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Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882, con- cernant la forme et la composition des poids.

50 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (50)

Texte législatif (50 Articles)

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882, con- cernant la forme et la composition des poids.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Memorial

Großherzogthums Luxemburg.

SAMEDI, 20 juillet

1882.

Samstag, 29. Juli 1882.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882, con-

cernant la forme et la composition des poids.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,

Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.;

Vu l'art. 17 de la loi du 21 août 1816 et l'art.

11 de la loi du 17 mai 1882 ;

Notre Conseil d'État entendu;

Sur le rapport de Notre Directeur général des

finances et après délibération du Gouvernement

en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882, con- cernant la forme et la composition des poids.

Les poids présentés à la vérification

première ou périodique ne seront reçus et poin-

çonnés que s'ils sont confectionnés en cuivre

ou en fonte de fer dans la forme indiquée ci-

après et s'ils portent l'inscription de leur déno-

mination abréviative.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882, con- cernant la forme et la composition des poids.

Zur ersten oder periodischen Prüfung

und Stempelung werden nur kupferne ober guß-

eiserne Gewichte zugelassen, die in nachbezeichneter

Form angefertigt sind und ihre Benennung in

Abreviatur Aufschrift tragen.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Die Wägeutensilien, deren Verwen-

dung im Handelsverkehr oder bei Erhebungen zu

Lasten von Privatpersonen überhaupt gestattet ist,

sind die gleicharmigen Balken- und die

Brückenwagen.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur

la vérification des balances.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,

Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc. ;

Vu les art. 6 et 11 de la loi du 17 mai 1882,

et les art. 4, 5, 8, 37 et 44 de Notre arrêté du

30 du même mois ;

Notre Conseil d'État entendu ;

Sur le rapport de Notre Directeur général des

finances et après délibération du Gouvernement

en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

Art. 1 e r. Les instruments de pesage dont il

est en général permis de faire emploi pour

régler des transactions ou des perceptions à

charge des particuliers, sont les balances à bras

égaux et les balances-bascules.

prendra à cet égard les mesures jugées néces-

saires.

Salzbourg, le 21 juillet 1882.

GUILLAUME.

Le Directeur général

des finances,

V. DE ROEBÉ.

L'usage des romaines à divisions décimales

et à poids légaux, actuellement existantes et

trouvées exactes à la vérification, continuera à

être provisoirement toléré, à condition qu'elles

soient oscillantes, à arête fixe et solidement

construites et qu'elles soient vérifiées et poin-

çonnées tous les deux ans, à raison du poids

curseur qui y est attaché.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882, con- cernant la forme et la composition des poids.

Les poids en cuivre pourront être de

1, 2, 5 et 10 kilogrammes et de la série de

grammes, décigrammes, centigrammes et milli-

grammes.

La série de 1 à 1000 grammes comprend les

pièces de 1, 2, 5, 10, 20, 25,50,100, 125,200,

250 et 500 grammes.

Les poids inférieurs sont de 1, 2 et 5 déci-

grammes, autant de centigrammes et de milli-

grammes,

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882, con- cernant la forme et la composition des poids.

Die kupfernen Gewichte können von

1, 2, 5 und 10 Kilogramm und aus den Serien

vom Gramm, Dezigramm, Centigramm und

Milligramm genommen sein.

Die Serie von 1 bis 1000 Gramm begreift

die Gewichtsstücke von 1, 2, 5, 10, 20, 25, 50,

100, 125, 200, 250 und 500 Gramm.

Die Unterabtheilungen sind 1, 2 und 5 Dezi-

gramm, und dieselbe Zahl von Centi- und Mil-

ligramm.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Les instruments de pesage qui

s'écartent des formes prérappelées ne peuvent

être mis en usage qu'ensuite d'une autorisation

de Notre Directeur général des finances.

