LU
Avis. — Légalisations et passeports.
Texte législatif (1 Articles)
DU
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.
Memorial
des
Großherzogthums Luxemburg.
SAMEDI, 24 mars 1888.
N° 16.
Samstag, 24. März 1888.
Avis. — Légalisations et passeports.
Il arrive fréquemment que des certificats de
bonne conduite ou autres délivrés par l'autorité
communale, ou d'autres pièces de ce genre, qui
sont assujetties à la formalité du timbre, sont
soumises au visa officiel des autorités sans
qu'elles soient écrites sur du papier-timbre.
Les autorités que la chose concerne devront
refuser le visa qui leur est demandé dans ces
conditions, à moins que les pièces ne soient
formellement dispensées de la taxe du timbre
par une disposition législative.
Il arrive encore que des passeports sont
réclamés pour des personnes qui n'ont pas la
qualité de luxembourgeois, et qui ne sont ni
domiciliées ni résidantes dans le Grand-Duché.
Le Gouvernement n'est pas dans le cas de faire
droit à ces demandes.
En principe, il n'y a que les nationaux qui
soient en droit de demander et d'obtenir un
passeport; le Gouvernement aura à apprécier,
dans chaque cas, s'il peut en délivrer à un
étranger, si tant est que celui-ci est habitant
du Grand-Duché, qu'il y exerce un état, une
profession, un commerce ou une industrie, en
un mot, si cet étranger a des intérêts dans le
pays et y est domicilié ou résidant,
Luxembourg, le 23 mars 1888.
Le Ministre d'État, président
du Gouvernement,
Ed. THILGES.
Bekanntmachung, — Legalisationen und
Reisepässe.
Es kommt häufig vor, daß Führungsattefte oder
sonstige derartige von den Lokalbehörden ausge-
fertigte Schriftstücke, welche der Stempelpflicht
unterliegen, zur obrigkeitlichen Beglaubigung vor-
gelegt werden, ohne daß dieselben mit dem
pflichtmäßigen Stempel versehen sind.
Die betreffenden Behörden werden in solchen
Fällen die verlangte Beglaubigung zu verweigern
haben, es sei denn, daß die Schriftstücke von der
Stempeltaxe durch Gesetzesbestimmung ausdrücklich
entbunden wären.
Auch geschieht es, daß Reisepässe für Personen
begehrt werden, welche nicht Luxemburger sind
und die im Großherzogthum weder wohnhaftig
noch ansässig find. Die Regierung kann solchen
Gesuchen nicht entsprechen.
I n der Regel sind die Einheimischen allein be-
rechtigt, einen Reisepaß zu beanspruchen; in jedem
anderen Falle bleibt es der Regierung zu ermessen
anheimgestellt, ob ein Paß einem Ausländer aus-
gestellt werden kann, wenn dieser im Großher-
zogthum wohnhaft oder ansässig ist und daselbst
seinen Stand oder Beruf, oder einen Handel oder
ein Gewerbe ausübt, kurz, hier seine Interessen
hat.
Luxemburg, den 23. März 1888.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Ed. Thilges.
Bekanntmachung.— Zollwesen.
Dem § 7 des Reglements vom 10. Juni 1883 wegen Kreditirung schuldiger Zollgefälle wird
folgende Fassung gegeben
Für den bewilligten Kredit muß Sicherheit geleistet werden
Entweder,
1) durch Niederlegung kurshabender Staatspapiere mit den zu denselben gehörenden Zins-
coupons, Dividendenscheine und Talons;
2) durch Verbürgung durch in der Regel zwei im Inlands wohnende, solide und dispositions-
fähige Bürgen, welche sich solidarisch zu verpflichten und auf das Recht zu verzichten haben,
Vorausklage gegen den Kreditnehmer verlangen zu dürfen. Es bleibt jedoch dem umsichtigen
Ermessen der kreditirenden Behörde überlassen, ausnahmsweise Einen Bürgen als genügende
Sicherheit anzunehmen und von der Beibringung eines zweiten Bürgen Abstand zu nehmen;
3) durch notariell aufzunehmende hypothekarische Verschreibung;
oder
4) durch nach dem im Memorial pro 1886, S. 582 veröffentlichten Schema auszustellende
Wechsel, welche durch zwei Wechselbürgen gesichert werden müssen.
