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Avis. — Fête anniversaire de la Grande-Duchesse — A l'occasion de la fête anniversaire de S. A. R.

13 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (13)

Texte législatif (13 Articles)

Avis. — Fête anniversaire de la Grande-Duchesse — A l'occasion de la fête anniversaire de S. A. R.

Mémorial

du

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogtums Luxemburg.

Samedi, 12 janvier 1929.

N° 2.

Samstag. 12. Januar 1929.

Avis. — Fête anniversaire de la Grande-Duchesse — A l'occasion de la fête anniversaire de S. A. R.

Madame la Grande-Duchesse un Te Deum solennel sera chanté le mercredi, 23 janvier prochain, en l'église

cathédrale à Luxembourg, à 11 heures du matin; dans les églises paroissiales des autres villes, à l'heure

convenue, et dans les églises paroissiales de la campagne, le dimanche suivant, immédiatement après la

grand'messe.

Toutes les autorités, tous les fonctionnaires et employés sont invités à assister à cette solennité reli-

gieuse.

Les collèges des bourgmestre et échevins des villes et communes sont chargés de régler le programme de

cette fête publique. Ils feront parvenir leurs rapports y relatifs au Ministre d'Etat, Président du Gouverne-

ment, par l'intermédiaire des commissaires de district; le rapport de la ville de Luxembourg sera envoyé

directement. —12 janvier 1929.

Loi du 5 janvier 1929 portant ouverture d'un nou-

veau crédit de deux millions de francs destiné à

l'installation du service douanier sur les fron-

tières douanières et autorisant la vente d'une

propriété immobilière de l'Etat.

Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu, Grande-

Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau,

etc., etc., etc.;

Notre Conseil d'Etat entendu;

De l'assentiment de la Chambre des députés;

Vu la décision de la Chambre des députés du

21 décembre 1928 et celle du Conseil d'Etat du 28

du même mois, portant qu'il n'y a pas lieu à second

vote ;

Avons ordonné et ordonnons

Loi du 5 janvier 1929 portant ouverture d'un nou- veau crédit de deux millions de francs destiné à l'installation du service douanier sur les fron- tières douanières et autorisant la vente d'une

Un nouveau crédit de deux millions de

francs, à rattacher au budget des dépenses de 1928

sous l'art. 96 bis est mis à la disposition du Gou-

vernement en vue de la continuation des travaux

d'installation du service des douanes aux frontières

douanières conformément aux lois du 10 mai 1922,

du 15 juillet 1924 et du 28 mars 1927.

Gesetz vom 5. Januar 1929, betreffend Bewilligung

eines weiteren Kredites von 2 Millionen Franken

für die Einrichtung des Zolldienstes an den

neuen Zollgrenzen, sowie Ermächtigung zum

Verkauf eines dem Staate gehörenden Grund-

stückes.

Wir Charlotte, von Gottes Gnaden, Großherzogin

von Luxemburg, Herzogin zu Nassau, u, u., u.;

Nach Anhörung Unseres Staatsrates;

Mit Zustimmung der Abgeordnetenkammer;

Nach Einsicht der Entscheidungen der Abgeord-

netenkammer vom 21. Dezember 1928 und des

Staatsrates vom 28. desselben Monates, wonach

eine zweite Abstimmung nicht erfolgen wird;

Haben verordnet und verordnen

Loi du 5 janvier 1929 portant ouverture d'un nou- veau crédit de deux millions de francs destiné à l'installation du service douanier sur les fron- tières douanières et autorisant la vente d'une

Ein weiterer Kredit von zwei Millionen

Franken, der im Ausgabenbudget von 1928 unter

Art. 96 dis eingetragen wird, wird der Regierung

zur Verfügung gestellt zur Weiterführung der gemäß

Gesetze vom 10. Mai 1922, 15. Juli 1924 und 28.

März 1927 in Angriff genommenen Arbeiten für die

Einrichtung des Zolldienstes an den neuen Zoll-

grenzen.