Toutefois ceux qui sont actuellement en usage

peuvent être conservés, s'ils sont vérifiés dans

les trois mois de la publication du présent

arrêté.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Die von vorerwähnten Formen ab-

weichenden Wägeutensilien dürfen nur-mit Ge-

nehmigung Unseres General-Directors der Finan-

zen zur Verwendung gelangen.

Diejenigen aber, welche jetzt noch im Gebrauche

stehen, können beibehalten werden, wenn sie inner-

halb dreier Monate vom Tage der Veröffentlichung

gegenwärtigen Beschlusses ab geprüft worden sind.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882, con- cernant la forme et la composition des poids.

A u 1er juillet 1883, tous les mar-

Königl.-Großh. Beschluß vom 21.Juli 1882,

den Stoff und die Form der Gewichte be-

treffend.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden, König

der Niederlande, Prinz von Oranien - Nassau,

Großherzog von Luxemburg, u., u., u.;

Nach Einsicht des Art. 17 des Gesetzes vom

21. August 1816 und des Art. 11 des Gesetzes

vom 17. Mai 1882 ;

Nach Anhörung Unseres Staatsrates ;

Auf den Bericht Unseres General - Directors

der Finanzen und nach Berathung der Regierung

im Conseil ;

Haben beschlossen und beschließen

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882, con- cernant la forme et la composition des poids.

Bis zum 1. Juli 1883 müssen alle

des

Nr. 48.

chauds vendant en détail au-dessous du kilo-

gramme devront être munis de poids de 250,

125 et 25 grammes, lesquels ne faisaient pas

partie des anciennes séries ; à partir du même

jour il ne peut être présenté à Ja vérification que

la nouvelle série tout entière ou comprenant du

moins tous les intermédiaires prescrits.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Les balances à bras égaux, y compris

celles dites Roberval, doivent remplir les con-

ditions suivantes pour être admises à la vérifi-

cation et au poinçonnage

a) Elles doivent être solidement et régulière-

ment construites et il faut que les parties cor-

respondantes des deux bras du fléau soient

symétriques.

b) Le fléau doit être en métal : il sera plus

large qu'épais, principalement au centre, de

manière qu'il doive sa rigidité à sa position de

champ plutôt qu'à sa grosseur.

c) Le couteau sera en acier trempé; il devra

être fixé avec solidité et perpendiculairement

au fléau. L'arête du couteau devra former une

ligne droite.

Les points de suspension des plateaux doivent

être également trempés durs, ils sont placés à

égale distance du centre du fléau ou du couteau

central et sur une même ligne avec l'arrête du

couteau.

cl) La partie de la chape qui sert d'appui au

couteau doit être en acier trempé.

Le fléau doit être suffisamment libre dans la

chape.

Die gegenwärtig im Gebrauch stehenden und

bei der Prüfung als richtig befundenen römischen

Decimalwagen mit gesetzmäßigen Gewichten dürfen

noch, bis auf Weiteres, verwendet werden, unter der

Bedingung jedoch, daß sie oszillirend sind, auf fester

Kante aufliegen, solid gebaut und, in Anbetracht

des an denselben angebrachten Laufgewichtes, alle

zwei Jahre geprüft und gestempelt werden.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Die gleicharmigen Balkenwagen, mit

Inbegriff der sogenannten oberschaligen Roberval-

Wagen oder Tafelwagen müssen nachstehende Be-

dingungen erfüllen, wenn sie zur Prüfung und

Aichung zugelassen werden sollen

a) Sie müssen fest und regelmäßig gebaut, die

gleichartigen Theile beider Arme des Wagebalkens

symmetrisch sein.

d) Der Wagebalken muß aus Metall u n d , be-

sonders in der Mitte, mehr hoch als breit sein,

so daß seine Widerstandskraft weniger in der Dicke

als in der Lage auf der hohen Kante beruht.

c) Die Achse muß aus gehärtetem Stahle und

an dem Wagebalken senkrecht und stark befestigt

sein. Die aufliegende Kante der Achse muß gerad-

linig sein.