„Die für die Bürgschaftsurkunden zu wählende Form ist aus dem obigem Reglements an-
liegenden Muster A zu entnehmen.
Anlangend die bei 1 erwähnten Staatspapiere, so wird durch besonderen Erlaß bestimmt
werden, welche Staatspapiere und zu welchem Werthe dieselben zur Sicherstellung von Zoll-
kredit angenommen werden können."
Luxemburg, den 24. März 1888.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Arrêté du 22 mars 1888, concernant la réparti-
tion des subsides extraordinaires pour chemins
vicinaux.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;
Vu la loi du 30 janvier 1888, concernant le
budget de l'État de l'exercice 1888, et l'arrêté
royal grand-ducal du même jour, qui en règle
l'exécution;
Arrêté
Les subsides extraordinaires indiqués au
relevé ci-après, au montant total de 50,000 frs.,
et imputables sur l'art. 409 du budget des
dépenses de l'exercice 1888, sont accordés aux
communes ci-après dénommées dans l'intérêt
de la construction et de la répartition de leurs
chemins vicinaux ou de raccordements avec
les chemins de fer.
Luxembourg, le 22 mars 1888.
le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Beschluß vom 22. März 1888, betreffend die
Vertheilung von außergewöhnlichen Sub-
sidien für Gemeindewege.
Der General-Director des
Innern;
Nach Einsicht des Gesetzes, vom 30. Januar
1888, über das Staatsbudget des Jahres 1888,
und des Königl.-Großh. Beschlusses vom selben
Tags, die Ausführung dieses Gesetzes betreffend;
Beschließt
Die in beigehendem Verzeichnisse erwähnten
außergewöhnlichen Subsidien, im Gesammtbe-
trage von 50,000 Fr. und auf Art. 109 des
Ausgabenbüdgets von 1888 zu verrechnen, sind
nachbenannten Gemeinden zum Bau und Unter-
halt ihrer Gemeindewege oder zu Vorbindungen
mit den Eisenbahnen bewilligt.
Luxemburg, den 22. März 1888.
Der General-Director des Innern.
H. Kirpach.
Relevé des subsides extraordinaires pour chemins accordés par l'arrêté du 22 mars 1888.
N° d'ordre.
NOMS
des
communes.
AFFECTATION DES SUBSIDES.
Montant
des
subsides
accordés
fr.
District de Luxembourg.
Bascharage.
Clemency..
Dippach.
Garnich.
Hobscheid.
Kehlen.
id.
Kœrich.
Kopstal.
Mamer.
Septfontaines.
Steinfort.
Bettembourg.
Differdange.
Dudelange.
Esch-s.-Alz;
Frisange.
Kayl.
Leudelange.
Mondercange.
Petange.
Reckauge.
Rœser.
Sanem.
id.
Schifflange.
Bertrange.
Contern.
Eich.
id.
Hamm.
Hesperange.
Hollerich,
Niederanven.
Rollingergrund.
Sandweiler.
Schuttrange.
Chaussée neuve au chemin n° 124 de Bascharage à Kleinbeving par Haut
charge...
Chemins eu
général...
id...
Chaussée neuve au chemin n° 124 de Bascharage à Kleinbeving par Haut-
charage...
Chemins en
général...
Chaussée entre Marner et Nospelt au chemin n° 203 de Marner à Sepifontaines
Chemins en
général...
id...
id...
id...
id...
id...
id....
i d . . .
id...
id...
id...
id...
id...
Chaussée au chemin n° 225 de Limpach à la route de Luxembourg-Esch-s.-
Alzette
Chemins en
général...
id...
id...
Mise en état du chemin de Belvaux à Russange entre Belvaux et Ernshof
Chemins en
général...
id...
id...
id...
Rétablissement des chemins traversant
Kirchberg...
Chemins en
général...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
Steinsei.
Sirassen.
Walferdange.
