2. L’actuelle rubrique 20. (autres dangers) dudit chapitre prend le numéro 206.; le signal A,20 (autres dangers) est numé-

2. L’actuelle rubrique 20. (autres dangers) dudit chapitre prend le numéro 206.; le signal A,20 (autres dangers) est numé-

roté A,2l.

Article XVI II

1. Le chiffre 10 a du chapitre IV de l’article 107 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé

par le texte suivant

(10. Chaussée réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun

D,10

Le signal D,10 indique aux conducteurs que la chaussée est réservée aux autobus, auxvoitures de location et aux

véhicules en service urgent, et qu’ils ne doivent pas circuler sur cette chaussée.

Le mot “BUS” peut être peint sur la voie publique à l’entrée de la chaussée réservée et être répété dans la suite.

Lorsque le signal D,10 ne s’applique qu’à une voie d’une chaussée, cette voie peut être traversée par les riverains

et leurs fournisseurs en vue d’accéder aux propriétés riveraines.)

2. La rubrique 10 b dudit chapitre IV est supprimée.

3. Le premier alinéa des dispositions générales dudit chapitre IV est remplacé par le texte suivant

«Les signaux D,4, D,5, D,5a, D,5b et D,6 complétés par un panneau additionnel portant l’inscription “FIN/ENDE”

peuvent être placés au revers respectivement des signaux D,4, D,5, D,5a, D,5b et D,6.»

A r t i c l e X I X

La rubrique 19 du chapitre V de l’article 107 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacée

par le texte suivant

«19. arrêt d’autobus

B

E,19

Le signal E,19 indique un arrêt d’autobus. II peut être répété au revers du panneau.»

Article XX

1. Le premier alinéa de l’article 108 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le

texte suivant

«Art. 108. – Sauf ce qui est prévu à l’article 107 pour le placement des signaux C,17a, C17b, C,17c, C,17d, D,2,

E,9c, E,10, E,19, E,24, E,25b et E,27b et des signaux D,4, D,5, D,5a, D,5b et D,6, complétés par un panneau addi-

tionnel portant l’inscription ”FIN/ENDE”,tous les signaux doivent être placés à droite dans le sens de la circulation.

En cas de nécessité, ils peuvent être répétés à gauche ou au-dessus de la chaussée.»

2. Ledit article 108 est complété in fine par un huitième alinéa nouveau, libellé comme suit

«Les signaux reproduits sur les panneaux de signalisation à messages variables doivent être conformes au système

de signalisation de l’article 107 ainsi qu’aux dispositions du présent article.Toutefois,lorsque les nécessités techni-

ques le justifient,notamment pour permettre une lisibilité satisfaisante,et à condition qu’aucune erreur d’interpré-

tation ne soit possible,les caractères des symboles de teinte sombre peuvent apparaître en teinte claire,les fonds

de teinte claire étant remplacés par des fonds sombres.»

Article XXI

1. Le premier alinéa de l’article 110 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est complété par un

nouveau chiffre 3., libellé comme suit

«3. Les emplacements réservés aux véhicules à l’arrêt, en vue notamment d’effectuer l’approvisionnement des

commerces avoisinants, sont indiqués par des marques transversales perpendiculaires à l’axe de la chaussée

complétées par des lignes diagonales entrecroisées;vers le milieu de la chaussée ces marques sont délimitées par

l’inscription longitudinale «livraisons».»

2. L’actuel chiffre 3. dudit premier alinéa devient chiffre 4.

3.Ledit article 110 est complété par un nouvel alinéa qui est inséré entre les deuxième et troisième alinéas actuels et qui

est libellé comme suit

«Si un chantier sur la voie publique exige une modification des marques sur la chaussée,les marques requises par

la présence du chantier sont de couleur jaune; elles priment celles de couleur blanche.»

Article XXII

Le paragraphe 5 de l’article 111 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte

suivant

«5. Les voies publiques suivantes sont signalées comme autoroutes

a) A

3 (ou E25

Luxembourg-Dudelange;

b) A

4

Luxembourg-Esch-sur-Alzette;

c) A

6 (ou E411)

Luxembourg-Kleinbettingen;

d) B

1 (ou E411)

Contournement de Luxembourg (tronçon Strassen - Croix de Gasperich);

e) A

1

Luxembourg-Kirchberg - échangeur Munsbach/Niederanven et échangeur

Potaschbierg - poste frontièreWasserbillig/Langsur;

f)

13

Dudelange - Hellange.»

ArticleXXIII

Au quatrième alinéa sous 1o de l’article 118 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité la référence à

l’article 44bis est supprimée.

Article XXIV

Le paragraphe D de l’article 136 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte

suivant

«D. Dans les hypothèses prévues aux paragraphes A, B et C et hormis celle prévue au paragraphe A sous 1o, la

priorité appartient néanmoins aux véhicules en service urgent, à condition que leur approche soit signalée au

moyen de l’avertisseur sonore spécial prévu à l’article 39 et des feux bleus clignotants prévus à l’article 44.»

Article XXV

Le quatrième alinéa de l’article 139 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé

par le texte suivant

«Les prescriptions du présent article ne sont pas applicables

a) aux véhicules en service urgent, à condition que leur approche soit signalée au moyen de l’avertisseur sonore

spécial prévu à l’article 39 ou des feux bleus clignotants prévus à l’article 44;

b) aux véhicules servant en dehors des agglomérations à des essais scientifiques, à condition que ces véhicules

soient signalés par un feu jaune clignotant et munis à l’avant et à l’arrière d’un signe distinctif portant l’inscrip-

tion «Essai scientifique», l’usage de ce signe distinctif étant subordonné à une autorisation individuelle du

ministre desTransports.»

