titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part, (memorial_ea388af31faf) | LU

titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part,

Art. 0 (préambule) — titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part, Ouvrir la source officielle

21 août 2001

PROTOCOLE D'ACCORD

signé en exécution de l'article 68 de la convention du 13 décembre 1993,

conclue entre l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg

et l'union des caisses de maladie,

portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2000

pour les actes et services professionnels des médecins.

Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales,

vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993,

vu la sentence du Conseil supérieur des assurances sociales du 27 juin 2001 rendue en vertu de l'article 70 du code

des assurances sociales,

les parties soussignées, à savoir

l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président,

le docteur Joe WIRTZ et son secrétaire général le docteur Daniel MART, déclarant posséder les qualités requises au

titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part,

et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son

président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg,

d'autre part,

ont convenu ce qui suit

titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part,

Art. 1 — titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part, Ouvrir la source officielle

En application de la sentence prononcée en date du 27 juin 2001 par le conseil supérieur des assurances

sociales, l'adaptation annuelle de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2000 s'élève à 0,31%.

Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale 1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du traitement

Art. 1 — Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale 1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du traitement Ouvrir la source officielle

En application de la sentence prononcée en date du 27 juin 2001 par le conseil supérieur des assurances

sociales, l'adaptation annuelle de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2000 s'élève à 1,17%.

titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part,

Art. 2 — titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part, Ouvrir la source officielle

Compte tenu de la mise en application de cette adaptation avec effet au 1er septembre 2001, et

conformément à l'article 64 du code des assurances sociales, la valeur de la lettre-clé est majorée par le facteur de

1,003827 pendant la période du 1er septembre 2001 au 31 décembre 2002 pour compenser la mise en vigueur différée

de l'adaptation.

Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale 1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du traitement

Art. 2 — Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale 1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du traitement Ouvrir la source officielle

Compte tenu de la mise en application de cette adaptation avec effet au 1er septembre 2001, et

conformément à l'article 64 du code des assurances sociales, la valeur de la lettre-clé est majorée par le facteur de

1,013975 pendant la période du 1er septembre 2001 au 31 décembre 2002 pour compenser la mise en vigueur différée

de l'adaptation.

titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part,

Art. 3 — titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part, Ouvrir la source officielle

La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 118,05 avec

effet au 1er septembre 2001.

Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale 1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du traitement

Art. 3 — Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale 1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du traitement Ouvrir la source officielle

La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 133,50 avec

effet au 1er septembre 2001.

titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part,

Art. 4 — titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part, Ouvrir la source officielle

Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l'article 66 du code des assurances

sociales est porté à l'annexe I du présent protocole d'accord.

Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale 1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du traitement

Art. 4 — Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale 1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du traitement Ouvrir la source officielle

Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l'article 66 du code des assurances

sociales est porté à l'annexe I du présent protocole d'accord.

titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part,

Art. 5 — titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part, Ouvrir la source officielle

Le présent protocole d'accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre

parties en date du 13 décembre 1993.

En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole

d'accord.

Fait à Luxembourg, le 25 juillet 2001 en deux exemplaires.

Pour l’association des médecins et médecins-dentistes

Le président

Le secrétaire général

(s.) Dr Joe WIRTZ

(s.) Dr Daniel MART

Pour l’union des caisses de maladie

Le président

(s.) Robert KIEFFER

ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION DES MEDECINS ET

L'UNION DES CAISSES DE MALADIE

PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX

Valeur lettre-clé: 118,05

valable à partir du 1.09.2001

Chapitre 1 .- Consultations

Section 1 - Consultations normales

Code

Coeff.

Tarif

1) Consultation du médecin généraliste

C1

7,07

2)

Consultation du médecin spécialiste en

C2

7,11

- médecine interne

- endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition

- hématologie

- néphrologie

3)

Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie

C3

5,74

4)

Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie

C4

5,74

5)

Consultation du médecin spécialiste en pneumologie

C5

5,74

6)

Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant

jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis

C6

8,63

1 020

7)

Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie

C7

5,74

8)

Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie

C8

7,16

9)

Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile

C9

5,74

10) Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie

C10

9,14

1 080

11) Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie

C11

6,65

12) Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation

fonctionnelles

C12

5,74

13) Consultation du médecin spécialiste en

C13

5,74

-chirurgie générale

-orthopédie

-chirurgie plastique

-chirurgie thoracique

-chirurgie vasculaire

-chirurgie pédiatrique

-neurochirurgie

-chirurgie gastro-entérologique

-chirurgie maxillo-faciale

14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique

C14

5,74

15) Consultation du médecin spécialiste en urologie

C15

5,74

16) Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie

C16

9,14

1 080

17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie

C17

5,74

18) Consultation du médecin spécialiste en stomatologie

C18

5,74

19) Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation

C19

5,74

20) Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie,

en médecine nucléaire

C20

5,74

29) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université

ne résidant pas au Luxembourg

C29

5,74

Section 2 - Consultations majorées

1)

Consultation majorée du médecin spécialiste en

C30

14,98

1 770

- médecine interne

- hématologie

- néphrologie

- endocrinologie

2)

Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie

C31

13,71

1 620

3)

Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie

C32

14,73

1 740

4)

Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie

C33

13,71

1 620

5)

Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie

C34

13,71

1 620

6)

Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation

fonctionnelles

C35

13,71

1 620

7)

Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie

C36

13,71

1 620

8)

Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d'université

ne résidant pas au Luxembourg

C37

20,57

2 430

9)

Consultation majorée du médecin généraliste

C38

13,71

1 620

10) Consultation majorée du médecin spécialiste en radiothérapie

C39

14,98

1 770

Section 3 - Tarifs spéciaux

1)

Renouvellement d'ordonnance

C41

3,00

2)

Injections et pansements en série, par séance ( non applicable pour

médicaments non à charge , sauf vaccin )

C42

3,00

Section 4 - Consultations spéciales

Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie

1)

Consultation urgente

C51

8,28

2)

Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures

C52

10,87

1 285

3)

Consultation de dimanche et de jour férié légal

C53

10,87

1 285

4)

Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures

C54

16,10

1 900

Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie

1)

Consultation urgente du pédiatre

C55

11,43

1 350

2)

Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre

C56

13,87

1 635

3)

Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre

C57

13,87

1 635

4)

Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre

C58

19,05

2 250

Section 5 - Examens préparatoires à l'anesthésie

1)

Examen préparatoire à l'anesthésie

C61

5,74

2)

Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait le soir entre 20 et 22 heures C62

10,87

1 285

3)

Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait le dimanche

ou un jour férié légal

C63

10,87

1 285

4)

Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures

C64

16,10

1 900

Chapitre 2 .- Visites

Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier

Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie

1)

Visite du médecin généraliste

V1

12,19

1 440

2)

Visite du médecin spécialiste

V2

12,19

1 440

3)

Visite urgente

V3

15,49

1 830

4)

Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures

V4

18,28

2 160

5)

Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

V5

15,49

1 830

6)

Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

V6

18,28

2 160

7)

Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures

V7

24,73

2 920

Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie

1)

Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis

V10

14,22

1 680

2)

Visite du pédiatre

V11

12,19

1 440

5)

Visite urgente

V12

17,98

2 125

6)

Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures

V13

20,77

2 450

7)

Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

V14

17,98

2 125

8)

Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

V15

20,77

2 450

9)

Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures

V16

27,07

3 195

Section 2 - Visites en milieu hospitalier

Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie

1)

Visite du médecin généraliste

V20

12,19

1 440

2)

Visite du médecin spécialiste

V21

12,19

1 440

3)

Visite urgente

V22

15,49

1 830

4)

Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures

V23

18,28

2 160

5)

Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

V24

15,49

1 830

6)

Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

V25

18,28

2 160

7)

Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures

V26

24,73

2 920

Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie

1)

Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis

V30

14,22

1 680

2)

Visite du pédiatre

V31

12,19

1 440

3)

Visite urgente

V32

17,98

2 125

4)

Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures

V33

20,77

2 450

5)

Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

V34

17,98

2 125

6)

Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

V35

20,77

2 450

7)

Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures

V36

27,07

3 195

Chapitre 3 .- Déplacements

1)

Indemnité horo-kilométrique par kilomètre

K1

0,46

Chapitre 4 .- Traitement hospitalier stationnaire

Section 1 - Traitement hospitalier général

1)

1er jour d'hospitalisation

F11

3,10

2)

2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour

F12

3,10

3)

15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour

F13

1,57

4)

A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour

F14

0,76

Section 2 - Traitement hospitalier interne

1)

1er jour d'hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste

F20

19,86

2 345

2)

1er jour d'hospitalisation, (malade non transféré)

F21

7,06

3)

2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour

F22

4,98

4)

15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour

F23

2,59

5)

A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour

F24

0,76

6)

1er jour d'hospitalisation d'un malade transféré à un médecin spécialiste

en médecine interne

F25

19,86

2 345

7)

1er jour d'hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne

(malade non transféré)

F26

7,06

8)

1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans transféré à un

médecin spécialiste en pédiatrie

F27

19,86

2 345

9)

1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans par un médecin

spécialiste en pédiatrie (malade non transféré)

F28

7,06

Section 3 - Traitement post-opératoire

1)

1er au 7e jour d'hospitalisation, par jour

F31

2,64

2)

8e au 14e jour d'hospitalisation, par jour

F32

1,32

3)

15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour

F33

0,86

4)

A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour

F34

0,76

Section 4 - Traitement hospitalier de longue durée

1)

Traitement en cas d'hébergement reconnu, par jour

F40

0,76

2)

Réhabilitation psychosociale, par jour d'hospitalisation

F45

3,20

3)

Réhabilitation dans un centre thérapeutique pour dépendance,

par jour d'hospitalisation

F46

3,20

4)

Réhabilitation d'une maladie psychiatrique grave instable de

longue durée, par jour d'hospitalisation

F47

5,03

REMARQUE

Les positions F45 à F47 sont réservées au médecin spécialiste en psychiatrie

attaché au Centre Hospitalier Neuro-Psychiatrique. Ces forfaits comprennent

les actes techniques prévus à la sous-section 2 - Psychiatrie de la section 5

du chapitre 1 de la deuxième partie de l'annexe et ne peuvent être remplacés

par ceux-ci.

Section 5 - Traitement avec soins intensifs spécifiques par les médecins

spécialistes

1)

1er et 2e jour de soins intensifs, par jour

F51

39,16

4 625

2)

3e au 6e jour de soins intensifs, par jour

F52

19,86

2 345

REMARQUE

A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour,

voir section 2 point 3 .

Section 6 - Traitement avec soins intensifs par le médecin

anesthésiste-réanimateur

1)

1er et 2e jour de soins intensifs, par jour

F61

42,36

5 000

2)

A partir du 3e jour de soins intensifs, par jour

F62

16,51

1 950

Section 7 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes

par le médecin anesthésiste-réanimateur

1)

1er et 2e jour de réanimation , par jour

F71

96,50

11 390

2)

3e et 4e jour de réanimation, par jour

F72

48,25

5 695

3)

A partir du 5e jour de réanimation

F73

28,90

3 410

4)

A partir du 5e jour post-opératoire après une anesthésie générale

F74

28,90

3 410

Section 8 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par

équipe de spécialistes en pédiatrie

1)

Forfait par jour

F80

49,31

5 820

Chapitre 5 .- Rapports

Section 1 - Rapports au médecin traitant

1)

Rapport détaillé au médecin traitant concernant

R1

8,84

1 045

- l'examen clinique général

- les résultats d'examens complémentaires

- le diagnostic positif (et différentiel)

- les propositions de traitement

2) Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation en cas de décès

du malade; rapport rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention

chirurgicale ou par un médecin ayant fait un traitement post-opératoire

dépassant 4 semaines; le contenu du rapport doit correspondre aux points

énumérés pour R1

R10

8,84

1 045

3)

Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin

n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale et portant sur les points

énumérés pour R1

R2

13,26

1 565

4)

Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite d'une

intervention chirurgicale compliquée ayant entraîné une durée

d'hospitalisation post-opératoire dépassant 4 semaines

R3

13,26

1 565

Section 2 - Rapports au contrôle médical de la sécurité sociale

1)

Examen général et rapport dans le cadre de l'instruction d'une demande

en obtention d'une pension d'invalidité ou dans le cadre d'une incapacité

de travail prolongée à charge de l'assurance maladie

R4

13,97

1 650

2)

Rapport dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge de

l'assurance accident

R5

9,85

1 165

3)

Rapport après hospitalisation pour accident de travail

R6

11,17

1 320

4)

Déclaration d'une maladie professionnelle par le médecin traitant

R8

4,42

5)

Rapport médical de constitution de dossier en cas d'accident du travail

R9

6,09

Section 3 - Rapport à la cellule d'évaluation et d'orientation

1)

Rapport du médecin traitant dans le cadre de l'instruction d'une demande

en obtention de prestations de l'assurance dépendance (non cumulable avec

consultation ou visite)

R20

13,97

1 650

Chapitre 6 .- Examens à visée préventive et de dépistage

Section 1 - Examen prénuptial

1)

Examen médical avant mariage avec établissement d'un certificat, tel que prévu

par la loi du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973

E1

18,64

2 200

Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu'à

l'âge de deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977 et les

règlements grand-ducaux du 8 décembre 1977

Sous-section 1 - Examens prénatals

1)

1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin

du 3e mois de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété

E2

13,41

1 585

2)

2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois)

E3

5,74

3)

3e examen (au cours du 6e mois)

E4

5,74

4)

4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois)

E5

5,74

5)

5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois)

E6

5,74

Sous-section 2 - Examen postnatal

1)

6e examen dans les 8 semaines après l'accouchement

E7

5,74

Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre

1)

1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi,

dans les 48 heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet

dûment complété

E8

8,63

1 020

2)

2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour

de la naissance

E9

8,63

1 020

3)

3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines

E10

8,63

1 020

4)

4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois

E11

8,63

1 020

5)

5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois

E12

8,63

1 020

6)

6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois

E13

8,63

1 020

Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin

autre que le pédiatre

1)

3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines

E14

7,07

2)

4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois

E15

7,07

3)

5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois

E16

7,07

4)

6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois

E17

7,07

Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés de deux

à quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984

1)

Examen effectué entre l'âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste,

par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne

E18

7,11

2)

Examen effectué entre l'âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste,

par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne

E19

7,11

Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d'un programme de médecine

préventive élaboré par la direction de la santé en collaboration avec l'UCM

1)

Consultation effectuée par les médecins généralistes, les médecins spécialistes

en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne dans le cadre du

programme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie

communication du résultat de la mammographie, anamnèse et examen

clinique, évaluation du risque de cancer du sein et conseils spécifiques

E20

8,13

2)

Consultation et première injection de vaccin contre l'hépatite B

E30

6,86

Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales

1)

Foie/Rhumatisme, pour 21 jours

G1

30,47

3 595

2)

Foie/Rhumatisme, par journée

G2

1,45

3)

Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours

G3

30,47

3 595

4)

Voies respiratoires inférieures, par journée

G4

1,45

5)

Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours

G5

30,47

3 595

6)

Voies respiratoires supérieures, par journée

G6

1,45

7)

Stase lympho-veineuse, pour 21 jours

G7

30,47

3 595

8)

Stase lympho-veineuse, par journée

G8

1,45

9)

Obésité pathologique, pour 21 jours

G9

30,47

3 595

10) Obésité pathologique, par journée

G10

1,45

REMARQUE

Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin

traitant et, le cas échéant, au contrôle médical de la sécurité sociale

Chapitre 8 - Forfaits médicaux pour suivi au centre de jour de psychiatrie

1)

Forfait par demi-journée pour un enfant présent au centre de jour du service

de psychiatrie infantile

J1

11,99

1 415

REMARQUE

Cette position est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie infantile

intervenant au service de jour de pédopsychiatrie du Centre Hospitalier de

Luxembourg.

DEUXIEME PARTIE: ACTES TECHNIQUES

Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales

Section 1 - Médecine Générale

Sous-section 1 - Infiltrations

REMARQUE

Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la

même région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en

compte.

1)

Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique

1M11

14,35

1 695

2)

Infiltration d'un ganglion ou d'un nerf profond de la tête ou du cou

1M12

6,80

3)

Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC

1M13

4,50

4)

Infiltration périnerveuse profonde - CAC

1M14

3,80

5)

Infiltration de tendons, de ligaments, d'apophyses osseuses, de gaines

synoviales - CAC

1M15

3,80

6)

Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de

l'hiatus sacro-coccygien

1M16

6,85

7)

Infiltration péridurale

1M17

9,95

1 175

Sous-section 2 - Injections

REMARQUE

Mises en compte au maximum une fois par jour.

1)

Mise en place d'une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou

fémorale), perfusion ou transfusion comprise

1M21

9,75

1 150

2)

Dénudation d'une veine ou mise en place d'une voie veineuse centrale chez un

enfant de moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise

1M22

18,90

2 230

3)

Cathétérisme d'une artère chez l'enfant, perfusion ou transfusion comprise

1M23

29,15

3 440

4)

Prise de sang ou injection intraveineuse chez l'enfant de moins de 12 mois -

CAC

1M24

2,20

5)

Injection intra-artérielle

1M25

6,80

6)

Injections sclérosantes des troncs saphéniens et/ou des grosses collatérales

avec pansement compressif; contrôle échographique éventuel compris; par

séance

1M26

8,82

1 040

REMARQUE

Cette position ne concerne pas les varices isolées ni les varicosités (télangiectasies)

7)

Injection intraveineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire

d'analyses médicales et de biologie clinique

1M28

4,30

8)

Injections sclérosantes d'une ou des crosses saphènes et/ou de veines

perforantes sous contrôle échographique (non cumulable à 1M26)

1M29

15,22

1 795

9)

Location d'appareil

1M29X

5,55

10) Perfusion intraveineuse d'au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier; prise en

charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments

à indication majeure

1M31

5,50

11) Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour

réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication

majeure, pour enfants de moins de 7 ans

1M32

6,70

12) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant

et pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier

1M33

5,50

13) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles

avant et pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu

extra-hospitalier

1M34

6,70

14) Exsanguino-transfusion chez l'adulte ou l'enfant

1M35

91,10

10 755

15) Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né

1M36

70,35

8 305

16) Mise en place par voie percutanée d'un cathéter veineux central avec contrôle

radiologique et implantation d'un port sous-cutané pour injections répétées

pour chimiothérapie ou analgésie ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 )

1M37

65,95

7 785

17) Mise en place ou changement d'un cathéter veineux central avec contrôle

radiologique et raccordement à un port sous-cutané ( non cumulable avec

1M21 ou 1M22 )

1M38

26,45

3 120

18) Mise en place ou changement d'un port sous-cutané avec contrôle radiologique

1M39

39,50

4 665

Sous-section 3 - Ponctions

1)

Ponction d'une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle ...) - CAC

1M41

2,75

2)

Ponction d'une collection profonde (sous-aponévrotique)

1M42

6,80

3)

Ponction d'une articulation autre que la hanche

1M45

6,80

4)

Ponction d'une hanche

1M46

11,25

1 330

5)

Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse

1M47

6,85

6)

Saignée

1M51

3,65

7)

Ponction-biopsie d'un tissu ou organe peu profond - CAC

1M52

2,75

8)

Ponction sternale ou de la crête iliaque

1M53

7,00

9)

Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC

1M61

3,80

10) Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes

quantités

1M62

9,05

1 070

11) Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour

empyème ou hémothorax

1M63

13,05

1 540

12) Ponction du péricarde

1M64

16,15

1 905

13) Ponction transcutanée d'un organe intra-abdominal

1M65

11,80

1 395

14) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction) 1M71

11,45

1 350

15) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la

ponction dans un délai de 14 jours

1M72

5,65

16) Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse

chez un enfant de moins de 7 ans

1M73

7,95

17) Ponction du sinus longitudinal

1M74

11,80

1 395

18) Ponction d'un disque avec ou sans injection de produit de contraste

1M75

20,75

2 450

Sous-section 4 - Pansements

1)

Détersion, débridement chirurgical éventuel, et pansement d’une grande plaie

souillée, d’une grande lésion ulcérée, ou d’une brûlure étendue, non cumulable

avec un autre acte sur la même région anatomique

1M80

5,65

2)

Frais de matériel

1M80M

5,60

3)

Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC

1M81

4,25

4)

Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un

segment

1M82

5,70

5)

Pansement de fixation ou taping; plus d'un segment

1M83

8,60

1 015

Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-articulaires,

moulage pour appareil orthopédique

1)

Immobilisation plâtrée d'un membre

1M85

8,60

1 015

2)

Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux

1M86

35,35

4 175

3)

Corset, lit plâtré ou corset minerve

1M87

35,35

4 175

Sous-section 6 - Actes techniques dans le cadre de programmes de médecine préventive

1)

Deuxième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC

1E11

2,95

2)

Troisième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC

1E12

2,95

Section 2 - Médecine Interne specialisée

Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie

1)

Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection ou perfusion

avec surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours

dans le chef du patient)

1S11

33,25

3 925

2)

Cytophérèse, par séance

1S15

27,90

3 295

Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale

REMARQUE

Est compris dans le tarif de l'épuration extra-corporelle tout appel d'urgence au

cours de la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou

de jour férié ne peuvent être mises en compte.

