
9) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé d'un
nouveau-né, par route, pour une distance de moins de 15 km
7A80
39,89
166,00
170,20
174,40
10) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé d'un
nouveau-né, par route, à partir de 15 km
7A81
66,96
278,70
285,70
292,80
11) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger du médecin
spécialiste en pédiatrie, par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet
aller-retour
7A82
28,70
119,50
122,40
125,50
12) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé d'un
nouveau-né par voie aérienne
7A83
43,04
179,10
183,60
188,20
13) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger du
médecin spécialiste en pédiatrie par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet
aller-retour
7A84
14,35
59,70
61,20
62,80
14) Supplément pour transfert secondaire médicalisé au Luxembourg du médecin spécialiste
en pédiatrie, par route, au-delà de 30 km
7A85
17,98
74,80
76,70
78,60
Section 5 - Anesthésie péridurale
1) Anesthésie péridurale pour accouchement de jour
7A95
66,80
278,00
285,00
292,10
2) Anesthésie péridurale pour accouchement de nuit, de dimanche, de jour férié légal
7A96
116,90
486,60
498,70
511,20
REMARQUES
1) Les positions 7A95 et 7A96 ne peuvent pas être majorées en vertu de l'article 8 relatif à
la majoration du tarif des actes techniques.
2) Par anesthésie péridurale pour accouchement de nuit la position 7A96, il y a lieu
d'entendre l'acte presté entre 20 heures et 7 heures.
3) Les positions 7A95 et 7A96 excluent la mise en compte des positions V20 à V26.
Chapitre 8 - Imagerie médicale, radiologie interventionnelle, radiothérapie
Section 1 - Radiodiagnostic
Sous-section 1 - Films
a) Films
1) Film 9/13
8F10M
0,79
3,30
3,40
3,50
2) Film 13/18
8F11M
1,02
4,20
4,40
4,50
3) Film 18/24
8F12M
1,21
5,00
5,20
5,30
4) Film 15/40
8F13M
1,26
5,20
5,40
5,50
5) Film 20/40
8F14M
1,68
7,00
7,20
7,30
6) Film 24/30
8F15M
1,68
7,00
7,20
7,30
7) Film 30/40
8F16M
2,05
8,50
8,70
9,00
8) Film 35/35
8F17M
2,01
8,40
8,60
8,80
9) Film 36/43
8F18M
2,38
9,90
10,20
10,40
10) Film 40/40
8F19M
2,05
8,50
8,70
9,00
b) Supplément pour exposition multiple
11) Exposition en 2 plans
8F31M
0,28
1,20
1,20
1,20
12) Exposition en 3 plans
8F32M
0,42
1,70
1,80
1,80
13) Exposition en 4 plans
8F33M
0,56
2,30
2,40
2,40
Sous-section 2 - Squelette
REMARQUE
Les tarifs des différentes positions de radiodiagnostic de la sous-section 2 ne peuvent
être mis en compte qu'une seule fois, sauf l'examen simultané du même segment de
deux membres ou l'examen bilatéral des rochers (8S42). Ce tarif inclut toutes les
incidences.
a) Membres
1) Rx doigts et/ou main - CAC
8S01
4,01
16,70
17,10
17,50
2) Rx poignet - CAC
8S02
4,01
16,70
17,10
17,50
3) Rx avant-bras - CAC
8S03
4,01
16,70
17,10
17,50
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MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
4) Rx coude - CAC
8S04
4,01
16,70
17,10
17,50
5) Rx humérus - CAC
8S05
4,01
16,70
17,10
17,50
6) Rx épaule et/ou clavicule - CAC
8S06
4,01
16,70
17,10
17,50
7) Rx orteils et/ou pied - CAC
8S13
4,01
16,70
17,10
17,50
8) Rx cheville - CAC
8S14
4,01
16,70
17,10
17,50
9) Rx jambe - CAC
8S15
4,01
16,70
17,10
17,50
10) Rx genou - CAC
8S16
4,01
16,70
17,10
17,50
11) Rx fémur - CAC
8S18
4,01
16,70
17,10
17,50
12) Rx bassin - CAC
8S22
4,01
16,70
17,10
17,50
13) Rx hanche - CAC
8S23
4,01
16,70
17,10
17,50
14) Radiomensuration ou mesure des axes des 2 membres inférieurs
8S24
12,03
50,10
51,30
52,60
15) Supplément pour épreuves dynamiques à la recherche de lésions ligamentaires des
articulations des membres - CAC
8S25
2,01
8,40
8,60
8,80
16) Radiographie comparative du segment controlatéral - CAC
8S26
2,01
8,40
8,60
8,80
b) Tête et thorax
1) Rx crâne - CAC
8S40
4,01
16,70
17,10
17,50
2) Rx sinus faciaux, squelette facial - CAC
8S41
4,01
16,70
17,10
17,50
3) Rx crâne, poses spéciales du rocher ou de l'orbite - CAC
8S42
4,01
16,70
17,10
17,50
4) Orthopantomographie
8S45
5,41
22,50
23,10
23,70
5) Rx sternum - CAC
8S51
4,01
16,70
17,10
17,50
6) Rx côtes, gril costal - CAC
8S52
4,01
16,70
17,10
17,50
c) Colonne vertébrale
1) Rx colonne cervicale, toutes incidences - CAC
8S61
6,02
25,10
25,70
26,30
2) Rx colonne dorsale, toutes incidences - CAC
8S62
4,01
16,70
17,10
17,50
3) Rx colonne lombaire, toutes incidences - CAC
8S63
6,02
25,10
25,70
26,30
4) Rx sacrum et/ou coccyx et/ou articulations sacro-iliaques - CAC
8S64
4,01
16,70
17,10
17,50
5) Rachis dans son entier en téléradiographie, face et profil
8S65
12,03
50,10
51,30
52,60
6) Supplément pour épreuves dynamiques de la colonne cervicale, en cas de traumatisme -
CAC
8S66
2,01
8,40
8,60
8,80
d) Arthrographie, discographie
1) Arthrographie, ponction non comprise
8S81
9,79
40,70
41,80
42,80
2) Arthrographie, ponction articulaire et injection comprises
8S82
16,14
67,20
68,90
70,60
3) Arthrographie de la hanche, ponction articulaire et injection comprises