Avis. — Administration communale. — Par arrêté grand-ducal en date du 5 janvier 1929, M. Victor

Prost, négociant, à Grevenmacher, a été nommé aux fonctions de bourgmestre de la ville de Grevenmacher.

— Par le même arrêté, MM. Guillaume Feiten, percepteur des postes, à Grevenmacher et Nicolas Trausch,

industriel, à Grevenmacher, ont été nommés aux fonctions d'échevins de la ville de Grevenmacher. —

7 janvier 1929.

Avis — Administration communale — Par arrêté ministériel en date du 8 janvier 1929, MM Ferdinand

Groff, cantonnier de l'Etat en retraite, à Leudelange, et Jean-Pierre Fischbach, propriétaire à Leudelange,

ont été nommés échevins de la commune de Leudelange, — 8 janvier 1929.

Avis. — Conventions internationales des Chemins de fer. — Suivant notification du Département poli-

tique Fédéral Suisse, la République Hellénique a ratifié les Conventions internationales du 23 octobre 1924

sur le transport des marchandises par chemins de fer (C.I. M.) et sur le transport des voyageurs et des

bagages par chemins de fer (C. I . V.) (Mémorial 1927, p. 771 ss.). Les deux conventions ont été mises en

vigueur sur le territoire grec dès le 1er octobre 1928. — 4 janvier 1929.

Avis. — Postes. — Un relais de poste combiné avec une agence aux colis est établi à Arsdor et à Noer-

dange à partir du 1er février 1929.

La circonscription de ces relais, qui sont rattachés au bureau de perception de Redange s. A., comprend

a) Relais d'Arsdorf: Arsdorf et moulin, Bilsdorf, Misère, Neumuhle (Arsdorf) et Neunhausen (Ningsen);

b) Relais de Noerdange: Beckerich, Elvange (Beckerich), Hovelange et halte, Huttange, Leitringen, Leve-

lange, Noerdange, Oberpallen et Schweich. — 4 janvier 1929.

Avis. — Postes. — Une agence de la poste aux colis est établie dans la localité de Wahl à partir du

1er février 1929.

La circonscription de cette agence, qui est rattachée au bureau de perception d'Ettelbruck, comprend les

localités suivantes: Brattert, Koenigshof, Rindschieiden et Wahl.

L'agence postale auxiliaire créée à Wahl par arrêté du 15 janvier 1914, est supprimée à partir du

1er février 1929. — 7 janvier 1929.

Avis. — Laiteries coopératives. — Conformément à l'art. 2 de la loi du 27 mars 1900, la laiterie coopéra-

tive de Baderscheid a déposé au secrétariat communal de Goesdorf l'un des doubles de l'acte d'association

dûment enregistré, ainsi qu'une liste indiquant les noms, professions et domiciles des administrateurs et

de tous les associés. — 7 janvier 1929.

Arrêté du 8 janvier 1929, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1929.

Le nombre, l'emplacement et le ressort

des stations d'étalons pour le service de la monte

en 1929 sont fixés d'après les indications du tableau

annexé contenant les noms des propriétaires des

étalons admis pour la saillie des juments d'autrui

pendant 1929, ainsi que les renseignements portés

au registre tenu par la commission chargée de les

examiner.

Arrêté du 8 janvier 1929, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1929.

Die Zahl, der Ort und der Bezirk der

Hengstestationen für

den

Beschäldienst

während

1929 werden nach Maßgabe der Angaben der nach-

stehenden Liste, welche die Namen der Eigentümer

der für 1929 zur Beschälung fremder Stuten ange-

körten Hengste enthält, und auf Grund der in dem

von der Körungskommission geführten Register ent-

haltenen Aufschlüsse festgesetzt.