Article XXVI

L’article 149 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est remplacé par le texte suivant

«Art.149.– Dès la tombée de la nuit jusqu’au lever du jour ainsi que de jour,lorsque les circonstances notam-

ment d’ordre atmosphérique l’exigent, les cycles à moteur auxiliaire et les cycles en mouvement doivent être

éclairés par les feux et catadioptres prévus à l’article 43bis.

Le feux-brouillard rouge arrière ne doit être utilisé qu’en cas de brouillard épais,réduisant la visibilité à moins de

50 m et simultanément avec le ou les feux arrière.»

Article XXVII

La deuxième phrase du premier alinéa de l’article 171 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 précité est

supprimée.

Article XXVIII

Notre Ministre desTransports,Notre Ministre de la Justice et Notre Ministre de la Force Publique sont chargés,chacun

en ce qui le concerne,de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial et qui entrera en vigueur le 1er mars

1990.

Château de Berg, le 15 février 1990.

Jean

Le Ministre desTransports,

Robert Goebbels

Le Ministre de la Justice,

Marc Fischbach

Le Ministre de la Force Publique,

Jacques F. Poos

Grossherzogliches Reglement vom 15 Februar 1990, welches den grossherzoglichen Beschluss vom 23.

November 1955 über die Regelung desVerkehrs auf allen öffentlichen Strassen abändert und ergänzt.

Wir JEAN, von Gottes Gnaden, Grossherzog von Luxemburg, Herzog von Nassau;

Gesehen das Gesetz vom 14.Februar 1955 über die Reglementierung desVerkehrs auf allen öffentlichen Strassen,sowie

es in der Folge abgeändert und ergänzt wurde;

Gesehen den grossherzoglichen Beschluss vom 23.November 1955 über die Regelung desVerkehrs auf allen öffentlichen

Strassen, sowie er in der Folge abgeändert und ergänzt wurde;

Gesehen das Gutachten der Handwerkskammer vom 7. November 1989 und dasjenige der Handelskammer vom 4.

Dezember 1989;

Nach Einsicht desArtikels 27 des Gesetzes vom 8.Februar 1961 über die Organisation des Staatsrates und inAnbetracht

des Dringlichkeit;

Auf den Bericht Unseres Verkehrsministers, Unseres Ministers der Oeffentlichen Macht, Unseres Justizministers und

nach Beratung des Regierungsrates;

Beschliessen

Artikel I

Die Ziffer 18 des abgeändertenArtikels 2 des grossherzoglichen Beschlusses vom 23.November 1955 über die Regelung

desVerkehrs auf allen öffentlichen Strassen wird durch folgendenText ersetzt

«18o Fahrrad: Fahrzeug, das wenigstens zwei Räder hat, und das ausschliesslich durch die Muskelkraft der

Personen,die sich auf diesem Fahrzeug befinden,fortbewegt wird,hauptsächlich mit Hilfe von Pedalen oder Hand-

griffen.»

Artikel II

Der abgeänderte Artikel 3 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch

folgendenText ersetzt

«Art. 3. –

Die äusserste Höchstbreite eines Fahrzeuges, Ladung einbegriffen, gemessen zwischen den

äussersten Kanten, wird wie folgt festgesetzt

1 m für die Motorräder, mit Ausnahme des Motorräder mit Beiwagen;

2,6 m für Fahrzeuge, die für den Gütertransport bestimmt sind und deren höchstzulässiges Gesamtgewicht

10.000 kg übersteigt sowie für die kälteerzeugenden Aufbauten der Kühlfahrzeuge mit dicker Wand, sowie

diese durch die Richtlinie 88/218/EWG des Rates vom 11.April 1988,welche die Richtlinie 85/3/EWG über die

Gewichte,Ausmasse und über gewisse andere technische Daten von gewissen Strassenfahrzeugen abändert,

bestimmt sind;

2,5 m für die anderen Fahrzeuge, die Motocoupés einbegriffen.

Weder Naben- und Achsenköpfe, noch irgendein anderes Zubehör darf über den seitlichen Umriss des Fahr-

zeuges hinausragen.

Die Bestimmungen des vorliegendenArtikels beziehen sich weder auf Fahrräder und Fahrräder mit Hilfsmotor,

noch auf Arbeitsmaschinen und Fahrzeuge, die einem besonderen öffentlichen Zweck dienen, noch auf Spezial-

fahrzeuge des Armee.»

Artikel III

Der zweite Absatz des abgeänderten Artikels 23 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November

1955 wird durch folgendenText ersetzt

«Die Hauptrillen der Luftreifen, mit denen die Kraftfahrzeuge, mit Ausnahme der Arbeitsmaschinen, und ihre

Anhänger ausgerüstet sind,müssen eineTiefe von wenigstens 1,6 Millimeter aufweisen.Unter Hauptrillen versteht

man die breiten Rillen, die sich in der mittleren Zone der Lauffläche der Luftreifen befinden, und die etwa drei-

viertel der Breite derselben bedecken.»

Artikel IV

Der abgeänderte Artikel 32 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch

folgendenText ersetzt

«Art. 32. – Motorräder, Fahrräder mit Hilfsmotor und Fahrräder müssen mit zwei voneinander unabhängigen

Bremsen versehen sein.DieWirkung der Bremsen von Motorrädern muss so sein,dass die,auf ebener Stecke,bei

trockenem Wetter, bei kalten Bremsen und ausgekuppeltem Motor erzielte mittlere Bremsverzögerung nicht

weniger als 5 m/s2 beträgt, unabhängig von der Ladung und der Geschwindigkeit des Fahrzeuges.