8S83
20,28
84,40
86,50
88,70
4) Discographie, un ou plusieurs niveaux, ponction non comprise
8S85
9,56
39,80
40,80
41,80
5) Discographie, ponction des disques et injection comprises
8S86
28,91
120,30
123,30
126,40
Sous-section 3 - Organes de la tête, du cou et du thorax
1) Lacrymographie; injection non comprise
8V10
7,22
30,10
30,80
31,60
2) Lacrymographie, sondage des voies lacrymales et injection compris
8V11
9,10
37,90
38,80
39,80
3) Sialographie; injection non comprise
8V12
9,79
40,70
41,80
42,80
4) Sialographie, sondage et injection compris
8V13
13,06
54,40
55,70
57,10
5) Rx parties molles du cou et de la tête; sans moyen de contraste- CAC; non cumulable à
une autre radiographie de la tête (8S40 à 8S42-8V10 à 8V13 et 8V15)
8V14
4,01
16,70
17,10
17,50
6) Laryngographie avec produit de contraste
8V15
6,53
27,20
27,90
28,60
7) Radioscopie thoracique, opacification oesophagienne comprise; non cumulable avec un
autre examen radiologique du thorax ou de l'abdomen (8V17 à 8V33)-CAC
8V16
3,27
13,60
14,00
14,30
8) Location d'appareil
8V16X
0,73
3,00
3,10
3,20
9) Radiographie thoracique de face - CAC
8V17
4,01
16,70
17,10
17,50
10) Radiographie thoracique, face et profil et autres incidences éventuelles - CAC
8V18
6,72
28,00
28,70
29,40
11) Location d'appareil en cas de radioscopie associée
8V18X
0,73
3,00
3,10
3,20
12) Bronchographie, médiastinographie (injection non comprise)
8V19
7,93
33,00
33,80
34,70
Sous-section 4 - Appareil digestif
1) Radiographie de l'abdomen sans préparation, radioscopie éventuelle comprise; non
cumulable avec un autre examen radiographique de l'abdomen (8V21 à 8V49 et 8V55 à
8V58)-CAC
8V20
6,72
28,00
28,70
29,40
2) Rx oesophage seul; non cumulable avec 8V16
8V22
6,53
27,20
27,90
28,60
3) Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V22X
1,00
4,20
4,30
4,40
4) Transit oeso-gastro-duodénal
8V23
15,06
62,70
64,30
65,90
5) Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V23X
1,00
4,20
4,30
4,40
6) Transit du grêle seul; non cumulable à 8V20-8V25
8V24
7,22
30,10
30,80
31,60
7) Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V24X
1,00
4,20
4,30
4,40
8) Transit oeso-gastro-duodénal et transit intestinal complet avec au moins 1 contrôle
subséquent
8V25
15,06
62,70
64,30
65,90
9) Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V25X
1,00
4,20
4,30
4,40
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
10) Lavement baryté
8V26
15,06
62,70
64,30
65,90
11) Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V26X
1,14
4,70
4,90
5,00
12) Cholécystographie par voie orale
8V31
6,62
27,60
28,20
28,90
13) Cholécysto-cholangiographie par voie intra-veineuse
8V32
13,39
55,70
57,10
58,60
14) Cholangiographie par voie percutanée transhépatique
8V34
24,77
103,10
105,70
108,30
15) Cholangiographie peropératoire
8V35
7,98
33,20
34,00
34,90
Sous-section 5 - Système urinaire
1) Urographie intra-veineuse
8V41
9,79
40,70
41,80
42,80
2) Urographie intra-veineuse avec tomographie simultanée
8V42
13,76
57,30
58,70
60,20
3) Urétéro-pyélographie rétrograde uni-ou bilatérale; cathétérisme non compris
8V43
12,17
50,70
51,90
53,20
4) Cystographie
8V44
4,81
20,00
20,50
21,00
5) Urétro-cystographie rétrograde avec injection du produit de contraste
8V45
14,04
58,40
59,90
61,40
6) Urétrographie, sans injection du produit de contraste
8V46
7,22
30,10
30,80
31,60
7) Urétrographie rétrograde avec injection du produit de contraste
8V47
16,46
68,50
70,20
72,00
8) Vésiculo- et/ou déférentographie
8V48
7,41
30,80
31,60
32,40
Sous-section 6 - Gynécologie
1) Mammographie unilatérale, toutes incidences
8V51
5,46
22,70
23,30
23,90
2) Mammographie bilatérale
8V52
10,91
45,40
46,50
47,70
3) Mammographie bilatérale dans le cadre d'un programme de dépistage précoce du cancer
du sein
8V53
10,91
45,40
46,50
47,70
4) Galactographie, injection comprise
8V54
9,79
40,70
41,80
42,80
5) Hystérosalpingographie
8V55
9,79
40,70
41,80
42,80
6) Radiopelvimétrie
8V56
4,01
16,70
17,10
17,50
7) Mammographie unilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour lésions
suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du cancer du sein
8V57
5,46
22,70
23,30
23,90
8) Mammographie bilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour lésions
suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du cancer du sein
8V58
10,91
45,40
46,50
47,70
Sous-section 7 - Système nerveux
1) Myélographie, ponction non comprise
8V61
12,54
52,20
53,50
54,80
2) Myélographie, ponction et injection comprises
8V62
25,69
106,90
109,60
112,30
Sous-section 8 - Angiographie
REMARQUES
Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent l'anesthésie locale , la
ponction respectivement le cathétérisme, l'injection du produit de contraste, la prise des
films et le rapport.
Le coefficient reste le même si les actes sont faits avec digitalisation. En cas d'examen
bilatéral, la règle générale des actes bilatéraux est applicable (article 9).