1)

Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance

1S21

27,90

3 295

2)

Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant

une période de 15 jours; par séance

1S22

63,65

7 515

3)

Plasmaphérèse, par séance

1S25

27,90

3 295

4)

Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du

traitement; par jour

1S26

50,70

5 985

5)

Dialyse péritonéale, 3è ou 4è jour du traitement; par jour

1S27

25,40

3 000

6)

Dialyse péritonéale, à partir du 5è jour du traitement; par jour

1S28

15,20

1 795

Sous-section 3 - Pédiatrie

1)

Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration

assistée instrumentale, avec ou sans intubation et injection; mise en compte

uniquement s'il n'y a pas d'hospitalisation par le même médecin

1S31

18,85

2 225

2)

Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d'apnées ou de

malaises. Enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, ECG,

saturation en oxygène, flux aériens naso-buccaux, mouvements

respiratoires thoraco abdominaux et actimétrie, éventuellement pH-métrie

oesophagienne, avec protocole et extraits de tracé

1S35

45,00

5 310

Sous-section 4 - Allergologie

1)

Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch)

ou par piqûre épicutanée (prick) - CAC

1S41

4,00

2)

Frais de matériel

1S41M

1,40

3)

Inventaire allergologique par tests à application épicutanée

1S42

6,15

4)

Frais de matériel

1S42M

1,40

5)

Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique

1S43

7,05

6)

Fourniture de matériel

1S43M

1,40

7)

Injection de désensibilisation, par séance

1S44

4,30

Section 3 - Cardiologie

Sous-section 1 - Électrocardiographie

1)

Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport - CAC

1C11

6,60

2)

Location d'appareil

1C11X

3,00

3)

Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter)

avec mise en place, lecture et rapport; premier examen pour une periode de

28 jours

1C14

15,55

1 835

4)

Location d'appareil

1C14X

39,55

4 670

5)

Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans les 28 jours

1C15

9,25

1 090

6)

Location d'appareil

1C15X

39,55

4 670

7)

Épreuve d'effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis

roulant), ECG au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance

ECG et TA continue; enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11)

1C17

23,75

2 805

8)

Location d'appareil

1C17X

10,15

1 200

9)

Surveillance clinique et ECG au cours de la scintigraphie du myocarde après

effort ou après perfusion d'un médicament (position 8N22) (intervention

thérapeutique éventuelle comprise) - CAT

1C19

10,20

1 205

Sous-section 2 - Échocardiographie

1)

Échocardiographie, enregistrement en time-motion

1C21

15,55

1 835

2)

Location d'appareil

1C21X

24,55

2 900

3)

Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel

1C22

15,55

1 835

4)

Location d'appareil

1C22X

24,55

2 900

5)

Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion

1C23

18,75

2 215

6)

Location d'appareil

1C23X

24,55

2 900

7)

Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion -

CAC, à condition qu'il n'y ait pas eu de consultation mise en compte par le

même médecin dans les 7 jours précédents

1C24

18,75

2 215

8)

Location d'appareil

1C24X

24,55

2 900

9)

Échocardiographie Doppler

1C25

24,90

2 940

10) Location d'appareil

1C25X

24,55

2 900

11) Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise

1C26

27,05

3 195

12) Location d'appareil

1C26X

24,55

2 900

REMARQUE

Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles.

Sous-section 3 - Enregistrement continu de la tension artérielle

1)

Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par

enregistreur portable; mise en place de l'enregistreur, lecture du tracé et

rapport d'interprétation - APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois

1C38

15,55

1 835

2)

Location d'appareil

1C38X

7,80

Sous-section 4 - Autres enregistrements et traitements cardiaques

1)

Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum)

1C41

19,80

2 335

2)

Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de

colorant

1C42

26,45

3 120

3)

Défibrillation d'urgence et répétition dans les 24 heures

1C45

13,20

1 560

4)

Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures

1C46

46,10

5 440

Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques

1)

Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement

des pressions

1C51

19,80

2 335

2)

Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement

des pressions et oxymétrie étagée

1C52

26,45

3 120

3)

Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par

cathétérisme cardiaque

1C55

46,10

5 440

4)

Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par

cathétérisme cardiaque avec épreuve pharmacologique

1C56

52,70

6 220

5)

Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique

et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée

1C61

46,10

5 440

6)

Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et

ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec

injection de produit de contraste et angiocardiographie

1C62

59,30

7 000

7)

Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et

ECG, enregistrement des pressions

1C65

59,30

7 000

8)

Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et

ECG, enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et

angiocardiographie, aortographie comprise

1C66

72,50

8 560

9)

Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et

ECG, enregistrement des pressions, injection de produit contraste,

angiocardiographie (ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie

sélective droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie

1C67

92,20

10 885

10) Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie

compris, non cumulable avec 1C65 à 1C67

1C71

117,60

13 885

11) Mise en place d'un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique

transitoire, sous contrôle ECG et/ou radioscopique

1C75

32,95

3 890

Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker)

1)

Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique

et ECG, avec mesures du seuil de stimulation

1C81

65,95

7 785

2)

Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique

et ECG, avec mesures du seuil de stimulation et implantation du boîtier

1C83

105,45

12 450

3)

Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de

stimulation

1C85

52,70

6 220

4)

Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier

1C86

13,20

1 560

5)

Contrôle d'un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et

contrôles techniques

1C88

15,00

1 770

6)

Location d'appareil

1C88X

3,00

REMARQUE

L'assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l'implantation du boîtier (position 2C21) ou le

changement du boîtier (position 2C22) et non pour la mise en place des sondes

Section 4 - Pneumologie

Sous-section 1 - Examens et petites interventions

1)

Biopsie pleurale à l'aiguille

1P11

28,25

3 335

2)

Institution d'un drainage pleural continu

1P12

20,80

2 455

3)

Provocation d'une symphyse pleurale

1P13

12,05

1 425

4)

Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale

1P14

38,55

4 550

5)

Pleuroscopie exploratrice

1P21

28,90

3 410

6)

Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides

1P22

44,30

5 230

7)

Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec

supplément pour utilisation de rayons laser

1P23

118,55

13 995

8)

Location du laser

1P23X

23,00

2 715

9)

Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires

1P24

50,50

5 960

10) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires

avec supplément pour utilisation de rayons laser

1P25

124,75

14 725

11) Location du laser

1P25X

23,00

2 715

12) Création d'un pneumothorax

1P31

16,40

1 935

13) Réinsufflation ou exsufflation d'un pneumothorax

1P32

9,60

1 135

14) Création d'un pneumomédiastin

1P35

26,05

3 075

15) Drainage endocavitaire pulmonaire

1P36

40,35

4 765

Sous-section 2 - Bronchofibroscopie

1)

Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d'un

médicament

1P41

18,35

2 165

2)

Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice

1P51

28,90

3 410

3)

Location du bronchofibroscope

1P51X

12,75

1 505

4)

Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique

1P52

37,75

4 455

5)

Location du bronchofibroscope

1P52X

12,75

1 505

6)

Bronchoscopie avec ponction, biopsie ou brossage sur lésion située au-delà

du champ de visibilité

1P53

71,40

8 430

7)

Location du bronchofibroscope

1P53X

12,75

1 505

8)

Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs

séances

1P54

65,10

7 685

9)

Location du bronchofibroscope

1P54X

12,75

1 505

10) Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire

1P55

62,90

7 425

11) Location du bronchofibroscope

1P55X

12,75

1 505

12) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons

laser, première séance

1P61

97,95

11 565

13) Location du bronchofibroscope

1P61X

12,75

1 505

14) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons

laser, séances suivantes

1P62

70,90

8 370

15) Location du bronchofibroscope

1P62X

12,75

1 505

16) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons

laser et prélèvement ou biopsie endobronchique

1P63

112,00

13 220

17) Location du bronchofibroscope

1P63X

12,75

1 505

18) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons

laser et prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique

1P64

151,70

17 910

19) Location du bronchofibroscope

1P64X

12,75

1 505

20) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons

laser et lavage bronchiolo-alvéolaire

1P65

139,35

16 450

21) Location du bronchofibroscope

1P65X

12,75

1 505

22) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau trachéo-bronchique

pour curiethérapie

1P66

28,90

3 410

REMARQUE

Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de

moins de 14 ans.

Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire

1)

Spirographie

1P71

12,60

1 485

2)

Frais de location

1P71X

4,50

3)

Détermination du volume résiduel

1P72

9,50

1 120

4)

Frais de location

1P72X

4,50

5)

Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques

1P73

30,75

3 630

6)

Frais de location

1P73X

6,75

7)

Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire

1P74

26,45

3 120

8)

Frais de location

1P74X

6,75

9)

Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes

débit-volume

1P75

43,35

5 115

10) Frais de location

1P75X

9,00

1 060

11) Détermination des compliances par barographie oesophagienne

1P76

32,55

3 845

12) Frais de location

1P76X

9,00

1 060

13) Détermination du volume de fermeture

1P77

21,65

2 555

14) Frais de location

1P77X

9,00

1 060

15) Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux

allergènes avec mesure du seuil de réactivité

1P81

20,10

2 375

16) Frais de location

1P81X

4,50

17) Épreuve d'exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable,

enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène, avant,

pendant et après l'exercice

1P82

15,85

1 870

18) Frais de location

1P82X

4,50

19) Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période

témoin de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes,

enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de

CO2 pendant l'épreuve

1P83

24,85

2 935

20) Frais de location

1P83X

4,50

21) Épreuve d'effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence

cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après

l'effort

1P85

25,60

3 020

22) Frais de location

1P85X

10,20

1 205

REMARQUE

Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72

n'est pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75.

Section 5 - Neurologie et Psychiatrie

Sous-section 1 - Neurologie

1)

Electroencéphalogramme (EEG) - CAC

1N11

13,05

1 540

2)

Location d'appareil

1N11X

6,50

3)

Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et

enlèvement de l’appareil, analyse du tracé

1N14

50,00

5 905

4)

EEG per-opératoire

1N15

54,00

6 375

5)

Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche

de troubles neuro- psychiatriques; enregistrement continu comprenant au

moins EEG, EMG, électro-oculographie (EOG) et ECG, avec protocole et

extraits des tracés

1N21

70,00

8 265

6)

Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche

d’apnées du sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG,

EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux

et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits

des tracés

1N22

100,00

11 805

7)

Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d’apnées

(enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part

ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements

respiratoires thoraco-abdominaux), et mise en route d’un traitement par

pression positive, avec protocole et extraits de tracés

1N23

100,00

11 805

8)

Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil

pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique

(EEG,EMG,EOG)

1N25

50,00

5 905

9)

Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil

pour la recherche d’apnées du sommeil, enregistrement continu des variables

cardio- respiratoires, au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens

1N26

50,00

5 905

naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux

10) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du

sommeil en cas d’apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG,

EOG) lors de la mise en route d’un traitement par pression positive

1N27

50,00

5 905

11) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du

sommeil en cas d’apnées, enregistrement des variables cardio-respiratoires

(au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et

mouvements respiratoires thoraco-abdominaux) et mise en route d’un

traitement par pression positive

1N28

50,00

5 905

12) Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC

1N32

19,55

2 310

13) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise

1N32X

14,25

1 680

14) Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC

1N33

13,05

1 540

15) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise

1N33X

14,25

1 680

16) Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC

1N34

13,05

1 540

17) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise

1N34X

14,25

1 680

18) EMG per-opératoire

1N37

54,00

6 375

19) Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique)

1N40

33,65

3 970

20) Location d’appareil

1N40X

14,40

1 700

21) Potentiels évoqués visuels

1N41

33,65

3 970

22) Location d’appareil

1N41X

14,40

1 700

23) Potentiels évoqués somesthésiques

1N42

33,65

3 970

24) Location d’appareil

1N42X

14,40

1 700

25) Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex

1N43

30,00

3 540

26) Location d’appareil

1N43X

14,40

1 700

27) Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires

1N45

120,00

14 165

REMARQUES

1)

Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section

sont réservées aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie.

2)

Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont

cumulables ni avec l’assistance opératoire définie à l’article 11, ni avec

l’anesthésie définie à l’article 12.

3)

Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition

qu’il s’agisse d’un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre

elles par le même médecin. Les majorations prévues à l’article 8 ne

s’appliquent pas.

4 )

Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont

respectivement mises en compte par les médecins qui travaillent en équipe

pour l’enregistrement neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas

échéant, le traitement par pression positive.

Ensemble ils font l’évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits de

tracés.

5)

Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles.

6)

Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables

entre elles.

Sous-section 2 - Psychiatrie

1)

Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par

jour et dix séances par année

1N51

13,55

1 600

2)

Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d'une durée

minimum de 90 minutes

1N52

39,30

4 640

3)

Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum

15 minutes - APCM pour plus de 6 séances par an

1N60

7,95

4)

Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes;cinq premières séances,

par séance

1N61

7,95

5)

Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième

séances, par séance

1N62

6,60

6)

Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum

30 minutes; cinq premières séances, par séance

1N63

16,05

1 895

7)

Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum

30 minutes; à partir de la sixième séance, par séance

1N64

13,10

1 545

8)

Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum

60 minutes; cinq premières séances, par séance

1N65

32,45

3 830

9)

Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum

60 minutes; à partir de la sixième séance, par séance

1N66

26,15

3 085

10) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades,

par malade

1N71

7,90

11) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades,

par malade

1N72

6,60

12) Electrochoc, convulsivothérapie chimique

1N81

7,55

REMARQUES

Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les

médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie.

Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau

qu'après une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce

psychiatre

Section 6 - Gastro-Entérologie

1)

Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique

1G11

60,00

7 085

2)

Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale

1G15

31,25

3 690

3)

Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention

1G16

37,70

4 450

4)

Tubage gastrique ou duodénal

1G21

6,30

5)

Tamponnade de l'oesophage

1G22

8,90

1 050

6)

PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à 12 heures,

avec épreuves de provocations éventuelles

1G31

37,85

4 470

7)

Location d'appareil

1G31X

11,70

1 380

8)

Manométrie oesophagienne

1G32

26,90

3 175

9)

Location d'appareil

1G32X

8,90

1 050

10) Oesophago(fibro) scopie exploratrice

1G38

14,00

1 655

11) Location d'appareil

1G38X

13,65

1 610

12) Oesophagoscopie avec biopsie

1G39

18,85

2 225

13) Location d'appareil

1G39X

13,65

1 610

14) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau oesophagien pour

curiethérapie

1G40

14,00

1 655

15) Oesogastroduodénoscopie

1G41

28,90

3 410

16) Location d'appareil

1G41X

13,65

1 610

17) Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale

1G42

36,35

4 290

18) Location d'appareil

1G42X

13,65

1 610

19) Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers

1G43

42,80

5 055

20) Location d'appareil

1G43X

13,65

1 610

21) Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose

1G44

42,80

5 055

22) Location d'appareil

1G44X

13,65

1 610

23) Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de

varices ou ligatures de varices ou clips ou résection de tumeurs ou

électrocoagulation de tumeurs

1G45

42,80

5 055

24) Location d'appareil

1G45X

13,65

1 610

25) Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies 1G46

50,00

5 905

26) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du

tractus digestif supérieur, dilatation comprise

1G51

109,85

12 970

27) Location d'appareil

1G51X

13,65

1 610

28) Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif

1G52

109,85

12 970

29) Location d'appareil

1G52X

13,65

1 610

30) Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique

1G55

42,80

5 055

31) Location d'appareil

1G55X

13,65

1 610

32) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice

1G56

74,30

8 770

33) Location d'appareil

1G56X

13,65

1 610

34) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec

sphinctérotomie et/ou biopsie

1G57

89,80

10 600

35) Location d'appareil

1G57X

13,65

1 610

36) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec

extraction de calculs (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique,

dilatation)

1G58

109,85

12 970

37) Location d'appareil

1G58X

13,65

1 610

38) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage

temporaire par sonde ou mise en place d'une prothèse

1G59

134,50

15 880

39) Location d'appareil

1G59X

13,65

1 610

40) Anuscopie - CAC

1G61

5,00

41) Manométrie rectale

1G62

26,90

3 175

42) Location d'appareil

1G62X

8,90

1 050

43) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance

1G63

6,55

44) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes

1G64

3,65

45) Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde

1G65

6,55

46) Rectoscopie exploratrice

1G66

10,05

1 185

47) Location d'appareil

1G66X

2,00

48) Rectoscopie avec biopsie

1G67

17,65

2 085

49) Location d'appareil

1G67X

2,00

50) Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise)

1G71

29,85

3 525

51) Location d'appareil

1G71X

13,65

1 610

52) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie

1G72

37,70

4 450

53) Location d'appareil

1G72X

13,65

1 610

54) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes

polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en

place d'une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies

1G73

44,80

5 290

55) Location d'appareil

1G73X

13,65

1 610

56) Colofibroscopie totale

1G74

49,60

5 855

57) Location d'appareil

1G74X

13,65

1 610

58) Colofibroscopie totale avec biopsie

1G75

54,20

6 400

59) Location d'appareil

1G75X

13,65

1 610

60) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie,

résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une

sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies

1G76

62,00

7 320

61) Location d'appareil

1G76X

13,65

1 610

62) Colofibroscopie du côlon gauche et traitement par laser de sténoses ou

d'hémorragies

1G81

50,00

5 905

63) Colofibroscopie totale et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies

1G82

85,00

10 035

REMARQUES

1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles.

2) Les positions 1G66 à 1G82 ne sont pas cumulables entre elles.

Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles

1)

Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou

1R11

26,15

3 085

2)

Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l'épaule,

la hanche, la sacro-iliaque, et le genou

1R12

12,75

1 505

3)

Ponction-biopsie osseuse au trocart

1R21

12,75

1 505

4)

Synoviorthèse isotopique

1R31

11,05

1 305

5)

Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique -

APCM pour plus de 6 séances

1R51

5,50

6)

Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 6 séances par an

1R52

8,55

1 010

7)

Ponction d'un disque et chimionucléolyse

1R61

41,40

4 885

8)

Arthroscopie avec ou sans biopsie

1R71

51,15

6 040

Section 8 - Dermatologie

1)

Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC

1D11

5,15

2)

Frais de matériel de suture

1D11M

3,50

3)

Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC

1D12

7,75

4)

Frais de matériel de suture

1D12M

3,50

5)

Capillaroscopie - CAC

1D13

5,15

6)

Destruction d'une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance

1D21

9,25

1 090

7)

Frais de matériel de suture

1D21M

3,50

8)

Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance

1D22

18,50

2 185

9)

Frais de matériel de suture

1D22M

3,50

10) Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse

partielle de l'ongle, par doigt

1D25

6,70

11) Destruction de végétations vénériennes, par séance

1D26

9,90

1 170

12) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-

cellulaire de moins de 4 cm2

1D41

11,45

1 350

13) Frais de matériel de suture

1D41M

3,50

14) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-

cellulaire du visage de moins de 4 cm2

1D42

14,75

1 740

15) Frais de matériel de suture

1D42M

3,50

16) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau; plus de 4 cm2

1D43

22,60

2 670

17) Frais de matériel de suture

1D43M

3,50

18) Destruction d'un tatouage accidentel de moins de 8 cm2

1D51

10,50

1 240

19) Destruction d'un tatouage accidentel de plus de 8 cm2

1D52

20,75

2 450

20) Traitement exfoliant de l'épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des

collections suppurées ou kystiques; par séance

1D61

6,70

21) Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance;

maximum 6 séances

1D62

6,70

22) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale;

par séance

1D71

2,80

23) Frais de location

1D71X

0,70

24) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application

générale; par séance

1D72

4,60

25) Frais de location

1D72X

1,85

26) Scarification dermatologique, acte isolé

1D81

5,15

Chapitre 2.- Chirurgie

Section 1 - Traitement des lésions traumatiques

Sous-section 1 - Fractures

a)

Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture simple

ne nécessitant pas de réduction. Appareillage provisoire d'une fracture.

1)

Immobilisation d'une fracture: main, poignet, pied, cheville

2L11

8,60

1 015

2)

Immobilisation d'une fracture: jambe, avant-bras

2L12

8,60

1 015

3)

Immobilisation d'une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin

2L13

8,60

1 015

4)

Immobilisation d'une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux

2L14

35,35

4 175

5)

Immobilisation d'une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré

2L15

35,35

4 175

6)

Répétition d'un plâtre pour fracture

2L17

8,60

1 015

7)

Répétition d'un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia

2L18

12,75

1 505

8)

Répétition d'un plâtre pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou

du fémur

2L19

16,80

1 985

b)

Traitement d'une fracture par réduction, extension continue, ou broches

de Kirschner et contention

9)

Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour

fracture (sauf celles décrites sous 2L22 à 2L24)

2L21

15,20

1 795

10) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour

fracture: rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse

2L22

35,35

4 175

11) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour

fracture bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe

2L23

47,60

5 620

12) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour

fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur

2L24

63,45

7 490

c)

Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse,

réduction et contention comprises

13) Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné,

une malléole, orteil

2L31

23,55

2 780

14) Traitement sanglant de fracture: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse,

métatarse

2L32

53,10

6 270

15) Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia,

des deux os de la jambe

2L33

71,40

8 430

16) Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l'avant-bras,

bassin, col du fémur, plateau tibial ou mortaise

2L34

95,10

11 225

d)

Traitement par ostéosynthèse

17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien,

doigt, péroné, une malléole, orteil

2L41

39,40

4 650

18) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l'avant-bras, poignet,

rotule, tarse, métatarsien

2L42

88,30

10 425

19) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte, diaphyse du fémur,

du tibia, des deux os de la jambe

2L43

119,05

14 055

20) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude, deux os de

l'avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise

2L44

158,60

18 725

Sous-section 2 - Luxations

1)

Réduction orthopédique et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil,

de la clavicule

2L51

7,05

2)

Réduction orthopédique et contention d'une luxation du poignet, carpe,

bassin, rotule, cou-de-pied

2L52

17,45

2 060

3)

Réduction orthopédique et contention d'une luxation épaule, coude, hanche,

genou, pied, colonne vertébrale

2L53

28,05

3 310

4)

Réduction sanglante et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil

2L61

13,60

1 605

5)

Réduction sanglante et contention d'une luxation clavicule, carpe, poignet, rotule 2L62

58,25

6 875

6)

Réduction sanglante et contention d'une luxation épaule, coude, genou,

cou-de-pied

2L63

89,90

10 615

7)

Réduction sanglante et contention d'une luxation de la hanche

2L64

116,45

13 745

REMARQUE

En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des

sous-sections 1 et 2 ne sont pas cumulables.

