Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882, con- cernant la forme et la composition des poids.
Table des dispositions (50)
Texte législatif (50 Articles)
DU
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.
Memorial
Großherzogthums Luxemburg.
SAMEDI, 20 juillet
1882.
Samstag, 29. Juli 1882.
Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882, con-
cernant la forme et la composition des poids.
Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,
Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,
Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.;
Vu l'art. 17 de la loi du 21 août 1816 et l'art.
11 de la loi du 17 mai 1882 ;
Notre Conseil d'État entendu;
Sur le rapport de Notre Directeur général des
finances et après délibération du Gouvernement
en conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
Les poids présentés à la vérification
première ou périodique ne seront reçus et poin-
çonnés que s'ils sont confectionnés en cuivre
ou en fonte de fer dans la forme indiquée ci-
après et s'ils portent l'inscription de leur déno-
mination abréviative.
Zur ersten oder periodischen Prüfung
und Stempelung werden nur kupferne ober guß-
eiserne Gewichte zugelassen, die in nachbezeichneter
Form angefertigt sind und ihre Benennung in
Abreviatur Aufschrift tragen.
Die Wägeutensilien, deren Verwen-
dung im Handelsverkehr oder bei Erhebungen zu
Lasten von Privatpersonen überhaupt gestattet ist,
sind die gleicharmigen Balken- und die
Brückenwagen.
Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur
la vérification des balances.
Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,
Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,
Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc. ;
Vu les art. 6 et 11 de la loi du 17 mai 1882,
et les art. 4, 5, 8, 37 et 44 de Notre arrêté du
30 du même mois ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Sur le rapport de Notre Directeur général des
finances et après délibération du Gouvernement
en conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
Art. 1 e r. Les instruments de pesage dont il
est en général permis de faire emploi pour
régler des transactions ou des perceptions à
charge des particuliers, sont les balances à bras
égaux et les balances-bascules.
prendra à cet égard les mesures jugées néces-
saires.
Salzbourg, le 21 juillet 1882.
GUILLAUME.
Le Directeur général
des finances,
V. DE ROEBÉ.
L'usage des romaines à divisions décimales
et à poids légaux, actuellement existantes et
trouvées exactes à la vérification, continuera à
être provisoirement toléré, à condition qu'elles
soient oscillantes, à arête fixe et solidement
construites et qu'elles soient vérifiées et poin-
çonnées tous les deux ans, à raison du poids
curseur qui y est attaché.
Les poids en cuivre pourront être de
1, 2, 5 et 10 kilogrammes et de la série de
grammes, décigrammes, centigrammes et milli-
grammes.
La série de 1 à 1000 grammes comprend les
pièces de 1, 2, 5, 10, 20, 25,50,100, 125,200,
250 et 500 grammes.
Les poids inférieurs sont de 1, 2 et 5 déci-
grammes, autant de centigrammes et de milli-
grammes,
Die kupfernen Gewichte können von
1, 2, 5 und 10 Kilogramm und aus den Serien
vom Gramm, Dezigramm, Centigramm und
Milligramm genommen sein.
Die Serie von 1 bis 1000 Gramm begreift
die Gewichtsstücke von 1, 2, 5, 10, 20, 25, 50,
100, 125, 200, 250 und 500 Gramm.
Die Unterabtheilungen sind 1, 2 und 5 Dezi-
gramm, und dieselbe Zahl von Centi- und Mil-
ligramm.
Les instruments de pesage qui
s'écartent des formes prérappelées ne peuvent
être mis en usage qu'ensuite d'une autorisation
de Notre Directeur général des finances.
Toutefois ceux qui sont actuellement en usage
peuvent être conservés, s'ils sont vérifiés dans
les trois mois de la publication du présent
arrêté.
Die von vorerwähnten Formen ab-
weichenden Wägeutensilien dürfen nur-mit Ge-
nehmigung Unseres General-Directors der Finan-
zen zur Verwendung gelangen.
Diejenigen aber, welche jetzt noch im Gebrauche
stehen, können beibehalten werden, wenn sie inner-
halb dreier Monate vom Tage der Veröffentlichung
gegenwärtigen Beschlusses ab geprüft worden sind.
A u 1er juillet 1883, tous les mar-
Königl.-Großh. Beschluß vom 21.Juli 1882,
den Stoff und die Form der Gewichte be-
treffend.
Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden, König
der Niederlande, Prinz von Oranien - Nassau,
Großherzog von Luxemburg, u., u., u.;
Nach Einsicht des Art. 17 des Gesetzes vom
21. August 1816 und des Art. 11 des Gesetzes
vom 17. Mai 1882 ;
Nach Anhörung Unseres Staatsrates ;
Auf den Bericht Unseres General - Directors
der Finanzen und nach Berathung der Regierung
im Conseil ;
Haben beschlossen und beschließen
Bis zum 1. Juli 1883 müssen alle
des
Nr. 48.
chauds vendant en détail au-dessous du kilo-
gramme devront être munis de poids de 250,
125 et 25 grammes, lesquels ne faisaient pas
partie des anciennes séries ; à partir du même
jour il ne peut être présenté à Ja vérification que
la nouvelle série tout entière ou comprenant du
moins tous les intermédiaires prescrits.
Les balances à bras égaux, y compris
celles dites Roberval, doivent remplir les con-
ditions suivantes pour être admises à la vérifi-
cation et au poinçonnage
a) Elles doivent être solidement et régulière-
ment construites et il faut que les parties cor-
respondantes des deux bras du fléau soient
symétriques.
b) Le fléau doit être en métal : il sera plus
large qu'épais, principalement au centre, de
manière qu'il doive sa rigidité à sa position de
champ plutôt qu'à sa grosseur.
c) Le couteau sera en acier trempé; il devra
être fixé avec solidité et perpendiculairement
au fléau. L'arête du couteau devra former une
ligne droite.
Les points de suspension des plateaux doivent
être également trempés durs, ils sont placés à
égale distance du centre du fléau ou du couteau
central et sur une même ligne avec l'arrête du
couteau.
cl) La partie de la chape qui sert d'appui au
couteau doit être en acier trempé.
Le fléau doit être suffisamment libre dans la
chape.
Die gegenwärtig im Gebrauch stehenden und
bei der Prüfung als richtig befundenen römischen
Decimalwagen mit gesetzmäßigen Gewichten dürfen
noch, bis auf Weiteres, verwendet werden, unter der
Bedingung jedoch, daß sie oszillirend sind, auf fester
Kante aufliegen, solid gebaut und, in Anbetracht
des an denselben angebrachten Laufgewichtes, alle
zwei Jahre geprüft und gestempelt werden.
Die gleicharmigen Balkenwagen, mit
Inbegriff der sogenannten oberschaligen Roberval-
Wagen oder Tafelwagen müssen nachstehende Be-
dingungen erfüllen, wenn sie zur Prüfung und
Aichung zugelassen werden sollen
a) Sie müssen fest und regelmäßig gebaut, die
gleichartigen Theile beider Arme des Wagebalkens
symmetrisch sein.
d) Der Wagebalken muß aus Metall u n d , be-
sonders in der Mitte, mehr hoch als breit sein,
so daß seine Widerstandskraft weniger in der Dicke
als in der Lage auf der hohen Kante beruht.
c) Die Achse muß aus gehärtetem Stahle und
an dem Wagebalken senkrecht und stark befestigt
sein. Die aufliegende Kante der Achse muß gerad-
linig sein.
Die Suspensionspunkte der Wageschalen müssen
ebenfalls aus gehärtetem Stahl sein und in gleicher
Entfernung vom Mittelpunkte des Wagebalkens
oder der Axe und in gerader Linie mit der Kante
der letztern liegen.
d) Die Pfanne, derjenige Theil der Scheere
nämlich, auf welchem die Axe aufliegt, muß aus
gehärtetem Stahle sein.
Der Wagebalken muß genügend frei in der
Pfanne spielen.
e) Les balances à bras égaux doivent être
oscillantes ; leur sensibilité est fixée à 1/2000 du
poids maximum de leur portée.
La forme des poids en cuivre depuis
Je gramme sera celle d'un cylindre ou d'un cône
tronqué, surmonté d'un bouton.
Le bouton devra être coulé du même jet avec
le poids, il ne pourra pas y tenir à vis.
Les poids de 5 décigrammes et au-dessous
peuvent se faire avec des lames de cuivre ou
de laiton, d'argent ou de platine, coupées car-
rément.
On pourra aussi construire des poids en
cuivre d'un kilogramme ou d'un de ses sous-
multiples dans la forme de godets coniques
qui s'empilent les uns dans les autres et se
trouvent ainsi renfermés dans une boîte qui est
elle-même un poids légal.
Die Gestalt der kupfernen Gewichte
vom Gramm an ist diejenige eines mit einem
Knopfe versehenen Cylinders oder abgestutzten
Kegels.