1) Artériographie unilatérale des artères intracrâniennes (non cumulable avec 8V75 ou
8V76)
8V70
83,00
345,50
354,10
363,00
2) Artériographie d'un membre
8V71
27,47
114,30
117,20
120,10
3) Artériographie des deux membres inférieurs et de l'aorte abdominale par cathétérisme
unilatéral ou par ponction aortique
8V72
41,08
171,00
175,30
179,60
4) Artériographie de l'aorte thoracique et/ou abdominale et de ses branches ( non cumulable
avec 8V71, 8V72, 8V78, ou 8V79)
8V73
32,26
134,30
137,60
141,10
5) Artériographie d'une carotide ou d'une artère vertébrale par cathétérisme
8V75
55,25
230,00
235,70
241,60
6) Artériographie unilatérale des artères du cou ( y compris la crosse aortique)
8V76
83,00
345,50
354,10
363,00
7) Artériographie médullaire
8V77
55,02
229,00
234,70
240,60
8) Artériographie par cathétérisme sélectif d'une branche de l'aorte thoraco-abdominale
8V78
83,00
345,50
354,10
363,00
9) Artériographie
par
cathétérisme
sélectif
de
plusieurs
branches
de
l'aorte
thoraco-abdominale
8V79
102,59
427,00
437,70
448,60
10) Artériographie locale par injection directe peropératoire
8V80
19,40
80,70
82,80
84,80
11) Phlébographie
8V81
27,47
114,30
117,20
120,10
12) Splénoportographie
8V82
32,26
134,30
137,60
141,10
13) Lymphographie
8V83
27,47
114,30
117,20
120,10
14) Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau des membres ou
d'organes thoraco-abdominaux pour prélèvement local ou chimiothérapie
8V86
83,00
345,50
354,10
363,00
15) Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau crânio-cervical ou
médullaire pour prélèvement local ou chimiothérapie
8V87
83,00
345,50
354,10
363,00
Sous-section 9 - Examens divers
1) Contrôle radiologique de bonne mise en place d'une sonde ou d'un cathéter avec
injection de produit de contraste
8V90
6,72
28,00
28,70
29,40
2) Fistulographie sous opacification par sonde
8V91
7,41
30,80
31,60
32,40
3) Repérage percutané de corps étrangers par marquage géométrique
8V92
6,72
28,00
28,70
29,40
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
4) Repérage percutané d'une lésion focale au décours d'une séance d'imagerie médicale
(mise en compte une seule fois) CAT
8V93
18,65
77,60
79,60
81,60
5) Amplificateur de brillance avec TV pour contrôle radioscopique d'un acte chirurgical ou
analogue- CAT (non applicable pour acte de radiologie ni pour position à libellé spécifié"
sous contrôle radioscopique")
8V95
8,26
34,40
35,20
36,10
Sous-section 10 - Tomographie, scanographie
a) Tomographie
1) Tomographie du squelette en présence de matériel métallique
8A15
12,17
50,70
51,90
53,20
2) Tomographie des poumons et/ou du larynx
8A16
12,17
50,70
51,90
53,20
b) Tomodensitométrie (TDM), scanographie
1) TDM de la tête (cou compris)
8A21
22,01
91,60
93,90
96,20
2) TDM du cou et/ou des organes thoraciques
8A31
27,28
113,50
116,40
119,30
3) TDM des organes abdominaux et/ou pelviens
8A32
27,28
113,50
116,40
119,30
4) TDM de la colonne cervicale
8A33
27,28
113,50
116,40
119,30
5) TDM de la colonne lombaire et/ou dorsale
8A34
27,28
113,50
116,40
119,30
6) TDM des membres
8A35
22,01
91,60
93,90
96,20
7) TDM du corps entier
8A36
33,06
137,60
141,00
144,60
8) TDM de l'arcade dentaire
8A37
12,17
50,70
51,90
53,20
9) Supplément pour TDM combinée à une arthrographie, discographie ou myélographie
8A41
13,61
56,60
58,10
59,50
10) Contrôle scanographique pour un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT
8A45
8,26
34,40
35,20
36,10
REMARQUE
Les positions 8A21-8A45 ne sont pas applicables à l'examen d'ostéodensitométrie réalisé
à l'aide d'un scanner
Section 2 - Radiothérapie
Sous-section 1 - Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées
1) Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, première application
8T11
37,16
154,70
158,50
162,50
2) Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, deuxième application
8T12
26,73
111,30
114,00
116,90
3) Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, troisième application
8T13
17,93
74,60
76,50
78,40
REMARQUE
Pour les actes de cette sous-section, une application comprend l'ensemble du traitement
et les consultations de contrôle post-thérapeutiques pendant une durée de trois mois.
Sous-section 2 - Radiothérapie externe
1) Simulation en vue d'une radiothérapie de basse énergie ou superficielle pour des champs
simples
8T21
11,48
47,80
49,00
50,20
2) Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie; technique simple, à visée
symptomatique sur métastase ou tumeur évoluée
8T22
45,91
191,10
195,90
200,80
3) Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie, technique élaborée avec
simulateur-scanner ou scanner de simulation, repérage précis des volumes cibles et des
organes à risque, étude dosimétrique, champs complexes avec caches personnalisés ou
recours à une collimation par multilames
8T23
91,82
382,20
391,70
401,50
4) Simulation en vue d'une radiothérapie non robotisée de haute énergie avec haute
technicité (radiothérapie conformationnelle, stéréotaxique, dynamique, corporelle ou
cutanée totale, intraopératoire)
8T24
137,74
573,30
587,70
602,30
5) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première
simulation 8T21
8T31
3,44
14,30
14,70
15,00
6) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première
simulation 8T22
8T32
13,77
57,30
58,70
60,20
7) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première
simulation 8T23
8T33
27,55
114,70
117,50
120,50
8) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première
simulation 8T24
8T34
41,32
172,00
176,30
180,70
9) Séance de radiothérapie de basse énergie ou radiothérapie superficielle, pour des
champs simples; radiothérapie fonctionnelle
8T41
1,72
7,20
7,30
7,50
10) Séance de radiothérapie de haute énergie, technique simple, à visée symptomatique
8T42
2,58
10,70
11,00
11,30
11) Séance de radiothérapie de haute énergie avec technique élaborée
8T43
6,03
25,10
25,70
26,40
12) Séance de radiothérapie de haute énergie avec haute technicité
8T44
10,33
43,00
44,10
45,20
13) Chimiothérapie anticancéreuse par injection, concomitante à la radiothérapie avec
surveillance, non renouvelable avant un délai de 6 jours - CAT
8T51
31,80
132,40
135,70
139,10
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Sous-section 3 - Curiethérapie
1) Séance de curiethérapie à haut débit de dose, technique interstitielle, endocavitaire ou
endoluminale
8T61
38,26
159,20
163,20
167,30
2) Forfait pour curiethérapie à débit de dose pulsé, technique interstitielle, endocavitaire ou
endoluminale, y compris la surveillance
8T62
153,04
637,00
652,90
669,20
3) Mise en place sous anesthésie générale de gaines vectrices pour curiethérapie au niveau
bucco-pharyngé
8T71
10,52
43,80
44,90
46,00
4) Mise en place d'un applicateur utéro-vaginal pour curiethérapie
8T72
15,78
65,70
67,30
69,00
5) Mise en place percutanée de gaines vectrices pour curiethérapie interstitielle
8T73
10,95
45,60
46,70
47,90
REMARQUE
Les positions concernant la mise en place de l'applicateur ou des gaines vectrices sont
cumulables à plein tarif aux positions de curiethérapie.