Die Fahrräder müssen mit zwei voneinander unabhängigen Bremssystemen versehen sein, die auf jedes Rad

gleich wirken.

Die Bremsen dürfen nur durch den Fahrzeugführer betätigt werden können.»

ArtikelV

Der abgeänderte Artikel 39 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch

folgendenText ersetzt

«Art. 39. – Fahrzeuge, die im dringenden Dienst der Gendarmerie, der Polizei, der Armee, der Zollverwal-

tung, der Protection Civile und der Feuerwehr benutzt werden, sowie Sanitätswagen, Fahrzeuge, die zum Blut-

transport bestimmt sind, und die Fahrzeuge des ärztlichen Notdienstes können mit einem Spezialwarnapparat

versehen werden.»

ArtikelVI

In den abgeänderten Artikeln 41, 41bis und 41quater des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23.

November 1955 wird der Buchstabe D des Artikels 49, auf den Bezug genommen wird, durch den Buchstaben B ersetzt.

ArticleVII

Der letzte Satz des zehnten Absatzes des abgeänderten Artikels 41quater des vorerwähnten grossherzoglichen

Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgendenText ersetzt

«Wenn die Bauweise des Fahrzeuges es nicht erlaubt, diese Grenze einzuhalten, können die Fahrtrichtungsan-

zeiger auf einer Höchsthöhe von 2100 mm über dem Boden angebracht sein. Die Omnibusse können mit zwei

zusätzlichen Fahrtrichtungsanzeigern ausgestattet sein, die den Vorschriften des gegenwärtigen Artikels entspre-

chen und eine Höhe von 2100 mm über dem Boden nicht überschreiten.»

ArtikelVIII

Der letzte Absatz des abgeänderten Artikels 41quinquies des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23.

November 1955 wird durch folgendenText ersetzt

«Die Motocoupés müssen mit zwei Bremslichtern ausgerüstet sein, die den Vorschriften des Artikels 41bis

entsprechen.»

Artikel IX

Der zweite und dritte Satz des letzten Absatzes des abgeänderten Artikels 43 des vorerwähnten grossherzoglichen

Beschlusses vom 23. November 1955 sind abgeschafft.

Artikel X

Der abgeänderte Artikel 43bis des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch

folgendenText ersetzt

«Art. 43bis. – 1. Unbeschadet der Bestimmungen der Artikel 41quinquies und 43 müssen die Fahrräder mit

Hilfsmotor vorne mit einem oder zwei weissen oder gelben Lichtern, die den Sichtbarkeitsbedingungen der

Abblendlichter der Motorräder entsprechen, und hinten mit einer von hinten sichtbaren roten Schlussleuchte,

sowie einem nicht dreieckigen, unabhängigen oder in die rote Schlussleuchte eingebauten Rückstrahler versehen

sein, der der Sichtbarkeitsbedingung des Artikels 42 entspricht.

Wenn das oder dieVorderlichterAnlass zur Blendung geben,müssen sie mit einerVorrichtung versehen sein,die

die Beseitigung der Blendung erlaubt.

Die Fahrräder mit Hilfsmotor dürfen desweiteren mit einer roten Nebelschlussleuchte versehen sein, deren

oberste Lichtaustrittsfläche nicht mehr als 800 mm vom Boden entfernt sein darf.Der Gebrauch der roten Nebel-

schlussleuchte muss dem Fahrer durch eine vorne angebrachte Spezialkontrollampe angezeigt werden.

Die Fussrasten der Fahrräder mit Hilfsmotor müssen mit weissen oder gelben, nicht dreieckigen von hinten

sichtbaren Rückstrahlern ausgerüstet sein.

Abweichend von den vorstehenden Bestimmungen,müssen die den Fahrrädern mit Hilfsmotor gleichgestellten

Motocoupés vorne mit zwei weissen oder gelben Lichtern und hinten mit zwei von hinten sichtbaren roten

Schlussleuchten, mit zwei Rückstrahlern, sowie mit einem oder zwei weissen Leuchten, die die Erkennungs-

nummer erhellen, ausgerüstet sein. Diese Beleuchtungsvorrichtung muss der Sichtbarkeitsbedingung des Artikels

42ter entsprechen.Die Rückstrahler dürfen nicht dreieckig sein,sie müssen unabhängig oder in die roten Schluss-

leuchten eingebaut sein und der Sichtbarkeitsbedingung des Artikels 42 entsprechen.

2. Je nachdem sie ein- oder zweispurig sind müssen die Fahrräder mit einer oder zwei Beleuchtungsvorri-

chtungen mit einer Stärke von je 3W versehen sein.

Die einspurigen Fahrräder müssen vorne mit einer weissen oder gelben Leuchte,hinten mit einer roten Schluss-

leuchte und einem roten nicht dreieckigen Rückstrahler versehen sein.Die zweispurigen Fahrräder müssen vorne

mit zwei weissen oder gelben Leuchten und hinten mit zwei roten Schlussleuchten und zwei roten nicht

dreieckigen Rückstrahlern versehen sein; diese Leuchten und Rückstrahler müssen so befestigt sein, dass sie den

Fahrzeugumriss abgrenzen.Wenn das oder die Vorderlichter Anlass zur Blendung geben, müssen sie mit einer

Vorrichtung versehen sein, die die Beseitigung der Blendung erlaubt.

DiePedalenderFahrrädermüssenmitweissenodergelben,vonhintensichtbarenRückstrahlernversehensein.