Weiler-Ia-Tour.
Berg.
Bissen.
Bœvange s/Attert.
Fischbach.
Heffingen.
Larechette.
id.
id.
Lintgen.
Lorentzweiler.
Mersch.
Nommern.
Tuntingen.
Asselborn.
id.
Basbellain.
Bœvange.
Clemux.
id.
Consthum.
Hachiville.
Heinerscheid.
Hosingen.
id.
id.
id.
Munshauseii.
Weiswampach.
id.
Bastendorf.
Betlendorf.
Bourscheid.
Diekirch.
Ermsdorf.
Erpeldange.
Ettelbruck.
Feulen.
Hoscheid.
Medernach.
Merzig.
Chemins en
général...
id...
id...
Chaussée au chemin de la station de Weiler-Ia-Tour vers Rœser .
Chemins eu
général...
id...
id...
id...
i
d
Construction d'un mur de soutènement et de revers pavés pour l'élargisse
Nivellement et pavage de la place devant
l'église...
Pavage de deux ruelles à droite de. la roule de
Mersch...
Chemins en
général...
id...
id...
id...
id...
District de Diekirch.
Empierrement du chemin d'Asselborn à
Demeschbach...
Chemins en
général...
id...
id...
Entretien du chemin d'Urspelt à
Hupperdange...
id.
d'Urspelt à
Fischbach...
Chemins en général...
id...
id. ..
Construction d'un chemin au lieu dit Holzknapp (Rodershausen)
Entretien du chemin de Dorscheid à
Neidhausen...
id.
de Kodershausen à
Dasbourg...
id.
de Dorscheid à
Dasbourg...
Chemins en général
Paiement d'emprises au chemin n° 211 de Maulfsmuhl a la frontière prus-
sienne
Entretien entre Binsfeld et le chemin de Weiswampach à
Troisvierges.
Chemins en général
id...
id...
id...
Empierrement du chemin d'Eppeldorf vers les
prairies...
Chemins en
général...
id...
id...
id...
id...
id...
Reisdorf.
Schieren.
Arsdorf.
Beckerich.
id.
id.
Bettborn.
Bigonville.
E l l .
id.
Folsohette.
Grosbous.
Perlé.
Redange.
Paiement des emprises au chemin de grande communication le long de
l'Ernz
blanche...
Chemins en
général...
id...
Chaussée entre Elvange et Nœrdange au chemin n° 104 de Redange à Elvange
Chaussée au chemin d'Elvange à
Schwebach...
Chaussée au chemin de Hovelange par Essbruhl à
Sehweieh...
Chemins en
général...
Mise en état du chemin de Bigonville à
Gremelange...
Entretien du chemin de Roodt à
Lannen...
Chemins en
général...
id...
id...
id...
id...
Arrêté du 22 mars 1888, concernant la réparti-
tion des subsides ordinaires pour chemins
vicinaux.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;
Vu la, loi du 30 janvier 1888, concernant le
budget de l'État de l'exercice 1888, et l'arrêté
royal grand-ducal du même jour, qui en règle
l'exécution ;
Arrête
Les subsides ordinaires indiqués au relevé
ci-après, au montant total de 32,000 frs., et
imputables sur l'art. 108 du budget des dé-
penses de l'exercice 1888, sont accordés aux
communes ci-après dénommées dans l'intérêt
de la construction et de la réparation de leurs
chemins vicinaux ou de raccordements avec les
chemins de fer.
Luxembourg, le 22 mars 1888.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Beschluß vom 22. März 1888, betreffend die
Vertheilung der gewöhnlichen Subsidien
für Gemeindewege.
Der
General-Director
des
Innern;
Nach Einsicht des Gesetzes vom 30. Januar
1889, über das Staatsbudget des Jahres 1888,
und des Königl.-Großh. Beschlusses vom selben
Tage, die Ausführung dieses Gesetzes betreffend;
Beschließt
Die in beigehendem Verzeichnisse erwähnten
gewöhnlichen Subsidien, im Gesammtbetrage von
32,000 Fr. und auf Art. 108 des Ausgabenbüd-
gets von 1888 zu verrechnen, find nachbenannten
Gemeinden zum Bau und Unterhalt ihrer Ge-
meindewege oder zu Verbindungen mit den Eisen-
bahnen bewilligt.