Die Suspensionspunkte der Wageschalen müssen

ebenfalls aus gehärtetem Stahl sein und in gleicher

Entfernung vom Mittelpunkte des Wagebalkens

oder der Axe und in gerader Linie mit der Kante

der letztern liegen.

d) Die Pfanne, derjenige Theil der Scheere

nämlich, auf welchem die Axe aufliegt, muß aus

gehärtetem Stahle sein.

Der Wagebalken muß genügend frei in der

Pfanne spielen.

e) Les balances à bras égaux doivent être

oscillantes ; leur sensibilité est fixée à 1/2000 du

poids maximum de leur portée.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

La forme des poids en cuivre depuis

Je gramme sera celle d'un cylindre ou d'un cône

tronqué, surmonté d'un bouton.

Le bouton devra être coulé du même jet avec

le poids, il ne pourra pas y tenir à vis.

Les poids de 5 décigrammes et au-dessous

peuvent se faire avec des lames de cuivre ou

de laiton, d'argent ou de platine, coupées car-

rément.

On pourra aussi construire des poids en

cuivre d'un kilogramme ou d'un de ses sous-

multiples dans la forme de godets coniques

qui s'empilent les uns dans les autres et se

trouvent ainsi renfermés dans une boîte qui est

elle-même un poids légal.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Die Gestalt der kupfernen Gewichte

vom Gramm an ist diejenige eines mit einem

Knopfe versehenen Cylinders oder abgestutzten

Kegels.

Knopf und Gewicht müssen aus einem Guß-

und darf ersterer nicht an das Gewicht ange-

schraubt sein.

Die Gewichte von 5 Dezigramm und darunter

können aus viereckigen Plättchen von Kupfer,

Messing, Silber oder Platina bestehen.

Außerdem sind kupferne Einsatzgewichte von

einem Kilogramm oder von den Unterabtheilungen

eines Kilogrammes zulässig; die einzelnen Ge-

wichtsstücke müssen die Form kegelförmiger Schalen

haben, welche sich in einander fügen und sich so in

einem Gehäuse eingeschlossen finden, das selbst

wiederum ein gesetzliches Gewicht ist.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Les balances-bascules doivent réunir

les conditions suivantes

a) Elles doivent être oscillantes et établies de

manière à donner un rapport exact de 1 à 10

ou de 1 à 100, quelque soit le poids dont on les

charge et la place que ce poids occupe sur le

tablier.

Elles doivent être solidement et régulièrement

construites.

b) La portée de ces instruments ne peut pas

être inférieure à 50 kilogrammes.

Leur sensibilité est fixée à 1/1000 de leur

portée.

c) L'indication de la portée de chaque balance-

bascule sera exprimée en kilogrammes, sur une

plaque en métal, incrustée dans le montant.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Die Brückenwagen müssen folgende

Bedingungen erfüllen

a) Sie müssen osziliren und so gebaut sein, daß

sie das Verhältniß von 1 zu 10 oder von 1 zu

100 genau abgeben, welches auch immer das auf

sie geladene Gewicht oder die Stelle sei, welche

letzteres auf der Klappplatte einnimmt.

Sie müssen fest und regelmäßig gebaut sein.

b) Die Tragkraft dieser Wagen ist auf ein

Minimum von 50 Kilogramm, und ihre Empfind-

lichkeit auf 1/1000 ihrer Tragkraft normirt.

c) Die Tragkraft jeder Brückenwage ist auf

einer in den Ständer einzulegenden Metallplatte

in Kilogramm anzugeben.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

La surface des poids devra être nette

et ne laisser apercevoir aucun corps étranger

qu'on aurait chassé dans le cuivre, ni aucune

soufflure qui permettrait d'en introduire.

Les dénominations seront inscrites en creux

et en caractères lisibles sur la surface supé-

rieure des poids ou sur le bord des godets.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Die Fläche der Gewichte muß glatt

sein und dürfen auf derselben keinerlei in das-

Kupfer getriebene fremde Körper oder auch Bla-

sen, in welche man einen solchen einführen könnte,

bemerkbar sein.