Die hinteren Kotflügel der Fahrräder müssen mit einem reflektierenden Streifen von gelber Farbe versehen sein,

der eine Höhe von 10 cm und eine Breite von 3 cm hat; dieser Streifen muss von hinten sichtbar sein.

Ab dem 1. Juli 1990 müssen die vorderen und hinteren Räder der Fahrräder zwei auf beiden Seiten sichtbare

weisse oder gelbe Rückstrahler haben,die an den Speichen imAbstand von 180o befestigt sind,oder durch Reifen

die seitlich mit weissen oder gelben reflektierenden, durchgehend kreisförmigen Bändern versehen sind.

Die Bestimmungen des gegenwärtigen Paragraphen sind nicht anwendbar auf Fahrräder, die, nach ihrer Bauart,

für sportliche Veranstaltungen bestimmt sind, und die bei Radrennen oder bei diesbezüglichen Trainingsfahrten

benutzt werden.»

Artikel XI

Der abgeänderte Artikel 44 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird

durch folgendenText ersetzt

«Art. 44. – 1. Die im Eildienst benutzten Fahrzeuge, die in Artikel 39 aufgezählt sind, können mit einem oder

mehreren blauen Blinklichtern versehen sein.

Die Abschleppwagen und die Fahrzeuge, die zur Beförderung von liegengebliebenen oder verunfallten Fahr-

zeugen bestimmt sind,müssen mit einem oder zwei nach allen Seiten sichtbaren gelben Blinklichtern versehen sein.

Fahrzeuge, die dem Strassen- und Hygienedienst zugeteilt sind, Fahrzeuge die mit oder ohne Ladung die in den

vorerwähnten Artikeln 3, 4, 5, 6 und 12 festgelegten Höchstgewichte und Höchstausmasse überschreiten sowie

Fahrzeuge, die die letztgenannten Fahrzeuge begleiten, können mit einem oder zwei, nach allen Seiten sichtbaren,

gelben Blinklichtern versehen sein.

Kraftfahrzeuge, deren Breite 2 m übersteigt, dürfen beidseitig auf der Vorderfläche eine Begrenzungsleuchte

mit weissem Licht und einen nicht dreieckigen weissen Rückstrahler und beidseitig auf der Hinterfläche eine

Begrenzungsleuchte mit rotem Licht aufweisen.

Diese Begrenzungsleuchten und diese Rückstrahler sind obligatorisch für Kraftfahrzeuge und Anhänger, deren

Breite 2,50 m übersteigt, mit Ausnahme der Arbeitsmaschinen und der Spezialfahrzeuge der Armee.

Diese Lichter dürfen nicht blenden.Die Begrenzungsleuchten müssen am äussersten Fahrzeugumriss und,wenn

möglich, am oberen Teil des Fahrzeuges angebracht und in einer genügend grossen Entfernung sichtbar sein. In

jedem Fall muss die Entfernung vom Boden bis zum unteren Rand der Lichtaustrittsfläche dieser Leuchten 350 mm

übersteigen.

Die vorerwähnten Rückstrahler müssen fest angebracht und symmetrisch in einer Entfernung von weniger als

350 mm vom Fahrzeugumriss zu einer durch die Fahrzeuglängsachse verlaufenden senkrechten Fläche befestigt

sein. Die Entfernung vom Boden bis zum oberen Rand der Rückstrahler darf 1200 mm nicht übersteigen.

Nachstehende Fahrzeuge dürfen jedoch an der linken Seite oder auf beiden Längsseiten mit einer Stationnie-

rungsleuchte, die ein weisses oder gelbes, nicht blendendes Licht nach hinten ausstrahlt, versehen sein

a) Kraftfahrzeuge, die zum Personentransport bestimmt sind und die, einschliesslich des Führerplatzes, nicht

mehr als 9 ganze Sitzplätze begreifen;

b) die anderen Kraftfahrzeuge, deren Länge weniger als 6 m und deren Breite weniger als 2 m beträgt.

Die seitliche Stationnierungsleuchte kann vorne durch eine weisse oder gelbe,hinten durch eine rote oder gelbe

Leuchte ersetzt werden.In jedem Fall müssen diese Leuchten symmetrisch in einer Entfernung von weniger als 400

mm vom äusseren Fahrzeugumriss angebracht sein.Die Entfernung vom Boden bis zum unteren Rand der Lichtaus-

trittsfläche dieser Stationnierungsleuchte muss 350 mm übersteigen. Die Entfernung vom Boden bis zum oberen

Rand der Lichtaustrittsfläche dieser Leuchte darf 1600 mm nicht übersteigen.

Alle Kraftfahrzeuge können ausserdem auf beiden Längsseiten mit festangebrachten, gelben Rückstrahlern

versehen sein, die symmetrisch und parallel zu einer senkrechten Längsfläche des Fahrzeuges befestigt sind. Die

Entfernung vom Boden bis zum unteren Rand dieser Rückstrahler muss 350 mm übersteigen.Die Entfernung vom

Boden bis zum oberen Rand dieser Rückstrahler darf 1200 mm nicht übersteigen.

Leuchtreklamen oder Reklamen mittels reflektierender Fläche sind auf allen Fahrzeugen verboten.

2.Wenn ein Fahrzeug,das zum ersten Mal in Luxemburg vor dem 1.Januar 1967 zugelassen wurde,mit denen im

dritten Absatz des Paragraphen 1 vorgesehenen Begrenzungsleuchten und Rückstrahler versehen ist, müssen

diese

a) weiss oder gelb sein;

b) in Abweichung zum fünften Absatz desselben Paragraphen 1, wenigstens 400 mm vom Fahrzeugumriss, oder,

wenn das Fahrzeug breiter als 2,5 m ist, an den äussersten Enden des Fahrzeugumrisses angebracht sein.