Knopf und Gewicht müssen aus einem Guß-
und darf ersterer nicht an das Gewicht ange-
schraubt sein.
Die Gewichte von 5 Dezigramm und darunter
können aus viereckigen Plättchen von Kupfer,
Messing, Silber oder Platina bestehen.
Außerdem sind kupferne Einsatzgewichte von
einem Kilogramm oder von den Unterabtheilungen
eines Kilogrammes zulässig; die einzelnen Ge-
wichtsstücke müssen die Form kegelförmiger Schalen
haben, welche sich in einander fügen und sich so in
einem Gehäuse eingeschlossen finden, das selbst
wiederum ein gesetzliches Gewicht ist.
Les balances-bascules doivent réunir
les conditions suivantes
a) Elles doivent être oscillantes et établies de
manière à donner un rapport exact de 1 à 10
ou de 1 à 100, quelque soit le poids dont on les
charge et la place que ce poids occupe sur le
tablier.
Elles doivent être solidement et régulièrement
construites.
b) La portée de ces instruments ne peut pas
être inférieure à 50 kilogrammes.
Leur sensibilité est fixée à 1/1000 de leur
portée.
c) L'indication de la portée de chaque balance-
bascule sera exprimée en kilogrammes, sur une
plaque en métal, incrustée dans le montant.
Die Brückenwagen müssen folgende
Bedingungen erfüllen
a) Sie müssen osziliren und so gebaut sein, daß
sie das Verhältniß von 1 zu 10 oder von 1 zu
100 genau abgeben, welches auch immer das auf
sie geladene Gewicht oder die Stelle sei, welche
letzteres auf der Klappplatte einnimmt.
Sie müssen fest und regelmäßig gebaut sein.
b) Die Tragkraft dieser Wagen ist auf ein
Minimum von 50 Kilogramm, und ihre Empfind-
lichkeit auf 1/1000 ihrer Tragkraft normirt.
c) Die Tragkraft jeder Brückenwage ist auf
einer in den Ständer einzulegenden Metallplatte
in Kilogramm anzugeben.
La surface des poids devra être nette
et ne laisser apercevoir aucun corps étranger
qu'on aurait chassé dans le cuivre, ni aucune
soufflure qui permettrait d'en introduire.
Les dénominations seront inscrites en creux
et en caractères lisibles sur la surface supé-
rieure des poids ou sur le bord des godets.
Die Fläche der Gewichte muß glatt
sein und dürfen auf derselben keinerlei in das-
Kupfer getriebene fremde Körper oder auch Bla-
sen, in welche man einen solchen einführen könnte,
bemerkbar sein.
Die Benennungen sind in leserlicher Schrift
in die obere Fläche der Gewichte oder in den
Nand der Schalen einzugraben.
Les pèse-lettres actuellement en usage
dans le service des postes sont provisoirement
maintenus, s'ils sont reconnus justes et exacts.
Die gegenwärtig im Postverkehr ver-
wendeten Briefwagen werden provisorisch beibe-
halten, wenn sie als richtig und genau befunden
werden.
Les poids en fer pour les balances
à bras égaux seront d'une forme cylindrique
se rétrécissant légèrement vers le haut.
Ceux de 10, 20 ou 50 kilogrammes peuvent
être en forme rectangulaire ou de pyramide
tronquée, à angles arrondis et ayant pour base
un parallélogramme.
Ceux de 1, 2; 5 et 10 kilogrammes, d'un demi-
kilogramme et d'un quart de kilogramme peuvent
être en forme de pyramide tronquée, ayant pour
base un hexagone régulier.
unter dem Kilogramm verkaufenden Kleinhändler
mit den in den früheren Serien nicht begriffenen
Gewichten von je 250, 125 und 25 Gramm ver-
sehen sein; auch darf von demselben Tage ab nur
die neue Serie, entweder ganz oder wenigstens
mit allen vorgeschriebenen Mittelwerthen, zur
Prüfung vorgelegt werden.
Die gußeisernen Gewichte für gleichar-
mige Balkenwagen müssen die Gestalt eines nach
oben hin sich leicht verengenden Cylinders haben.
Diejenigen von 10, 20 oder 50 Kilogramm
können die Form eines Rechteckes oder die einer
abgestutzten Pyramide mit abgerundeten Kanten
und Parallelogramm-Basis haben.
