Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

N° 709 du 9 août 2017

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au

Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la

normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l'article 3;

1.

Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg,

les normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (juillet 2017) ci-annexé qui comprend les normes

européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).

2.

Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 62

volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996,

61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000,

15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003,

16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005, 72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007, 63/2007,

133/2007, 162/2007, 244/2007, 73/2008, 47/2011, 89/2011, 202/2011, 2/2012, 92/2013, 196/2013,

6/2014, 20/2014, 71/2014, 206/2014, 110/2015, 264/2015, 77/2016, 92/2016, 104/2016, 160/2016,

207/2016, 214/2016, 230/2016, 146/2017 et 573/2017.

3.

La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois

de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 25 juillet 2017.

Jean-Marie Reiff

Directeur

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 709 du 9 août 2017

ILNAS - Organisme luxembourgeois de normalisation

Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (Juillet 2017)

Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique

Indicatif et Objectif de la norme

Edition

ILNAS-EN 716-1:2017

Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 1

Exigences de sécurité

06/2017

ILNAS-EN 716-2:2017

Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 2

Méthodes d'essai

06/2017

ILNAS-EN 1017:2014+A1:2017

Produits chimiques pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine -

Dolomie semi-calcinée

06/2017

ILNAS-EN 1364-5:2017

Essais de résistance au feu des éléments non porteurs - Partie 5 : Grilles de transfert

06/2017

ILNAS-EN 1384:2017

Casques de protection pour sports hippiques

06/2017

ILNAS-EN 1439:2017

Équipements pour GPL et leurs accessoires - Procédure de vérification des bouteilles

transportables et rechargeables pour GPL avant, pendant et après le remplissage

06/2017

ILNAS-EN 1860-1:2013+A1:2017

Appareils, combustibles solides et allume-feu pour la cuisson au barbecue - Partie 1

Barbecues utilisant les combustibles solides - Exigences et méthodes d’essai

06/2017

ILNAS-EN 1993-4-1:2007/A1:2017

Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 4-1 : Silos

06/2017

ILNAS-EN 1993-4-2:2007/A1:2017

Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 4-2 : Réservoirs

06/2017

ILNAS-EN 2714-013:2017

Série aérospatiale - Câbles, électriques, mono et multiconducteurs d'usage général -

Températures de fonctionnement comprises entre -55 °C et 260 °C - Partie 013: Famille

DR, blindés (guipés) et gainés, marquable au laser UV - Norme de produit

06/2017

ILNAS-EN 2997-001:2017

Série aérospatiale - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague

filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200

°C continu, 260 °C en pointe - Partie 001: Spécification technique

06/2017

ILNAS-EN 3773-006:2017

Série aérospatiale - Disjoncteurs unipolaires compensés en température, intensités

nominales 1 A à 25 A - Partie 006 : Raccordement par lame 6,3 mm - Norme de produit

06/2017

ILNAS-EN 4072:2016/AC:2017

Série aérospatiale - Vis à tête fraisée 100° normale, à empreinte cruciforme déportée,

fût à tolérance serrée, filetage court, en alliage de titane, revêtues aluminium IVD -

Classification: 1 100 MPa (à température ambiente) /425 °C

06/2017

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 709 du 9 août 2017

ILNAS-EN 4674-003:2017

Série aérospatiale - Câbles électriques, installation - Gaine de protection blindée (EMI)

auto-fermable - Partie 003 : Gaine ouverte - Usage interne - Protection EMI 5 kA -

Température d’utilisation – 65 °C à 200 °C - Norme de produit

06/2017

ILNAS-EN 4804:2017

Série aérospatiale - Raccordement à bride - Brides flottantes avec 4 trous de fixation, en

alliage de nickel - Série en inches

06/2017

ILNAS-EN 4805:2017

Série aérospatiale - Raccordement à bride - Raccord à souder, droit, en acier résistant à

chaud - Série en inches

06/2017

ILNAS-EN 4806:2017

Série aérospatiale - Raccordement à bride - Raccord à souder, droit, en alliage de nickel

- Série en inches

06/2017

ILNAS-EN 4809:2017

Série aérospatiale - Raccordement à bride - Joint plaque avec joint en fluorocarbone sur

plaque en aluminium avec 3 trous de fixation - Série en inches

06/2017

ILNAS-EN 12697-18:2017

Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai - Partie 18: Egouttage du liant

06/2017

ILNAS-EN 12697-27:2017

Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai - Partie 27: Prélèvements d'échantillonnage

06/2017

ILNAS-EN 13141-3:2017

Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la

ventilation des logements - Partie 3 : Hottes de cuisine sans ventilateur pour utilisation

domestique

06/2017

ILNAS-EN 13479:2017

Produits consommables pour le soudage - Norme produit générale pour les métaux

d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

06/2017

ILNAS-EN 13480-1:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1: Généralités