Unter denselben Bedingungen, genügt es, in Abweichung des sechsten Absatzes des Paragraphen 1, wenn die

Begrenzungsleuchten auf gleicher Höhe angebracht und auf ausreichende Entfernung sichtbar sind, und wenn die

Rückstrahler auf gleicher Höhe und genügend niedrig angebracht sind, um vom Abblendlicht der anderen Fahr-

zeuge getroffen zu werden.

Der achte und neunte Absatz des Paragraphen 1 sind nicht anwendbar auf die Fahrzeuge, die im vorliegenden

Paragraphen angeführt sind.

Artikel XII

Der abgeänderte Artikel 44bis des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 ist abges-

chafft.

Artikel XIII

Der erste Absatz des abgeänderten Artikels 53 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November

1955 wird durch folgendenText ersetzt

«Art. 53. - Radfahrern ist es verboten, Personen anders zu befördern als auf den Sitzen, welche ursprünglich

vom Hersteller vorgesehen sind.Jedem Platz müssen zwei Pedale,zwei Fussrasten,oder einTeil des Rahmens, der

der beförderten Person erlaubt, ihre Füsse abzustützen, sowie ein Raum von wenigstens 40 cm Breite entspre-

chen.»

Artikel XIV

Der dritte Satz des ersten Absatzes des Paragraphen 1. des abgeänderten Artikels 77 des vorerwähnten grossherzogli-

chen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch folgendenText ersetzt

«Die Führer von Kraftfahrzeugen für Invaliden, die nach ihrer Bauart eine Geschwindigkeit von 6 km/h nicht

überschreiten, oder von Arbeitsmaschinen deren Eigengewicht 400 kg nicht übersteigt, sind entbunden von der

Verpflichtung, Inhaber eines Führerscheins zu sein.»

Artikel XV

1.Der BuchstabeA der Ziffer 3) des abgeändertenArtikels 95 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23.

November 1955 wird durch folgendenText ersetzt

«A) Hinsichtlich der Zollbestimmungne das eine oder andere der nachstehend aufgeführten Dokumente

a) denVordruck 705, welcher durch die Zollbestimmung der belgisch-luxemburgischenWirtschaftsunion vorge-

sehen ist, bezugnehmend auf die Zollvormerkverkehrsscheine, die zur Einfuhr in die belgisch-luxemburgische

Wirtschaftsunion oder zur Einfuhr derTeile, die zu seiner Herstellung oder seinem Bau gedient haben;

b) ein Certificat Benelux 4;

c) eine Bescheinigung des Zolldirektors, aus welcher hervorgeht, dass hinsichtlich der Zollvorschriften das Fahr-

zeug hierlands in Ordnung ist.

DasVorlegen eines Dokumentes ist nicht erforderlich für Fahrzeuge, die schon einmal endgültig in Luxemburg,

aber nicht im freien Zollverkehr zugelassen waren und den Eigentümer wechseln.

Für die Fahrzeuge, die schon einmal endgültig in Belgien zugelassen waren und den Eigentümer wechseln,

muss der belgische Zulassungsschein oder ein von der zuständigen belgischen Behörde ausgehändigtes Dokument

mit den Angaben dieses Zulassungsscheins vorgelegt werden. Falls der belgische Zulassungsschein oder das ihm

gleichgestellte Dokument den Stempelaufdruck «Douane belge - Admission en franchise temporaire» trägt, wird

folgendes verlangt

entweder das Vorzeigen eines auf den neuen Eigentümer oder Inhaber ausgestellten, gültigen Zollmerk-

scheines;

oder eines der unter a), b) oder c) vorerwähnten Dokumente.»

2. Die Ziffern 4) und 5) desselben Artikels 95 werden durch folgenden Text ersetzt

«4) Die Bestimmungen unter Ziffer 3) sind nicht anwendbar auf die besondere ldentitatskarte, welche den Fahr-

zeugausweis ersetzt, keine Angaben über das Fahrzeugenthalt und vomVerkehrsministre für die mit roten Erken-

nungstafeln versehenen Kraftfahrzeuge ausgestellt wird.

5) Wenn der Eigentümer oder Halter eines Fahrzeuges, dieses abtritt, verkauft, ausführt oder zerstort, muss er

innerhafb zweier Wochen den Verkehrsminister davon in Kenntnis setzen, selbst wenn die Abtretung oder der

Verkauf nur bedingt erfolgt ist; seiner schriftlichen.Benachrichtigung muss der Fahrzeugautweis des Fahrzeuges

beigefügt sein.

Vor der Wiederinbetriebnahme des Fahrzeuges, muss der neue Eigentümer oder Besitzer den Verkehrsminister

davon in Kenntnis setren. Zu diesem Zweck muss er zur Erlangung eines neuen Fahrzeugausweises eines der unter

A), sowie eines der unter B) derziffer 3 aufgeführten Dokumente beibringen und sein Fahrzeug dem Verkehrsmi-

nister vorführen.

Alle Aenderungen oder Streichungen erfolgen von Amtswegen, wenn festgestellt wird, dass diese Aenderungen

tatsächlich eingetreten sind.»

Artikel XVI

Beim Buchstaben a) unter 5) des ersten Absatzes des abgeanderten Artikels 102 des vorerwahnten grossherzoglichen

Beschlusses vom 23. November 1955 wird die Numerierung des Verkehrszeichens A,20 (Sonstige Gefahren) durch A,21

ersetzt.

