Règlement grand-ducal du 5 juin 1998 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 22 février 1986 fixant les redevances pour l’utilisation de l’espace aérien.

3 juillet 1998

Règlement grand-ducal du 5 juin 1998 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 22

février 1986 fixant les redevances pour l’utilisation de l’espace aérien.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu l’accord multilatéral relatif aux redevances de route, fait à Bruxelles le 12 février 1981 et approuvé par la loi du

9 novembre 1982;

Vu la loi du 31 janvier 1948 relative à la réglementation de la navigation aérienne, notamment l’article 7;

Vu le règlement grand-ducal modifié du 22 février 1986 fixant les redevances pour l’utilisation de l’espace aérien;

Considérant la nécessité de mettre en oeuvre sans délai les décisions du 9 décembre 1997 de la Commission élar-

gie d’Eurocontrol relative à la détermination des taux unitaires et la modification du taux d’intérêt tardif des redevances

de route pour la période d’application commençant au 1er janvier 1998;

Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre des Transports et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

A l’article 5 du règlement grand-ducal modifié du 22 février 1986 fixant les redevances pour l’utilisation

de l’espace aérien, la première phrase est remplacée par la disposition suivante

«Le taux unitaire de base est de 78,46 écus, basé sur un taux de change de 40,46577 francs luxembourgeois pour 1 écu.»

Le point 2) de l’alinéa 3 de l’article 6 du règlement grand-ducal modifié du 28 mars 1972 relatif aux condi-

tions d’entrée et de séjour de certaines catégories d’étrangers faisant l’objet de conventions internationales est abrogé.

Les variétés des espèces de plantes agricoles inscrites à la liste nationale et admises à la certification des

semences ou plants sont celles reprises à l'annexe I du présent règlement.

Le responsable de la sélection conservatrice est indiqué à l'annexe I, en regard de la dénomination variétale, par l'ini-

tiale de nationalité utilisée au niveau international, suivie d'un numéro d'ordre; les nom et adresse figurant à l'annexe

II.

A l’article 12 du règlement grand-ducal cité à l’art. 1er, le paragraphe 4° est remplacé par la disposition sui-

vante: «4° des intérêts de retard au taux de 7,73% par an».

L’article 2 du règlement grand-ducal du 17 octobre 1995 sur le contrôle médical des étrangers est modifié

comme suit

«Tout étranger, à l’exception des ressortissants de l’Union Européenne et de l’Espace Economique Européen qui se

propose de résider au Luxembourg plus de trois mois, devra se soumettre dans les trois jours de son entrée au pays

à un contrôle médical.»

En dehors des variétés visées à l'annexe I, peuvent également être certifiées

a) les semences ou plants des variétés cultivées exclusivement à des fins d'expérimentation;

Le Ministre de la Justice,

Luc Frieden

Le Ministre de la Santé,

Georges Wohlfart

Palais de Luxembourg, le 22 juin 1998.

Pour le Grand-Duc

Son Lieutenant-Représentant

Henri

Grand-Duc héritier

b) les semences des variétés appartenant aux espèces relevées à l'annexe III du présent règlement.

Dans ce dernier cas, les conditions suivantes doivent toutefois être remplies

(1) La variété doit être inscrite au catalogue commun visé au chapitre B du règlement grand-ducal du 18 janvier 1993

concernant le catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes;

(2) Les semences doivent être produites

– soit, sous contrat de multiplication conclu entre un établissement de semences ou un obtenteur, d'une part, et

un agriculteur-multiplicateur de semences, d'autre part,

– soit directement par un établissement de semences ou un obtenteur;

(3) L'établissement de semences ou l'obtenteur doit faire une déclaration de multiplication et déposer une des-

cription de la variété à l'Administration des services techniques de l'agriculture, service de la production végétale, avant

le 1er mars de l'année au cours de laquelle la certification des semences est prévue.

Le tableau des taux unitaires de base figurant en annexe au règlement grand-ducal du 22 février 1986 pré-

cité est remplacé par le tableau figurant en annexe au présent règlement.

Notre Ministre de la Justice et Notre Ministre de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de

l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Règlement grand-ducal du 22 juin 1998 fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes

agricoles.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu la loi du 9 novembre 1971 portant réglementation du commerce des semences et plants;

Vu le règlement grand-ducal du 18 janvier 1993 concernant le catalogue des variétés des espèces de plantes agri-

coles et de légumes;

Vu l'avis de la Chambre d'Agriculture;

Sur proposition de la commission technique instituée par l'article 8 du règlement grand-ducal du 18 janvier 1993

concernant le catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes;

Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, de Notre Ministre

de l'Economie et de Notre Ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies conformément aux dispositions de l'ar-

ticle 15 de la loi du 9 novembre 1971 portant réglementation du commerce des semences et plants.

Le présent règlement produit ses effets au 1er janvier 1998.

Le règlement grand-ducal du 17 juin 1997 fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agri-

coles, est abrogé.

Notre Ministre des Transports et Notre Ministre des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne,

de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

EUROCONTROL

Taux unitaires de base applicables à partir du 1.1.98

Taux unitaire

Taux de change

Etat

global

appliqué

(en XEU

1 ECU =

Belgique/Luxembourg

78,46

40,46577

BEF

Allemagne

66,81

1,960314

DEM

France

61,61

6,588673

FRF

Royaume-Uni

79,52

0,684627

GBP

Pays-Bas

45,70

2,207741

NLG

Irlande

22,53

0,740373

IEP

Suisse

74,42

1,613105

CHF

Portugal Lisbonne

39,82

199,1187

PTE

Autriche

57,57

13,79612

ATS

Espagne - Continent

48,05

165,3699

ESP

Espagne - Canaries

46,15

165,3699

ESP

Portugal Santa Maria

14,75

199,1187

PTE

Grèce

25,85

309,0668

GRD

Turquie

38,32

Malte

34,56

0,435052

MTL

Italie

65,24

1912,460

ITL

Chypre

24,25

0,580735

CYP

Hongrie

24,84

214,7737

HUF

Norvège

49,43

8,011991

NOK

Danemark

52,08

7,465173

DKK

Slovénie

65,25

184,0652

SIT

Rép. tchèque

45,28

36,79034

CZK

Suède

49,45

8,435991

SEK

Rép. slovaque

68,06

37,63354

SKK

Roumanie

36,98

Croatie

47,44

6,896589

HRK

Bulgarie

60,32

Si la TVA est appliquée à compter du 01.01.98, le taux unitaire de la Suisse sera de 73,53 écus au lieu de 74,42 écus.

La Bulgarie, la Roumanie et la Turquie ont établi leur assiette en écus.

La Ministre desTransports,

Mady Delvaux-Stehres

Le Ministre des Finances,

Jean-Claude Juncker

Château de Fischbach, le 5 juin 1998.

Pour le Grand-Duc

Son Lieutenant-Représentant

Henri

Grand-Duc héritier

Règlement grand-ducal du 22 juin 1998 portant modification

1. du règlement grand-ducal modifié du 28 mars 1972 relatif aux conditions d’entrée et de séjour de

certaines catégories d’étrangers faisant l’objet de conventions internationales;

2. du règlement grand-ducal du 17 octobre 1995 sur le contrôle médical des étrangers.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu l’article 37 de la loi modifiée du 28 mars 1972 concernant

1. l’entrée et le séjour des étrangers;

2. le contrôle médical des étrangers;

3. l’emploi de la main d’oeuvre étrangère;

Vu le règlement grand-ducal modifié du 28 mars 1972 relatif aux conditions d’entrée et de séjour de certaines caté-

gories d’étrangers faisant l’objet de conventions internationales;

Vu le règlement grand-ducal du 17 octobre 1995 sur le contrôle médical des étrangers;

Vu l’article 228, paragraphe 7 du Traité instituant la Communauté européenne, signé à Rome le 25 mars 1957, tel

que modifié par le Traité sur l’Union européenne, signé à Maastricht le 7 février 1992;

Vu la loi du 14 septembre 1993 portant approbation de l’Accord portant création de l’Espace économique européen;

Notre Conseil d’Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Justice et de Notre Ministre de la Santé et après délibération du

Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Notre Ministre de l'Economie

et Notre Ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent règlement, qui

sera publié au Mémorial.

A. CEREALES

1. Froment tendre (Triticum aestivum L.)

- F r o m e n t d ' h i v e r

N° de référence du responsable

de la sélection conservatrice

(voir annexe II)

Ambras **

D

Aristos

D

Aron

D

Astron

D

Batis

D

Brigadier **

GB

Bussard

D

Flair

D

11a

Haven **

GB

Rialto **

F

Ritmo

NL

Urban

D

Versailles **

NL

Vivant **

F/GB

5/4

- F r o m e n t d e p r i n t e m p s

Lavett

S

Tinos

D

Triso

D

4a

2. Seigle d'hiver (Secale cereale L.)

Danko

PL

Eho-Kurz **

Esprit

D

Farino **

D

Le Ministre de l’Agriculture,

de la Viticulture

et du Développement rural,

Fernand Boden

Le Ministre de l’Economie,

Robert Goebbels

Le Ministre de la Justice,

Luc Frieden

Palais de Luxembourg, le 22 juin 1998.

Pour le Grand-Duc

Son Lieutenant-Représentant

Henri

Grand-Duc héritier

Hacada

D

Rheidol

GB

3. Triticale (X Triticosecale Wittm.)

Binova

D

Boreas

D

Modus **

D

Ticino

D

Trimaran

F

4. Orge (Hordeum vulgare L.)

- O r g e d ' h i v e r

Catania

D

Hanna

D

Krimhild

D

Labea

D

Landi

D

Majestic

F

12a

Nixe

D

Regina **

D

Rocca **

D

15a

Theresa **

F

9a

- O r g e d e p r i n t e m p s

Alexis **

D

Barke **

D

Baronesse

D

Elisa **

Henni

D

Maresi

D

Meltan

S

Nevada

F

9a

Orthega

D

Scarlett

D

Thuringia **

D

5. Avoine (Avena sativa L.)

Alf**

D

Bonus

D

Ebene **

F

10a

Eberhard **

Expander

Flämingsnova **

D

Jumbo

D

Lutz

D

Noirine

F

8a

6. Maïs (Zea Mays L.)

– V a r i é t é s t r è s p r é c o c e s

Antares

F

2a

DK 183

F

Forum

D

Vulkan

F

– V a r i é t é s p r é c o c e s à m i - p r é c o c e s

Attribut

F

Banguy

F

Goldero

NL

Helix

D

Ilias

D/F

12/12

Kalif

F

Latour syn. LG 2243

F

Magister

F

Marquis

F

Simbad

F

B. POMMES DE TERRE (Solanum tuberosum L.)

Bintje

X*

Catarina

L

Charlotte

X*

Corine

NL

Dali

NL

2a

Désirée

NL

Eersteling

X*

Hansa

D

Nicola

D

Ukama

NL

P o u r l ' e x p o r t a t i o n u n i q u e m e n t

Baraka

NL

1a

Claustar

F

Draga

NL

Eba

X*

Estima

NL

Grata

D

Jaerla

NL

Kennebec

X*

Majestic

X*

Maris bard

GB

Ostara

X*

Primura

NL

Radosa

NL

Red Pontiac

X*

Resy

NL

Russet Burbank

X*

Saturna

D

Sirtema

NL

Spunta

NL

Turia

X*

C. PLANTES FOURRAGERES

1. Graminées (Gramineae)

a) Raygrass de Westerwold (Lolium multiflorum Lvar.Westerwoldicum)

Barspectra (T)

NL

Licherry **

D

Liflora **

D

Liquattro (T)

D

Pollanum (T) **

D

Primora (T) **

NL

Prompt (T)

NL

Starter (T)

NL

Topspeed

NL

Wesley (T) **

D

b) Raygrass d'Italie (Lolium multiflorum L.var.Italicum)

Axis**

CH

Barmultra (T) **

NL

Bartali (T) **

NL

Bartello

NL

Bartissimo **

NL

Bartolini **

NL

Cervus (T) **

CH

Danergo (T)

DK

Dilana (T)

NL

Ellire (T)

CH

Exalta **

GB

Lema

D

Lemtal **

B

Ligrande

D

Lipo (T)

CH

Lipurus (T) **

CH

Macho **

NL

Meribel **

B

Meritra (T) **

B

Mondora (T)

NL

Rémy **

D

Roberta (T)

DK

Tetila (T) **

NL

Turilo **

D

Urbana (T)

NL

Zorro (T)

DK

c) Raygrass hybride (Lolium x hybridum Hausskn.)