Sous-section 3 - Plaies et brûlures

1)

Parage et suture d'une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points)

des parties molles

2L71

8,60

1 015

2)

Frais de matériel

2L71M

3,50

3)

Parage et suture d'une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples

(5 points au moins)

2L72

17,45

2 060

4)

Frais de matériel

2L72M

3,50

5)

Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de

plaies multiples nécessitant une anesthésie générale

2L73

22,25

2 625

6)

Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture

au moins

2L76

17,45

2 060

7)

Frais de matériel

2L76M

3,50

8)

Premier traitement d'une brûlure de moyenne étendue (10% au moins)

2L81

13,20

1 560

9)

Premier traitement d'une brûlure de grande étendue (deux segments de

membre ou surface totale de plus de 25%)

2L82

15,20

1 795

Section 2 - Chirurgie générale

Sous-section 1 - Chirurgie des infections

1)

Incision, drainage d'une collection superficielle, peu volumineuse (abcès,

furoncle, hématome) - CAC

2G01

4,25

2)

Incision, drainage d'une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde

2G02

8,50

1 005

3)

Incision et drainage d'un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes,

d'un phlegmon diffus des muscles ou des parois

2G03

16,75

1 975

Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané

REMARQUE

Les positions 2G05 à 2G07 ne s'appliquent pas aux lésions inférieures à 1 cm2

au visage et inférieures à 5 cm2 au niveau des autres parties du corps.

1)

Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles;

séance test, y compris une documentation photographique avant le début

du traitement - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus

2G05

11,00

1 300

2)

Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance,

jusqu'à 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus

2G06

22,00

2 595

3)

Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par

séance, au-delà de 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus

2G07

33,00

3 895

4)

Excision d'une cicatrice vicieuse et suture

2G11

17,45

2 060

5)

Frais de suture

2G11M

3,50

6)

Excision d'une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture

2G12

26,20

3 095

7)

Frais de suture

2G12M

3,50

8)

Correction d'une bride rétractile par plastie en Z

2G13

48,20

5 690

9)

Correction d'une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains

2G14

72,30

8 535

10) Excision d'une fistule des parties molles

2G15

22,25

2 625

11) Frais de suture

2G15M

3,50

12) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2

2G21

14,00

1 655

13) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains

2G22

21,00

2 480

14) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2

2G23

28,90

3 410

15) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains

2G24

43,35

5 115

16) Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2

2G25

48,20

5 690

17) Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2

2G26

67,40

7 955

18) Greffes libres de peau totale

2G31

55,80

6 585

19) Greffe dermo-pileuse - APCM

2G32

57,85

6 830

20) Greffe muqueuse, acte isolé

2G33

48,20

5 690

21) Greffe cartilagineuse, acte isolé

2G34

38,60

4 555

22) Lipectomie abdominale antérieure - APCM

2G36

105,25

12 425

23) Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM

2G37

131,50

15 525

24) Lipectomie des parties internes des cuisses - APCM

2G38

105,25

12 425

25) Autoplastie par rotation ou par glissement

2G41

57,85

6 830

26) Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains

2G42

86,80

10 245

27) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance

2G43

96,30

11 370

28) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains

2G44

144,45

17 050

29) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire;

maximum 5 séances à mettre en compte

2G45

38,60

4 555

30) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains,

chaque temps opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte

2G46

57,90

6 835

31) Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps

2G47

144,55

17 065

32) Plastie cutanée hétéro-digitale, l'ensemble des temps

2G48

57,85

6 830

REMARQUE

Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le recouvrement

de la région donneuse, l'appareillage d'immobilisation ainsi que l'excision

de tumeurs ou de cicatrices vicieuses

33) Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision

2G51

8,60

1 015

34) Frais de suture

2G51M

3,50

35) Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie

non comprise)

2G52

21,40

2 525

36) Implants de médicaments sous forme de pastilles nécessitant une incision

cutanée avec suture éventuelle comprise

2G53

8,60

1 015

37) Frais de suture

2G53M

3,50

38) Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance

2G55

6,55

39) Frais de suture

2G55M

3,50

40) Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre)

2G56

12,55

1 480

41) Frais de suture

2G56M

3,50

42) Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues

2G57

26,00

3 070

43) Frais de suture

2G57M

3,50

Sous-section 3. - Muscles, tendons, synoviales

1)

Biopsie musculaire

2G60

13,05

1 540

1a) Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires

2G61

26,55

3 135

2)

Suture primitive ou secondaire d'un tendon extenseur

2G65

17,45

2 060

3)

Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs

2G66

35,35

4 175

4)

Suture primitive ou secondaire d'un ou de deux tendons fléchisseurs

2G67

58,25

6 875

5)

Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus

2G68

89,90

10 615

6)

Prise d'un greffon de tendon ou d'aponévrose - CAT

2G71

13,05

1 540

7)

Rétablissement de la continuité d'un tendon par prothèse

2G72

89,90

10 615

8)

Rétablissement de la continuité d'un tendon par greffe, prise du greffon

tendineux comprise

2G73

102,95

12 155

9)

Allongement, raccourcissement, réimplantation d'un tendon

2G74

35,35

4 175

10) Transplantation tendineuse simple

2G75

52,95

6 250

11) Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples

2G76

89,90

10 615

12) Ténolyse du tendon extenseur d'un doigt

2G81

57,85

6 830

13) Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts

2G82

77,05

9 095

14) Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus

2G83

96,30

11 370

15) Ténolyse de tendons fléchisseurs d'un doigt

2G84

77,05

9 095

16) Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts

2G85

96,30

11 370

17) Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus

2G86

115,60

13 645

18) Ténotomie

2G91

13,60

1 605

19) Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...)

2G92

13,05

1 540

20) Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...)

2G93

17,45

2 060

21) Exérèse d'une gaine synoviale

2G94

57,85

6 830

22) Exérèse de deux gaines synoviales

2G95

77,05

9 095

23) Exérèse de trois gaines synoviales ou plus

2G96

96,30

11 370

Sous-section 4 - Système lymphatique

1)

Extirpation d'un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique

2F11

6,70

2)

Extirpation d'une chaîne ganglionnaire

2F12

48,20

5 690

3)

Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport

opératoire): partielle cervicale, axillaire, pelvienne ou inguinale

2F13

120,00

14 165

4)

Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire)

curage cervical fonctionnel ou radical, thoracique, abdominal

2F14

320,00

37 775

Sous-section 5 - Vaisseaux

REMARQUE

Les positions de cette sous-section ne s'appliquent qu'à la chirurgie vasculaire par

abord direct, à l'exclusion des interventions sous imagerie avec abord par ponction.

1)

Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des

membres, opération isolée

2F21

17,45

2 060

2)

Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse; opération

isolée

2F22

35,15

4 150

3)

Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen;

opération isolée

2F23

35,15

4 150

4)

Ligature de la veine cave

2F24

91,10

10 755

5)

Artériectomie des vaisseaux principaux des membres

2F25

50,70

5 985

6)

Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse

2F26

50,70

5 985

7)

Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen

2F27

50,70

5 985

8)

Suture vasculaire, opération isolée

2F28

70,35

8 305

9)

Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité,

des troncs supraaortiques

2F31

273,45

32 280

10) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité,

de l'aorte abdominale ou des artères abdominales

2F32

273,45

32 280

11) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité,

des artères des membres

2F33

182,30

21 520

12) Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques

2F35

182,30

21 520

13) Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales

2F36

182,30

21 520

14) Thrombo-endartériectomie des artères des membres

2F37

182,30

21 520

15) Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales

2F41

70,35

8 305

16) Embolectomie des artères des membres

2F42

70,35

8 305

17) Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques

2F43

306,20

36 145

18) Pontage par greffe veineuse des artères des membres

2F44

306,20

36 145

19) Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques

2F45

273,45

32 280

20) Pontage par prothèse du carrefour aortique

2F46

364,60

43 040

21) Pontage par prothèse des artères abdominales

2F47

273,45

32 280

22) Pontage par prothèse des artères des membres

2F48

306,20

36 145

23) Extirpation d'un paquet de varices

2F61

18,35

2 165

24) Extirpation complète des varices de la jambe et du pied

2F62

50,70

5 985

25) Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la

crosse de la saphène

2F63

65,55

7 740

26) Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents

2F64

50,70

5 985

27) Anastomose porto-cave

2F65

182,30

21 520

28) Pose d'un filtre cave ou d'un clip

2F66

95,10

11 225

29) Thrombectomie veineuse du bassin et des membres

2F67

70,35

8 305

30) Shunt externe pour hémodialyse

2F71

70,35

8 305

31) Shunt interne pour hémodialyse

2F72

182,30

21 520

Sous-section 6 - Nerfs

1)

Suture nerveuse primitive

2P11

37,70

4 450

2)

Suture nerveuse secondaire

2P12

44,25

5 225

3)

Ablation d'une tumeur nerveuse avec suture

2P13

91,15

10 760

4)

Greffe nerveuse

2P14

115,60

13 645

5)

Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule

vasculo-nerveux

2P15

144,55

17 065

6)

Libération d'un nerf comprimé après fracture

2P16

37,70

4 450

7)

Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse

2P21

48,20

5 690

8)

Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique

2P22

22,25

2 625

9)

Neurotomie d'un nerf de la face ou des membres

2P23

38,60

4 555

10) Dénérvation articulaire d'un doigt ou d'un orteil

2P24

19,20

2 265

11) Dénervation du poignet ou de la cheville

2P25

57,85

6 830

12) Dénervation de l'épaule

2P26

77,05

9 095

13) Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf

honteux interne

2P31

70,35

8 305

14) Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale,

lombaire ou splanchnique

2P32

91,10

10 755

15) Résection du nerf présacré

2P33

52,05

6 145

16) Sympathectomie périartérielle

2P34

46,85

5 530

Section 3 - Chirurgie des os et des articulations

Sous-section 1 - Os

1)

Ablation d'exostoses ou de chondrome

2K11

13,05

1 540

2)

Prise d'un greffon osseux - CAT

2K12

13,05

1 540

3)

Biopsie osseuse

2K13

13,05

1 540

4)

Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d'un abcès d'un petit os

2K21

13,05

1 540

5)

Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès

central d'un grand os

2K22

36,40

4 295

6)

Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès

central d'un grand os, suivie de greffe osseuse

2K23

62,45

7 370

7)

Transplantation ou greffe osseuse

2K31

44,25

5 225

8)

Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse

ou plastie

2K32

166,55

19 660

9)

Ostéotomie de redressement, d'allongement, de dérotation

2K33

166,55

19 660

10) Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse

2K34

166,55

19 660

11) Ablation de matériel d'ostéosynthèse par voies d'accès superficielles,

désenclouage

2K35

25,55

3 015

12) Ablation de matériel d'ostéosynthèse: hanche, fémur, épaule, humérus

2K36

33,05

3 900

Sous-section 2 - Articulations

1)

Arthrotomie de drainage des doigts et orteils

2K41

3,90

2)

Arthrotomie de drainage de toute autre articulation

2K42

17,45

2 060

3)

Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils,

appareil de fixation compris

2K44

26,55

3 135

4)

Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l'épaule ou de la

hanche, appareil de fixation compris, sauf plâtre thoraco-brachial ou

pelvi-pédieux

2K45

126,90

14 980

5)

Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du

genou, appareil de fixation compris

2K46

126,90

14 980

6)

Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations

autres que doigt, orteil, hanche, épaule, genou, articulation temporo-maxillaire

2K47

74,15

8 755

7)

Réfection d'un ligament extra-articulaire d'une articulation importante

2K51

74,15

8 755

8)

Réfection d'un ligament intra-articulaire d'une articulation importante

2K52

148,10

17 485

9)

Ligamentoplastie d'une articulation de la main

2K53

38,60

4 555

10) Ligamentoplastie de deux articulations de la main

2K54

48,20

5 690

11) Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main

2K55

67,35

7 950

12) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou orteils

2K61

35,35

4 175

13) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet,

coude, cheville ou tarse

2K62

97,85

11 550

14) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l'épaule ou du genou

2K63

148,10

17 485

15) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche

2K64

185,25

21 870

15a) Triple ostéotomie du bassin

2K65

305,00

36 005

16) Arthroplastie par interposition d'une prothèse d'un doigt ou orteil

2K71

48,20

5 690

17) Arthroplastie par interposition d'une prothèse du poignet

2K72

96,30

11 370

18) Redressement articulaire progressif d'une grande articulation sous

anesthésie générale

2K73

26,00

3 070

Section 4 - Chirurgie des membres

Sous-section 1 - Membre supérieur

1)

Aponévrotomie palmaire

2E11

19,20

2 265

2)

Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire

2E12

57,85

6 830

3)

Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs

doigts

2E13

81,85

9 660

4)

Extirpation totale de l'aponévrose palmaire

2E14

115,60

13 645

5)

Extirpation totale de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de

plusieurs doigts

2E15

139,60

16 480

6)

Traitement opératoire de la syndactylie d'une commissure, greffe comprise

2E21

77,05

9 095

7)

Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même

main, greffe comprise

2E22

96,30

11 370

8)

Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie

2E25

15,05

1 775

9)

Ablation de l'hygroma du coude

2E28

11,00

1 300

10) Amputation partielle ou totale d'un doigt

2E31

8,80

1 040

11) Amputation partielle ou totale de deux doigts

2E32

13,20

1 560

12) Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus

2E33

15,40

1 820

13) Amputation d'un doigt avec résection du métacarpien

2E34

38,60

4 555

14) Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens

2E35

57,90

6 835

15) Replantation d'un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou

tendineuse comprises)

2E36

173,45

20 475

16) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou

tendineuse comprises)

2E37

260,20

30 715

17) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire,

nerveuse ou tendineuse comprises)

2E38

303,55

35 835

18) Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse

2E41

46,85

5 530

19) Désarticulation interscapulo-thoracique

2E42

80,80

9 540

20) Réfection complète d'un moignon du membre supérieur, à l'exception des

doigts

2E43

26,00

3 070

21) Cinématisation d'un moignon d'amputation (par temps opératoire)

2E44

44,25

5 225

22) Enucléation d'un os du carpe

2E45

35,15

4 150

23) Pollicisation d'un doigt

2E46

173,45

20 475

24) Phalangisation d'un métacarpien

2E47

77,05

9 095

25) Restauration de l'opposition du pouce

2E48

57,85

6 830

26) Prothèse totale du coude

2E49

223,70

26 410

Sous-section 2 - Membre inférieur

1)

Suture du tendon d'Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion

du biceps (immobilisation comprise)

2E51

58,25

6 875

2)

Traitement opératoire d'un orteil en marteau par résection ou par amputation

2E52

8,80

1 040

3)

Opération d'alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil

2E53

35,35

4 175

4)

Traitement chirurgical d'un hallux valgus

2E54

26,00

3 070

5)

Amputation partielle ou totale d'un orteil

2E61

8,80

1 040

6)

Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse

2E62

46,85

5 530

7)

Désarticulation de la hanche

2E63

80,80

9 540

8)

Désarticulation interilio-abdominale

2E64

117,25

13 840

9)

Réfection d'un moignon du membre inférieur, à l'exception des orteils

2E65

26,00

3 070

10) Astragalectomie

2E71

44,25

5 225

11) Patellectomie

2E72

44,25

5 225

12) Ablation d'un hygroma prérotulien

2E73

8,80

1 040

13) Ablation de l'ongle avec sa matrice - CAC

2E74

4,30

14) Extirpation d'un névrome de Morton

2E75

38,60

4 555

15) Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche,

contention comprise

2E81

26,00

3 070

16) Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation

congénitale de la hanche, contention comprise

2E82

13,00

1 535

17) Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches

2E83

35,15

4 150

18) Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour

luxation congénitale des hanches

2E84

17,60

2 080

19) Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche,

contention comprise

2E85

80,80

9 540

20) Prothèse totale de la hanche

2E90

223,70

26 410

21) Prothèse totale du genou

2E91

223,70

26 410

22) Prothèse totale de la cheville

2E92

223,70

26 410

23) Prothèse totale de l'épaule

2E93

223,70

26 410

24) Redressement non sanglant d'un pied bot

2E94

10,70

1 265

25) Redressement sanglant d'un pied bot

2E95

54,75

6 465

26) Changement de prothèse totale de la hanche

2E96

305,00

36 005

27) Changement de prothèse totale du genou

2E97

305,00

36 005

Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou

Sous-section 1 - Cou

1)

Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée

2H11

13,60

1 605

2)

Torticolis traité par allongement à ciel ouvert

2H12

35,35

4 175

3)

Scalénotomie

2H13

20,75

2 450

4)

Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou

2H21

44,25

5 225

5)

Thyroïdectomie partielle

2H31

124,45

14 690

6)

Thyroïdectomie totale

2H32

124,45

14 690

7)

Thyroïdectomie nécessitant une sternotomie

2H33

213,45

25 200

8)

Parathyroïdectomie

2H41

124,45

14 690

9)

Parathyroïdectomie ectopique

2H42

213,45

25 200

10) Thymectomie

2H43

213,45

25 200

Sous-section 2 - Chirurgie des seins

1)

Incision et drainage d'un abcès du sein

2S11

8,50

1 005

2)

Biopsie du sein

2S21

10,50

1 240

3)

Ponction-biopsie du sein - CAC

2S22

2,75

4)

Ablation d'une tumeur bénigne du sein

2S31

10,50

1 240

5)

Excision locale d'une tumeur maligne du sein

2S32

107,55

12 695

6)

Mastectomie pour lésion bénigne

2S41

107,55

12 695

7)

Mastectomie pour lésion maligne

2S42

107,55

12 695

8)

Mastectomie pour gynécomastie de l'homme

2S43

107,55

12 695

9)

Plastie d'un sein pour hypertrophie - APCM

2S61

113,90

13 445

10) Remodelage du sein contro-latéral après amputation d'un sein

2S62

113,90

13 445

11) Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en

place éventuelle d'une prothèse mammaire

2S71

113,90

13 445

12) Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction

d'une plaque aréolo-mamelonnaire

2S72

170,90

20 175

13) Reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire après opération

antérieure - APCM

2S73

57,00

6 730

14) Implantation ou échange d'une prothèse mammaire - APCM

2S74

57,00

6 730

15) Plastie d'augmentation d'un sein par prothèse en cas d'aplasie ou en cas

d'hypoplasie unilatérale avec asymétrie importante - APCM

2S75

96,30

11 370

Sous-section 3 - Cage thoracique

1)

Résection d'une côte cervicale

2T11

44,25

5 225

2)

Résection de côtes

2T12

30,75

3 630

3)

Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir,

en carène)

2T21

78,10

9 220

4)

Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique

2T22

78,10

9 220

5)

Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant

2T23

71,40

8 430

Sous-section 4 - Médiastin

1)

Médiastinoscopie

2T31

82,00

9 680

2)

Extirpation d'un kyste ou d'une tumeur bénigne du médiastin

2T41

213,45

25 200

3)

Extirpation d'une tumeur maligne du médiastin

2T42

213,45

25 200

4)

Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la

continuité, sans anastomose

2T51

213,45

25 200

5)

Résection segmentaire de l'oesophage et oesophagoplastie

2T52

213,45

25 200

6)

Résection segmentaire de l'oesophage et anastomose gastrique ou entérique

2T53

286,10

33 775

REMARQUE

Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu'en cas

d'intervention avec sternotomie ou thoracotomie.

Sous-section 5 - Poumons et Plèvre

1)

Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale

2T61

61,60

7 270

2)

Opération de la pleurésie purulente avec résection costale

2T62

35,15

4 150

3)

Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire

2T71

78,10

9 220

4)

Pneumothorax extra-pleural

2T72

52,05

6 145

5)

Décortication pleurale

2T73

78,10

9 220

6)

Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons

et de la cage thoracique

2T74

184,50

21 780

7)

Lobectomie ou résection segmentaire

2T81

184,50

21 780

8)

Pneumonectomie

2T82

184,50

21 780

Sous-section 6 - Coeur, gros vaisseaux du médiastin

a)

Intervention sans circulation extra-corporelle

1)

Péricardectomie

2C11

182,30

21 520

2)

Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place

de la sonde)

2C21

39,50

4 665

3)

Changement du boîtier du stimulateur cardiaque

2C22

39,50

4 665

4)

Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin

2C31

130,20

15 370

b)

Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle

5)

Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non

applicable) - CAT

2C41

143,70

16 965

6)

Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire

2C51

191,55

22 610

7)

Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires

2C52

287,35

33 920

8)

Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires

2C53

383,15

45 230

9)

Chirurgie portant sur un orifice cardiaque

2C61

191,55

22 610

10) Chirurgie portant sur plus d'un orifice cardiaque

2C62

287,35

33 920

REMARQUE

Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des

positions 2C51, 2C52 ou 2C53.