Avis. — Laiteries coopératives. — Conformément à l'art. 2 de la loi du 27 mars 1900, la laiterie coopéra- tive de Baderscheid a déposé au secrétariat communal de Goesdorf l'un des doubles de l'acte d'association dûment enregistré, ainsi qu'une liste indiquant les noms, professions et domiciles des a

Le Gouvernement est autorisé à aliéner

un labour d'une contenance de 7 ares 20 centiares

situé dans la commune de Heinerscheid, section de

Grindhausen, au lieu dit « Auf Bruckenbrett », sur

la route de Diekirch à Liége.

Mandons et ordonnons que la présente loi soit

insérée au Mémorial pour être exécutée et observée

par tous ceux que la chose concerne.

Luxembourg, le 5 janvier 1929.

Charlotte.

Le Directeur général des finances,

P. Dupong.

Avis. — Laiteries coopératives. — Conformément à l'art. 2 de la loi du 27 mars 1900, la laiterie coopéra- tive de Baderscheid a déposé au secrétariat communal de Goesdorf l'un des doubles de l'acte d'association dûment enregistré, ainsi qu'une liste indiquant les noms, professions et domiciles des a

Die Regierung ist ermächtigt, ein Grund-

stück zu veräußern mit einem Flächeninhalt von

7,20 Ar, gelegen in der Gemeinde Heinerscheid,

Sektion Grindhausen, im Orte genannt

„Auf

Bruckenbrett", an der Straße von Diekirch nach

Lüttich.

Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz im

"Memorial" veröffentlicht werde, um von Allen, die

es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden.

Luxemburg, den 8. Januar 1929.

Charlotte.

Der General-Direktor der Finanzen,

P. Dupong.

Arrêté du 8 janvier 1929, concernant le service de

la monte des étalons admis pour 1929.

Le Ministre d'Etat,

Président du Gouvernement,

Vu l'arrêté grand-ducal du 8 septembre 1922,

concernant l'amélioration de la race chevaline;

Vu les arrêtés des 20 juillet et 30 novembre 1928,

concernant l'examen des étalons destinés à la

monte pendant l'année 1929;

Vu le registre d'inscription des étalons examinés

et admis pour la monte pendant l'année 1929 par

la commission d'expertise;

Sur la proposition de la commission d'expertise

des étalons;

Arrête

Arrêté du 8 janvier 1929, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1929.

Les étalons séjourneront les samedi,

dimanche et lundi de chaque semaine à la station

leur assignée. Pour les localités rattachées à la

station principale, le service de la saillie pourra se

faire après entente entre l'étalonnier et les déten-

teurs de juments.

Arrêté du 8 janvier 1929, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1929.

Samstags, Sonntags und Montags einer

jeden Woche müssen die Hengste auf dem ihnen

zugewiesenen Stationsort verbleiben. Für die übri-

gen Ortschaften des

Stationsbezirkes

kann der

Beschäldienst durch Vereinbarung zwischen Hengste-

halter und Stutenbesitzer geregelt werden.

Arrêté du 8 janvier 1929, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1929.

Le taux des primes de station à allouer

en vertu dès art. 2 et 3 du susdit arrêté du 8 sep-

tembre 1922, est fixé à 1200 francs pour l'année

1929.

Arrêté du 8 janvier 1929, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1929.

Das laut Art. 2 und 3 des vorerwähnten

Beschlusses vom 8. September 1922 zu gewährende

Stationsgeld wird für das Jahr 1929 auf 1.200 Fr.

festgesetzt.

Arrêté du 8 janvier 1929, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1929.

Le présent arrêté, ainsi que le tableau

annexé, seront publiés au Mémorial et affichés

dans toutes les communes du Grand-Duché. Un

exemplaire sera transmis à chaque station de gen-

darmerie,

Luxembourg, le 8 janvier 1929.

Le Ministre d'Etat,

Président du Gouvernement,

Jos. Bech.

Beschluß vom 8. Januar 1929, betreffend den

Beschäldienst der für 1929 angekörten Hengste.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

Nach Einsicht des Großh. Beschlusses vom 8. Sep-

tember 1922, über die Veredlung der Pferderasse;

Nach Einsicht der Beschlüsse vom 20. Juli und 30.