Sous-section 4 - Radiothérapie/Radiochirurgie stéréotaxique robotisée (technologie
Cyberknife)
1) Acte de contourage portant exclusivement sur le système nerveux central (encéphale et
moelle épinière), toute technique d’imagerie confondue
8T80
90,88
378,30
387,70
397,40
2) Acte de contourage hors système nerveux central, toute technique d’imagerie confondue
8T81
54,53
227,00
232,60
238,50
REMARQUE
Par entité pathologique il ne peut être mis en compte et pris en charge par l’assurance
maladie qu’un seul acte de contourage 8T80 respectivement 8T81. L’acquisition des
images radiologiques nécessaires au contourage fait partie intégrante de cet acte et ne
peut pas donner lieu à un cumul.
3) Simulation en vue d’une radiothérapie/-chirurgie stéréotaxique robotisée
8T84
275,48
1146,60
1175,30
1204,70
4) Séance unique de radiochirurgie stéréotaxique robotisée
8T86
20,66
86,00
88,10
90,30
5) Séance de radiothérapie stéréotaxique robotisée fractionnée (par séance)
8T87
10,33
43,00
44,10
45,20
6) Concours du neurochirurgien à la planification et à la simulation en radiochirurgie
stéréotaxique robotisée portant exclusivement sur le système nerveux central (encéphale
et moelle épinière); la présence physique au Centre François Baclesse étant obligatoire
8T90
322,82
1343,70
1377,30
1411,70
Section 3 - Imagerie médicale utilisant les agents physiques sans radiations
ionisantes
Sous-section 1 - Echographie (échotomographie, ultrasonographie)
1) Examen échographique de régions ou d'organes non prévus aux positions suivantes
8E01
12,20
50,80
52,10
53,40
2) Location d'appareil
8E01X
5,04
21,00
21,50
22,00
3) Examen échographique de la glande thyroïde (région du cou comprise)
8E02
12,20
50,80
52,10
53,40
4) Location d'appareil
8E02X
5,04
21,00
21,50
22,00
5) Examen échographique du crâne et/ou des hanches chez un enfant de moins de deux
ans
8E03
12,20
50,80
52,10
53,40
6) Location d'appareil
8E03X
5,04
21,00
21,50
22,00
7) Echographie du pelvis par voie transrectale ou transvaginale
8E09
18,36
76,40
78,30
80,30
8) Location d'appareil
8E09X
5,04
21,00
21,50
22,00
9) Examen échographique des organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens; non
applicable pour échographie en rapport avec la grossesse
8E13
18,36
76,40
78,30
80,30
10) Location d'appareil
8E13X
5,04
21,00
21,50
22,00
11) Examen échographique des seins
8E14
12,20
50,80
52,10
53,40
12) Location d'appareil
8E14X
5,04
21,00
21,50
22,00
13) Echographie obstétricale, 1er ou 3e trimestre (y compris le 1er diagnostic de la
grossesse)
8E21
12,20
50,80
52,10
53,40
14) Location d'appareil
8E21X
5,04
21,00
21,50
22,00
15) Echographie obstétricale du 2e trimestre
8E22
18,36
76,40
78,30
80,30
16) Location d'appareil
8E22X
5,04
21,00
21,50
22,00
17) Contrôle échographique accompagnant un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT
(non applicable pour une position à libellé spécifié "sous contrôle échographique")
8E25
6,12
25,50
26,10
26,80
18) Location d'appareil
8E25X
5,04
21,00
21,50
22,00
19) Echoendoscopie de l'oesophage et du cardia
8E31
33,48
139,40
142,80
146,40
20) Echoendoscopie de l'estomac
8E32
28,70
119,50
122,40
125,50
21) Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires
8E33
37,93
157,90
161,80
165,90
22) Echoendoscopie du côlon
8E34
28,55
118,80
121,80
124,80
23) Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde
8E35
12,64
52,60
53,90
55,30
REMARQUES
1) En exécution des dispositions prévues à l'article 17, alinéa 3, la position 8E14 prévue
pour l’examen échographique des seins est cumulable avec une des positions prévues
pour la mammographie réalisée en dehors du programme de dépistage précoce du
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
cancer du sein (8V51, 8V52) ainsi qu’avec une des positions 8V57 et 8V58, si l’examen
échographique des seins est réalisé en seconde intention et dans les suites
immédiates (même séance et même lieu) de la mammographie afin d’en préciser les
difficultés d’interprétation des structures visualisées. L’indication de l’examen
échographique des seins doit clairement ressortir du rapport d’interprétation de la
mammographie.
2) Le cumul de l’examen échographique des seins et de la mammographie réalisée en
dehors du programme de dépistage précoce du cancer du sein est réservé aux
médecins spécialistes en radiodiagnostic ou en radiologie au sens du règlement
grand-ducal du 10 juillet 2011 fixant la liste des spécialités en médecine et médecine
dentaire reconnues au Luxembourg.
3) Les deux procédés (examen échographique des seins et mammographie) donnent lieu
à des rapports structurés utilisant une classification professionnelle de référence du
domaine du type Breast Imaging Reporting and Data System (BI-RADS) de l’American
College of Radiology.