Section 6 - Chirurgie de l'appareil digestif et de l'abdomen

Sous-section 1 - Paroi abdominale

1)

Cure de hernie ombilicale

2A11

78,20

9 230

2)

Cure de hernie inguinale, crurale ou autre

2A21

78,20

9 230

3)

Cure de hernie étranglée sans résection viscérale

2A22

78,20

9 230

4)

Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire

2A23

78,20

9 230

5)

Cure de hernie avec résection d'intestin

2A24

106,70

12 595

6)

Cure d'une grande éventration avec ou sans mise en place d'une prothèse

2A31

106,70

12 595

Sous-section 2 - Cavité péritonéale

1)

Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable

avec une autre intervention intra-abdominale

2A51

52,05

6 145

2)

Laparotomie et cure d'une collection (abcès...), non cumulable avec autre une

intervention intra-abdominale

2A52

44,25

5 225

3)

Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion,

perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose

2A53

120,90

14 270

4)

Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion,

perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec résection d'organe

2A54

120,90

14 270

5)

Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion,

perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec anastomose

2A55

120,90

14 270

6)

Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique

2A61

213,45

25 200

7)

Gastroplastie pour obésité pathologique - APCM

2A62

213,45

25 200

Sous-section 3 - Estomac et intestin

1)

Oesophagoplastie pour achalasie

2D11

213,45

25 200

2)

Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une

intervention intra-abdominale

2D21

67,75

8 000

3)

Cure de fistule ou de stomie de l'estomac ou du grèle

2D22

70,95

8 375

4)

Gastrostomie, duodénostomie

2D23

78,20

9 230

5)

Vagotomie tronculaire, acte isolé

2D24

78,20

9 230

6)

Vagotomie sélective, acte isolé

2D25

213,45

25 200

7)

Gastro-entérostomie

2D31

145,25

17 145

8)

Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire

2D32

184,35

21 765

9)

Pyloroplastie

2D33

99,45

11 740

10) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire

2D34

138,55

16 355

11) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson

2D35

99,45

11 740

12) Gastrectomie partielle

2D41

145,25

17 145

13) Dégastro-entérostomie et gastrectomie

2D42

177,85

20 995

14) Gastrectomie totale

2D43

177,85

20 995

15) Gastrectomie totale pour cancer

2D44

177,85

20 995

16) Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments de)

viscères digestifs

2D51

120,90

14 270

17) Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie,

volvulus, mésentère commun)

2D52

145,25

17 145

18) Colostomie, caecostomie, iléostomie

2D61

78,20

9 230

19) Colostomie, caecostomie, iléostomie pour cancer

2D62

78,20

9 230

20) Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie

2D63

70,95

8 375

21) Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention

intra-abdominale

2D71

61,60

7 270

22) Ablation du diverticule de Meckel, avec ou sans appendicectomie

2D72

61,60

7 270

23) Colectomie segmentaire avec anastomose

2D81

160,10

18 900

24) Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau

2D82

238,30

28 130

25) Hémicolectomie

2D83

160,10

18 900

26) Colectomie totale

2D84

240,15

28 350

27) Opération de fixation d'un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une

autre intervention intra-abdominale

2D91

99,45

11 740

Sous-section 4 - Foie, voies biliaires, pancréas

1)

Cholécystotomie ou cholécystostomie

2B11

57,25

6 760

2)

Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec

une intervention sur les voies biliaires

2B21

99,45

11 740

3)

Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques -

CAT

2B22

20,80

2 455

4)

Cholédocotomie ou hépaticotomie

2B31

156,65

18 495

5)

Cholédocotomie avec papillotomie

2B32

156,65

18 495

6)

Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la continuité

2B33

156,65

18 495

7)

Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale

2B41

156,65

18 495

8)

Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire

d'une anse grêle

2B42

217,10

25 630

9)

Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique

2B43

217,10

25 630

10) Résection des voies biliaires pour cancer

2B44

213,45

25 200

11) Cure de fistule biliaire

2B45

125,15

14 775

12) Intervention pour kyste, abcès ou fistule du foie ou de la rate

2B51

99,45

11 740

13) Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d'une tumeur localisée

2B52

213,45

25 200

14) Pancréatectomie partielle, excision d'une tumeur localisée

2B61

156,65

18 495

15) Duodéno-pancréatectomie

2B62

307,60

36 310

16) Duodéno-pancréatectomie pour cancer

2B63

307,60

36 310

17) Marsupialisation d'un kyste du pancréas

2B64

99,45

11 740

Sous-section 5 - Surrénales, rate

1)

Splénectomie

2B91

107,80

12 725

2)

Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des

splanchniques, avec ou sans décapsulation, acte isolé

2B92

150,00

17 710

Sous-section 6 - Rectum et anus

1)

Intervention pour imperforation de l'anus, forme simple

2R11

7,00

2)

Imperforation anale vraie, traitement par voie basse

2R12

83,40

9 845

3)

Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée

2R13

156,25

18 445

4)

Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection

sclérosante, première séance

2R21

9,30

1 100

5)

Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection

sclérosante, séances suivantes

2R22

4,50

6)

Hémorroïdes ou prolapsus anal, excision

2R23

35,50

4 190

7)

Hémorroïdes, résection circulaire

2R24

35,50

4 190

8)

Cerclage de l'anus, acte isolé

2R31

13,05

1 540

9)

Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection), toute voie d'abord

2R32

92,40

10 910

10) Traitement de plaies du canal anal et du périnée

2R41

35,50

4 190

11) Plaies du rectum, tumeurs bénignes du rectum, traitement par voie basse

2R42

92,40

10 910

12) Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du

canal ano-rectal et des organes du petit bassin

2R43

63,10

7 450

13) Mise à plat des abcès de la marge de l'anus et des fistules intra-sphinctériennes

2R51

35,50

4 190

14) Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-sphinctériens

de l'anus

2R52

63,10

7 450

15) Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire

2R53

92,40

10 910

16) Excision de tumeurs de la marge de l'anus

2R61

6,55

17) Résection du rectum

2R71

199,15

23 510

18) Amputation du rectum et colostomie

2R72

238,25

28 125

19) Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection

recto-colique

2R73

199,15

23 510

Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis

Sous-section 1 - Crâne et encéphale

1)

Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère

2N11

200,60

23 680

2)

Extraction d'un corps étranger intra-cérébral

2N12

218,80

25 830

3)

Traitement d'une plaie crânio-cérébrale avec embarrure

2N13

218,80

25 830

4)

Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse

exogène ou autoplastie)

2N14

264,60

31 235

5)

Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien

2N15

205,40

24 245

6)

Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de trépan

2N21

45,75

5 400

7)

Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique

ou inopérable

2N22

136,90

16 160

8)

Intervention secondaire pour complications locales

2N23

218,80

25 830

9)

Chirurgie de la crânio-sténose

2N24

218,80

25 830

10) Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques

2N31

218,80

25 830

11) Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour

malformation d'Arnold-Chiari

2N32

300,95

35 525

12) Trépanation et ablation d'une tumeur de la voûte crânienne

2N33

132,40

15 630

13) Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères

cérébraux

2N34

218,80

25 830

14) Trépanation et ablation d'un méningiome

2N35

300,95

35 525

15) Trépanation et ablation d'une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire,

d'un pinéalome

2N36

300,95

35 525

16) Trépanation et évacuation d'un abcès ou d'un hématome extra-dural

2N37

100,55

11 870

17) Anastomose vasculaire extra - intracrânienne

2N41

319,25

37 685

18) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par

abord direct

2N42

319,25

37 685

19) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par

volet bifrontal

2N43

328,55

38 785

20) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne avec

dénudation des carotides

2N44

342,05

40 380

21) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire de la fosse cérébrale

postérieure

2N45

342,05

40 380

22) Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien

2N46

300,95

35 525

23) Excision d'une cicatrice cérébrale ou d'une zone épileptogène

2N51

218,80

25 830

24) Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie

2N52

218,80

25 830

25) Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale

2N53

218,80

25 830

26) Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie

2N54

100,55

11 870

27) Mise en place d'un capteur de pression intra - crânienne

2N55

100,55

11 870

28) Insertion d'un cathéter ventriculaire avec installation d'un réservoir

2N56

100,55

11 870

29) Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra - crânienne

2N57

45,75

5 400

30) Topectomie, lobotomie, tractotomie

2N58

218,80

25 830

31) Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique

2N61

337,50

39 840

32) Réintervention stéréotaxique homolatérale

2N62

136,90

16 160

33) Section isolée de la tente du cervelet

2N63

182,40

21 530

34) Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse

2N64

342,05

40 380

35) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne

2N65

100,55

11 870

36) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne

2N66

182,40

21 530

37) Trépanoponction ventriculaire

2N71

36,40

4 295

38) Ponction latérofontanellaire

2N72

22,75

2 685

39) Trépanantion décompressive (grand volet)

2N73

136,90

16 160

Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques

1)

Neurotomie intra - crânienne

2N81

136,90

16 160

2)

Neurectomie vestibulaire

2N82

300,95

35 525

3)

Gangliolyse (Taarnhoj)

2N83

182,40

21 530

4)

Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique

2N84

136,90

16 160

5)

Thermocoagulation du trijumeau

2N85

136,90

16 160

6)

Transposition d'un tronc nerveux

2N86

91,15

10 760

7)

Exploration du plexus brachial

2N87

136,90

16 160

Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien

1)

Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle

2V11

57,25

6 760

2)

Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle

2V12

136,90

16 160

3)

Laminectomie avec cure d'abcès, arachnoidite, pachyméningite

2V21

136,90

16 160

4)

Laminectomie avec section des ligaments dentelés

2V22

136,90

16 160

5)

Laminectomie avec ablation d'une tumeur sous-durale, extramédullaire

2V23

168,85

19 935

6)

Cure chirurgicale d'une malformation vasculaire médullaire

2V24

168,85

19 935

7)

Laminectomie avec ponction d'une tumeur intramédullaire

2V31

136,90

16 160

8)

Laminectomie pour hématome intrarachidien

2V32

168,85

19 935

9)

Intervention pour syringomyélie ou hydromélie

2V33

168,85

19 935

10) Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire

2V34

218,80

25 830

11) Laminectomie avec ablation d'une tumeur de la queue de cheval

2V35

218,80

25 830

12) Extraction d'un corps étranger du canal rachidien

2V36

136,90

16 160

13) Cordotomie isolée

2V41

136,90

16 160

14) Cordotomies combinées multiples

2V42

159,70

18 855

15) Myélotomie commissurale

2V43

136,90

16 160

16) Radicotomies intradurales multiples

2V44

159,70

18 855

17) Implantation du boîtier d'un stimulateur médullaire

2V51

39,50

4 665

18) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire

sous contrôle radiologique et stimulation de repérage

2V52

65,95

7 785

19) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire

sous contrôle radiologique, stimulation de repérage et implantation du boîtier

2V53

87,50

10 330

20) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation

éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués

2V54

136,95

16 165

21) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation

éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués et implantation du boîtier 2V55

156,70

18 500

Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres et disques intervertébraux

REMARQUE: Sauf indication contraire prévue dans le libellé, les positions tarifaires sont applicables par niveau

respectivement segment et par voie d'abord.

a)

Rachis cervical

1)

Réduction et contention d'une fracture ou luxation cervicale par traction

transosseuse

2V61

45,75

5 400

2)

Ostéosynthèse occipito-cervicale

2V62

113,85

13 440

3)

Ostéosynthèse cervicale

2V63

136,90

16 160

4)

Ostéosynthèse cervicale par voie transorale

2V64

252,15

29 765

5)

Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales

du rachis cervical (ostéosynthèse comprise)

2V65

168,85

19 935

6)

Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales

du rachis cervical, par voie transorale (ostéosynthèse comprise)

2V66

252,15

29 765

7)

Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise

2V67

78,10

9 220

8)

Laminectomie cervicale simple, un niveau

2V71

68,50

8 085

9)

Laminectomie cervicale élargie, plus d'un niveau

2V72

168,85

19 935

10) Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie

2V73

168,85

19 935

11) Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse

2V75

252,15

29 765

b)

Rachis dorsal ou lombaire

1)

Réduction et contention d'une fracture ou luxation de la colonne dorsale

ou lombaire

2V81

35,35

4 175

2)

Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure

2V82

136,90

16 160

3)

Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure

2V83

168,85

19 935

4)

Ostéosynthèse lombaire

2V84

136,90

16 160

5)

Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales

du rachis dorsal ou lombaire (ostéosynthèse comprise)

2V85

168,85

19 935

6)

Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise

2V86

78,10

9 220

7)

Laminectomie dorsale ou lombaire simple, un niveau

2V91

68,50

8 085

8)

Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d'un niveau

2V92

168,85

19 935

9)

Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire

2V93

100,55

11 870

10) Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprise)

2V94

175,95

20 770

11) Traitement orthopédique d'une scoliose ou cyphose avec réduction et

contention

2V95

45,75

5 400

12) Traitement chirurgical d'une scoliose ou cyphose avec ostéosynthèse, quelle

que soit l'étendue

2V96

252,15

29 765

13) Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne

2V97

36,20

4 275

Chapitre 3.- Oto-Rhino-Laryngologie

Section 1 - Oreilles

Sous-section 1 - Examens

1) Audiométrie vocale en chambre insonorisée

3R01

10,05

1 185

2) Location d'appareil

3R01X

2,25

3) Audiométrie tonale en chambre insonorisée complétée par audiométrie

vocale et/ou par recherche du recrutement, documentation par graphique

3R02

15,00

1 770

4) Location d'appareil

3R02X

2,25

5) Audiométrie comportementale de l'enfant de moins de 6 ans

3R03

12,00

1 415

6) Location d'appareil

3R03X

2,25

7) Electrocochléographie

3R06

27,75

3 275

8) (en suspens)

9) (en suspens)

10) Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve rotatoire

en fauteuil pendulaire

3R08

40,00

4 720

11) Balayage audiométrique - CAC

3R11

4,00

12) Location d'appareil

3R11X

2,25

13) Audiométrie tonale en chambre insonorisée, détermination des seuils

de conduction aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz,

documentation par graphique

3R12

10,05

1 185

14) Location d'appareil

3R12X

2,25

15) Impédancemétrie (tympanométrie, réflexe stapédien) - CAC ( non cumulable

à la position 3R02)

3R13

4,00

16) Location d'appareil

3R13X

2,25

17) Otoscopie au microscope - CAC

3R14

3,90

18) Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation - CAC

3R15

5,00

19) Electronystagmographie avec épreuve de stimulation

3R16

22,40

2 645

20) Location d'appareil

3R16X

5,95

21) Potentiels évoqués auditifs, en chambre insonorisée, avec recherche du

seuil de détection de l'onde V et étude des latences

3R17

33,65

3 970

22) Location d'appareil

3R17X

14,40

1 700

REMARQUE: Ne sont pas cumulables entre eux

* les examens d'audiométrie (3R01, 3R02, 3R03, 3R11, 3R12)

* les examens labyrintiques (3R08, 3R15, 3R16)

Sous-section 2 - Petites interventions

1) Cathétérisme ou bougirage de la trompe d'Eustache - CAC

3R21

4,65

2) Extraction d'un corps étranger enclavé du conduit auditif externe - CAC

3R22

5,00

3) Paracentèse du tympan ou injection transtympanique

3R23

7,75

4) Drainage transtympanique

3R24

20,70

2 445

5) Extraction d'un polype de l'oreille moyenne

3R25

7,55

6) Traitement pré-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance

(maximum 4 séances)

3R26

12,00

1 415

7) Traitement post-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance,

(maximum 5 séances)

3R29

12,00

1 415

Sous-section 3 - Chirurgie de l'oreille

1)

Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage en cas de

mutilation post-traumatique

3R30

60,65

7 160

2)

Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage,

chirurgie de l'oreille décollée

3R31

60,65

7 160

3)

Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave,

avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux

cutanés

3R32

115,60

13 645

4)

Ablation d'un ostéome pédiculé du conduit auditif

3R41

10,70

1 265

5)

Ablation d'un ostéome non pédiculé du conduit auditif

3R42

21,80

2 575

6)

Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe par résection cunéiforme

3R43

10,70

1 265

7)

Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe

3R44

32,60

3 850

8)

Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire,

quelque soit le temps osseux

3R50

156,25

18 445

9)

Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie)

3R51

104,10

12 290

10) Trépanation du labyrinthe

3R52

91,10

10 755

11) Intervention pour ankylose de l'étrier

3R53

156,25

18 445

12) Mastoidectomie simple

3R61

65,00

7 675

13) Evidement pétro-mastoidien

3R64

91,10

10 755

14) Opération de libération ou de réparation du nerf facial intrapétreux

3R67

156,25

18 445

15) Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne, mastoidectomie

comprise

3R68

200,00

23 610

Section 2 - Nez et Sinus

Sous-section 1 - Examens

1) Rhinomanométrie, mesure des débits et des pressions

3N10

12,30

1 450

2) Location d'appareil

3N10X

2,15

3) Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmaco-dynamique (non

cumulable à la position 3N10)

3N11

18,45

2 180

4) Location d'appareil

3N11X

2,15

5) Sinuscopie avec optique, exploration (non cumulable avec un acte de

chirurgie intrasinusale)

3N12

29,25

3 455

6) Rhinoscopie antérieure avec optique, exploration complète des fosses nasales

et des méats (non cumulable avec un acte de chirurgie endonasale, ni avec

la sinuscopie), avec ou sans biopsie - CAC

3N13

5,00

7) Sinuscopie avec optique et biopsie (non cumulable avec un acte de chirurgie

intrasinusale)

3N14

39,00

4 605

Sous-section 2 - Petites interventions

1) Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur

3N20

60,00

7 085

2) Réduction simple d'une fracture du nez, contention comprise

3N21

13,05

1 540

3) Hémostase nasale par tamponnement antérieur - CAC

3N22

3,80

4) Incision d'un hématome ou d'un abcès intra-nasal - CAC

3N23

4,25

5) Traitement de lésions de la muqueuse nasale par électrocoagulation,

cautérisation, infiltration, injection sclérosante (anesthésie locale comprise) -

CAC

3N25

5,30

6) Ablation de polypes nasaux, la première séance

3N26

12,55

1 480

7) Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de six mois

3N27

7,55

8) Panendoscopie naso-sinusienne de nettoyage après chirurgie de la rhino-

sinusite polypeuse, un côté

3N28

60,00

7 085

9) Extraction de corps étrangers enclavés du nez, anesthésie locale comprise -

CAC

3N30

5,00

10) Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie locale comprise

3N31

8,80

1 040

11) Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d'un sinus par un orifice

naturel ou artificiel

3N32

6,15

12) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la

sortie du crâne, première séance

3N35

12,55

1 480

13) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la

sortie du crâne, séance suivante

3N36

7,55

Sous-section 3 - Chirurgie du nez

1) Réduction sanglante d'une fracture du nez ou de sinus, contention comprise

3N41

35,15

4 150

2) Traitement chirurgical du rhinophyma, une ou plusieurs séances

3N42

16,75

1 975

3) Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe

3N43

35,15

4 150

4) Résection d'un éperon ou d'une crête de cloison

3N44

11,00

1 300

5) Plastie narinaire sur traumatisme, avec greffe

3N45

35,15

4 150

6) Plastie narinaire sur cicatrice, un ou plusieurs temps

3N46

44,25

5 225

7) Septoplastie correctrice, un ou plusieurs temps

3N47

65,00

7 675

8) Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale - APCM

3N48

78,10

9 220

9) Résection sous-muqueuse d'une déviation de la cloison nasale

3N51

31,25

3 690

10) Chirurgie de la rhinite atrophique

3N52

78,10

9 220

11) Traitement d'une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, une ou plusieurs

séances

3N53

15,05

1 775

12) Résection endonasale d'une oblitération choanale osseuse

3N54

65,00

7 675

13) Résection partielle ou totale d'un cornet (conchotomie, turbinectomie)

3N55

15,00

1 770

Sous-section 4 - Chirurgie des sinus

1) Traitement d'une sinusite frontale par forage de Beck

3N61

30,55

3 605

2) Traitement chirurgical d'une sinusite ethmoidale et/ou frontale par voie

externe ou endonasale, un côté

3N62

80,00

9 445

3) Traitement chirurgical d'une sinusite maxillaire par la fosse canine ou par

voie endonasale avec méatotomie moyenne, un côté

3N65

80,00

9 445

4) Méatomie inférieure, un côté

3N66

44,25

5 225

5) Traitement chirurgical d'une sinusite sphénoidale, un côté

3N71

60,00

7 085

6) Traitement chirurgical d'une pansinusite unilatérale

3N72

120,00

14 165

7) Traitement chirurgical d'un ostéome ou d'un mucocèle ethmoidal et/ou frontal

3N75

100,00

11 805

Section 3 - Pharynx, Larynx, Trachée

Sous-section 1 - Examens

1) Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique

3L11

9,90

1 170

2) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie

3L12

15,00

1 770

3) Location d'appareil

3L12X

12,75

1 505

4) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie avec biopsie

3L13

20,00

2 360

5) Location d'appareil

3L13X

12,75

1 505

6) (en suspens)

7) (en suspens)

8) Panendoscopie comprenant une endoscopie des fosses nasales, du pharynx,

du larynx, de la trachée, des bronches et de l'oesophage à la recherche de

lésions cancéreuses, ( sous anesthésie générale) biopsies comprises

3L18

75,00

8 855

Sous-section 2 - Petites interventions

1) Intubation trachéale

3L21

6,30

2) Tubage du larynx

3L22

6,30

3) Biopsie sous laryngoscopie indirecte, anesthésie locale comprise

3L23

28,60

3 375

4) Dilatation laryngée,première séance, anesthésie locale comprise

3L24

5,15

5) Dilatation laryngée, séance suivante, anesthésie locale comprise

3L25

3,50

6) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger du pharynx ou du

larynx, sans endoscopie, anesthésie locale comprise

3L31

8,50

1 005

7) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger enclavé du pharynx

ou du larynx, sans endoscopie, anesthésie locale comprise

3L32

25,15

2 970

8) Cautérisation chimique du larynx - CAC

3L33

4,00

9) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, première séance

3L34

9,05

1 070

10) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, séance suivante

3L35

6,15

Sous-section 3 - Chirurgie

1) Adénotomie, non cumulable avec l'amygdalectomie (3 L 42/43)

3L41

20,00

2 360

2) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez l'enfant de moins de 12 ans

3L42

41,70

4 925

3) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez personne de plus de 12 ans

3L43

46,85

5 530

4) Extirpation d'un fibrome naso-pharyngien, un ou plusieurs temps

3L44

150,00

17 710

5) Extirpation de tumeurs malignes de l'épipharynx

3L45

150,00

17 710

6) Incision d'un abcès rétro- ou latéropharyngien

3L51

35,15

4 150

7) Incision d'un abcès endo- ou périlaryngé

3L52

17,45

2 060

8) Microlaryngoscopie, laryngoscopie directe, sous anesthésie générale, avec ou

sans biopsie

3L54

30,00

3 540

9) Microlaryngoscopie avec résection de nodules, kystes ou polypes

3L56

50,00

5 905

10) Microlaryngoscopie avec épluchage complet d'une corde vocale

3L57

60,00

7 085

11) Microchirurgie endoscopique avec aryténoidectomie. aryténoidopexie ou

résection de cordes vocales

3L58

90,00

10 625

12) Laryngotomie, thyrotomie et traitement de lésions du larynx, y compris la

cordectomie

3L61

80,00

9 445

13) Trachéotomie ou trachéostomie

3L63

35,15

4 150

14) Pharyngotomie ou oesophagotomie

3L64

52,05

6 145

15) Traitement de la sténose laryngée

3L66

140,65

16 605

16) Laryngectomie partielle pour lésion bénigne

3L71

88,45

10 440

17) Laryngectomie partielle pour tumeur maligne

3L72

88,45

10 440

18) Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne

3L73

140,65

16 605

19) Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne

3L74

213,45

25 200

20) Pharyngectomie pour tumeur maligne

3L75

140,65

16 605

21) Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne

3L76

210,30

24 825

22) Résection segmentaire de la trachée

3L77

240,00

28 330

23) Traitement de diverticules de l'oesophage cervical par pexie

3L81

85,90

10 140

24) Résection de diverticules de l'oesophage cervical

3L82

104,10

12 290

25) Exérèse de tumeurs de l'espace parapharyngé

3L91

200,00

23 610

26) Traitement chirurgical des troubles respiratoires du sommeil dans le cadre

du syndrome des apnées du sommeil - APCM

3L95

150,00

17 710

Chapitre 4. - Ophtalmologie

Section 1 - Examens Ophtalmiques

1) Tonométrie - CAC

4E11

2,00

2)