Die Benennungen sind in leserlicher Schrift

in die obere Fläche der Gewichte oder in den

Nand der Schalen einzugraben.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Les pèse-lettres actuellement en usage

dans le service des postes sont provisoirement

maintenus, s'ils sont reconnus justes et exacts.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Die gegenwärtig im Postverkehr ver-

wendeten Briefwagen werden provisorisch beibe-

halten, wenn sie als richtig und genau befunden

werden.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Les poids en fer pour les balances

à bras égaux seront d'une forme cylindrique

se rétrécissant légèrement vers le haut.

Ceux de 10, 20 ou 50 kilogrammes peuvent

être en forme rectangulaire ou de pyramide

tronquée, à angles arrondis et ayant pour base

un parallélogramme.

Ceux de 1, 2; 5 et 10 kilogrammes, d'un demi-

kilogramme et d'un quart de kilogramme peuvent

être en forme de pyramide tronquée, ayant pour

base un hexagone régulier.

unter dem Kilogramm verkaufenden Kleinhändler

mit den in den früheren Serien nicht begriffenen

Gewichten von je 250, 125 und 25 Gramm ver-

sehen sein; auch darf von demselben Tage ab nur

die neue Serie, entweder ganz oder wenigstens

mit allen vorgeschriebenen Mittelwerthen, zur

Prüfung vorgelegt werden.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Die gußeisernen Gewichte für gleichar-

mige Balkenwagen müssen die Gestalt eines nach

oben hin sich leicht verengenden Cylinders haben.

Diejenigen von 10, 20 oder 50 Kilogramm

können die Form eines Rechteckes oder die einer

abgestutzten Pyramide mit abgerundeten Kanten

und Parallelogramm-Basis haben.

Diejenigen von 1, 2, 5 und 10, einem halben

und einem viertel Kilogramm dürfen die Gestalt

einer abgestutzten Pyramide, mit einem regel-

mäßigen Sechseck als Basis, haben.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Notre Directeur général des finances

prescrira, s'il y a lieu, des tournées extraordi-

naires aux fins de la vérification première des

anciennes balances et pourra autoriser la Di-

rection des contributions à faire vérifier celles-

ci à domicile, si les circonstances l'exigent,

conformément à l'art. 5 de Notre arrêté du 30

mai 1882.

Il fixera les délais en déans lesquels les assu-

jettis de chaque canton auront à remplir leurs

obligations à ce sujet, de manière que les opé-

rations soient entièrement achevées avant le 1er

avril 1883.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Unser General-Director der Finanzen

ordnet, eintretenden Falls, behufs erster Prüfung

der alten Wagen außergewöhnliche Rundreisen an ;

er kann die Steuer-Direction ermächtigen, gemäß

Art. 5 Unseres Beschlusses vom 30. M a i 1882

die Aichung nötigenfalls an Ort und Stelle

vornehmen zu lassen.

Er bestimmt die Frist, binnen welcher die Be-

theiligten eines jeden Kantons ihren Verpflich-

tungen in dieser Hinsicht nachzukommen haben,

damit die Operationen vor dem I. April 1883

gänzlich beendigt seien.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Les poids en fer pour les balances-

bascules auront la forme hexagonale et pourront

être de 50 grammes à 5 kilogrammes, d'après la

série aujourd'hui usitée de 50, 100, 200 et 500

grammes et de 1, 2 et 5 kilogrammes,

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Die gußeisernen Gewichte für Brücken-

wagen müssen die Form eines Sechseckes haben

und können 50 Gramm bis 5 Kilogramm wiegen,

nach der bisher gebräuchlichen Serie von 50, 100,

200 und 500 Gramm, sowie von 1, 2 und 5

Kilogramm.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Il peut être fait abstraction pour la

vérification des anciennes balances, des con-

ditions sub c et d, pourvu qu'elles soient

1) solidement construites ;