Barcolte **

NL

Gazella (T) **

D

d) Raygrass anglais (Lolium perenne L.)

- V a r i é t é s p r é c o c e s à t r è s p r é c o c e s

Barvestra (T) **

NL

Bastion (T)

NL

Sambin

NL

Yatsyn 1 **

NZ

- V a r i é t é s m i - p r é c o c e s à m i - t a r d i v e s

Aubisque (T)

NL

Baristra (T)

NL

Barlano

NL

Chantal

DK

Citadel (T)

NL

Heraut

NL

Juwel ** ****

D

Liperry

D

Liprinta **

D

Magella

NL

Meltra (T)**

B

Merlinda (T)**

B

Morenne

NL

Pimpernel

DK

Prana (T)

NL

Respect

NL

Rosalin (T)

NL

- V a r i é t é s t a r d i v e s à t r è s t a r d i v e s ( t y p e p â t u r e )

Barcredo **

NL

Barlatan **

NL

Barlet

NL

Borvi

DK

Jumbo

NL

Lipondo

D

Lisabelle ** ****

D

Madera (T)

NL

Meba (T)

DK

Melvina

B

Parcour

D

Tivoli (T)

DK

Trani

DK

Vigor

B

e) Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds)

- V a r i é t é s d e t y p e f o i n

Bartran

NL

Belimo

NL

Cosmos 11

D

Leopard

D

Lifelix

D

Merifest

B

Remko

NL

f) Fétuque rouge (Festuca rubra L.)

Lifalla ** ****

D

g) Fléole des prés (Phleum pratense L.)

- V a r i é t é s d e t y p e f o i n

Liglory **

D

Lirocco

D

Odenwälder

D

Phleviola

D

Rasant

D

Tiller

NL

- V a r i é t é s d e t y p e i n t e r m é d i a i r e

Bilbo

DK

Emma

PL

Erecta

B

Liphlea

D

Ligrasso

D

- V a r i é t é s d e t y p e p â t u r e

Barmidi

NL

Intenso

DK

Skala

PL

h) Dactyle (Dactylis glomerata L.)

- V a r i é t é s m i - t a r d i v e s

Amba

DK

Dactus

S

Reda

CH

- V a r i é t é s t a r d i v e s à t r è s t a r d i v e s

Amply

F

Baraula

NL

Lidacta **

D

i) Pâturin des prés (Poa pratensis L.)

Arina Dasas

DK

Asset

NL

Balin

DK

Delft

NL

Ikone

D

Julia

D

Monopoly

NL

2. Légumineuses (Leguminosae)

a) Luzerne (Medicago sativa et Medicago varia Martyn)

Europe

F

Luna

D

Orca

F

Orchesienne

F

Resis

DK

Vertus

S

b) Trèfle blanc (Trifolium repens L.)

- V a r i é t é s d e t y p e g i g a n t e u m

Blanca Syn.: Tribla

B

N.F.G. Gigant

D

- V a r i é t é s d e t y p e h o l l a n d i c u m

Karina

D

Lirepa

D

Merwi

B

Milka Pajbjerg

DK

Milkanova

DK

Milo

DK

Retor

NL

c) Trèfle violet (Trifolium pratense L.)

- V a r i é t é s p r é c o c e s

Triel

F

Renova **

D

- V a r i é t é s m i - p r é c o c e s à m i - t a r d i v e s

Barfiola (T)

NL

Hungaropoly (T)

H

Merviot

B

Rotra (T)

B

Temara (T)

CH

Violetta syn.: Atelo

B

d) Féveroles (Vicia faba L.var. Minor (Peterm.) bull)

Alfred

NL

Scirocco

D

e) Pois fourrager (Pisum sativum L. (Partim))

Bonanza **

DK

Eiffel

D

Loto

D/F

13/5

Messire

D

Solara **

NL

Swing **

NL

Vital **

F

8a

3. Crucifères (Cruciferae)

a) Colza oléagineux (Brassica napus L.(Partim))

- C o l z a o l é a g i n e u x d ' h i v e r

Apex

D

10a

Bristol

F

4a

Capitol

D

Capricorn **

GB

Ccw 10

F

4a

Ecudor **

GB

Falcon

D

ISH 93-2

F

10a

Lirajet

D

Lisabeth

D

- C o l z a o l é a g i n e u x d e p r i n t e m p s

Licolly **

D

Licosmos **

D

**

pour l’exportation uniquement

X*

La lettre A indique que plusieurs personnes sont responsables de la sélection conservatrice. La liste des noms des responsables est

déposée à l’administration des services techniques de l’agriculture

(T)

variété tétraploïde

****

non destinée à la production fourragère

ANNEXE II

Liste des responsables de la sélection conservatrice

AUTRICHE

Landwirtschaftliche Fachschule Edelhof

3910 Zwettl Niederoesterreich

BELGIQUE

B

Rijkstation voor plantenveredeling,

Burg.Van Gansberghelaan 109, 9820 Merelbeke-Lemberge

SUISSE

CH

Station Fédérale de Recherches Agronomiques

8046 Zurich-Reckenholz

REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE

D

Armin, Alexendra Gräfin von

82031 Grünwald, Muffarstr.7

D

Bauer, Berthold

Hofmarkstrasse 1

93083 Obertraubling-Niedertraubling

D

Bauer, Georg

Postfach 1127

93081 Obertraubling-Niedertraubling

D

Bayer. Pflanzenzuchtgesellschaft eG & Co. KG

Elisabethstrasse 38

80796 München

D

4a

Bezirk Mittelfranken,

vertreten durch Landwirtschaftliche Lehranstalten Triesdorf

91746 Weidenbach

D

Borries-Eckendorf, oHG W. von

33818 Leopoldshöhe Bielefelder Strasse 223

D

Breun Josef, Amselweg 1,

91074 Herzogenaurach

D

Deutsche Saatveredelung Lippstadt-Bremen GmbH zu Lippstadt, Fa

59524 Lippstadt, Postfach 1407

D

Firlbeck KG, Saatzuchtwirtschaft Rinkam

Johann-Firlbeck Strasse 20

94348 Atting

D

Franck, Dr. Pflanzenzucht Oberlimpurg

74523 Schwäbisch-Hall

D

10a

Gebrüder Dippe Saatzucht GmbH

4902 Baad Salzuffen 3

D

Groetzner H.G. in Fa. RS Sacon

Pflanzenzucht GmbH

Margaretenhof 23

22397 Hamburg 5

D

11a

Hans Schweiger & Co oHG

8052 Moosburg

D

Kleinwanzlebener Saatzucht AG

Grimsehlstrasse 21

37574 Einbeck

D

Lochow-Petkus GmbH, F. von

Bollersener Weg 5

29303 Bergen

D

Max-Planck-Gesellschaft Züchtungsforschung

Egelspfad

50933 Köln

D

15a

Nickerson Pflanzenzucht GmbH

Postfach 1204 31232 Edemissen

D

Norddeutsche Pflanzenzucht

Hans-Georg Lembke KG, Fa.

24363 Holtsee

D

"Nordsaat" Saatzuchtgesellschaft mbH,

Hauptstrasse 1

38895 Böhnhausen

D

Force Limagrain GmbH

Postfach 111065

64225 Darmstadt

D

P.H. Petersen

Postfach 6

24976 Langballig

D

I.G. Saatzucht GmbH & Co. KG

Nussbaumstrasse 14/II

80050 München

D

Saaten-Zentrum

Schöndorf Friedrich Uhlig,Wohlsbornerstrasse 4a

99427 Weimar

D

Saatzucht Steinach GmbH, Wittelbacher Strasse 15

94377 Steinach

D

Saka Pflanzenzucht

Postfach Kielortallee 9

20144 Hamburg

D

Schmit K.

Landau

D

Soltau -Bergen e.G., Saatzucht

Postfach 1464

29604 Soltau

D

Stader Saatzucht eG.

Postfach 2020, 2160 Stade

D

Streng Otto,Th. Esser, H. Albrecht Gbr.

Aspachhof 97215 Uffenheim

D

Strube, Dr. Hermann

(in Fa. Fr. Strube Saatzucht KG)

Postfach 1353 38358 Schöningen

D

Raiffeisen-Zentralgenossenschaft eG.

Leuterbergstrasse 1

76137 Karlsruhe

D

Vereinigte Saatzuchten e.V.

3112 Ebstorf, Postfach 1

D

Semundo Saatzucht GmbH. Siemensstrasse 43

25462 Rellingen

DANEMARK

DK

Danisco Seed

Hojbygardvey 14 4960 Holeby

DK

DLF-Trifolium A/S Dansk Plantenforaedling

Hojerupvej 31

Boelshøj, 4660 Store- Heddinge

DK

Prodana Seed A/S

Postbox 84, 5250 Odense SV

FRANCE

F

Saint-Jeannet Lasserre

Boîte postale 4043

111, avenue de Lespinet, 31029 Toulouse

F

Carneau Frères, S.A.

rue Léon Rudent, 18

59310 Orchies

F

2a

Ciba Geigy semences SA.

92506 Rueil-Malmaison cedex

F

Clause L. SA. 24, boulevard Pierre Brossolette

91221- Brétigny-sur Orge

F

Etablissements Demesmay

Grand- rue, St. Martin-aux-Buneaux

76450 Cany-Barville

F

4a

Ets. M. Lesgourges semences Cargill

Croix-de-Paris BP 21

40305 Peyrehorode cedex

F

Desprez (Florimond)

Capelle-en Pevele, 59242-Templeuve, b.p. 41

F

Hilleshög-NK S.A.

B.P. 27, 31790 Saint Sauveur

F

Maïsadour, route de Saint-Sever, BP 27

40001 Mont de Marsan

F

8a

Momont Hennette et fils

59246 Mons-en Pévèle

F

RAGT

18, rue Séguret-Saincric B.P. 326

12033 Rodez Cédex 09

F

9a

Sécobra Recherches

78580 Maule

F

Semences Nickerson S.A.