Diejenigen von 1, 2, 5 und 10, einem halben
und einem viertel Kilogramm dürfen die Gestalt
einer abgestutzten Pyramide, mit einem regel-
mäßigen Sechseck als Basis, haben.
Notre Directeur général des finances
prescrira, s'il y a lieu, des tournées extraordi-
naires aux fins de la vérification première des
anciennes balances et pourra autoriser la Di-
rection des contributions à faire vérifier celles-
ci à domicile, si les circonstances l'exigent,
conformément à l'art. 5 de Notre arrêté du 30
mai 1882.
Il fixera les délais en déans lesquels les assu-
jettis de chaque canton auront à remplir leurs
obligations à ce sujet, de manière que les opé-
rations soient entièrement achevées avant le 1er
avril 1883.
Unser General-Director der Finanzen
ordnet, eintretenden Falls, behufs erster Prüfung
der alten Wagen außergewöhnliche Rundreisen an ;
er kann die Steuer-Direction ermächtigen, gemäß
Art. 5 Unseres Beschlusses vom 30. M a i 1882
die Aichung nötigenfalls an Ort und Stelle
vornehmen zu lassen.
Er bestimmt die Frist, binnen welcher die Be-
theiligten eines jeden Kantons ihren Verpflich-
tungen in dieser Hinsicht nachzukommen haben,
damit die Operationen vor dem I. April 1883
gänzlich beendigt seien.
Les poids en fer pour les balances-
bascules auront la forme hexagonale et pourront
être de 50 grammes à 5 kilogrammes, d'après la
série aujourd'hui usitée de 50, 100, 200 et 500
grammes et de 1, 2 et 5 kilogrammes,
Die gußeisernen Gewichte für Brücken-
wagen müssen die Form eines Sechseckes haben
und können 50 Gramm bis 5 Kilogramm wiegen,
nach der bisher gebräuchlichen Serie von 50, 100,
200 und 500 Gramm, sowie von 1, 2 und 5
Kilogramm.
Il peut être fait abstraction pour la
vérification des anciennes balances, des con-
ditions sub c et d, pourvu qu'elles soient
1) solidement construites ;
2) oscillantes et que rien ne gêne leurs mou-
vements ;
3) qu'elles présentent par elles-mêmes et sans
e) Die gleicharmigen
Balkenwagen
müssen
oszillirend sein; ihre Empfindlichkeit ist auf 1/2000
ihrer Maximaltragkraft festgesetzt.
Von den unter c und d angeführten
Bedingungen kann bei der Prüfung der alten
Wagen abgesehen werden, in sofern sie
1) fest gebaut sind ;
2) oszillirend sind und nichts die Freiheit ihrer
Bewegungen hemmt;
3) von selbst und ohne irgend welche Gewichts-
zuthat beim Ruhezustand in Gleichgewicht verblei-
ben, und
4) den ihrer Bestimmung entsprechenden Emp-
findlichkeitsgrad besitzen.
Les poids en fer pour les balances
centésimales auront l'une des formes admises
aux articles précédents.
Die gußeisernen Gewichte für Centosi-
malwagen müssen eine der in vorstehenden Ar-
tikeln angegebenen Formen haben.
Die gleicharmigen Balkenwagen und
die standfesten Brückenwagen, welche im Laufe
der Jahre 1882 und 1883 geaicht werden, unter-
liegen wieder der periodischen Aichung in den
Jahren 1887 und 1888.
Die beweglichen oder tragbaren Brückenwagen
hingegen, sowie die römischen Schnellwagen
und die unter Art. 2 erwähnten Wagen sind
alle zwei Jahre, von 1885 und 1886 ab gerechnet,
der Aichung unterworfen, wenn nicht Unser
GeneralDirector der Finanzen von derselben
dispensirt.
Les balances à bras égaux et les
balances-bascules fixes poinçonnées en 1882
et 1883, seront soumises à la vérification pério-
dique pendant les années 1887 et 1888.
Toutefois les balances-bascules mobiles ou
ambulantes, les romaines et celles dont men-
tion à l'art. 2, sont soumises à la vérification
bisannuelle à partir des années 1885 et 1886,
sauf exemption de la part de Notre Directeur
général des finances.
Les anneaux dont ces poids seront
garnis devront être placés de manière à ne
pas dépasser l'arête des poids.
Chaque anneau devra être en fer forgé, rond
et soudé à chaud.
Chaque anneau, attaché par un lacet, devra
entrer sans difficulté dans la rainure pratiquée
sur le poids pour le recevoir.