Sous-section 2 - Echo-Doppler des vaisseaux
1) Examen des vaisseaux par Doppler continu avec enregistrement
8E41
10,71
44,60
45,70
46,80
2) Location d'appareil
8E41X
4,91
20,40
20,90
21,50
3) Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen
des veines du pelvis et des membres inférieurs, la première séance
8E42
23,82
99,10
101,60
104,20
4) Location d'appareil
8E42X
13,63
56,70
58,20
59,60
5) Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen
des veines du pelvis et des membres inférieurs, séance suivante pour une période de six
mois
8E43
11,91
49,60
50,80
52,10
6) Location d'appareil
8E43X
13,63
56,70
58,20
59,60
7) Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres inférieurs et du
pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes ou bilan avant intervention pour
varices, la première séance
8E45
23,82
99,10
101,60
104,20
8) Location d'appareil
8E45X
13,63
56,70
58,20
59,60
9) Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres inférieurs et du
pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes ou bilan avant intervention pour
varices, séance suivante pour une période de six mois
8E46
11,91
49,60
50,80
52,10
10) Location d'appareil
8E46X
13,63
56,70
58,20
59,60
11) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des
vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche ou la
surveillance d'une souffrance foetale, la première séance
8E47
23,82
99,10
101,60
104,20
12) Location d'appareil
8E47X
13,63
56,70
58,20
59,60
13) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des
vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche ou la
surveillance d'une souffrance foetale, séance suivante pour une même grossesse
8E48
11,91
49,60
50,80
52,10
14) Location d'appareil
8E48X
13,63
56,70
58,20
59,60
REMARQUE
Les positions de cette sous-section ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 3 - Imagerie par résonance magnétique (IRM)
1) IRM de la tête (cou compris)
8E61
36,35
151,30
155,10
159,00
2) IRM du cou et/ou des organes thoraciques
8E62
36,35
151,30
155,10
159,00
3) IRM des organes abdominaux et/ou pelviens
8E63
36,35
151,30
155,10
159,00
4) IRM de la colonne cervicale
8E64
36,35
151,30
155,10
159,00
5) IRM de la colonne lombaire et/ou dorsale
8E65
36,35
151,30
155,10
159,00
6) IRM des membres
8E66
36,35
151,30
155,10
159,00
Section 4 - Diagnostic par les isotopes radioactifs (médecine nucléaire)
1) Courbe de fixation d'un isotope sur un organe ou sur des échantillons prélevés (sang,
urines...), non cumulable avec l'imagerie scintigraphique du même organe
(Ne concerne pas les examens inscrits dans la nomenclature des laboratoires d'analyses
médicales)
8N01
10,62
44,20
45,30
46,40
2) Test respiratoire par isotope (breath test)
8N02
10,62
44,20
45,30
46,40
3) Scintigraphie de la thyroïde, sans courbe de fixation
8N11
17,93
74,60
76,50
78,40
4) Scintigraphie de la thyroïde avec courbe de fixation, minimum 3 mesures
8N12
28,55
118,80
121,80
124,80
5) Scintigraphie pour la recherche de tumeurs neuro-endocrines (apudomes)
8N15
35,87
149,30
153,00
156,90
6) Scintigraphie pulmonaire (perfusion)
8N17
35,87
149,30
153,00
156,90
7) Scintigraphie pulmonaire (ventilation)
8N18
35,87
149,30
153,00
156,90
8) Scintigraphie pulmonaire (ventilation et perfusion)
8N19
46,39
193,10
197,90
202,90
9) Scintigraphie du myocarde, contrôle ECG et tomoscintigraphie comprise
8N21
35,87
149,30
153,00
156,90
10) Scintigraphie du myocarde au repos et après effort ou après perfusion d'un médicament,
sous contrôle ECG, y compris tout contrôle dans les 48 heures, tomoscintigraphie
comprise
8N22
40,65
169,20
173,40
177,80
11) Ventriculographie isotopique avec calcul de la fraction d'éjection et/ou des fractions
régionales, contrôle ECG compris
8N25
35,87
149,30
153,00
156,90
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
12) Scintigraphie hépatique
8N31
31,09
129,40
132,60
136,00
13) Choléscintigraphie avec étude dynamique
8N33
35,87
149,30
153,00
156,90
14) Etude scintigraphique de la vidange gastrique
8N36
35,87
149,30
153,00
156,90
15) Scintigraphie pour la recherche d'un diverticule de Meckel
8N38
35,87
149,30
153,00
156,90
16) Scintigraphie rénale, uni- ou bilatérale
8N41
31,09
129,40
132,60
136,00
17) Néphrographie isotopique et clearance séparée des 2 reins
8N42
41,61
173,20
177,50
182,00
18) Scintigraphie cérébrale, tomoscintigraphie comprise
8N51
35,87
149,30
153,00
156,90
19) Scintigraphie cérébrale, examen statique et dynamique, tomoscintigraphie comprise
8N52
41,61
173,20
177,50
182,00
20) Cisternographie isotopique, ponction lombaire et injection comprise
8N55
38,26
159,20
163,20
167,30
21) Scintigraphie pour la recherche d'un foyer infectieux (p.ex. par leucocytes marqués)
8N61
35,87
149,30
153,00
156,90
22) Scintigraphie pour la recherche d'une hémorragie (p.ex. par érythrocytes marqués)
8N63
35,87
149,30
153,00
156,90
23) Scintigraphie osseuse loco-régionale
8N71
35,87
149,30
153,00
156,90
24) Scintigraphie osseuse loco-régionale examen statique et dynamique, tomoscintigraphie
comprise
8N72
43,04
179,10
183,60
188,20
25) Scintigraphie osseuse du corps entier
8N75
35,87
149,30
153,00
156,90
26) Scintigraphie de la moelle osseuse
8N78
35,87
149,30
153,00
156,90
27) Lymphoscintigraphie
8N81
31,09
129,40
132,60
136,00
28) Immunoscintigraphie
8N85
35,87
149,30
153,00
156,90
29) Scintigraphie et transit par un organe de deux traceurs ou plus suivie d'une soustraction
progressive des images
8N91
35,87
149,30
153,00
156,90
30) Tomoscintigraphie en complément d'un examen de la présente section - CAT
8N95
10,62
44,20
45,30
46,40
31) Scintigraphie réalisée avec caméra hybride PET-CT dédiée incluant tomoscintigraphie,
interprétation des images métaboliques et fusion d'images
8N96
41,61
173,20
177,50
182,00
REMARQUES
1) Les coefficients des actes de cette section comprennent la préparation des traceurs,
l'anesthésie locale, l'injection resp. la ponction-injection.
2) Ne sont pas cumulables entre elles les positions d'examens utilisant un même traceur
ou concernant le même organe respectivement le même système
- 8N11 et 8N12
- 8N17 à 8N19
- 8N21 à 8N25
- 8N31 et 8N33
- 8N41 à 8N43
- 8N51 à 8N55
- 8N71 à 8N75
3) L'acte 8N96 inclut la localisation par d'autres moyens radiologiques et est non
cumulable avec les autres actes d'imagerie scintigraphique ou de tomodensitométrie.
Section 5 - Radiologie interventionnelle
(Interventions percutanées sous contrôle d'imagerie médicale)
REMARQUES
1) Les coefficients des actes comprennent l'anesthésie locale, la ponction respectivement
le cathétérisme et l'imagerie de la région traitée.