Z.I. route de Saumur

49160 Longue-Jumelles

F

10a

Serasem, 10-12, rue Roger Lecerf

Primesque 59840 Pérenchies

F

Limagrain Genetics France

Domaine de Mons, B.P. 115

63203 Riom Cédex

F

Sté des Maïs Européens (SDME)

420, rue de la Galette

60710 Chevrières

F

12a

Unisigma

route de Clermont

60480 Froissy

F

Verneuil

Boîte postale 3, 77390 Verneuil-l'Etang

LUXEMBOURG

L

Synplants

4, rue de Bastogne, L-9701 Clervaux

NOUVELLE-ZELANDE

NZ

New Zealand Agriseed Ltd., Old west road RDI

Christchurch 8021 N.Z.

POLOGNE

PL

Poz. Hod. Roslin ul.

60-166 Poznan

PL

Hodowla Buraka Pastewnego ul.

Swietego Krzyza 17

30-960 Krakow

ROYAUME-UNI

GB

Eminence Seeds Ltd.

4 Market Hill, CALNE

Wiltshire, SN II OBV

GB

Department of Agriculture & Fisheries

for Scotland

Edinburgh Pentland House EH 14 1 TW

GB

ICI United Kingdom, Ltd. Plant Breeding and Research Centre

Station Road, Docking

Norfolk PE 31 8 SY

GB

PBI Cambridge Ltd., Maris Lane

Trumpington, Cambridge, CB 2 2 LQ

HONGRIE

H

Vetoemag Unternehmen für Saatgutproduktion

Rottenbiller u. 33 VII 1077 Budapest

PAYS-BAS

NL

Barenbrug, Holland B.V.

Postbox, 6678 ZG Oosterhout

NL

1a

O. Braak C.S.

Veenendaal

NL

Cebeco- Zaden BV,Cebeco & Van Engelen Zaden i.P.ship

Postbox 10000, 5250 Vlijmen

NL

2a

Kweeckbedrijf Ropta ZPC

91230 Metslawier

NL

Landbouw Maatschappij Friesland-Flevoland

8901 BK Leeuwarden

NL

Hettema Zonen B.V.

8304 AS Emmeloord

NL

J.Oldenburger

9406 XG Assen

NL

Mommersteeg International B.V. Postbus 1

5250 AA Vlijmen

NL

A.D. Mulder c.s.

NL- 9989 AN Warffum

NL

Van der Have, D.J.B.V., Kon Kweeckbedrijf en Zaadhandel

4420 AA Kapelle

NL

De Kweekbedrijven M.G.t.w.Dr.R.J.Mansholts Vered.BV Ulrum en

W.Weibull BV 8305 AR Emmeloord

NL

M. Rademakers,

8303 AA Emmeloord

NL

P.J. en P.R. Dijkhuis en A.G. en N.B. Dijkhuis

NL

Zelder B.V.

6595- NW Ottersum

NL

Z.P.C., Friese Coöp., Handelsvereniging voor Zaaizaad en Pootgoed

Willemskade, Leeuwarden 8911-BB Leeuwarden

NL

Limagrain Genetics B.V.

9679 ZG Scheemda

NL

V.o.f. Nederlandse Tetilakwekers,

3700 AX Zeist

NL

Wolf en Wolf BV

8200 AK Lelystad

SUEDE

S

Svalöf Weibull AB, Box 520,

S- 26800 Svalöf

ANNEXE III

Liste des espèces visées à l'article 2, sous b)

a) Céréales

Secale cereale L., Forma eastiva

Seigle, forme de printemps

b) Plantes fourragères

Festuca arundinacea Schreb.

Fétuque élevée

Festuca rubra L.

Fétuque rouge

Vicia spec.

Vesces

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe, faite à Berne,

le 19 septembre 1979. – Entrée en vigueur d’amendements aux Annexes I, II et III.

Il résulte d’une notification du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe que le Comité Permanent a adopté le 5

décembre 1997 des Amendements aux Annexes I, II et III de la Convention désignée ci-dessus.

Les Annexes telles qu’amendées, sont entrées en vigueur à l’égard des Parties Contractantes le 6 mars 1998.

ESPéCES DE FLORE STRICTEMENT PROTƒGƒES

(Med.) = en MŽditerranŽe

PTElRIDOPHYTA

ASPLENIACEAE

Asplenium hemionitis L.

Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy

BLECHNACEAE

Woodwardia radicans (L.) Sm.

DICKSONLACEAE

Culcita macrocarpa C.Presl

DRYOPTERIDACEAE

Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.

HYMENOPHYLLACEAE

Trichomanes speciosum Willd.

ISOETACEAE

Isoetes boryana Durieu

Isoetes malinvemiana Ces. & De Not.

MARSILEACEAE

Marsilea batardae Launert

Marsilea quadrifolia L.

Marsilea strigosa Willd.

Pilularia minuta Durieu ex.Braun

OPHIOGLOSSACEAE

Botrychium matricariifolium A. Braun ex Koch

Botrychium multif•dum (S. G. Gmelin) Rupr.

Botrychium simplex Hitchc.

Ophioglossum polyphyllum A.Braun

SALVSNIACEAE

Salvinia natans (L.) AU.

GYMNOSPINACEAE

Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei

ANGIOSPERMAE

ALISMATACEAE

Alisma wahlenbergii (O.R.Holmb.) Juz.

Caldesia parnassifolia (L.) .Parl.

Luronium natans (L.) Raf.

AMARYLLIDACEAE

Leucojum nicaeense Ard.

Narcissus angustifolius Curt.

Narcissus longispa thus Pugsley

Narcissus nevadensis Pugsley

Narcissus scaberulus Henriq.

Narcissus triandrus L.

Narcissus viridiflorus Schousboe

Stembergia candida B.Mathew & Baytop

APOCYNACEAE

Rhazya orientalis (Decaisne) A.DC.

ARACEAE

Arum purpureospathum Boyce

ARISTOLOCHIACEAE

Aristolochia samsunensis Davis

ASCLEPIADACEAE

Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub

BORAGINACEAE

Alkanna pinardii Boiss.

Anchusa crispa Viv. (in&. A. litoreae)

Lithodora nitida (H.Em) R.Fernandes

Myosotis praecox Hulphers

Myosotis rehsteineri Wartm.

Omphalodes kuzinskyana Willk.

Omphalodes lit toralis Lehm.

Onosma halophilum Boiss. & Heldr.

Onosma polyphylla Lebed.

Onosma proponticum Aznav.

Onosma tornensis Javorka

Onosma troodi Kotschy

Solenanthus albanicus (Degen et al.)

Degen & Baldacci

Symphytum cycladense Pawl.

CAMPANULACEAE

Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm.

Campanula abietina Griseb. et Schenk.

Campanula damboldtiana Davis

Campanula gelida Kovanda

Campanula lanata Friv.

Campanula lycica Sorger & Kit Tan

Campanula morettiana Reichenb.

Campanula romanica Savul.

Campanula sabatia De Not.

Jasione lusitanica ADC.

Physoplexis comosa (L.) Schur

Trachelium asperuloides Boiss. & Orph.

CARYOPHYLLACEAE

Arenaria nevadensis Boiss. 8~. Reu ter

Arenaria provincialis Chater & Halliday

Cerastium alsinifolium Tausch

Dianthus hypanicus Andrz.

Dianthus nitidus Waldst. et Kit.

Dianthus mpicola Biv.

Dianthus serotinus Waldst. et Kit.

Dianthus urumoffii Stoj. et Acht.

Gypsophila papillosa P.Porta

Hemiaria algarvica Chaudri

Herniaria mar”tima Link

Minuartia smejkalii Dvorakova

Moehringia fontqueri Pau

Moehringia hypanica Crynj. et Klok.

Moehringia jankae Criseb. ex Janka

Moehringia tommasinii Marches.

Petrocoptis grandiflora Rothm.

Petrocoptis montsicciana O.Bolos Rivas Mart.

Petrocoptis pseudoviscosa Femandez Casas

Saponaria halophila Hedge & Hub.-Mor.

Silene cretacea Fisch. ex Spreng.

Silene furcata Raf. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters

Silene haussknechtii Heldr. ex Hausskn.

Silene hifacensis Rouy ex Willk.

Silene holzmannii Heldr. ex Boiss.

Silene mariana Pau

Silene orphanidis Boiss.

Silene pompeiopolitana Gay ex Boiss.

Silene rothrnaleri Pinto da Silva

Silene salsuginea Hub.-Mor.

Silene sangaria Coode k Cullen

Silene velutina Pourret ex Loisel.

CHENOPODIACEAE

Beta adanensis Pamuk. apud Aellen

Beta trogna Pamuk. apud Aellen

Kalidiopsis wagenitzii Aellen

Kochia saxicola Guss.

Microcnemum coralloides (Loscos dr Pardo) subsp.

anatolicum Wagenitz

Salicomia veneta Pignatti & Lausi

Salsola anatolica Aellen

Suaeda cuculla ta Aellen

CISTACEAE

Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday

Helianthemum arcticum (Grosser) Janch.

Helianthemum caput-felis Boiss.

Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Roseira

COMPOSITAE

Achillea glaberrima Klok

Achillea thracica Velen.

Anacyclus latealatus Hub.-Mot.

Andryala levitomentosa (E. 1. Nayardy) P. D. Sel1

Anthemis glaberrima (Rech.f.) Greuter

Anthemis halophila Boiss. & Bal.

Anthemis trotzkiana Claus ex Bunge.

Artemisia grana tensis Boiss.

Artemisia insipida Vill.

Artemisia laciniata Willd.

Artemisia pancicii (Lanka) Ronn.

Aster pyrenaeus Desf. ex DCFrance,

Aster sibiricus L.

Carduus myriacanthus Salem. ex DC.

Carlina diae (Rech.f.) Meusel & Kastener

Carlina onopordifolia Besser

Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal

(Centaurea heldreichii Halacsy)

Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. dz Heldr.)

Gugler (Centaurea princeps Boiss. & Heldr.)

Centaurea akamatis

Centaurea attica Nyman subsp. megarensis

(Halacsy dr Hayek) Dostal (Centaurea

megarensis Halacsy & Hayekl

Centaurea balearica J.D.Rodriguez

Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday

Centaurea citricolor Font Quer

Centaurea corymbosa Pourret

Centaurea dubjanskyi Iljin.

Centaurea hermannii F.Hermann

Centaurea horrida Badaro

Centaurea jankae Brandza

Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.

Centaurea kartschiana Stop.

Centaurea lactiflora Halacsy

Centaurea niecleri Heldr.

Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.

Centaurea pineticola Iljin.

Centaurea pinnata Pau

Centaurea pontica Prodan & E. I. Nayardy

Centaurea pseudoleucolepis Kleop

Centaurea pulvinata (G.Blanca) G.Blanca

Centaurea tchihatcheffii Fich. & Mey.

Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.

Crepis granatensis (Willk.) G.Blanca & M.Cueto

Crepis purpurea Willd. Bieb.

Dendranthema zawadskyi (Herb.) Tzvel.

Erigeron frigidus Boiss. ex DC.

Helichrysum sibthorpii Rouy

Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd.

Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.

Jurinea fontqueri Cuatrec.

LagoserG purpurea (Willd.) Boiss.

Lamyropsis microcephala (Mo&) Dittrich & Greuter

Leontodon boryi Boiss. ex DC.

Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.

Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sel1

Ligularia sibirica (L.) Cass**

Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman

Santolina elegans Boiss. ex DC.

Senecio elodes Boiss. ex DC.

Senecio nevadensis Boiss. & Reuter

Serratula tanaitica P. Smirn.

Sonchus erzincanicus Matthews

Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal

CONVOLWLACEAE

Convolvulus argyrothamnos Greuter

Convolvulus pulvina tus Sa’ad

CRUCIFERAE

Alyssum akamasicum B.L.Burtt

Alyssum borzaeanum E. I. Nayardy

Alyssum pyrenaicum Lapeyr. (Ptilotrichum pyrenaicum

(Lapeyr.) Boiss.)

Arabis kenneclyae Meikle

Armoracia macrocarpa (Waldst & Kit .) Kit. ex

Baumg.

Aurinia uechtritziana (Bornm.) Cullen et T. R.

Dudley

Biscutella neustriaca Bonnet

Boleum asperum (Pers.) Desvaux

Brassica glabrescens Poldini

Brassica hilarionis Post

Brassica insularis Maris

Brassica macrocarpa Guss.

Brassica sylvestris (1.) Mill. subsp. taurica Tzvel.

Braya purpurasceus (R.Br.) Bunge

Cochlearia polonica Frohlich

Coincya rupestris Rouy (Hutera ntpestris P. Porta)

Coronopus navasii Pau

Crambe kokiebelica (Junge) N. Busch.

Crambe litwinonowii K. Gross.

Diplotaxis ibicensis (Pau) GomezCampo

Diplotaxis siettiana Maire

Draba domeri Heuffel

Entcastrum palustre (Pirona) Vis.

Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl.

Iberis arbuscula Runemark

Ionopsidium acaule (Desf.) Reichemb.

Ionopsidium savianum (Caruel) Bali ex Arcang. .

Lepidium turczaninowii Lipsky.

Murbeckiella sousae Rothm.

Schivereckia podolica (Besser) Andrz.

Sisymbrium cavanillesianum Valdes & Castroviejo

Ramonda serbica Pancic

GRAMINEAE

(S. matritense P.W.Ball & Heywood)

Sisymbrium confertum Stev.

Sisymbrium supinum L.

Thlaspi cariense A.Carlsttim

Thlaspi jankae A. Kem

Avenula hackelii (Henriq.) Holub

Bromus bromoideus (Lej.) Crepin

Bromus grossus Desf. ex DC.

Bromus interruptus (Hackel) Druce

Bromus moesiacus Velen.

Bromus psammophilus P.M.Smith

Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl

Eremopoa mardinensis R.Mill

Gaudinia hispanica Stace & Tutin

Micropyropsis tuberosa Romero-Zarco Cabezudo

Poa granitica Br.- BI.

Poa riphaea (Ascherson et Graebner) Fritsch

Puccinellia pungens (Pau) Paunero

Stipa austroitalica Martinovsky

Stipa bavarica Martinovsky & H.Scholz

Stipa danubialis Dihoru & Roman

Stipa styriaca Martinovsky

Stipa syreistschikowii P. Smirn.

Trisetum subalpestre (Hartm.) Neuman

GROSSULARIACEAE

Ribes sardoum Martelli

HYPERICACEAE

CYPEIUCEAE

Carex secalina Wilid. ex Wahlenb.

Eleocharis camiolica Koch

Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B.Robson

Hypericum salsugineum Robson & Hub.-Mor.

IRIDACEAE

D I O S C O R E A C E A E

Borderea chouardii (Gaussen) Heslot

DIPSACACEAE

Dipsacus cephalarioides Mathews & Kupicha

DROSERACEAE

Crocus abantensis T.Baytop & Mathew

Crocus cyprius Boiss. & Kotschy

Crocus etrusus Parl.

Crocus hartmannianus Holmboe

Crocus robertianus C.D. Brickell

Gladiolus felicis Mirek

Iris marsica Ricci & Colasante

Aldrovanda vesiculosa L.

ERICACEAE

LABIATAE

Vaccinium arctostaphylos L.

EuPHORBIACEAE

Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann

Euphorbia nevadensis Boiss & Reuter

Dracocephalum austriacum L.

Dracocephalum ruyschiana L.

Micromeria taygetea P.H.Davis

Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy

Nepeta sphaciotica P.H.Davis

Origanum cordifolium (Auch. & Montbr.)

GENTIANACEAE

Centaurium rigualii Esteve Chueca

Centaurium somedanum Lairu

Gentiana ligustica R. de Vilm. Chopinet

Gentianella anglica (Pugsley) E.F.Warburg

GERANIACEAE

Erodium astragaloides Boiss. & Reuter

Erodium chrysanthum LÕHerit. ex DC.

Erodium paularense Fernandez Gonzalez & Izco

Erodium rupicola Boiss.

GESNERIACEAE

Haberlea rhodopensis Friv.

Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss.

Vogel (Amaracus cordifolium Montr. & Auch.)

Origanum dictamnus L.

Origanum scabrum Boiss. & Heldr

Phlomis brevibracteata Turrill

Phlomis cypria Post

Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire

Salvia crassifolia Sibth. & Smith

Sideritis cypria Post

Sideritis incana L. subsp. glauca (Cav.) Malagarriga

Sideritis javalambrensis Pau

Sideritis serrata Cav. ex Lag.

Teucrium charidemi Sandwith

Teucrium lamiifolium DÕUrv.

Teucrium lepicephalum Pau

Teuaium turredanum Losa & Rivas Goday

Thymus aznavourii Velen.

Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link

Thymus camosus Boiss.

Thymus cephalotos L.

LEGUMINOSAE

Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E.Sierra

Astragalus aitosensis Ivanisch.

Astragaius algarbiensis Coss. ex Bunge

Astragalus aquilanus Anzalone

Astragalus centralpinus Braun-Blanquet

Astragalus kungurensis Boriss.

Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis

Agerer-Kirchoff & Meikle

Astragalus maritimus Moris

Astragalus peterfii Jav.

Astragalus physocalyx Fischer

Astragalus psedopurpureus Gusul.

Astragalus setosulus Gontsch.

Astragalus tanaiticus C. Koch.

Astragalus tremolsianus Pau

Astragalus verrucosus Moris

Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.

Genista dorycnifolia Font Quer

Genista holopetala (Reischm. ex Koch) Baldacci

Genista tetragona Bess.

Clycyrrhiza iconica Hub.-Mor.

Hedysanun razoumovianum Fisch. et Helm.

Ononis maweana Ball

Oxytropis deflexa (Pallas) DC. subsp. nowegica Nordh.

Sphaerophysa kotschyana Boiss.

Thermopsis turcica Kit Tan, Vural & KŸ•ŸkšdŸ

Trifolium bana ticum (Heuffel) Majovsky

Trifolium pachycalyx Zoh.

Trifolium saxatile All.

Trigonella arenicola Hub.-Mor.

Trigonella halophila Boiss.

Trigonella polycarpa Boiss. & Heldr.

Vicia bifoliolata J.D.Rodriguez

LENTIBULARIACEAE

Pinguicula crystallina Sibth. & Sm.

PinguicuIa nevadensis (Lindb.) Casper

LILIACEAE

Allium grosii Font Quer

Allium regelianum A. Beck.

Allium vuralii Kit Tan

Androcymbium europaeum (Lange) K.Richter

Androcymbium rechingeri Greuter

Asparagus lycaonicus Davis

Asphodelus bento-rainhae Pinto da Silva

Chionodoxa lochiae Meikle

Chionodoxa luciliae Boiss.

Colchicum arenarium Waldst. & Kit.

Colchicum corsicum Baker

Colchicum cousturieri Greuter

Colchicum davidovii Stef.

Colchicum fominii Bordz.

Colchicum micranthum Boiss.

Fritillaria conica Boiss.

Fritillaria drenovskii Degen & Stoy.

Fritillaria epirotica Tutill ex Rix

Fritillaria euboeica (Rix Doerfler) .Rix

Fritillaria graeca Boiss.

Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix

Fritillaria montana Hoppe.

Fritillaria obliqua KerGawl.

Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker

Fritillaria tuntasia Heldr. ex Halacsy

Lilium jankae A. Kemer

Lilium rhodopaeum Delip.

Muscari gussonei (Parl.) Tod.

Ornithogalum rwerchonii Lange

Scilla morrisii Meikle

Scilla odorata Link

Tulipa cypria Stapf

Tulipa goulimya Sealy & Turrill

Tulipa hungarica Ekbas

Tulipa praecox Ten.

Tulipa sprengeri Baker

LINACEAE

Linum dolomiticum Barbas

LYTHRACEAE

Lythrum flexuosum Lag.

Lythrum thesioides M.Bieb.

MALVACEAE

Kosteietzkya pentacarpos (L.) Ledeb.

NAJADACEAE

Caulinia tenuissima (A. br. ex Magnus) Tzvel.

Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L.Schmidt

Najas tenuissima (A.Braun) Magnus

OLEACEAE

Syringa josikaea Jacq. fil.

ORCHIDACEAE

Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.

Comperia comperiana (Steven) Aschers.& Graebner

Cypripedium calceolus L.

Dactylorhiza chuhensis Renz & Taub.

Himantoglossum caprinum (Bieb.) C. Koch.

Liparis loeselii (L.) Rich.

Ophrys argolica Fleischm.

Ophrys isaura Renz & Taub.

Ophrys kotschyi Fleischm. & Soo

Ophrys lunulata Parl.

Ophrys lycia Renz & Taub.

Ophrys oest rifera Bieb.

Ophrys taurica (Agg.) Nevski.

Orchis provincialis Balb.

Orchis punctulata Stev. ex Lindl.

Platanthera obtusata (Pursh) Lindl. subsp.

oligantha (Turcz.) Hulten

Spiranthes aestivalis (Poiret) L.C.M. Richard

Steveniella satyrioides (Stev.) Schlechter.

PAEONIACEAE

Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk.

Paeonia clusii F.C.Stem subsp. rhodia (Steam)

Tzanoudakis

Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rochel) Sao

Paeonia pamassica Tzanoudakis

Paeonia tenuifolia L.

PALMAE

Phoenix theophrasti Creuter

PAPAVERACEAE

Papaver lapponicum (Tolm.) Nordh.

Rupicapnos afkicana (Lam.) Pomel

PLUMBAGINACEAE

Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld

Armeria rouyana Daveau

Armeria soleirolii (Duby) Godron

Armeria velutina Weiv. ex Boiss. & Reuter

Limonium ana tolicum Hedge

Limonium tamaricoidcs Bokhari

POLEMONIACEAE

Polemonium boreale Adams

POLYGONACEAE

Polygonum praelongum Coode & Cullen

Rheum rhaponticum L.

Rumex rupestris Le Gall

POTAMOGETONACEA

Cymodocea nodosa (Med.)

Posidonia oceanica (Med .)

Zostera marina (Med.)

PRIMULACEAE

Androsace cylindrica DC.

Androsace ma thildae Levier

Androsace pyrenaica Lam.

Cyclamen coum Mill.

Cyclamen kuznetzovii Kotov et Czernova.

Cyclamen mirabile Hildebr.

Lysimachia minoricensis J.D.Rodriguez

Primula apennina Widmer

Primula deorum Velen.

Primula frondosa Janka

Primula egaliksensis Wormsk.