Artikel XVII

1. Das Kapitel I des abgeänderten Artikels 107 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November

1955 wird durch drei neue Rubriken mit folgendem Wortlaut ergänzt

«20a. Staus

Das Verkehrszeichen A,20a wird gebraucht, um das Herannahen eines Strassenabschnittes anzuzeigen, wo der

Verkehr durch Staus behindert wird.

20b. Behinderung der Fahrbahn

Dar Verkehrszeichen A,20b wird gebraucht, um das Herannahen eines Strassenabschnittes anzuzeigen, wo

Fahrzeuge aus welchem Grund auch immer, ein Hindernis auf der Fahrbahn darstellen.

20c. Eingeschränkte Sicht

Das Verkehrszeichen A,20c wird gebraucht, um das Herannahen eines Strassenabschnittes anzuzeigen, wo der

Verkehr infolge einer deutlichen Sichtverringerung behindert wird. Das Verkehrszeichen A,20c beinhaltet alle

meteorologischen Umstande, wie Regen, Schnee, Nebel....»

2. Die bestehende Rubrik 20 (Sonstige Gefahren) dieses Kapitels bekommt die Nummer 20d; das Vekehrszeichen A,20

(Sonstige Gefahren) wird mit A,21 numeriert.

Artikel XVIII

1. Die Ziffer 10a des Kapitels IV des abgeanderen Artikes 107 des vorerwahnten grossherzoglichen Beschlusses vom

23. November 1955 wird durch folgenden Text ersetzt

40. Fahrbahn, die den Fahrzeugen des regelmassigen Gemeinschaftstransportes vorbehalten ist.

D,10

Das Vekehrszeichen D,10 zeigt den Führern von Fahrzeugen, dass die Fahrbahn den Omnibussen, den Miet-

wagen und den Fahrzeugen im Eildienst vorbehalten ist, und dass sie diese Fahrbahn nicht befahren dürfen.

Das Wort “BUS” kann am Anfang der vorbehaltenen Fahrbahn auf der offentlichen Strasse aufgemalt und in der

Folge wiederholt werden.

Wenn das Verkehrszeichen D,10 sich nur auf eine Fahrbahnspur bezieht, kann diese Spur von den Anwohnern

und-ihren Lieferanten überquert werden, um zu den anliegenden Grundstücken zu gelangen.»

2. Die Rubrik 10b dieses Kapitels IV ist abgeschafft.

3. Der erste Absatz der allgemeinen Bestimmungen dieses Kapitels IV wird durch folgenden Text ersetztf

«Die Verkehrszeichen D,4, D,5, D,5a, D,5b und D,6, die durch eine die Aufschrift “FIN/ENDE” tragende

Zusatztafel erganzt werden, konnen an der Rückseite beziéhungsweise der Zeichen D,4, D,5, D,5a, D,5b et D,6

angebracht werden.1)

Artikel XIX

Die Rubrik 19 des Kapitels V des abgeanderten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch

folgenden Text ersetzt

49. Omnibushaltestelle

Das Verkehrszeichen E,19 zeigt eine Omnibushaltestelle an. Es kann auf der Rückseite der Tafel wiederholt

werden.1)

Artikel XX

1. Der erste Absatz des abgeanderten Artikels 108, des vorerwahnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23.

November 1955, wird durch folgenden Text ersetzt

«Art. 108. - Mit Ausnahme der in ArtikeI107 für das Aufstellen der Verkehrszeichen C,17a, C,17b, C,17c,

C,17d, D,2, E,9c, E,10, E,19, E,24, E,25b und E,27b sowie der Verkehrszeichen D,4 D,5, D,Sa, D,Sb, und D,6, die

durch eine die Aufschrift “FIN/ENDE” tragende Zusatztafel erganzt werden, vorgesehenen Bestimmungen,

müssen alle Verkehrszeichen auf der rechten Seite in der Verkehrsrichtung aufgestellt werden. Notigenfalls

konnen sie auf der linken Seite oder über der Fahrbahn wiederholt werden.»

2. Besagter Artikel 108 wird am Ende durch einen achten Absatz mit folgendem Wortlaut erganzt

«Die Zeichen, die auf Tafeln für wechselnde Informationen wiedergegeben werden, müssen dem Signalisie-

rungssystem des Artikels 107 sowie den Bestimmungen des vorliegenden Artikels entsprechen. Wenn jedoch

technische Notwendigkeiten es rechtfertigen, insbesondere um eine genügende Lesbarkeit zu erlauben, und unter

der Bedingung, dass keine Auslegungsfehler moglich sind, konnen die Schriftzeichen der dunkeln Symbole hell

erscheinen und die hellen Gründe durch dunkele ersetzt werden.1)

Artikel XXI

1. Der erste Absatz des abgeanderten Artikels 110 des vorerwahnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November

1955 wird durch eine neue Ziffer 3. mit folgendem Wortlaut erganzt

Ç3. Die Felder, die haltenden Fahrzeugen vorbehalten sind, insbesondere um die Belieferung der angrenzenden

Geschafte auszuführen, sind durch quer zur Fahrbahnachse verlaufende und durch sich kreuzenden Diagonals-

treifen erganzte Markierungen gekennzeichnet; zur Mitte der Fahrbahn hin sind diese Markierungen durch die

Langsschrift “livraisons” abgegrenzt.»