2) Les positions des sous-sections 1 à 7 sont cumulables (en appliquant l'article 9 alinéa
1er), si elles portent sur des lésions distinctes situées sur des artères différentes.
3) En cas de thrombolyse (sous-section 5), une angiographie de contrôle peut être mise
en compte si ce contrôle est effectué au moins deux heures après la fin de la première
séance. Ce contrôle angiographique ne peut être mis en compte que deux fois par jour.
Par dérogation à l'art.9, alinéa final, l'accord du contrôle médical n'est pas requis sous
ces conditions.
4) En cas d'intervention endoluminale sous imagerie (chapitre 8, section 5) suivie, sur le
même segment, d'une intervention de chirurgie vasculaire (chapitre 2, section 2,
sous-section 5) ou biliaire (chapitre 2, section 6, sous-section 6), le cumul des tarifs
pour un même médecin n'est pas possible dans la même séance.
Sous-section 1 - Angioplastie pour sténose
1) Angioplastie pour sténose d'un vaisseau du cou
8P11
124,35
517,60
530,50
543,80
2) Angioplastie pour sténose d'une artère du membre supérieur
8P12
105,22
438,00
448,90
460,10
3) Angioplastie pour sténose de l'aorte
8P13
124,35
517,60
530,50
543,80
4) Angioplastie pour sténose d'une artère viscérale
8P14
124,35
517,60
530,50
543,80
5) Angioplastie pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P15
105,22
438,00
448,90
460,10
6) Angioplastie pour sténose d'une artère infrapoplitée
8P16
124,35
517,60
530,50
543,80
7) Angioplastie pour sténose d'un vaisseau cérébral
8P17
124,35
517,60
530,50
543,80
Sous-section 2 - Mise en place d'une endoprothèse avec ou sans angioplastie
1) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
8P21
186,52
776,40
795,80
815,70
2) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère du membre supérieur
8P22
157,82
656,90
673,30
690,10
3) Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'aorte
8P23
186,52
776,40
795,80
815,70
4) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère viscérale
8P24
186,52
776,40
795,80
815,70
5) Angioplastie et endoprothèse bifurquée pour sténose du carrefour aorto-iliaque
8P25
277,39
1154,60
1183,50
1213,00
6) Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P26
157,82
656,90
673,30
690,10
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
7) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère infrapoplitée
8P27
186,52
776,40
795,80
815,70
8) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une veine profonde
8P29
157,82
656,90
673,30
690,10
Sous-section 3 - Recanalisation mécanique pour obstruction complète avec ou sans mise
en place d'une endoprothèse
1) Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
8P31
224,78
935,60
959,00
983,00
2) Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du membre supérieur
8P32
210,43
875,90
897,80
920,20
3) Recanalisation pour obstruction de l'aorte
8P33
186,52
776,40
795,80
815,70
4) Recanalisation pour obstruction d'une artère viscérale
8P34
186,52
776,40
795,80
815,70
5) Recanalisation pour obstruction de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P35
210,43
875,90
897,80
920,20
6) Recanalisation pour obstruction d'une artère infrapoplitée
8P36
157,82
656,90
673,30
690,10
7) Recanalisation pour obstruction d'une veine profonde
8P39
157,82
656,90
673,30
690,10
Sous-section 4 - Traitement d'un anévrisme par mise en place d'une endoprothèse ou de
coils
1) Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
8P41
196,08
816,10
836,60
857,50
2) Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du membre supérieur
8P42
181,74
756,50
775,40
794,70
3) Traitement endoluminal pour anévrisme de l'aorte
8P43
262,08
1090,90
1118,10
1146,10
4) Traitement endoluminal par prothèse bifurquée d'un anévrisme aortique sous-rénal
8P44
349,12
1453,10
1489,50
1526,70
5) Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère viscérale
8P45
196,08
816,10
836,60
857,50
6) Traitement endoluminal pour anévrisme de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P46
181,74
756,50
775,40
794,70
7) Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère infrapoplitée
8P47
181,74
756,50
775,40
794,70
8) Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau cérébral
8P48
286,95
1194,40
1224,20
1254,80
Sous-section 5 - Thromboaspiration ou thrombolyse endovasculaire
1) Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du cou
8P51
105,22
438,00
448,90
460,10
2) Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du membre supérieur
8P52
105,22
438,00
448,90
460,10
3) Thromboaspiration au niveau de l'aorte
8P53
105,22
438,00
448,90
460,10
4) Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère viscérale
8P54
105,22
438,00
448,90
460,10
5) Thromboaspiration ou thrombolyse de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P55
105,22
438,00
448,90
460,10
6) Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère infrapoplitée
8P56
105,22
438,00
448,90
460,10
7) Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau cérébral
8P58
124,35
517,60
530,50
543,80
8) Thromboaspiration ou thrombolyse d'une veine profonde
8P59
105,22
438,00
448,90
460,10
Sous-section 6 - Embolisation d'un vaisseau pour anévrisme ou autre malformation
vasculaire ou pour traumatisme
1) Embolisation d'un vaisseau du cou ou de la face
8P61
124,35
517,60
530,50
543,80
2) Embolisation d'une artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P63
124,35
517,60
530,50
543,80
3) Embolisation d'une artère infrapoplitée
8P64
124,35
517,60
530,50
543,80
4) Embolisation d'un vaisseau cérébral ou médullaire
8P68
210,43
875,90
897,80
920,20
5) Embolisation d'une artère ou d'une veine viscérale
8P69
124,35
517,60
530,50
543,80
Sous-section 7 - Autres traitements endovasculaires
1) Embolisation d'un vaisseau pour tumeur
8P71
95,65
398,10
408,10
418,30
2) Extraction d'un corps étranger intravasculaire
8P72
52,61
219,00
224,50
230,10
3) Shunt porto-cave par voie transhépatique ou transjugulaire, mise en place d'une
endoprothèse comprise
8P73
210,43
875,90
897,80
920,20
4) Mise en place percutanée d'un filtre de la veine cave
8P74
90,87
378,20
387,70
397,40
5) Prises de pression intravasculaire et/ou échographie endovasculaire au cours d'une
intervention endovasculaire - CAT (non cumulable avec 8P79)
8P78
14,35
59,70
61,20
62,80
6) Angioscopie intravasculaire au cours d'une intervention endovasculaire - CAT
8P79
23,91
99,50
102,00
104,60
Sous-section 8 - Interventions percutanées sur les voies biliaires
1) Drainage biliaire externe par voie percutanée transhépatique
8P81
57,39
238,90
244,80
251,00
2) Drainage biliaire interne par voie percutanée transhépatique
8P82
95,65
398,10
408,10
418,30
3) Mise en place d'une endoprothèse biliaire par voie percutanée transhépatique
8P83
47,83
199,10
204,10
209,20
4) Changement d'un cathéter ou d'une endoprothèse biliaire mise en place par voie
percutanée
8P84
47,83
199,10
204,10
209,20
Sous-section 9 - Intervention percutanée dans le domaine ostéoarticulaire
1) Cémentation vertébrale sous contrôle radiologique pour tassement métastatique ou
ostéoporotique, un ou deux pédicules
8P87
59,30
246,80
253,00
259,30
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Sous-section 10 - Autres interventions
1) Ponction et drainage percutané d'abcès ou de kystes intra-abdominaux ou
intra-thoraciques
8P91
57,39
238,90
244,80
251,00
2) Microbiopsie sur un sein sous imagerie stéréotaxique digitale sur patiente en procubitus
sur table spéciale (prone table), toute imagerie locale comprise.