November 1928, betreffend die Untersuchung der

für das Jahr 1929 zur Beschälung bestimmten

Hengste;

Nach Einsicht des Registers der Hengste, welche

von der Schaukommission untersucht und zur Be-

schälung während 1929 angekört worden sind;

Auf den Antrag der Schaukommission.

Beschließt

Arrêté du 8 janvier 1929, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1929.

Dieser Beschluß wird nebst der beige-

fügten Liste im „Memorial" veröffentlicht und. in

allen Gemeinden des Großherzogtums öffentlich

angeschlagen. Ein Exemplar wird jeder Gendar-

meriestation zugestellt.

Luxemburg, den 8. Januar 1929.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

Jos. Bech.

Relevé des étalons admis à la monte pendant l'année 1929 et marqués du chiffre 1.

N° d'ordre

Propriétaire ou détenteur

de l'étalon

André J.-P., cultivateur à

Troine.

2 Majoras Nic, cultivateur à

Selscheid.

3 Syndicat de Diekirch.

4 Mathey Cam., cultivateur à

Stegen.

5Neu Henri, cultivateur à

Kitzebour.

6 Kass J.-P.,

cultivateur

à

Mertzig.

7 Schleich Emile,

cultivateur

à Feulen.

8 Syndicat de Redangesur-At-

tert.

Age — Ans

Signalement de l'étalon

Indigène, alezan doré,

étroite liste

prolongée jusqu'entre naseaux, deux

petites balzanes postérieures.

Belge, alezan brûlé, étoile, pelote lèvre

supérieure.

Belge, bai, étoile, pelote lèvre supé-

rieure.

Belge, alezan, étroite liste prolongée

jusqu'entre naseaux.

Belge, rouan, en tête, trace de balzane

antérieure, balzanes postérieures.

Indigène, rouan sans marques.

Belge, alezan, en tête et légèrement en-

tre naseaux.

Belge, bai, étroite liste prolongée jus-

qu'entre naseaux, boit dans son

blanc des deux lèvres, petite bal-

zane postérieure droite.

Désignation de la station

et des localités

où l'étalon peut être

employé à la monte

Troine, localités des com-

munes de Boevange (Cler-

vaux), Oberwampach

et

Helzingen.

Selscheid, localités des com-

munes d'Eschweiler, Cler-

vaux, Munshausen,

Ho-

singen, Putscheid,

Cons-

thum et Fouhren.

Brucherhof, localités des com-

munes d'Ermsdorf et de

Diekirch.

Stegen, localités des

com-

munes d'Ermsdorf, Basten-

dorf, Diekirch, Bettendorf,

Nommern et Valeriushof.

Kitzebour, localités des com-

munes de Medernach, Hef-

fingen, Waldbillig, Beaufort

et Larochette.

Mertzig, localités des com-

munes de Mertzig, de Vich-

ten ainsi que les sections de

Dellen, de Grosbous de la

commune de Heiderscheid.

Feulen, localités des

com-

munes de Feulen, de Hei-

derscheid et de Bourscheid

et de Hoscheid.

Redange, localités des com-

munes de Redange et Ell.

Ries Guill.,

cultivateur à

Schweich.

Decker Henri,

cultivateur

à Hovelange.

Le même.

Pletschette Jos., cultivateur

à Rodeschhof.

Kinnen

J.-P.,

cultivateur

à Rippig.

Schumacher Pierre, cultivateur

à Gœtzange.

Hemes Jean, cultivateur à

Neumaxmühle.

Hansen Jean, cultivateur à

Hivange.

Baron de Tornaco, cultiva-

teur à Sanem.

Syndicat de Reckfange~sur~Mess.

Laux Jules,

cultivateur à

Kayl.

Belge, alezan, liste, balzane postérieure

gauche.

Belge, alezan foncé, liste terminée par

du ladre.

Belge, bai, liste prolongée jusqu'entre

naseaux déviée à gauche, deux bal-

zanes postérieures, petite balzane

antérieure gauche, trace de balzane

antérieure droite.