2) oscillantes et que rien ne gêne leurs mou-

vements ;

3) qu'elles présentent par elles-mêmes et sans

e) Die gleicharmigen

Balkenwagen

müssen

oszillirend sein; ihre Empfindlichkeit ist auf 1/2000

ihrer Maximaltragkraft festgesetzt.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Von den unter c und d angeführten

Bedingungen kann bei der Prüfung der alten

Wagen abgesehen werden, in sofern sie

1) fest gebaut sind ;

2) oszillirend sind und nichts die Freiheit ihrer

Bewegungen hemmt;

3) von selbst und ohne irgend welche Gewichts-

zuthat beim Ruhezustand in Gleichgewicht verblei-

ben, und

4) den ihrer Bestimmung entsprechenden Emp-

findlichkeitsgrad besitzen.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Les poids en fer pour les balances

centésimales auront l'une des formes admises

aux articles précédents.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Die gußeisernen Gewichte für Centosi-

malwagen müssen eine der in vorstehenden Ar-

tikeln angegebenen Formen haben.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Die gleicharmigen Balkenwagen und

die standfesten Brückenwagen, welche im Laufe

der Jahre 1882 und 1883 geaicht werden, unter-

liegen wieder der periodischen Aichung in den

Jahren 1887 und 1888.

Die beweglichen oder tragbaren Brückenwagen

hingegen, sowie die römischen Schnellwagen

und die unter Art. 2 erwähnten Wagen sind

alle zwei Jahre, von 1885 und 1886 ab gerechnet,

der Aichung unterworfen, wenn nicht Unser

GeneralDirector der Finanzen von derselben

dispensirt.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Les balances à bras égaux et les

balances-bascules fixes poinçonnées en 1882

et 1883, seront soumises à la vérification pério-

dique pendant les années 1887 et 1888.

Toutefois les balances-bascules mobiles ou

ambulantes, les romaines et celles dont men-

tion à l'art. 2, sont soumises à la vérification

bisannuelle à partir des années 1885 et 1886,

sauf exemption de la part de Notre Directeur

général des finances.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Les anneaux dont ces poids seront

garnis devront être placés de manière à ne

pas dépasser l'arête des poids.

Chaque anneau devra être en fer forgé, rond

et soudé à chaud.

Chaque anneau, attaché par un lacet, devra

entrer sans difficulté dans la rainure pratiquée

sur le poids pour le recevoir.

Chaque lacet devra être en far forgé, cons-

truit solidement, tant au sommet qui embrasse

l'anneau qu'aux extrémités de ses branches,

lesquelles doivent être rabattues et enroulées

par dessous, pour retenir le plomb nécessaire

à l'ajustage.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Die Ringe, mit welchen diese Gewichte

versehen sind, dürfen den Nand des Gewichtes

nicht überragen.

Sie müssen aus Schmiedeeisen, rund und an-

geschweißt sein.

Der mittels eines Oehrs befestigte Ning muß

sich in die an der obern Fläche des Gewichtes zu

seiner Aufnahme angebrachte Fuge leicht einlegen.

Das Oehr muß von Schmiedeeisen und sowohl

an seinem obern, den Ning umfassenden Theile,

als an beiden Enden hinreichend stark sein ; diese

Enden müssen umgeklappt und nach unten auf-

gerollt sein, damit sie das zum Justiren nöthige

Blei festhalten können.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Der Abdruck des Stempels wird ent-

weder unter der Achse des Wagebalkens oder

auf einem der Arme, jedenfalls aber an einem

leicht in die Augen fallenden Punkte angebracht.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