Examen du fond d'oeil - CAC

4E12

4,00

3)

Examen de la vision binoculaire

4E13

8,50

1 005

4)

Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie et/ou

campimétrie)

4E14

8,50

1 005

5)

Courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie)

4E15

8,10

6)

Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes ou de

corps étrangers intraoculaires

4E16

8,80

1 040

7)

Mesure de la résistance de la barrière hématoaqueuse par tests de contraste

4E17

11,25

1 330

8)

Angiographie fluorescéinique

4E18

15,00

1 770

Section 2 - Chirurgie des paupières et des voies lacrymales

1)

Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des paupières ou

des voies lacrymales - CAC

4A11

4,25

2)

Incision d'abcès ou de kystes des annexes de l'oeil, d'un orgelet - CAC

4A12

4,25

3)

Excision d'un chalazion, d'un kyste, de xanthélasmas

4A13

13,90

1 640

4)

Ablation d'une petite tumeur palpébrale (sans autoplastie)

4A14

8,80

1 040

5)

Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse et/ou des

voies lacrymales

4A15

44,25

5 225

6)

Canthotomie

4A16

19,60

2 315

7)

Blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie

4A17

35,15

4 150

8)

Traitement chirurgical de l'entropion ou de l'ectropion

4A21

50,20

5 925

9)

Trichiasis, opération sans greffe

4A22

21,80

2 575

10) Trichiasis, opération avec greffe libre

4A23

42,75

5 045

11) Chirurgie de la ptose palpébrale par excision cutanée

4A24

12,55

1 480

12) Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse et/ou le

muscle releveur

4A25

72,95

8 610

13) Autoplastie palpébrale avec ou sans greffe, chaque temps

4A26

42,75

5 045

14) Ablation d'une tumeur étendue ou maligne, avec autoplastie palpébrale

4A27

85,40

10 080

15) Sondage des voies lacrymales avec injection ou lavage - CAC

4A31

2,00

16) Opération de l'imperforation des voies lacrymales chez le nourrison

4A32

12,55

1 480

17) Stricturotomie du sac lacrymal

4A33

6,55

18) Dacryocystectomie

4A34

44,25

5 225

19) Dacryocystorhinostomie

4A35

72,95

8 610

20) Ablation de la partie palpébrale de la glande lacrymale

4A36

21,80

2 575

21) Extirpation de la glande lacrymale

4A37

52,75

6 225

Section 3 - Chirurgie de la conjonctive et de la cornée

1)

Cautérisation superficielle de la conjonctive ou de la cornée; ablation de

concrétions conjonctivales - CAC

4G21

4,25

2)

Traitement de granulations trachomateuses

4G22

17,65

2 085

3)

Ablation de corps étrangers multiples de la conjonctive ou de la cornée

4G23

4,80

4)

Excision d'un corps étranger sous-conjonctival, cornéen ou sclérotique

devant le biomicroscope, y compris l'application de l'électroaimant

4G24

6,80

5)

Suture de plaie simple de la conjonctive

4G25

4,25

6)

Recouvrement conjonctival

4G26

25,15

2 970

7)

Autoplastie conjonctivale, sans greffe libre

4G31

26,15

3 085

8)

Autoplastie conjonctivale, avec greffe libre

4G32

70,35

8 305

9)

Ablation de brides conjonctivales ou de petites néoformations; péritomie

4G33

12,55

1 480

10) Excision de néoformations étendues avec autoplastie

4G34

40,30

4 755

11) Excision de néoformations étendues avec greffe libre

4G35

91,10

10 755

12) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, avec ou sans iridectomie ou

recouvrement conjonctival

4G36

65,00

7 675

13) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec

extraction d'un corps étranger de la chambre antérieure, repérage

ophtalmoscopique compris

4G37

72,95

8 610

14) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec

extraction d'un corps étranger du segment postérieur, repérage

ophtalmoscopique compris

4G38

91,10

10 755

15) Greffe de la cornée ou de la sclérotique

4G41

78,10

9 220

16) Tatouage de la cornée

4G42

21,80

2 575

17) Excision simple d'un ptérygion

4G43

22,70

2 680

18) Excision d'un symblépharon

4G44

40,35

4 765

19) Excision d'un ptérygion avec autoplastie

4G45

44,25

5 225

20) Excision d'un ptérygion ou d'un symblépharon avec greffe cornéenne

4G46

83,35

9 840

21) Paracentèse de la cornée, kératotomie

4G47

18,35

2 165

22) Photocoagulation des lésions de l'oeil, première séance pour une période de

3 mois

4G48

21,90

2 585

23) Photocoagulation des lésions de l'oeil, séances suivantes (au maximum trois)

pour une période de trois mois

4G49

11,05

1 305

Section 4 - Iris, corps ciliaires, cristallin, sclérotique

1)

Extraction de corps étrangers intraoculaires

4G51

67,95

8 020

2)

Iridotomie, iridectomie, iridopexie, enclavement

4G52

65,35

7 715

3)

Capsulectomie pour cataracte

4G53

67,95

8 020

4)

Cyclodialyse, trabéculotomie, trabéculectomie, trépanation sclérale,

iridencleisis

4G54

70,35

8 305

5)

Amputation du segment antérieur

4G55

65,35

7 715

6)

Discision pour cataracte

4G61

36,40

4 295

7)

Extraction du cristallin

4G62

82,05

9 685

8)

Extraction du cristallin et pose d'un cristallin artificiel

4G63

130,00

15 345

9)

Implantation, explantation ou reposition d'un cristallin artificiel, acte isolé

4G64

41,05

4 845

10) Sclérotomie, ponction de la sclérotique

4G65

15,05

1 775

11) Sclérectomie avec ou sans iridectomie

4G66

83,35

9 840

Section 5 - Globe oculaire, segment postérieur

1)

Traitement du décollement et/ou de lésions de la rétine par diathermie et

cryopexie

4G71

91,10

10 755

2)

Traitement du décollement de la rétine par indentation limitée à un quadrant

4G72

100,25

11 835

3)

Traitement du décollement de la rétine par indentation atteignant plusieurs

quadrants

4G73

118,50

13 990

4)

Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par

photocoagulation ou par laser, première séance pour une période de

trois mois

4G74

43,90

5 180

5)

Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par

photocoagulation ou par laser, séances suivantes (au maximum trois) pour

une période de trois mois

4G75

21,90

2 585

REMARQUE

Pour les positions 4G74 et 4G75 le médecin doit préciser dans le libellé s'il

s'agit du traitement de l'oeil gauche ou de l'oeil droit en ajoutant les lettres

OD resp. OG.

Section 6 - Orbite

1)

Ténotomie ou allongement plastique d'un muscle de l'orbite

4G81

40,35

4 765

2)

Avancement, ectomie, récession d'un muscle de l'orbite

4G82

65,00

7 675

3)

Ténotomie et avancement combinés des muscles de l'orbite

4G83

72,95

8 610

4)

Moulage du globe ou de la cavité orbitaire, matériel non compris

4G91

8,80

1 040

5)

Enucléation, éviscération du globe oculaire

4G92

54,75

6 465

6)

Enucléation ou éviscération, moignon artificiel

4G93

67,65

7 985

7)

Exentération de l'orbite

4G94

83,35

9 840

8)

Opération pour phlegmon de l'orbite

4G95

17,45

2 060

9)

Excision d'un kyste dermoïde profond intraorbitaire

4G96

42,75

5 045

10) Orbitotomie avec extractions de corps étrangers ou révision et réduction

d'une fracture de l'orbite osseuse

4G97

83,35

9 840

11) Ablation d'une tumeur intraorbitaire, opérations d'accès comprises

4G98

104,10

12 290

12) Greffe tissulaire intraorbitaire

4G99

26,00

3 070

REMARQUE

Toutes les interventions faites du même côté doivent être considérées comme

faites dans le même champ opératoire

Chapitre 5.- Urologie

Section 1 - Appareil urinaire

Sous-section 1 - Examens et interventions

1)

Petites interventions sur l'urètre: exploration instrumentale, dilatation

simple, injection ou instillation de médicaments - CAC; non cumulable

avec une autre intervention par voie urétrale

5U10

3,65

2)

Massage prostatique en vue d'un prélèvement bactériologique - CAC

5U11

3,65

3)

Extraction d'un corps étranger de l'urètre antérieur

5U12

6,15

4)

Cathétérisme de la vessie - CAC

5U13

3,65

5)

Lavage de la vessie - CAC

5U14

3,65

6)

Pose ou changement d'une sonde vésicale à demeure par voie basse,

lavage éventuel compris

5U15

6,15

7)

Première mise en place d'une sonde vésicale sus-pubienne

5U16

19,00

2 245

8)

Changement d'une sonde de cystostomie

5U17

6,15

9)

Chimiothérapie endovésicale

5U21

6,15

10) Débitmétrie mictionnelle avec enregistrement (uroflowmétrie)

5U22

7,95

11) Location d'appareil

5U22X

1,95

12) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie ou profil de

pression urétrale avec ou sans débitmétrie

5U23

15,90

1 875

13) Location d'appareil

5U23X

3,95

14) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de

pression urétrale, avec ou sans débitmétrie

5U24

23,80

2 810

15) Location d'appareil

5U24X

6,00

16) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et/ou profil

de pression urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec

ou sans débitmétrie

5U25

31,85

3 760

17) Location d'appareil

5U25X

7,95

18) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de

pression urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec

débitmétrie et pression différentielle

5U26

39,75

4 690

19) Location d'appareil

5U26X

7,95

20) Lithotritie extracorporelle des voies urinaires

5U27

60,00

7 085

21) Ponction percutanée du rein avec ou sans biopsie

5U28

32,20

3 800

REMARQUE

Les positions 5U22 à 5U26 ne sont pas cumulables entre elles

Sous-section 2 - Endoscopie exploratrice et opérationnelle

REMARQUES

Pour toutes les positions de la sous-section 2

a) L'anesthésie locale est comprise dans le coefficient de l'acte

b) Les différentes positions ne sont pas cumulables entre elles

1)

Urétrocystoscopie exploratrice

5U31

15,05

1 775

2)

Urétrocystoscopie avec cathétérisme des uretères y compris l'injection,

la dilatation, la sonde de Zeiss

5U32

37,50

4 425

3)

Urétrocystoscopie avec biopsie ou ablation de calculs ou de corps étrangers

5U33

37,50

4 425

4)

Urétrocystoscopie avec lithotritie

5U34

59,00

6 965

5)

Mise en place sous contrôle échographique d'un applicateur au niveau

uro-génital pour curiethérapie

5U35

19,20

2 265

6)

Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, première séance

5U41

59,00

6 965

7)

Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, séances suivantes

pour une période d'un mois

5U42

26,80

3 165

8)

Urétrotomie interne endoscopique

5U43

64,35

7 595

9)

Plastie endoscopique au téflon

5U44

107,25

12 660

10) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la

prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents

5U45

128,70

15 195

11) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la

prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents,

combinée à une urétrotomie interne

5U46

160,90

18 995

12) Urétéro-pyéloscopie exploratrice, dilatation de l'orifice comprise

5U51

85,75

10 125

13) Urétéro-pyéloscopie opérationnelle sur l'uretère ou le pyélon

5U52

128,70

15 195

14) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation

du canal

5U61

85,75

10 125

15) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la

dilatation du canal et urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire,

montée de sonde

5U62

104,55

12 340

16) Néphroscopie percutanée opérationnelle, première séance

5U63

128,70

15 195

17) Néphroscopie percutanée, séance ultérieure

5U64

64,35

7 595

18) Néphroscopie percutanée opérationnelle, et urétéro-pyélographie rétrograde

peropératoire, montée de sonde

5U65

147,40

17 400

Sous-section 3 - Chirurgie des reins et uretères

1)

Traitement opératoire de l'éventration lombaire

5R11

85,80

10 130

2)

Lombotomie exploratrice

5R12

53,65

6 335

3)

Incision et drainage du phlegmon périnéphrétique

5R13

64,35

7 595

4)

Néphropexie

5R21

91,10

10 755

5)

Lombotomie avec biopsie rénale, décapsulation ou traitement conservateur

des kystes du rein

5R22

91,10

10 755

6)

Néphrostomie percutanée, y compris la dilatation du canal et la pose

d'une sonde

5R31

64,35

7 595

7)

Changement d'une sonde de néphrostomie

5R32

39,75

4 690

8)

Néphrostomie, pyélotomie (non cumulable avec une autre intervention

sur le rein)

5R33

91,10

10 755

9)

Opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale

5R34

112,50

13 280

10) Néphrolithotomie

5R41

128,70

15 195

11) Néphrectomie simple

5R51

107,25

12 660

12) Néphrectomie partielle ou section de l'isthme d'un rein en fer à cheval

5R52

128,70

15 195

13) Néphrectomie partielle pour cancer

5R53

160,85

18 990

14) Néphrectomie élargie

5R54

128,70

15 195

15) Néphro-urétérectomie totale

5R55

160,85

18 990

16) Néphrectomie pour cancer par voie abdominale ou thoraco-phréno-

abdominale

5R56

240,00

28 330

17) Néphro-urétérectomie totale pour cancer du bassinet ou de l'uretère par

2 incisions

5R57

214,50

25 320

18) Urétérotomie lombaire, urétérolyse

5R61

91,10

10 755

19) Urétérotomie pelvienne

5R62

107,25

12 660

20) Opération plastique sur l'uretère

5R63

112,50

13 280

21) Anastomose urétéro-urétérale

5R64

112,50

13 280

22) Urétérectomie secondaire totale

5R65

107,25

12 660

23) Urétérostomie cutanée

5R71

91,10

10 755

24) Cure de fistule cutanée de l'uretère

5R72

112,50

13 280

25) Urétérostomie cutanée transintestinale

5R73

214,50

25 320

26) Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place

5R74

107,25

12 660

27) Remplacement urétéral par plastie

5R75

268,15

31 655

28) Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux

5R81

160,85

18 990

29) Implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé

5R82

160,85

18 990

30) Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral

5R83

112,50

13 280

31) Supplément en cas de réintervention sur le rein ou l'uretère; pour toutes

les positions de la sous-section 3, à l'exception des positions 5R11, 5R31

et 5R32 - CAT

5R87

19,85

2 345

32) Transplantation rénale

5R91

330,00

38 955

33) Prélèvement d'un rein chez un donneur vivant en vue d'une transplantation

5R92

128,70

15 195

34) Prélèvement d'un rein chez un donneur décédé en vue d'une transplantation

5R93

100,00

11 805

Sous-section 4 - Chirurgie de la vessie

1)

Cystotomie avec ou sans extraction de calculs

5V13

64,35

7 595

2)

Cystotomie avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale

pédiculée

5V14

85,80

10 130

3)

Cystotomie avec cystectomie partielle, p. ex. pour tumeur

5V15

128,70

15 195

4)

Cystotomie avec exérèse de diverticules vésicaux, avec ou sans résection

du col vésical

5V16

160,85

18 990

5)

Cystectomie totale isolée

5V21

160,85

18 990

6)

Cystectomie totale avec abouchement des uretères à la peau

5V22

214,50

25 320

7)

Cystectomie totale avec réimplantation des uretères dans l'intestin

5V23

268,15

31 655

8)

Cystectomie totale avec dérivation urinaire par conduit intestinal

5V24

321,75

37 985

9)

Cystectomie totale avec dérivation urinaire par réservoir intestinal continent

5V25

375,35

44 310

10) Cure de l'incontinence d'urine chez l'homme par plastie ou par prothèse -

APCM

5V31

200,00

23 610

11) Cure de fistule urinaire par voie abdominale

5V41

91,10

10 755

12) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, premier temps

5V42

56,35

6 650

13) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, deuxième temps

5V43

44,25

5 225

14) Exstrophie vésicale: ablation simple de la plaque vésicale ou reconstitution

simple de la vessie

5V51

107,25

12 660

15) Exstrophie vésicale: reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère

avec dispositif antireflux et ostéotomie iliacale

5V52

321,75

37 985

16) Retouche ultérieure après intervention pour exstrophie vésicale

5V53

53,65

6 335

17) Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie

5V55

268,15

31 655

18) Intervention chirurgicale pour mise en place de matériel radioactif dans la

vessie ou la prostate

5V61

64,35

7 595

Sous-section 5 - Chirurgie de l'urètre

1)

Méatotomie

5V71

21,40

2 525

2)

Dilatation de l'urètre pour rétrécissement, par séance

5V72

9,90

1 170

3)

Urétrotomie interne non endoscopique

5V73

33,90

4 000

4)

Urétrotomie externe, urétrostomie

5V74

64,35

7 595

5)

Urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement ou section à

ciel ouvert de valvules congénitales de l'urètre postérieur

5V75

85,80

10 130

6)

Urétroplastie en un temps

5V81

128,70

15 195

7)

Urétroplastie en plusieurs temps, par temps opératoire

5V82

42,90

5 065

8)

Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral

5V91

32,20

3 800

9)

Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie, dérivation comprise

5V92

128,70

15 195

10) Traitement opératoire du phlegmon périurétral diffus gangreneux

5V93

64,35

7 595

Section 2 - Appareil génital masculin

1)

Ponction biopsie de la prostate

5A11

19,85

2 345

2)

Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale

5A12

49,70

5 865

3)

Prostatectomie pour adénome

5A21

128,70

15 195

4)

Prostatectomie totale pour cancer

5A22

160,90

18 995

5)

Opération isolée sur les vésicules séminales (non cumulable avec une

intervention sur la vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)

5A31

128,70

15 195

6)

Opération pour phimosis (circoncision simple, sans indication médicale,

non à charge)

5A41

32,20

3 800

7)

Réduction sanglante du paraphimosis

5A42

10,75

1 270

8)

Section ou plastie chirurgicale du frein

5A43

9,90

1 170

9)

Traitement chirurgical de l'hypospadias balanique

5A51

64,35

7 595

10) Traitement chirurgical de l'hypospadias pénien ou périnéal

5A52

107,25

12 660

11) Traitement chirurgical de l'épispadias

5A53

107,25

12 660

12) Réintervention pour hypospadias ou épispadias

5A55

42,90

5 065

13) Amputation partielle de la verge

5A61

64,35

7 595

14) Amputation totale de la verge

5A62

85,80

10 130

15) Intervention pour déviation pénienne en cas de malformation congénitale

ou de maladie de La Peyronie

5A65

160,85

18 990

16) Intervention pour rupture pénienne

5A66

107,25

12 660

17) Shunt pour priapisme

5A67

189,95

22 425

18) Chirurgie de l'impuissance sexuelle avec ou sans prothèse - APCM

5A68

107,25

12 660

19) Chirurgie isolée du canal déférent, sauf opération de stérilisation ou

opération de recanalisation après ligature antérieure (non cumulable avec

une intervention sur la vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)

5A71

19,85

2 345

20) Chirurgie de l'ectopie testiculaire (cure de hernie inguinale comprise)

5A81

78,10

9 220

21) Opération sur le testicule ou le cordon spermatique (sauf varicocèle)

5A82

44,25

5 225

22) Castration pour cancer du testicule avec ablation du cordon spermatique

5A83

160,90

18 995

23) Cure de varicocèle

5A84

78,10

9 220

24) Plastie unilatérale pour stérilité sur l'épididyme et/ou le déférent - APCM

5A91

107,25

12 660

Chapitre 6.- Gynécologie

Section 1 - Obstétrique

Sous-section 1 - Forfaits d'accouchement

1) Assistance à un accouchement

6A11

90,00

10 625

2)

Assistance à un accouchement gémellaire

6A12

114,00

13 460

3)

Assistance à un accouchement multiple (triple et plus)

6A13

138,00

16 290

Les coefficients de la sous-section 1 sont fixés par le règlement grand-ducal

visé à l'article 26 du code des assurances sociales.