Belge, rouan, quelques poils en tête,

trace de balzane postérieure gauche.

Belge, bai, petite en tête, principe de

balzanes postérieures.

Belge, alezan foncé, liste prolongée

jusqu'entre naseaux, boit dans son

blanc de la lèvre inférieure, balzane

postérieure gauche, trace de balzane

postérieure droite interne.

Belge, alezan foncé, large liste prolongée

jusqu'entre naseaux, boit dans son

blanc des deux lèvres, trois balzanes

dont une antérieure droite.

Belge, bai clair, petite étoile, petite

balzane postérieure gauche.

Belge, bai sans marques.

Belge, alezan doré, étroite, liste pro-

longée jusqu'entre naseaux, crinière

et queue délavée.

Belge, bai, en tête, principe de balzane

postérieure droite.

Schweich, localités des com-

munes de Beckerich, Usel-

dange, Saeul et Bettborn.

Hovelange, localités des com-

munes de Beckerich, Usel-

dange, Saeul et Bettborn.

Hovelange, localités des com-

munes de Beckerich, Saeul,

Useldange et Bettborn.

Rodeschhof, localités des com-

munes de Consdorf, Ber-

dorf et Echternach.

Rippig, localités de la com-

mune de Bech.

Gœtzange, localités des com-

munes de Kœrich, Stem-

fort, Hobscheid et Sept-

fontaines.

Neumaxmühle, localités des

communes de Marner et

Kehlen.

Hivange, localités des com-

munes de Garnich, Clé-

mency-Bascharage et Dip-

pach.

Château de Sanem, localités des

communes de Sanem,Bascha-

rage, Pétange et Differdange.

Rechange-s.-Mess, localités des

communes de Reckange-s.-

Messe, Dippach, Sanem,

Mondercange, et Bascharage.

Kayl, localités des communes

de Kayl et Bettembourg.

2 2

2 4

2 8

2 9 |

Kaufmann Em., cultivateur à

Bergem.

Syndicat du Rœsertal.

Baetzel Adolphe, cultivateur

à Berg.

Werner Pierre, cultivateur à

Schlevenhof.

Majerus Théodore,

cultiva-

teur à Hollerich.

Wajerus Antoine, cultivateur

à Lorentzweiler.

Veis-Hoffmann J., cultivateur

à Rodenbour.

Veiler, cultivateur à Berg.

Majerus Hub., cultivateur à

Derenbach.

Le même.

Belge, alezan, liste prolongée jusqu'en-

tre naseaux, ladre, boit dans son

blanc de la lèvre inférieure.

Belge, bai, petite liste et entre naseaux.

Belge, alezan, liste prolongée jusqu'en-

tre naseaux.

Belge, alezan, large liste terminée par

du ladre, buvant dans son blanc des

deux lèvres, balzane

postérieure

gauche.

Belge, noir, balzane postérieure gauche.

Belge, alezan, liste prolongée jusqu'en-

tre naseaux, deux balzanes posté-

rieures.

',

Belge, alezan, brûlé, large liste pro-

longée jusqu'entre naseaux, traces

de balzanes postérieures,

tisonné

fesse gauche.

Belge, alezan foncé, étoile en pointe,

pelote lèvre supérieure, crinière dé-

lavée.

Belge, rouan quelques poils.

Indigène, aubère, liste prolongée jus-

qu'entre naseaux, deux balzanes pos-

térieures, tisonné fesse gauche.

Bergem, localités de la com-

munes de Mondercange.

Crauthem, localités des com-

munes de Rœser, Hespe-

range et Weiler-la-Tour.

Berg, localités des communes

de Berg, Schieren,

Ettel-

bruck, Bissen, section de

Cruchten de la commune de

Nommern.

Schlevenhof, localités des com-

munes de Leudelange, Ber-

trange et Luxembourg.