Chaque lacet devra être en far forgé, cons-
truit solidement, tant au sommet qui embrasse
l'anneau qu'aux extrémités de ses branches,
lesquelles doivent être rabattues et enroulées
par dessous, pour retenir le plomb nécessaire
à l'ajustage.
Die Ringe, mit welchen diese Gewichte
versehen sind, dürfen den Nand des Gewichtes
nicht überragen.
Sie müssen aus Schmiedeeisen, rund und an-
geschweißt sein.
Der mittels eines Oehrs befestigte Ning muß
sich in die an der obern Fläche des Gewichtes zu
seiner Aufnahme angebrachte Fuge leicht einlegen.
Das Oehr muß von Schmiedeeisen und sowohl
an seinem obern, den Ning umfassenden Theile,
als an beiden Enden hinreichend stark sein ; diese
Enden müssen umgeklappt und nach unten auf-
gerollt sein, damit sie das zum Justiren nöthige
Blei festhalten können.
Der Abdruck des Stempels wird ent-
weder unter der Achse des Wagebalkens oder
auf einem der Arme, jedenfalls aber an einem
leicht in die Augen fallenden Punkte angebracht.
L'empreinte du poinçon sera fixée soit
au-dessus du couteau d'appui, soit sur l'un des
bras, et dans tous les cas sur un point apparent.
Le poinçonnage sera refusé aux
poids en fer
a) si la fonte était cassante ou présentait des
soufllures, bavures ou autres imperfections ;
b) si le plomb qui relient l'anneau n'était pas
coulé d'un seul jet ;
c) si le poids ne portait à sa surface supé-
rieure l'expression entière ou abrégée de sa
valeur.
Die Aichung der gußeisernen Gewichte
wird verweigert, wenn
a) Das Gußeisen spröde ist, oder Blasen, Nähte
oder andre Mängel hat;
b) wenn die Bleimasse, welche den Ning fest-
hält, nicht aus einem Gusse ist;
c) wenn der Werth desselben nicht vollständig
oder in Abbreviatur an der obern Fläche des
Gewichtes angegeben ist.
Die gleicharmigen Balkenwagen und
die
standfesten Brückenwagen, auf denen der
Abdruck der letzten Aichung verschwunden oder
unkenntlich geworden, müssen ohne Rücksicht auf
das Jahr der vorigen Prüfung einer
neuen
Prüfung unterworfen werden.
Les balances à bras égaux et les
balances-bascules fixes sur lesquelles les em-
preintes du dernier poinçonnage sont effacées
ou devenues illisibles, devront être soumises à
une nouvelle vérification, quelle que soit l'an-
née de la vérification antérieure.
Les vérificateurs sont dispensés
d'apposer les marques du poinçon sur les poids
au-dessous d'un gramme; mais la justesse doit
toujours en être vérifiée aux fins d'une mise
hors d'usage s'il y a lieu.
Der Aichbeamte ist nicht gehalten,
Gewichte unter einem Gramm zu stempeln; die
Nichtigkeit derselben ist jedoch behufs etwaiger
Außergebrauchsetzung zu prüfen.
Dasselbe gilt für alle Wagen, an
denen Reparaturen vorgenommen worden.
Wagen, welche die Ueberwachungsagenten in
mangelhaftem Zustande befunden, sind gleich
außer Gebrauch zu setzen und können erst nach
vorhergegangener Ausbesserung zu neuer Prüfung
zugelassen werden.
Scheint eine Ausbesserung nicht mehr statthaft,
so werden die Wagen mit dem Ausschuhstempel
bezeichnet.
Die in Magazinen, Läden, Werkstätten oder
öffentlichen Hallen, auf Wochen- oder Jahrmärkten
vorgefundenen falschen Wagen werden mit Be-
schlag belegt.
Il en est de même de toutes les
balances qui auraient subi des réparations.
Les balances qui ne seraient pas trouvées
en bon état par les agents de surveillance,
seront immédiatement mises hors d'usage jus-
qu'à nouvelle vérification après réparation.
Si elles ne paraissent pas susceptibles d'être
réparées, elles seront marquées du poinçon de
rebut.
Celles qui sont fausses seront saisies, si elles
sont trouvées dans les magasins, boutiques ou
ateliers, ou dans les halles, foires ou marchés.
Sont abrogés les arrêtés du 8 juin
1810, du 17 mars 1860 et du 12 mai 1869.
Die Beschlüsse vom 8. Juni 1819,
17. März 1860 und 12. Mai 1869 sind abge-
schafft.