Primula glaucescens Moretti

Primula palinuri Petagna

Primula spectabilis Tratt.

Primula wulfeniana Scot subsp. baumgarteniana

(Degen & Moesz) Ludi

Soldanella villosa Darracq

RANUNCULACEAE

Aconitum corsicum Gayer

Aconitum flerovü Steinb.

Aconitum lasiocarpum (Reichenb.) Gáyer

Adonis cyllenea Boiss., Heldr. & Orph.

Adonis distorta Ten.

Anemone uralense Nevski.

Aquilegia bertolonii Schott

Aquilegia kitaibelii Schott

Aquilegia ottonis subsp. taygetea (Orph.) Strid

Aquilegia pyrenaica DC. subsp.cazorlensis

(Heyood) Galiano & Rivas Martinez

(Aquilegia cazorlensis Hevood)

Consolida samia P.H.Davis

Delphinium caseyi B.L.Burtt

Pulsatilla grandis Wend. (Pulsatilla halleri (A11.)

Willd. subsp. grandis (Wend.) Meikle

Pulsatilla patens (L.) Miller

Pulsatilla slavica C. Reuss

Ranunculus fontanus C. Presl

Ranunculus kykkoensis Meikle

Ranunculus weyleri Mares

RESEDACEAE

Reseda decursiva Forssk.Gibraltar

ROSACEAE

Crataegus dikmensis Pojark

Geum bulgaricum Panc.

Potentilla delphinensis Gren. & Godron

Potentilla emilii-popii E. I. Nayardy

Potentilla silesiaca Uechtr.

Pyrus anatolica Browicz

RUBLACEAE

Calium cracoviense Ehrend.

Calium globuliferum Hub.-Mor. & Reese

Galium litorale Guss.

Galium moldavicum (Dobrescu) Franco

Calium rhodopeum Velen.

Galium viridiflorum Boiss. & Reuter

SANTALACEAE

Thesium ebracteatum Hayne

SAXIFRAGACEAE

Saxifraga besica (Beguinot) D.A.Webb

Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk.

Saxifraga florulenta Moretti

Saxifraga hirculus L.

Saxifraga presolanensis Engl.

Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.

Saxifraga valdensis DC.

Saxifraga vayredana Luizet

SCROPHULARIACEAE

Antirrhinum charidemi Lange

Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.

Linaria algarviana Chav.

Linaria ficalhoana Rouy

Linaria flava (Poiret) Desf.

Linaria hellenica Turril

Linaria loeselii Schweigger

Linaria ricardoi Cout.

Linaria tursica BYaldes & Cabezudo

Lindernia procumbens (Krocker) Philcox

Odontites granatensis Boiss.

Pedicularis sudetica Willd.

Verbascum afyonense Hub.-Mor.

Verbascum basivelatum Hub.-Mer.

Verbascum cylleneum (Boiss. & Heldr.) Kuntze

Verbascum degenii Hal.

Verbascum purpureum (Lanka) Huber-Morath

Verbascum stepporum Hub.-Mor.

Veronica euxina Turrill

Veronica oetaea L.-A.Gustavsson

Veronica turrilliana Stoj. et Stef.

SELAGINACEAE

Globularia stygia Orph. ex Boiss.

SOLANACEAE

Atropa baetica Willk.

Mandragora officinarum L.

THYMELAEACEAE

Daphne arbuscula Celak.

Daphne petraea Leybold

Daphne rodriguezii Texidor

Thymelea broterana Coutinho

TRAPACEAE

Trapa natans L.

TYPHACEAE

Typha minima Funk

Typha shuttleworthii Koch 6 Sonder

ULMACEAE

Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.

UMBELLIFERAE

Angelica heterocarpa Lloyd

Angelica palustris (Besser) Hoffman

Apium bermejoi Llorens

Apiurn repens (Jacq.) Lag.

Athamanta cortiana Ferrarini

Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.

Bupleurum dianthifolium Guss.

Bupleurum kakiskalae Greuter

Eryngium alpinum L.

Eryngium viviparum Gay

Ferula halophila H.Pesmen

Ferula orientalis L.

Ferula sadleriana Ledebour

Laserpitium longiradium Boiss.

Naufraga balearica Constance & Cannon

Oenanthe conioides Lange

Petagnia saniculifolia Guss.

Rouya polygama (Desf.) Coincy

Seseliintricatum Boiss.

Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.

VALERIANACEAE

Centranthus kellererii (Stoj. Stef. et Georg.) Stoj. et

Stef.

Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot

VIOLACEAE

Viola athois W.Becker

Viola cazorlensis Gandoger

Viola cryana Gillot

Viola delphinantha Boiss.

Viola hispida Lam.

Viola jaubertiana Mares & Vigineix

ANTHOCEROTACEAE

Notothylas orbicularis (Schwein.) Sull.

BRYOPSIDA: HEPATICAE

AYTONIACEAE

Mannia triandra (Stop.) Grolle

CEPHALOZIACEAE

Cephalozia macounii (Aust.) Aust.

CODONIACEAE

Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees et Gott. ex Lehm.

FRULLANIACEAE

Frullania parvistipula Steph.

GYMNOMITRIACEAE

Marsupella profunda Lindb.

JUNCERMANNIACEAE

Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak.

RICCIACEAE

Riccia breidleri Jur. ex Steph.

RIELLACEAE

Riella helicophylla (Mont .) Hook.

SCAPANIACEAE

Scapania massalongi (K.Muell.) K.Muell.

BRYOPSIDA: MUSC

AMBLYSTEGIACEAE

Drepanocladus vernicosus (Mitt:) Warnst.

BRUCHIACEAE

Bruchia vogesiaca Schwaegr.

BUXBAUMIACEAE

Buxbaumia viridis (Moug. ex Lam. & DC.)

Brid. ex Moug. & Nestl.

DICRANACEAE

Atractylocarpus alpinus (Schimp. ex Milde) Lindb.

Cynodontium suecicum (H.Arn. & C.Jens.) I.Hag.

Dicranum viride (Sull. & Lesq Lindb.

FONTINALACEAE

Dichelyma capillaceum (With.) Myr.

FUNARIACEAE

Pyramidula tetragona (Brid.) Brid.

HOOKERIACEAE

Distichophyllum carinatum Dix. & Nich.

MEESIACEAE

Meesia longiseta Hedw.

ORTHOTRICHACEAE

Orthotrichum rogeri Brid.

SPHAGNACEAE

Sphagnum pylaisii Brid.

SPLACHNACEAE

Tayloria rudolphiana (Garov.) B.S.C.

ALGAE

CHLOROPHYTA

Caulerpa ollivieri (Med.)

FUCOPHYCEA

Cystoseira amentacea (inclus var. stricta et

var. spicata) (Med.)

Cystoseira mediterranea (Med.)

Cystoseira sedoides (Med.)

Cystoseira spinosa (inclus C. adriatica) (Med.)

Cystoseira zosteroides (Med.)

Laminaria rodriguezii (Med.)

Laminaria ochroleuca (Med .)

RHODOPHYTA

Goniolithon byssoides (Med.)

Lithophyllum lichenoides (Med.)

Ptilophora mediterranea (Med.)

Schimmelmannia schousboei = S. ornata

(Med.)

ESPECES DE FLORE STRICTEMENT PROTEGEES

ESPECES ENDEMIQUES DE LA REGION MACARONESIENNE

PTERIDOPHYTA

ASPLENIACEAE

Asplenium azoricum Lovis

DRYOPTERIDACEAE

Polystichum drepanum (Swartz) C.Presl

HYMENOPHYLLACEAE

Hymenophyllum maderensis

ISOETACEAE

Isoetes azorica Durieu ex Milde

LYCOPODLACEAE

Diphasium madeirense (Wilee.) Rothm.

MARSILEACEAE

Marsilea azorica Launert

GYMNOSPERMAE

CUPRESACEAE

Juniperus brevifolia (Seub.) Antoine

ANGIOSPERMAE

AGAVACEAE

Dracaena draco (L.) L.

ASCLEPIADACEAE

Caralluma burchardii N.E.Brown

Ceropegia chrysantha Svent .

BERBERIDACEAE

Berberis maderensis Lowe

CARYOPHYLLACEAE

Cerastium azoricum Hochst.

Silene nocteolens Webb et Berth

C I S T A C E A E

Cistus chinamadensis Ba–ares & Romero

Helianthemum bystropogophyllum Svent.

Helianthemum teneriffae Cosson

COMPOSITAE

Andryala crithmifolia Ait.

Argyranthemum lidii Humphries

Argyranthemum pinnatifidum (L.F.) Lowe

subsp. succulentum (Lowe) Humphries

Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries

Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis

Atractylis preauxiana Schultz Bip.

Bellis azorica Hochst. ex Seub.

Calendula maderensis Dc.

Cheirolophus duranii (Burchard) Holub

Cheirolophus falsisectus Montelongo et Moraleda

Cheirolophus ghomerythus (Svent.) Holub

Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub

Cheirolophus metlesicsii Montelongo

Cheirolophus santosabreui Santos

Cheirolophus satarataensis (Svent.) Holub

Cheirolophus tagananensis (Svent.) Holub

Helichrysum monogynum B.L. Burth. & Sunding

Helichrysum gossypinum Webb

Hypochoeris oligocephala (Svent. & D.Bramwell) Lack

Lactuca watsoniana Trelease

Leotodon filii (Hochst. ex Seub.) Paiva & Orm.

Onopordum carduelinum Bolle

Onopordum nogalesii Svent.

Pericallis hadrosomus Svent.

Pericallis malvifolia (LÕHŽr) B. Nord.

BORAGINACEAE

Echium gentianoides Webb ex Coincy

Echium handiense Svent.

Echiurm pininana Webb et Berth.

Myosotis azorica H.C.Watson

Myosotis maritima Hochst. ex Seub.

CAMPANULACEAE

Azorina vidalii (H.C.Watson) Feer

Musschia aurea (L.f.) DC.

Musschia wollastonii Lowe

CAPRIFOLIACEAE

Sambucus palmensis Link

CRASSULACEAE

Aeonium balsamikrum Webb et Berth.

Aeonium gomeraense Praeger

Aeonium saundersü Bolle

Aichrysum dumosum (Lowe) Praeg.

Monanthes wildpretii Bañares & Scholz

CRUCIFERAE

Crambe arborea Webb ex Christ

Crambe laevigata DC. ex Christ

Crambe scoparia Svent.

Crambe sventenii B.Petters. ex Bramw. & Sunding

Parolinia schizogynoides Svent.

Sinapidendron sempervivifolium Mnzs.

CYPERACEAE

Carex malato-belizii Raymond

DIPSACACEAE

Scabiosa nitens Roem. & Schult.

ERICACEAE

Daboecia azorica Tutin & Warb.

Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D.A.Webb

EUPHORBLACEAE

Euphorbia bourgaeana Cay ex Boiss.

Euphorbia handiensis Burchard

Euphorbia lambii Svent.

Euphorbia stygiana H.C.Watson

GERANIACEAE

Ceranium maderense Yeo.

GRAMINEAE

Agrostis gracilaxa Franco

Deschampsia maderensis (Hack. et Bomm.) Buschm

Phalaris maderensis (Mnzs.) Mnzs.

LABIATAE

Micromeria glomerata P. Pérez

Micromeria leucantha Svent. ex Pérez

Salvia herbanica Santos et Femandez

Sideritis cystosiphon Svent.

Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle

Sideritis infemalis Bolle

Sideritis marmorea Bolle.

Teucrium abutiloides l’Her.

LECUMINOSAE

Adenocarpus ombriosus Ceb. & Ort.

Anthyllis lemanniana Lowe

Phagnalon benetii Lowe

Senecio hermosae Pitard

Sonchus gandogeri Pitard

Stemmacantha cynaroides

Sventenia bupleuroides Font Quer

Tanacetum o’shanahanii Febles. Marrero et Suárez

Tanacetum ptarmiciflorum (Webb) Schule Bip.

Tolpis glabrescens Kämmer

CONVOLVULACEXE

Convolvulus caput-medusae Lowe

Convolvulus lapez-socasi Svent

Convolvulus massonii A.Dietr.

Pharbitis preauxii Webb

Teline nervosa (Esteve) A. Hansen et Sund

Teline rosmarinifolia Webb & Berthel.

Teline salsoloides Arco & Acebes.

Vicia dennesiana H.C.Watson

LILIACEAE

Androcymbium psammophilum Svent.

Smilax divaricata Sol. ex Wats.

MYRICACEAE

Myrica rivas-martinezii Santos.

OLEACEAE

Jasminum azoricum L.

Picconia azorica (Tutin) Knbol.

ORCHIDACEAE

Barlia metlesicsiaca Teschner

Goodyera macrophylla Lowe

Orchis scopulorum Summerh.

PITTOSPORACEAE

Pittosporum coriaceum Dryander ex Aiton

PLANTAGINACEAE

Plantago famarae Svent.

Plantago malato-belïzii Lawalree

PLUMBAGINACEAE

Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze

Limonium dendroides Svent.

Limonium fruticans (Webb) O. Kuntze

Limonium perezii Stapf

Limonium preauxii (Webb et Berth.) O. Kuntz

Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding

Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan

POLYGONACEAE

Rumex azoricus Rech.

RHAMNACEAE

Frangula azorica Tutin

ROSACEAE

Bencomia brachystachya Svent.

Bencomia exstipulata Svent.

Bencomia sphaerocarpa Svent.

Chamaemeles coriacea Lindl.

Dendriopoterium pulidoi Svent.

Marcetella maderensis (Bornm.) Svent.

Prunus lusitanica subsp. azorica (Moui.) Franco

Anagyris latifolia Brouss. ex Willd.

Citer canariensis Santos & Gweil

Dorycnium spectabile Webb & Berthel.

Genista benehoavensis (Bolle ex Svent.) Del Arco

Lotus azoricus P.W.Ball

Lotus callis-viridis D.Bramwell & D.H.Davis

Lotus eremiticus Santos

Lotus kunkelii (E.Chueca) D.Bramwell et al.

Lotus maculatus Breitfeld

Lotus pyranthus P. Perez

SAXIFRAGACEAE

Saxifraga portosanctana Boiss.

SCROPHULARIACEAE

Euphrasia azorica H.C.Watson

Euphrasia grandiflora Hochst.

Isoplexis chalcantha Svent. & O’Shanahan

Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferner

SELAGINACEAE

Globularia ascanii D.Bramwell & Kunkel

Clobularia sarcophylla Svent.

SOLANACEAE

Solanum lidii Sunding

UMBELLIFERAE

Ammi trifoliatum (Wats.) Trel.

Bunium brevifolium Lowe

Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel

Chaerophylum azoricum Trel.

Monizia edulis Lowe

Ferula latipinna Santos

Sanicula azorica Gunthn. ex Seub.

RUTACEAE

Ruta microcarpa Svent.

SANTALACEAE

Kunkeliella canariensis Stearn

Kunkeliella psilotoclada (Svent.) Stearn

Kunkeliella subsucculenta Kammer

SAPOTACEAE

Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe

VIOLACEAE

Viola paradoxa Lowe

BRYOPSIDA: MUSCI

ECHINODIACEAE

Echinodium spinosum (Mitt.) Jur.

POTTIACEAE

Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M.Hill

THAMNIACEAE

Thamnobryum femandesii Sergio

ESPECES DE FAUNE STRICTEMENT PROTEGEES

(Med.) = en Méditerranée

Mammifères

INSECTIVORA

Erinaceidae

*

Atelerix algirus (Erinaceus algims)

Soricidae

*

Crocidura suaveolens ariadne

(Crodidura ariadne)

*

Crocidura russula cypria

(Crocidura cypria)

Crocidura canariensis

Tulpdiae

Desmana moschata

Galemys pyrenaicus (Desmana

pyrenaica)

Ursidae

Mustelidae

Felidae

Cuon alpinus

toutes les espèces

Gulo gulo

Mustela eversmannii

Mustela lutreola (Lut

Lutra lutra

Vormela peregusna

reola Iutreola)

Caracal caracal

Felis silvestris

Lynx pardinus (Lynx pardina)

Panthera pardus

Panthera tigris

MICROCHIROPTERA

toutes les espèces a l'exception de

Pipistrellus pipistrellus

RODENTIA

Sciuridae

Pteromys volans

(Sciuroptents russicus)

Sciurus anomalus

Spermophilus citellus

(Citellus citellus)

Spermophilus suslicus

(Citellus suslicus)

Muridae

Cricetus cricetus

Mesocricetus newtoni

Microtus bavaricus

(Pitymys bavaricus)

Microtus cabrerae

Microtus tatricus

Spalax graecus

Gliridae

Dryomis laniger

Myomimus roachi

(Myomimus bulgaricus)

Zapadidae

Sicista betulina

Sicista subtilis

Hystricidae

Hysttix cristata

CARNIVORA

Canidae

Alopex lagopus

Canis lupus

Kogia simus (Med.)

Physeter macrocephalus (Med.)

Ziphiidae

Hyperoodon rostratus

Mesoplodon bidens

Mesoplodon densirostris (Med.)

Mesoplodon mirus

Ziphius cavirostris

Balaennopteridae

Bal¾noptera acutorostrata (Med.)

Bal¾noptera borealis (Med.)

Balaenoptexa edeni

Balaenoptera physalus

Megaptera novaeangliae (longimana,

nodosa)

Sibbaldus (Balaenoptera) musculus

Balaenidae

Balaena mysticetus

Eubalaena glacialis

Oiseaux

GAVIIFORMES

Gaviidiae

toutes les espèces

PINNIPEDIA

Odobenidae*

Odobenus rosmarus

Phocidae

Monachus monachus

Phoca hispida saimensis

Phoca hispida ladogensis

ARTIODACTYLA

Cervidae

Cervus elaphus corsicanus

Bovidae

Capra aegagrus

Capra pyrenaica pyrenaica

Gazella subgutturosa

Cazella dorcas

Ovibos moschatus

CETACEA

Rupicapra rupicapra ornata

Monodontidae

Monodon monoceros

Delphinidae

Delphinus delphis

Clobicephala macrorhynchus

Clobicephala melas

Grampus griseus

Lagenorhynchus acutus

Lagenorhynchus albirostris

Ortinus orca

Pseudorca crassidens

Steno bredanensis

Stenella coeruleoalba

Stenella frontalis

Tursiops truncatus (tursio)

Phocaenidae

Phocoena phocoena

Physteridae

Kogia breviceps

toutes les espèces

Phoenicopteridae

Phoenicopterus ruber

ANSERIFORMES

Anatidae

Anser erythropus

Branta leucopsis

Branta ruficollis

Bucephala islandica

Cygnus cygnus

Cygnus bewickii (columbianus)

Histrionicus histrionicus

Marmaronetta (Anas) angustirostris

Mergus albellus

Oxyura leucocephala

Polysticta stelleri

Somateria spectabilis

Tadorna tadorna

Tadorna ferruginea

FALCOMFORMES

toutes les espèces

PODICIPEDIFORMES

Podicipedidae

Podiceps auritus

Podiceps grisegena

Podiceps nigricollis (caspicus)

Podiceps ruficollis

PROCELLARIIFORMES

Hydrobatidae

toutes les espèces

Procellariidae

Bulweria bulwerii

Procellaria diomedea

Pterodroma madeira

Pterodroma feae

Puffinus assimilis baroli

Puffinus puffinus

Puffinus yelkouan

PELECANIFORMES

Phalacrocoracidae

Phalacrocorax aristotelis (Med.)

Phalacrocorax pygmaeus

Pelecanilue

toutes les espèces

CICONIIFORMES

Ardeidae

Ardea purpurea

Ardeola ralloides

Botaurus stellaris

Bulbucus (Ardeola) ibis

Casmemdius albus (Egretta alba)

Egretta garzetta

Ixobrychus minutus

Nycticorax nycticorax

Ciconiidae

toutes les espéces

Threskiornithidae

Tringa cinerea

Tringa glareola

Tringa hypoleucos

Tringa ochropus

Tringa stagnatilis

Recuntirostridae

toutes les espèces

Phalaropodidae

toutes les espèces

Burhinidae

Burhinus oedicnemus

Glareoldae

toutes les espèces

Laridae

Chlidonias hybrida

Chlidonias leucopterus

Chlidonias niger

Gelczhelidon nilotica

Hydrcjprogne caspia

Larus audouinii

Larus genei

Larus melanocephalus

GALLIFORMES

Tetraonidae

Tetrao urogallus cantabricus

GRUIFORMES

Tumicidae

Turnix Sylvatica

Gruidae

toutes les espèces

Rallidae

Crex crex

Fulica cristata

Porphyrio porphyrio

Porzana porzana

Porzana pusilla

Porzana parva

Otididae

toutes les espèces

CHARADRIIFORMES.

Charadriidae

Arenaria interpres

Charadrius alexandrinus

Charadrius dubius

Charadrius hiaticula

Charadrius leschenaulti

Eudromias morinellus

Hoplopterus spinosus

Scolopacidae

Calidris alba

Calidris alpina

Calidris ferruginea

Calidris maritima

Calidris minuta

Calidris temminckii

Callinago media

Limicola falcinellus

Numenius tenuirostris

Meropidae

Merops apiaster

Coraciidae

Coracias garrulus

Upopiade

upopa epops

PICIFORMES

toutes les

PASSERIFORMES

Alaudidae

Calandrella brachydactyla

Calandrella rufescens

Chersophilus duponti

Eremophila alpestris

Galerida theklae

Melanocorypha bimaculata

Melanocorypha calandra

Melanocorypha leucoptera

Melanocorypha yeltoniensis

Hirundinidae

toutes les espèces

Larus minutus -

Larus (Xenia) sabini

Pagophila eburnea

Stema albifrons

Stema dougallii

Stema hirundo

Stema paradisaea (macrura)