Sous-section 2 - Actes effectués isolément, non cumulables avec le forfait d'accouchement

1)

Révision utérine

6A31

13,35

1 575

2)

Extraction manuelle du placenta adhérent, taponnement éventuel compris

6A32

19,80

2 335

3)

Tamponnement utérin

6A33

14,85

1 755

4)

Suture d'une épisiotomie ou d'une déchirure du périnée n'intéressant pas

le rectum

6A34

8,55

1 010

5)

Suture d'une déchirure du col utérin

6A35

13,55

1 600

Sous-section 3 - Actes non compris dans le forfait d'accouchement cumulables

avec le forfait d'accouchement

1)

Cardiotocogramme

6A41

6,60

2)

Location d'appareil

6A41X

7,55

3)

Prélèvement de sang fétal in utero pendant l'accouchement

6A42

15,50

1 830

4)

Provocation de l'accouchement prématuré ou après terme

6A43

18,60

2 195

5)

Suture d'une déchirure complète du périnée étendue au rectum

6A44

24,75

2 920

6)

Réparation chirurgicale d'une inversion utérine

6A45

79,30

9 360

7)

Extraction par le siège

6A51

18,60

2 195

8)

Version par manoeuvres internes

6A52

18,60

2 195

9)

Extraction instrumentale (forceps, ventouse)

6A53

18,60

2 195

10) Incision du col et suture

6A54

18,60

2 195

11) Embryotomie, basiotripsie

6A55

18,60

2 195

REMARQUE

1)

Le cumul se fait à raison de 100% du tarif pour le premier acte cumulé et

à raison de 50% du tarif pour les deux actes suivants

2)

Les positions 6A51 à 6A55 ne sont pas cumulables entre elles

Sous-section 4 - Césarienne

1)

Opération césarienne, voie abdominale ou vaginale

6A61

110,05

12 990

Sous-section 5 - Evacuation chirurgicale d'un utérus gravide (avant la date de

viabilité légale du foetus)

1)

Evacuation d'un utérus gravide par curetage ou aspiration, avant 14 semaines

de grossesse

6A71

24,75

2 920

2)

Evacuation d'un utérus gravide par hystérotomie ou par procédé

médicamenteux, après 14 semaines de grossesse

6A72

49,50

5 845

Sous-section 6 - Actes en relation avec la grossesse

1)

Amnioscopie

6A81

7,00

2)

Amniocentèse avec prélèvement ou injection, jusqu'à la 20e semaine de la

gestation incluse - APCM

6A82

15,50

1 830

3)

Frais de matériel

6A82M

7,50

4)

Amniocentèse, avec prélèvement ou injection, à partir de la 21e semaine

de la gestation - APCM

6A83

15,50

1 830

5)

Frais de matériel

6A83M

7,50

6)

Perfusion ou transfusion fétale in utero (amniocentèse comprise)

6A85

20,65

2 440

7)

Cerclage du col utérin

6A86

16,50

1 950

Section 2 - Gynécologie, actes non liés à la gestation ou à l'accouchement

1)

Colposcopie - CAC

6G11

3,85

2)

Prélèvement cervico-vaginal avec examen microscopique qualitatif direct -

CAC

6G12

2,00

3)

Biopsie du col

6G13

7,05

4)

Prélèvement ou biopsie de l'endomètre

6G14

9,55

1 125

5)

Insufflation tubo-utérine avec enregistrement ou injection

6G15

9,55

1 125

6)

Ponction du cul-de-sac de Douglas - CAC

6G21

3,85

7)

Ponction de la glande de Bartholin

6G22

4,45

8)

Incision d'un abcès de la glande de Bartholin - CAC

6G23

4,20

9)

Pose d'un pessaire

6G24

3,85

10) Coelioscopie, culdoscopie

6G31

29,65

3 500

11) Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique simple (sauf intervention

sur les trompes pour stérilisation)

6G32

37,70

4 450

12) Microhystéroscopie exploratrice avec ou sans biopsie

6G33

16,10

1 900

13) Location d'appareil

6G33X

4,95

14) Microhystéroscopie avec traitement préalable de la muqueuse

6G34

22,35

2 640

15) Location d'appareil

6G34X

7,45

16) Microhystéroscopie opérationnelle

6G35

32,25

3 805

17) Location d'appareil

6G35X

9,90

1 170

18) Extirpation de la glande de Bartholin

6G41

15,90

1 875

19) Ablation d'une tumeur bénigne de la région vulvo-vaginale

6G42

12,00

1 415

20) Vulvectomie simple

6G43

61,90

7 305

21) Ablation d'un cancer de la vulve ou du vagin

6G44

99,00

11 685

22) Colpotomie

6G51

11,45

1 350

23) Opération de l'imperforation vulvaire

6G52

12,00

1 415

24) Opération de l'imperforation vaginale

6G53

23,90

2 820

25) Création d'un néovagin sans laparotomie

6G54

99,00

11 685

26) Création d'un néovagin par voie haute et basse

6G55

123,80

14 615

27) Dilatation non sanglante du col, acte isolé

6G61

5,90

28) Dilatation sanglante du col, acte isolé

6G62

9,95

1 175

29) Ablation d'un polype du col

6G63

7,05

30) Electrocoagulation du col, première séance

6G64

7,05

31) Electrocoagulation du col, à partir de la 2e séance pour une période de

4 semaines

6G65

4,80

32) Conisation du col ou opération analogue

6G66

16,50

1 950

33) Amputation du col

6G67

24,75

2 920

34) Colpopérinéorraphie postérieure

6G71

24,75

2 920

35) Colporraphie antérieure

6G72

32,25

3 805

36) Colporraphie antérieure et postérieure

6G73

53,50

6 315

37) Colporraphie antérieure et postérieure avec fixation utérine

(Doléris, Kocher)

6G74

69,35

8 185

38) Cure de l'incontinence d'urine par voie vaginale, procédé complexe

(p.ex. plastie des bulbo-caverneux), ou par voie vaginale et abdominale

combinée

6G75

104,65

12 355

39) Cure du prolapsus génital par procédés complexes (type Wertheim,

Manchester, Lefort, Labhardt)

6G76

116,25

13 725

40) Cure de fistules urinaires ou rectales par voie vaginale

6G77

75,55

8 920

41) Hystéropexie simple par voie haute

6G81

79,50

9 385

42) Hystérectomie

6G82

122,30

14 440

43) Hystérectomie totale élargie pour cancer

6G83

160,90

18 995

44) Autre intervention sur l'utérus par voie abdominale, acte isolé

6G84

81,70

9 645

45) Extirpation de tumeurs intra-utérines par voie vaginale

6G85

39,65

4 680

46) Curetage de la cavité utérine, dilatation et tamponnement compris

6G86

22,40

2 645

47) Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale -

APCM

6G91

37,70

4 450

48) Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale, en

post-partum par laparotomie - APCM

6G92

81,70

9 645

49) Intervention sur les annexes, sauf la stérilisation ou la recanalisation après

ligature antérieure des trompes, non cumulable avec une intervention

intra-abdominale

6G93

81,70

9 645

50) Ovariectomie pour cancer après hystérectomie

6G94

122,30

14 440

Section 3 - Exploration et traitement de la stérilité

1)

Hétéro-insémination artificielle

6F11

9,85

1 165

Chapitre 7.- Anesthésie - Réanimation

Section 1 - Anesthésie générale

1)

Anesthésie générale de courte durée (moins de cinq minutes) par un seul

moyen d'anesthésie, faite par un médecin spécialiste en anesthésie-

réanimation, sans nécessité de soins subséquents

7A11

13,60

1 605

REMARQUE

Pour les autres anesthésies générales faites par le médecin spécialiste en

anesthésie-réanimation, voir article12

2)

Anesthésie générale faite par un médecin non spécialiste en anesthésie-

réanimation (non cumulable avec un autre acte)

7A12

9,30

1 100

Section 2 - Actes techniques accompagnant l'anesthésie générale

1)

Surveillance de la circulation extracorporelle en chirurgie cardiaque

7A21

95,80

11 310

2)

Intubation endobronchique en chirurgie endothoracique

7A22

16,95

2 000

3)

Technique de transfusion autologue de sang par hémodilution préopératoire

7A23

19,15

2 260

4)

Technique de transfusion autologue de sang par technique type cell-saver

ou Stryker

7A24

19,15

2 260

REMARQUE

Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.

Section 3 - Autres actes d'anesthésie-réanimation

1)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par

un autre médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement

atteinte, acte isolé

7A41

10,20

1 205

2)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par

un autre médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement

atteinte, la nuit entre 22 et 7 heures, acte isolé

7A42

16,00

1 890

3)

Anesthésie péridurale continue ou anesthésie continue d'un tronc ou

plexus nerveux, avec mise en place d'un cathéter permanent, pour traitement

de douleurs rebelles, en dehors de toute intervention, pour une période

maximale de cinq jours

7A43

32,20

3 800

4)

Oxygénothérapie hyperbare, séance d'au moins une heure, y compris la

surveillance par tous procédés, à une pression de 2 à 3 bares absolues;

cumulable avec le forfait journalier d'hospitalisation par le médecin spécialiste

en anesthésie-réanimation - ACM

7A44

20,80

2 455

Section 4 - Urgences extra-hospitalières

REMARQUE

Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas à cette section.

Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.

Les tarifs de ces actes peuvent être cumulés avec ceux des forfaits pour traitement

hospitalier prévus au chapitre 4, sections 6 et 7 de la première partie de l'annexe à

condition d'être effectués par deux médecins différents d'une même association.

1)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voiture

SAMU pour accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation

7A61

41,70

4 925

2)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voie

aérienne pour accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation

7A62

41,70

4 925

3)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert

secondaire médicalisé par route

7A71

70,00

8 265

4)

Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger,

par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet aller-retour

7A72

30,00

3 540

5)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour

transfert secondaire médicalisé par voie aérienne

7A73

45,00

5 310

6)

Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger

par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet aller-retour

7A74

15,00

1 770

7)

Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire

médicalisé d'un nouveau-né, par route, pour une distance de moins de 15 km

7A80

41,70

4 925

8)

Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire

médicalisé d'un nouveau-né, par route, à partir de 15 km

7A81

70,00

8 265

9) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger,

par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet aller-retour

7A82

30,00

3 540

10) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire

médicalisé d'un nouveau-né par voie aérienne

7A83

45,00

5 310

11) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à

l'étranger par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet

aller-retour

7A84

15,00

1 770

Chapitre 8.- Imagerie médicale, radiologie interventionnelle, radiothérapie

Section 1 - Radiodiagnostic

Sous-section 1 - Films

a)

Films

1)

Film 9/13

8F10M

0,85

2)

Film 13/18

8F11M

1,10

3)

Film 18/24

8F12M

1,30

4)

Film 15/40

8F13M

1,35

5)

Film 20/40

8F14M

1,80

6)

Film 24/30

8F15M

1,80

7)

Film 30/40

8F16M

2,20

8)

Film 35/35

8F17M

2,15

9)

Film 36/43

8F18M

2,55

10) Film 40/40

8F19M

2,20

b)

Supplément pour exposition multiple

11) Exposition en 2 plans

8F31M

0,30

12) Exposition en 3 plans

8F32M

0,45

13) Exposition en 4 plans

8F33M

0,60

Sous-section 2 - Squelette

REMARQUE

Les tarifs des différentes positions de radiodiagnostic de la sous-section 2 ne

peuvent être mis en compte qu'une seule fois, sauf l'examen simultané du même

segment de deux membres ou l'examen bilatéral des rochers (8S42). Ce tarif

inclut toutes les incidences.

a)

Membres

1)

Rx doigts et/ou main - CAC

8S01

4,30

2)

Rx poignet - CAC

8S02

4,30

3)

Rx avant-bras - CAC

8S03

4,30

4)

Rx coude - CAC

8S04

4,30

5)

Rx humérus - CAC

8S05

4,30

6)

Rx épaule et/ou clavicule - CAC

8S06

4,30

7)

Rx orteils et/ou pied - CAC

8S13

4,30

8) Rx cheville - CAC

8S14

4,30

9) Rx jambe - CAC

8S15

4,30

10) Rx genou - CAC

8S16

4,30

11) Rx fémur - CAC

8S18

4,30

12) Rx bassin - CAC

8S22

4,30

13) Rx hanche - CAC

8S23

4,30

14) Radiomensuration ou mesure des axes des 2 membres inférieurs

8S24

12,90

1 525

15) Supplément pour épreuves dynamiques à la recherche de lésions ligamentaires

des articulations des membres - CAC

8S25

2,15

16) Radiographie comparative du segment controlatéral - CAC

8S26

2,15

b)

Tête et thorax

1)

Rx crâne - CAC

8S40

4,30

2)

Rx sinus faciaux, squelette facial - CAC

8S41

4,30

3)

Rx crâne, poses spéciales du rocher ou de l'orbite - CAC

8S42

4,30

4)

Orthopantomographie

8S45

5,80

5)

Rx sternum - CAC

8S51

4,30

6)

Rx côtes, gril costal - CAC

8S52

4,30

c)

Colonne vertébrale

1)

Rx colonne cervicale, toutes incidences - CAC

8S61

6,45

2)

Rx colonne dorsale, toutes incidences - CAC

8S62

4,30

3)

Rx colonne lombaire, toutes incidences - CAC

8S63

6,45

4)

Rx sacrum et/ou coccyx et/ou articulations sacro-iliaques - CAC

8S64

4,30

5)

Rachis dans son entier en téléradiographie, face et profil

8S65

12,90

1 525

6)

Supplément pour épreuves dynamiques de la colonne cervicale, en cas de

traumatisme - CAC

8S66

2,15

d)

Arthrographie, discographie

1)

Arthrographie, ponction non comprise

8S81

10,50

1 240

2)

Arthrographie, ponction articulaire et injection comprises

8S82

17,30

2 040

3)

Arthrographie de la hanche, ponction articulaire et injection comprises

8S83

21,75

2 570

4)

Discographie, un ou plusieurs niveaux, ponction non comprise

8S85

10,25

1 210

5)

Discographie, ponction des disques et injection comprises

8S86

31,00

3 660

Sous-section 3 - Organes de la tête, du cou et du thorax

1)

Lacrymographie; injection non comprise

8V10

7,75

2)

Lacrymographie, sondage des voies lacrymales et injection compris

8V11

9,75

1 150

3)

Sialographie; injection non comprise

8V12

10,50

1 240

4)

Sialographie, sondage et injection compris

8V13

14,00

1 655

5)

Rx parties molles du cou et de la tête; sans moyen de contraste- CAC;

non cumulable à une autre radiographie de la tête (8S40 à 8S42-8V10 à 8V13

et 8V15)

8V14

4,30

6)

Laryngographie avec produit de contraste

8V15

7,00

7)

Radioscopie thoracique, opacification oesophagienne comprise; non cumulable

avec un autre examen radiologique du thorax ou de l'abdomen (8V17 à

8V33)-CAC

8V16

3,50

8)

Location d'appareil

8V16X

0,80

9)

Radiographie thoracique de face - CAC

8V17

4,30

10) Radiographie thoracique, face et profil et autres incidences éventuelles - CAC

8V18

7,20

11) Location d'appareil en cas de radioscopie associée

8V18X

0,80

12) Bronchographie, médiastinographie (injection non comprise)

8V19

8,50

1 005

Sous-section 4 - Appareil digestif

1)

Radiographie de l'abdomen sans préparation, radioscopie éventuelle comprise;

non cumulable avec un autre examen radiographique de l'abdomen

(8V21 à 8V49 et 8V55 à 8V58)-CAC

8V20

7,20

2)

Rx oesophage seul; non cumulable avec 8V16

8V22

7,00

3)

Location d'appareil et frais pour produit de contraste

8V22X

1,10

4)

Transit oeso-gastro-duodénal

8V23

16,15

1 905

5)

Location d'appareil et frais pour produit de contraste

8V23X

1,10

6)

Transit du grêle seul; non cumulable à 8V20-8V25

8V24

7,75

7)

Location d'appareil et frais pour produit de contraste

8V24X

1,10

8)

Transit oeso-gastro-duodénal et transit intestinal complet avec au moins

1 contrôle subséquent

8V25

16,15

1 905

9)

Location d'appareil et frais pour produit de contraste

8V25X

1,10

10) Lavement baryté

8V26

16,15

1 905

11) Location d'appareil et frais pour produit de contraste

8V26X

1,25

12) Cholécystographie par voie orale

8V31

7,10

13) Cholécysto-cholangiographie par voie intra-veineuse

8V32

14,35

1 695

14) Cholangiographie par voie percutanée transhépatique

8V34

26,55

3 135

15) Cholangiographie peropératoire

8V35

8,55

1 010

Sous-section 5 - Système urinaire

1)

Urographie intra-veineuse

8V41

10,50

1 240

2)

Urographie intra-veineuse avec tomographie simultanée

8V42

14,75

1 740

3)

Urétéro-pyélographie rétrograde uni-ou bilatérale; cathétérisme non compris

8V43

13,05

1 540

4)

Cystographie

8V44

5,15

5)

Urétro-cystographie rétrograde avec injection du produit de contraste

8V45

15,05

1 775

6)

Urétrographie, sans injection du produit de contraste

8V46

7,75

7)

Urétrographie rétrograde avec injection du produit de contraste

8V47

17,65

2 085

8)

Vésiculo- et/ou déférentographie

8V48

7,95

Sous-section 6 - Gynécologie

1)

Mammographie unilatérale, toutes incidences

8V51

5,85

2)

Mammographie bilatérale

8V52

11,70

1 380

3)

Mammographie bilatérale dans le cadre d'un programme de dépistage

précoce du cancer du sein

8V53

11,70

1 380

4)

Galactographie, injection comprise

8V54

10,50

1 240

5)

Hystérosalpingographie

8V55

10,50

1 240

6)

Radiopelvimétrie

8V56

4,30

7)

Mammographie unilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois

pour lésions suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce

du cancer du sein

8V57

5,85

8)

Mammographie bilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois

pour lésions suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce

du cancer du sein

8V58

11,70

1 380

Sous-section 7 - Système nerveux

1)

Myélographie, ponction non comprise

8V61

13,45

1 590

2)

Myélographie, ponction et injection comprises

8V62

27,55

3 250

Sous-section 8 - Angiographie

REMARQUES

Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent l'anesthésie locale ,

la ponction respectivement le cathétérisme, l'injection du produit de contraste,

la prise des films et le rapport.

Le coefficient reste le même si les actes sont faits avec digitalisation. En cas

d'examen bilatéral, la règle générale des actes bilatéraux est applicable(article 9)

1)

Artériographie unilatérale des artères intracrâniennes (non cumulable avec

8V75 ou 8V76)

8V70

89,00

10 505

2)

Artériographie d'un membre

8V71

29,45

3 475

3)

Artériographie des deux membres inférieurs et de l'aorte abdominale par

cathétérisme unilatéral ou par ponction aortique

8V72

44,05

5 200

4)

Artériographie de l'aorte thoracique et/ou abdominale et de ses branches

(non cumulable avec 8V71, 8V72, 8V78, ou 8V79)

8V73

34,60

4 085

5)

Artériographie d'une carotide ou d'une artère vertébrale par cathétérisme

8V75

59,25

6 995

6)

Artériographie unilatérale des artères du cou ( y compris la crosse aortique)

8V76

89,00

10 505

7)

Artériographie médullaire

8V77

59,00

6 965

8)

Artériographie par cathétérisme sélectif d'une branche de l'aorte

thoraco-abdominale

8V78

89,00

10 505

9)

Artériographie par cathétérisme sélectif de plusieurs branches de l'aorte

thoraco-abdominale

8V79

110,00

12 985

10) Artériographie locale par injection directe peropératoire

8V80

20,80

2 455

11) Phlébographie

8V81

29,45

3 475

12) Splénoportographie

8V82

34,60

4 085

13) Lymphographie

8V83

29,45

3 475

14) Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau des

membres ou d'organes thoraco-abdominaux pour prélèvement local ou

chimiothérapie

8V86

89,00

10 505

15) Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau

crânio-cervical ou médullaire pour prélèvement local ou chimiothérapie

8V87

89,00

10 505

Sous-section 9 - Examens divers

1)

Contrôle radiologique de bonne mise en place d'une sonde ou d'un

cathéter avec injection de produit de contraste

8V90

7,20

2)

Fistulographie sous opacification par sonde

8V91

7,95

3)

Repérage percutané de corps étrangers par marquage géométrique

8V92

7,20

4)

Repérage percutané d'une lésion focale au décours d'une séance d'imagerie

médicale ( mise en compte une seule fois) CAT

8V93

20,00

2 360

5)

Amplificateur de brillance avec TV pour contrôle radioscopique d'un acte

chirurgical ou analogue- CAT (non applicable pour acte de radiologie ni

pour position à libellé spécifié" sous contrôle radioscopique")

8V95

8,85

1 045

Sous-section 10 - Tomographie, scanographie

a)

Tomographie

1)

Tomographie du squelette en présence de matériel métallique

8A15

13,05

1 540

2)

Tomographie des poumons et/ou du larynx

8A16

13,05

1 540

b)

Tomodensitométrie (TDM), scanographie

1)

TDM de la tête (cou compris)

8A21

23,60

2 785

2)

TDM du cou et/ou des organes thoraciques

8A31

29,25

3 455

3)

TDM des organes abdominaux et/ou pelviens

8A32

29,25

3 455

4)

TDM de la colonne cervicale

8A33

29,25

3 455

5)

TDM de la colonne lombaire et/ou dorsale

8A34

29,25

3 455

6)

TDM des membres

8A35

23,60

2 785

7)

TDM du corps entier

8A36

35,45

4 185

8)

TDM de l'arcade dentaire

8A37

13,05

1 540

9)

Supplément pour TDM combinée à une arthrographie, discographie ou

myélographie

8A41

14,60

1 725

10) Contrôle scanographique pour un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT

8A45

8,85

1 045

REMARQUE

Les positions 8A21-8A45 ne sont pas applicables à l'examen d'ostéodensitométrie

réalisé à l'aide d'un scanner

Section 2 - Radiothérapie

Sous-section 1 - Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées

1)

Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées,

première application

8T11

38,85

4 585

2)

Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées,

deuxième application

8T12

27,95

3 300

3)

Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées,

troisième application

8T13

18,75

2 215

REMARQUE

Pour les actes de cette sous-section, une application comprend l'ensemble du

traitement et les consultations de contrôle post-thérapeutiques pendant une

durée de trois mois.