Luxemburg, den 22. März 1888.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Relevé des subsides ordinaires pour chemins accordés par l'arrêté du 22 mars 1888.
N° d'ordre.
NOMS
des
communes.
Sæul.
Useldange.
Vichten.
Wahl.
Alscheid.
Boulaide.
Esch-s.-Sûre.
Eschweiler.
Gœsdorf.
Harlange.
Heiderscheid.
Mecher.
Neunhausen.
Oberwampach.
Wiltz.
Wilwerwiltz.
Winseler.
Fouhren.
Putscheid.
id.
Vianden.
Beau fort.
Bech.
Berdorf.
Consdorf.
Echternach.
Mompach.
Rosport.
Waldbillig.
id.
Betzdorf.
Biwer.
Flaxweiler.
Grevenmacher.
Junglinster.
Manternach.
Mertert,
AFFECTATION DES SUBSIDES.
Montan
des
subside
accordés
fr.
District de Diekirch.
Chemins en
général...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
id...
i d . . .
Mise en état du chemin de Putscheid à
Stolzembourg...
Empierrement du chemin de Merscheid à la route de
Vianden-Hosingen...
Chemins eu
général...
District de Grevenmacher.
Chemins eu
général...
id...
id...
id...
id...
Réfection des chemins de Mœrsdorf détruits par
l'orage..
Chemins eu
général...
Chaussée à l'intérieur de
Christnach...
Chemins en
g
é
n
é
r
a
l
id...
i
d
i
d
id...
id...
id...
id...
Rodenbourg.
Wormeldange.
Bous.
Burmerange.
Dalheim.
Lenningen.
Mondorf-les-Bains.
Remerschen.
Remich.
Stadtbredimus.
Waldbredimus.
id.
Wellenstein.
Chemins en
général...
id...
id...
id...
id...
id...
i d . . .
id. ..
id...
id...
Intérieur
d'Ersange...
Chemins en
général...
id...
Circulaire concernant l'emploi des subsides pour
chemins accordés par l'arrêté du 22 mars 1888.
En présence de la durée et de la rigueur de
la saison d'hiver, le Gouvernement a cru devoir
s'occuper des moyens de procurer, au retour
de la bonne saison, de l'occupation à la classe
ouvrière.
A cet effet, des travaux de voirie vicinale
entrepris dans toutes les communes paraissent
un des moyens les plus efficaces. Aussi, sans
attendre des propositions pertinentes pour la
répartition d'une partie des crédits alloués à
celte fin, au budget de 1888, nous avons procédé,
dès à présent, à l'allocation des subsides d'un
montant assez élevé, sans destination précise.
Les administrations communales auront à se
concerter avec l'agent des travaux publics du
ressort pour la désignation des chemins, où
l'emploi des subsides pourra se faire le plus
facilement et le plus utilement. Les agents des
travaux publics devront ensuite dresser incon-
tinent les devis des travaux ainsi fixés de
commun accord ; la mise en adjudication ou
la mise en exécution par voie de régie suivra
immédiatement, de manière que dans le délai
d'un mois au plus tard les administrations
communales auront à demander la délivrance
des subsides sur la production d'un certificat
du conducteur, constatant au moins le com-
Rundschreiben über die Verwendung der durch
Beschluß vom 22. März für Wegearbeiten
bewilligten Subsidien.
Die ungewöhnlich lang andauernde Strenge des
diesjährigen Winters macht es der Regierung zur
Pflicht, auf Mittel zu sinnen, bei Rückkehr des
Frühlings der Arbeiterklaffe zu Verdienst zu
verhelfen.
Zu dem Zwecke scheint es mir angezeigt, in
allen Gemeinden Wegearbeiten zu unternehmen.
Ohne die diesbezüglichen Vorschläge zur Verthei-
lung eines Theiles der durch das Büdget von
1888 zuerkannten Kredite abzuwarten, haben wir
sofort die Bewilligung von Subsidien, ohne ge-
nauere Bestimmung, in einem nicht unbedeutenden
Betrage, vorgenommen.