Sterna sandvicensis

COLUMBIFORMES

Pteroclidade

toutes les espe•ces

columbiade

Columba bollii

Columba junoniae

CUCULIFORMES

Cuculidae

Clamator glandarius

STRIGIFORMES

toutes les esp•ces

CAPRIMULGIFORMES

Caprimulgidae

toutes les esp•ces

APODIFORMES

Apodidae

Apus caffer

Apus melba

Apus pallidus

Apus unicolor

CORACIIFORMES

Alcedinidae

Alcedo atthis

ceryle rudis

Halcyon smyrnensis

toutes les esp•ces

Regulinae

toutes les esp•ces

Muscicapinae

toutes les esp•ces

Timalunae

Panurus biarmicus

toutes les

Sittidae

toutes les esp•ces

Certhi•dae

toutes les esp•ces

Emberizidae

Calcarius lapponicus

Emberiza aureola

Emberiza caesia

Emberiza cia

Embeti cineracea

Emberiza cirlus

Emberiza citrinella

Emberiza leucocephala

Emberiza melanocephala

Emberiza pusilla

Emberiza rustica

Motacillidae

toutes le5 esp•ces

Pycnonotidae

Pycnonotus barbatus

Laniiidae

toutes les esp•ces

Bombycilidae

Bombycilla garrulus

Cinilidae

Cinclus cinclus

Troglodytidae

Troglodytes

troglodytes

Prunellidae

toutes les esp•ces

Musciapidae

Turdinae

Cercotrichas galactotes

Erithacus rubecula

Irania gutturalis

Luscinia luscinia

Luscinia megarhynchos

Luscinia (Cyanosylvia) svecica

Monticola saxatilis

Monticola solitarius

Oenanthe finischii

Oenanthe hispanica

Oenanthe isabellina

Oenanthe leucura

Oenanthe oenanthe

Oenanthe pleschanka (leucomela)

Phoenicurus ochruros

Phoenicurus phoenicurus

Saxicola dacotiae

Saxicola rubetra

Saxicola torquata

Tarsiger cyanurus

Turdus torquatus

Sylviinm

Reptiles

TESTUDINES

Testudinidae

Testudo graeca

Testudo hermanni

Testudo marginata

Emydidae

Emys orbicularis

*

Mauremys caspica

Dermochelyidae

Dermochelys coriacea

Cheloniidae

Caretta caretta

Chelonia mydas

EretmochelysÕ imbricata

Lepidochelys kempii

Trionychidae

Rafetus euphraticus

Trionyx triunguis

SAURIA

Gekkonidae

Cyrtociactylus kotschyi

Tarentola angustimentalis

Tarentola boettgeri

Emberiza schoeniclus

Plectrophenax nivalis

Fringillade

Carduelis cannabina

Carduelis carduelis

Carduelis chloris

Carduelis flammea

Carduelis flavirostris

Carduelis hornemanni

Carduelis spinus

Carpodacus erythrinus

Coccothraustes coccothraustes

Fringilla teydea

Loxia curvirostra

Loxia leucoptera

Loxia pityopsittacus

Loxia scotica

Pinicola enucleator

Rhodopechys githaginea

Serinus citrinella

Serinus pusillus

Serinus serinus

Ploceidae

Montrifringilla nivalis

Petronia petronia

Sturnidae

Stumus roseus

Sturnus unicolor

Oriolidae

Oriolus oriolus

Corvidae

Cyanopica cyanus

Nucifraga caryocatactes

Perisoreus infaustus

Pyrrhocorax graculus

Pyrrhocorax pyrrhocorax

Podarcis milensis

Podarcis muralis

Podarcis peloponnesiaca

Podarcis pityusensis

Podarcis sicula

Podarcis taurica

Podarcis tiliguerta

Podarcis wagleriana

A n g u i d a e

Ophisaurus apodus

Scincidae

Ablepharus kitaibelii

Chalcides bedriagai

Chalcides ocellatus

Chalcides sexlineatus

Chalcides simonyi (Chalcides

occidentalis)

Chalcides viridianus

Ophiomorus punctatissimus

OPHIDIA

Colubridae

Coluber cypriensis

Coluber gemonensis

Coluber hippocrepis

*

Coluber jugularis *

*

Coluber najadurn

Coluber viridiflavus

Tarentola delalandii

Tarentola gomerensis

Phyllodactylus europaeus

Agtamidue

Stellio stellio (Agama stellio)

Chamdeontidae

Chamaeleo chamaeleon

Lacertidae

Algyroides fitzingeri

Algyroides marchi

Algyroides moreoticus

Algyroides nigropunctatus

Archaeolacerta bedriagae (Lacerta

bedriagae)

Archaeolacerta monticola (Lacerta

monticola)

Gallotia galloti

Gallotia simonyi (Lacerta simonyi)

Callotia stehlini

Lacerta agilis

Lacerta clarkorum

Lacerta dugesii

Lacerta graeca

Lacerta horvathi

Lacerta lepida

Lacerta parva

Lacerta princeps

Lacerta schreiberi

Lacerta trilineata

Lacerta viridis

Ophisops elegans

Podarcis erhardii

Podarcis filfolensis

Podarcis lilfordi

Podarcis melisellensis

Triturus italicus

Triturus karelinii

Triturus montandoni

Plethodontidae

Speleomantes flavus (Hydromantes

flavus)

Speleomantes genei (Hydromantes

genei)

Speleomantes imperialis

(Hydromantes imperialis)

Speleomantes italicus (Hydromantes

italicus)

Speleomantes supramontis

(Hydromantes supramontis)

Profeidae

Proteus anguinus

ANURA

Discoglossidae

Alytes cisternasii

Alytes muletensis

Alytes obstetricans

Bombina bombina

Bombina variegata

Discoglossus galganoi

Discoglossus jeanneae

Discoglossus montalentŸ

Discoglossus pictus

Coronella austriaca

Elaphe longissima

Elaphe quatuorlineata

Elaphe situla

Natrix megalocephala

Natrix tessellata

Telescopus fallax

Viperidae

Vipera albizona

Vipera ammodytes

Vipera barani

Vipera kaznakovi

Vipera latasti

Vipera lebetina

Vipera pontica

Vipera ursinii

Vipera wagneri

Vipera xanthina

Amphibiens

CAUDATA

Salamandridae

Chioglossa lusitanica

Euproctus asper

Euproctus montanus

Euproctus platycephalus

*

Mertensiella luschani (Salamandra

luschani)

*

Salamandra atra

Salamandrina terdigitata

Triturus camifex

Triturus cristatus

Triturus dobrogicus

OSTEICHTHYES

PETROMYZONIFORMES

Petromyzonidae

Lethenteron zanandrai (Med.)

ACIPENSERIFORMES

Acipenseridae

Acipenser naccarii

Acipenser sturio

Huso huso (Med.)

SALMONIFORMES

Umbridae

Umbra krameri

CYPRINIFORMES

Cyprinidae

Pomatoschistus canestrinii (Med.)

Pomatoschistus tortonesei (Med.)

Discoglossus sardus

Neurergus crocatus

Neurergus strauchi

Pelobatidae

Pelobates cultripes

Pelobates fuscus

Pelobates syriacus

Pelodytes caucasicus

Bufonidae

Bufo calamita

Bufo viridis

Hylidae

Hyla arborea

H y l a m e r i d i o n a l i s

Hyla sarda

Ranidae

Rana arvalis

Rana dalmatina

Rana holtzi

Rana iberica

Rana italica

Rana latastei

Poissons

CHONDRICHTHYES

PLEUROTREMATA

Cetorhinidae

Cetorhinus maximus (Med.)

Lamnidae

Carcharodon carcharias (Med.)

SYNENTOGNATHI

Belonidae

Hippocampus hippocampus (Med.)

Hipocampus ramulosus (Med.)

ATHERINIFORMES

Cyprindontidae

Aphanius fasciatus (Med.)

Aphanius iberus (Med.)

Valencia hispanica

Valencia leutoumeuxi

PERCIFORMES

Percidae

Zingel asper

CHIMAERIFORMES

Chimaeridae

Mobula mobular (Med.)

INVERTEBRES

Arthropodes

INSECTA

Mantodea

Apteromantis aptera

Odonata

Aesl na viridis

Brackythemis fuscopalliata

Calopteryx syriaca

Coenagrion freyi

Coenagrion mercuriale

Cordulegaster trinacriae

Gomphus graslinii

Leucorrhinia albifrons

Leucorrhinia caudalis

Leucorrhinia pectoralis

Lindenia tetraphylla

Macromia splendens

Ophiogomphus cecilia

Oxygastra curtisii

Stylurus (= Gomphus) flavipes

Sympecma braueri

Orthoptera

Baetica ustulata

Saga pedo

Coleoptera

Buprestis splendens

Carabus olympiae

Cerambyx cerdo

Cucujus cinnaberinus

Dytiscus latissimus

Graphoderus bilineatus

Osmoderma eremita

Rosalia alpina

Lepidoptera

Apatura metis

Coenonympha hero

Coenonympha oedippus

Erebia calcaria

Erebia christi

Erebia sudetica

Eriogaster catax

Euphydryas (Eurodryas) aurinia

Fabriciana elisa

Hyles hippophaes

Hypodryas maturna

Lopinga achine

Lycaena dispar

Maculinea arion

Maculinea nausithous

Maculinea teleius

Melanargia arge

Papilio alexanor

Papilio hospiton

Pamassius apollo

Pamassius mnemosyne

Plebicula golgus

Polyommatus galloi

Polyommatus humedasae

Proserpinus prosperpina

Zerynthia polyxena

ARACHNIDA

Araneae

Macrothele calpeiana

CRUSTACEA

Decapoda

Ocypode cursor (Med.)

Pachyplasma giganteum (Med.)

Mollusques

GASTROPODA

Dyotocardia

Gibbula nivosa (Med.)

Patella ferruginea (Med.)

Patella nigra (Med.)

Monotocardia

Charonia rubicunda (= C. lampas =

C. nodifenrum) (Med.)

Charonia tritonis (= C. seguenziae)

( M e d . )

Dendropoma petraeum (Med.)

Erosaria spurca (Med.)

Luria lurida (= Cypraeza lurida) (Med.)

Mitra zonata (Med.)

Ranella olearia (Med.)

Schilderia achatidea (Med.)

Tonna galea (Med.)

Zonaria pyrum (Med.)

Stylommatophora

Caseolus calculus

Caseolus commixta

Caseolus sphaerula

Discus defloratus

Discus guerinianus

Discula leacockiana

Discula tabellata

Discula testudinalis

Discula turricula

Elona quimperiana

Geomalacus maculosus

Geomitra moniziana

Helix subplicata

Leiostyla abbreviata

Leiostyla cassida

Leiostyla comeocostata

Leiostyla gibba

Leiostyla lamellosa

BIVALVIA

Unionoida

Margaritifera auricularia

Mytildoida

Lithophaga lithophaga (Med.)

Pinna pernula (Med.)

Myoida

Pholas dactylus (Med.)

Echinoderes

ASTERIDAE

Asterina pancerii (Med.)

Ophidiaster ophidianus (Med.)

ECHNIDAE

Centrostephanus longispinus (Med.)

Cnidaires

HYDROZOA

Errina aspera (Med.)

ANTHOZOA

Astmides calycularis (Med.)

Gerardia savaglia (Med.)

Eponges

PORIFERA

Aplysina cavernicola (Med.)

Asbestopluma hypogea (Med.)

Axinelle polyplo•des (Med.)

Petrobiona massiliana (Med.)

NOTES A L ÕANNEXE II

Le 3 dŽcembre 1993, le ComitŽ permanent de la Convention a adoptŽ la Recommandation suivante

(n¡ 39 ( 1993))

Le ComitŽ permanent de la Convention relative ˆ la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel

de lÕEurope, agissant en vertu de lÕarticle 14 de la Convention, recommande aux Parties contractantes de prendre

en considŽration les observations techniques suivantes dans la mise en Ïuvre de la Convention. Des astŽrisques

ont ont ajoutŽs lorsque le nom de lÕesp•ce a ŽtŽ modifiŽ, mais lÕancien nom est conservŽ entre parenth•ses. Des

notes en bas de page ont ŽtŽ utilisŽes pour mettre ˆ jour certaines esp•ces du point de vue taxonomique.