2. Die aktuelle Ziffer 3. des ersten Absatzes bekommt die Ziffer 4.

3. Besagter Artikel 110 wird durch éinen neuen Absatz erganzt, welcher zwischen den aktuellen zweiten und dritten

Absatzen eingefügt wird und folgenden Wortlaut hat

«Falls eine Baustelle auf der offentlichen Strasse eine Aenderung der Markierung auf der Fahrbahn erfordert,

sind die Markierungen, die durch die Baustelle erforderlich sind, gelb; sie haben den Vorrang auf die weissen

Markierungen.È

Artikel XXII

Der Paragraph 5 des abgeanderten Artikels 111 des vorerwahnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November

1955 wird durch folgenden Text ersetzt

«5. Folgende öffentliche Strassen sind als Autobahnen gekennzeichnet

a) A

3 (ou E25

Luxemburg-Düdelingen

b) A

4

Luxemburg-Esch/Alzette;

c) A

6 (ou E411)

Luxemburg-Kleinbettingen;

d) B

1 (ou E411)

Umgehung von Luxemburg (Abschnitt Strassen - Gaspericher Kreuz);

e) A

1

Luxemburg-Kirchberg - Autobahnkreuz Münsbach/Niederanven und

Autobahnkreuz Potaschbierg - GrenzpostenWasserbillig/Langsur;

f) A 13

Düdelingen - Hellingen.»

ArtikelXXIII

Im vierten Absatz unter 1o des abgeänderten Artikels 118 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23.

November 1955, wird die Referenz auf Artikel 44bis abgeschafft.

Artikel XXIV

Der Paragraph D des abgeänderten Artikels 136 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November

1955, wird durch folgendenText ersetzt

«D.Unter denVoraussetzungen,die in den PragraphenA,B,und C vorgesehen sind,und ausser der des Paragra-

phenA unter 1,gehört dieVorfahrt nichtsdestoweniger den Fahrzeugen im Eildienst unter der Bedingung,dass ihr

Herannahen mittels des in Artikel 39 vorgesehenen Spezialwarnapparates und des in Artikel 44 vorgesehenen

blauen Blinklichtes angekündiget wird.»

Artikel XXV

Der vierte Absatz des abgeänderten Artikels 139 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November

1955 wird durch folgendenText ersetzt

«DieVorschriften des vorliegenden Artikels sind nicht anwendbar

a) auf Fahrzeuge im Eildienst, unter der Bedingung, dass ihr Herannahen mittels des in Artikel 39 vorgesehenen

blauen Blinklichtes angekündigt wird;

b) auf Fahrzeuge, die ausserorts zu wissenschaftlichen Versuchen dienen, unter der Bedingung, dass diese Fahr-

zeuge durch ein orangefarbenes Blinklicht kenntlich gemacht werden und vorne und hinten ein Unterschei-

dungszeichen mit der Aufschrift «Essai scientifique» tragen; der Gebrauch dieses Unterscheidungszeichens

unterliegt einer vomVerkehrsminister auszustellenden individuellen Genehmigung.»

Artikel XXVI

Der abgeänderte Artikel 149 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses vom 23. November 1955 wird durch

folgendenText ersetzt

«Art. 149. – Vom Beginn der Abenddämmerung bis zur Morgendämmerung sowie am Tage, wenn insbeson-

dere dieWitterung es erfordert,müssen Fahrräder mit Hilfsmotor und Fahrräder,die in Bewegung sind mit denen

in Artikel 43bis vorgesehenen Lichtern und Rückstrahlern beleuchtet sein.

Die rote Nebelschlussleuchte, darf nur im Falle dichten Nebels, wenn die Sicht weniger als 50 m beträgt, und

gleichzeitig mit der oder den Schlussleuchten gebraucht werden.»

Artikel XXVII

Der zweite Satz des ersten Absatzes des abgeänderten Artikels 171 des vorerwähnten grossherzoglichen Beschlusses

vom 23. November 1955 ist abgeschafft.

Artikel XXVIII

Unser Verkehrsminister, unser Justizminister und Unser Minister der Oeffentlichen Macht sind, jeder soweit es ihn

betrifft,mit derAusführung des vorliegenden Reglements betraut,das im Mémorial veröffentlicht wird und am 1.März 1990

in Kraft tritt.

Schloß Berg, den 15 Februar 1990.

Jean

DerVerkehrsminister,

Robert Goebbels

Der Justizminister,

Marc Fischbach

Der Minister der Öffentlichen Macht,

Jacques F. Poos

Règlementgrand-ducaldu15février1990portantmodificationdel’arrêtégrand-ducaldu23décembre1955

fixant le montant de la taxe et les modalités d’application de l’avertissement taxé en matière de circula-

tion routière.

tion routière.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu l’article 15 modifié de la loi du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publi-

ques;

Vu l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques,tel qu’il a

été modifié et complété dans la suite;

Vu l’arrêté grand-ducal du 23 décembre 1955 fixant le montant de taxe et les modalités d’application de l’avertissement

taxé en matière de circulation routière, tel qu’il a été modifié et complété dans la suite;

Vu l’avis de la Chambre des Métiers du 7 novembre 1989 et celui de la Chambre de Commerce du 4 décembre 1989;

Vu l’article 27 de la loi du 8 février 1961 portant oganisation du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre desTransports,de Notre Ministre de la Justice et de Notre Ministre de la Force Publique

et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Article A

La partieA.«Arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques»

du catalogue des avertissements taxés modifié qui figure en annexe de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 fixant le

montant de taxe et les modalités d’application de l’avertissement taxé en matière de circulation routière, est modifiée et

complétée comme suit

I. L’infraction 03 de la rubrique 23 est remplacée par le texte suivant

«–03

usage sur un véhicule automoteur, autre qu’une machine, ou sur une remorque de pneumatiques ne

présentantpasdesrainuresprincipalesd’uneprofondeurd’aumoins1,6mm . . . . . . . . . . . . . . . . .