Unser General-Director der Finanzen
ajoutes mobiles l'équilibre à l'état de repos,
et
4) qu'elles possèdent le degré de sensibilité
convenable à l'usage auquel elles sont destinées.
Noire Directeur général des finances
est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui
sera inséré au Mémorial.
Salzbourg, le 21 juillet 1882.
GUILLAUME.
Le Directeur général
des finances.
V. DE ROEBÉ.
Avis. — Postes.
L'administration des postes du Chili donnera
à l'avenir cours aux cartes postales avec ré-
ponse payée provenant des pays de l'Union
postale universelle.
Luxembourg, le 26 juillet 1882.
Pour le Directeur général des finances
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Bekanntmachung. — Postwesen.
Die Postverwaltung der Republik Chili wird
in Zukunft den ihm aus den Ländern des Welt-
postvereines zugehenden Postkarten mit bezahlter
Rückantwort Beförderung geben.
Luxemburg den 26. Juli 1882.
Für den General-Director der Finanzen
Der General-Director des Innern,
H.
Kirpach.
Chemins de fer Guillaume-Luxembourg. — Recettes des lignes du Grand-Duché : 170 kilm.
RECETTES.
Du 1er au 30 juin
Du 1er janvier au 31 mai
Du 1er janvier au 30 juin
Différence en faveur de
(1881
Voyageurs.
70,000 00
376,187 50
450,187 50
424,875 00
25,312 50
Marchandises.
420,000 00
2,036,250 00
2,456,250 00
2,371,623 00
84,625 00
Recettes diverses.
52,500 00
242,500 00
295,000 00
246,000 00
49,000 00
Recettes totales.
546,500 00
2,654,957 50
3,201,437 50
3,042,500 00
158,937 50
Produit kilométrique correspondant à
fr. 37,809 00.
fr. 35,931 50.
Luxembourg. — Imprimerie de V. Bück.
ist mit der Ausführung des gegenwärtigen in's
„Memorial" einzurückenden Beschlusses, beauftragt.
Salzburg den 21. Juli 1882.
Wilhelm.
Der General-Director
der Finanzen,
V. v.
Roebe.
Notre Directeur général des finances
est chargé de l'exécution du présent arrêté et
Unser General-Director der Finanzen
ist mit der Ausführung des gegenwärtigen Be-
Tableau des poids autorisés.
I. Poids en cuivre.
Pièces de 10, 5, 2 et 1 kilogrammes; de 500,
250,200,125,100,50, 25,10,5,2 et 11 grammes;
de 5, 2 et 1 décigrammes ; de 5, 2 et 1 centi-
grammes ; de 5, 2 et 1 milligrammes.
II. Poids en fer, pour balances à bras égaux
et à bascule.
Pièces de 50, 20,10, 5, 2 et 1 kilogrammes.
III. Poids en fer, pour bascules seulement.
Pièces de 500, 200, 100 et 50 grammes.
schlusses beauftragt und hat die hiezu nöthigen
Maßnahmen zu treffen.
Salzburg den 21. Juli 1882.
Wilhelm.
Der General-Director
der Finanzen,
V. v. Röbe.
Verzeichniß der gesetzlichen Gewichte.
I. Kupferne Gewichte
Stücke von 10, 5, 2 und 1 Kilogramm; von
500, 250, 200, 125, 100, 50, 25, 10, 5, 2 und
1 Gramm; von 5, 2 und 1 Decigramm ; von 5,
2 und 1 Centigramm ; von 5, 2 und 1 Milli-
gramm.
II. Gußeiserne Gewichte für
gleichar-
mige Balken- u. Brückenwagen.
Stücke von 50, 20, 10, 5, 2 und 1 Kilogramm.
III. Gußeiserne Gewichte nur für
Brückenwagen.
Stücke von 500, 200, 100 und 50 Gramm.
Königl.-Großh. Beschluß vom 21. Juli 1882,
die Prüfung der Wagen betreffend.
Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden König
der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau,
Grohherzog von Luxemburg, u., u., u;
Nach Einsicht der Art. 6 und 11 des Gesetzes
vom 17. Mai 1882, und der Art. 4, 5, 8, 37
und 44 Unseres Beschlusses vom 30. desselben
Monats;
Nach Anhörung Unseres Staatsrates
Auf den Bericht Unseres Genera-Directors
der Finanzen und nach Berathung der Regierung
im Conseil ;
Haben beschlossen und beschließen