1 Mauremys caspica a ŽtŽ divisŽe en deux esp•ces

Mauremys

Mauremys

(Mauremys

2 Coluber jugularis a ŽtŽ divisŽe en deux esp•ces

Coluber jugularis

Coluber caspius (Coluber jugularis caspius)

3 Coluber najadum a ŽtŽ divisŽe en deux esp•ces

Coluber najadum

Coluber rubriceps (Coluber najadum rubriceps)

4 Vipera lebetina a ŽtŽ divisŽe en deux espŽces

Vipera lebetina

Vipa schweizeri (Vipera lebetinrr schweizeri)

5 Salamandra atra a ŽtŽ divisŽ en deux esp•ces

Salamandra

Salamandra

atra

lanzai (Salamandra atra

6 Discus defloratus : NÕest pIus reconnue comme une esp•ce valide du point de vue taxinomique Žtant donnŽ

quÕelle a ŽtŽ dŽcrite ˆ partir de quelques spŽciments seulement; dŽsormais reconnue comme appartenant ˆ une

espŽce diffŽrente de Discus.

ANNEXE III

ESPECES DE FAUNE PROTEGEES

VERTEBRES

(Med.) = en Méditerranée

Mammifères

INSECTIVORA

Erinaceidae

Erinaceus europaeus

Soricidae

toutes le5 esp•ces

MICROCHIROPTERA

Vesperilionidae

Pipistrellus pipistrellus

DUPLICIDENTATA

Leporidae*

Lepus capensis (europaeus)

Lepus timidus

RODENTIA

Sciurdae

Marmota marmota

Sciurus vulgaris

Castoridae

Castor fiber

Muridae

Microtus cabrerae

Microtus nivalis (lebrunii)

Microtus ratticeps (oeconomus)

Gliridae

toutes les espèces

CETACEA

Toutes les espèces non mentionnées a l'annexe II

CARNIVORA

Mustelidae

Martes foina

Martes martes

Meles meles

Mustela erminea

Mustela nivalis

Putorius (Mustela) putorius

Vormela peregusna

Viverrndae

toutes les esp•ces

Felidae

Lynx lynx

PINNIPEDIA

Phocidae

Cystophora cristata

Erignathus barbatus

Pagophilus groenlandicus (Phoca groenlandica)

Phoca vitulina

Pusa (Phoca) hispida

Halichoerus grypus

ARTIODACIYLA

Suidae

Sus scrofa meridionalis

Cervidae

toutes les espèces

Bovidae

Bison bonasus

Capra ibex

Capra pyrenaica

Ovis aries (musimon, ammon)

Rupicapra rupicapra

Oiseaux

Toutes les espèces non incluses dans l'Annexe II à

l'exception de

Columba palumbus

Corvus corone (corone and/et comix)

Corvus fnrgilegus

Corvus monedula

Carrulus glandarius

Larus argentatus

Larus fuscus

Larus marinus

Passer domesticus

Sturnus vulgaris

Pica pica

Reptiles

Toutes les espèces non incluses dans l'annexe II

Amphibiens

Toutes les espèces non incluses dans l'annexe II

Poissons

CHONDRICHTHYES

PLEUROTREMATA

Lamnidae

Isurus oxyrinchus (Med.)

Lamna nasus (Med.)

Carcharhinidae

Prionace glauca (Med.)

Squatinidae

Squatina squatina (Med)

HYPOTREMATA

Rajidae

Raja alba (Med.)

OSTEICHTYES

PETROMYZONIFORMES

Pefmnyzonidrie

Eudontomyzon hellenicum

Eudontomyzon mariae

Eudontomyzon vladykovi

Lampetra fluviatilis

Lampetra planeri

Lampetra zanandreai

Petromyzon marinus

ACIPENSERIFORMES

Acipenseridae

Acipenser ruthenus

Acipenser stellatus

Huso huso

CLUPEIFORMES

Clupeidae

Alosa alose

Alosa fallox

Alosa pontica

SALMONIFORMES

Coregonidae

Coregonus

all species/toutes les esp•ces

Thymallidae

Thymallus thymallus

Salmonidae

Huche huche

Salmo salar (*)

CYPRINIFORMES

Cyptinidae

Abramis ballerus

Abramis sapa

Abramis vimba

Alburnoides bipunctatus

Albumus albidus

Aspius aspius

Barbus bocagei

Barbus comiza

Barbus meridionalis

Barbus microcephalus

Barbus peloponesis

Barbus plebejus

Barbus sclateri

Barbus steindachneri

Chalcalburnus chalcoides

Les dispositions pour cette annexe ne sÕappliquent

pas aux saumons dans les eaux marines.

Chondrostoma genei

Chondrostoma kneri

Chondrostoma lemingi

Chondrostoma lusitanicum

Chondrostoma nasus

Chondrostoma phoxinus

Chondrostoma polylepis

Chondrostoma soetta

C h o n d r o s t o m a t o x o s t o m a

Chondrostoma willkommi

Gobio albipinnatus

Gobio kessleri

Gobio uranoscopus

Leucaspius delineatus

Leucaspius stymphalicus

Leuciscus illyricus

Leuciscus lucumotis

Leuciscus microlepis

l2uciscus polylepis

Leuciscus pyrenaicus

Leuciscus soufia

Leuciscus svallize

Leuciscus turskyi

Leuciscus ukliva

Pachychilon pictum

Pelecus cultratus

Phoxinellus adspersus

Phoxinellus hispanicus

Pseudophoxinus marathonicus

Pseudophoxinus stymphalicus

Rhodeus sericeus

Rutilus alburnoides

Rutilus arcasii

Rutilus frisii

Rutilus graecus

Rutilus lemmingii

Rutilus macedonicus

Rutilus macrolepidotus

Rutilus pigus

Rutilus racovitzai

Rutilus rubilio

Cobitidae

Cobitis elongata

Cobitis hassi

Cobitis larvata

Cobitis paludicola

Cobitis taenia

Cobitis trichonica

Misgurnis fossilis

Sabanejewia aurata

Sabanejewia calderoni

SILURIFORMES

Siluridae*

Siluris aristotelis

Siluris glanis

ATHERINIFORMES

Cyprinodonfidae

Aphanius fasciatus

Aphanius iberus

GASTEROSTEIFORMES

Syngnathidae

Synpthus abaster

Syngnathus nigrolineatus

Gasterosteidane

Pungitius hellenicus

Tuntitius platygaster

SCORPAENIFORMES

cottidae

cottus poecilopus

Myoxocephalus quadricomis

PERCIFORMES

Seranidae

Epinephelus marginatus (Med.)

Sciaenidae

Sciaena umbra (Med.)

Umbrina cirrosa (Med.)

Percidae

Gymnocephalus baloni

Gymnocephalus schraetzer

Stiostedion volgense

Zingel Weber

Zingel zingel

Blenniidae

Blennius fluviatilis

Gobiidae

Cobius fluviatilis

Gobius kessleri

Cobius nigricans

Cobius ophiocephalus

Gobius syrman

Cobius thressalus

Padogobius martensi

Padogobius panizzai

Pomatoschistus canestrini

Pomatoschistus microps

Pomatoschistus minutus

Proterorhinus

marmoratus

CHIMAERIFORMES

Chimaeridae

Mobula mobular (Med.)

INVERTEBRES

Arthropodes

INSECTA

Coleoptera

Lucanus cervus

Lepidoptera

Graellsia isabellae

CRUSTACEA

Decapodea

Astacus astacus

Austropotamobius pallipes

Austropotamobius torrentium

Homarus gammarus (Med.)

Maja squinado (Med.)

Palinurus elephas (Med .)

Scyllarides latus (Med.)

Scyllarides pigmaeus (Med .)

Scyllarides arctus (Med.)

Mollusques

CASTROPODA

Stylommatophora

Helix pomatia

BIVALVIA

Unionida

Margaritifera margaritifera

Microcondymaea compressa

Unio elongatulus

Annelides

HIRUDINEA

Arhynchobdellae

Hirudo medicinalis

Echinodermes

ECHINOIDEA

Paracentrotus lividus (Med.)

Cnidaires

HEXACORALLIA

Antipathes sp. plur. (Med.)

ALCIONARIA

Corallium rubrun (Med.)

Éponges

PORIPBRA

Hippospongia communis (Med.)

Spongia agaricina (Med.)

Spongia officinalis (Med .)

Spongia zimocca (Med)

ANNEXE IV

Snares

Moyens et méthodes de mise à mort, de capture et autres formes d ' exploitation interdits

Live animais used as decoys

are blind or mutilated

which

Tape recorders

Electrical devices capable of killing

and stunning

Artificial light sources

Mirrors and other dazzling devices

Devices for illuminating targets

Sighting devices for night shooting

comprising an ektronic image

magnifier or image converter

ExplosivesÕ

Nets

Traps

Poison and poisoned or anaesthetic bait

Gassing or smoking out

Semi-automatic or automatic weapons

with a magazine capable of holding more

than two rounds of ammunition

Aircraft

Motor vehicles in motion

MAMMIFERES

Collets

Animaux vivants utilisés comme appelants

aveuglés ou mutilés

Enregistreurs

Appareils électriques capables de tuer ou

d'assommer

Sources lumineuses artificielles

Miroirs et autres objets aveuglants

Dispositifs pour éclairer les cibles

Dispositifs de visée comportant un

convertisseur d'image ou un amplificateur

d'image électronique pour tir de nuit

ExplosifsÕ

FiletsÕ

Pièges-trappes*

Poison et appâts empoisonnŽs ou tranquillisants

Gazage et enfumage

Armes semi-automatiques ou automatiques dont

le chargeur peut contenir plus de deux cartouches

Avions

Véhicules automobiles en déplacement

1 excepte pour la chasse aux baleines.

2 si appliqué pour la capture ou la mise à mort

massive ou bon sélective,

OISEAUX

Collets

G l u a u x

Hameçons

Oiseaux vivants utilisés comme appelants

aveuglés ou mutilés

Enregistreurs

Appareils électriques capables de tuer ou

d'assommer

Sources lumineuses artificielles

Miroirs et autres objets aveuglants

Dispositifs pour éclairer les cibles

Dispositifs de visée comportant un

convertisseur d'image ou un amplificateur

d'image électronique pour tir de nuit

Explosifs

Filets

Pièges-trappes

Poison et appâts empoisonnés ou tranquillisants

Armes semi-automatiques ou automatiques

dont le chargeur peut contenir plus de deux

cartouches

Avions

Véhicules automobiles en déplacement

1 excepté Lagopus nord du latitude 58¡ N.

POISSONS D ’EAU DOUCE

Explosifs

Armes a fèu

Poisons

Anesthésiants

Electricité au courant alternatif

Sources lumineuses artificielles

ECREVISSES (Decapoda)

Explosifs

Poisons

Editeur

Ministère d’Etat Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg.

Imprimeur

Imprimerie de ta Cour Victor Buck, S.à r.l., Luxembourg