Sous-section 2 - Radiothérapie externe

1)

Simulation en vue d'une radiothérapie de basse énergie ou superficielle pour

des champs simples

8T21

12,00

1 415

2)

Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie; technique simple,

à visée symptomatique sur métastase ou tumeur évoluée

8T22

48,00

5 665

3)

Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie, technique élaborée

avec simulateur-scanner ou scanner de simulation, repérage précis des

volumes cibles et des organes à risque, étude dosimétrique, champs

complexes avec caches personnalisés ou recours à une collimation par

multilames

8T23

96,00

11 335

4)

Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie avec haute technicité

(radiothérapie conformationnelle, stéréotaxique, dynamique, corporelle ou

cutanée totale, intra-opératoire)

8T24

144,00

17 000

5)

Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une

première simulation 8T21

8T31

3,60

6)

Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une

première simulation 8T22

8T32

14,40

1 700

7)

Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une

première simulation 8T23

8T33

28,80

3 400

8)

Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une

première simulation 8T24

8T34

43,20

5 100

9)

Séance de radiothérapie de basse énergie ou radiothérapie superficielle,

pour des champs simples; radiothérapie fonctionnelle

8T41

1,80

10) Séance de radiothérapie de haute énergie, technique simple, à visée

symptomatique

8T42

2,70

11) Séance de radiothérapie de haute énergie avec technique élaborée

8T43

6,30

12) Séance de radiothérapie de haute énergie avec haute technicité

8T44

10,80

1 275

13) Chimiothérapie anticancéreuse par injection, concomitante à la radiothérapie

avec surveillance, non renouvelable avant un délai de 6 jours - CAT

8T51

33,25

3 925

Sous-section 3 - Curiethérapie

1)

Séance de curiethérapie à haut débit de dose, technique interstitielle,

endocavitaire ou endoluminale

8T61

40,00

4 720

2)

Forfait pour curiethérapie à débit de dose pulsé, technique interstitielle,

endocavitaire ou endoluminale, y compris la surveillance

8T62

160,00

18 890

3)

Mise en place sous anesthésie générale de gaines vectrices pour curiethérapie

au niveau bucco-pharyngé

8T71

11,00

1 300

4)

Mise en place d'un applicateur utéro-vaginal pour curiethérapie

8T72

16,50

1 950

5)

Mise en place percutanée de gaines vectrices pour curiethérapie interstitielle

8T73

11,45

1 350

REMARQUE

Les positions concernant la mise en place de l'applicateur ou des gaines vectrices

sont cumulables à plein tarif aux positions de curiethérapie

Section 3 - Imagerie médicale utilisant les agents physiques

sans radiations ionisantes

Sous-section 1 - Echographie (échotomographie, ultrasonographie)

1)

Examen échographique de régions ou d'organes non prévus aux positions

suivantes

8E01

12,75

1 505

2)

Location d'appareil

8E01X

5,55

3)

Examen échographique de la glande thyroïde (région du cou comprise)

8E02

12,75

1 505

4)

Location d'appareil

8E02X

5,55

5) Examen échographique du crâne et/ou des hanches chez un enfant de

moins de deux ans

8E03

12,75

1 505

6)

Location d'appareil

8E03X

5,55

7)

Echographie du pelvis par voie transrectale ou transvaginale

8E09

19,20

2 265

8)

Location d'appareil

8E09X

5,55

9)

Examen échographique des organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens;

non applicable pour échographie en rapport avec la grossesse

8E13

19,20

2 265

10) Location d'appareil

8E13X

5,55

11) Examen échographique des seins

8E14

12,75

1 505

12) Location d'appareil

8E14X

5,55

13) Echographie obstétricale, 1er ou 3e trimestre (y compris le 1er diagnostic

de la grossesse)

8E21

12,75

1 505

14) Location d'appareil

8E21X

5,55

15) Echographie obstétricale du 2e trimestre

8E22

19,20

2 265

16) Location d'appareil

8E22X

5,55

17) Contrôle échographique accompagnant un acte diagnostique ou

thérapeutique - CAT (non applicable pour une position à libellé spécifié

"sous contrôle échographique")

8E25

6,40

18) Location d'appareil

8E25X

5,55

19) Echoendoscopie de l'oesophage et du cardia

8E31

35,00

4 130

20) Echoendoscopie de l'estomac

8E32

30,00

3 540

21) Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires

8E33

39,66

4 680

22) Echoendoscopie du côlon

8E34

29,85

3 525

23) Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde

8E35

13,22

1 560

Sous-section 2 - Echo-Doppler des vaisseaux

1)

Examen des vaisseaux par Doppler continu avec enregistrement

8E41

11,20

1 320

2)

Location d'appareil

8E41X

5,40

3)

Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable

pour l'examen des veines du pelvis et des membres inférieurs,

la première séance

8E42

24,90

2 940

4)

Location d'appareil

8E42X

15,00

1 770

5)

Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable

pour l'examen des veines du pelvis et des membres inférieurs,

séance suivante pour une période de 6 mois

8E43

12,45

1 470

6)

Location d'appareil

8E43X

15,00

1 770

7)

Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres

inférieurs et du pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes

ou bilan avant intervention pour varices, la première séance

8E45

24,90

2 940

8)

Location d'appareil

8E45X

15,00

1 770

9)

Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres

inférieurs et du pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes ou

bilan avant intervention pour varices, séance suivante pour une période

de 6 mois

8E46

12,45

1 470

10) Location d'appareil

8E46X

15,00

1 770

11) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires,

des vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche

ou la surveillance d'une souffrance foetale, la première séance

8E47

24,90

2 940

12) Location d'appareil

8E47X

15,00

1 770

13) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires,

des vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche

ou la surveillance d'une souffrance foetale, séance suivante pour une même

grossesse

8E48

12,45

1 470

14) Location d'appareil

8E48X

15,00

1 770

REMARQUE

Les positions de cette sous-section ne sont pas cumulables entre elles.

Sous-section 3 - Imagerie par résonance magnétique (IRM)

1)

IRM de la tête (cou compris)

8E61

38,00

4 485

2)

IRM du cou et/ou des organes thoraciques

8E62

38,00

4 485

3)

IRM des organes abdominaux et/ou pelviens

8E63

38,00

4 485

4)

IRM de la colonne cervicale

8E64

38,00

4 485

5)

IRM de la colonne lombaire et/ou dorsale

8E65

38,00

4 485

6)

IRM des membres

8E66

38,00

4 485

Section 4 - Diagnostic par les isotopes radioactifs (médecine nucléaire)

1)

Courbe de fixation d'un isotope sur un organe ou sur des échantillons

prélevés (sang, urines…), non cumulable avec l'imagerie scintigraphique du

même organe

8N01

11,10

1 310

(Ne concerne pas les examens inscrits dans la nomenclature des laboratoires

d'analyses médicales)

2) Test respiratoire par isotope (breath test)

8N02

11,10

1 310

3)

Scintigraphie de la thyroïde, sans courbe de fixation

8N11

18,75

2 215

4)

Scintigraphie de la thyroïde avec courbe de fixation, minimum 3 mesures

8N12

29,85

3 525

5)

Scintigraphie pour la recherche de tumeurs neuro-endocrines ( apudomes )

8N15

37,50

4 425

6)

Scintigraphie pulmonaire ( perfusion )

8N17

37,50

4 425

7)

Scintigraphie pulmonaire ( ventilation )

8N18

37,50

4 425

8)

Scintigraphie pulmonaire ( ventilation et perfusion )

8N19

48,50

5 725

9)

Scintigraphie du myocarde, contrôle ECG et tomoscintigraphie comprise

8N21

37,50

4 425

10) Scintigraphie du myocarde au repos et après effort ou après perfusion d'un

médicament, sous contrôle ECG, y compris tout contrôle dans les 48 heures,

tomoscintigraphie comprise

8N22

42,50

5 015

11) Ventriculographie isotopique avec calcul de la fraction d'éjection et/ou

des fractions régionales, contrôle ECG compris

8N25

37,50

4 425

12) Scintigraphie hépatique

8N31

32,50

3 835

13) Choléscintigraphie avec étude dynamique

8N33

37,50

4 425

14) Etude scintigraphique de la vidange gastrique

8N36

37,50

4 425

15) Scintigraphie pour la recherche d'un diverticule de Meckel

8N38

37,50

4 425

16) Scintigraphie rénale, uni- ou bilatérale

8N41

32,50

3 835

17) Néphrographie isotopique et clearance séparée des 2 reins

8N42

43,50

5 135

18) Scintigraphie cérébrale, tomoscintigraphie comprise

8N51

37,50

4 425

19) Scintigraphie cérébrale, examen statique et dynamique, tomoscintigraphie

comprise

8N52

43,50

5 135

20) Cisternographie isotopique, ponction lombaire et injection comprise

8N55

40,00

4 720

21) Scintigraphie pour la recherche d'un foyer infectieux ( p.ex. par leucocytes

marqués)

8N61

37,50

4 425

22) Scintigraphie pour la recherche d'une hémorragie ( p.ex. par érythrocytes

marqués)

8N63

37,50

4 425

23) Scintigraphie osseuse loco-régionale

8N71

37,50

4 425

24) Scintigraphie osseuse loco-régionale examen statique et dynamique,

tomoscintigraphie comprise

8N72

45,00

5 310

25) Scintigraphie osseuse du corps entier

8N75

37,50

4 425

26) Scintigraphie de la moelle osseuse

8N78

37,50

4 425

27) Lymphoscintigraphie

8N81

32,50

3 835

28) Immunoscintigraphie

8N85

37,50

4 425

29) Scintigraphie et transit par un organe deux traceurs ou plus suivie d'une

soustraction progressive des images

8N91

37,50

4 425

30) Tomoscintigraphie en complément d'un examen de la présente section -

CAT

8N95

11,10

1 310

REMARQUE

1)

Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent la préparation

des traceurs, l'anesthésie locale, l'injection resp. la ponction-injection

2)

Ne sont pas cumulables entre elles les positions d'examens utilisant un

même traceur ou concernant le même organe respectivement le même

système

8N11 et 8N12

8N17 à 8N19

8N21 à 8N25

8N31 et 8N33

8N41 à 8N43

8N51 à 8N55

8N71 à 8N75

Section 5 - Radiologie interventionnelle

(Interventions percutanées sous contrôle d'imagerie médicale)

REMARQUES

1)

Les coefficients des actes comprennent l'anesthésie locale, la ponction

respectivement le cathétérisme et l'imagerie de la région traitée.

2)

Les positions des sous-sections 1 à 7 sont cumulables (en appliquant l'article

9 alinéa 1er), si elles portent sur des lésions distinctes situées sur des artères

différentes.

3) En cas de thrombolyse (sous-section 5), une angiographie de contrôle peut

être mise en compte si ce contrôle est effectué au moins deux heures

après la fin de la première séance. Ce contrôle angiographique ne peut être

mis en compte que deux fois par jour.

Par dérogation à l'art.9, alinéa final, l'accord du contrôle médical n'est pas

requis sous ces conditions.

4)

En cas d'intervention endoluminale sous imagerie (chapitre 8, section 5)

suivie, sur le même segment, d'une intervention de chirurgie vasculaire

(chapitre 2, section 2, sous-section 5) ou biliaire (chapitre 2, section 6,

sous-section 4), le cumul des tarifs pour un même médecin n'est pas possible

dans la même séance.

Sous-section 1 - Angioplastie pour sténose

1)

Angioplastie pour sténose d'un vaisseau du cou

8P11

130,00

15 345

2)

Angioplastie pour sténose d'une artère du membre supérieur

8P12

110,00

12 985

3)

Angioplastie pour sténose de l'aorte

8P13

130,00

15 345

4)

Angioplastie pour sténose d'une artère viscérale

8P14

130,00

15 345

5)

Angioplastie pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée

8P15

110,00

12 985

6)

Angioplastie pour sténose d'une artère infrapoplitée

8P16

130,00

15 345

7)

Angioplastie pour sténose d'un vaisseau cérébral

8P17

130,00

15 345

Sous-section 2 - Mise en place d'une endoprothèse avec ou sans angioplastie

1)

Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'un vaisseau du cou à destinée

cérébrale

8P21

195,00

23 020

2)

Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère du membre supérieur

8P22

165,00

19 480

3)

Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'aorte

8P23

195,00

23 020

4)

Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère viscérale

8P24

195,00

23 020

5)

Angioplastie et endoprothèse bifurquée pour sténose du carrefour

aorto-iliaque

8P25

290,00

34 235

6)

Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou

poplitée

8P26

165,00

19 480

7)

Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère infrapoplitée

8P27

195,00

23 020

8)

Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une veine profonde

8P29

165,00

19 480

Sous-section 3 - Recanalisation mécanique pour obstruction complète avec ou

sans mise en place d'une endoprothèse

1)

Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale

8P31

235,00

27 740

2)

Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du membre supérieur

8P32

220,00

25 970

3)

Recanalisation pour obstruction de l'aorte

8P33

195,00

23 020

4)

Recanalisation pour obstruction d'une artère viscérale

8P34

195,00

23 020

5)

Recanalisation pour obstruction de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée

8P35

220,00

25 970

6)

Recanalisation pour obstruction d'une artère infrapoplitée

8P36

165,00

19 480

7)

Recanalisation pour obstruction d'une veine profonde

8P39

165,00

19 480

Sous-section 4 - Traitement d'un anévrisme par mise en place d'une endoprothèse

ou de coils

1)

Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du cou à destinée

cérébrale

8P41

205,00

24 200

2)

Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du membre supérieur

8P42

190,00

22 430

3)

Traitement endoluminal pour anévrisme de l'aorte

8P43

274,00

32 345

4)

Traitement endoluminal par prothèse bifurquée d'un anévrisme aortique

sous-rénal

8P44

365,00

43 090

5)

Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère viscérale

8P45

205,00

24 200

6)

Traitement endoluminal pour anévrisme de l'artère iliaque, fémorale ou

poplitée

8P46

190,00

22 430

7)

Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère infrapoplitée

8P47

190,00

22 430

8)

Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau cérébral

8P48

300,00

35 415

Sous-section 5 - Thromboaspiration ou thrombolyse endovasculaire

1)

Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du cou

8P51

110,00

12 985

2)

Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du membre supérieur

8P52

110,00

12 985

3)

Thromboaspiration au niveau de l'aorte

8P53

110,00

12 985

4)

Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère viscérale

8P54

110,00

12 985

5)

Thromboaspiration ou thrombolyse de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée

8P55

110,00

12 985

6)

Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère infrapoplitée

8P56

110,00

12 985

7)

Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau cérébral

8P58

130,00

15 345

8)

Thromboaspiration ou thrombolyse d'une veine profonde

8P59

110,00

12 985

Sous-section 6 - Embolisation d'un vaisseau pour anévrisme ou autre malformation

vasculaire ou pour traumatisme

1)

Embolisation d'un vaisseau du cou ou de la face

8P61

130,00

15 345

2)

Embolisation d'une artère iliaque, fémorale ou poplitée

8P63

130,00

15 345

3)

Embolisation d'une artère infrapoplitée

8P64

130,00

15 345

4)

Embolisation d'un vaisseau cérébral ou médullaire

8P68

220,00

25 970

5)

Embolisation d'une artère ou d'une veine viscérale

8P69

130,00

15 345

Sous-section 7 - Autres traitements endovasculaires

1)

Embolisation d'un vaisseau pour tumeur

8P71

100,00

11 805

2)

Extraction d'un corps étranger intravasculaire

8P72

55,00

6 495

3)

Shunt porto-cave par voie transhépatique ou transjugulaire, mise en place

d'une endoprothèse comprise

8P73

220,00

25 970

4)

Mise en place percutanée d'un filtre de la veine cave

8P74

95,00

11 215

5)

Prises de pression intravasculaire et/ou échographie endovasculaire au

cours d'une intervention endovasculaire - CAT (non cumulable avec 8P79)

8P78

15,00

1 770

6)

Angioscopie intravasculaire au cours d'une intervention endovasculaire - CAT

8P79

25,00

2 950

Sous-section 8 - Interventions percutanées sur les voies biliaires

1)

Drainage biliaire externe par voie percutanée transhépatique

8P81

60,00

7 085

2)

Drainage biliaire interne par voie percutanée transhépatique

8P82

100,00

11 805

3)

Mise en place d'une endoprothèse biliaire par voie percutanée transhépatique

8P83

50,00

5 905

4)

Changement d'un cathéter ou d'une endoprothèse biliaire mise en place par

voie percutanée

8P84

50,00

5 905

Sous-section 9 - Autres interventions

1)

Ponction et drainage percutané d'abcès ou de kystes intra-abdominaux ou

intra-thoraciques

8P91

60,00

7 085

2)

Microbiopsie sur un sein sous imagerie stéréotaxique digitale sur patiente en

procubitus sur table spéciale (prone table), toute imagerie locale comprise

8P95

31,45

3 715

3)

Dénudation d'un vaisseau, en cas d'impossibilité technique d'un abord par

ponction percutanée - CAT

8P98

60,00

7 085

Section 6 - Autres examens utilisant les radiations ionisantes

1)

Ostéodensitométrie par procédé DXA (absorptiométrie des rayons X à 2

énergies) effectuée par un médecin disposant d’un agrément du ministre de la

santé

8D01

2,15

REMARQUE

Par dérogation à l'article 10 la position 8D01 peut être cumulée avec la

consultation majorée

Chapitre 9. - Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie -

Chirurgie maxillo-faciale - Médecine dentaire

Section 1 - Cavité buccale et glandes salivaires

Sous-section 1 - Chirurgie des lèvres et du palais

1)

Chirurgie de la fente labiale, opération uni- ou bilatérale

9S11

21,80

2 575

2)

Chirurgie de la fente labio-maxillaire

9S12

44,25

5 225

3)

Chirurgie de la division vélo-palatine

9S13

70,35

8 305

4)

Chirurgie de la sténose vélo-pharyngée en un ou deux temps

9S14

44,25

5 225

5)

Plastie pour perforation sinusobuccale

9S15

77,55

9 155

6)

Plastie pour communication bucconasale

9S16

83,35

9 840

7)

Appareil obturateur de perforation palatine: plaque base en résine (dents et

crochets en supplément) - CAT

9S18

50,80

5 995

8)

Appareil de prothèse vélo-palatine: plaque base et voile artificiel en résine

(dents et crochets en supplément) - CAT

9S19

88,30

10 425

9)

Réfection partielle d'une lèvre

9S21

74,45

8 790

10) Réfection totale d'une lèvre

9S22

111,60

13 175

11) Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, sur toute l'étendue

9S31

58,35

6 890

12) Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, par hémi-maxillaire ou de

canine à canine

9S32

29,20

3 445

13) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, sur toute l'étendue

9S33

73,35

8 660

14) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie latérale

9S34

29,75

3 510

15) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie antérieure

9S35

43,45

5 130

16) Traitement opératoire de la double lèvre

9S36

25,55

3 015

Sous-section 2 - Chirurgie des arcades gingivo-dentaires

1)

Résection du capuchon muqueux d'une dent de sagesse

9S41

4,00

2)

Traitement local des gingivostomatites, par séance

9S42

2,80

3)

Gingivoplastie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine

9S43

13,40

1 580

4)

Gingivectomie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine

9S44

20,45

2 415

Sous-section 3 - Chirurgie de la langue et du plancher de la bouche

1)

Biopsie buccale

9S51

8,30

2)

Excision et suture d'un frein hypertrophié de la langue ou de la lèvre ou d'une

bride fibreuse

9S52

13,40

1 580

3)

Plastie d'allongement du frein de la lèvre ou de la langue

9S53

13,40

1 580

4)

Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, un côté

9S55

40,90

4 830

5)

Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, deux côtés

9S56

81,70

9 645

6)

Glossectomie large

9S57

109,70

12 950

7)

Incision d'un abcès de la cavité buccale, bucco-pharyngée ou pharyngo-

laryngée par voie buccale

9S61

11,00

1 300

8)

Incision d'un phlegmon de la base de la langue ou du plancher buccal

9S62

33,65

3 970

9)

Résection d'une lésion ou tumeur bénigne de la bouche

9S65

16,55

1 955

10) Extirpation d'une tumeur maligne des lèvres

9S71

59,55

7 030

11) Extirpation d'une tumeur maligne de l'oropharynx ou du plancher de la bouche

9S72

140,65

16 605

Sous-section 4. - Chirurgie des glandes salivaires

1)

Injection de produit de contraste pour sialographie

9S80

3,50

2)

Extirpation de calculs salivaires par incision muqueuse simple

9S81

13,40

1 580

3)

Extirpation de calculs salivaires par dissection du canal excréteur ou par voie

externe

9S82

27,50

3 245

4)

Chirurgie d'une fistule salivaire

9S83

33,65

3 970

5)

Ablation de la glande sous-maxillaire

9S90

60,00

7 085

6)

Parotidectomie partielle avec dissection du nerf facial

9S93

98,25

11 600

7)

Parotidectomie totale avec dissection du nerf facial

9S94

124,40

14 685

8)

Parotidectomie totale, sans conservation du nerf facial

9S95

98,25

11 600

Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale

1)

Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation

du traitement

9F11

5,45

2)

Fracture des maxillaires, premier appareillage de contention buccale

9F12

25,55

3 015

3)

Traitement orthopédique d'une fracture maxillaire parcellaire

9F13

25,55

3 015

4)

Traitement orthopédique d'une fracture complète simple d'un maxillaire

( sans appui)

9F14

77,55

9 155

5)

Fracture complète du maxillaire inférieur, réduction et contention avec appui

sur le maxillaire supérieur

9F15

119,15

14 065

6)

Fracture transversale du maxillaire supérieur, contention par appareillage intra-

et extra-buccal, appui péricrânien

9F16

131,15

15 480

7)

Fracture complète des deux maxillaires, contention par appareillage intra-

et extra-buccal, appui péricrânien, matériel non compris

9F17

131,15

15 480

8)

Réduction sanglante simple d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire

et/ou du zygoma, matériel non compris

9F21

21,75

2 570

9)

Ostéosynthèse d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du

zygoma, matériel non compris

9F22

146,55

17 300

10) Ostéotomie pour fracture ancienne avec cal vicieux ou chirurgie (sans greffe)

d'une pseudarthrose du maxillaire inférieur, matériel non compris

9F25

77,55

9 155

11) Traitement chirurgical de la pseudarthrose d'un maxillaire avec greffe osseuse,

prélèvements des greffons compris

9F26

116,80

13 790

12) Ostéotomie unilatérale du maxillaire supérieur pour fracture ancienne avec

cal vicieux

9F27

101,20

11 945

13) Traitement orthopédique de la luxation temporo-maxillaire uni- ou bilatérale

9F31

4,50

14) Réduction sanglante d'une luxation temporo-maxillaire, reposition ou

résection du condyle, butée osseuse

9F32

146,55

17 300

15) Appareil de contention du maxillaire inférieur après réduction d'une luxation

par méthode sanglante - CAT

9F33

170,05

20 075

16) Arthrotomie pour corps étranger ou lésion méniscale de l'articulation

temporo-maxillaire

9F34

74,15

8 755

17) Ostéotomie pour ankylose ou arthroplastie temporo-maxillaire

9F35

183,05

21 610

18) Résection totale du maxillaire inférieur

9F41

104,10

12 290

19) Résection du corps du maxillaire inférieur

9F42

146,55

17 300

20) Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur

9F43

183,00

21 605

21) Résection large ou totale du maxillaire supérieur

9F44

183,00

21 605

22) Traitement chirurgical de la prognathie ou latérognathie, matériel non compris