06/2017

ILNAS-EN 13480-2:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2: Matériaux

06/2017

ILNAS-EN 13480-3:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3: Conception et calcul

06/2017

ILNAS-EN 13480-4:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 4: Fabrication et installation

06/2017

ILNAS-EN 13480-5:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5: Inspection et contrôle

06/2017

ILNAS-EN 13480-6:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux

tuyauteries enterrées

06/2017

ILNAS-EN 13480-8:2017

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux

tuyauteries en aluminium et alliages d'aluminium

06/2017

ILNAS-EN 13952:2017

Équipements pour gaz de pétrole liquéfiés et leurs accessoires - Opérations de

remplissage des bouteilles de GPL

06/2017

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 709 du 9 août 2017

ILNAS-EN 14187-1:2017

Mastics pour joints appliqués à froid - Méthodes d'essai - Partie 1: Détermination du taux

de polymérisation

06/2017

ILNAS-EN 14915:2013+A1:2017

Lambris et bardages en bois - Caractéristiques, exigences et marquage

06/2017

ILNAS-EN 15163:2017

Machines et installations pour l'exploitation et la transformation de la pierre naturelle -

Sécurité - Exigences pour les scies à fil diamanté

06/2017

ILNAS-EN 15824:2017

Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs

06/2017

ILNAS-EN 16587:2017

Applications ferroviaires - Conception destinée à l'usage par les PMR - Exigences

relatives aux cheminements libres d'obstacles pour l'infrastructure

06/2017

ILNAS-EN 16603-50-15:2017

Ingénierie spatiale - Protocole d'extension du CANbus

06/2017

ILNAS-EN 16723-2:2017

Gaz naturel et biométhane pour utilisation dans le transport et biométhane pour injection

dans les réseaux de gaz naturel - Partie 2 : Spécifications du carburant pour véhicules

automobiles

06/2017

ILNAS-EN 16757:2017

Contribution des ouvrages de construction au développement durable - Déclarations

environnementales sur les produits - Règles régissant la catégorie de produits pour le

béton et les éléments en béton

06/2017

ILNAS-EN 16798-13:2017

Performance énergétique des bâtiments - Partie 13: Module M4-8 - Calcul des systèmes

de refroidissement - Génération

06/2017

ILNAS-EN 16798-15:2017

Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 15 : Calcul

des systèmes de refroidissement (Module M4-7) - Stockage

06/2017

ILNAS-EN 16798-17:2017

Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 17 : Lignes

directrices pour l'inspection des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air

(Module M4-11, M5-11, M6-11, M7-11)

06/2017

ILNAS-EN 16798-7:2017

Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 7 : Méthodes

de calcul pour la détermination des débits d'air dans les bâtiments y compris les

infiltrations (Modules M5-5)

06/2017

ILNAS-EN 16798-9:2017

Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 9 : Module

M4-1, M4-4, M4-9 - Méthodes de calcul des exigences énergétique des systèmes de

refroidissement - Généralités

06/2017

ILNAS-EN 16820:2017

Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique pour utilisation dans l'industrie

pharmaceutique et biotechnologique - Tuyaux liés en élastomère avec ou sans tube

intérieur

06/2017

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 709 du 9 août 2017

ILNAS-EN 16821:2017

Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique pour utilisation dans les industries

pharmaceutique et biotechnologique - Tuyaux en silicone

06/2017

ILNAS-EN 16844:2017

Services en médecine esthétique - Traitements médicaux, non chirurgicaux

06/2017

ILNAS-EN 16897:2017

Exposition sur les lieux de travail - Caractérisation des aérosols ultrafins/nanoaérosols

- Détermination de la concentration en nombre à l'aide de compteurs de particules à

condensation

06/2017

ILNAS-EN 16913:2017

Air ambiant - Méthode normalisée pour le mesurage de NO3

¯, SO4

2-, Cl

¯, NH4

+, Na

+, K

+,

Mg²

+, Ca²

+ dans la fraction PM2,5 telle que déposée sur des filtres

06/2017

ILNAS-EN 16931-1:2017

Facturation électronique - Partie 1: Modèle sémantique de données des éléments

essentiels d'une facture électronique

06/2017

ILNAS-EN 16995:2017

Produits alimentaires - Huiles végétales et produits alimentaires à base d'huiles

végétales - Dosage des hydrocarbures saturés d’huile minérale (MOSH) et des

hydrocarbures aromatiques d’huile minérale (MOAH) par analyse par CLHP-CG-FID en

ligne

06/2017

ILNAS-EN ISO 294-1:2017

Plastiques - Moulage par injection des éprouvettes de matériaux thermoplastiques -