L'empreinte du poinçon sera fixée soit

au-dessus du couteau d'appui, soit sur l'un des

bras, et dans tous les cas sur un point apparent.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Le poinçonnage sera refusé aux

poids en fer

a) si la fonte était cassante ou présentait des

soufllures, bavures ou autres imperfections ;

b) si le plomb qui relient l'anneau n'était pas

coulé d'un seul jet ;

c) si le poids ne portait à sa surface supé-

rieure l'expression entière ou abrégée de sa

valeur.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Die Aichung der gußeisernen Gewichte

wird verweigert, wenn

a) Das Gußeisen spröde ist, oder Blasen, Nähte

oder andre Mängel hat;

b) wenn die Bleimasse, welche den Ning fest-

hält, nicht aus einem Gusse ist;

c) wenn der Werth desselben nicht vollständig

oder in Abbreviatur an der obern Fläche des

Gewichtes angegeben ist.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Die gleicharmigen Balkenwagen und

die

standfesten Brückenwagen, auf denen der

Abdruck der letzten Aichung verschwunden oder

unkenntlich geworden, müssen ohne Rücksicht auf

das Jahr der vorigen Prüfung einer

neuen

Prüfung unterworfen werden.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Les balances à bras égaux et les

balances-bascules fixes sur lesquelles les em-

preintes du dernier poinçonnage sont effacées

ou devenues illisibles, devront être soumises à

une nouvelle vérification, quelle que soit l'an-

née de la vérification antérieure.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Les vérificateurs sont dispensés

d'apposer les marques du poinçon sur les poids

au-dessous d'un gramme; mais la justesse doit

toujours en être vérifiée aux fins d'une mise

hors d'usage s'il y a lieu.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Der Aichbeamte ist nicht gehalten,

Gewichte unter einem Gramm zu stempeln; die

Nichtigkeit derselben ist jedoch behufs etwaiger

Außergebrauchsetzung zu prüfen.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Dasselbe gilt für alle Wagen, an

denen Reparaturen vorgenommen worden.

Wagen, welche die Ueberwachungsagenten in

mangelhaftem Zustande befunden, sind gleich

außer Gebrauch zu setzen und können erst nach

vorhergegangener Ausbesserung zu neuer Prüfung

zugelassen werden.

Scheint eine Ausbesserung nicht mehr statthaft,

so werden die Wagen mit dem Ausschuhstempel

bezeichnet.

Die in Magazinen, Läden, Werkstätten oder

öffentlichen Hallen, auf Wochen- oder Jahrmärkten

vorgefundenen falschen Wagen werden mit Be-

schlag belegt.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Il en est de même de toutes les

balances qui auraient subi des réparations.

Les balances qui ne seraient pas trouvées

en bon état par les agents de surveillance,

seront immédiatement mises hors d'usage jus-

qu'à nouvelle vérification après réparation.

Si elles ne paraissent pas susceptibles d'être

réparées, elles seront marquées du poinçon de

rebut.

Celles qui sont fausses seront saisies, si elles

sont trouvées dans les magasins, boutiques ou

ateliers, ou dans les halles, foires ou marchés.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Sont abrogés les arrêtés du 8 juin

1810, du 17 mars 1860 et du 12 mai 1869.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Die Beschlüsse vom 8. Juni 1819,

17. März 1860 und 12. Mai 1869 sind abge-

schafft.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Unser General-Director der Finanzen

ajoutes mobiles l'équilibre à l'état de repos,

et

4) qu'elles possèdent le degré de sensibilité

convenable à l'usage auquel elles sont destinées.

Arrêté royal grand-ducal du 21 juillet 1882 sur la vérification des balances.

Noire Directeur général des finances

est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui

sera inséré au Mémorial.

Salzbourg, le 21 juillet 1882.

GUILLAUME.

Le Directeur général

des finances.

V. DE ROEBÉ.

Avis. — Postes.

L'administration des postes du Chili donnera

à l'avenir cours aux cartes postales avec ré-

ponse payée provenant des pays de l'Union

postale universelle.

Luxembourg, le 26 juillet 1882.

Pour le Directeur général des finances

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Bekanntmachung. — Postwesen.