8P95
30,08
125,20
128,30
131,50
3) Dénudation d'un vaisseau, en cas d'impossibilité technique d'un abord par ponction
percutanée - CAT
8P98
57,39
238,90
244,80
251,00
Section 6 - Autres examens utilisant les radiations ionisantes
1) Ostéodensitométrie par procédé DXA ( absorptiométrie des rayons X à 2 énergies)
effectuée par un médecin disposant d'un agrément du Ministre de la Santé
8D01
2,06
8,60
8,80
9,00
REMARQUE
Par dérogation à l'article 10 la position 8D01 peut être cumulée avec la consultation
majorée
Chapitre 9 - Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie - Chirurgie maxillo-faciale -
Médecine dentaire
Section 1 - Cavité buccale et glandes salivaires
Sous-section 1 - Chirurgie des lèvres et du palais
1) Chirurgie de la fente labiale, opération uni- ou bilatérale
9S11
21,80
90,70
93,00
95,30
2) Chirurgie de la fente labio-maxillaire
9S12
44,25
184,20
188,80
193,50
3) Chirurgie de la division vélo-palatine
9S13
70,35
292,80
300,10
307,60
4) Chirurgie de la sténose vélo-pharyngée en un ou deux temps
9S14
44,25
184,20
188,80
193,50
5) Plastie pour perforation sinusobuccale
9S15
77,55
322,80
330,90
339,10
6) Plastie pour communication bucconasale
9S16
83,35
346,90
355,60
364,50
7) Appareil obturateur de perforation palatine: plaque base en résine (dents et crochets en
supplément) - CAT
9S18
50,80
211,40
216,70
222,10
8) Appareil de prothèse vélo-palatine: plaque base et voile artificiel en résine (dents et
crochets en supplément) - CAT
9S19
88,30
367,50
376,70
386,10
9) Réfection partielle d'une lèvre
9S21
74,45
309,90
317,60
325,60
10) Réfection totale d'une lèvre
9S22
111,60
464,50
476,10
488,00
11) Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, sur toute l'étendue
9S31
58,35
242,90
248,90
255,20
12) Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, par hémi-maxillaire ou de canine à
canine
9S32
29,20
121,50
124,60
127,70
13) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, sur toute l'étendue
9S33
73,35
305,30
312,90
320,80
14) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie latérale
9S34
29,75
123,80
126,90
130,10
15) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie antérieure
9S35
43,45
180,90
185,40
190,00
16) Traitement opératoire de la double lèvre
9S36
25,55
106,30
109,00
111,70
Sous-section 2 - Chirurgie des arcades gingivo-dentaires
1) Résection du capuchon muqueux d'une dent de sagesse
9S41
4,00
16,60
17,10
17,50
2) Traitement local des gingivostomatites, par séance
9S42
2,80
11,70
11,90
12,20
3) Gingivoplastie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
9S43
13,40
55,80
57,20
58,60
4) Gingivectomie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
9S44
20,45
85,10
87,20
89,40
Sous-section 3 - Chirurgie de la langue et du plancher de la bouche
1) Biopsie buccale
9S51
8,30
34,50
35,40
36,30
2) Excision et suture d'un frein hypertrophié de la langue ou de la lèvre ou d'une bride
fibreuse
9S52
13,40
55,80
57,20
58,60
3) Plastie d'allongement du frein de la lèvre ou de la langue
9S53
13,40
55,80
57,20
58,60
4) Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, un côté
9S55
40,90
170,20
174,50
178,90
5) Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, deux côtés
9S56
81,70
340,10
348,60
357,30
6) Glossectomie large
9S57
109,70
456,60
468,00
479,70
7) Incision d'un abcès de la cavité buccale, bucco-pharyngée ou pharyngo-laryngée par voie
buccale
9S61
11,00
45,80
46,90
48,10
8) Incision d'un phlegmon de la base de la langue ou du plancher buccal
9S62
33,65
140,10
143,60
147,20
9) Résection d'une lésion ou tumeur bénigne de la bouche
9S65
16,55
68,90
70,60
72,40
10) Extirpation d'une tumeur maligne des lèvres
9S71
59,55
247,90
254,10
260,40
11) Extirpation d'une tumeur maligne de l'oropharynx ou du plancher de la bouche
9S72
140,65
585,40
600,10
615,10
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
Sous-section 4 - Chirurgie des glandes salivaires
1) Injection de produit de contraste pour sialographie
9S80
3,50
14,60
14,90
15,30
2) Extirpation de calculs salivaires par incision muqueuse simple
9S81
13,40
55,80
57,20
58,60
3) Extirpation de calculs salivaires par dissection du canal excréteur ou par voie externe
9S82
27,50
114,50
117,30
120,30
4) Chirurgie d'une fistule salivaire
9S83
33,65
140,10
143,60
147,20
5) Ablation de la glande sous-maxillaire
9S90
60,00
249,70
256,00
262,40
6) Parotidectomie partielle avec dissection du nerf facial
9S93
98,25
408,90
419,20
429,60
7) Parotidectomie totale avec dissection du nerf facial
9S94
124,40
517,80
530,70
544,00
8) Parotidectomie totale, sans conservation du nerf facial
9S95
98,25
408,90
419,20
429,60
Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale
1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du
traitement
9F11
5,45
22,70
23,30
23,80
2) Fracture des maxillaires, premier appareillage de contention buccale
9F12
25,55
106,30
109,00
111,70
3) Traitement orthopédique d'une fracture maxillaire parcellaire
9F13
25,55
106,30
109,00
111,70
4) Traitement orthopédique d'une fracture complète simple d'un maxillaire ( sans appui)
9F14
77,55
322,80
330,90
339,10
5) Fracture complète du maxillaire inférieur, réduction et contention avec appui sur le
maxillaire supérieur
9F15
119,15
495,90
508,30
521,00
6) Fracture transversale du maxillaire supérieur, contention par appareillage intra- et
extra-buccal, appui péricrânien
9F16
131,15
545,90
559,50
573,50