3.000»

II. La rubrique 32 est complétée in fine par deux infractions nouvelles 03 et 04, libellées comme suit

«–03a

usage d’un c.m.a.ou d’un cycle dont les systèmes de freinage n’agissent pas de manière équilibrée sur

chaqueroue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.000

–04b

usage d’un motocycle, d’un c.m.a. ou d’un cycle dont les freins peuvent être actionnés par une

personneautrequeleconducteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.000»

III. L’infraction 06 de la rubrique 41–41quinquies est remplacée par le texte suivant

«–06

usage d’un véhicule automoteur, à l’exception des machines, d’une remorque ou d’un motocoupé

assimiléauxc.m.a.quin’estpaspourvudefeux–stopréglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500»

IV. La rubrique 42–42ter est complétée par une nouvelle note en bas de page qui est insérée au–dessus de la note

actuelle se rapportent à la rubrique 42–42ter et qui est libellée comme suit

«* Les présentes dispositions s’appliquent également aux motocoupés assimilés aux motocycles.»

V. La rubrique 43bis est remplacée par le texte suivant

«43bis

Usage d’un c.m.a. qui n’est pas équipé

–01

–àl’avantd’unoudedeuxfeuxblancsoujaunes réglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

–02

–àl’arrièred’unfeuxrougeetd’uncatadioptreréglementaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

–03

Usaged’unc.m.a.nonéquipéd’unfeubrouillardréglementaireàl’arrière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.000

–04

Usaged’unc.m.a.nonéquipédepédalesréglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.000

Usage d’un motocoupé, assimilé aux c.m.a., qui n’est pas équipé

–05

–àl’avantdedeuxfeuxblancsoujaunesréglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

–06

–àl’arrièrededeuxfeuxrougeréglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

–07

–àl’arrièrededeuxcatadioptresréglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.000

–08

–àl’arrièred’unoudedeuxfeuxblancréglementaireséclairantlenumérod’identité. . . . . . . . . . . . .

1.000

Usage d’un cycle à une voie qui n’est pas équipé

–09

–d’uneinstallationd’éclairaged’unepuissancede3W . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

–10

–àl’avantd’unfeublancoujauneréglementaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

–11

–àl’arrièred’unfeuxrougeetd’uncatadioptreréglementaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

Usage d’un cycle à deux voies qui n’est pas équipé

–12

–dedeuxinstallationsd’éclairagede3Wchacune . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

–13

àl’avantdedeuxfeuxblancsoujaunesréglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

–14

–àl’arrièrededeuxfeuxrougesetdedeuxcatadioptresréglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

–15

Usaged’uncyclenonéquipésdepédalesréglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.000

–16

défautsurleoulesgarde-bouearrièred’uncycledebandesréfléchissantesréglementaires . . . . . . . .

1.000

–17

défaut sur une ou plusieurs roues d’un cycle de catadioptres blancs ou jaunes ou de rubans circulaires

blancsoujauneréfléchissantsfixésdemanièreréglementaire* . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.000»

VI. La référence aux articles de la rubrique «44 + 44bis» est remplacée par «44».

VII. L’infraction 01 de la rubrique 53 est remplacée par le texte suivant

«–01

transport d’une personne sur un cycle ou un c.m.a.autrement que sur une siège prévu d’origine par le

constructeuretrépondantauxconditionsréglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500»

VIII.La rubrique 107 est complétée par une nouvelle infraction à insérer avec le numéro 24 à la suite de l’infraction 23 et

libellée comme suit

«–24

chausséeréservéeauxvéhiculesdesservicesréguliersdetransportencommun . . . . . . . . . . . . . . .

1.500»

Les infractions 24 à 29 prennent les numéros 25 à 30.

IX.La rubrique 110 est complété par deux nouvelles infractions à insérer avec les numéros 03 et 04 à la suite de l’infrac-

tion 02 et libellées comme suit

«–03

inobservationd’unemarquetransversaleemployéecommeindicationd’arrêt . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

–04

stationnementsurunemplacementréservéàlalivraisonetmarquécommetel . . . . . . . . . . . . . . . .

1.000»

Les infractions 03 et 07 prennent les numéros 05 et 09.

X. Les infractions 01 et 02 de la rubrique 149 sont remplacés par le texte suivant

«Défaut d’éclairer de nuit ainsi que de jour en cas de mauvaise visibilité des c.m.a. ou les cycles en mouvement

–01

–àl’avantduoudesfeuxblancsoujaunesréglementaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500

–02

–àl’arrièreduoudesfeuxetcatadioptresrouges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500»

XI. Les infractions 03 et 04 de la rubrique 171 sont supprimées. Les infractions 05 à 08 prennent les numéros 03 à 06.

Article B

La partie C.«Règlement grand-ducal du 10 avril 1986 sur le transport par route de marchandises dangereuses» du cata-

logue des avertissements taxés précité est modifiée comme suit

L’infraction 01 de la rubrique 38 est remplacée par le texte suivant

«Défaut d’utilisation ou utilisation non réglementaire des feux orange portatifs,lorsque le véhicule est immobilisé par cas

fortuitsoitenunendroitinterditsoitdenuitouparmauvaisevisibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.500»

Article C

Notre Ministre desTransports,Notre Ministre de la Justice et Notre Ministre de la Force Publique sont chargés,chacun

en ce qui le concerne de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial et qui entrera en vigueur le 1er mars

1990.

Château de Berg, le 15 février 1990.

Jean

Le Ministre desTransports,

Robert Goebbels

Le Ministre de la Justice,

Marc Fischbach

Le Ministre de la Force Publique,

Jacques F. Poos

* cette disposition ne prend effet qu’au 1er juillet 1990

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