Partie 1: Principes généraux, et moulage des éprouvettes à usages multiples et des

barreaux (ISO 294-1:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 636:2017

Produits consommables pour le soudage - Baguettes et fils pour dépôts par soudage TIG

des aciers non alliés et des aciers à grains fins - Classification (ISO 636:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 4254-12:2012/A1:2017

Matériel agricole - Sécurité - Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses

rotatives à tambours et faucheuses-broyeuses (ISO 4254-12:2012/Amd 1:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 5659-2:2017

Plastiques - Production de fumée - Partie 2: Détermination de la densité optique par un

essai en enceinte unique (ISO 5659-2:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 6806:2017

Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour brûleurs à fuel - Spécifications (ISO 6806:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 9405:2017

Revêtements de sol textiles - Évaluation des changements d'aspect (ISO 9405:2015)

06/2017

ILNAS-EN ISO 9697:2017

Qualité de l'eau - Activité bêta globale des eaux non salines - Méthode d'essai par

source concentrée (ISO 9697:2015)

06/2017

ILNAS-EN ISO 10563:2017

Bâtiments et ouvrages de génie civil - Mastics - Détermination des variations de masse

et de volume (ISO 10563:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 10939:2017

Instruments ophtalmiques - Microscopes avec lampe à fente (ISO 10939:2017)

06/2017

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 709 du 9 août 2017

ILNAS-EN ISO 11290-1:2017

Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour la recherche et le

dénombrement de Listeria monocytogenes et de Listeria spp, - Partie 1: Méthode de

recherche (ISO 11290-1:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 11290-2:2017

Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour la recherche et le

dénombrement de Listeria monocytogenes et de Listeria spp, - Partie 2: Méthode de

dénombrement (ISO 11290-2:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 11609:2017

Médecine bucco-dentaire - Dentifrices - Exigences, méthodes d'essai et marquage (ISO

11609:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 11731:2017

Qualité de l'eau - Dénombrement des Legionella (ISO 11731:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 12813:2015/A1:2017

Perception du télépéage - Communication de contrôle de conformité pour systèmes

autonomes - Amendement 1 (ISO 12813:2015/Amd 1:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 13141:2015/A1:2017

Perception de télépéage - Communications d'augmentation de localisations pour

systèmes autonomes - Amendement 1 (ISO 13141:2015/Amd 1:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 14555:2017

Soudage - Soudage à l'arc des goujons sur les matériaux métalliques (ISO 14555:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 15257:2017

Protection cathodique - Niveaux de compétence des personnes en protection cathodique

- Base pour un dispositif particulier de certification (ISO 15257:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 15614-1:2017

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux

métalliques - Épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 1

Soudage à l'arc et aux gaz des aciers et soudage à l'arc du nickel et des alliages de

nickel (ISO 15614-1:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 16120-1:2017

Fil-machine en acier non allié destiné à la fabrication de fils - Partie 1: Exigences

générales (ISO 16120-1:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 16120-4:2017

Fil-machine en acier non allié destiné à la fabrication de fils - Partie 4: Exigences

spécifiques au fil-machine pour applications spéciales (ISO 16120-4:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 16664:2017

Analyse des gaz - Mise en oeuvre des gaz et des mélanges de gaz pour étalonnage -

Lignes directrices (ISO 16664:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 18415:2017

Cosmétiques - Microbiologie - Détection des micro-organismes spécifiés et non spécifiés

(ISO 18415:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 19020:2017

Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale de détection des

entérotoxines staphylococciques par test immuno-enzymatique dans les aliments (ISO

19020:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 19490:2017

Médecine bucco-dentaire - Sinus membrane élevateurs (ISO 19490:2017)

06/2017

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg

MÉMORIAL A - 709 du 9 août 2017

ILNAS-EN ISO 20568-1:2017

Plastiques - Polymères fluorés: dispersions et matériaux pour moulage et extrusion -

Partie 1: Système de désignation et base de spécification (ISO 20568-1:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 20568-2:2017

Plastiques - Polymères fluorés: dispersions et matériaux pour moulage et extrusion

- Partie 2: Préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (ISO

20568-2:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 21148:2017

Cosmétiques - Microbiologie - Instructions générales pour les examens microbiologiques

(ISO 21148:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 21149:2017

Cosmétiques - Microbiologie - Dénombrement et détection des bactéries aérobies

mésophiles (ISO 21149:2017)

06/2017

ILNAS-EN ISO 25178-72:2017

Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface: Surfacique - Partie 72

Format de fichier XML x3p (ISO 25178-72:2017)

06/2017