Die Gemeindeverwaltungen haben sich mit dem
betreffenden Wegebeamten ins Einvernehmen zu
setzen, behufs Bezeichnung der Wege, im Interesse
derer die Subsidien am leichtesten und am vor-
theilhastesten zur Verwendung kommen können.
Die Wegebeamten mögen hierauf ohne Verzug die
Kostenanschläge der nach beiderseitiger Ueberein-
stimmung festgesetzten Arbeiten aufstellen; die
Versteigerung oder Inangriffnahme der Arbeiten
soll unmittelbar auf dem Wege der Regie erfolgen,
so daß spätestens nach Verlauf eines Monates die
Gemeindeverwaltungen die Aushändigung der
Subsidien nachzusuchen haben, unter Vorbringung
einer Bescheinigung des Kondukteurs, welcher
mencement des travaux avec la désignation des
chemins et la nature des travaux à exécuter.
J'engage vivement les administrations com-
munales à ajouter aux subsides accordés toutes
les sommes dont leurs ressources financières
leur permettent de disposer.
On atteindra ainsi un double but: d'abord
un but humanitaire, et ensuite un but d'une
utilité éminemment pratique, c'est-à-dire, on
pourra achever, en une fois, des travaux com-
mencés depuis des années et qui jusqu'ici n'ont
pu être exécutés que par pièces.
Quant aux quelques subsides dont la desti-
nation a pu être prévue à l'arrêté de répartition,
les conditions de délivrance restent les mêmes
que celles usitées en dernier lieu, reproduites
à l'art. 2 de l'arrêté du 29 décembre 1887,
Mém. 1887, p. 673.
Luxembourg, le 22 mars 1888.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
außer der Angabe der Wegs und der Art der
auszuführenden Arbeiten zu erklären hat, daß
diese Arbeiten begonnen haben.
Ich kann nicht umhin die Gemeindeverwais
tungen zu ersuchen, die bewilligten Subsidien,
nach Maßgabe ihrer
finanziellen
Hülfsmittel,
durch eigene Zuschüsse möglichst zu erhöhen.
Auf diese Weise wird man einen doppelten
Zweck erreichen: einen Humanitätszweck und einen
eminent praktischen Zweck, d. h., man wird seit
Jahren begonnene Arbeiten, welche bis jetzt nur
stückweise zur Ausführung gelangen konnten, mit
einem Male beendigen können.
Was die einigen wenigen Subsidien anbe-
langt, deren Bestimmung im Vertheilungsbe-
schlusse vorgesehen werden konnte, so bleiben die
Aushändigungsbedingungen die gewöhnlichen, wie
solche an letzter Stelle unter Art. 2 des Be-
schlusses vom 29. Dezember 1887, Mem. 1887,
S. 673, angeführt wurden.
Luxemburg, den 22. März 1888.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
RECETTES.
Du 1er au 31
janvier...
Différence en faveur
de...
1887.
Voyageurs.
5,212 55
5,307 45
94 90
Marchandises.
1,986 05
2,193 70
207 65
Recettes diverses.
381 30
381 30
Recettes totales.
7,579 90
7,882 45
302 55
Produit kilométrique correspondant à
1888 fr. 2,218 50.
1887 fr. 2,307 06.
Chemins de fer secondaires. — Lignes de Luxembourg-Mondorf-Remich et de Cruchten-Larochette.
Longueur en exploitation: 41 kilomètres.
Du 1er au 29
février..
Du 1er au
janvier...
Du 1er janvier au 29/28 février..
Différence en faveur
de...
5,880 55
2,014 15
356 70
8,251 40 .
5,212 55
1,986 05
7,579 90
11,093 10
4,000 20
738 00
15,83130
11,010 25
4,929 05
725 70
16,668 00
12 30
928 85
835 70
Produit kilométrique correspondant à
1888 fr. 2,316 77.
1887 fr. 2,438 78.
Luxembourg, — Imprimerie de la Cour V. BÜCK.