9F47

183,00

21 605

23) Appareil de réduction-contention du maxillaire inférieur après correction

chirurgicale d'une prognathie ou latérognathie - CAT

9F48

170,05

20 075

24) Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires étendue à l'infrastructure

9F51

73,35

8 660

25) Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires avec vaste délabrement osseux

9F52

101,20

11 945

26) Evidement osseux d'un maxillaire nécessitant une greffe

9F53

116,80

13 790

27) Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face (hors

l'orbite) par greffe osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par

matériau inerte (prélèvement de greffe non compris) - APCM

9F55

77,05

9 095

28) Réfection uni- ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse,

cartilagineuse ou par matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire et les

maxillaires pour lésion congénitale ou ancienne - APCM

9F56

144,55

17 065

29) Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen

histologique

9F61

21,35

2 520

30) Traitement de l'ostéite et nécrose des maxillaires, circonscrite à la région

alvéolaire; curetage et ablation de séquestres

9F62

11,00

1 300

31) Curetage péri-apical par trépanation vestibulaire avec ou sans résection apicale

9F63

20,45

2 415

32) Traitement de l'ostéite de la région basilaire, de l'ostéite corticale ou centrale,

curetage et ablation de séquestres

9F64

27,55

3 250

33) Nécrose des corps maxillaires étendue à un segment important; curetage et

ablation de séquestres

9F65

47,50

5 605

34) Enucléation d'un kyste maxillaire étendu avec trépanation osseuse

9F71

27,05

3 195

35) Cure par marsupialisation d'un kyste maxillaire avec trépanation osseuse

9F72

13,55

1 600

36) Cure d'un kyste s'étendant à un hémimaxillaire ou d'un kyste faisant saillie et

refoulant un sinus maxillaire

9F73

51,30

6 055

37) Trépanation par voie vestibulaire du sinus maxillaire pour recherche d'une

racine refoulée dans le sinus

9F74

60,70

7 165

38) Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique

musculo-cutanée

9F78

77,05

9 095

39) Insertion d'implants métalliques ou acryliques après large résection de la

mandibule

9F81

146,55

17 300

40) Réimplatation d'une dent, appareillage non compris

9F82

40,25

4 750

41) Transplantation d'une dent, apparaillage non compris

9F83

54,00

6 375

42) Appareil de contention préopératoire du maxillaire inférieur (résection

chirurgicale, greffe) - CAT

9F91

108,75

12 840

43) Appareil mobilisateur du maxillaire inférieur après traitement chirurgical d'une

construction permanente - CAT

9F92

170,05

20 075

44) Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) sans casque

péricrânien - CAT

9F93

108,75

12 840

45) Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) avec casque

péricrânien - CAT

9F94

170,05

20 075

46) Appareil porte-radium intrabuccal - CAT

9F95

88,30

10 425

47) Appareil de redressement du nez avec appui péricrânien - CAT

9F96

67,95

8 020

48) Appareil obturateur après résection du maxillaire supérieur

(dents comprises) - CAT

9F97

170,05

20 075

49) Attelle modelable, par maxillaire

9F98

14,00

1 655

PROTOCOLE D'ACCORD

signé en exécution de l'article 68 de la convention du 13 décembre 1993,

conclue entre l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg

et l'union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2000

pour les actes et services professionnels des médecins-dentistes.

Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales,

vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993,

vu la sentence du Conseil supérieur des assurances sociales du 27 juin 2001 rendue en vertu de l'article 70 du code

des assurances sociales,

les parties soussignées, à savoir

l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président, le

docteur Joe WIRTZ et le docteur Nico DIEDERICH, président du cercle des médecins-dentistes, déclarant posséder

les qualités requises au titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part,

et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président,

Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg,

d'autre part,

ont convenu ce qui suit

Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale 1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du traitement

Art. 5 — Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale 1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du traitement Ouvrir la source officielle

Le présent protocole d'accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre

parties en date du 13 décembre 1993.

En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole

d'accord.

Fait à Luxembourg, le 25 juillet 2001 en deux exemplaires.

Pour l’association des médecins et médecins-dentistes,

Le président

Le président du cercle des médecins-dentistes

(s.) Dr Joe WIRTZ

(s.) Dr Nico DIEDERICH

Pour l’union des caisses de maladie

Le président

(s.)Robert KIEFFER

ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION DES MEDECINS-DENTISTES ET

L'UNION DES CAISSES DE MALADIE

PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX

Valeur lettre-clé: 133,50

valable à partir du 1.9.2001

Code

Coeff.

Tarif

Chapitre 1er - Consultations du médecin-dentiste

1)

Consultation du médecin-dentiste

DC1

5,65

2)

Renouvellement d'ordonnance

DC2

2,95

3)

Pansements en série, par séance

DC3

2,95

4)

Consultation urgente

DC4

8,15

1 090

5)

Consultation demandée et faite le soir entre 20 et 22 heures

DC6

10,70

1 430

6)

Consultation demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

DC7

10,70

1 430

7)

Consultation demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures

DC8

15,85

2 115

Chapitre 2 - Visites du médecin-dentiste

Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier

1)

Visite du médecin-dentiste

DV1

12,00

1 600

2)

Visite urgente

DV4

15,25

2 035

3)

Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

DV5

15,25

2 035

4)

Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures

DV6

18,00

2 405

5)

Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

DV7

18,00

2 405

6)

Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures

DV8

24,35

3 250

Section 2 - Visite en milieu hospitalier

1)

Visite du médecin-dentiste

DV11

12,00

1 600

2)

Visite urgente

DV14

15,25

2 035

3)

Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

DV15

15,25

2 035

4)

Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures

DV16

18,00

2 405

5)

Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

DV17

18,00

2 405

6)

Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures

DV18

24,35

3 250

Chapitre 3 - Déplacements du médecin-dentiste

1)

Indemnité horo-kilométrique par km

DK1

0,42

Chapitre 4 - Traitement hospitalier stationnaire du médecin-dentiste

Section 1 - Traitement stationnaire interne

1)

1er jour d'hospitalisation

DF10

4,95

2)

Du 2e jour au 14e jour; par jour

DF11

2,90

3)

Du 15e au 42e jour; par jour

DF12

1,45

4)

A partir du 43e jour, par jour

DF13

0,80

Section 2 - Traitement post-opératoire

1)

Du 1er au 7e jour post-opératoire; par jour

DF20

10,00

1 335

2)

Du 8e au 14e jour post-opératoire; par jour

DF21

1,35

3)

Du 15e au 42e jour post-opératoire; par jour

DF22

0,90

4)

A partir du 43e jour post-opératoire; par jour

DF23

0,80

Chapitre 5 - Rapports du Médecin-dentiste

1)

Rapport détaillé au médecin traitant concernant

- l'examen complet de la région maxillo-faciale,

- les résultats d'examens complémentaires,

- les traitements faits et les propositions de traitement ultérieur

DR1

8,70

1 160

Chapitre 6 - Examens à visée préventive du médecin-dentiste

Section 1 - Examen prénatal de la femme enceinte tel que prévu

par la loi du 20 juin 1977 et le règlement grand-ducal du 8 décembre 1977

(art. 9 modifié le 26 mai 1979)

1)

Examen dentaire au cours des 5 premiers mois de la grossesse

DE1

10,70

1 430

Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus

par la loi du 15 mai 1984 et le règlement grand-ducal du 12 décembre 1984

(art. 3)

1)

Examen dentaire de l'enfant âgé de 30 à 36 mois

DE2

10,70

1 430

2)

Examen dentaire de l'enfant âgé de 42 à 48 mois

DE3

10,70

1 430

DEUXIEME PARTIE : ACTES TECHNIQUES

Chapitre 1er - Soins gingivaux et dentaires

1)

Détartrage en une ou plusieurs séances - CAC

DS1

5,45

2)

Traitement médical de la paradontose, par séance

DS2

2,80

3)

Correction de l'occlusion dentaire et meulage sélectif, par séance

DS3

6,60

4)

Consolidation de dents branlantes par ligature ou collage, ou traitement

d'une fracture limitée aux procès alvéolaires, par dent

DS4

2,80

5)

Attelle métallique dans la paradontose ou la fracture des procès alvéolaires -

DSD+ACM

DS5

50,00

6 675

6)

Prothèse attelle de contention ou gouttière occlusale - DSD+ACM

DS6

50,00

6 675

7)

Blanchissement de dents dévitalisées, par séance et par dent

DS7

2,80

8)

Coiffage pulpaire indirect, par dent et par séance

DS8

2,80

9)

Coiffage pulpaire direct, par dent et par séance

DS9

5,45

10) Pulpectomie simple (amputation coronaire) et obturation de la chambre

pulpaire (réservée à la dent de lait)

DS10

4,50

11) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des

canaux radiculaires, sur incisives, canines ou prémolaires inférieures

DS11

11,00

1 470

12) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des

canaux radiculaires, sur prémolaires supérieures ou molaires

DS12

19,35

2 585

13) Traitement de la gangrène pulpaire et de ses complications, par séance -

CAC

DS13

4,00

14) Obturation, une face

DS14

6,60

15) Obturation portant sur deux faces d'une dent

DS15

8,30

1 110

16) Obturation portant sur trois faces ou plus, par dent

DS16

9,35

1 250

17) Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD

DS18

13,25

1 770

18) Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD

DS19

9,35

1 250

19) Anesthésie locale

DS20

1,95

20) Anesthésie régionale

DS21

3,25

21) Cautérisation

DS22

2,80

22) Aurification - DSD

DS33

9,35

1 250

23) Inlay, une face - DSD

DS34

6,60

24) Inlay portant sur deux faces d'une dent - DSD

DS35

8,30

1 110

25) Inlay portant sur trois faces ou onlay, par dent - DSD

DS36

9,35

1 250

Chapitre 2 - Extractions dentaires

1)

Extraction simple d'une dent monoradiculaire ou d'une dent pluriradiculaire

supérieure

DS61

3,25

2)

Extraction simple d'une molaire inférieure

DS62

4,00

3)

Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, groupe

incisivo-canin, prémolaires, molaires supérieures

DS63

4,00

4)

Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, molaires

inférieures

DS64

5,45

5)

Extraction simple des racines d'une dent mono-ou pluriradiculaire

DS65

3,25

6)

Extraction des racines d'une dent par morcellement

DS66

6,60

7)

Extraction des racines d'une dent avec alvéolectomie

DS67

10,50

1 400

8)

Extraction d'une dent en malposition

DS68

6,60

9)

Tamponnement d'une ou plusieurs alvéoles pour hémorragie post-opératoire,

dans une séance ultérieure, par séance

DS71

3,25

10) Traitement d'alvéolite consécutive à une ou plusieurs extractions, par séance

DS72

2,80

11) Résection des bords alvéolaires après extractions multiples

DS73

4,00

12) Suture gingivale avec ou sans résection partielle d'une crête alvéolaire

DS74

6,60

13) Suture gingivale étendue à un hémimaxillaire ou à un bloc incisivo-canin avec

ou sans résection d'une crête alvéolaire

DS75

20,45

2 730

14) Enucléation chirurgicale d'un kyste de petit volume

DS76

10,65

1 420

15) Cure d'un kyste par marsupialisation

DS77

5,35

16) Excision d'un cal fibreux

DS78

14,40

1 920

17) Frais de matériel en cas de suture

DS79M

3,50

Chapitre 3 - Extractions chirurgicales

1)

Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée

DS88

33,05

4 410

2)

Extraction chirurgicale d'une canine incluse

DS89

41,55

5 545

3)

Extraction chirurgicale d'odontoïdes ou de dents surnuméraires inclus ou

enclavés, germectomie

DS90

33,05

4 410

4)

Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée au cours d'accidents

inflammatoires

DS91

46,90

6 260

5)

Extraction chirurgicale d'une dent en désinclusion, non enclavée, dont la

couronne est sous-muqueuse

DS92

13,85

1 850

6)

Extraction chirurgicale d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion,

branche montante, bord basilaire de la branche montante et du menton, sinus)

DS93

69,05

9 220

7)

Extraction par voie alvéolaire d'une racine refoulée dans le sinus

DS94

9,90

1 320

8)

Lavage du sinus maxillaire par voie alvéolaire

DS95

3,25

9)

Curetage alvéolaire, granulectomie, esquillectomie

DS96

3,25

Chapitre 4 - Prothèse dentaire adjointe

1)

Plaque base en résine synthétique

DA11

34,30

4 580

2)

Plaque base en résine injectée ou plaque renforcée ou plaque coulée -

DSD+ACM

DA12

34,30

4 580

3)

Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD+ACM

DA13

34,30

4 580

4)

Empreinte par porte-empreinte individuel

DA21

8,30

1 110

5)

Empreinte fonctionnelle, open mouth technic

DA22

27,55

3 680

6)

Empreinte fonctionnelle, closed mouth technic - DSD+ACM

DA23

27,55

3 680

7)

Dent prothétique

DA31

8,30

1 110

8)

Dent contreplaquée (métal non précieux)

DA32

13,85

1 850

9)

Facette or - DSD+ACM

DA33

8,30

1 110

10) Rétention par zone de décharge

DA35

5,45

11) Rétention par succion

DA36

8,30

1 110

12) Rétention par pesanteur, aimants, ressorts, implants ou résine molle -

DSD+ACM

DA37

8,30

1 110

13) Ancienne dent remontée sur nouvelle base, par dent

DA41

6,60

14) Crochet simple, métal non précieux

DA42

8,80

1 175

15) Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD+ACM

DA43

8,80

1 175

16) Crochet de prothèse squelettique - DSD+ACM

DA44

8,80

1 175

17) Attachements - DSD+ACM

DA45

8,80

1 175

18) Réparation de fracture sur plaque base en matière plastique

DA51

11,00

1 470

19) Réparation de fracture sur plaque base en matière métallique

(remontage en plus) - DSD

DA52

11,00

1 470

20) Réparation avec remplacement d'une dent artificielle cassée, d'un crochet

ou d'une succion

DA53

11,00

1 470

21) Réparation avec remplacement de dents artificielles cassées, de crochets ou

succions, les suivantes, par unité

DA54

5,45

22) Adjonction d'une dent après empreinte

DA61

15,40

2 055

23) Adjonction de dents après empreinte, à partir de la deuxième dent, par dent

DA62

8,30

1 110

24) Adjonction d'un crochet simple après empreinte

DA63

16,55

2 210

25) Adjonction d'un crochet compliqué après empreinte - DSD

DA64

16,55

2 210

26) Remontage d'une dent prothétique

DA71

11,00

1 470

27) Remontage de dents prothétiques, à partir de la deuxième dent, par dent

DA72

5,45

28) Remontage par crochet

DA73

11,00

1 470

29) Rebasage partiel

DA74

16,95

2 265

30) Rebasage total

DA75

34,30

4 580

Chapitre 5 - Traitement non terminé pour prothèse adjointe

1)

Empreinte par maxillaire

DA91

5,45

2)

Empreinte individuelle par maxillaire

DA92

8,30

1 110

3)

Empreinte fonctionnelle par maxillaire, open mouth technic

DA93

27,55

3 680

4)

Empreinte fonctionnelle par maxillaire, closed mouth technic - DSD+ACM

DA94

27,55

3 680

5)

Articulé

DA95

11,00

1 470

6)

Essayage par maxillaire

DA96

8,30

1 110

Chapitre 6 - Prothèse conjointe

1)

Couronne coulée

DB21

44,15

5 895

2)

Couronne à facette - DSD+ACM

DB23

44,15

5 895

3)

Couronne trois quarts

DB24

49,70

6 635

4)

Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe -

DSD+ACM

DB25

52,95

7 070

5)

Articulation, glissière ou construction similaire incorporée à une couronne

ou un inlay servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM

DB26

8,80

1 175

6)

Inlay servant de pilier de bridge - DSD+ACM

DB28

13,25

1 770

7)

Dent à pivot avec anneau radiculaire (genre Richmond)

DB29

55,20

7 370

8)

Dent à pivot en porcelaine ou résine massive (genre Davis)

DB30

38,65

5 160

9)

Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD+ACM

DB31

13,25

1 770

10) Couronne jacket en résine

DB32

55,20

7 370

11) Couronne jacket en porcelaine - DSD+ACM

DB33

55,20

7 370

12) Rescellement d'une couronne, d'un inlay, d'une dent à pivot, d'une facette

ou d'un bridge; par élément scellé

DB34

6,10

13) Descellement d'une couronne, d'une facette ou d'un bridge; par élément scellé

DB35

5,45

14) Descellement d'une dent à pivot ou d'un pivot radiculaire cassé - DSD

DB36

5,45

15) Réparation d'une prothèse conjointe, descellement et rescellement non

compris - DSD

DB37

8,80

1 175

16) Remplacement d'une facette, scellement compris

DB38

13,85

1 850

17) Elément de bridge céramo-métallique - DSD+ACM

DB47

38,65

5 160

18) Elément de bridge barre (spring bridge)

DB48

38,65

5 160

19) Elément de bridge en métal massif

DB49

38,65

5 160

20) Elément de bridge en résine

DB50

38,65

5 160

21) Elément de bridge à facette ou dent à tube

DB51

38,65

5 160

Chapitre 7 - Traitement non terminé pour prothèse conjointe

1)

Décorticage pour couronne simple

DB91

12,20

1 630

2)

Décorticage pour couronne jacket

DB92

22,05

2 945

3)

Préparation pour dent à pivot

DB93

12,20

1 630

Chapitre 8 - Orthodontie

1)

Moulages d'orthodontie fournis à la caisse

DT10

5,65

2)

Examen de la position des dents avec moulages

DT11

13,85

1 850

3)

Traitement de la malposition des dents par appareils divers, avant le début

du traitement actif

DT21

71,85

9 590

4)

Traitement de la malposition des dents par plan incliné concernant plus de

deux dents, avant le début du traitement actif

DT22

84,40

11 265

5)

Réduction de l'espace interdentaire par ligature ou par traction

DT23

84,40

11 265

6a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de

17ans, première période de 6 mois, au placement de l'appareil - ACM

DT31

83,45

11 140

6b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de

17 ans, première période de 6 mois, à la fin de cette période - ACM

DT32

83,40

11 135

7)

Traitement orthodontique, par appareil mobile, deuxième période de 9 mois,

à la fin de cette période - ACM

DT33

104,85

13 995

8a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs

moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs

des dents et du squelette, troisième période; au 21e mois du traitement -

ACM

DT34

94,50

12 615

8b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs

moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs

des dents et du squelette , troisième période; à la fin du traitement actif ou

au 27e mois du traitement - ACM

DT35

94,45

12 610

9)

Traitement orthodontique, par appareil mobile, pour fente labiale ou

labio-maxillaire commencé avant l'âge de 17ans, forfait annuel, à la fin de la

période annuelle - APCM

DT36

200,00

26 700

10a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17 ans,

première période de 6 mois, au placement de l'appareil - DSD+ ACM

DT41

83,45

11 140

10b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17ans,

première période de 6 mois, à la fin de cette période - DSD+ ACM

DT42

83,40

11 135

11) Traitement orthodontique, par appareil fixe, deuxième période de 9 mois,

à la fin de cette période - DSD + ACM

DT43

104,85

13 995

12a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et

appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du

squelette, troisième période; au 21e mois du traitement - DSD + ACM

DT44

94,50

12 615

12b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et

appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du

squelette, troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du

traitement - DSD + ACM

DT45

94,45

12 610

13) Traitement orthodontique, par appareil fixe, pour fente labiale ou

labio-maxillaire commencé avant l'âge de 17 ans, forfait annuel, à la fin de la

période annuelle - APCM

DT46

200,00

26 700

14) Contention d'un groupe de dents à hémiarcade après traitement

orthodontique

DT61

66,15

8 830

15) Contention d'une arcade complète après traitement orthodontique

DT62

110,40

14 740

Chapitre 9 - Radiodiagnostic

1)

Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, première

radiographie - CAC

DN11

5,45

2)

Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, radiographies

suivantes, par film

DN12

2,80

3)

Téléradiographie de la face (face ou profil) avec mesure céphalométrique,

par cliché

DN13

4,30

4)

Location d'appareil

DN13X

7,65

1 020

5)

Orthopantomographie

DN14

5,80

6)

Location d'appareil

DN14X

7,65

1 020

7)

Radiographie d'une articulation temporo-mandibulaire

DN15

12,00

1 600

8)

Location d'appareil

DN15X

7,65

1 020

9)

Film 9/13

DN20M

0,85

10) Film 12/30 à 15/34

DN25M

1,20

11) Film 18/24

DN30M

1,30

12) Film 24/30

DN40M

1,80

Chapitre 10 - Prestations réservées à l'assurance accident

1)

Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD

DW18

14,85

1 980

2)

Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD

DW19

26,14

3 490

3)

Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD + ACM

DW20

106,93

14 275

4)

Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD + ACM

DW21

11,88

1 585

5)

Couronne à facette - DSD + ACM

DW23

112,87

15 070

6)

Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe -

DSD + ACM

DW25

93,26

12 450

7)

Inlay servant de pilier de bridge - DSD + ACM

DW28

20,20

2 695

8)

Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD + ACM

DW31

20,20

2 695

Union des caisses de maladie. – Statuts. – Par arrêté ministériel du 8 août 2001, les modifications des statuts

de l’Union des caisses de maladie, telles qu’elles ont été décidées par l’assemblée générale du 12 juillet 2001 et telles

qu’elles figurent à l’annexe, ont été approuvées.

Modifications des statuts de l’Union des caisses de maladie décidées par

l’assemblée générale du 12 juillet 2001

I) Les Annexes A, B et D des statuts prennent respectivement la teneur suivante

titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part,

Table des dispositions (11)

Texte législatif (11 Articles)

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