7) Fracture complète des deux maxillaires, contention par appareillage intra- et
extra-buccal, appui péricrânien, matériel non compris
9F17
131,15
545,90
559,50
573,50
8) Réduction sanglante simple d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du
zygoma, matériel non compris
9F21
21,75
90,50
92,80
95,10
9) Ostéosynthèse d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du zygoma, matériel
non compris
9F22
146,55
610,00
625,20
640,90
10) Ostéotomie pour fracture ancienne avec cal vicieux ou chirurgie (sans greffe) d'une
pseudarthrose du maxillaire inférieur, matériel non compris
9F25
77,55
322,80
330,90
339,10
11) Traitement chirurgical de la pseudarthrose d'un maxillaire avec greffe osseuse,
prélèvements des greffons compris
9F26
116,80
486,20
498,30
510,80
12) Ostéotomie unilatérale du maxillaire supérieur pour fracture ancienne avec cal vicieux
9F27
101,20
421,20
431,80
442,50
13) Traitement orthopédique de la luxation temporo-maxillaire uni- ou bilatérale
9F31
4,50
18,70
19,20
19,70
14) Réduction sanglante d'une luxation temporo-maxillaire, reposition ou résection du
condyle, butée osseuse
9F32
146,55
610,00
625,20
640,90
15) Appareil de contention du maxillaire inférieur après réduction d'une luxation par méthode
sanglante - CAT
9F33
170,05
707,80
725,50
743,60
16) Arthrotomie pour corps étranger ou lésion méniscale de l'articulation temporo-maxillaire
9F34
74,15
308,60
316,40
324,30
17) Ostéotomie pour ankylose ou arthroplastie temporo-maxillaire
9F35
183,05
761,90
781,00
800,50
18) Résection totale du maxillaire inférieur
9F41
104,10
433,30
444,10
455,20
19) Résection du corps du maxillaire inférieur
9F42
146,55
610,00
625,20
640,90
20) Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur
9F43
183,00
761,70
780,80
800,30
21) Résection large ou totale du maxillaire supérieur
9F44
183,00
761,70
780,80
800,30
22) Traitement chirurgical de la prognathie ou latérognathie, matériel non compris
9F47
183,00
761,70
780,80
800,30
23) Appareil de réduction-contention du maxillaire inférieur après correction chirurgicale
d'une prognathie ou latérognathie - CAT
9F48
170,05
707,80
725,50
743,60
24) Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires étendue à l'infrastructure
9F51
73,35
305,30
312,90
320,80
25) Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires avec vaste délabrement osseux
9F52
101,20
421,20
431,80
442,50
26) Evidement osseux d'un maxillaire nécessitant une greffe
9F53
116,80
486,20
498,30
510,80
27) Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face (hors l'orbite) par greffe
osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement de
greffe non compris) - APCM
9F55
77,05
320,70
328,70
336,90
28) Réfection uni- ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse ou par
matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire et les maxillaires pour lésion congénitale
ou ancienne - APCM
9F56
144,55
601,70
616,70
632,10
29) Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique
9F61
21,35
88,90
91,10
93,40
30) Traitement de l'ostéite et nécrose des maxillaires, circonscrite à la région alvéolaire;
curetage et ablation de séquestres
9F62
11,00
45,80
46,90
48,10
31) Curetage péri-apical par trépanation vestibulaire avec ou sans résection apicale
9F63
20,45
85,10
87,20
89,40
32) Traitement de l'ostéite de la région basilaire, de l'ostéite corticale ou centrale, curetage et
ablation de séquestres
9F64
27,55
114,70
117,50
120,50
33) Nécrose des corps maxillaires étendue à un segment important; curetage et ablation de
séquestres
9F65
47,50
197,70
202,70
207,70
34) Enucléation d'un kyste maxillaire étendu avec trépanation osseuse
9F71
27,05
112,60
115,40
118,30
35) Cure par marsupialisation d'un kyste maxillaire avec trépanation osseuse
9F72
13,55
56,40
57,80
59,30
36) Cure d'un kyste s'étendant à un hémimaxillaire ou d'un kyste faisant saillie et refoulant un
sinus maxillaire
9F73
51,30
213,50
218,90
224,30
37) Trépanation par voie vestibulaire du sinus maxillaire pour recherche d'une racine refoulée
dans le sinus
9F74
60,70
252,70
259,00
265,40
38) Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique musculo-cutanée
9F78
77,05
320,70
328,70
336,90
JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg
MÉMORIAL A - 3 du 10 janvier 2019
39) Insertion d'implants métalliques ou acryliques après large résection de la mandibule
9F81
146,55
610,00
625,20
640,90
40) Réimplatation d'une dent, appareillage non compris
9F82
40,25
167,50
171,70
176,00
41) Transplantation d'une dent, apparaillage non compris
9F83
54,00
224,80
230,40
236,10
42) Appareil de contention préopératoire du maxillaire inférieur (résection chirurgicale, greffe)
- CAT
9F91
108,75
452,70
464,00
475,60
43) Appareil mobilisateur du maxillaire inférieur après traitement chirurgical d'une
construction permanente - CAT
9F92
170,05
707,80
725,50
743,60
44) Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) sans casque péricrânien -
CAT
9F93
108,75
452,70
464,00
475,60
45) Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) avec casque péricrânien -
CAT
9F94
170,05
707,80
725,50
743,60
46) Appareil porte-radium intrabuccal - CAT
9F95
88,30
367,50
376,70
386,10
47) Appareil de redressement du nez avec appui péricrânien - CAT
9F96
67,95
282,80
289,90
297,10
48) Appareil obturateur après résection du maxillaire supérieur (dents comprises) - CAT
9F97
170,05
707,80
725,50
743,60
49) Attelle modelable, par maxillaire
9F98
14,00
58,30
59,70
61,20