Hollerich, territ. des communes

de Luxembourg, Contern,

Schuttrange et Sandweiler

Lorentzweiler,

localités

des

communes de Lorentzwei-

ler, Junglinster,

Lintgen,

Fischbach, et Rodenbach.

Rodenbour, localités des com-

munes de Biver, Rodenbour,

Betzdorf, Manternach, Flax-

weiler et Junglinste.

Berg, localités des communes

de Berg, Schieren,

Ettel-

bruck, Bissen,

Cruchten,

section de la commune de

Nommern.

Aspelt, localités des communes

de Frisange, Dalheim, Bur-

merange, Waldbredimus et

Mondorf

Derenbach, les localités

des

communes d'Oberwampach,

Bœvange (Clervaux), Assel-

born, Troisvierges,

Weis-

wampach,

Heinerscheid,

Winseler, Harlange,

Bou-

laide, Mecher et Wiltz.

Avis. — Règlements communaux. — En séance du 1er décembre 1928, le conseil communal de Wiltz a

modifié le règlement sur le cimetière et le transport des morts. — Cette modification a été dûment approu-

vée et publiée.

— En séance du 27 novembre 1928, le conseil communal de Bous a modifié le règlement sur le cimetière

de cette commune. — Cette modification a été dûment approuvée et publiée. — 7 janvier 1929.

Avis — Laiteries coopératives — Conformément à l'art. 6 de la loi du 27 mars 1900, la laiterie coopé-

rative « St. Jean d'Oberfeulen» a déposé au secrétariat communal de Feulen l'un des doubles enregistrés

d'un changement apporté à l'art. 15 de ses statuts. — 10 janvier 1929.

Le même.

Majerus Nic, cultivateur à

Ospern.

Majerus Hub., cultivateur à

Derenbach.

Syndicat d'élevage, Grosbous.

Delaporte Jos., cultivateur à

Weiler.

3½

Belge, alezan foncé, liste prolongée,

taches blanches cicatricielles aux

deux épaules.

Belge, alezan liste prolongée jusqu'en-

tre naseaux, ladre lèvre supérieure

et inférieure, balzane postérieure

gauche.

Belge, alezan, liste, deux balzanes pos-

térieures.

Belge, alezan, quelques poils en tête.

Belge, aubère, étoile en pointe.

Derenbach, même ressort.

Ospern, la section d'Ospern de

la commune de Redange,

Folschette, Arsdorf, Perlé et

Bigonville.

Derenbach, localités des com-

munes de Oberwampach,

Bœvange (Clervaux), Assel-

born, Troisvierges, Weis-

wampach,

Heinerscheid,

Winseler, Harlange, Bou-

laide, Mecher et Wiltz.

Grosbous, localités des com-

munes de Grosbous, Wahl,

Bettborn

et les sections

d'Everlange et Schandel de

la commune d'Useldange au

service de ses membres.

Weiler, localités des com-

munes de Hachiville, Trois-

vierges, Asselborn, Heiner-

scheid et Weiswampach.

Avis — Règlement communal. — En séance du 22 décembre 1928, le conseil communal d'Ettelbruck

a modifié le règlement sur la conduite d'eau. — Cette modification a été dûment approuvée et publiée.

— 7 janvier 1929.

Agents d'assurances agréés pendant le mois de décembre 1928.

N°

d'ordre

Nom et adresse

Reiter Camille, négociant à Bettembourg.

Zettinger Léon, employé d'assurances à

Luxembourg.

Mackel Marcel, employé d'assurances à

Luxembourg-Hollerich.

Maries François, représentant de com-

merce à Bonnevoie.

Agents

Agent

Cies d'assurances

1° Cie des «Propriétaires Réunis» (Incen-

die), Bruxelles.

2° Cie d'Assurances Générales (vie) à

Paris.

Cie luxembourg. d'assurances « Le Foyer »,

Luxembourg.

Sté an. d'Assurances et de Placement

« La Luxembourgeoise ».

id.

id.

Date

Luxembourg, le 2 janvier 1929.

Luxembourg. — Imprimerie de la Cour Victor Buck.

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