Die Postverwaltung der Republik Chili wird

in Zukunft den ihm aus den Ländern des Welt-

postvereines zugehenden Postkarten mit bezahlter

Rückantwort Beförderung geben.

Luxemburg den 26. Juli 1882.

Für den General-Director der Finanzen

Der General-Director des Innern,

H.

Kirpach.

Chemins de fer Guillaume-Luxembourg. — Recettes des lignes du Grand-Duché : 170 kilm.

RECETTES.

Du 1er au 30 juin

Du 1er janvier au 31 mai

Du 1er janvier au 30 juin

Différence en faveur de

(1881

Voyageurs.

70,000 00

376,187 50

450,187 50

424,875 00

25,312 50

Marchandises.

420,000 00

2,036,250 00

2,456,250 00

2,371,623 00

84,625 00

Recettes diverses.

52,500 00

242,500 00

295,000 00

246,000 00

49,000 00

Recettes totales.

546,500 00

2,654,957 50

3,201,437 50

3,042,500 00

158,937 50

Produit kilométrique correspondant à

fr. 37,809 00.

fr. 35,931 50.

Luxembourg. — Imprimerie de V. Bück.

ist mit der Ausführung des gegenwärtigen in's

„Memorial" einzurückenden Beschlusses, beauftragt.

Salzburg den 21. Juli 1882.

Wilhelm.

Der General-Director

der Finanzen,

V. v.

Roebe.

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Notre Directeur général des finances

est chargé de l'exécution du présent arrêté et

partie des anciennes séries ; à partir du même jour il ne peut être présenté à Ja vérification que la nouvelle série tout entière ou comprenant du moins tous les intermédiaires prescrits.

Unser General-Director der Finanzen

ist mit der Ausführung des gegenwärtigen Be-

Tableau des poids autorisés.

I. Poids en cuivre.

Pièces de 10, 5, 2 et 1 kilogrammes; de 500,

250,200,125,100,50, 25,10,5,2 et 11 grammes;

de 5, 2 et 1 décigrammes ; de 5, 2 et 1 centi-

grammes ; de 5, 2 et 1 milligrammes.

II. Poids en fer, pour balances à bras égaux

et à bascule.

Pièces de 50, 20,10, 5, 2 et 1 kilogrammes.

III. Poids en fer, pour bascules seulement.

Pièces de 500, 200, 100 et 50 grammes.

schlusses beauftragt und hat die hiezu nöthigen

Maßnahmen zu treffen.

Salzburg den 21. Juli 1882.

Wilhelm.

Der General-Director

der Finanzen,

V. v. Röbe.

Verzeichniß der gesetzlichen Gewichte.

I. Kupferne Gewichte

Stücke von 10, 5, 2 und 1 Kilogramm; von

500, 250, 200, 125, 100, 50, 25, 10, 5, 2 und

1 Gramm; von 5, 2 und 1 Decigramm ; von 5,

2 und 1 Centigramm ; von 5, 2 und 1 Milli-

gramm.

II. Gußeiserne Gewichte für

gleichar-

mige Balken- u. Brückenwagen.

Stücke von 50, 20, 10, 5, 2 und 1 Kilogramm.

III. Gußeiserne Gewichte nur für

Brückenwagen.

Stücke von 500, 200, 100 und 50 Gramm.

Königl.-Großh. Beschluß vom 21. Juli 1882,

die Prüfung der Wagen betreffend.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden König

der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau,

Grohherzog von Luxemburg, u., u., u;

Nach Einsicht der Art. 6 und 11 des Gesetzes

vom 17. Mai 1882, und der Art. 4, 5, 8, 37

und 44 Unseres Beschlusses vom 30. desselben

Monats;

Nach Anhörung Unseres Staatsrates

Auf den Bericht Unseres Genera-Directors

der Finanzen und nach Berathung der Regierung

im Conseil ;

Haben beschlossen und beschließen

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